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Accueil du site > Actualités > Economie > Licencier un senior devient de la discrimination

Licencier un senior devient de la discrimination

Jusqu’ici existait un consensus dans le corps social entre les seniors qui partaient de manière anticipée en retraite, préretaite ou licenciement et les plus jeunes qui pouvaient rester de ce fait dans les entreprises en restructurations. Si vous lisez ce blog régulièrement vous savez que cette manière de faire est rigoureusement contraire au droit du travail qui prévoit au contraire qu’en cas de restructuration et de plan social, ce soit le dernier rentré dans l’entreprise qui figure le premier sur la liste des licenciés.

C’est ce consensus social "au-delà des lois" qui explique qu’il y ait autant de seniors en préretraite ou aux Assedics dans notre pays et que les ajustements d’effectifs dans l’industie privée se passent en général plutôt bien.

Je vous avais signalé dans un message du 26 avril 2006 une décision de la Cour de cassation en faveur d’ex-salariés de Moulinex qui avaient attaqué leur ex-employeur justement pour non-respect de la procédure du Code du travail du fait de l’application du processus permettant le départ des seniors plutôt que des jeunes, qui risquait de mettre à mal le consensus social sur ce type de plan social. Lesdits salariés et leurs syndicats avaient en effet obtenu à cette occasion des indemnités substantielles.

Or voici un autre jugement de la Cour de cassation qui, s’invitant dans le débat social du maintien en activité des seniors, vient de juger illégal le licenciement d’un salarié de plus de 55 ans parti dans un plan social pourtant entériné par les syndicats, pour... discrimination à son encontre du fait de son âge ! La Cour de cassation a pour la première fois considéré que le motif originel de la mise en retraite anticipée était l’âge du salarié et que donc cela constituait une discrimination au titre de l’article L 122-45. Elle était à ce titre frappée de nullité. Or la sanction dans ce cas est très lourde puisqu’il ne s’agit rien de moins que de réintégrer le salarié dans l’entreprise.

Etant donné la lenteur de notre justice qui peut parfois atteindre les quatre ans, ce peut être jusqu’à quatre années pleines de salaire qui peuvent être dus au salarié licencié.

Dissuasif n’est-ce pas ? Seniors vous n’allez bientôt plus pouvoir partir de manière anticipée en plan social...


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16 réactions à cet article    


  • tvargentine.com lerma 7 juin 2007 13:43

    Je tiens à profiter de la liberté d’AGORAVOX pour dénoncer tous les sites web d’emplois de sociétés ou il est demandé de saisir un CV avec une date de naissance

    A quand des plaintes pour faire respecter la jurisprudence ?

    En effet,si vous ne remplissez pas la date de naissance,votre cv n’est pas validé. smiley

    Il convient de dénoncer ces sites web qui ne respectent pas le droit smiley smiley smiley smiley


    • Le Chacal Le Chacal 7 juin 2007 14:46

      Remarque pertinente que j’approuve.


    • Internaute Internaute 8 juin 2007 20:34

      Interdit de mettre la date de naissance, interdit de mettre la photo, de préciser la race, de donner son nom etc. Jusqu’où ira-t-on.

      Ne trouvez-vous pas aussi qu’il est tout à fait discriminatoire de demander à une personne un certain diplôme ? Que font ceux qui n’ont pas ce diplôme ? Ils sont rejetés ce qui est une discrimination.

      Le CV de demain va se limiter à un simple numéro tiré au sort par un huissier.

      La discrimination est quelque chose qui doit être développé. Elle permet de trier la bonne herbe et de faucher la mauvaise. On a des équipes plus unies, plus performantes et les gens se sentent mieux dans l’entreprise. La discrimination est une avancée sociale. Chacun à sa place et une place pour chacun. C’est comme cela que l’on favorise le bonheur et l’harmonie dans une société.

      Je remarque aussi que tous les chantres de l’anti-discrimination sont les premiers à la pratiquer dés qu’il s’agit de leur intérêt personnel. Pourquoi Sarkozy n’est-il pas marié à une jolie noire ? Vous êtes vous posé la question ? Non, mais vous devriez avant d’écrire des bêtises.


