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Accueil du site > Actualités > Environnement > Emissions de carbone : inventer une fiscalité innovante

Emissions de carbone : inventer une fiscalité innovante

Le cabinet de conseil Carbone4 publie une étude sur l'évolution de nos émissions de carbone depuis 20 ans. On y apprend que si un français, en moyenne, émettait 9252 kg de carbone par an en 1990, nous sommes passé aujourd'hui à 10397 kg.

Ce qui est intéressant dans cette étude, c'est que l'on peut savoir, poste par poste, quels sont ceux qui sont les plus émissifs et comment ils évoluent. Par exemple, le chapitre "Autres biens de consommations" passe de 1519 kg à 2393 kg, essentiellement parce que, en vingt ans, la consommation d'ordinateurs, de téléphones portables et autres produits high-tech à explosé. On y découvre aussi que le rayon "viandes" représente une tonne d'émission annuelle de carbone.

Les créateurs de Carbone4, Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, sont aussi les défenseurs de la taxe carbone que, pour ma part, je combat car j'estime qu'il s'agit d'un impôt sommaire et contre-productif.

Leur étude permet justement d'imaginer une autre fiscalité environnementale, en travaillant secteur par secteur. Explications.

Imaginons une taxation carbone différente que l'on appellera "contributions incitatives". Elle s'applique à raison de 2 centimes par kilo de CO2 émis. Elle augmente ensuite de 2 centimes par an. 

Cette taxation s'applique à toutes les émissions mais elle est répartie, secteur par secteur, chaque formant une contribution particulière.

Chaque secteur forme une communauté d'intérêt, dont les actions sont dirigés par un groupe de pilotage.

Chaque secteur récupère le produit de sa contribution pour investir dans le même secteur économique, dans des actions permettant de tendre vers une réduction drastique des émissions de CO2.

Chaque groupe de pilotage est composé des acteurs concernés : industriels, pouvoirs publics, association de consommateurs, ... Les investissements choisis doivent revenir, en priorité, à la fois aux producteurs du secteur comme aux consommateurs : c'est la notion d'auto-contribution.

Prenons quelques exemples : la voiture, c'est une tonne et demi d'émission de CO2. Une contribution de 2 centimes rapporte donc 1,8 milliards d'euros par an. Elle est intégralement utilisé, l'année suivante, pour investir dans des systèmes de mobilités alternatifs (auto-partage, transport en commun, ...) La contribution incitative sur les produits laitiers permet de dégager 1 milliard : cet argent est utilisé en priorité par installer des unités de méthanisation et de biogaz dans les exploitations d'élevage. On pourrait ainsi, secteur par secteur, détailler les usages possibles, ce que je fais d'ailleurs sur mon site innovation politique/fiscalité environnementale.

Conclusion : si nous voulons sortir de l'impasse de la taxe carbone et retrouver à la fois des politiques publiques volontaristes et agir sur l'évolution des émissions de carbone, nous avons besoin d'une fiscalité innovante et efficace. Dans le contexte de crise financière actuelle, cette fiscalité ne doit avoir qu'un seul but : investir dans l'économie verte de demain.


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12 réactions à cet article    


  • ottomatic 18 octobre 2011 09:26

    Une fiscalité sur une belle couleuvre scientifique !

    Sans moi !

    • devphil30 devphil30 18 octobre 2011 10:05

      Si les énergies alternatives pouvaient être développé sans se soucier de l’aspect intérêt contraire de TOTAL et autres groupes de pression. 


      Si les taxes carbone ou autres pour l’écologie servaient effectivement à ça ......

      Si les gouvernants et les gens prenaient conscience que la folie du pétrole nous conduit à un suicide collectif au niveau mondial de 7 milliards de personnes.

      Si certains anciens ministres ayant voulu secouer le mammouth ne fournissait pas de contre vérité.

      Si l’écologie était mieux prise en compte ....

      Avec des Si on referait le monde mais qui s’en préoccupe et qui veux en tenir compte 

      Philippe 

      • joletaxi 18 octobre 2011 10:34

        « Ce qui est intéressant dans cette étude,  » 

        comme il devient de plus en plus évident que l’hystérie de la lutte contre le CO2 ,orchestrée par une clique d’activistes aux buts peu avouables,est une escroquerie intellectuelle,on peut conclure que cette étude n’a strictement aucun intérêt.
        Que l’on paie grassement des études de ce genre, aux frais des gens qui se lèvent tôt pour bosser est un véritable scandale.

        • Magnon 18 octobre 2011 11:49

          La fiscalité carbone veut tout simplement dire que nous jetons l’énergie par les fenêtres, comme si elle était gratuite, comme s’il n’y avait pas 15% des Français atteints de précarité énergétique, c’est à dire faisant face à leurs dépenses de chauffage et de déplacements avec de grandes difficultés.
          Au lieu d’avoir une action positive, comme il y a 30 ans, l’action publique en faveur du chauffage électrique, chauffage sous condition d’isolation thermique poussée devenue la norme, même avec d’autres sources d’énergie, au lieu d’avoir une diffusion de nouvelles technologies constructives, le châtiment financier !
          Sauf que ce genre de châtiment est beaucoup plus dur pour le prolétaire qui habite une vielle maison au fin fond du Massif Central (5000 dregré-jour de chauffage) que le bobo qui habite une maison neuve sur l’Ile de Ré (1300 degré-jour).
          En résumé pas de pitié pour les pauvres, il faut bien châtier des coupables au grand procès de l’écologie contre le peuple.


          • foufouille foufouille 18 octobre 2011 12:24

            ecotaxes, les escrolo ca connait


            • De la hauteur 18 octobre 2011 13:05

              C’est une farce, juste un dissolvant pour dissoudre et diviser la mouvance écologique.  


              • Alexis_Barecq Alexis_Barecq 18 octobre 2011 13:16


                Le réchauffisme est une arnaque intellectuelle !

                Une escroquerie scientifique, qui n’a de scientifique que le nom.

                Mais, tout va bien, ces théories et leurs thuriféraires vont se ridiculiser car le climat, les 30 prochaines années, va... refroidir ! Renseignez-vous sur le rôle du SOLEIL dans le climat. Bien plus convaincant que les idioties CO2-réchauffistes.


                • Ruut Ruut 18 octobre 2011 15:52

                  L’électricité ne pollue pas.
                  L’eau potable ne pollue pas.
                  C’est les 2 seuls points qui sont attaqués fiscalement.


                  • De la hauteur 18 octobre 2011 16:18

                    L’électricité ne pollue pas ? il est visible que vous n’avez pas étudié la question.


                  • apopi apopi 18 octobre 2011 16:17

                     Très bonne idée de taxer le carbone, mais il faudrait aussi penser à l’oxygène qui est utilisé gratuitement et sans aucune restriction, une véritable honte. Cela ne devrait pas être trop dur de trouver un énarque ou un polytechnicien pour nous arranger çà, mais il va falloir faire vite, l’apocalypse est à nos portes...


                    • files_walker 18 octobre 2011 17:40

                      Henrik Svensmark, ça vous dit quelque chose ?


                      • BHL=MST 18 octobre 2011 18:32

                        Oh oui, taxez-nous ! Plus fort ! Encore plus fort ! AAAHHH !!! HUUUMM !!! 

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