Fermer

  • AgoraVox sur Twitter
  • RSS
  • Agoravox TV
  • Agoravox Mobile

Accueil du site > Actualités > Environnement > Description d’un mécanisme de contributions Négawatt permettant de (...)

Description d’un mécanisme de contributions Négawatt permettant de financer la transition énergétique

Comment réussir la transition énergétique et se débarrasser du nucléaire ?

Dans deux articles précédents, nous avions préciser les obstacles qui s'opposent au scénario Négawatt après avoir pointer les facteurs de réussite nécessaires à la réussite de cette transition énergétique. Nous voulons maintenant décrire de manière précise un système efficace de politiques publiques qui permette à la fois de financer la transformation Négawatt tout en persuadant les ménages et les entreprises de modifier leurs pratiques énergétiques.

Cet article sera donc purement descriptif. Nous renvoyons le lecteur aux deux articles précédents et à un article explicatif du système choisi, publié dans les jours à venir. Ce parti pris rédactionnel permet de décrire, avec précision, un système fiscal relativement complexe mais qui n'a rien de compliqué dans ses applications. Celui-ci s'articule autour de deux contributions incitativesdifférentes. On va exclure de cet article les usages liés à la mobilité où les enjeux sont particuliers.

1-Une contribution incitative sur l'énergie :

Cette contribution s'applique à toutes les énergies : fuel, gaz, électricité. Sur ces différents vecteurs secondaires s'appliquent un système de tarification progressive.

Celui-ci comporte trois niveaux de tarification :

-niveau 1 : le minimum de consommation correspondant aux usages de première nécessité . Par exemple, pour l'électricité, ce minimum contient l'éclairage, la production de froid et quelques usages spécifiques d'appareils nécessaires (un ordinateur portable, recharge d'appareils portables, ...). Les fournisseurs seront obligés, par la loi, de supprimer les abonnements coûteux qui rendent les premiers kilowatts les plus chers.

-niveau 2 : le niveau médian correspondant à un usage relativement sobre de la source d'énergie considéré.

-niveau 3 : le niveau élevé se situe au-dessus d'un seuil où l'énergie est utilisé sans discernement, pour les usages les moins essentiels.

Bien entendu, les seuils entre ces trois niveaux vont tenir compte de la situation particulière du contributeur qu'il s'agisse d'un ménage ou d'une entreprise.

Ce qui distingue ces trois niveaux, c'est l'importance et la nature de la contribution demandée.

-niveau 1 : aucune contribution, ce niveau permet aux familles modestes de continuer à bénéficier d'une énergie de base à un prix accessible. 

-niveau 2 : une contribution incitative énergétique est demandée. Son produit est rendu systématiquement à celui qui la paie de la manière suivante :

-sous la forme d'obligations, bloquée pendant 10 ans, permettant d'investir dans des entreprises développant les énergies renouvelables. Le contributeur choisissant lui-même ces entreprises mais ne peut toucher à l'argent pendant cette décennie.

-en totalité, en une seule fois, si ce contributeur en a besoin pour financer des travaux dans son habitation (pour un ménage) ou ses locaux (pour une entreprise), travaux portant sur l'efficacité énergétique (isolation, système de chauffage, production d'énergie ...).

Cette contribution est proportionnelle au pourcentage d'énergies non renouvelables présent dans l'offre de son fournisseur. Elle est aussi proportionnelle à la quantité d'énergie consommée.

Au bout de 10 ans d'immobilisation, l'argent est rendu en totalité au contributeur, mais une partie est prélevée pour payer la gestion de ce système fiscal. 

-niveau 3 : la contribution demandée est beaucoup plus forte proportionnellement. Elle ne sera pas rendue à celui qui va la payer. Elle aura un double usage :

-une partie (50% ?) servira à financer la précarité énergétique qui touche plus de 8 millions de Français : participer au paiement de leurs factures d'énergie mais aussi débourser l'argent nécessaire aux travaux d'isolation de leur logement qu'ils ne pourront jamais financer eux-mêmes.