    • ARTEMIS voix libre 7 juin 2007 16:29

      saviez vous que bon nombre d’employeurs n’hésitent plus à licencier pour fautes professionnelles voire fautes graves les séniors et ce pour éviter le paiement d’indemnités de licenciement et de préavis la lenteur de la justice (pour ceux qui portent leur litige devant les tribunaux),les voies de recours dissuasives et onéreuses,la peur du mauvais renseignement donné par l’employeur pour ceux qui recherchent à nouveau un job etc... tout cela fait que beaucoup d’employeurs ne sont et ne seront jamais inquiétés et pourtant licencier un plus de 50 ans c’est lui bouffer sa vie car retrouver un travail c’est pratiquement mission impossible surtout pour les cadres. je parle ou plutot j’écris en connaissance de cause car juriste de formation ancien DRH j’ai 52 ans ,je suis tres active et je me sens bien intellectuellemnt et pourtant je suis pour tous les recruteurs une has been

      Etant une femme célibataire mais chargée de famille (j’ai un fils étudiant)alors il ne me reste plus qu’à créer mon activité libérale ou à me flinguer intéressant non ?????


      • finael finael 7 juin 2007 18:39

        tout à fait !

        Ce fut mon cas : licencié à 49 ans dans un métier où l’on est « sénior » à 45 ans pour une soi-disant « faute grave », il m’a fallu pas moins de 3 ans et demi pour obtenir gain de cause auprès de la justice et un an de plus pour toucher de bien maigres indemnités.

        Après 3 ans de chômage j’ai réussi à retrouver un travail, au SMIC ! - pour un travail de cadre ultra-qualifié (en réalité 4 CDD d’affilée au même poste).

        J’ai 55ans, et je sais que je ne retrouverai pas de travail alors que je me montre quotidiennement tout à fait actif, apte et rentable.

        J’ai d’ailleurs reçu plusieurs propositions, de la part de responsables informatiques, d’anciens clients, ... mais je n’ai pas « passé la barrière des DRH » !

        Pour avoir une idée du chômage des plus de 40 ans :

        http://www.actuchomage.org/modules.php?op=modload&name=PagEd&file=index&page_id=141

        http://www.actuchomage.org/modules.php?op=modload&name=PagEd&file=index&topic_id=5&page_id=150

        Oui licencier, et surtout refuser d’embaucher des gens de 50 ans et plus EST une discrimination !


      • faxtronic faxtronic 8 juin 2007 18:38

        Normal ma grande, c’est la vie. En effet, soit tu te fais ta boite, soit tu te flingue. Je te conseille de faire ta boite tout de meme, c’est moins salissant pour le parquet.


      • L’ami du laissez-faire 7 juin 2007 19:58

        « Dissuasif n’est-ce pas ? Seniors vous n’allez bientôt plus pouvoir partir de manière anticipée en plan social... »

         smiley Seniors, pauvres à vous, par démagogie les politiques viennent de vous supprimer tout espoir de retrouver du travail, quand cela se saura, les employeurs auront encore plus peur de vous embaucher, préparez-vous au chômage et à l’expliquer à vos enfants.


        • moniroje moniroje 7 juin 2007 21:04

          56.5 ans et licencié dans une charrette de 419 personnes ; c’était en 1999, avant qu’on en parle à la télé.

          Mais j’étais « préparé », avant le jour fatidique:on allait appliquer les 35 heures et donc on licencierait quelques centaines ; passé 50 ans, vous êtes un vieux ; attention les cheveux blancs quand vous passez dans le couloir et que vous n’êtes pas cadre sup ; aussi que vous gagnez deux fois plus qu’un jeune et que vous abattez du boulot comme 3 jeunes et que donc vous participez aux mauvais chiffres du chômage. Quelques jours avant l’annonce terrible, même un jeune collègue venu dans mon bureau pour me supplier de signer un départ volontaire parce que lui, à 33 ans, marié, un bébé et le crédit de sa maison achetée l’an dernier, s’il était licencié, ce serait une catastrophe...

          Terrible l’ambiance avant la charrette ; du chacun pour soi, du léchage de bottes, toutes les lâchetés... Arlette Laguillier avait bien raison de vouloir interdire les licenciements et afficher du bénef !!!

          Oui, discrimination manifeste contre les anciens, les grisonnants, les bedaines et les chauves ; et d’autant plus douloureuse que j’adorais mon boulot qui occupait mes pensées bien au-delà des 50 heures par semaine.

          Mais aujourd’hui, sans vergogne, j’use de ces vacances que la société m’a obligé à prendre ; et je sais que je suis probablement un privilégié et que la société cessera ce gâchis de pousser à l’inactivité les plus de 50 ans.


          • ExSam 8 juin 2007 08:08

            J’ai peur de comprendre : l’auteur veut-il réellement souligner que les vieillards de 40 ans encore au boulot vont se trouver malheureux de voir qu’on ne permet pas aux entreprises de les pousser dehors comme on tire la chasse ?


