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Taxation des véhicules électriques

Système de taxation par cartes à puces de l’énergie électrique consommée par les véhicules électriques et hybrides.

 Jusqu’à ce jour une des ressources financières des gouvernements provient de la taxe sur les carburants débités dans les stations service.

 Or depuis l’apparition de véhicules utilisant l’électricité comme énergie, le problème des ressources de l’Etat se pose de façon nouvelle car tout un chacun peut se permettre de recharger les batteries de sa voiture via une prise domestique ou par un autre moyen privé tel que photovoltaïque ou éolienne etc…De ce fait il est impossible de taxer directement l’énergie électrique à la source comme cela se fait pour les carburants. Or l’Etat ne peut se permettre de voir baisser les recettes des taxes sur les carburants au bénéfice d’une énergie électrique utilisée hors taxe par les véhicules. Si ceux-ci sont aujourd’hui rares sur les routes, leur nombre ira croissant dans les prochaines années. De plus actuellement, la taxe sur l’énergie électrique à usage domestique est moindre que celle imposée aux hydrocarbures.

 Nul doute que cette perspective préoccupe les autorités et pour cette raison elles n’avaient jamais vraiment incité les citoyens à acheter des véhicules électriques ni encouragé les constructeurs à se lancer dans cette voie, ceux-ci préférant traîner les pieds pour exploiter au maximum leurs chaînes de montage de véhicules traditionnels qui ont besoin de pièces de rechange. Il a fallu que sonne l’alarme du réchauffement climatique avec ses effets dévastateurs et le prix croissant du pétrole pour qu’enfin les responsables politiques et industriels commencent à bouger. Ce changement de politique est positif mais il faut cependant trouver un moyen de prélever des taxes sur l’énergie électrique consommée par les véhicules électriques pour remplacer la perte des taxes sur les hydrocarbures.

 Le dispositif proposé dans cet article permet de remédier à la situation en taxant directement sur le véhicule l’énergie électrique délivrée par les batteries. C’est l’occasion d’organiser, simultanément le payement des batteries en fonction de leur utilisation, et non plus par le système de location qui est injuste. En effet, il n’est pas juste de faire payer un loyer mensuel identique à tous les automobilistes alors que les uns rouleront beaucoup en un mois tandis que d’autres ne rouleront que quelques kilomètres dans le même temps. Pour organiser un système de payement des batteries et de la taxe en fonction des kilomètres parcourus par l’automobiliste, les fabricants de batteries en collaboration avec l’Etat, créeront des cartes à puce de taxation, sur le même principe que les télécartes, qui seront introduites dans un lecteur installé sur le tableau de bord des véhicules et dont les unités seront débitées au fur et à mesure de l’énergie délivrée par les batteries. En fait donc, les batteries resteront la propriété du fabricant et l’automobiliste en payera l’utilisation avec la carte à puce au fur et à mesure qu’il roulera.

De même qu’il existe diverses marques d’essence, il existera également diverses marques de batteries. Chaque marque de batteries aura ses cartes à puce. L’automobiliste aura donc le choix entre telle ou telle marque de cartes en fonction des batteries installées dans son véhicule. Ces cartes seront vendues dans les bureaux de tabacs, dans les kiosques, aux caisses des supermarchés, chez les marchands de journaux, dans les bureaux des Postes, aux guichets des métros et des gares, etc…partout, et même dans les stations service !

De plus, les automobilistes auront le choix entre des cartes de valeurs différentes, c-à-d comportant un nombre d’unités de KW différents et par conséquent à des prix différents, tout comme à la pompe ils ont le choix d’acheter la quantité d’essence qu’ils décident. Ainsi, par exemple, dans l’Union européenne il existera des cartes à taxe de 5 euros ( pour 10 KW), de 10 euros (pour 20 KW), de 20 euros ( pour 40 KW) etc. (ces chiffres étant tout à fait arbitraires et uniquement cités à titre d’illustration). Une partie du prix de la carte sera reversée à l’Etat par les fabricants de batteries. Ainsi les batteries seront payées au fur et à mesure de leur utilisation par l’automobiliste tandis que l’Etat percevra par la même occasion la taxe sur les KW consommés.

 Cette solution présente deux avantages. D’abord elle évite un monopole au plan national par un fabricant de batteries. Les monopoles sont d’ailleurs interdits dans l’UE. Point très important, cette liberté de concurrence permet de suivre l’évolution technologique telle que l’apparition sur le marché de nouvelles batteries plus performantes. Il est en effet inconcevable de bloquer la technologie qui progresse à grands pas pour le plus grand bien de tous.

