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Assainissement collectif : l’environnement au goût du jour

Vous venez de recevoir une lettre qui dit que votre système d’assainissement sera contrôlé par un technicien. En quoi va consister ce contrôle ?

Des contrôles d’assainissement collectif ou non collectif peuvent être effectués chez vous par une compagnie spécialisée dans ce genre d’opération, par exemple Véolia Eau, anciennement la Générale des eaux.
Selon le système d’assainissement que vous possédez, et selon le cadre dans lequel le contrôle se passe, le scénario sera différent.
Pour l’assainissement collectif, c’est-à-dire que vos eaux usées vont au tout-à-l’égout, il peut être demandé un contrôle dans le cas d’une vente immobilière, lors d’une construction (maison, immeuble, entreprise ou usine) ou même lors de problème de pollution avec présence d’eaux usées dans un réseau d’eaux pluviales. Pour ce type de contrôle, c’est moyennement long (environ une heure), le technicien mettra du colorant si besoin dans différents points d’eau (évacuation) de votre maison, et ensuite, un à un, il vérifiera que tous les écoulements rejoignent bien le réseau d’eaux usées. Il fera la même chose pour vos eaux pluviales grâce à de l’eau, de la fumée ou par un test sonore. Dans tous les cas, toutes les eaux usées doivent aller au réseau d’eaux usées, et toutes les eaux pluviales doivent aller au réseau d’eaux pluviales, aucun « mélange ne doit avoir lieu ». Un regard de visite ou un tabouret est exigé pour la conformité de l’installation. Une évacuation ronde à l’intérieur d’un garage (bonde siphoïde) doit être reliée au réseau d’eaux usées. A l’extérieur, celle-ci peut être considérée comme récupération d’eaux usées ou d’eaux pluviales, tout dépend de sa disposition et de son rôle.

L’assainissement non collectif, individuel ou autonome est une technique d’épuration qui consiste à traiter les eaux usées d’une habitation sur la parcelle bâtie. La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 et les deux arrêtés d’application du 6 mai 1996 reconnaissent désormais l’assainissement non collectif comme une solution à part entière, alternative au “tout-à-l’égout”. Ainsi, l’assainissement non collectif peut concerner une habitation individuelle dotée de son propre équipement, mais aussi un ensemble d’habitations reliées à un dispositif de traitement par épandage souterrain, dès lors qu’un tel système n’est pas raccordé au réseau public d’assainissement. La communauté de communes ayant la compétence en matière d’assainissement, elle devra obligatoirement créer un Service public d’assainissement non collectif (SPANC) le 31 décembre 2005 au plus tard. Si vous possédez ce système d’épuration, vous vous ferez contrôler dans le cadre d’une construction neuve ou lors de tous travaux sur le logement nécessitant un permis de construire ; il s’agit de vérifier la conformité des installations et l’absence de malfaçons majeures. Cette vérification se fait selon le cahier des charges, et après validation du maire. Tout doit être réalisé avant remblaiement. Pour les installations existantes, il convient de vérifier l’acceptabilité des installations par rapport à la réglementation en vigueur, concluant à la nécessité de réhabiliter ou non, en cas de présence de pollution à la fin du traitement. Dans tous les cas pour que l’épuration soit bien faite, vous devez avoir un prétraitement (fosse toutes eaux par exemple) et un traitement comme un filtre à sable ou autres ; il est conseillé une séparation des eaux ménagères (lavabo, douche, ...) et des eaux vannes (WC). Comme pour l’assainissement collectif, il doit avoir une séparation des eaux usées et des eaux pluviales.

Pour finir, le technicien n’est pas là pour vous mettre à l’amende ; il est juste là pour la préservation de l’environnement, son but est que vos enfants puissent vivre dans un monde où l’eau est propre. Rappelez vous que l’eau est une chance pour nous, et que tout le monde n’a pas la chance d’avoir de l’eau, même une eau qu’un animal refuserait de boire.


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