Service à la personne, aide à domicile, deux fois moins cher... si vous êtes imposable

La réduction d’impôt accordée aux usagers des services à la personne crée une grave injustice fiscale, qui désavantage les moins favorisés.

"La réduction fiscale pour services à domicile conduit à accorder une aide unitaire beaucoup plus importante aux titulaires de hauts revenus et plus généralement de tous ceux qui ont un niveau d’impôts significatif et laisse hors champ les ménages non ou faiblement imposables, qui peuvent avoir, eux aussi, besoin de tel ou tel service."

Tel est le jugement sévère que porte le Conseil Économique et Social dans son rapport du 10 janvier 2008, consacré au développement de ces emplois, devenus de plus en plus indispensables aux personnes âgées, ou handicapées.

L’Union Nationale des Aides à Domicile (U.N.A.) vient de saisir les Ministères concernés, à la demande d’une association de Loire-Atlantique, (l’ADAR).

Un mouvement d’opinion est indispensable pour renverser la vapeur d’un système qui vise, de toute évidence, plus à créer des emplois, qu’ à assurer un soutien à la partie de la population la moins favorisée.

La situation s’aggrave du fait de la crise : la baisse des revenus (et sans doute aussi la réforme fiscale) entraîne la non-imposition : l’effet pervers n’apparaît pas immédiatement... Non imposable, vous n’avez plus droit à la réduction d’impôt de 50 % attribuée aux personnes imposables ! Moins à l’aise, vous devez payer deux fois plus cher les aides dont le besoin reste essentiel.

Belle philosophie sociale, particulièrement inégalitaire.

Quelques aménagements ont été apportés, qui permettent aux personnes en activité professionnelle et aux chômeurs de toucher un crédit d’impôt, même avec de faibles revenus. Mais les grands oubliés sont les retraités et les handicapés.

Mots-clés

Economie Politique Citoyenneté handicap Précarité Crise financière

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Réactions à cet article

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Par Rob (xxx.xxx.xxx.25) 20 janvier 2009 20:31

Un retraité non imposable paye donc plein pot ces services indispensables. Cela profite indirectement à l’actif valide imposable attiré par l’incitation fiscale sur des services de confort facultatif...Il faut continuer à dénoncer cette injustice.

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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.213) 21 janvier 2009 01:08
  
  Salut ROB
  Le scandale dure depuis 1991, c’est sous de Villepin que pour aider les familles, un crédit d’impôt a remplacé la réduction di’impôt, MAIS seulement pour des acivités en rapport avec les enfants (gardes et aide scolaire domicile).
  En février 2007, on croit le but atteint ! diverses mesures de cohésion sociale sont "fourées" à la fin du texte sous forme d’amendement présenté par la Ministre Chr Boutin, soutenu par la Commisson des affaires culturelles.Il y aurait crédit d’impôt pout tous, sans discrimination par l’emploi ou l’imposition, ou par le type d’aide.
  Las ! le projet de Mme Boutin avorte au cours des navettes, lors la Commission paritaire, bien que la Ministre ait évalué le coût de la mesure inférieur au montant des réduction accordées aux imposables. Et on est en plein dans le bouclier fiscal, tellement plus important.
  Je viens de découvrir (hasard de google) qu’un autre projet de Loi avait vu le jour en août dernier 2008, et présenté au Sénat par un sénateur de Moselle M.J-L. Masson.
  J’attends d’être informé du sort subi par ce projet de quelque lignes : il tendait à étendre aux personnes handicapées ou retraitées, le bénéficedu CREDIT DiIMPOT pour l’emploi d’un salarié à domicile.
  D’autres articles susivront au fur et à mesure de ma découverte d’information, et des répoonses à mes questions aux édécideurs".On peut voir mon site :http://jplamadeleine.blog.lemonde.fr
  
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Par JJ il muratore (xxx.xxx.xxx.169) 21 janvier 2009 07:49

@l’auteur. Le sujet que vous abordez est important, encore faudrait-il préciser que la plus-part des Conseils Généraux (de Droite comme de Gauche) ont des dispositifs d’intervention sociale qui permettent aux personnes à faibles revenus de bénéficier à moindre coûts d’Aide à la Personne. Le financement de ces aides provient des impôts locaux qui sont principalement payés par les personnes imposables. Les Bureaux d’Aide Sociale des Communes interviennent de la même façon.

