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Accueil du site > Actualités > Citoyenneté > Avalanche de La Clusaz : la jurisprudence s’aligne sur celle des pots (...)

Avalanche de La Clusaz : la jurisprudence s’aligne sur celle des pots de fleurs

Unanime et souvent moraliste, la presse se félicite de la condamnation, le 13 novembre 2006, par le Tribunal d’Annecy, des deux surfeurs qui ont causé la mort par avalanche d’une fillette de douze ans à La Clusaz en février 2003. Derrière cette condamnation et le drame terrible d’une famille, qui inspire à tous la compassion, une deuxième lecture plus juridique montre que ce jugement remet fondamentalement en cause les notions de responsabilité dans toutes les activités d’aventure en montagne.

Il était une époque où le monde sauvage était aussi un monde de sauvages. L’homme se civilise, chaque jour encore. Le domaine sauvage recule jusqu’à ses ultimes frontières, où quelques individus cherchent, par plaisir ou par besoin, à ne rendre de compte qu’à une seule loi : celle de la nature. Lorsque l’accident arrive, c’est pourtant l’appartenance à la civilisation qui rattrape l’évadé d’un instant. La mort, surtout celle d’un autre, donne à toute personne normalement éduquée le sentiment d’avoir à rendre des comptes. A la suite d’un premier rejet par les tribunaux, c’est ce qu’a réclamé et obtenu le père de la petite Cécile, morte à la Clusaz en février 2003 dans une avalanche partie au niveau de deux surfeurs situés plus haut. Condamnés à quatre mois de prison avec sursis, les deux surfeurs ne se sont pas défaussés du jugement admettant, un peu plus pour l’un, un peu moins pour l’autre, avoir une part de responsabilité à assumer. Mais quelle responsabilité ? Quelle cause à quel effet ? Revenons aux faits. Le 1er février 2003, il a neigé la veille. Depuis le matin, des groupes traversent, depuis le télésiège de Balme en direction d’une combe qu’il faut remonter à pied pour atteindre un col. Derrière, il y a la combe de Bellachat et ses 2000 mètres de dénivelé totalement vierges de remontées et de pistes. Les groupes se succèdent. Plus tardivement en journée arrivent les deux surfeurs, puis le groupe encadré par un guide dans lequel figure la fillette. Arrivés les premiers, les surfeurs, qui montent à pied dans la trace, sont logiquement au-dessus. Par un mystère que l’homme ne comprendra jamais totalement, c’est après une cinquantaine ou une centaine de passages de piétons que les ancrages de la pente cèdent, entraînant le drame. En montagne le risque zéro n’existe pas. Le guide comme ses clients et comme les surfeurs sont censés savoir cette règle numéro un sans cesse rabâchée. Dans ce cas précis, tous répondent égalitairement face à la sécurité. Le risque est partagé, et en principe assumé. Pourtant, seuls les surfeurs sont reconnus responsables, et cela pour la seule différence qu’ils étaient au-dessus. Il faut savoir que le sens de ce jugement est une première pour la montagne, une jurisprudence. C’est différent en ville. Si vous faites tomber d’un balcon un pot de fleurs sur la tête d’un passant, c’est de votre faute. Vous ne devez pas causer de dommage avec ce qui vous appartient et le passant n’est pas censé veiller à ce qui tombe du ciel. En revanche, en montagne, un rocher qui tombe, une pente de neige qui s’effondre en avalanche, c’est l’effet du mauvais temps, du gel, du soleil, du vent, d’un chamois ou aussi d’un montagnard au-dessus qui ne vous a pas forcément vu. Jusqu’à ce jour, la Justice considérait que la responsabilité était partagée, les uns comme les autres étant conscients de l’imprévisibilité en montagne. Supposons maintenant admis le principe de la responsabilité de l’amont sur l’aval, comme le porte la toute nouvelle jurisprudence "La Clusaz". Comment doivent se comporter des alpinistes dans le cas suivant : ils débutent une grande voie aux Grandes Jorasses, pensant être seuls. Trois heures plus tard, une autre cordée a la même idée et commence la même voie. Les grimpeurs au milieu de la voie les aperçoivent et savent maintenant que s’ils appuient sur la moindre pierre instable ou font se décrocher le moindre bloc de glace, ils sont condamnables. S’ils redescendent en rappel, ils ont tout autant de risques de faire basculer des cailloux en équilibre avec leur corde. Tant que le groupe du bas ne les a pas rejoints, ils ne peuvent pas bouger. Une fois tous au même point dans la paroi, plus personne ne peut passer devant, ni redescendre sans prendre le risque d’une faute pénale. Un sauvetage en hélicoptère ne serait-il pas justifié ? Le problème est plus pernicieux encore en hors-piste ou en ski de randonnée. Même seul avec un compagnon, on peut vous condamner. Il suffit que celui au-dessus de l’autre déclenche une avalanche latente qui entraîne le second. Deux autres règles fondamentales de la montagne sont de ne jamais partir seul et de ne jamais s’engager en même temps dans une descente pour ne pas surcharger la pente. Pourtant, ce sont les seuls cas où vous ne risquez pas d’ennuis juridiques. La jurisprudence "La Clusaz", ou plutôt "pot de fleurs" est à coup sûr un pas juridique décisif vers l’interdiction progressive de l’aventure en terrain sauvage. C’est en tout cas la fin de la citoyenneté en montagne. C’est aussi la fin des professionnels dont la culpabilité est automatique en cas d’accident chaque fois qu’ils sont en amont d’autres personnes, leurs clients compris.