Nous pensons notamment aux nanocondensateurs. Plus légers d’un tiers qu’une batterie Lithium-Ion, et rechargeables en quelques minutes voire en quelques secondes. Signalons également les super-condensateurs qui se rechargent à 80% en 1 minute et 100% en 10 minutes pour une durée de vie de 9.000 cycles charge/décharge. Il est d’ailleurs curieux que les constructeurs d’automobiles n’équipent pas leurs véhicules avec ces nouvelles batteries.

 Selon un mode de réalisation le système sera actionné lorsque l’automobiliste tournera la clef de contact ce qui aura pour effet de déverrouiller le portillon du lecteur dans lequel il insérera la carte à puce. La présence de la carte dans le lecteur actionnera aussitôt un interrupteur installé sur le câble d’alimentation central venant des batteries. Les unités de la carte seront débitées au fur et à mesure de la consommation d’énergie électrique. Le compteur de KW consommés sera la pièce essentielle du système. En effet la seule chose qui compte c’est que l’énergie utilisée passe par le compteur afin de débiter la carte de taxation et de payement du prix de location des batteries.

Comme toutes les cartes à puce, les cartes comporteront un code adopté mondialement comme cela est le cas pour des standards informatiques. Il sera évidemment classé confidentiel et protégé aussi rigoureusement qu’un secret atomique et connu seulement de quelques initiés. Un bureau international installé à Genève harmonisera tout cela sur le plan mondial. La Suisse étant un pays à vocation internationale et de neutralité.

 Il est bien entendu que l’automobiliste pourra recharger les batteries de son véhicule par le moyen de son choix, éolien, photovoltaïque, prise domestique etc.. et au prix qui lui convient, mais il en payera la taxe et la consommation d’énergie électrique via les cartes à puce dès qu’il commencera à rouler. Un indicateur placé sur le tableau de bord indiquera le nombre d’unités-KW encore disponibles. Un signal sonore et visuel avertiront le conducteur que sa carte arrivera prochainement à épuisement.

 Ces cartes seront standard et donc utilisables partout dans le monde mais chaque pays les vendra au prix qu’il fixera en fonction de sa politique fiscale de même que l’essence est vendue à des prix différents selon les pays. En ce qui concerne l’Europe, il serait évidemment souhaitable, mais non indispensable, que les Etats adoptent une politique commune de taxation sur ce point. On verra cependant des automobilistes acheter des cartes dans un pays voisin où elles seront moins chères, mais cette pratique est déjà utilisée par des automobilistes qui traversent la frontière pour aller faire le plein dans un pays voisin où l’essence est moins chère.. Il y aura toujours une marge de resquille que l’on ne peut éviter. Le tout est de réduire cette marge à son minimum.

 Probablement les autorités laisseront les premières dizaines de milliers de véhicules électriques rouler librement sans les taxer afin d’encourager leur utilisation par le grand nombre, mais elles devront un jour les taxer. Cela se fera graduellement.

Les autorités seront alors peut-être tentées de taxer, « in fine », le KW- batterie au même tarif que le KW essence. Ce serait une erreur car les automobilistes pouvant recharger leurs batteries avec du solaire ou avec de l’éolien ou toute autre énergie renouvelable, ce sera une économie substantielle pour les gouvernements qui importeront moins de pétrole. Réalisant une telle économie, l’Etat pourrait se montrer moins gourmand dans sa taxation sur le KW électricité. Dans cette optique, l’Etat devrait même encourager vivement les citoyens à recharger leurs batteries eux-mêmes par des énergies renouvelables pour réduire au maximum l’importation de pétrole

Outre l’économie réalisée sur l’importation de pétrole il est intéressant de noter qu’en plus, cette politique créera des emplois tant par la construction des éoliennes et des photovoltaïques et autres procédés de production d’énergie électrique que par leur installation. Et surtout, elle créera de l’émulation dans l’innovation et la recherche.

A ce sujet, signalons que la R&D dans le domaine du photovoltaïque a fait des progrès remarquables et on peut maintenant trouver du photovoltaïque à bas prix car « imprimé » sur un support de plastique comme on imprime les tissus.

Fini le règne du silicium cher et incontournable. (voir http://www.bulletins-electroniques.com/rapports/smm06_054.htm.) On trouve même des cellules de troisième génération d’un rendement de 60 % (en labo) et 40% en pratique, soit 2 à 3 fois plus que les meilleures cellules actuelles !

