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Accueil du site > Actualités > Economie > Le surendettement

Le surendettement

Le surendettement est un phénomène qui a pris beaucoup d’ampleur ces dernières années.

D’après les sources de la Banque de France fin mars 2007 il y avait 705 503 ménages qui ont bénéficié ou sont en train de bénéficier d’une mesure de surendettement. La dette moyenne par dossier est de 35 185 €/personne surendettée. La Banque de France ne prend pas en compte les dossiers refusés.

Un peu de statistiques :

- la majorité des débiteurs seraient célibataires ;

- 58 % (divorcés veufs ou séparés) ;

- 57 % des surendettés ont un enfant à charge ;

- 56 % des surendettés ont entre 35 et 55 ans ;

- à partir de 1990, les plus de 55 ans ont augmenté de 6 % ;

- les moins de 25 ans commencent à devenir surendettés 5 % en 2007 ;

- 55 % sont des ouvriers, employés ;

- 32 % sont des demandeurs d’emploi.

Les débiteurs ont des faibles revenus, 72 % des dossiers de surendettement ont des ressources inférieures à 1 500 €.

- 44 % ont des ressources inférieures au Smic.

- 5 % perçoivent le RMI.

A savoir que le surendettement passif concerne 64 % des dossiers. Suite à des accidents de la vie comme :

- le chômage 26 % des cas ;

- la séparation ou le divorce 16 %.

Les prêts révolving représentent 80 % des dossiers de surendettement, les prêts personnels 60 %, les prêts immobiliers 36 %, enfin 15 % des surendettés font l’objet de poursuites dont 65 engagés par des créanciers privés.

Il faut au maximum 10 ans pour épurer sa dette.

Néanmoins, la loi Borloo a cependant permis de redonner de l’espoir à nos compatriotes concernés.

Comment sortir du surendettement ?

Avant toutes choses, il ne faut pas attendre que ça se passe tout seul... La première précaution et la communication avec la banque et les créanciers.

N’hésitez pas à contacter une assistante sociale ou une association qui pourra vous aider dans vos démarches. Par exemple en permanence CCAS, Association (Banque de France, UDAF...)

Situations concernées par la procédure ?

Est surendettée la personne qui est dans l’impossibilité manifeste de faire face à l’ensemble de ses dettes non professionnelles exigibles ou à échoir. Une personne relève de la procédure de surendettement et peut saisir la commission uniquement, si elle n’arrive plus à rembourser ses dettes et si elle est dans une situation financière grave.

A savoir une difficulté passagère est insuffisante pour être surendetté.
Avant toute procédure, vous pouvez demander un rééchelonnement de dette ou des délais de paiements auprès de vos créanciers.

Dépôt du dossier de surendettement.

La recevabilité du dossier et la tentative de conciliation peuvent se heurter à la résistance de certains créanciers soucieux de poursuivre les procédures engagées.

Dans ce cas, il appartient au juge de l’exécution de suspendre provisoirement les procédures d’exécution.

A savoir  : toutes les dettes sont concernées sauf une pension alimentaire.

CONCLUSION :

Ne jouez pas la politique de l’autruche réagissez très vite.

Mais sachez que ni le dépôt volontaire ni la consolidation ni la faillite et encore moins la liquidation ne sont des panacées.

Ils ne sont que des moyens par lesquels les surendettés parviennent au moins pour un temps à entrevoir des issues possibles.

Ces solutions sont des mesures d’urgences, dont les surendettés acceptent les contraintes.

Sachez également que cela n’est pas gratuit, puisque l’étalement ajoute des nouveaux intérêts à payer.

Bien vérifier les taux, faites un choix judicieux pour les rachats de crédits. Renseignez-vous bien. Dites-vous que ces gens ne sont pas des humanistes.

Enfin, même si on vous le fait sentir, dites-vous bien qu’une personne surendettée n’est pas un délinquant.

Je sais que le surendetté sanctionné se retrouve face à lui-même, sans ressources financières comme affectives.

Si le surendettement était reconnu comme un problème social, l’Etat ne serait-il pas obligé de porter assistance aux surendettés ?

Peut-être serait-ce là une façon d’être reconnu et non rejeté.

Ch. WATTIEZ


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28 réactions à cet article    


  • haddock 10 mars 2008 10:35

    le surendettement ça doit ce comparer à la prostitution ,

     

    La prostitution existe vu qu’ il y a un marché  : de la demande et de l’ offre , des clients et des filles , et les proxos relèvent les compteurs ,

     

    Le surendettement pareil  : de la demande et de l’ offre , des clients et des banquiers , et l’ état encaisse la TVA ;

     

     


    • morice morice 10 mars 2008 11:39

       Ben qu’en l’Etat est lui même surendetté, il montre le mauvais exemple...