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21 réactions à cet article    


  • panama (---.---.198.59) 15 novembre 2006 12:45

    ... et la prochaine fois, les fautifs n’oublieront pas de ne surtout pas se présenter à la gendarmerie après avoir déclenché une avalanche.


    • bulu (---.---.1.39) 15 novembre 2006 14:58

      Tres bonne demonstration de l’auteur


      • Nico (---.---.25.115) 15 novembre 2006 15:14

        Je propose de porter également plainte contre G.Bush pour non ratification de Kyoto. Après tout, si il y a eu une avalanche, c’est à cause du réchauffement climatique, autant qu’à cause des 2 surfeurs. Cette décision de justice, en plus d’être aberante, signe la mort de toute activité nature hors d’un parc d’attraction (les stations de ski en sont). Si tu t’engages en montagne, tu connais les risques. Faut pas après porter plainte contre celui qui te précède.


        • Denis qui vit la haut (---.---.202.29) 15 novembre 2006 15:38

          Sur le commentaire de Nico, je veux juste recadrer ma pensée au cas où on pourrait croire à un mal entendu dans mon texte. Je ne tiens surtout pas à ce que mon texte soit pris pour un plaidoyer contre ce pauvre père qui a perdu sa fille et qui porte plainte. Ce monsieur se porte partie civil, c’est à dire qu’il demande surtout des explications, une position de notre société par rapport à ce drame. Considérer qu’il n’a pas a porter plainte lui retirerais ce droit de savoir et de comprendre. En revanche, la réponse que lui fait la Justice n’est à mon avis pas celle qu’elle aurait du avoir et c’est ce que j’ai voulu montrer. On pourrait également discuter des conséquences de cette jurisprundence comme l’insinue Panama car c’est vraie que si la personne la plus haute sur une montagne est de facto « présumée coupable » on a pas intérêt à coopérer avec la police.(et je sens en le disant qu’il y en a un qui va faire un parallèle avec les banlieues..... smiley)


          • Icks PEY (---.---.232.221) 15 novembre 2006 16:58

            Le problème que vous évoquez correspond à la coincidence de deux phénomènes sociaux :

            - la quête à tout prix d’un responsable (le coup du sort n’est pas accepté dans les mentalité : il faut toujours un coupable, il ne peut en être autrement) ;

            - l’illusion que la vie peut être sécurisée à 100% (sécurité alimentaire, sécurité routière, sécurité civile, ...).

            Vous parlez de jurisprudence, mais il ne s’agit que d’un jugement de première instance, si je comprends bien. Peut-être que la procédure d’appel (suspensif en matière pénale) aboutira à un autre résultat ?

