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Accueil du site > Actualités > Environnement > OGM : une victoire historique

OGM : une victoire historique

Le Conseil d’Etat vient de donner raison au Conseil général du Gers en validant le vœu par lequel ce dernier s’était opposé aux essais d’OGM en plain champ. Petit retour sur cette bataille juridique qui aura duré plus de 5 ans.

Le 11 juin 2004 le Conseil général du Gers prend une délibération suivante : « Le conseil général décide de se déclarer opposé à tous essais privés ou publics, à toutes cultures de plantes génétiquement modifiés en plein champ sur le territoire du département du Gers ; d’émettre le souhait que dans chaque commune concernée, le maire mette en œuvre ses prérogatives pour interdire de telles cultures sur le territoire de la commune, afin de protéger la santé, la salubrité publique, la biodiversité et les productions existantes en agrobiologie ou labellisées ».

Un pavé dans la marre de Monsanto. L’état intervient immédiatement par l’intermédiaire du Préfet du Gers, Jean-Michel Fromion, qui attaque la décision départementale devant le tribunal administratif. Le 6 avril 2005, le tribunal administratif de Pau annulait officiellement ce vœu. En Appel à Bordeaux il en est de même, le tribunal administratif annule cette délibération. Le Conseil général ne baisse pas les bras, envisage de consulter les gersois par référendum et décide de porter ce débat judiciaire devant le Conseil d’Etat, « la plus haute juridiction administrative », qui vient donc de reconnaître au Conseil général le droit d’émettre un tel vœu. Le Conseil d’Etat a même condamné l’État à verser 3 000 euros de dommages et intérêts au département. Le président du Conseil général du Gers, Philippe Martin, en rendant publique cette info, ne pouvait cacher sa légitime satisfaction. « Cette décision remet le citoyen au cœur de la question des OGM. Le plus important est que pour la première fois le Conseil d’État rejoint le Conseil général du Gers en considérant que dans un département dans lequel l’activité agricole est significative, la délibération du conseil général marquant une opposition ferme aux essais de cultures OGM en plein champ portait bien sur un objet d’intérêt départemental ».

Cette décision est appelée à avoir une résonance très forte sur tout le territoire national, et si les essais « plein champ » de cultures OGM devaient être à nouveau autorisés, il y a fort à parier que d’autres conseils généraux suivrait l’exemple.
José Bové s’est exprimé cette semaine sur cette bonne nouvelle : « C’est un vrai succès qui couronne la volonté farouche de tout un département prêt à aller jusqu’au référendum pour s’opposer à la culture des OGM en plein champ. C’est aussi une décision qui pourrait faire jurisprudence. Si demain l’État français revoit sa position sur le moratoire en cours depuis 2007, il est certain que l’avis du Conseil d’État servira d’autres régions et d’autres départements français déterminés à se protéger des introductions d’OGM au profit d’une agriculture plus saine. »

Mais n’oublions pas que si le moratoire de 2007 interdit encore aujourd’hui la culture du maïs de Monsanto, l’importation de soja et de maïs d’Amérique du sud notamment, est autorisée et de nombreux éleveurs les utilisent pour nourrir leurs animaux…

Le Lot en Action. par Bluboux


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14 réactions à cet article    


  • YVAN BACHAUD 13 janvier 2010 16:12

    Bonjour,
    Si j’ai bien compris cet article il est ecrit :
    "Le Conseil général ne baisse pas les bras, envisage de consulter les gersois par référendum et décide de porter ce débat judiciaire devant le Conseil d’Etat, « la plus haute juridiction administrative », qui vient donc de reconnaître au Conseil général le droit d’émettre un tel vœu."

    Il me semble tout à fait naturel que le Conseil général puisse émettre des VOEUX sur ce qui se passe sur son territoire. Que le CE l’ait reconnu me semble naturel.
    Mais ces voeux n’ont aucun effet obligatoire..Ils n’empêchent pas les paysans qui le souhaitent de planter des OGM si la LOI les autorise, ce qui n’est pas le cas au moins pour certains OGM.
    A par la satisfaction de dire le Conseil général peut se déclarer contre une culture et émettre des voeux, je ne vois pas l’intérêt pratique de cette décision.