-une autre partie sera installé sur un fond dédié au financement du démantèlement des centrales nucléaires.

Cette contribution énergie sera très faible au début mais elle va évoluer en augmentant au fil des années. Sa progression sera strictement encadrée par la loi et sera prévue sur le long terme (jusqu'en 2050 ?).

2-Une contribution incitative sur le logement :

Cette contribution sera adossée à la taxe d'habitation. Elle va dépendre du diagnostic énergétique, rendu obligatoire pour tous les locaux, et sera proportionnelle à la consommation énergétique. Un pavillon des années 70 consommant 300 kWhep/m3.an va payer une contribution cinq fois supérieure à un logement actuel à 60 kWhep/m3.an. 

Là encore, la contribution demandée restera modeste : de l'ordre du 10 euros par mois dans le premier cas, de 2 euros dans le second cas. Mais là aussi, son augmentation sera inexorable et parfaitement lisible par une loi-cadre qui en fixera l'évolution.

De la même manière que pour la contribution sur l'énergie, le produit fiscal va revenir en totalité dans la poche du contribuable avec le même système : achat d'obligations bloqués destinés aux entreprises investissant dans le renouvelable, récupération pour les travaux nécessaires. Payée par le propriétaire, celui-ci va devoir faire des choix judicieux si il ne veut pas perdre de l'argent.

En effet, contrairement à la première contribution, le propriétaire ne pourra récupérer son argent que pour investir dans le bien-être énergétique de son patrimoine.

Conclusion : le système proposé favorise le découplage par les acteurs (ménages et entreprises) par rapport au système énergétique actuel, issu du monde d'abondance et de gaspillage du XXIéme siècle. Pédagogique, il fournit les moyens à chacun de s'emparer de la transition énergétique et d'en devenir acteur à son propre profit. Il permet aussi de "travailler" la transition négawatt dans ses trois axes : la sobriété, l'efficacité et les renouvelables. 


Moyenne des avis sur cet article :  2.23/5   (13 votes)




Réagissez à l'article

21 réactions à cet article    


  • epapel epapel 20 février 2012 16:04

    Que faites-vous des 50% de la population qui est locataire, maîtrise au plus 25% de sa consommation énergétique et ne peut pas obliger son propriétaire à améliorer la situation ?


    • epapel epapel 20 février 2012 16:10

      Question subsidiaire : les propriétaires de logements énergivores sont aussi en moyenne les moins aisés car un logement ancien est moins cher qu’un logement neuf ou rénové, une fois le système mis en place que faites vous des personnes qui n’auront pas les moyens de se maintenir dans leur logement ni de le rénover ?


      • epapel epapel 20 février 2012 16:19

        Problème supplémentaire : des études ont montré que pour rénover la totalité du parc ancien qui représente 80 des logements il faut 40 ans tout en y consacrant de gros efforts. Que faites vous des personnes devant attendre la disponibilité des capacités de production durant tout ce temps ?


        • epapel epapel 20 février 2012 17:15

          "Là encore, la contribution demandée restera modeste : de l’ordre du 10 euros par mois dans le premier cas, de 2 euros dans le second cas."

          La moyenne des logements se situant à 200Kwh/an/m², on arrive à rendement de 6*30.000.000*12= 2 milliards/an. A raison de 20.000 € de travaux minimum sur ces logements pour les mettre aux normes cela permettrait de financer la rénovation de 100.000 logements/an soit 500 ans pour traiter un parc de 25 millions de logements (au fur et à mesure les contributions diminuent, donc sur la période le rendement est de 1 milliard en moyenne).

          Mais vous dites justement que ce n’est qu’un début et qu’il faut augmenter les prélèvements au fil du temps. Ainsi, pour arriver à le faire en 50 ans, scénario optimiste que j’ai ’indiqué précédemment, il fait donc prélever 10 fois soit 60€/mois.