            IP


            • (---.---.210.79) 15 novembre 2006 17:43

              Il y en a vraiment marre de cette quête perpétuelle de l’illusion de la sécurité et de la recherche continuelle d’un coupable quelles que soient les circonstances...

              Quand va-t’on enfin admettre que la vie est une expérience dangereuse dont aucun de nos ancêtre n’est jusqu’ici ressorti vivant !...

              Le destin peut frapper à notre porte tous les jours... Il faut l’accepter et apprendre à vivre avec au lieu de rester grelotter de peur sous son lit en pensant avec horreur au fait que le ciel peut nous tomber sur la tête à tout moment...

              C’est pas comme si ces surfeurs avaient jeté un bâton de dynamite pour déclancher une avalanche, on ne peut pas exiger de leur part qu’ils puissent lire l’avenir et être omniscients ! smiley


              • (---.---.210.79) 15 novembre 2006 18:00

                Je pense que le bon sens permet de percevoir bien mieux la situation qu’un vague texte de loi.

                Etait-ce un acte délibéré ?...

                Les surfeurs pouvaient-ils anticiper ce qui allaient ce passer ?...

                Réponse : Non (c’était un accident) et non (personne ne peut lire l’avenir) !...

                C’est la faute à « pas de chance »... Inutile de blâmer ces deux pauvres types pour les caprices du destin.


              • Nicolas (---.---.12.140) 15 novembre 2006 17:47

                Déjà, cet article mérite une précision sur la jurisprudence : celle dite des pots de fleur s’applique déjà en montagne au sujet des cailloux, considérant que l’on est maitre du rocher (« chose que l’on a sous sa garde » au titre de l’art. 1384 du code civil), mais pas de la glace. C’est assez logique, dans la mesure où il est plus facile d’éviter de faire tomber des pierres en rocher que des assiettes en glace.

                Sur le fond, cela ne me choque pas à l’excès que l’on recherche un responsable dans le cas où celui-ci a commis une faute (cf. l’article 121-3 du Code pénal modifié par la Loi Fauchon en 2000).

                Mon interrogation : le juge a-t-il cherché à savoir si l’avalanche était plus ou moins prévisible ? Pour faire simple, la réponse serait non si les deux prévenus étaient en plein dans les traces, et oui s’ils étaient sur une accumulation vierge et bien visible... sachant que ce schéma simpliste laisse une large zone floue entre ces deux extrêmes, où du coup le juge n’est pas très avancé par ce critère (il peut y en avoir d’autres, notamment de savoir si les prévenus s’étaient plus ou moins renseignés sur le danger d’avalanche, correspondant à une obligation de moyens).

                Le corollaire de cette question, ce serait d’admettre que dans certains cas au moins, l’avalanche est un fait imprévisible, et donc que le pratiquant de la montagne s’expose à un certain risque accepté ; mais j’ai peur que cette confession d’humilité ne plaise guère dans le cadre actuel de la recherche de responsabilité à tout crin...


                • (---.---.16.25) 15 novembre 2006 23:40

                  Si j’ai bien suivi l’affaire, les deux jeunes ont choisi de passer sur une crête au dessus du passage emprunté par les groupes. Ce n’était pas le passage normal...

                  Du coup, cela apparait plutôt comme 2 jeunes, qui sont passés dans une zone que les guides évitaient, alors même que le risque était élevé (3/5, et risque aggravé sur les crêtes signalé par la météo). Nous ne sommes donc pas dans le cas des alpinistes qui prennent la même voie, donc le même risque.

                  Je ne vois pas trop en quoi la « jurisprudence » change.

                  Dans le cas lambda, aucun risque signalé, donc même risque pour tous, il y a « tord partagé » en cas de problèmes. En l’occurence, le risque était prévisible, signalé en station, et par le comportement des guides (qui a priori connaissent un peu mieux le risque qu’un individu lambda, fut-il de la région) qui ne passaient pas par la crête (ce qui a permis de dédouaner le guide de toute responsabilité dans l’affaire), préférant un itinaire moins risqué.

