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Accueil du site > Actualités > Citoyenneté > Le Sénat : une chambre plus rebelle qu’endormie

Le Sénat : une chambre plus rebelle qu’endormie

Deux ans après s’être intéressés à l’activité des députés, Regards Citoyens est fier d’avoir ouvert la semaine passée NosSénateurs.fr. Dans la droite ligne de NosDéputes.fr, ce nouveau site référence une grande masse d’informations relatives aux travaux parlementaires du Sénat français : 870 000 interventions, 110 000 présences individuelles, 50 000 amendements, 40 000 questions, 7 000 rapports parlementaires et textes de loi ont été intégrés. La base de données contenant près d’un million de documents permet notamment de dresser le bilan des sénateurs dont le mandat s’achève ce week-end.

Mis à jour toutes les quatre heures, NosSenateurs.fr permettra à tous les citoyens de suivre l’activité des nouveaux élus, de rentrer dans le détail du travail complexe des parlementaires, de le commenter et de suivre par e-mail les travaux d’un sénateur ou les débats portant sur un thème particulier.

Les informations constituant NosSénateurs.fr ayant la même structure que celles de NosDéputés.fr, une comparaison de l’activité des deux chambres devient possible et révèle des informations nouvelles, voire surprenantes.

Les sénateurs plus bavards en hémicycle et plus présents en commission

Si la présence moyenne des parlementaires est quasiment la même dans les deux chambres (21 semaines d’activité à Paris en moyenne chaque année), une étude plus fine des données révèle que les sénateurs sont plus bavards que les députés. Depuis octobre 2007, bien que moins nombreux, ils ont prononcés un total de 33 millions de mots en hémicycle contre 29 millions pour leurs collègues de l’Assemblée durant la même période.

De même, si le nombre de réunions de commissions est quasiment identique dans les deux chambres (3 370 à l’Assemblée contre 3 440 au Sénat), les sénateurs s’y montrent plus assidus : un sénateur a assisté en moyenne à 203 réunions depuis 2007 alors que la moyenne chez les députés est de 137 réunions.

Un Sénat rebelle ?

Malgré la réforme constitutionnelle et le renforcement du poids des commissions, les sénateurs de l’opposition interviennent finalement peu en commission et restent attachés au débat en hémicycle, bousculant quelque peu les règles.

Si le Sénat adopte un peu moins d’amendements que l’Assemblée (7 700 contre 10 300 depuis 2007), la Chambre Haute se montre plus encline à voter des dispositions proposées par l’opposition que le Palais Bourbon : 20 % des amendements adoptés au Palais du Luxembourg proviennent de l’opposition alors qu’à l’Assemblée cette proportion n’est que de 10 %. De même, 20 % des amendements votés par les sénateurs le sont contre l’avis du gouvernement, suggérant une certaine marge de manœuvre des sénateurs lors des débats législatifs.

Un Sénat discret, moins enclin aux questions et propositions de loi

Si les sénateurs semblent légèrement plus actifs que les députés sur une majorité du travail parlementaire, ce n’est pas le cas en ce qui concerne le dépôt de propositions de loi (703 au Sénat contre 1 828 à l’Assemblée) et de questions écrites (17 914 au Sénat contre 112 605 à l’Assemblée). Ce phénomène pourrait trouver son explication dans les modalités d’élection des deux chambres. Beaucoup de députés, élus au suffrage direct à l’inverse des sénateurs, usent de ces outils pour afficher leur travail parlementaire auprès de leurs électeurs.

Les questions écrites sont ainsi souvent utilisées par les députés pour démontrer leur « efficacité » vis-à-vis des électeurs : en posant des questions écrites, ils démontrent leur rôle de représentation et leur engagement en faisant remonter à l’exécutif les problématiques qui leur ont été signalées sur le terrain. Les propositions de loi sont également exploitées politiquement. Leur fort emploi à l’Assemblée provient à 70 % des députés UMP : nombreux sont les élus du parti majoritaire qui les utilisent pour disposer d’une plus grande visibilité médiatique et afficher les gages d’une expertise.

De par leur éloignement relatif du raout politique, les sénateurs ressentent probablement moins ce besoin de justification médiatique vis à vis des citoyens et exploitent en conséquence moins ces outils parlementaires que sont la question et la proposition.

NosSénateurs.fr : une source de données publiques

Les données parlementaires sont des données riches et complexes. Nous ne traçons à l’occasion de cette sortie de NosSenateurs.fr qu’une esquisse de ce que leur exploitation pourrait nous apprendre.