          Sur 25 ans il faudrait prélever 120€/mois. C’est sûr qu’à ce niveau là c’est très incitatif, mais la conséquence serait inévitablement que la demande surpasse l’offre si on va trop vite et donc que les professionnels se gavent, le tout renchérissant gravement le coût de rénovation via cette redistribution et donc annulant partiellement l’effet de la mesure. De plus la plupart des contributeurs ne pourrait pas suivre.

          Le gros problème de cette approche c’est que la majorité de gens serait pénalisée 2 fois durant une très longue période, donc elle ne peut marcher car elle est socialement inacceptable. Cela car elle part de postulats de base erronés :
          - les aides à la précarité énergétique vont résoudre le problème des plus pauvres et compenser les prélèvements mais à 120€/mois c’est la moitié de la population qui va être en situation de précarité car c’est cette population qui occupe justement les logements le plus consommateurs d’énergie et donc en fait la plus grosse partie des contributions devra être redistribuée au lieu de servir à rénover les logements
          - le temps de mise œuvre est implicitement court, mais le problème c’est qu’en dessous de 25 ans c’est financièrement intenable dès le premier mois pour ceux qui attendent sauf bien sûr si on leur rend une partie de la somme pour cause de précarité et donc on tourne en rond.


          • Rcoutouly Rcoutouly 21 février 2012 22:07

            Merci epapel pour ces vives et pertinentes réactions.

            je réagis à votre commentaire car celui-ci rejoint une de mes inquiétudes, celle de ne pas arriver à répondre à la précarité énergétique.
            Plusieurs réponses à vos arguments :
            1-le plus négatif pour la précarité serait ... de ne rien faire : nous allons dans le mur, je cherche donc des solutions sans prétendre que ma méthode des contributions incitatives soit miraculeuses et en étant persuadé que le débat et les objections font progresser.
            2-A la question dans un commentaire précédent sur l’inertie des proprio, je répond par ma deuxième contribution : les proprios seront incité à réagir et, si ils ne le font pas, en payer le prix.
            3-Sur les limites financières que vous mettez dans ce commentaire, je répond qu’il ne faut pas voir mon système de contributions incitatives comme un système fermé et auto-suffisant. Les locataires et les propriétaires agiront aussi par conviction (écologique ou sociale), pour valoriser leur logement, parce que les économies d’énergie à terme rendront les opérations d’efficacité énergétique rentables, etc... 
            Mon système de contribution incitative vise seulement à accélérer ce processus qui se ferait sans lui, mais trop lentement, en laissant faire le « marché ».
            c’est un système qui se veut pédagogique et non coercitif, qui fait confiance à l’intelligence des locataires et des propriétaires


          • epapel epapel 22 février 2012 13:25

            Je suis d’accord qu’il faut faire quelque chose, mais vous négligez le facteur temps qui est incompatible avec un système de contribution sur une demande inélastique.

            Autant je pense qu’elle serait efficace sur les transports :
            - un parc automobile se renouvelle naturellement à 100% en 15 ans
            - les changements de comportement aboutissant des économies immédiates et substantielles sont simples : covoiturage, optimisation des déplacements, choix du mode de transport le plus économique en fonction des situations

            Autant je pense qu’elle serait inefficace et injuste sur les dépenses énergétiques de la maison. La meilleure solution selon moi est de recourir au crédit d’impôt financé par une contribution sur les revenus et non sur les dépenses énergétiques et d’affecter ces crédits d’impôts forcément limités en quantité en priorité aux logements les plus consommateurs d’énergie. Je ne comprend pas par exemple pourquoi il y a un crédit d’impôt pour les constructions neuves alors qu’une obligation légale devrait suffire et qu’il n’y a pas de différence significative entre un système et un autre mis à part les convecteurs électriques qui sont posés très souvent pour les logements à vocation locative qui devraient être interdits comme au Danemark et en Allemagne.