                  On est alors plutôt dans un cas de « mise en danger de la vie d’autrui », qui devient « homicide involontaire, par imprudence ou manquement à une obligation de sécurité » lorsqu’il y a décès. D’autres cas d’avalanches ont été poursuivies sur la mise en danger. Mais il est rare que des responsables se dénoncent lorsqu’il y a décès (d’où la rareté de ce genre de décision).


                  • Denis qui vit la haut 16 novembre 2006 14:33

                    Toute la difficulté pour déterminer la cause d’une avalanche, c’est qu’il y a trois déclenchements possibles : La surcharge, l’onde de choc et le fluage, l’un n’excluant pas les deux autres. Dans le cas de la surcharge à la Clusaz, il est déjà difficile de dire si le groupe des skieurs en dessous n’est pas tout aussi responsable du déclenchement puisqu’il est sur la même pente et que les deux groupes étaient séparés de seulement 50 mètres. Pour l’onde de choc, c’est encore pire, car les vibrations peuvent se déplacer très loin sous le manteau neigeux. En haute montagne, il n’est pas rare qu’une grosse avalanche fasse s’effondrer une autre avalanche sur la montagne en face. Deux surfeurs font moins de chocs que le groupe de six ou sept skieurs. En plus les chocs sont mauvais pour les ancrages de la plaque à vent qui ne sont pas au niveau de la rupture mais plus bas, c’est à dire plus près des skieurs que des surfeurs dans le cas présent. Enfin le fluage est une cause purement naturelle de déclenchement : le poids du manteau neigeux mou le fait très légèrement glisser jour après jour comme un glacier, ce qui peut casser petit à petit les ancrages du manteau et finir par lâcher tout seul. Dans le cas de la Clusaz, il était une heure de l’après midi et le soleil chauffait pas mal, ce qui a pour conséquence de rendre plus plastique les couches supérieurs et accélérer un peu le fluage. D’ailleurs le service des pistes venait de fermer une piste pas loin, exposé à des couloirs, à cause de ce réchauffement. Dire que les surfeurs sont la cause du déclenchement n’est pas si évident. En plus, d’après un pisteur que j’ai appelé et qui a fait le secours et vu la trace des surfeurs, la rupture ne s’est pas produite en dessous des surfeurs mais à coté d’eux, une bonne quinzaine de mètres à leur droite. En fait, il remontait en faisant une trace vierge un peu plus haut que le col mais déjà de l’autre coté du col pour chercher une partie en neige pas tracée. Donc géographiquement, ils étaient du coté combe de Bellachat et l’avalanche est partie du coté combe Balme. Ça veux dire qu’il n’ont peut être même pas vu que l’accident. Cela expliquerait qu’il ne se soient rendu compte du drame qu’après et qu’en bon citoyen ils ne se soient présenté à la gendarmerie que plus tard. Ce qui m’étonne dans le jugement, c’est qu’au final, le cause si elle vient des surfeurs est forcément partielle, très indirecte et loin d’être prouvée. C’est dans ce sens où j’ai parlé d’une « jurisprudence pot de fleur » (ou future jurisprudence car il peut y avoir appel) car le juge n’a retenu que la différence d’altitude entre les deux groupes pour établir la cause de l’accident. C’est simpliste et simplificateur. Si le principe est retenue, on se retrouve dans une situation juridique où le plus haut sur la montagne est le « présumé coupable ». Les juges ont tout intérêt à tomber dans cette solution de facilité. C’est quand même des fonctionnaires ! Mais le pire c’est les média. Ce qu’ils en ont tiré c’est en substance que : « si tu pars en hors-piste sans un pro t’es un inconscient, alors qu’avec un pro t’es protégé. La preuve : quand c’est arrivé à un guide, c’était la faute à des touristes qui n’ avait pas la connaissance nécessaire ». Bravo ! Méfiez-vous cet hiver lorsqu’on vous parlera d’autres drames. Avec un public qui ne peut pas comprendre un milieu aussi compliqué, le prétexte est trop excellent pour faire passer ce qui serait une diffamation autrement. Un exemple ? Dans cette affaire même : « d’habitude on ne retrouve jamais les coupables car ils s’enfuient.... ». Putains de hors-la-loi ces salauds de surfeurs !

