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Financement des retraites… une autre solution

Dans l’ambiance du moment, on peut penser un peu bêtement que tous les régimes de retraite sont à l’agonie !
 
Pourtant sachant cela, beaucoup d’entre nous, un peu fatalistes, n’ont ni le temps ni le courage de se plonger dans l’analyse des dossiers sur lesquels le gouvernement et les syndicats ont planché depuis des mois, voire des années. Parmi ces dossiers, celui du COR (Conseil d’orientation des retraites) passe pour être une synthèse assez compréhensible du sujet. Qu’en est-il vraiment ?
 
Le dossier du COR dont on dispose, le huitième du nom, en date 14 avril 2010, a servi de base à la réforme votée le 15 septembre 2010 à l’Assemblée nationale. La navette avec le Sénat n’y changera rien sur le fond, sachant que le Sénat n’est constitutionnellement pas du tout décisionnaire en l’espèce.
 
Bref ! Que disent les chiffres du COR pour étayer la réforme du gouvernement ? Ses tableaux, résumés en bas page (*), ont pour source des éléments connus de tous, car réalisés : ceux de l’année 2007. Donc incontestables par construction. C’est à partir de ces bases solides que le COR a fait des projections sur 2008, 2015, 2020, 2030 2040 et 2050.
 
En 2008, quel régime est déficitaire ? Quel autre, est excédentaire ?
 
1° Les chiffres des trois régimes du secteur privé : la Cnav (régime de base des salariés non fonctionnaires), l’Arrco (complémentaire des salariés non fonctionnaires non cadres) et l’Agirc (complémentaire des salariés cadres, non fonctionnaires) étaient les suivants en 2008 :
 
 
Total cotisé (milliards)
146,9
Total pension (milliards)
142,8
 
Ainsi, les trois régimes du secteur privé apparaissent en excédent de 4,1 milliards d’euros. Sur ces 4,1 milliards de profits, 5,6 sont tirés de l’Arrco alors que la Cnav est négative de 1,1 milliard et l’Agirc de 0,4 milliard.
 
2° Les chiffres des deux régimes du secteur public : la FPE (salariés fonctionnaires de la fonction publique d’Etat) et le CNRACL (salariés fonctionnaires de la fonction publique territoriale et hospitalière) étaient les suivants en 2008 :
 
 
Total cotisé (milliards)
46,8
Total pension (milliards)
54,6
 
Ainsi, les deux régimes du secteur public apparaissent en déficit de 7,8 milliards d’euros pour 2008. Sur ces 7,8 milliards manquant, 10,4 milliards sont ceux négatifs de la FPE, alors que le CNRACL affiche 2,6 milliards d’excédent.
 
De fait, en 2008, le régime de nos retraites est donc bien déficitaire de 3,7 milliards d’euros.
 
Mais, contrairement à ce que le gouvernement laisse entendre, les régimes du secteur privé n’en sont pas la cause. C’est aujourd’hui une évidence. Les propres chiffres du gouvernement le montrent (*).
 
Chacun en pensera ce qu’il veut. Mais les faits sont terriblement têtus, là devant nous !
 
Cependant, sans vouloir opposer le salarié du privé à celui du public… faut-il pour cela que le gouvernement tonde la laine du dos des 4,3 millions de cotisants fonctionnaires ?
 
Ne faut-il pas mieux la tondre sur un troupeau beaucoup plus nombreux ? Celui des quelques 20 millions de travailleurs du privé ! C’est cette solution, de facilité, qui a été prise par le gouvernement de N. Sarkozy, qu’il a déléguée à son collaborateur, F. Fillon, qui l’a lui-même à son tour déléguée à E. Woerth.
 
Pourtant, une solution au déficit constaté des régimes du secteur public existe, ainsi qu’une solution à celui à venir de tous les régimes. Quelle est cette solution ?
 
Simplement remettre tout le système à plat et se poser quelques nouvelles questions, notamment : qui fait quoi pour qui, et qui doit financer les retraites de qui ?
 
A l’évidence, et pour faire court, on peut évoquer ici deux idées.
 
Première idée.
 
Les fonctionnaires sont indispensables à l’Etat pour assumer ses fonctions régaliennes, telles que : la police, la défense, l’éducation, la santé, les infrastructures, le Parlement (?), etc. C’est dans esprit que l’on estime tout à fait normal que l’Etat paie les salaires des fonctionnaires.
 
Alors, pourquoi l’Etat ne paierait-il pas aussi les retraites de ses propres collaborateurs ? Pourquoi préfère-t-il laisser, de manière illogique, le déficit de cette charge aux seuls salariés de toutes les activités économiques ? Comme si toutes les ressources de la nation n’avaient pas à supporter les conséquences légitimes des fonctions régaliennes de l’Etat, exercées à travers ses fonctionnaires ?
 