Alors que pour les élections sénatoriales, le Palais du Luxembourg s’est avancé avec difficultés sur la voie de l’OpenData, nous sommes soucieux d’appliquer à nous-mêmes l’effort de transparence que nous demandons à nos élus. Nous rediffusons donc librement le fruit de ce long travail d’extraction des données publiques du Sénat, rendu nécessaire faute d’accès simple et libre aux données officielles. Nous espérons que ces données inspireront citoyens, développeurs, politologues et élus et qu’elles participeront avec NosSenateurs.fr à valoriser l’activité des parlementaires au Sénat, et établir ainsi une nouvelle relation entre les citoyens français et leurs représentants.

Article publié à l'origine sur le blog de Regards Citoyens


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3 réactions à cet article    


  • Kalki Kalki 3 octobre 2011 12:08

    Vous voulez de la croissance, il y en aura pour tout le monde

    Le parti qui parlera de travail au lieu de parler de répartition, n’aura pas nos voix !
    plus personne ne travaille, le travail ca ne se chie pas, le travail continu de disparaitre dans un processus naturel ( meme pas besoin de délocalisation )
    , nous ne voulons pas de vos pseudo travails imaginaires

    Votez PIRATE

    Vous ne serez pas déçus : INTERNET, NOURRITURE, ÉNERGIE ET TRANSPORT POUR TOUS, PAR TOUS

    Ne demandez plus l’impossible, nous allons le créer pour TOUS

    Votez pirates :

    9% pour le Parti Pirate à Berlin ! Et si la politique pouvait vraiment être réformée ? Adieu l’UMPS : retour d’un meilleur niveau de vie !

    Nourriture libre et énergie libre .... ca vous dit quelque chose, vous devez vous recentrer

    50 euro de matériel pour produire votre nouriture , ca serait un bon slogan politique

    Pour des habitants totalement autonomes, il ne manque plus que a) de l’énergie renouvelable , et b) des fertilisants et engrais, biologiques, ou produit à partir d’un écosystème … les algues par exemple pour obtenir l’équivalent pétro chimique naturel. c) Soit de la conscience, et de la conscience politique : pas de la décroissance, mais du partage inconditionnel de la sur abondance ! le pouvoir d’achat conditionne la prospérité réelle d) des échanges d’informations sur un réseau respectant à jamais la neutralité du net e) Une mobilité ‘verte’ garantie, f) De la justice, et une intégrité des données / entités / individus

    Ce n’est pas tant, ou pas seulement les moyens de productions qu’il faut se réapproprier, mais bien plus le droit au dividende sur les ressources – qui surabondent  : et donc ni une taxe, ni un pouvoir d’achat basée sur le travail. Espérons que vous comprenez comment fonctionne l’économie basée sur les ressources : prenons l’exemple du pétrole ou son prix est arbitraire, sa quantité en stock truqué … « pour des raisons politiques et économiques », il n’y a pas que le pétrole … l’énergie est abondante. Second exemple : le travail qui disparait car il y a sur abondance de force de travail – y compris machine – dans tous les secteurs est il un problème ? … Est ce que cela empêche le partage pourtant nécessaire ? L’effet de comprendre l’économie de l’abondance, et de l’infinité des ressources, et le passage psychologique vers celle ci permet une « ‘explosion’ de croissance économique » … ou sinon tout du moins une vie bien remplie, pour tous.

    Les hackers / citoyennistes doivent donc prendre le pouvoir politique, suivant eux mêmes les règles des pirates : partage – celui qui a besoin assouvi son besoin, la communauté et le bien commun avant tout, et le chef n’a pas plus que deux fois la part de celle d’un autre. A l’abordage !!!


    • Michel DROUET Michel DROUET 3 octobre 2011 15:53

      Il n’en reste pas moins que le Sénat est une instance coûteuse d’où il ne sort pas grand chose (même les rapports sénatoriaux ne sont pas lus et restent au fond des triroirs), qui sert de refuge aux recalés du suffrage universel ou aux ministres en fin de carrière qui veulent arrondir leurs fins de mois, ou à ceux en quête d’une immunité parlementaire et qui n’a que très peu de pouvoirs : c’est l’Assemblée Nationale qui a le dernier mot sur le vote des textes de loi.

      En conséquence, le Sénat est inutile et il convient de le supprimer. Le Conseil Economique et social, réformé dans son fonctionnement et dans le mode de désignation de ses membres pourrait tenir le rôle de Conseil aux députés.


      • De la hauteur 10 octobre 2011 04:33

        La seul chose peut faire le sénat est de complique l’application de projet de loi en leur vidant de leur contenue par des amendements.A par cela l’autre danger est que le président du sénat assure interine du pouvoir.
        Ce montre que le sénat doit être réformer, en autre pour le traitement mirifique de leurs salaires et avantages.
         C’est messieurs doit vivre aux smic et le plus vite sera le mieux.

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