    On peut se poser la question de savoir à quel niveau l’interdiction des OGM doit être prise. Commune, département, région, état ?
    Pour moi l’interdiction des OGM serait plutôt du domaine de la LOI .

    En SUISSE c’est un référendum d’initiative citoyenne nationale qui a décidé d’un moratoire de 5 ANS sur les OGM en 2005.. Il finit cet année....a suivre
    Sur www.ric-france.fr il y a des modalités réalistes de RIC à tous les niveaux territoriaux.


    • bart153 bart153 13 janvier 2010 19:48

      Les erreurs d’appéciation de la Science ont laissé derrière elles de nombreux scandales.

      On ne me fera jamais croire que ce que la Nature a créé en plusieurs millions d’années est modifiable à notre guise en quelques mois, sans le moindre impact négatif pour ce grand écosystème en constante recherche d’équilibre qu’est la Terre.

      Depuis le début, le développement des OGM a été plombé par la recherche au profit rapide, faisait fis de principe de précaution élémentaire. A commencer par la riche idée d’utiliser la résistance aux antibiotiques pour détecter les cellules touchées par la modification, où on a commencé clairement à jouer avec le feu.

      Matthieu


    • bart153 bart153 13 janvier 2010 19:52

      J’oubliais : "Freiner le dévelloppement des OGM cause beaucoup de tord a l’humanité,autant d’un point de vue économique en ralentissant une production qui pourrait exploser,et surtout dans tous les espoir thérapeutique qui y réside,notamment en matière de traitement pour ma mucoviscidose« 

      Faut-il être à ce point aveugle pour se rendre compte qu’il serait nécessaire, avant de passer aux OGMs, de commencer à développer sérieusement les agricultures des PED et de cesser de les asphyxier constamment avec nos politiques agricoles et autres droits de douanes ???

      Le potentiel dans de nombreux PED n’est pas à 10% de sa capacité, alors nous faire croire que l’Humanité a besoin des OGM est une insulte.

      En gros, »Attention, si nous n’acceptez pas les OGMs, gare à vous !"...pathétique.


    • fred 13 janvier 2010 21:35

      Oui bien sûr ! Les OGM doivent permettre à une plante de pousser dans le désert, c’est connu. Merci Monsanto !! Ils sauvent la planète avec Al Gore et Bush ! Merci encore !


      La pratique des OGM est la suivante : on plante dans les champs des semences qui ont besoin d’un additif de... Monsanto. Qui ont une signature génétique identifiable.

      Ces semences se répandent et Monsanto va chez les fermiers où ça pousse en leur demandant des royalties pour cultiver leur m...

      Pot de terre contre pot de fer, ces deniers s’exécutent.

      Suite aux essais faits en Inde où, grâce aux sauveurs Monsanto, de nombreux fermiers ont été acculés au suicide.

      Car leur OGmerde demande encore plus de pesticides que les non-ogmerde.

      Ils se répandent et bazardent la biodiversité.


      Je vous souhaite malgré tout un bon traitement contre cette m...de maladie. Si vous êtes sincère...

    • marcentoile 13 janvier 2010 19:50

      Même en étant d’accord avec tes remarques de principe, huitante- huit, qui sont bien exprimées et argumentée, il faut rappeler que Monsanto est déplorable, a menti des années sur le round up, a dévasté sa région aux EU et bouzillé la santé de ses ouvriers. 

      Comment pardonner sa main mise sur le « bio » et son mercantilisme abject qui pousse les paysans hindous endettés au suicide.. 
      Comment pardonner que Monsanto attaque en justice des paysans canadiens dont le mais a été pollennisé contre leur gré ... Et gagne ! 
      Alors oui sur les principes généraux... .. Mais Monsanto en particulier est vraiment constitué d’affreux sans éthique, et je me réjouis de cette interdiction. 