            • Lapinator Lapinator 8 juin 2007 12:12

              Je vais mettre un peut d’huile dans le brasier ...

              On discute de la tragédie du licenciement des cinquantenaires, mais tous licenciement est une tragédie. que ce soit à 20 ... 30 ... 40 ... 50 ans, mais le pire, est-ce que le licenciement des cinquantenaires est le pire, je ne peut qu’en douté, il on profité des 30 glorieuses, qui leur on donnez un bon salaire, il on pour la grande majorité permis d’acheter leur maison, il non plus d’enfant à charge ( ou alors de jeune adulte ). On déjà cotisé pour leur retraites qui n’est plus très loin aussi. c’est fait font que l’on n’a pas de suicides de cinquantenaires, par contre pour un quarantenaire, il est dans une situation plus délicate, il doit payer l’éducation de ses adolescents, finir remboursé la maison familiale, n’a pas les années de cotisations pour la retraites, il doit retrouvé un travail, c’est d’ailleurs dans cette tranche d’age que l’on à le plus de suicide de personne ne pouvant plus faire face à la vie[1].

              pour en revenir au cinquantenaire licencier, leur difficulté à retrouvé un travail vient aussi du fait qu’il avait un salaire indécent fruits des 30 glorieuses, alors que leurs enfants on un salaire minable fruit d’un chômage de masse[2]. La remise en question est douloureuse quand il s’agit de se remettre en question, et de remarqué qu’il ne pourrons plus disposé des conditions qu’il on profité jusqu’à maintenant. En plus le chômage qui viens brutalement les rattrapés. qu’il peste, soit, mais contre se chômage qui à ruiné toute une génération et qui viens de les rattraper, mais nullement contre leurs entreprises qui estime qu’il ne sons plus les éléments d’avenir. Accessoirement ils payent aussi les lois qui les surprotège et qui ruine aussi leur retour au travail.

              Bien à vous.

              1. Je ne sait plus ou j’ai li sa, mais c’est sérieux. 2. En 1977, un trentenaire touchait 15% de moins qu’un cinquantenaire, aujourd’hui c’est 40%.


              • finael finael 8 juin 2007 19:09

                Ce qui est indécent c’est de lire (avec difficulté tellement c’est bourré de fautes) de tels propos.

                Pourriez vous nous dire ce que sont ces fameux « salaires indécents » ?

                J’ai commencé en informatique (soi-disant bien payée) à 7 000F bruts (1100 Euros) en 1980 soit environ 2000 euros d’aujourd’hui.

                15 ans plus tard je touchais, au faîte de ma carrière, 22 000 F soit 3500 Euros pour un travail d’expert, pour dépanner ce que les autres n’arrivaient pas à faire grace à mon expérience et mon savoir faire. J’avais 44 ans et les commerciaux de 25 à 30 ans touchaient 40 000 F.

                Aujourd’hui, à 55 ans, je suis au SMIC, comme d’ailleurs d’autres de mes anciens collègues, alors trouvez moi des gens payés 40% moins cher !

                Et sans moi - ou quelqu’un d’équivalent (les cimetières sont pleins de gens irremplaçables) - la boite coule, parce que le savoir faire ne s’acquiert pas en 2 temps 3 mouvements.

                Quant au taux de suicide il augmente avec l’âge :

                www.doctissimo.fr/html/psychologie/mag_2003/mag0131/dossier/ps_6432_su icide_seniors_indifference.htm

                http://louis.chauvel.free.fr/Suicosc.pdf

                http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/suicide/11.htm

                Simplement, celui des « vieux » ne fait pas la une des journaux.

                C’est vrai qu’il y a une pointe à 40 ans mais elle est dûe au stress car la période « d’employabilité », comme on dit, va de 25 à 40 ans, et c’est dans cette tranche d’âge qu’il y a le moins de chômage (les chômeurs se suicident 4 fois plus que les autres).

                Vous n’avez aucune idée de ce qu’était le niveau de vie il y a 20 ans, mais rassurez vous : on est en train d’y redescendre.


              • Internaute Internaute 8 juin 2007 20:53

                Je partage votre commentaire et tous ceux qui citent des cas personnels difficiles. Il faut cependant passer au delà. C’est vrai que lorsque tout va mal on a tendance à s’occuper de soi, à dire qu’être chômeur à 50 c’est terrible comme si l’être à 40 ne l’était pas. Le problème du chômage en France est lié à la décision politique de supprimer les frontières. Je sais que c’est un sujet polémique mais tant que les députés feront tout ce qu’ils peuvent pour que les société françaises ferment leur activité en France alors nous subirons cette misère, qu’on ait 22 ans, 30,40 ou 50 ans.