                    PS : trois liens presse sur le jugement

                    http://www.lefigaro.fr/france/20061114.FIG000000044_deux_surfeurs_condamnes _pour_une_avalanche_mortelle.html.

                    http://www.tdg.ch/tghome/toute_l_info_test/geneve_et_region/avalanche__14_1 1_.html

                    http://permanent.nouvelobs.com/societe/20061113.FAP4036.html?2133


                  • (---.---.12.140) 16 novembre 2006 18:11

                    Heu, hum, Denis ! Pour les causes des déclenchements d’avalanches, une petite révision générale serait souhaitable...

                    Mais on est d’accord sur le fond du problème : une faute grave a-t-elle été commise ? Le fait que la plaque ne parte qu’à côté des surfeurs, un peu après leur passage, n’est pas a priori incompatible avec le fait qu’ils en soient les déclencheurs ! (cf par exemple http://perso.orange.fr/duclos.transmontagne/article_a_distance.htm sur ce sujet) Il serait donc intéressant d’avoir les attendus du jugement, plutôt que de gloser sur les raccourcis débilitants des médias...


                  • (---.---.113.30) 16 novembre 2006 09:53

                    Une chute des juristes.


                    • (---.---.113.30) 16 novembre 2006 10:00

                      En outre. L’avalache montre bien que la jurisprudence a tort.


                    • (---.---.113.30) 16 novembre 2006 10:30

                      Le soi-disant expert des avala(n)ches n’est pas le juriste mais l’alpiniste qui a l’experience de maitriser la mort blanche.


                    • le papou (---.---.8.93) 18 novembre 2006 18:08

                      Je trouve cet article très intéressant. On peut aussi compléter l’argumentation du rédacteur par le fait qu’en montagne, il est aussi recommandé pour le « suiveur » d’observer régulièrement la progression du « suivi »(qui est donc au-dessus). En effet, le « suiveur » se doit également d’infléchir sa trajectoire pour se trouver justement hors d’atteinte d’un incident que pourrait provoquer le « suivi ». En ce cas, le guide aurait-il sous-estimé le danger ou encore jugé le risque suffisamment faible pour justifier de maintenir sa progression dans les traces déjà présentes ?


                      • Dji (---.---.129.13) 19 novembre 2006 16:43

                        Je connais très bien cette zone, pour y avoir skié, randonné et surfé de nombreuses fois.

                        Cet endroit est une combe, avec des « bords » très raide. Le fond de la combe est occupé par une piste, le bord de la piste est occupé par une zone de hors piste semi-sécurisée.

                        C’est pour moi clair, qu’un lendemain de chute de neige, une nuit protentiellement venteuse, avec un risque 3-4, je ne me serai JAMAIS aventuré en direction de Bellacha par la crête, mais cantoné dans la zone piste ou hors piste adjacente.

                        Permettez moi de rire, non, à la Clusaz, il n’y pas des centaines de personnes qui font le pas pour aller sur Bellacha depuis Balme. Des petits groupes certes. Ceux qui le font un lendemain de chute de neige avec un degré 3 savent très bien que cela constitue un comportement à risque. Le fait que la plaque ne soit pas parti dès le début de journée avec le passage d’autre personne ne constitue pas une excuse, au contraire : tout utilisateur un peu averti de la montagne sait que les risques de déclanchement d’avalanche évoluent très défarovablement à mesure que la journée avance.

                        Le fait que d’autres personnes évoluent aussi en hors piste (plus bas ...) ne constitue pas non plus une excuse, voire même une cause agravante, car en montagne, les personnes en amont sont celles qui doivent prendre le plus de précaution car elle ont une meilleures visibilité et sont celles qui sont susceptibles de faire tomber des cailloux ou déclencher des coulées.

                        La montagne est occupée par de nombreuses personnes, on y vois des comportements des plus variés (hmm, pour ne pas dire « irresponsables ») qui en plus n’assument pas le risque qu’elle font SCIEMMENT courrir aux autres (comme autre exemple, on a ceux qui se prennent pour des fusées sur les pistes...) ... alors pour moi, je trouve ce jugement normal.