          • Lisa SION 2 Lisa SION 2 20 février 2012 17:39

            Bonjour RC,

            le nucléaire ne représentant que 15 % de nos consommations,il ne serait pas plus coûteux que de réduire d’autant les dépenses et équipements gourmands. La facture énergétique industrielle représentant le gros du chiffre aux heures ouvrables, ne serait il pas plus utile de couvrir ces zones de parcs éoliens locaux subventionnés. Le prix du watt nucléaire est artificiellement comprimé pour tuer la concurrence renouvelable et les surcoûts insondables qui reposent sur les délocalisations D’Areva, en somme, ce sont les clients du reste du monde qui payeront nos démantèlements à venir. Pour le prix flexible de ITER et EPR nous pourrions tous couvrir nos toitures de nouvelles technologies solaires ( films tranparents ), éoliennes et thermiques jusqu’à assurer en local 15 % de nos consommations.

            Et hop, iter-minus...


            • epapel epapel 20 février 2012 19:20

              Le sujet de l’article, c’est pas comment on produit de l’énergie mais comment on évite d’en produire.


            • Magnon 20 février 2012 22:59

              La taxe carbone le retour !
              Bref une taxe pour châtier les pauvres qui ne pourront jamais rien faire dans leur maison et pour rendre leur situation encore plus difficile !
              Ils auront froid !
              De toute façon, il est incorrect d’habiter une maison plutôt qu’un appartement, il est incorrect de ne pas avoir le métro a deux pas de chez soi et de vivre à la campagne, il est incorrect d’habiter un immeuble classé que l’on ne peut isoler de l’extérieur, il est incorrect d’habiter le haut Doubs, (5000 degré/jour de chauffage) plutôt que sur le bassin d’Arcachon ou à Saint-Jean-Cap-Ferrat, (1300 degré/jour) !
              Il est politiquement incorrect d’avoir des hivers froids ! Il est politiquement incorrect d’avoir une grande famille donc une grande maison, il est politiquement incorrect d’avoir besoin d’éclairage parce que l’on se lève tôt le matin !
              Bref deux solutions :
              1) des systèmes électrotechniques pour optimiser la consommation entre voisins
              2) frauder en shuntant les compteurs

              Je n’ose pas mettre en avant couper la tête des affameurs de calories !
              Mais, il y a des gens qui vont y penser !
              Après tout, dans la France du XIXème siècle, il y a eu une demi-douzaines d’émeutes politiques générales dont certaines ont changé le régime politique, il y a eu des têtes coupées, des fusillés et des lynchés par le peuple en colère. A méditer !

              PS, pendant que les pervers fouetteurs écologisants tourmenteront le peuple Français, la Chine augmente tout les 10 mois sa consommation d’un volume égal à celui de la France, tout les 20 mois de 2 fois, etc...
              L’Inde suit... pour des volumes encore inférieurs, mais pas pour longtemps !


              • epapel epapel 21 février 2012 12:12

                Votre remarque sur la Chine et l’Inde est très intéressante car elle montre surtout que nous filons vers les limites des ressources énergétiques à très grande vitesse, quand ce point sera atteint la question ne sera plus de savoir si on doit ou pas limiter la consommation d’énergie mais plutôt comment s’en passer.

                Les preuves de tout ça :
                - la Chine importe déjà la moitié de sa consommation de pétrole et ne va pas tarder à importer du charbon pour augmenter ses capacités de production électriques (pic oil et pic charbon atteints en Chine), or les centrales récentes (la moitié du parc) ou seront construites sont là pour 40 ans, il sera donc impossible pour la Chine d’effectuer un quelconque transition énergétique
                - l’Inde importe les deux et va buter sur les mêmes problèmes que la Chine
                - la production mondiale de pétrole augmente très peu ce qui fait que les quantités disponibles à l’export stagnent car la consommation des pays exportateurs augmente, or la production européenne diminue actuellement de 10%/an, de fait la consommation y diminue chaque année à cause de la contrainte des capacités d’exportation mondiales.