La taxation par cartes à puces est la seule solution pratique et valable.

En effet, même si les fournisseurs d’électricité installaient chez les particuliers des prises électriques spéciales à gros débit pour recharger rapidement les batteries à domicile, et si encore les fournisseurs installaient également des centaines de milliers de prises de recharge sur tout le territoire pour vendre eux-mêmes l’énergie électrique au prix qui leur convient, cela leur coûterait une fortune sans compter la maintenance normale, les dégradations naturelles et le vandalisme.

Il n’en reste pas moins que les fournisseurs d’électricité installeront malgré tout des bornes de recharge sur la voie publique aux endroits de grands passages. Il faudrait qu’elles soient de gros débit pour une recharge rapide afin d’assurer une rotation rapide pour éviter les voitures ventouses.

Cela signifie qu’avec les nouvelles batteries qui assurent une autonomie de 200 km, une recharge à 80% soit 160 km, est amplement suffisante si on n’a pas de longs trajets à effectuer dans l’immédiat. Le prix de l’électricité débitée aux bornes sera hors taxe puisque celle-ci sera payée avec la carte à puce.

Pour éviter tout prélèvement illicite d’électricité à partir de ces prises dédiées spécialement aux véhicules électriques, ces prises et les fiches des véhicules contiendront une puce de reconnaissance. Les prises seront reliées à un interrupteur. Lorsque la puce de la prise reconnaitra la fiche du câble du véhicule alors l’interrupteur sera actionné automatiquement et permettra au courant de passer pour recharges les batteries du véhicule.

 Quant aux automobilistes habitant dans des endroits non desservis par des bornes de recharge publiques, leur situation est loin d’être dramatique car ils peuvent faire installer chez eux une borne de recharge de haute intensité. En attendant ils se serviront d’une prise domestique, avec puce évidemment comme expliqué plus haut, débitant une électricité TTC. Pour éviter de leur faire payer deux fois la taxe, (une fois avec le courant TTC domestique et une deuxième fois avec la carte à puce), la prise domestique de recharge sera reliée à un compteur séparé. Le fournisseur d’électricité pourra ainsi calculer le montant de la taxe qu’il faudra déduire de la facture globale du propriétaire. D’ailleurs ce problème de recharge à domicile sera réglé très prochainement car les batteries de nouvelle technologie ont fait leur apparition : elles se rechargent en 10 minutes. Comme toute nouveauté elles sont onéreuses mais dès que commencera la production en masse leur prix deviendra abordable.

 Les producteurs d’électricité créeront un consortium pour l’exploitation des bornes. Ils se partageront les recettes en fonction de l’apport de chacun dans la création du réseau de bornes.

 Il est évident que cette solution de taxation par cartes à puce s’applique également aux trois roues et motos électriques. En ce qui concerne les vélos électriques, peut-être les gouvernements européens auront-ils la générosité de les dispenser de payer une taxe afin d’ encourager ce mode de déplacement hautement urbain car non polluant et guère encombrant dans les rues. Il ne faut pas empoisonner la vie des consommateurs !!

 Pour les voitures hybrides et à piles a combustibles la solution de la carte à puce s’applique sur leurs batteries. Pour l’hydrogène remarquons que celui-ci ne peut être produit par les particuliers eux-mêmes et sera donc débité dans des stations service spécialisées où il sera taxé avec le même système que les hydrocarbures.

 La carte à puce est la solution la plus pratique et la plus réaliste pour payer au gouvernement la taxe sur l’énergie consommée par les véhicules et pour le payement aux fabricants de la location de leurs batteries.

 

Le Pirée

Georges Kokkinos 


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14 réactions à cet article    


  • robin 20 octobre 2010 11:48

    On se disait bien que l’Etat n’allait pas laisser le véhicule électrique tranquille.....lol !

    Il ne reste plus qu’ se balader à cheval........mais non suis-je bête ils vont taxer les crottes du bestiau même si on lui colle un sac au cul....lol !

    Mais j’imagine mal en effet le coût exorbitant de l’installation de telle prises chez tous les particuliers, et puis de toute façon il y a aura toujours moyen de frauder : rechargement éolien, solaire, ou rechargement d’une batterie de puissance associée à un convertisseur 12/220 permettant ensuite de recharger le véhicule etc.