      • morice morice 10 mars 2008 11:40

         Quand l’état, pardon, je ne suis pas bien réveillé là..


      • haddock 10 mars 2008 11:51

        Momo allez vous coucher maintenant , vous êtes surmené .


      • Gazi BORAT 10 mars 2008 13:49

        "sans arret les minimas sociaux..."

        Certains nécessiteux ont même bénéficié d’augmentation de .. 170 %.. tandis que d’autres, encore plus nécessiteux, se sont vus protégés d’un "bouclier fiscal"..

        Et pendant ce temps, le smicard qui n’a pas les moyens de pratiquer lévasion de capitaux "off-shore", finance tout ce petit monde...

        C’est là ce que vous décriviez ?

        gAZi bORAt


      • Rapetout 11 mars 2008 04:43

        V’là l’Momo, v’là l’Momo,

        C’est l’Momo le plus beau,

        Le plus joli, le plus mimi !

        C’est l’Momo, c’est l’Momo

        C’est l’Momo qu’y nous faut !


      • Rapetout 11 mars 2008 04:46

        Le Momo, un glaviot !

        T’as pas glavioté depuis vendredi dernier.

        Tu te la coules douce, hé, faignasse !

        Le Momo, un glaviot !

        Le Momo, un glaviot !

        Le Momo, un glaviot !


      • Roland Verhille Roland Verhille 10 mars 2008 11:59

        Il y a mauvais usage du crédit bancaire autre que professionnel lorsqu’il finance des dépenses courantes, ou des activités spéculatives. Le crédit bancaire est sain lorqu’il consiste à étaler dans le temps une dépense importante telle que l’acquisition d’un bien coûteux (voiture automobile, équipement du logement, habitation, etc.). Encore faut-il que la dépense ainsi étalées soit à la mesure des revenus actuels, sans trop spéculer sur leur acrroissement. Le risque encouru par le prêteur est alors celui des accidents de la vie, dont certains tels que le décès prématuré sont couverts par assurance.

        Hors ces acidents de la vie, le surendettement à grande échelle, ce qui semble devenir le cas, mine ces pratiques saines du crédit bancaire. Sans contester l’intervention de la loi afin d’assurer que l’emprunteur défaillant soit humainement traité, Il est douteux qu’une protection excessive de ceux qui empruntent avec légèreté soit favorable au bon fonctionnement de la société. C’est l’existence même du crédit bancaire qui est atteinte, comme l’est la location de locaux d’habitation du fait du déséquilibre des droits et devoirs entre bailleurs et locataires.

         Ceux qui empruntent avec légèreté ne devraient pas être trop accablés. Ils sont victimes de la défaillance du système de formation intitiale, et aussi des idées démagogiques répandues par trop de politiciens ; mais surtout des comportements des banques incapables d’assumer leurs fonctions normales, où les facultés de jugement de ceux qui consentent ou refusent les crédits devraient primer sur les "normes" bureaucratiques d’usines de distribution de crédit organisées pour un "travail à la chaine". 

        Enfin, emprunteurs à la légère et banques dévoyées ne sont que le produit des interventions déplacées des Etats dans les activités économiques des gens, les politiciens dont les Etats sont devenus le cheval de Troie ne cessant de doper ces activités en distribuant les océans de liquidités que les banques distribuent sans discernement tellement cela est rémunérateur pour elles et sans grand risque.

        C’est ainsi que le fonctionnement normal d’un société se trouve miné jusqu’à sa ruine complète, ce que l’histoire démontre depuis des millénaires.


        • LE CHAT LE CHAT 10 mars 2008 12:30

          les organismes de crédit ne vérifient pas la solvabilité des emprunteurs , et elle s’en fout , d’autant plus que les tribunaux de commerce leur donnent systématiquement raison , il serait temps de leur imposer cette vérication , cela évitérait des déboires .

           

          Autres problèmes , les surrendettés sont toujours autant pris à la gorge , car les barêmes de ce qui leur reste n’a pas tenu compte des fortes hausses dues au passage à l’euro , les produits alimentaires , le logement et le chauffage étant les postes qui augmentent le plus.

           

          il vaut mieux tenter la procédure de mise en faillite civile pour être rincé une fois pour toutes et pouvoir reprendre pieds .

