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Accueil du site > Actualités > Economie > Un impôt sur les allocations familiales ?

Un impôt sur les allocations familiales ?

Les prestations familiales seraient dans le collimateur du gouvernement qui y voit une source de recettes supplémentaires destinées à réduire ses déficits. Selon le premier président de la Cour des comptes, Didier Migaud, la fiscalisation des prestations familiales est un des scénarios sur lequel travaille le gouvernement. La concrétisation d’un projet comme celui-là serait non seulement un coup dur pour les familles bénéficiaires, mais surtout serait un début de remise en cause d’un des piliers du modèle social français sans lequel la crise financière aurait causé des ravages en France comparables à ceux vécus outre-atlantique.

Qu’est-ce qu’on entend par prestations familiales ?

Les prestations familiales sont un ensemble d’aides destinées à protéger la famille, notamment du risque de pauvreté. Les plus connues sont les allocations familiales versées aux familles ayant au moins deux enfants, la prestation d’accueil du jeune enfant (prime à la naissance, allocation de base, complément de libre choix du mode de garde, complément de libre choix d’activité) ; ce qui induit un encouragement à la natalité et au renouvellement des générations. Les six autres prestations familiales sont : le complément familial, l’allocation de logement familiale, l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé, l’allocation de soutien familial, l’allocation de rentrée scolaire, et l’allocation journalière de présence parentale. (Article L 511-1 du code de la Sécurité sociale). Sur le montant des allocations familiales, il est de 127,05 pour 2 enfants, 289,82 € pour trois enfants et 162,78 € par enfant en plus.

Comme on peut s’en rendre compte, il s’agit de sommes assez modiques, mais très précieuses pour permettre aux familles de boucler les fins du mois.

Quant à savoir si ces prestations doivent être fiscalisées, il faut préciser que ces revenus passent directement dans la consommation des ménages et sont donc amputés de la tva dont les taux varient entre 19,6% (majorité des ventes de biens et de prestations de service) et 5,5% (produits alimentaires).

On peut donc considérer que les prestations familiales, au regard de la tva, sont déjà assez lourdement fiscalisées.

Bien entendu, la diversité de ces prestations et certaines aides qui leur sont cumulables comme le RSA, allocation aux adultes handicapés ou l’APL (aide personnalisée au logement) ne permettent pas de tirer une conclusion d’ensemble. Cette « cumulation » amène, parfois, à créer l’illusion selon laquelle il y aurait trop des « profiteurs du système ». L’allocation de rentrée scolaire fait partie de ces cibles récurrentes des critiques du modèle social français.

Il semble pourtant qu’on se trompe de sujet et qu’il devient « sain » de relâcher la pression sur les « petites gens » qui seraient responsables de la crise et des déficits.

Faux débat

A supposer que le gouvernement envisage sérieusement de mettre en application les mesures fiscales frappant les prestations familiales, les revenus qu’il en tirerait semblent trop faibles comparés à l’impact social en termes de progression de la pauvreté. De son aveu lui-même, Didier Migaud prévoit des recettes supplémentaires à hauteur de 800 millions d’euros. Une goutte d’eau au vu des 87,2 milliards d’euros de déficit budgétaire de la France et d’une dette publique de près de 2.000 milliards d’euros.

Penser aussi aux ménages qui, en s’acquittant des charges fiscales nouvelles ne pourront plus finir le mois sans recourir aux organismes de crédit à la consommation et à la spirale qu’on connait, ou aux restos du cœur ou qui, au nom d’une certaine quête de dignité, vont tout simplement s’infliger des privations sur les dépenses vitales (alimentation, couverture maladie,…).

Sans nécessairement être inspiré par les idées d’extrême gauche, il semble que, pour préserver l’ambition d’une République sociale proclamée à l’article 1er de la Constitution, et la prise en compte des facultés de chacun en matière fiscale (article 13 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen), les recettes supplémentaires sont à chercher ailleurs.

Enfin, pour un gouvernement socialiste, envisager de fiscaliser les allocations familiales est plutôt déroutant. Il convient de rappeler que la gauche a déjà rétabli les prélèvements fiscaux et les cotisations sociales sur les heures supplémentaires, une mesure adoptée dans le cadre de la loi TEPA. Elle permettait à de nombreux salariés d’améliorer leurs fins du mois en s’octroyant un revenu défiscalisé grâce aux heures supplémentaires. Sans oublier les allocations chômage dont il a été mentionné qu’elles devraient être réduites.