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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.4) 21 janvier 2009 08:28
  
  merci de votre contribution !
  En parlant du soutien apporté par les Conseils Généraux aux personnes à faibles revenus pour leurs aides à domicile, je pense que vous faites référence au système APA (aide personnalisée à l’autonomie) ?
  En fait pour en bénéficier il faut atteindre un sérieux niveau de "dégradation", telle que l’impossibiité de s’habiller seul. (quantification par la "grille AGGIR).
  La situation n’est pas comparable à l’attribution à mi-tarif des services à domicile, au seul motif que vous êtes imposable, alors que le non-imposable n’est aidé que lorsqu’il n’en peut plus physiquement. Cadeau fiscal d’un côté, charité publique (régionale ou communale de l’autre...).
  Mon couple, qui recourt par nécessité aux services à domicile, dépense environ 5000 euros en services. L’APA a été refusée (pas assez "dépendants"). SI nous étions imposables, nous aurions pu toucher 2500 euros de réduction d’impôt.
  
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  Par Tartiflette (xxx.xxx.xxx.146) 21 janvier 2009 14:01
  
  à M. Cambier : "En fait pour en bénéficier il faut atteindre un sérieux niveau de "dégradation", telle que l’impossibiité de s’habiller seul. (quantification par la "grille AGGIR)."
  
  Ce n’est pas exact. Je connais plusieurs personnes âgées indépendantes qui bénéficient de l’APA. Mais, les revenus de certaines d’entre elles sont compris entre 1.000 et 1500 €/mois.
  
  Quant aux autres, leurs revenus sont au-delà de 2.500 € par mois mais elles vivent en maison de retraite. Et, on peut compter sur leurs responsables pour exagérer la dépendance et permettre ainsi une prise en charge plus importante par le Conseil Général, tout à fait injustifiée compte tenu de l’état de santé réel des personnes âgées.
  
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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.107) 21 janvier 2009 14:46
  
  merci de votre contribution ! Pour l’APA, jai aussi entendu parler de personnes en assez bon état, mais qui la touchaient. Elles l’avaient obtenue après une opération ; qui les avait maintenues longtemps alitées...puis malgré l’amélioration, l’APA n’avait pas éé supprimée.
  Personnellement, je peux témoigner d’un refus pour cause de "dépendance insuffisante" selon le médecin du Conseil Général.
  La solution du crédit d’impôt accordé à tous demeure important à obtrenir. Un projet de Loi sénatorial (juillet 08) le prévoit : il va falloir alerter les média...ce que nous faisons en ce moment ! Je prépare un prochain "papier" à ce sujet.
  cordialement.
  
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  Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 15:06
  
  tu confonds avec la PCH
  l’APA est verse a de tres nombreuses personne et non grabataires
  
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Par Absurde (xxx.xxx.xxx.225) 21 janvier 2009 08:21

A signaler au passage que certaines associations en charge de l’aide à domicile demandent à des personnes non qualifiées d’exécuter des soins infirmiers... C’est arrivé dans mon entourage. Une parente se propose d’aller faire du ménage chez des personnes âgées et de les accompagner au supermarché, chez le médecin, les promener.... Elle vient de prendre sa retraite d’agent de service hospitalier. Et voilà qu’on lui demande de s’occuper entièrement d’un monsieur tétraplégique, et de venir poser à un autre monsieur impotent une sonde urinaire... Ceci contre la rétribution pour le moins symbolique de 8,60 € de l’heure, l’association empochant le reste, en plus des subventions qui lui sont accordées par les collectivités locales.