           

           


          • SciFi SciFi 10 mars 2008 16:24

            Les tribunaux ne donnent pas systématiquement raison aux banques, heureusement : il est même arrivé que la position de la banque soit jugée abusive et qu’une partie de la dette soit à la charge de cette dernière quand elle n’a pas respecté ses obligation. Mais le combat ressemble toujours au pot de terre contre le pot de fer et ce n’est effectivement pas facile.

            Il est intéressant de consulter le site de L’AFUB (Association Française des Usagers Bancaires) pour se rendre compte que toutes les banques du marché se font épingler par la justice.

            Comme avant d’entrer en procédure, il faut passer par un règlement amiable via un service de contencieux de la banque, un petit tour sur le site peut conforter le bien fondé de certaines demandes. Lorsque l’on a des certitudes étayées par des textes de jurisprudence, on peut se montrer plus percutant dans la lettre (recommandée avec AR) et faire avancer les choses beaucoup plus vite et çà, c’est du vécu.

             


          • LE CHAT LE CHAT 11 mars 2008 10:49

            @SCI FI

             

             les banques ont toujours des avocats totalement dévoués , alors que les surrendetés doivent souvent se défendre seuls alors qu’ils ne connaissent rien aux textes de loi , car ils n’ont pas les moyens de se faire assister .


          • c.d.g. 10 mars 2008 12:56

            Je vais probablement me faire huer mais c est quand meme a la personne qui fait un credit de se prendre en charge !

            On ne force personne avec une arme pour signer un credit revolving ou autre piege a con ! Il faut se servir de son cerveau. Quand on vous propose une offre mirifique c est qu il y a une arnaque a quelque part !

            Je connais quelqu un qui a souscrit un credit sans meme se poser la question du taux d interet smiley

            C est pas a la banque de verifier si la personne ne truande pas en presentant de fausse fiche de paye ou a deja 15 credits dans d autres banques

            Certes, il peut y avoir des accident dans la vie qui rendent les choses plus difficiles mais c est justement ce pourquoi l epargne (ouh le vilain mot) est en general prevu. Surtout qu en general, ce type d accident n arrive pas sans prevenir (par ex avant un divorce il y a en general un certain nombre de scene de menages)

            si on depense 100 % de son revenu, le moindre accident de parcours est tout de suite critique.

            C est sur que si on vit avec un RMI, c est dur. Mais la solution c est certainement pas de se lancer dans l emprunt. Il faut savoir dire non et se serrer la ceinture (ce que j ai fait quand je me suis retrouve a l anpe)

            La seule chose que peut faire l etat c est de creer une procedure de faillite civile qui permet de liquider actif et passif afin de permettre a la personne de repartir a 0.

            Ca peut un peu responsabiliser les banques, mais il ne faut pas rever. La cupidite d un cote et la stupidite de l autre font que le systeme va continuer

            Ce qui serait interessant dans l article c est de savoir ce que faisait les gens quant ils ont mit le doigt dans l engrenage. Ils sont peut etre maintenant au RMI, mais au debut ? aussi au RMI ??

             


            • SciFi SciFi 10 mars 2008 14:47

              @c.d.g

              Tout le monde n’a pas la même capacité à évaluer les finesses du marché ou même un "simple" contrat d’emprunt (dans la pratique, rien que sur ce domaine, les pièges sont nombreux).

              On peut voir une banque comme un prestataire de services qui a une obligation de conseil. Les banques ne sont pas toujours claires sur les conditions d’un prêt. La crise des subprime est le résultat d’une tromperie à grande échelle et il est trop facile de reprocher aux clients de ces formules de ne pas avoir su décrypter le piège.

              D’ailleurs ce genre d’abus sur les placements financiers en actions a conduit à imposer aux banques la fameuse directive MIF qui oblige les organismes financiers à s’assurer -entre autres - du niveau de connaisances des clients qui veulent effectuer des placements. Même si le système reste imparfait, il fixe des obligations pour le prestataire. En cas de litige, il sera possible de vérifier si ce prestataire a effectivement fourni toutes les informations nécessaires à l’évaluation de ces propositions.

              En revanche, rien de tel n’existe pour les prêts bancaires. Par exemple, il aurait été simple d’imposer pour tout prêt aux banques la constitution d’un dossier personnalisé annexé au dossier de prêt, contenant : les ressources du demandeur, les charges (autres prêts, loyers, évaluation des dépenses globales de fonctionnement, des impôts, etc.). Certains de ces éléments sont demandés oralement, mais pas annexés au dossier avec justificatifs. En cas de problème de paiement, cela permettrait d’évaluer la responsabilité de la banque.

