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Redevance TV, un archaïsme ?

C’est en multipliant  les « peut-être » et les conditionnels  que le ministre de la culture et de la communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a levé un coin de voile... sur le début d’étude... d’une éventuelle taxation des foyers  récepteurs des émissions de télévision par plate-forme IPTV, ces foyers qui n’ont pas de téléviseur, et reçoivent sur un écran d’ordinateur les programmes. Il faut dire que les Français sont de bons clients de ce système : un abonné sur deux à la télévision par ADSL au sein de l’Union européenne est Français... et les experts (cités par www.silicon.fr) annoncent pour 2010 que cinq millions de foyers passeront par l’ADSL pour recevoir la télévision.

 Pour le moment, la redevance audiovisuelle n’est imputée qu’aux foyers équipés d’un poste de télévision. Du point de vue ministériel, d’une part, le recouvrement de cette redevance est devenu bien problématique, depuis qu’elle est adossée à la taxe d’habitation, en raison de la lourdeur du traitement des plaintes et réclamations démultipliées ; d’autre part, à terme, ne pas inclure les nouveaux canaux de diffusion représenterait un manque à gagner pour les caisses de l’Etat.

Soit : mais si la réception de la télévision sur ordinateur via l’ADSL est assez simple à identifier, les forumeurs pointent des difficultés : que faire pour les abonnés ADSL qui ne « veulent pas de cette télé » ? Et une redevance aussi, pour ceux qui regardent une émission sur l’écran de leur téléphone portable ? Le ministre a posé le cadre de la réflexion engagée : « A long terme, il faudra prendre en compte l’évolution des modes de réception de la télévision car il n’est pas envisageable d’assister sans rien faire à une baisse progressive et régulière de la redevance, consécutive aux évolutions technologiques ». Il n’est pas exclu que lesdites évolutions technologiques rendent inopérante la volonté de maintien de recettes peut-être archaïques.

 


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