                Il serait intéressant par exemple de faire le bilan de l’entrée de l’Espagne dans le marché commun. Ce que je vois est la totale disparition des cultures maraîchères et surtout fruitières de la vallée du Rhône et du sud de la France. Il y a 25.000 hectares de serres à Almeria qui ont tué notre paysannerie et rempli nos rayons d’une cochonnerie industrielle sans aucune saveur. Je cite cet exemple, on pourrait en trouver d’autres. Essayez aujourd’hui d’acheter un abricot. On vous fait du « durazno » industriel vendu comme abricot.

                Je ne comprend pas votre dernière phrase « Vous n’avez aucune idée de ce qu’était le niveau de vie il y a 20 ans, mais rassurez vous : on est en train d’y redescendre. » Je trouve que le niveau de vie il y a 20 ans était largement supérieur à ce qu’il est maintenant. Il y avait du travail, les gens avaient de l’espoir, les appartements étaient plus grands, on avait le droit de parler sans subir cette bien-pensance dégoulinante qui tue aujourd’hui toute vie sociale. Par conséquent je ne pense pas qu’on puisse y « redescendre » mais plutôt qu’on devrait essayer d’y « remonter ».


              • finael finael 9 juin 2007 12:25

                Mon cas n’a d’intérêt qu’en ce qu’il est représentatif de dizaines de milliers d’autres :

                http://www.munci.org

                En fait je me suis insurgé contre le discours du « salaire indécent » que nous étions censés avoir, et encore j’étais hautement qualifié (et je le suis encore plus aujourd’hui), que dire de ceux qui l’étaient moins, ou des femmes qui touchaient, à travail égal, facilement 25 à 30% de moins !

                J’ai connu le chômage à plusieurs reprises : à 36 ans (2 jours), à 41 ans (18 mois), à 43 ans (3 mois), à 46 ans (2 mois) et à 50 ans : 3 années. Et encore je n’ai retrouvé du travail que par l’ami d’une amie qui ...

                Et aujourd’hui ces mêmes personnes, et des DRH de ma connaissance, m’expliquent qu’à mon âge je suis devenu « inemployable » - ce qui ne m’empêche pas d’être surexploité : je rapporte à mon patron plus de 20 fois ce que je lui coûte.

                Des parcours professionnels « à éclipses » comme le mien, il y en a de plus en plus - au point qu’on apprend aux demandeurs d’emploi à masquer ces éclipses dans leurs CV (donc à tricher).

                Pour ce qui est du niveau de vie, tout dépend de qui annonce les chiffres (bien sûr !) toutefois un (parmi d’autres) site intéressant :

                www.bip40.org/fr/IMG/pdf/Note_11_CERC-A.pdf

                En gros la « cassure » est intervenue avec la « politique de rigueur » en 1982-83. Si le niveau de vie a continué à monter (nettement plus lentement) jusqu’à la fin des années 90, c’est essentiellement par le biais des redistributions sociales. Mais depuis 2002 il s’est mis à baisser.

                C’est pourquoi je dis qu’on est en train de revenir 20 à 25 ans en arrière :

                Les appartements n’étaient pas plus grands, les ordinateurs personnels étaient rares et chers, le parc automobile était moitié moindre que maintenant, l’équipement ménager serait considéré comme rudimentaire, les lecteurs de CD n’existaient pas et les disques vinyle s’usaient sur des chaines qu’on n’oserait plus écouter aujourd’hui, bien entendu il n’y avait pas de téléphones portables, etc, etc ...


              • faxtronic faxtronic 8 juin 2007 18:36

                « droit du travail qui prévoit au contraire qu’en cas de restructuration et de plan social, ce soit le dernier rentré dans l’entreprise qui figure le premier sur la liste des licenciés » Warff, warff, warff, quel clown ce caderange !!! Sur la liste des licenciés, le plus vieux se trouve au bout de liste, ca lui fait une belle jambe au vieux. Et cela m’etonnerait que cela soit dans le code du travail !!! (citation de l’article du code STP). Si tu es source de profit, on te garde, sinon si tu es source de perte, on te vire, que tu es 20 ou 55 ans, c’est normal et juste.

                Alala ! C’est trop drole !


