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Le Jour du Seigneur

Ouverture ou fermeture de grands magasins le dimanche ? Une question sensible qui s’installe au cœur de la vie quotidienne des citoyens. Petites réflexions sur le sujet.

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Depuis quelques jours, c’est reparti sur le débat du travail le dimanche. Le travail ou plutôt, l’ouverture de certains magasins le dimanche. Après une interdiction à Bricorama, deux autres enseignes du bricolage, Castorama et Leroy-Merlin ont été contraints le 27 septembre 2013 par la justice de fermer le dimanche, interdiction par la justice bravée ce dimanche 29 septembre 2013 pour provoquer le débat.

Ces ouvertures dominicales ne sont pas anciennes et doivent même dater d’une quinzaine d’années, si je m’en fie à ma mémoire. À l’époque, j’étais même étonné de la foule le dimanche en fin de matinée, de la queue aux caisses, du monde qui entourait tous ces magasins sur les parkings.

Dans la même semaine, le 25 septembre 2013, une autre décision de justice interdisait à Sephora l’ouverture la nuit aux Champs-Élysées, au-delà de 21h00. Cette problématique du travail de nuit est, somme doute, assez similaire à celle du travail dominical. Je reste cependant uniquement sur le dimanche.

Voilà typiquement une question sur laquelle j’aurais du mal à avoir une opinion tranchée, car les arguments des "pour" et des "contre" sont tout autant recevables. Personnellement, j’aime bien le dimanche comme jour de congé justement, un peu spécial, celui de la balade, de la découverte, de la détente, alors que le samedi est plutôt le jour des courses (en ce qui me concerne, assimilées à une corvée) pour le citadin qui aura beaucoup de mal à les faire en semaine, partant au plus tard à 7h30 du matin et rentrant au mieux vers 20h00, 20h30 le soir (dans la région parisienne en tout cas). Pourtant, acheter deux trois "bricoles" manquantes le dimanche quand on est en plein bricolage, cela peut être évidemment pratique et j’en ai profité. Jusqu’à maintenant.

Cherchons à démêler un peu les différents arguments.


La loi actuelle

Que dit déjà la loi ? La dernière est la loi du 10 août 2009 qui a élargi les domaines de dérogations dans l’interdiction du travail dominical pour les zones touristiques et les grandes agglomérations urbaines.

Le Code du travail rend obligatoire un jour chômé par semaine et précise dans son article L3132-3 : « Dans l’intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné le dimanche. ».

Mais un certain nombre de dérogations existent, ce qui est normal puisqu’il faut bien des personnes qui travaillent pour protéger ou servir les personnes qui ne travaillent pas. Pour ces exceptions, il y a deux principes : le principe du volontariat du salarié travaillant le dimanche et le principe d’une prime du travail le dimanche, qui doit correspondre à au moins la moitié de la rémunération habituelle.


Volontariat et primes

On voit ici le débat : volontariat, donc, y a-t-il réellement volontariat libre ou l’employeur fait-il pression ? et augmentation de 50% des revenus, donc une hausse du pouvoir d’achat. En clair, cela signifie que les salariés sont volontaires pour "travailler plus pour gagner plus". Travailler plus dans le sens être moins souvent avec sa famille, ses enfants, ses amis, etc. le week-end.

L’accord du salariat doit être donné par écrit à l’employeur et le salarié qui refuse de travailler le dimanche dans les entreprises susceptibles de pouvoir le proposer ne doit pas faire l’objet d’une mesure discriminatoire dans le cadre de l’exécution de son contrat de travail.

C’est là que le point est litigieux : comment vérifier que l’employeur respectera un tel refus le cas échéant ? L’inspecteur du travail peut saisir en référé (donc en procédure rapide) la justice pour réagir aux infractions dans ce domaine. Le juge peut donc ordonner la fermeture le dimanche des établissements impliqués et même assortir sa décision d’une astreinte au profit du trésor public. C’est ce qu’il s’est passé pour la dernière décision de justice.