Boniface MUSAVULI


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125 réactions à cet article    


  • Yvance77 18 février 2013 10:07

    Salut,

    Bon voyons l’aspect technique de la chose ; car il y a comme un air de déjà-vu !

    1) Un ministre (pas un sous-fifre secrétaire de je sais pas quoi) lance comme si de rien n’était une petite bombinette

    2) Les merdias (complices) ont ainsi un os à ronger, cela les occupe et nous aussi, et ceci permet de détourner les yeux de l’essentiel (chômage, misère, crise du longement, hausse des prix, gouvernance pathétique etc...)

    3) Un démenti formel (car c’est toujours sur la forme que cela se fait) arrive du château

    4) Démenti ensuite du ministre en question car comme toujours les merdias ne comprennent rien au langage politique et que ce n’est jamais ce qu’il a voulu dire

    Conclusion :

    C’est ainsi que l’on met le ver dans le fruit et qu’avec un poil de temps on habitue la populasse à l’inéluctable à savoir que l’on va rogner encore plus sur les acquis et qu’ils vont nous faire encore plus les poches d’une manière ou d’une autre

    Les baisés comptez-vous !

    Mais cela me réjouis par ailleurs, car plus les fauxcialistes se comporteront de la sorte, et plus nous nous rapprochons d’une explosion sociale majeure, que je souhaite, et si cela permettra de balayer toutes ces ordures du pouvoir, ce sera ceci de gagner.

    Et ils osent encore se prononcer « socialistes » ... c’est une insulte au peu d’intelligence qu’il nous reste.


    • MUSAVULI MUSAVULI 18 février 2013 10:29

      « il y a comme un air de déjà-vu ».
      J’en ai bien l’air.


    • cardom325 cardom325 18 février 2013 11:08

      Même si je partage globalement l’analyse du front de gauche , et que j’apprécie particulièrement Jean Luc Mélanchon, que croyez vous qu’il arrivera si l’explosion sociale se déclenche ...............le retour de la Droite dure avec le FN sur son porte bagage

      et puis, pourquoi utilisez vous des mots « ordures » pour désigner nos gouvernants ....çà discrédite votre commentaire, ces mots là sont l’apanage des disciplines de Marine, et vous n’en êtes pas, à ce que je sache

      Il faut combattre en gardant son calme et surtout convaincre


    • Yvance77 18 février 2013 11:30

      Désolé de vous décevoir, mais un chat je le nomme « chat ». Et, les ordures qui nous gouvernent je ne peux les nommer autrement, car c’est ce qu’elles sont tant au plan local que nationale.

      Patrick Balkany cous voulez que je lui colle quel épithète par exemple ?

      En Afrique, ils disent on ne change pas les rayures d’un zèbre, chez moi une ordure reste une crevure !


    • Traroth Traroth 18 février 2013 12:02

      « Mais cela me réjouis par ailleurs, car plus les fauxcialistes se comporteront de la sorte, et plus nous nous rapprochons d’une explosion sociale majeure, que je souhaite »


      L’Histoire a déjà montré les dégâts d’une explosion de ce genre. Si c’est la seule solution, il faudra bien en passer par là, mais de là à se réjouir...

    • LE CHAT LE CHAT 18 février 2013 13:38

      @cardom 325

      ne vous en déplaise , insulter ses contradicteurs est un attitude typiquement communiste !


    • Mr.K (generation-volée) Mr.K (generation-volée) 18 février 2013 14:22

      Quelle mauvaise voit vieux matou !!!


      Entre la droite populaire,le FN et les gaucho vous vous partagez equitablement l’insulte et la politique au manche de pioche.

    • Mr.K (generation-volée) Mr.K (generation-volée) 18 février 2013 14:23

      foi et non voit..

      Je sais pas d’où elle sort celle là.

    • LE CHAT LE CHAT 18 février 2013 14:56
      Je sais pas d’où elle sort celle là.

      c’est lundi , reprends un café ! smiley

    • bigglop bigglop 18 février 2013 19:36

      Bonsoir à tous,

      Didier Migaud, Pdt de la Cour des Comptes, sort complètement de son rôle.
      En effet, il joue un rôle pervers en annonçant cette solution, qui lui a été, très certainement soufflée de l’Elysée, et sort de la neutralité de sa fonction et se discrédite totalement lui-même.