Ce constat peut surprendre. Mais il est basique et tellement évident. Si l’Etat prenait à sa charge ce qui lui revient, tant les excédents que les déficits, cela éviterait aux régimes de retraite du privé d’avoir à prendre en charge les bénéfices comme les déficits de l’Etat !
 
Relevant désormais de l’Etat, le déficit des régimes publics devrait trouver son financement, soit près de 8 milliards pour 2008. Où les trouver ? Sans rappeler ici l’absurdité de la loi TEPA (que personne n’a jamais demandée) qui coûte chaque année quelques 25 milliards d’euros aux contribuables, on peut imaginer la supprimer partiellement et mettre en ouvre une "CGS retraites". CGS qui aurait (uniquement en cas de déficit) pour assiette tous les revenus : des salaires, des placements, du patrimoine, etc. De fait, aux taux respectifs approximés de 0,2 %, 2,5 % et 4 %, elle aurait rapporté près de 10 milliards d’euros en 2008.
 
Quant aux régimes du privé, ayant une nouvelle assiette de calcul, ils auraient été immédiatement excédentaires de 4,1 milliards d’euros en 2008… au lieu d’avoir été jugés en déficit.
 
Un tel système aurait l’adhésion de tous. Il aurait aussi l’avantage de faire que chaque régime de retraite se sente plus responsable, sans avoir à compter sur d’autres régimes, comme cela va se faire demain, de manière inique, avec la nouvelle réforme.
 
Deuxième idée.
 
Les enfants d’aujourd’hui seront les cotisants de demain !
 
Alors, pourquoi ne pas budgétiser la retraite des femmes qui arrêtent de travailler pour élever les enfants dont le pays aura besoin ? Pourquoi cet effort est-il encore aujourd’hui financer par tous les salariés en activité ?
 
En conclusion.
 
Partant du principe que notre système de retraite doit être amélioré. Partant aussi du principe que ce n’est pas en ayant amélioré la bougie qu’on a découvert l’électricité, il paraît raisonnable, demain, de tout remettre à plat. De repartir de zéro et de se demander : qui fait quoi pour qui ? Qui doit légitimement financer quoi ?
 
C’est aussi dans cet esprit, que la gauche devra inscrire sa réflexion si elle ne veut pas trahir ce qu’elle vient de promettre, à savoir qu’elle reviendra aux 60 ans.
 
Sans une réforme structurelle de fond du système des retraites, cette promesse du Parti socialiste ne pourra pas être tenue sans une forte réduction de la pension de celles et ceux qui auront choisi de partir à 60 ans.
 
Aubry, Ségolène et les autres ne doivent pas tomber dans le piège de la non-crédibilité, sur le système des retraites. Comme beaucoup le savent désormais, un peu plus chaque jour, le manque de crédibilité est quasi quotidiennement sur la personne de N. Sarkozy. Pas sur la gauche de gouvernement !
 
 
(*) Extraits des 5 tableaux du COR, pages 56, 61, 66,72 et 79.
Excel - 39.5 ko
 
 
 Crédits photos : Reuters et JDD
 

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10 réactions à cet article    


  • Daniel Roux Daniel Roux 18 septembre 2010 13:27

    Le problème des retraites comme le problème du chômage ne sont que des faux problèmes destinés à revenir sur les avancées sociales conquises par les salariés dans la période précédent la révolution ultra conservatrice.

    Avant les années 80, la répartition de la richesse produite était de 30% pour les actionnaires en tant qu’investisseurs « preneurs de risques » et de 70% pour les salariés qui produisaient physiquement les richesses.

    A partir des années 80, les actionnaires ont exigé 40 puis maintenant 50% des richesses produites. Très logiquement, leurs marionnettes politiques qu’ils sélectionnent et dont ils sponsorisent la carrière, utilisent tous les moyens pour parvenir à ce résultat.

    Et les premiers à s’y coller ont été les ministres PS avec Delors, Fabius et Rocard, sous la présidence de Mitterand avec le blocage des salaires sous prétexte de désinflation compétitive, puis la fine équipe, Balladur/Sarkozy a saccagé les régimes de retraites des banques et assurances et allongé le temps de travail, Jospin a accepté le traité qui condamnait les services publics, gros employeurs, ensuite Chirac/Fillon puis de nouveau Sarkozy/Fillon.

    Pour tout comprendre, prenez le temps de regarder la série suivante :

    http://www.dailymotion.com/video/xeefhg_incultures-5-travailler-moins-pour_news

    Les moyens utilisés sont multiples, mais le mensonge est le principal. Prétendre par exemple que la retraite par répartition n’est pas viable est un mensonge grossier destiné à promouvoir la retraite par capitalisation. Affirmation totalement stupide dans la mesure où la bourse est comme le casino, on finit toujours par perdre. Il suffit de considérer les cracks à répétition et le manque total de visibilité à quelques mois que nous connaissons actuellement.