Deux logiques "de droite" ?

Le débat sur le travail le dimanche serait en quelques sortes l'affrontement entre deux logiques qu’on pourrait qualifier "de droite" : d’une part, la logique ultralibérale et consumériste qui veut augmenter au maximum toutes les occasions de faire marcher le plus librement possible l’économie ; d’autre part, la logique traditionaliste et chrétienne.

Laissons de côté la logique chrétienne. Nous sommes dans un pays laïque et si la Bible explique que le dimanche était le jour du repos, qui plus est disponible pour se consacrer à Dieu (avec la messe dominicale), en clair, "le Jour du Seigneur", l‘argument n’a plus lieu d’être en France, dans une société déchristianisée (du moins dans sa pratique).

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Le dimanche est plutôt un acquis social (avant les congés payés) pour avoir le droit à un jour de repos dans la semaine (qui faisait beaucoup plus que 35 heures de travail).


De nombreuses exceptions

Mais relativisons ce repos puisqu’une étude de l’INSEE avait observé qu’en 2011, près de 30% des salariés français avaient travaillé de manière occasionnelle ou habituelle le dimanche.

C’est beaucoup et cela peut se comprendre dans de nombreux secteurs : celui de la culture (musées, cinéma, spectacles, etc.), du tourisme, de la restauration, de l’hôtellerie, de (certains) commerces de proximité (alimentation, presse, etc.) ou grandes enseignes spécialisées, de l’audiovisuel et des médias (télévision, radio, presse, etc.), de la santé (médecins, infirmières, hôpitaux, ambulances, etc.), de la sécurité (police, armée, pompiers, etc.), des transports (taxis, bus, trains, avions, ferry, etc.), de l’équipement (routes, eau, électricité, etc.), de l’agriculture, des animaux (vétérinaires, zoos, etc.), et aussi la classe politique, et certaines professions (comme ceux qui travaillent près des hauts-fourneaux qu’il ne faut jamais éteindre, etc.).

La question, ici, n’est pas de supprimer purement et simplement le jour de repos le dimanche, sa spécificité dans la structure de la semaine, ainsi que les conséquences financières et sociales que cela impliquent, à savoir les primes de travail le dimanche, mais de savoir ce qu’on doit y inclure dans les dérogations.

Nul doute que les grandes surfaces généralistes (on le voit les week-ends précédant Noël puisqu’il y a cinq dimanches autorisés chaque année) vont tout faire pour pousser au maximum leurs capacités d’ouverture. Je crois ou veux croire que le débat ne les concerne pas.

Il s’agit plutôt de certaines branches spécialisée du commerce : pourquoi la jardinerie et l’ameublement sont-ils autorisés et pas le bricolage ? C’est un mystère qui vaut la décision judiciaire du 27 septembre 2013. Bricorama, sommé en juin de fermer ses établissements le dimanche, trouvait à juste titre qu’il y avait concurrence déloyale avec Castorama et Leroy-Merlin ouvrant le dimanche. Mais au nom de quoi la fermeture de ces magasins de bricolage qui vendent aussi des outils de jardin ne constituerait-elle pas une concurrence déloyale par rapport aux grandes surfaces spécialisées dans le jardinage ? L’Union Européenne pourrait même s’en mêler.

Cherchons d’autres clivages logiques à ce débat.
Il y a la logique sociale face à la logique commerciale.


La logique sociale

La logique sociale veut qu’il faut protéger les employés des employeurs un peu voraces et peu scrupuleux. Les "volontaires" le dimanche seraient parfois obligés de l’être. Sous pression. La question serait alors : quels seraient les moyens concrets et efficaces pour être "sûr" que ce volontariat est fait en toute liberté et sérénité ? Après tout, le principe du mariage est lui aussi basé sur ce principe du volontariat et il y a des moyens de vérifier qu’un mariage n’est pas imposé à l’un des deux mariés. Cependant, un mariage forcé sera toujours plus rare qu’un volontariat sous pression car les enjeux financiers sont très différents.

