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Retour de boomerang pour Microsoft

Retour de boomerang pour Microsoft : pour s’être joué des conditions imposées par les sanctions de Bruxelles, l’entreprise a reçu une amende de 280,5 M€.

Le début de l’affaire remonte à 2004, lorsque Microsoft est condamné par Bruxelles pour abus de position dominante. Ce n’est pas une première pour le leader mondial du logiciel qui a déjà eu de nombreux différends avec entre autres Apple et Netscape au point d’être menacé, en 2000, par un tribunal américain, de scission en deux groupes concurrents.

En mars 2004, à la suite de la décision de Bruxelles, Microsoft avait été amené à verser une amende de 497,2 M€ outre l’obligation de devoir divulguer des informations techniques afin de permettre une interopérabilité totale de ses concurrents avec les serveurs sous Windows. Si le géant du logiciel s’est acquitté de sa première obligation, il a superbement ignoré la seconde, dénonçant le manque de clarté de la requête. Bruxelles n’en avait pas pour autant changé ses positions, et Microsoft avait été à nouveau averti le 10 décembre 2005 qu’il courait le risque d’une nouvelle amende si les informations demandées n’étaient pas fournies avant le 15.

L’entreprise ne se pliant toujours pas aux décisions de Bruxelles, la Commission européenne lui a imposé mercredi une lourde pénalité de 280,5M€. Face au poids de la nouvelle amende, la réaction du groupe américain a été inhabituellement prompte et dévouée. Microsoft annonce mobiliser depuis quelques semaines près de 300 experts oeuvrant à récolter une masse importante d’informations concernant le système d’exploitation Windows, et, en gage de bonne foi, a proposé des modifications de son prochain système d’exploitation, Windows Vista. Ce qui n’empêche pas Brad Smith, directeur des affaires juridiques de Microsoft, de tenter de gagner du temps en remettant sur le tapis l’argument de l’imprécision de la requête de l’Union européenne et en annonçant clairement son intention de faire appel de la décision de la Commission européenne, histoire de profiter encore un peu de cette situation de quasi-monopole qui, chaque jour, coûte beaucoup à la frêle opposition dans le secteur des logiciels. Malgré tant de « bonne volonté » de la part de Microsoft, Neelie Kroes, le commissaire européen à la concurrence, annonce ne pas avoir « d’autre choix que d’appliquer une astreinte à ce cas de non-respect persistant », mais espère honnêtement ne pas avoir à la maintenir.

Microsoft devrait présenter le dossier en question le 24 juillet aux autorités de Bruxelles, faute de quoi l’entreprise serait passible d’un alourdissement de l’amende déjà imposée. D’un autre côté, si le dossier est à la hauteur des attentes de Bruxelles, les astreintes pourrait être supprimées. Le verdict final de Bruxelles devrait être prononcé avant début 2007.


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