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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.83) 21 janvier 2009 09:09
  
  merci de votre témoignage !
  ce que vous décrivez est lamentable, mais heureusement qu’il existe des associations (svt anciennes) qui assurent la formation de leurs intervenants.Il serait bon d’informer de cette dérivel’UNA (qui fédère les associations d’aide à domicile).
  La formation est un grand problème de ce domaine qui se développe très (trop) vite, et je me demande s’il existe des contrôles efficaces. IL ne paraît pas y avoir de groupement d’usagers des aides, qui serait mieux entendu.
  Le rapport du Conseil Economique et Social est fort intéressant—mais 163 pages !
  je suis preneur de tous témoignagess !
  
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Par vieuxcon (xxx.xxx.xxx.32) 21 janvier 2009 09:51

Pour ne citer qu’un cas que je connais bien, celui de ma mère.
Voilà une personne qui n’a jamais travailler mais bénéficie de la confortable pension de reversion de mon père. Elle a un jardinier , une femme de ménage et une aide à domicile. Non seulement le chèque emploi service lui permet de ne plus payer d’impôts, mais elle vient de recevoir 3700€ de remboursement.
Pour ma part, je suis retraité, handicapé à plus de 80% à la suite d’un accident de la route sans responsabilité de ma part. J’aimerais bien me faire aider. Mais je viens d’avoir un rappel d’impôt de 1280€. Comme toujours on paye pour pouvoir discuter. Chercher l’erreur

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Par tanamaz (xxx.xxx.xxx.176) 21 janvier 2009 11:30

Il y a bien longtemps que courre cette injustice, j’en ai souffert dès sa création. Puis je suis devenue imposable donc j’en ai profité un moment. Et à nouveau je vais devenir non imposable. Et qu’on ne me parle pas des aides !!! Je suis dans les revenus limites (classe moyenne) : je bosse comme une malade, je ne recois aucune aide, jamais, toujours un poil au dessus de barême, je paye tout plein pot. Au tarif plein, pas de vacances, pas de centre de loisirs etc...
Vous vous rendez-compte que les impôts permettaient de déduire jusqu’à 45000 € !!! Plus que mes revenus !!!!!! Je ne sais pas si cette somme a changé.

Alors protestons ! Mais comment agir ?

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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.107) 21 janvier 2009 14:52
  
  comment agir ? je prépare un article en ce sens...Un deuxième volet du plan de développement des SALP a été annoncé, pour le 1er trim.09 par le secrétaire d’Etat Wauquier.
  Un projet de loi sénatorial (juillet 08)prévoyait l’extension du crédit d’impôt à tous handicapés et personnes âgées.
  A suivre !
  
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  Par JJ il muratore (xxx.xxx.xxx.207) 26 janvier 2009 19:16
  
  vous dites 45 000€ ? Pouvez- vous m’expliquer cela ? merci.
  
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Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 12:05

quand on est handi a 80%, on touche l’APA. accorde suivant un plafond bien sur
c’est la PCH qui est accorde aux grabataires
ensuite la CRAM et la region prenne en charge la plus grande partie du salaire de l’aide a domicile
2H par semaine est souvent le maximum accorde

il est important de passer par une assistante sociale. ensuite c’est le medecin qui doit remplir la demande et l’envoyer sinon ca va a la poubelle
suivant les departements, les decisions sont accordes plus ou moins facilement
en cas de refus, on peut faire appel devant plusieurs commissions
il faut toujours ramener tous les documents, ceux ci ayant tendance a se perdre

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Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 12:10

quand on est handi a 80%, on touche l’APA. accorde suivant un plafond bien sur
c’est la PCH qui est accorde aux grabataires
ensuite la CRAM et la region prenne en charge la plus grande partie du salaire de l’aide a domicile
2H par semaine est souvent le maximum accorde

il est important de passer par une assistante sociale. ensuite c’est le medecin qui doit remplir la demande et l’envoyer sinon ca va a la poubelle
suivant les departements, les decisions sont accordes plus ou moins facilement
en cas de refus, on peut faire appel devant plusieurs commissions
il faut toujours ramener tous les documents, ceux ci ayant tendance a se perdre