Mais la logique sociale, elle peut aussi se retourner. Les étudiants qui ne peuvent travailler que le week-end pour financer leurs études ont parfois besoin de ces revenus du travail le dimanche. Cela peut faire 800 euros/mois. Les autres employés qui voient dans le travail le dimanche un revenu supplémentaire de l’ordre de 300 euros/mois sont bien contents aussi pour leur foyer. Leur ôter ces revenus, ce serait la même déconvenue que la suppression des heures supplémentaires défiscalisées, à savoir une forte baisse de leur pouvoir d’achat. L'ancien candidat du NPA à l'élection présidentielle de 2012, Philippe Poutou, a beau répliquer en disant qu’il faut augmenter les salaires et que les étudiants doivent pouvoir étudier avec des revenus décents sans avoir à travailler, le débat politique doit s’articuler sur l’existant, pas dans un monde imaginaire de bisounours.

Cette baisse du pouvoir d’achat, en cas d’interdiction du travail le dimanche, ne profiterait même pas à l’État (contrairement aux mesures fiscales). Tout le monde pourrait y perdre.


La logique commerciale

La logique commerciale est sans doute plus facilement palpable. Si l’employeur est prêt à payer (bien plus cher) des salariés le dimanche, c’est que c’est forcément rentable (sinon, ils n’embaucheraient pas). C’est sûr que c’est étonnant : parfois, 16 à 25% du chiffre d’affaires de certaines enseignes se font le dimanche. La logique primaire serait de se dire que de toute façon, si on ne peut pas acheter sa perceuse le dimanche, on l’achètera un autre jour de la semaine si on en a besoin. Certes.

Mais il se trouve que ce n’est pas toujours aussi rationnel que cela. Regardez donc dans votre caddie d’hypermarché le cas échéant : l’acte d’achat n’est pas en totalité anticipé, réfléchi, planifié. Il y a une part d’impondérable, d’émotion, d’influence (que le marketing sait très bien exploiter) pour faire acheter des produits auxquels on n’avait pas pensé, voire dont on n’a pas forcément besoin.

Je pense à un exemple simple : moins je vais dans une librairie, moins je fais de dépenses. Certes, si j’ai une référence de livre précis à acheter, je l’achèterai, d’une manière ou d’une autre. Mais en général, je me laisse tenter par pleins d’autres livres, et j’en suis heureux, cela me permet de découvrir des auteurs que je ne connaissais pas. J’en suis heureux, mais pas mon porte-monnaie. D’où l’intérêt d’une librairie : comment feuilleter un livre sur Internet avant de l’acheter ? Si les librairies sont fermées le dimanche, j’aurai moins de tentation d’acheter des livres dans l’absolu, des livres auxquels je n’aurai pas pensé.

Et justement, voici l’argument qui battrait tous les autres : ce serait anachronique d’interdire le commerce le dimanche car… la concurrence serait déloyale avec le commerce en ligne sur Internet qui fait déjà rage (et les sites de commerce peuvent être installés dans des pays à la réglementation sur le travail bien plus souple qu’en France). Nul doute que l’e-commerce est le meilleur moyen de repli d’un client qui trouve la porte de son magasin fermée.


Le triangle employés entreprises consommateurs

La question pourrait être prise aussi selon d’autres angles. Comme les rythmes scolaires dont on ne sait pas l’objectifs : veut-on tout faire pour le bien des élèves ? faire plaisir aux enseignants ? ou alors faire plaisir aux parents d’élèves qui sont, électoralement, les plus nombreux ? C’est pareil dans ce débat : quid des employés ? quid des entreprises ? quid des clients ? Sous quelles perspectives veut-on se placer ?