                        • Toy (---.---.135.150) 19 novembre 2006 23:50

                          Justement, Dji, au vu des conditions, je crois que c’est les 2 groupes qui étaient inconscients de partir aussi tard dans la journée et dans des conditions aussi particulières.


                          • leguman (---.---.137.208) 20 novembre 2006 05:32

                            un article tres captivant.


                            • énrico (---.---.32.208) 20 novembre 2006 10:00

                              Les deux surfeurs, si j’ai bien compris, étaient au-dessus du groupe encadré par un guide où se trouvait la fillette. Toujours si j’ai bien compris, ils étaient « à vue » par rapport au guide. Hormis toute considération de droit, et quant à rechercher des responsabilités, il me semble que le guide est autant responsable d’avoir engagé son groupe dans une pente alors qu’évoluaient les deux surfeurs au-dessus, avec le risque que cela pouvait occasionner, que ne peuvent l’être les-dits deux surfeurs. Par contre, sur le fond quant à ces responsabilités, ma conviction est qu’il ne sera jamais démontré ce qui a réellement fait partir cette avalanche, tant les causes possibles sont multiples, comme par exemple :
                              - surpoids des surfeurs sur le manteau neigeux
                              - réchauffement du manteau neigeux entraînant son humidification et un surpoids naturel
                              - surpoids du groupe du guide situé au-dessous, qui a pu déstabiliser le manteau neigeux


                              • Internaute (---.---.81.22) 25 novembre 2006 17:15

                                Les juges sont tout à fait condamnables pour ce qu’ils ont fait. On ne voit que trop souvent des juges accepter n’importe qu’elle plainte, pour n’importe qu’elle raison. Ce défaut nous vient d’amérique où l’on peut gagner sa vie rien qu’en dénonçant l’un ou l’autre. C’est triste que les juges se prêtent à ce jeu. Il faut éviter ce genre de comportement en société.

                                Je ne comprend pas non plus pourquoi le père porte plainte contre les deux surfers. J’aurais compris cela si sa fille était sur une piste de station de ski, lesquelles sont réputées balisées et sécurisées et qu’un surfeur passant au-dessus de la piste déclenche une avalanche sur celle-ci. Ce serait pourtant un accident mais on pourrait encore arguer qu’il faisait consciemment courrir un risque aux autres. En fait il aurait dû porter plainte contre la station de ski qui vend un forfait pour passer une journée agréable, pas pour se tuer. Dans le cas qui nous intéresse, le père envoie sa fille en haute montagne hors pistes. La présence d’un guide n’est en aucun cas une garantie de sécurité mais une simple garantie de ne pas perdre son chemin. Le père est donc responsable d’avoir fait prendre sciemment à sa fille un risque. Ce risque il doit l’assumer. Finalement, je crois que le seul coupable, s’il en faut un, c’est le père lui-même.

                                La montagne doit rester un lieu sans réglements autre que le savoir vivre. C’est le dernier espace de liberté qui nous reste. Sachons le préserver en n’allant pas demander à la gendarmerie et aux juges d’y fourrer leur nez.


                                • bertrand (---.---.127.28) 21 décembre 2006 21:04

                                  je connais très bien cette zone pour y skier depuis 40 ans, alors même qu’à l’époque il n’y avait pas encore de remontées mécaniques. Le risque d’avalanches dans toutes ces combes est maximal, surtout après réchauffement et quand on va dans ce coin, c’est bien préciser sur les panneaux que l’on quitte la piste et que nous sommes dans une zone avec risque d’avalanche. Ce que ne dit pas l’auteur, c’est que les surfeurs étaient hors piste dans la petite combe qui monte au col et qui surplombe la piste balisée, où ce trouvait la jeune fille avec son moniteur. Là ça change tout ! : 2 surfeurs en zone avalancheuse prévenus du risque et un groupe de skieurs sur une piste balisée non fermée par les pisteurs-secouristes. Les responsabilités sont alors plus faciles à déterminer. Ce qu’ont fait les juges avec tous les éléments du dossier.

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