               


            • Rapetout 11 mars 2008 04:51

              "Tout le monde n’a pas la même capacité à évaluer les finesses du marché ou même un "simple" contrat d’emprunt"

              Moi je connais même une conne qui ne sait pas la différence entre 18% par an (sa carte Visa) et 18% par mois. Et elle n’est pas blonde. Alors les blondes... j’vous dis pas


            • herve33 10 mars 2008 13:39

              Le problème du surendettement vient surtout du fait qu’il existe un véritable commerce de la pauvreté et de la précarité .

              Pour beaucoup , les crédits revolving ( ou crédit totale arnaque ) responsables du surendettement , sont la dernière solution pour survivre et voire ne pas etre SDF . Là où les banques réclament des garanties ( endettement inférieur à 33 % ) . Ces sociétés ne demandent rien de plus qu’une carte d’identité puis la somme est versée sur le compte. Ensuite , c’est la spirale infernale , les mensualités s’ajoutent aux mensualités et parfois la somme des mensualités depassent même les revenus . Lorsque la personne ne peut plus payer , les sociétés utilisent des boites de recouvrement qui utiliseront tout les moyens y compris ceux qui sortent de la légalité pour récupérer leur fond .

               Bien souvent ces personnes n’ont pas un niveau d’études suffisamment élevés pour traquer les arnaques de ces sociétés de crédit revolving . Ces sociétés proposent des crédits avec un TEG frisant les 20 % alors que les taux bancaires tournent autour de 4 à 6 % . C’est à dire qu’en 5 ans , le détenteur de ce type de crédit paye 2 fois la somme empruntée .

               


              • SciFi SciFi 10 mars 2008 14:19

                @l’auteur

                Merci pour cet article bien documenté. Comme vous le montrez, la majeure partie des ménages endettés ont un faible niveau de revenu. On pourrait ajouter que le risque d’accident pour les gens qui ont des revenus plus importants va augmenter en fonction de l’envolée des prix de l’immobilier.

                 


                • fourminus fourminus 10 mars 2008 17:52

                  Les banques font parfois plus d’argent sur les clients en difficulté que sur ceux des classes moyennes. (c’est normal dans leur logique : elles veulent se débarrasser des plus pauvre et conserver les autres)

                  exemple : rejet de chèque pour provision insuffisante (de 10€ par exemple) = combien de frais (lettre de rappel, frais d’intervention, etc) ? Rapporté à 10€ de "credit" on est bien au delà du taux de l’usure...


                  • Sébastien Sébastien 11 mars 2008 06:57

                    Les surendettes ne sont pas des delinquants certes mais il faut quand meme les responsabiliser. Ils se sont mis tout seul dans cette situation. Ce sont souvent des gens qui ont un rapport immature a l’argent et quand on gagne le SMIC, il faut comprendre qu’acheter un plasma + surround c’est peut-etre pas la priorite.

                    Malheureusement l’etude ne montre pas la nature des achats et on passe a cote de quelque chose pour comprendre ce phenomene.

                    Je sais aussi qu’il y a une population de cadres qui gagnent pourtant relativement bien leur vie mais qui menent grand train jusqu’a ce qu’ils ne puissent plus suivre le rythme des remboursements. Le surrendettement n’est pas reserve aux plus pauvres.


                    • alceste 11 mars 2008 07:55

                      Il me semble que pour être libre et responsable de ses choix, il faut agir en connaissance de cause.

                      - les organismes de prêt font une publicité pressante pour pousser toujours plus de gens vers le crédit.

                      - Les banques connaissent parfaitement les mécanismes de la finance, mais ce n’est pas le cas de la plupart des consommateurs. Ne devraient-elles pas donner des conseils de prudence à leurs clients les plus vulnérables ?


                    • Sébastien Sébastien 11 mars 2008 08:45

                      Si les banques doivent communiquer des infos aupres de leurs clients et elles le font. C’est une obligation juridique. Apres si on ne sait pas lire ce qu’on signe surtout quand ca touche a l’argent, je ne crois pas que l’on puisse faire grand chose...

                      Et puis il faut responsabiliser les gens et arreter de les traiter comme des gamins. Quand on gagne 1200 euros par mois et qu’on s’achete une tv a 6000, vous ne voyez pas ou est le probleme ?

                      Quand on prend un credit pour en rembourser 2 autres, on peut pas commencer a se dire qu’il y a la aussi un probleme ou faut-il que votre banque vous appelle pour vous le signaler ?