    Un autre moyen, est de monter les générations les unes contre les autres. C’est la spécialité de Sarkozy.

    Ne croyez jamais que les hommes politiques veulent votre bien, il ne représente et ne se préoccupe que de la bourgeoisie.

    Ne votez plus pour vos ennemis.


    • Jean-Pierre Llabrés Jean-Pierre Llabrés 18 septembre 2010 13:48

      Il convient de cesser de considérer le concept de « retraite par répartition » comme un horizon indépassable et de remplacer ce concept par celui de l’instauration d’une Allocation Universelle transitoire suivie de la génération d’un Dividende Universel permanent et évolutif, "fonds de pension national et privé", sorte de coopérative-capitaliste, solidairement et collectivement géré par une structure spécifique, indépendante de l’État et représentative des citoyens-électeurs-contribuables, qui résoudra le problème du chômage et transformera l’actuel capitalisme en un Capitalisme Écologique, Anthropocentrique, Philanthropique et Équitable grâce à l’accession citoyenne au Pouvoir Économique.
      (cf.
      Mémoires présidentiels : 2012 - 2022)
      Un nanti capitaliste (monomaniaque & sans complexe).


      • mic0741 mic0741 18 septembre 2010 16:51

        Le nombre de fonctionnaires français, c’est à dire les employés qui sont payés par les impôts des productifs, donc le privé en général qui est le seul à pouvoir influer sur la richesse du pays (en passant les impôts des fonctionnaires n’apportent rien aux caisses de l’état puisque c’est l’état qui les paie) étant déjà scandaleusement élevé, « tondre le troupeau » entier (public et privé) n’incitera pas à vouloir le diminuer.
        L’idéal serait en effet de maintenir la séparation entre public et privé et de généraliser le système de points de retraites (aussi bien pour les cotisations que pour le montant des retraites) à toutes les caisses, de façon à éviter les déficits. Alors les intéressés, par l’intermédiaire de leurs caisses, pourraient, périodiquement, décider de la politique à appliquer pour éviter un déficit : soit augmenter la valeur du point de cotisation, soit diminuer la valeur du pont de retraite, soit même augmenter la durée de cotisation, etc...

        Équilibrer le régime de retraites des fonctionnaire (s’il est déficitaire) revient ou bien à les payer plus, et donc augmenter les impôts, ou bien réduire leur salaire net. Les retraites des fonctionnaires étant payées par définition par nos impôts, dans le premier cas, que les privés participent à la retraite des fonctionnaires par leurs propres cotisations, ou par leurs impôts revient au même. Dans le second cas, les fonctionnaires seront-ils d’accord pour voir leur pouvoir d’achat amputé ?
        Dans le premier cas, la solution est donc en effet d’augmenter les impôts en cas de déficit endémique des caisses de retraite des fonctionnaires. Donc la question se résume à savoir comment et sur quels revenus augmenter les impôts, mais cela est totalement indépendant de la politique des retraites. Je suppose évidemment le maintien des retraites par répartition, dont je suis un fervent partisan ; la solidarité entre les générations étant déjà bien illusoire, il reste au moins celle-la.
        Les régimes par capitalisation supposent qu’un organisme cumule les recettes, c’est à dire engrange le montant des cotisations, et si possible les fasse, sinon fructifier, du moins en maintienne le pouvoir d’achat. Inéluctablement cet organisme tombera dans le travers du capitalisme, comme l’on fait finalement toutes les compagnies d’assurances mutualiste « sans but lucratif ».


        • titi 18 septembre 2010 22:50

          « donc augmenter les impôts, ou bien réduire leur salaire net. Les retraites des fonctionnaires étant payées par définition par nos impôts, dans le premier cas, que les privés participent à la retraite des fonctionnaires par leurs propres cotisations, ou par leurs impôts revient au même. Dans le second cas, les fonctionnaires seront-ils d’accord pour voir leur pouvoir d’achat amputé ? »

          Si je suis bien d’accord qu’un fonctionnaire « actif » ou un fonctionnaire « retraité » sont de toutes façons financés par nos impots, mais on ne pas considérer que c’est la même chose.
          Un fonctionnaire « retraité », est remplacé par un « actif ». Il y a donc une période non négligeable ou le cout est donc double. C’est ce recouvrement qu’il faut réduire : soit en ne remplacant pas le « retraité » (ce qui n’est pas la bonne réponse, car un fonctionnaire rend un service fut il minime), soit en reculant le moment ou il sera remplacé et donc en reculant l’age de départ.

          « Les régimes par capitalisation supposent qu’un organisme cumule les recettes, ..., du moins en maintienne le pouvoir d’achat. Inéluctablement cet organisme tombera dans le travers du capitalisme, »
          Le système par répartition tombe dans le travers de la logistique en flux tendu : il faut qu’en permanence les recettes financent les dépenses, avec un risque énorme. Que ceux qui ont financé ne puissent en profiter.