                Vous avez raison sur la critique de la méthode de contribution incitative qui pénalise les plus fragiles tout en interdisant d’effectuer la moindre transition, mais vous avez tort quand à la nécessité de réduire les consommations surtout quand on a encore la possibilité de le faire par l’amélioration de l’efficacité énergétique. Car dans 10 ans nous en serons réduit à courir derrière la pénurie au lieu de la devancer.

                L’Europe est entrée dans l’ère de pénurie énergétique avant les autres car elle a épuisée la quasi totalité de ses ressources (En Europe les pics sont dépassés pour toutes les ressources d’énergies non renouvelables sauf le gaz de schistes) et qu’elle est donc en compétition frontale avec les autres pour s’approvisionner.
                 


              • epapel epapel 21 février 2012 13:05

                Dépendance de l’UE à l’égard des énergies non renouvelables en 2010 :
                - Uranium : 100%
                - Pétrole : 75 %
                - Charbon :50%
                - Gaz : 50%

                Projection pour 2030 (dépendance globale 80%) :
                - Uranium : 100%
                - Pétrole : 100 %
                - Charbon : 65%
                - Gaz : 100 %

                Si vous ne voyez pas qu’il y a un problème, c’est que vous êtes aveugle.


              • epapel epapel 21 février 2012 14:31

                En ce qui concerne la France, on est déjà dépendant de l’étranger à quasiment 100% pour toutes les énergies non renouvelables.

                Et contrairement à ce que prétend la propagande gouvernementale, le nucléaire n’apporte aucune diminution de la dépendance énergétique, c’est juste une répétition ad nauseam du discours des années 70-80 qui était vrai à l’époque mais qui est devenu faux suite à l’épuisement des mines nationales. Tout juste peut-on dire que les centrales peuvent tourner pendant des mois sans être rechargées ce laisse le temps de voir venir.

                De plus il faut savoir que la consommation d’uranium est largement supérieure à la production (70000 t contre 55000), l’écart étant apporté par les stocks militaires américain et russes qui seront totalement consommés en 2015. Comme il n’y pas ou peu d’investissement dans de nouvelles mines, quid de la production électronucléaire après 2015 avec un parc mondial en augmentation ?


              • Magnon 22 février 2012 00:07

                L’avantage du nucléaire, c’est que l’uranium est une toute petite partie du coût de fonctionnement d’une centrale, qu’il y a des réserves d’uranium, partout, certes plus chères que les super-mines du Niger et du Canada, mais rien à voir avec le pétrole !
                Le contraire, c’est la centrale à turbine à gaz, qui ne coûte que le gaz, il suffi de quelques dizaines de salariés pour la faire fonctionner, contre presque un millier pour un réacteur nucléaire !


                • epapel epapel 22 février 2012 13:09

                  Savez-vous que la consommation d’uranium est largement supérieure à la production (70000 tonnes contre 55000), l’écart étant apporté par les stocks militaires américain et russes qui seront totalement consommés en 2015.

                  Savez-vous qu’il n’y pas ou peu d’investissement dans de nouvelles mines et de nouvelles capacités de production ?

                  Alors, quid de la production électronucléaire après 2015 avec un parc mondial en augmentation ?


                • Magnon 22 février 2012 15:05

                  Sauf que s’il y a de réels besoins, la production peut décupler du jour au lendemain, ce n’est plus le cas avec le pétrole, le charbon et le gaz !


                  • epapel epapel 22 février 2012 23:42

                    C’est faux, pour augmenter significativement la production d’une mine il faut plusieurs années pour mettre en place :
                    - les infrastructures de transport (chemin de fer, ports, routes)
                    - le moyens d’extractions
                    - les ressources humaines

                    De plus, l’évaluation des ressources minières a montre le pic de production de l’uranium se situait aux alentour de 90.000 tonnes/an, valeur qui pourrait être atteinte au plus tôt en 2030 si tous les moyens sont mis en œuvre.

                    Même dans une vision du monde optimiste, la production d’uranium pourra au mieux doubler à une échéance de 25 ans.