    • Georges KOKKINOS 20 octobre 2010 14:32

      Il serait tout à fait naïf d’espérer que l’Etat allait laisser les véhicules rouler sans les taxer.
      Soyons sérieux, l’Etat a besoin de taxes pour la vie de la Nation.
      En leur donnant l’occasion de les taxer, l’Etat poussera « un soupir de soulagment » et apportera toute son aide aux constructeurs de VE électriques, anti pollution oblige.

      Le but de cet article est de ne pas pénaliser ceux qui ne roulent que qlq km par mois mais qui devraient cependant payer une location mensuelle comme ceux qui « avalent » les km. Il y aurait là une injustice.

      Relisez mon article, il n’y pas de fraude possible puisque l’Etat incite les automobilistes à recharger eux mêmes leurs batteries !!! Ce qui intéresse l’Etat c’est l’énergie consommée et contrôlée par cartes à puces.
      Pour les automobilites qui voudraient recharger eux-mêmes leurs batteries je n’aime pas non plus les éoliennes qui me font toujours penser à des squelettes sortis de leur sépulture et qui agitent leurs os blanchis !!!. lol En plus, de nombreux volatiles sont victimes des pales.
      NI le nucléaire, bien entendu. Ni le photovoltaïque au rendement décevant qui en plus occupe un espace au détriment de la végétation. Ce que le photovoltaïque apporte écologiquement d’une part, il le retire d’autre part. En 68 on disait « sous les pavés le sable » Aujourd’hui on peut dire « sous le photovoltaïque » la vie. Quant au projet mégalo de photovoltaïque sur le sable du désert d’Afrique du Nord avec des câbles sous marins pour alimenter l’Europe (Ha,Ha, Ha !!)
      nécessitant beaucoup d’eau pour le refroidissement nous voilà repartis sur un autre
      inconvénient, celui du dessalement qui détruit la vie sous marine par la grande concentration de saumure rejetée.
      Quant à la production d’énergie électrique pour rechaerger ses batteries, oui même à échelle industrielle, par des moyens autres que éolien, photovoltaïque et nucléaire ce sera l’objet d’un autre article.
      gk
       

       


    • robin 20 octobre 2010 16:35

      Vous savez très bien que ca emmerdrait royalement l’Etat si les particuliers arrivaient à trouver un moyen indépendant de générer de l’électricité, sinon ça ferait longtemps que les cellules solaires à plus de 25% de rendement (qui existent pourtant) seraient accessibles au public et idem pour les éoliennes qui bien que constituées d’un bâti ultra simple et d’un alternateur coûtent la peau des fesses. Expliquez moi sinon le scandale US de la destruction de la voiture électrique EV1 de General Motors, le silence média persistant sur la voiture à air comprimé, sur le système pantone, et sur combien d’autres innovations scandaleusement étouffées (par exemple encore le silence média complet sur la Z machine depuis 2005) ?


    • Georges KOKKINOS 20 octobre 2010 23:40

      Mais qui donc parle de fraude ? Relisez attentivement mon article dans lequel je suggère que l’Etat devrait inciter les particuliers à produire eux-mêmes leur électricité dans la mesure du possible ;
      Dire que l’Etat serait emmerdé si on pouvait produire soi-même son électricité, je crois que c’est une erreur. Du moment qu’il y a de l’emploi et des taxes, L’Etat laisserait faire. Ceux qui ne laisseaient pas faire ce sont les banquiers et les autres capitalistes qui vivent de la situation actuelle, et les industriels qui attraperaient des boutons en voyant poindre une concurrence qui relèguerait leur matériel et produits à la ferraille.
      On oublie également les chers professeurs qui tomberaient raides morts si apparaissaient des
      techniques nouvelles qui bouleverseraient la science académique borgne et leur structure mentale. Ils feraient tout pour descendre en flamme l’inventeur-théoricien original et génial qui les obligeait à suivre des cours de rattrapage.
      Ce sont toutes ces corporations qui font une terrible pression sur l’Etat qui ne peut que s’incliner.


    • JL JL 20 octobre 2010 11:57

      Ridicule ! L’Etat ne taxera jamais assez ces erreurs technologiques que sont les bagnoles électriques, d’autant plus qu’il en est à les subventionner ! Expliquez moi cette contradiction !

      Ce que j’appelle une « bagnole électrique » c’est la voiture telle qu’elle a évolué au fil du temps dans une société de la bagnole avide de consommation ! Les véhicule électriques, ça peut se discuter, à condition d’avoir résolu le pb de la production d’énergie.

      Ni éoliennes (horreur !) ni centrales atomiques (calamité !).