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Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 12:14

le probleme est surtout pour ceux qui ont la chance de pouvoir bosser
ou pour les couples dont un est valide
le plafond est tres bas
conclusion : condamne a vivre seul

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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.107) 21 janvier 2009 15:00
  
  Merci, collègue handicapé, je connais un peu ces tristes problèmes, pour avoir été conseiller bénévole à la Fédération natle des Malades et handicapés. Et maintenant, je suis sur 2 cannes, provisoirement....Merci de vos réponses et bon courage
  
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  Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 15:11
  
  je pense que l’apa ou pch ne saute pas en cas de deux handis
  ou si c’est des homos........
  reste a celui ou celle qui est valide de ne pas travailler ou au noir
  ou encore un tres grand jardin
  
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  Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 15:16
  
  si tu es pas imposable, tu devrais toucher l’apa
  ou alors il faut faire appel
  104€ de plus, ca vaut le coup
  
  au debut ils m’avait mis a 79% de handicap, apres recours contentieux 80%
  par contre, apres 3 demandes de carte handi, zero reponse
  
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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.107) 21 janvier 2009 15:19
  
  merci je vais voir ça mais ça doit être trop tard....et vive la solidarité.
  
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  Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 15:31
  
  le delai est de deux mois
  sinon il faut faire une autre demande
  il y a des chances qu’ils "perdent" des documents ( la cotorep avait fait semblant de photocopier mon dossiers medical)
  il faut venir avec des photocopies et leur donner de force (cotorep, mdph)
  arrive au contentieux, sorte de tribunal en costards, il faut aussi demander a voir un medecin au debut
  il vaut mieux se faire accompagner, meme l’avocat ou juriste est autorise
  
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  Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 15:38
  
  sinon pour l’aide menagere, tu peut beneficier d’une prise en charge par la CRAM
  2H par semaine, certificat du medecin et faire une demande a une assistante sociale
  dans mon cas, ALD a 100%, 80% de handicap et AAH a taux plein
  j’en connais qui ont juste plus de 60a........
  autre solution, faire un dossier dans une ADMR ou mutualite francaise
  par contre ne pas accepter de montrer ses releves bancaires
  lAAH est soumis aux revenus imposables uniquement et depend du code de la secu
  
  http://www.ucanss.fr/services/texte...
  
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  Par foufouille (xxx.xxx.xxx.90) 21 janvier 2009 16:50
  
  http://xavier.claudet.free.fr/APA.htm
  
  lien vers un resume des codes definissant l’APA
  
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Par nanou60 (xxx.xxx.xxx.95) 22 janvier 2009 19:47

Oui c’est vrai un retraité non imposable ne bénéficie pas du crédit d’impot et c’est vrai que ce n’est pas juste car c’est surement une personne qui a travaillé toute sa vie. Par contre les foyers non imposables mais dont une seule personne, au moins, à une activité professionnelle bénéficie d’un crédit d’impôt pour l’utilisation des services à la personne qu’ils soient associatifs donc mandataires, ou prestataire ou encore en emploi direct et ça c’est de source sur, puisque je suis moi meme à la tête d’une sarl prestataire de services à la personne agréée par l’état en agrément simple.

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  Par Cambier jean-Pierre (xxx.xxx.xxx.38) 22 janvier 2009 21:21
  
  Merci pour votre remarque !
  Il serait intéressant de savoir si un retraité non-imposable travaillant à temps partiel ("pour gagner plus") aura droit au crédit d’impôt comme une personne en activité ?
  J’ai posé la question à quelques sites juridiques, et j’attends ! je ne manquerai pas de diffuser sr mon blog la réponse.
  SI elle était négative, il s’agirait d’une véritable discrimination...
  
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