      Il est remarquable, que depuis un an, il défend, explicitement, les thèses néolibérales notamment le principe des « réformes structurelles », autrement dit de l’austérité, de la coupe dans les dépenses publiques.

      De plus, il ignore hypocritement que des financements existent, la preuve, le rapport de la Cour des Comptes de 2010 (PDF) sur les« dépenses » et les niches fiscales et sociales/ entreprises évaluées à minima pour 150 mds € (174 mds €) dont 50 mds€ pourraient être supprimées sans souci.


    • manech42 manech42 18 février 2013 21:56

      Pour Yvance77


      Comme toi je pense que ce gouvernement de faux culs ne tape pas encore assez fort et que ça retarde d’autant le moment de l’explosion finale, je suis impatient et je fulmine à l’idée que tout aurait du éclater depuis longtemps. J’espère que personne ne sera oublié le jour du grand soir, personnellement j’ai préparé ma liste et elle est longue, rien que des bourgeois qui cassent de l’ouvrier tous les jours de la semaine et vont se faire pardonner le dimanche à la messe, tous ces faux culs, héritiers des collabos pétainistes qui vendraient père et mère sans la moindre hésitation si ça leur rapportait un tant soit peu, vivement la révolution.

    • manech42 manech42 18 février 2013 22:00

      por traroh


      Mai 68, 4 semaines de blocage du pays, 20% d’augmentation des salaires en moyenne, seule la lutte paie.

    • Henri Diacono alias Henri François 19 février 2013 17:22
      • De gauche comme de droite ou du Milieu, ministres ou pas, ils sont tous les mêmes dans leur façon d’entourlouper les crétins que nous sommes. A quand la suppression de cette fonction de député ministre ou autre, en tant que profession ? Ou à quand les mandats réduits pour tout homme politique ?
      • Question prestations familiales, les supprimer pour les couples atteignant un salaire mensuel confortable ou du moins capable d’élever correctement une famille. Et évaluation de la surface et salubrité avant de consentir une aide aide au logement en chiffrant un loyer n accord avec son état.

    • lemouton lemouton 20 février 2013 10:48

      de toute façon toutes ces manoeuvres ne sont qu’enfumage et ne servent qu’à retarder l’inévitable

      Elles ont aussi utiles que le colmatage de voies d’eau dans la coque d’un bateau en carton.. smiley

      Car ne pas oublier

      Dépense numéro 1 de la France —> Interets de la dette = 50 Milliards d’Euro..
       


    • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 21 février 2013 18:08

      LE PS EST VRAIMENT INAUDIBLE  :

      taxation ou plafonnement des alloc ,,,,, ??????????

      taxation de la retraite de mme bettencourt....ou du smicard retraité,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, ?????????????

      VIVEMENT UNE VRAIE GAUCHE AVEC DES COMMUNISTES MAIS EUX SERONS NON

      CUMULARS OK MME BELKACEM,,,,,,, ????????


    • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 21 février 2013 18:16

      @yvance

      parmi toutes ces ordures ou crevures lobbyIstes IL Y EN A 7127 QUI NOUS COUTENT CHACUN

      2500 EUROS PAR JOUR DONC DES OR.....DURES.............OU DORES A LA FEUILLE D OR

      DU SENAT OU DE LA CHAMBRE DES DEPITES


    • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 21 février 2013 18:21

      DEPUIS 01.2013 ON MANGE DES OS DE DEPARDIEU DES GAYS ADOPTEURS MAIS TRISTES

       SANS PMA...DE LA QUEUE DE COCHON DE DSK...........DU CHEVAL-BOEUF DE LA VACHE

      FOLLE - ( morano et pecresse)

      VITE DES NOUILLES §§§§§§§


    • Constant danslayreur 21 février 2013 18:21

      @ Tousensemble, JE VOUS CITE

      "2500 EUROS PAR JOUR DONC DES OR.....DURES.............OU DORES A LA FEUILLE D OR

      DU SENAT OU DE LA CHAMBRE DES DEPITES"

      qu’est-ce à dire que les dorures vous les lambrisent ?


    • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 21 février 2013 18:29

      PRIX DE LA LONGEVITE DES 2 CHAMBRES....................