          A noter également deux points que personnes n’aborde dans le débat :
          - La liberté : celle de s’affilier ou pas au régime général. Chacun devrait être libre en fonction de ses convictions et de ses intérêt d’adhérer ou pas au régime général.
          - Ce qu’en droit d’entreprise on appelle la « confusion de patrimoine »... En effet en france le système social est alimenté par les travailleurs et géré par les partenaires sociaux et ne relève donc pas du budget de l’Etat. L’impot finance le budget de l’Etat qui est géré par les elus du peuple souverain.
          Je suis allergique à la pensée que des impots pourraient tombés directement dans les poches des syndicats pour en faire ce qu’ils ont l’habitude d’en faire : n’importe quoi.
          Or c’est un aspect que l’on oublie d’aborder : les syndicats sont juges et partis lorsqu’ils défendent la répartition car ils défendent en fait leur gagne pain.


        • Croa Croa 18 septembre 2010 23:44

          Contrairement à ce qui est dit ici (et par l’auteur) il n’y a pas lieu de distinguer le cas des fonctionnaires du cas des autres salariés. Tous exercent des fonctions utiles au fonctionnement de la société en échange d’un coût, que celui-ci soit inclut dans le montant des impôts ou dans celui des factures. Pareil en ce qui concerne les travailleurs pensionnés, retraités donc, dont le coût est présent dans les impôts mais aussi dans les factures... Factures qui contiennent aussi le coût des profits divers auxquels nos auteurs, étrangement, ne pensent pas !

          Faisons-leur cadeau d’un constat
           smiley
          les profits sont aussi inclus dans nos impôts, et ce,
           smiley de plus en plus ! smiley

          Elle est pas belle la vie ? 


        • Nicolas GONZALES 18 septembre 2010 22:55

          Une CSG retraite mais payable par les seuls fonctionnaires ou par tous les salariés ?? Ce n’est pas clair dans l’article je trouve et ça change toute votre argumentation !


          • barbapapa barbapapa 18 septembre 2010 23:49

            Tout le monde le sait les régimes de la fonction publiques sont déficitaires. 

            Il n’y a pas d’usine a gaz à inventer. Simplement à lutter contre leurs égoïsmes et mettre ces régimes sous les mêmes droits que ceux du privé.
             
            Exemple : le calcul des pensions sur la base des 6 derniers mois, un enfant de 10 ans comprends qu’en détournant ses 6 derniers revenus, on peut obtenir une retraite sans relation avec la réalité de sa rémunération d’une vie de travail.


            C’est un scandale majeur. Calculer sur la base des 25 dernières années comme le privé serait moral. Cela aurait une incidence positive et l’avantage de la simplicité.


            • rackam rackam 19 septembre 2010 11:18

              @ l’auteur :


              vous oubliez une chose importante, c’est que la CNRACL, qui était une caisse largement bénéficiaire à été ponctionnée pour alimenter une caisse privée, celle des commerçants ou des agriculteurs (je ne me souvient pas de laquelle mais ça n’a pas d’importance sur le fond). On nomme cela solidarité, ne vous mêlez pas à la tendance actuelle qui consiste à opposer les gens entre eux pour masquer le véritable problème : il faut nous ponctionner de + en + pour alimenter les fortunes des Bétencourt et consors. Un chiffre éloquent : 35 millions de foyers fiscaux, 9000 nantis à qui on rembourse le bouclier fiscal ....

              • titi 19 septembre 2010 22:05

                Encore une fois vous confondez le système social géré par les « partenaires sociaux » et le budget de l’état gérer par le gouvernement.

                Le remboursement (et c’est bien un remboursement, on rend l’argent que l’on a pris) du bouclier fiscal n’a rien à voir avec les retraites sui relève du système social.
                Ce qui est vrai c’est que fréquemment, lorsque la dette sociale est trop importante elle passe dans la dette de l’état (ce qui fait que les non compensation des exonérations de charge se retrouve dans le budget de l’état)

                La réalité c’est que le système social s’effondre. Dire que l’on va taxer (donc prendre de l’argent du budget de l’Etat) pour le financer le social démontre que le système par répartition ne fonctionne pas puisqu’il ne peut pas s’auto financer.
                Si des recettes fiscales doivent demain l’alimenter c’est qu’il est mort.
                Il faut en prendre la mesure et ne pas chercher des rustines.


              • Maitresse Capello 20 octobre 2010 21:34

                Un CV aussi ronflant devrait vous interdire certaines fautes : « Quand est-il vraiment ? », écrivez-vous.

                En introduction, qui plus est. J’ai les yeux qui piquent, pas pu aller plus loin.

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