                  • Magnon 27 février 2012 01:00

                    Les mines d’uranium ne sont que des carrières, elles n’ont pas besoin d’infrastructures lourdes comme les mines de charbon !
                    En plus, il y a une réserve ultime, l’eau de mer dont, au moyen de résines échangeuses d’ions, l’uranium dissous peut être extrait !


                    • le libère-terre le libère-terre 27 février 2012 11:01

                      Bien que votre article soit logique en en sens, ce scénario est impossible car la logique de croissance économique l’en empêchera.

                      L’écologie ne peut se contenter d’un simple replâtrage de l’économie du capital. Vous avez raison certes d’évoquer la sobriété, l’efficacité, le renouvelable.

                      Incitation fiscalise ne marchera jamais dans un contexte de crise économique que cela soit du coté de l’état comme des entreprises ou des particuliers.

                      Un modèle décroissant n’est simplement pas viable, bien que dans la pratique forcément on y arrive par manque d’énergie mais dans un contexte de marché cela ne fait que faire envoler les prix.

                      En revanche, c’est pour moi depuis la technologie elle même qui doit être trouvé la solution. faire mieux avec moins d’abord. de la technologie qui consomme moins, du recyclage conçu depuis la conception des chose, de l’énergie... recyclable et écologique. Il faut légiférer pour obliger le respect à des normes de base.

                      Bien entendu il faut une transition de modèle, mais cette transition doit donner des coups de canifs sur le modèle capitaliste dans le sens ou le modèle « vert » doit être un circuit économique distinct non adossé à l’économie libérale.

                      En fait, je dirais que votre réflexion n’est pas mauvaise mais c’est comme vouloir traverser une rivière... et rester en plein en son milieu.

                      Dans les faits je m’associe aux critiques ci dessus car en effet les pauvres vont trinquer dans votre modèle or le capitalisme pour continuer à besoin d’exploiter les pauvres... sans les tuer tout à fait.

                      Votre base de réflexion est juste mais elle s’adosse trop sur les préceptes écologiques en vogue... dont personne ne veut car il y a toujours un problème pour le financement.

                      Je vais vous dire, moi, (un vrai écolo) ce qui pêche : commencez par voir comment on améliorer la vie des hommes et l’écologie suivra... il est là le problème. Commencez par réinventer la solidarité dans le modèle économique par une vision ou la travail est une valeur qui rapporte au lieu d’être une charge et un coût...

                      comme ça on fera (par le travail) au lieu de discuter du coût le temps que le réchauffement climatique fasse son œuvre.

                      Tenez un exemple. il y a 2 fois plus d’hydrate de méthane enterré que de charbon, gaz, pétrole sur toute la planète, même (je crois) en comptant celui déjà consommé. il pourrait par le réchauffement provoquer un emballement climatique. En injectant le co2 de l’air dans cet hydrate on en fait un composé stable et énergétique qui permet d’avoir de l’énergie tout en réduisant le réchauffement climatique. mais ça c’est de la technologie bien entendu... pour faire gagner du temps et utiliser le renouvelable un peu plus tard.

                      Des solutions comme ça il y en a des tonnes. mais le capitalisme va au plus simple, c’est le problème.

                      Votre raisonnement est trop court. il faut penser à reconvertir les hommes d’abord. Ce qui veut dire solidarité et travail juste. il faut libérer les solutions technologiques pour l’environnement. Elles sont nombreuses mais le capital empêche simplement de faire. Lutter contre la pauvreté d’abord, oui.


                      • le libère-terre le libère-terre 27 février 2012 14:08

                        Afin d’être encore plus complet, je reviens sur votre texte, en annexe de mon précédant message. ça sera moins théorique pour vous.

                        « tout en persuadant les ménages et les entreprises de modifier leurs pratiques énergétiques. »

                        Depuis la révolution industrielle tout a été misé sur l’électrique et la surconsommation énergétique. Les appareils sont conçus pour gaspiller. Ce qu’il faut c’est imposer aux industriels des appareils écolos recyclables, sobres, durables (pas d’obsolescence programmée). Sinon décréter ne sert à rien dans un système qui fonde la consommation énergétique. C’est même injuste.