      - santini 90 ans avec les taxes (bons repas et cigares)

      - DASSAULT 95 ANS PRIX de l AVION...EN PAPIER OU SUR PAPIER

       -gaudin 98 ans .prix du sénile non du sénat soigne son CIGARE DIT ENCORNET

      au dessus de 50 ans de présence ils ne reviennent plus a 2500 euros jour mais 5000 euros....frais médicaux... alzheimer...chaises a porteurs....ASSITANCE M2DICALE 24H :/24 HEURE


    • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 25 février 2013 17:56

      @constant

      TOUT A FAIT.....................me les brisent ces 577 députés cumulars et lobbyistes...idem pour le sénat

      81 DEPUTES CUMULARDS..ET 10 MINISTES DONT LA PORTE PAROLE ET LE MINSITRE DE LA DEFENSE


    • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 25 février 2013 17:59

      RAJOUT 81% DE DEPUTES CUMULARDS/ 83% DE SENATEURS 10 MINISTRES DONT LA

      PORTE PAROLE ET LE MINISTRE DE LA DEFENSE


    • rocla (haddock) rocla (haddock) 18 février 2013 10:15

      faut arrêter les allocations familiales . 


      1 on est trop nombreux 

      2 y a pas de boulot 

      3 c ’est pas à l’ Etat de subvenir c ’est à chacun de se prendre en mains . 

      • jaja jaja 18 février 2013 10:39

        Le 2 et le 3 sont contradictoires... S’il n’y a pas de boulot on ne voit pas comment chacun peut se prendre en mains...

        Le jour où les repus comme Rocla auront réussi à faire crever de faim les mômes des pauvres ils devront faire bien attention à eux bien au chaud dans leurs villas....

        La seule solution c’est le soulèvement des prolétaires et l’appropriation collective des moyens de production et d’échange. Ce qui permettra de baisser le temps de travail pour le partager et ainsi travailler tous..
        L’égalité sociale par le partage des richesses qui doit découler de la suppression de la propriété privée des entreprises, des usines et des banques supprimera cette pauvreté qui avilit ce monde...


      • Yvance77 18 février 2013 10:48

        Salut Rocla,

        Allez je te prends au mot : supprimons les APL - allocation pour le logement -

        En fait, c’est l’état qui octroi aux diverses familles dans le besoin une somme en fonction d’un revenu modeste, pour leur permettre de se loger dans des conditions acceptables. D’accord avec moi.

        Là ou le bât blesse c’est que les institutions privées (banques par exemple) les particuliers fortunés etc... connaissent très bien ce système et sur-gonflent les loyers (minimum 30 %)

        Tu me suis toujours.

        Donc au final les principaux bénéficiaires de ces mesures (dans les poches ou cela tombe si tu préfères) c’est bien ceux qui sont à l’origine des des hausses artificielles, qui n’ont pour but que de pomper encore plus de fraîche pour eux.

        Quoi faire ? C’est simple du « socialisme » ! Oui je sais ; pour les spartacus, colignon etc... c’est un gros mot.

        On fait un réel contrôle sur le prix des loyers (payables au juste conditions) avec une suppression des aides, ainsi l’état fait des économies certaines. Par contre, plus question de financer ceux qui n’ont pas de souci... les propriétaires ; les rentiers, les financiers !

        Et on force ce qui ont trop de biens (banques...) à vendre et à permettre l’accès à la propriété aux familles qui en ont besoin.

        Je suis pour que chacun se prenne en mains... mais pas si les dés sont pipés au départ... et cela il va falloir l’admettre, que le système que tu défends est vicié à la base.


      • rocla (haddock) rocla (haddock) 18 février 2013 10:56

        Bojour Yvance , 


        Ben oui , c’ est à peu près ce qui arrive . 

        L’ Etat donne des allocs , le proprio augmente le loyer , puis l’ Etat reprend au proprio
        La CSG  sur les-dits loyers ( environ 10 % ) reprend sur l’ IRPP , Taxe Foncière , TVA . 

        Si on supprimait les allocs et la suite de l’ énumération ce serait bien plus simple . 

        Mais comment serait payé le train de vie de l Etat ?

      • TSS 18 février 2013 11:32

         rocla

        Puisque vous êtes contre toute solidarité et entraide vous devriez rendre la partie(non

         negligeable) de votre retraite qui est directement pompée dans le regime general des

         salariés... !!