Les employés : je l’ai déjà écrit, c’est contradictoire, il y a risque de pression sur le volontariat mais la possibilité de meilleurs revenus.
Les entreprises : à l’évidence, elles augmentent leurs performances financières avec l’ouverture le dimanche, moyen également de ne pas être handicapé par une concurrence déloyale.
Les clients : pour beaucoup, le dimanche est le seul moment pour s’occuper de leur intérieur ; impossible de faire les courses en semaine, le samedi est plutôt réservé à l’alimentation, aux consommables, au court terme, et le dimanche, l’esprit plus reposé, aux projets de loisirs, de bricolage, sur du long terme etc.


Doit-on dicter aux gens leur mode de vie ?

Dans un reportage à un journal télévisé, j’ai entendu une dame très opposée à l’ouverture le dimanche qui expliquait que les "consommateurs dominicaux" feraient mieux de s’aérer le dimanche. Depuis quand doit-on dire aux autres ce qu’ils ont à faire de leur vie ? Où est la liberté individuelle dans ce discours anodin pourtant quasi-totalitaire ?

Personnellement, j’ai horreur de faire les courses (je l’ai écrit plus haut), je le fais par nécessité, donc je préfère nettement consacrer mon dimanche à sortir dans la nature pour profiter du (bon ?) air à aller errer ou m’enterrer dans une grande surface, mais cela me concerne, cela me regarde, c’est mon choix et je ne vois pas pourquoi je l’imposerais aux autres, chacun est libre de faire ce qu’il veut. Qui sont ces procureurs de la vertu qui dicteraient la conduite aux autres ?

Libre, mais selon les lois en vigueur, bien sûr.


Dura lex, sed lex

Or, il s’avère que dans le cas des ouvertures le dimanche des grandes enseignes de bricolage, c’était un "deal" gagnant gagnant gagnant : entreprises, employés, consommateurs. C’est seulement un syndicat minoritaire (dans cette branche) qui a décidé par dogmatisme idéologique de mettre la "pagaille" sur une pratique pourtant déjà ancienne. Certes, il a eu gain de cause, parce que la loi est la loi et qu’il faut la respecter. Et encore moins jouer aux provocations en la transgressant expressément.

Mais puisqu’il semblerait qu’il y ait plus d’avantages que d’inconvénients à ouvrir certains de ces commerces le dimanche, changeons la loi ! Ce n’est pas un hasard si plusieurs ministres se réunissent ce lundi 30 septembre 2013 au matin à Matignon pour faire évoluer la loi. C’est évidemment dommageable que, comme souvent, ce soit un fait divers qui fasse pression sur les responsables politiques au risque de prendre des décisions sous l’emprise de l’émotion.


Que les citoyens décident !

Et puisque c’est un sujet qui n’a aucune raison d’être politisé (comme bien d’autres d’ailleurs), ce serait l’occasion idéale que cette évolution se fasse par référendum. Le travail dominical, comme les rythmes scolaires, est un sujet effectivement très sensible, qui a des conséquences immédiates dans la vie quotidienne des Français. Alors, consultons-les, et l’État peut d’autant plus se le permettre qu’il n’y a pas, directement, d’enjeu fiscal.


Aussi sur le blog.

Sylvain Rakotoarison (30 septembre 2013)
http://www.rakotoarison.eu

Pour aller plus loin :
Que dit aujourd’hui le droit du travail ?
La France, pays laïque.

 


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15 réactions à cet article    


  • Jean-Pierre Llabrés Jean-Pierre Llabrés 30 septembre 2013 15:16


    Pour le travail dominical sans supplément de rémunération.

    J’ignore si, à ce jour, les modalités relatives au travail dominical sont définitivement arrêtées. Quoi qu’il en soit, il semble qu’il soit politiquement et économiquement stupide de vouloir instaurer le travail dominical avec supplément de rémunération quand il serait si simple de l’instaurer sans supplément de rémunération.