                    • iris 11 mars 2008 09:16

                      je connais personnellement des gens , nés d’une famille pauvre, et pauvre eux-mème-oui souvent cela se perpétue-comme par exemple les familles nombreuses-

                      ils préfèrent manger des patate et pates tous les jours -ils sont locataires car ont peur de ne pouvoir rembourser leur credit s’ils achètent un logement- et n’empruntent pas mais préfèrent économiser sous par sous pour acheter le métériel nécessaire-machine aà laver-gazinière etc...

                      problème de culture et d’éducation...mème chez les pauvres-


                      • foufouille foufouille 11 mars 2008 11:56

                        je mange des patates....

                        ceux qui ont un jardin s’en sorte mieux

                        l’education, c’est pas tout. il y a aussi le "je veut etre comme tout le monde". d’autre part la volonte ca s’use. certains finisse par en avoir marre de voir les autres mendie et avoir plus. l’aide sociale et le credit conso magasin vous pousse dans un cercle vicieux


                      • iris 11 mars 2008 17:43

                        je veut etre comme tout le monde

                        quelle connerie !!

                         

                         


                      • maxim maxim 11 mars 2008 09:20

                        déjà ,le minimum de précaution vis à vis d’un prêteur,serait de demander l’avis d’imposition sur le revenu annuel à l’emprunteur ....

                        je parle bien entendu d’une banque ,les entreprises de crédit revolving n’étant que des organisations usurières qui devraient être supprimées ,ou au moins plus réglementées et plus surveillées par la banque de France ....

                        quand on voit les taux d’intérêts pratiqués par ces officines ,il y a lieu d’être plus circonspect ,mais souvent ceux qui passent par ces entreprises peu regardantes ( et pour cause ) sont souvent des gens pris à la gorge ,peu avertis,et proies faciles pour ces sociétés indélicates .

                         


                        • foufouille foufouille 11 mars 2008 20:42

                          les pauvres sont conformistes et veulent effectivement etre comme tout le monde( reussir)

                          ces pôvres sont majoritaires et des beaufs qui regarde la star ac

                          pour avoir fait dernierement les organismes de credit consomo : piece d’identite, cheque annule, decl d’impot et preuve de ressources


                          • iris 12 mars 2008 10:40

                            ce qui est navrant c’est que réussir n’est pas accumuler les objet-magnétoscopes -tv-vetements à la mode-

                            la culture fait toujour la différence-et les réseaux de classe aussi

                            mieux vaut résister- par le refus de consommer -et à la publicité-

                            ce n’est pas facile -mais aussi le surendettementn n’est t il pas aussi une forme de défi au pouvoir ? et de se dire pourquoi je me priverais de choses que les riches peuvent s’acheter aisément ??c’est combler sa frustration-sans réfléchir aux conséquences-

                            et manger des patates et des pates n’est pas aussi la meilleur des solutions pour résister-encore faut t il en avoir conscience et avoir l’éducation pour cela-

                            mais beaucoup de gens pauvres sont résignés et pensnt que cela a toujour été comme ça et que cela ne changera jamais-

                             

                             


                          • foufouille foufouille 12 mars 2008 10:58

                            le "reussir" est effactivement visible par les biens qu l’on possede : voiture neuve ou but ultime la superbe maison ou appartement

                            la culture c’est les sms, la difficulte a lire et a ecrire. comme reseau social, il y juste des associations payantes. toutes dirigees par des bobos petit bourgeois qui ont une idee arrete de ce qui bien et possible pour le pauvre, d’ailleur souvent incapable de faire la difference entre une croix celte et une croix gamme

                            la grande chance pour les idiots est qu’ils aient acces a internet sans censure. google en sms....


                            • esox 30 mars 2008 00:23

                              Bonjour,

                              Je confirme ! J’ai eu affaire à une banque, et je confirme que celle-ci avait les avocats à sa botte puisque j’ai rerouvé trace de celui qui m’a défendu il siègeait au conseil d’administration d’une grande agence de la banque contre laquelle il me "défendait". (preuves officielles)

                              Pour la petite histoire l’avocat adverse siègeait au conseil d’administration de la fédération de cette banque.

                              Ca m’a coûté env. 20000 Euros d’honoraires de conseil, ma ruine des emm. à plus finir et en position de surendetté.

                              Naturellement je ne trouve pas un seul avocat pour me défendre contre un de ses confrères, j’ai déposé plainte au pénal depuis 4 mois mais ça n’a pas encore bougé. Il est vrai que mon ex avocat est un gros morceau dans ma région..

                              Il semblerait d’après les échos que j’ai eu que ce genre de situation existe depuis de longues années dans certaine juridictions.

                               Donc aux mauvaises langues il n’y a pas que des surendettés qui ne savent pas gèrer leur porte monnaie. mais il y en a des gens de Lois qui savent comment vous le vider !!

                               

                               

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