      • rocla (haddock) rocla (haddock) 18 février 2013 11:35

        on est trop nombreux 


        y a pas de boulot . 

        Continuons donc a faire des petits . 

        Elle est pas belle le vie ?

      • foufouille foufouille 18 février 2013 11:40

        non le loyer ne baisserai pas
        les logements vides seraient mis en vente
        et se delaberaient sans clients potentiels


      • rocla (haddock) rocla (haddock) 18 février 2013 11:46

        Faire des petits et demander à l’ Etat de subvenir n’ est pas responsable .


      • TSS 18 février 2013 11:52

        Rocla

        les allocs pour 3 enfants c’est 290 € /mois ,si vous arrivez à vous occuper d’eux avec 290 €

         vous donnez la methode... !!


      • njama njama 18 février 2013 12:16

        3 c ’est pas à l’ Etat de subvenir c ’est à chacun de se prendre en mains .

        Capitaine rocla mille sabords, c’est un discours de vieux réac que vous nous tenez là ... ah les français, ces assistés qui profitent des prébendes généreuses de l’Etat pour éduquer leurs mioches, se loger ...

        A ceci près, que votre point 3 est complétement FAUX, ce n’est pas l’État qui paye ... c’est une redistribution des charges salariales, patronales prélevées sur les salaires.
        Pour ceux qui ne sont pas convaincus, relisez votre fiche de paie


      • MUSAVULI MUSAVULI 18 février 2013 12:48

        Certains « riches », qui avaient de quoi s’occuper de leurs enfants, se sont retrouvés « pauvres » du jour au lendemain (crise financière, fermeture d’entreprise, ruptures familiales ou administratives,...) Personne ne sait de quoi demain sera fait. On peut aussi surestimer les risques d’avenir et décider de ne pas avoir d’enfant tout en percevant des revenus confortables. 


      • foufouille foufouille 18 février 2013 13:42

        si rocla est malade ou que son entreprise ferme, il tuera ses momes ?


      • Mr.K (generation-volée) Mr.K (generation-volée) 18 février 2013 14:27

        beh non il fera comme tout les réac rattrapés par la réalité,la queue entre les jambe direction la CAF local.


      • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 18 février 2013 15:04

        nos élus bobos ps sont ils incompétents..ou .a coté de la plaque et FAUX DERCH.

        au lieu de faire une vraie loi... pour faire payer les banques et les riches genre bettencourt imposée a 7%.une vraie taxe tobin...et une vraie loi anti cumul ( palme de La fausse derch najat belkacem... 10000 euros comme ministre 2700 comme conseillére régionale et générale a lyon).)

        ils preferent taxer les retraites et les allocations familiales

        MEME POLITIQUE QUE LA DROITE TAXONS LES PAUVRES ILS SONT BEAUCOUP PLUS NOMBREUX ET MALLEABLES N AYANT NI AVOCATS D AFFAIRES NI CONSEILLERS JURIDIQUES

        VRAIMENT........TOUS POURRIS §§§§ 4 ETOILES DANS L INCOMPETENCE OU LE MANQUE DE COJONES.......CES BOBOS PS
        VITE UNE VRAIE GAUCHE PAS CAVIAR....NI MANIPULEE PAR BERCY...ET LE MEDEF


      • germain 18 février 2013 18:35

        je propose de supprimer les alloc, les retraites......puis les salaires aussi........a quoi bon.......
        mais quand est ce que l(on va se bouger le c.l, faire comme en Islande, refuser de payer la dette


      • bigglop bigglop 18 février 2013 19:39

        Une question existentielle.

        Est-ce que @Rocla a réussi à se reproduire ?


      • rocla (haddock) rocla (haddock) 18 février 2013 20:05

        @ TSS , 


        en effet si vous avez que la somme dont vous parlez il vaut mieux ne pas faire trois enfants . 

      • TSS 19 février 2013 00:56

        en effet si vous avez que la somme dont vous parlez il vaut mieux ne pas faire trois enfants .

        Je suis vraisemblablement plus vieux que vous et mes enfants ne sont plus chez moi depuis

        belle lurette ,mais cela ne m’empêche pas de me tenir au courant ... !!


      • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 21 février 2013 18:10

        @ CAPITAINE.......... ARRETEZ LE HAKKICH ET LA BRANLETTE....buvez du rhum

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