    Pour y parvenir, il suffit d’ôter au dimanche son statut de jour chômé et, simultanément, de donner 52 jours de congés supplémentaires à tous les salariés.

    De cette manière, les tenants du dimanche chômé prendront ces 52 jours de congé durant les 52 dimanches annuels tandis que les autres salariés travailleront durant ces dimanches-là, sans supplément de rémunération.

    Parmi les « travailleurs du dimanche », heureux, on devrait trouver les juifs et les musulmans pratiquants qui, eux, choisiraient de prendre ces 52 jours de congés supplémentaires, respectivement, les samedis et les vendredis.

    Ceci dit, l’intérêt économique de travailler le dimanche est excessivement faible car le pouvoir d’achat n’est pas extensible brutalement au-delà de sa progression « normale » de conjoncture. Donc, le travail du dimanche ne provoquera que des transferts de pouvoir d’achat vers les magasins ouverts.



    • Jean-Pierre Llabrés Jean-Pierre Llabrés 30 septembre 2013 15:18


      Les jours fériés et les religions


      Suggestion pacifique : exemple de l’année 2014


      Week-end : samedi & dimanche = 104 jours
      +
      Jours fériés : 11 jours
      TOTAL : 115 jours

      On « banalise » les 11 jours fériés et ces 115 jours sont attribués comme jours de congés supplémentaires à tous les salariés qui les prennent selon leur souhait, religion incluse (ou non).



      • Ronald Thatcher Ronald Thatcher 30 septembre 2013 16:44

        - temps de repos hebdomadaire de 24 heures sans interruption durant chaque période de 7 jours de travail sauf dérogations conventionnelles,

        - durée maximale hebdomadaire de travail de 48 heures , heures supplémentaires comprises,

        - temps de repos quotidien minimal de 11 heure consécutives par 24 heures, source

        ça doit faire longtemps que tu n’as pas bossé démosthaine, on peut pas troller et produire.


      • kalagan75 30 septembre 2013 18:07

        demosthene n’est pas au courant que 6 millions de personnes bossent le dimanche ...


      • kalagan75 1er octobre 2013 07:14

        demosthene , le gars qui ne répond qu’aux questions qui l’arrangent : la plupart des étudiants cherchent un job le dimanche, comme chez casto , leroy merlin ..., tu leur dis quoi à eux ?


      • foufouille foufouille 30 septembre 2013 16:58

        si un étudiant a pas assez d’argent, il peut faire prostitué ..... faut aller jusqu’au bout de la logique. ou travailler la nuit. tiens pourquoi pas 16H maxi par jour basé sur le volontoriat
        le dortoir volontaire a la chinoise ou le camp de travail volontaire
        etc
         


        • Le421 Le421 30 septembre 2013 18:17

          Ben voilà !!
          On vient d’inventer le porte-monnaie extensible... Il suffit d’ouvrir le Dimanche (et la nuit aussi tant qu’a faire !!) pour que les français voient automatiquement augmenter leur pouvoir d’achat !!
          Impressionnant.
          Non, non et non. Soit, le Dimanche, on trouve « pratique » d’acheter les pointes de 70 qui manquaient, soit on a reporté des achats que l’on pouvait faire un autre jour...
          Le volontariat ??
          Généralement des gens payés une misère la semaine qui n’ont d’autre solution pour faire bouillir la marmite.
          point


          • vesjem vesjem 30 septembre 2013 22:07

            le battage merdiatique pendant plusieurs jours autour de cette affaire , aura fait une pub impressionnante à ces enseignes ;
            on peut se demander , en cette ère de magouilles tous azimuts , s’il n’y a pas en sous-main , retour de commissions


            • resistance 30 septembre 2013 23:40

              L’article se présente faussement comme défendant la liberté de chacun. En réalité, il y a là un gros mensonge. Les choix des uns auront nécessairement des répercussions sur les choix et la liberté des autres. Et c’est parce qu’on attend du politique qu’il serve le bien commun qu’il doit impérativement se mêler du problème.