                        « deux contributions incitatives »

                        Rien ne sert d’inciter si l’argent qui permet de faire n’est pas là. Il y a 20,30,40 ans, voire il y a seulement 10 ans, ça aurait pu marcher mais la crise est passée par là et la marge d’investissement réduite à zéro. Le seul investissement pensable est de l’auto-investissement pour faire croitre l’entreprise et se donner les moyens de contrer la concurrence. Je doute que l’écologie soit d’une quelconque priorité même en incitant car éviter le dépôt de bilan est plus urgent…

                        « 1-Une contribution incitative sur l’énergie :
                        Cette contribution s’applique à toutes les énergies : fuel, gaz, électricité. Sur ces différents vecteurs secondaires s’appliquent un système de tarification progressive. »

                        Désolé de dire cela, mais voilà revenu le vieux truc écolo de la taxation d’énergie, alors que le consommateur n’a pas le choix que de consommer et gaspiller. Il faut d’abord qu’il y ait le choix de consommer moins sur la table. Sinon ce n’est qu’une taxe de plus injuste.

                        « Bien entendu, les seuils entre ces trois niveaux vont tenir compte de la situation particulière du contributeur qu’il s’agisse d’un ménage ou d’une entreprise. »
                        « niveau 1 : aucune contribution, ce niveau permet aux familles modestes de continuer »

                        Mais c’est justement elles qui consomment le plus en nombre et qui ne peuvent même pas s’acheter des ampoules économiques !!!

                        « -sous la forme d’obligations, bloquée pendant 10 ans, permettant d’investir dans des entreprises développant les énergies renouvelables »

                        Encore une fois, toujours à croire qu’il reste de l’argent pour ça quelque part avec la crise !...

                        « Le contributeur choisissant lui-même ces entreprises mais ne peut toucher à l’argent pendant cette décennie. »

                        Avec la visibilité économique, qui va faire cela ???

                        « Au bout de 10 ans d’immobilisation, l’argent est rendu en totalité au contributeur, mais une partie est prélevée pour payer la gestion de ce système fiscal. »

                        Oui eh bien il faut un bénéfice prévisible attendu pour investir, sinon pas un kopeck... c’est ça le capitalisme non ?

                        « -une partie (50% ?) servira à financer la précarité énergétique »

                        Justement, c’est les mêmes qui massivement consomment et ne peuvent financier le système. Au final il y aura trop peu d’investissement pour que cela marche et ça durera trop longtemps pour obtenir les sommes. Pendant ce temps le cout de l’énergie fossile croit et pèse sur le réel à investir… du coup il n’y aura jamais l’argent sur la table… pas le temps.

                        « Cette contribution sera adossée à la taxe d’habitation. Elle va dépendre du diagnostic énergétique »

                        Cela va déposséder et déqualifier la plupart des habitations modernes… seul les nouvelles habitations ont un intérêt dans le système. Pénaliser ceux qui n’ont pas les moyens de rénover n’est pas la solution.

                        « De la même manière que pour la contribution sur l’énergie, le produit fiscal va revenir en totalité dans la poche du contribuable avec le même système : achat d’obligations bloqués »

                        Même problème que plus haut : personne n’aura le luxe d’investir dedans.

                        « Conclusion : le système proposé favorise le découplage »
                        « dans ses trois axes : la sobriété, l’efficacité et les renouvelables. »

                        Le problème justement c’est bien qu’on reste dans l’incitatif théorique, sans axer sur les moyens réalistes et concrets de faire. Parce qu’il y pas un industriel (ou si peu) pour mettre en avant la technologie pour réaliser l’écologie. À quoi sert de favoriser un marché qui n’existe pas et que personne n’a envie de créer... c’est l’histoire d’une certaine charrue avec les bœufs … alors qu’il faut un tracteur écolo ! Il faut inciter la technologie qui permet à son tour de donner les alternatives incitatives du marché.