                • Christoff_M Christoff_M 11 juin 2007 18:01

                  Je suis aux prud’hommes contre mon ancien employeur dans le pré presse, j’ai connu plusieurs vagues de licenciements, avec des prétextes déguisés, mais le critère réel était bien sur l’age et le salaire... les nouvelles embauches ayant pratiquement divisé les salaires par deux...

                  Serait on trop vieux pour travailler en France après 42 ans ? certains secteurs semblent pratiquer le jeunisme maladif ; ce n’est pas du tout le cas en Espagne et en Angleterre qui semblent avoir une autre politique de l’emploi...

                  En France, le sujet est tabou et suscite des problèmes dissimulés !! Je suis rentré dans le pré presse lorsque j’avais vingt ans ; j’avais toujours quelqu’un à coté de moi d’expérience en cas de pépin ou de question... Dans les trois boites que je connais, les gens sont en sous effectif ont à peine le temps de « bacler » leur travail et n’ont plus de collègues plus agés à coté d’eux !! Résultat de plus en plus de bourdes passent de A à Z ; il y avait une grande part de controle visuel dans le pré presse texte et images, et toujours quelqu’un de pointu en typo...

                  Comment apprendre ou acquérir de la valeur dans des branches ou l’apprentisssage était primordial ! La personne est seule face à son écran, totalement prise dans un cercle d’efficacité, timing qui va à l’encontre de la qualité du travail fourni, plus aucun temps pour la finition,alors du temps pour se poser des questions ou essayer d’autres méthodes de retouche, pas question ; pas question de tester le nouveau logiciel qui est encore emballé...

                  Des politiques hasardeuses de grands groupe style Lagardère ou Quebecor ont conduit à massacrer et à pousser au départ des gens très qualifiés dans le pré presse ou l’imprimerie ; après de nombreuses charettes, pratiquement plus d’opérateurs de la quarantaine dans les grosses structures du pré presse ; des dizaines de boites ont fermé depuis les années 1990 ; qui assure le relai, la formation sur l’image dans les nouvelles petites structures personne !

                  En quelques dizaines d’années, nous avons perdu bcp dans ces métiers et la connaissance des anciens ne s’est pratiquement pas transmise ; les écoles de formation font plus de la formation logiciel et informatique que de la formation sur la couleur et l’image proprement dite... J’ai eu la Chance d’etre formé chez SIEMENS dans un STUDIO qui à l’époque était situé dans la Tour Pleyel, avec le centre de formation Arts Graphiques de SIEMENS-Heidelberg.... Cette structure n’existe plus ; nous avons un gros problème en France de transmission de la culture technique et de la formation continue ; beaucoup de leçon à prendre de l’Allemagne ou on ne se contente pas de faire travailler un employé, on le forme ; les boites françaises sont plus que radin dans ce domaine et voient tout à court terme...

                  Tant que l’on continuera à voir à court terme en Francepour ce qui est du travail et de la gestion des ressources humaines, nous perdrons des pans entiers dans des secteur sou nous sommes performants... il faut sortir de cettte idée que l’on embauche quelqu’un qui est tout fait, qui rentre dans une case de l’employeur et qui n’en bouge plus...

                  Arreter de penser qu’a partir d’un certain age, la personne n’est plus bonne à rien et qu’elle coute trop cher à la boite ; on ne parle pas d’acquis, d’expérience on veut du débutant mal payé et on fait de la petite gestion à la semaine ; résultat des milliers de boites ferment et beaucoup de petites boites spécialisées ne trouvent pas de repreneurs... Tant qu’il y aura en France une politique basée sur la quantité et la statistique basique nous courrons à la catastrophe dans le domaine de l’emploi !! J’espère que je ne prèche pas dans le désert...


                  • 15 juin 2007 09:56

                    Voici une analyse à lire pour approfondire le débat :

                    Quelle est la définition et quelles sont les significations économiques d’entreprendre « autrement » ?

                    L’interview avec un Consultant en innovation technologique et sociale.

                    Voici l’articulation de l’interview :

                    - Pour vous le processus (entreprendre autrement) est un phénomène positif ou négatif pour les salariés ou pour les ex salariés ?

                    - Comment le post salariat s’articule dans l’espace économique et humain de la métropole ?

                    - Quelle est la nature qualitative de ce nouveau travail ?

                    - Quelle est la structure de ces nouvelles entreprises ?

                    - Est ‘il possible de se valoriser dans ce processus économique ?

                    - Entreprendre autrement ok mais avec qui et de quelle manière ?

                    Ecoutez l’interview en fichier MP3 :

                    http://www.tensions-sociales.com/Quelle-est-la-definition-et.html

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