              Quelques réflexions en vrac : A l’embauche, on demandera sans doute à une personne si elle accepte ou non de travailler le dimanche. Qui peut assurer que la réponse n’aura aucune influence sur l’embauche ?
              Si les parents (ou le parent élevant seul ses enfants) travaille le dimanche que fera (ou feront) son (ou ses) enfant(s) ? Planté devant la TV dans le meilleur des cas ?
              Si les grands magasins sont ouverts le dimanche, les petits commerces de centre ville seront aussi obligés d’ouvrir, concurrence oblige. Qu’en sera-t-il de leur liberté ?
              Quel temps pour les rencontres familiales, ou associatives, ou politiques, la convivialité, les fêtes et aussi, puisqu’après tout l’auteur le rappelle, la pratique religieuse éventuelle ?



              • resistance 1er octobre 2013 00:01

                J’ai oublié une question : si tant de gens désirent faire leurs achats le dimanche, pourquoi certaines grandes surfaces ont-elles jugé bon d’offrir des réductions substantielles justement aux acheteurs du dimanche ?


                La vérité est qu’un mouvement de fond se révèle à travers la revendication du travail le dimanche : tout pour la consommation, parce qu’elle rapporte de l’argent à quelques-uns (ceux qui possèdent déjà) et que l’argent dans notre société devient un dieu auquel il est légitime de tout sacrifier : famille, loisirs, culture, temps de la réflexion (indispensable au développement de l’esprit critique), de la vie sociale, etc. Le but est aussi de rendre le travailleur corvéable à merci. Bientôt en effet on dira : et si un travailleur veut passer 60 heures au travail ou plus, pourquoi l’en empêcher ? C’est son droit ! On soutiendra d’ailleurs (très faussement à mon avis) que le travail des uns, loin d’être ôté aux autres, favorise l’emploi. Ensuite, on dira : si celui qui est aux 35 heures est un travailleur pauvre, eh bien, qu’il accepte les heures sup... « Travailler plus pour gagner plus » !
                Enfin ce mouvement vise à ôter tout repère aux gens. Tous les jours de la semaine seront banalisés, ils tendront tous à se ressembler, il n’y aura plus aucune rupture dans la vie quotidienne. 

                • Mowgli 25 décembre 2013 12:07

                  J’ai une autre question : si les grandes surfaces au contraire gonflaient leurs prix le dimanche sous prétexte qu’elles paient plus cher leurs employés le dimanche, que feriez-vous ? Vous gueuleriez comme un putois.

                  Avec votre espèce c’est pile je gagne face tu perds.


                • Michel DROUET Michel DROUET 1er octobre 2013 08:36

                  « Que les citoyens décident », proposez-vous...

                  On connait déjà le résultat : 63 % sont pour selon un sondage, mais le résultat est très différent quand on pose la question « Etes vous prêt à travailler le dimanche ? »

                  Etonnant, non ?

                  C’est cela la démocratie directe, on est d’accord quand c’est l’autre...


                  • dixneuf 15 octobre 2013 17:24

                    Je suis juif, marié à une musulmane. Nous sommes d’accord pour 

                    réclamer la fermeture des magasins le vendredi et le samedi.
                     smiley

                    • rocla+ rocla+ 15 octobre 2013 17:37

                      Moi ch’ uis marié à une Inuit , j’ aimerais que les magasins ferment 

                      le jour .

                      • Mowgli 25 décembre 2013 10:41

                        Moi ch’uis Inuit célibataire, j’aimerais que les magazins ouvrent le jour, c’est-à-dire six mois consécutifs de l’année, que j’aie le temps de faire mes courses pour les six mois où ils seront fermés. Les courses pour six mois, vous avez déjà fait ? La galère, j’vous dis. Pire que la galère, le kayak !

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