                        Pour l’instant le marché écologique est sans vision et personne ne veut investir massivement dedans. Le priorité c’est de faire développer le marché et pas de le laisser à l’aveugle se débrouiller tout seul , qui plus est en commençant par pénaliser en premier.

                        En gros, c’est trop tôt d’inciter et mal vu de fiscaliser en plus quand rien n’existe sur le marché. Il faut s’attaquer à la technologie pour la rendre rentable. Après oui on pourra parler de « sobriété, l’efficacité et les renouvelables » pour les utilisateur (les consommateurs ou cosommacteurs).

                        Et pour faire ça, il faut permettre un marché du travail vers l’écologie qui ne soit pas englué par les questions de rentabilité du capital, donc revoir le capitalisme au moins dans les entreprises qui feront directement de la technologie d’écologie… pour d’autres qui eux utiliseront, et devront être incités en effet, mais pas forcément comme vous le proposez. Pas un lien de fiscalisation (je pense au contraire à défiscaliser en revanche pour une transition).

                        l’écologie doit financer (et même auto-financer) la défiscalisation énergétique responsable et non pénaliser la consommation énergétique brute, et s’appuyer sur la technologie, la production verte, le recyclage… et rendant le tout attractif en choix énergétique.

                        A terme, cela signifie en effet changer tout le modèle économique, et en particulier... la fiscalité.


                        • Magnon 27 février 2012 16:57

                           @ Libère-terre
                          Bravo pour les tartes à la crème !
                          Pour celle de la société de consommation, j’ai fait un rapide bilan de ma situation personnelle : Ma voiture à 6 ans et elle peut durer, ma télévision a 18 ans et va durer, ma cafetière a 11 ans et je rachète régulièrement des verseuses pour la faire durer, mon lave-vaisselle a 5 ans, mais celui d’avant 33 ans ! Je l’ai changé car sa maintenance coûtait trop cher, en plus, il consommait trop, même si la vaisselle coûtait moins cher qu’à la main !
                          Mon frigo a 6 ans, celui d’avant 21, et ma chaîne hi-fi 28 !
                          Quand au four, il doit avoir 36 ans !

                          Pour revenir aux centrales nucléaires, j’espère qu’elles pourront fonctionner 50 ou 60 ans !
                          J’ai vu dans une usine un turbo-alternateur de 1938, rebobiné régulièremnt, il était toujours fonctionnel !


                          • le libère-terre le libère-terre 29 février 2012 15:20

                            Oui ! J’ai jamais compris la logique qui consistait à fiscaliser plutôt qu’à défiscaliser l’écologie. Il faudrait tout défiscaliser au contraire.

                            Et pour ceux qui diront mais comment va vivre l’état alors je dirais qu’il peut être intéressé aux bénéfices... c’est la seule participation juste. Mais l’entrepreneur, le client, le salarié... tous doivent bénéficier de la fiscalisation négative...

                            vu le poids de la fiscalisation, ça motivera bien plus. l’état pourra faire comme les autres : se rattraper sur la croissance d’une entreprise qui gagne... et faire des économies en s’appliquant les mêmes principes.

                            Et pour en revenir à vos remarques : il vaut mieux un appareil payé plus cher mais qui dure qu’une cochonnerie qu’on jette tous les ans. on jette de plus en plus vite et pas sûr que cela soit si rentable que ça économiquement en définitive.

                            Il faut mettre du travail dans le recyclage et la réparation. Avec les couts des matières premières c’est ce qui est rentable et non l’obsolescence programmée.

                            il est très dur de faire comprendre aux théoriciens économistes que ce qui prime c’est l’efficacité (technologique, humaine) au lieu d’en venir d’emblée au marché et à la fiscalité. On n’entend que ça chez les verts et c’est voué à l’échec surtout électoral.

Ajouter une réaction

Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe, en haut à droite de cette page

Si vous n'avez pas de login / mot de passe, vous devez vous inscrire ici.


FAIRE UN DON







Palmarès