      • zelectron zelectron 20 octobre 2010 12:31

        C’est un scoop ! au génie ! personne n’y avait pensé avant l’auteur, incroyable : l’état va taxer les VE et leur conso ! stupéfiant ! je suis bouche bée devant tant de sagacité ! cette vraie-fausse prédiction est inouïe de vision du futur ! Ce que l’état-providence nous concocter va de toutes façon dépasser vos espérances pardon vos desespérances !
        Mon bon ami sachez que le « trésor » y a pensé* bien avant vos premières couches culottes, et les miennes, dormez braves gens, l’état veille sur vous, soyez rassurés nous pourvoirons à tous vos besoins et si vous ne croyez pas à ce qu’on vous dit, c’est pareil dem... vous tous seuls...

        *parmi les milliers de notices prêtes à l’emploi.


        • foufouille foufouille 20 octobre 2010 13:06

          narticle de bobo necrolo taxeur
          infect
          et pourquoi pas le velo ?
          le nauteur roule a velo !


          • jymb 20 octobre 2010 13:19


            Merci pour cet article qui a le mérite de rappeller que nous ne sommes que du bétail à taxer, radarifier, tondre par tous les moyens. Hélas nous avons tous compris depuis longtemps que l’électrique ne serait jamais une page que l’on tourne aprés le thermique, mais une succession de nouvelles traites fiscales.
            Et que les benêts qui soutiennent le « vélo contre l’auto » se rassurent, ou se dégrisent, s’il n’y avait demain que des vélos, ils supporteraient une vignette et une taxe au km GPS.
            Bref nous sommes tous dans la même charrette.


            • cathy30 cathy30 20 octobre 2010 13:22

              Une taxation d’une carte à puce avec un compteur à domicile en plus, waou, bien dites moi, quelles économies je vais faire avec mon vélo électrique. Vous avez d’autres idées comme celles là ?
              Pour les hybrides actuellement, elles ont toujours besoins d’essence pour rouler, électrique ou carburant. Croyez vous vraiment à vos sornettes d’énergies gratuites solaires ou autres.


              • robin 20 octobre 2010 13:59

                Si jamais un rigolo se décide à recharger sa voiture électrique en pédalant sur un alternateur chez lui, on va lui mettre un interrupteur taxable sur les muscles des jambes.....lol !


                • Agoravix 20 octobre 2010 21:55

                  L’auteur devrait rehabiliter l’impot sur le sel pendant qu’il y est. On sait bien que l’etat de sarko est pret à trouver n’importe quelle idée pour trouver de l’argent, alors l’auteur ne devrait pas y rajouter.

                  Par ailleurs, les VE ne sont pas demain.


                  • Georges KOKKINOS 20 octobre 2010 23:09

                    Vous croyez vraiment que l’ ’Etat aurait laissé les VE se multiplier et supplanter les thermiques
                    sans réagir ? Tôt ou tard il aurait taxé le VE, afin de retrouver les taxes sur les carburants mais pour l’instant ils ne sont pas encore un problème ce qui permet à l’Etat de faire bonne figure d’esprit écolo.

                    Alors j’ai voulu prendre les devants en proposant une solution qui ne lèserait pas ceux qui ne roulent que qlqs km par mois et qui devaient malgré tout payer une location de batterie au même
                    prix que ceux qui roulent des dizaines de milliers de km /mois. Ce serait injuste. C’est pourtant ce que désirent les constructeurs de batteries, et à leur place on les comprend !


                  • Georges KOKKINOS 21 octobre 2010 00:06

                    Quant à la destruction scandaleuse des VE en 1991 par General Motors, la raison est très simple et se trouve dans mon article : les constructeurs préfèrent le thermique par ce qu’il a besoin de pièces de rechange, source de grands profits. De plus ils veulent amortir au maximum les chaines de montage des thermiques, chaines qui coutent des milliards.
                    Ajoutez à cela la pression des pétroliers et tout devient limpide !

                    Mais aujourd’hui, la roue tourne et ils sont obligés de suivre le mouvement écolo à cause de l’opinion qui a dénoncé la dégradation de l’environnement .


                    • robin 21 octobre 2010 08:48

                      « Ceux qui ne laisseaient pas faire ce sont les banquiers et les autres capitalistes qui vivent de la situation actuelle, »

                      Précisemment, quand on voit que dès qu’une obscure agence de notation qui tousse fait baisser le pantalon d’un gouvernement entier, les banquiers donneraient l’ordre à leurs larbins politiques (nos dirigeant soit disant élus) de mettre le Holà !

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