      • bart153 bart153 14 janvier 2010 01:08

        Le cliché du pays d’Afrique, dont les terres ont été lessivées et l’azote parti en mer, avec un climat chaud et sec, n’est pas un cas général. Regardez par exemple les possiblités de l’Amérique centrale, de l’Asie, de l’Amérique du sud (Bolivie, Brésil, Uruguay, Panama...) et vous comprendrez que nombreux sont les pays aux fortes possibilités, mais dont la seule agriculture consiste a produire de l’huile de palme ou des bananes pour nos estomacs. Mais pas de produite une alimentation qui leur permettra de survivre et de réguler leur balance commerciale.

        Les évolutions génétiques dont vous parlez (vache, maïs...) ont été provoquées par sélection, croisement (etc.) mais PAS par des transferts FORCÉS de gènes INTER-espèces !!! Grande différence, dommage que vous ne l’évoquiez pas.

        Le but officiel est beau, mais le côté apprenti sorcier ne me convaincra pas.


      • Patapom Patapom 14 janvier 2010 15:56

        Les OGMs qui permettent de soulager le stress hydrique des plantes n’existent pas !

        C’est le miroir aux alouettes de cette science sans conscience et l’argument massue (et faux !) qu’on nous ressert à chaque fois pour justifier leur utilisation mais l’expertise nécessaire à ce genre de modifications va bien au-delà de la simple insertion de gènes extérieurs pour faire produire à une plante un composé qu’elle ne produit pas naturellement : c’est HORS DES COMPETENCES des scientifiques actuels qui ne font que jouer avec le feu à mon avis...

        Arrêtez de rêver ! Le vrai problème de la faim dans le monde se situe dans la mauvaise répartition des produits de la terre, le gâchis qu’on en fait, la production massive qu’on demande à nos agriculteurs, les subventions des pays riches à leurs paysans pour qu’ils parviennent à remplir leurs quotas totalement inhumains destinés à des besoins qui n’existent PAS mais qui sont tous simplement proportionnels à l’inflation économique actuelle et son éternel et maladif besoin de croissance : là est la clé du problème !


      • Marc Bruxman 13 janvier 2010 20:23

        D’un autre coté vu le développement de l’économie du Gers on dirait qu’ils ont envie de rester au moyen-age...


        • rofo 13 janvier 2010 22:12

          pour connaitre les OGM de MONSANTO, il suffit de connaitre les infos suivantes :
           Qui a fabrique le défoliant (agent Orange) utilisé pendant la guerre du Vietman, qui fait naître encore aujourd’hui des enfants anormaux ? réponse : MONSANTO
           Qui a fabriqué le Pyralène utilisé très longtemps dans les transformateurs EDF et qui pollue Tous nos cours d’eau en plus de dégager de la dioxine si il prend feu ?  réponse : MONSANTO
           Qui fabrique l’Aspartam, édulcorant soupçonné cancérigène qui entre dans la composition de nourriture sucrée et boisson allégee ? réponse : MONSANTO
           Qui cherche à breveter une caractéristique majeure de plantes ou d’animaux (porcs) connus afin de dominer le marché mondial des aliments ? réponse : MONSANTO

           


          • Bobby Bobby 13 janvier 2010 23:37

            Bonsoir,

            Il serait étonnant que si un produit est développé dans un but précis (ici le profit), il corresponde en plus à l’image que les publicitaires veuillent nous en vanter (la santé par ex) ! Si Monsanto cité ici, semble suivre cette voie, il est fort loin d’être le seul !

            Lorsque toute une dynamique adopte cette logique implacable induite par le capitalisme, son « profit » et ses « lois du marché », on peut craindre que le système entier ne suive ce Panurge et saute après lui dans le gouffre. Or c’est la situation qui semble de plus en plus se présenter comme inéluctable actuellement.

            Et j’ai bien peur que la civilisation toute entière ne fasse l’expérience, après avoir connu de plus en plus de conflits, d’un grand saut dont elle ne se remettra que fort difficilement...(si elle s’en remet !).

            J’espère bien me tromper quand j’estime à deux générations, pas plus, le temps qu’il nous faudra pour en arriver à nous étriper les uns les autres si nous ne révisons pas drastiquement notre dynamique socio-économique et cela, au niveau planétaire.... Déjà, on se bat en Afghanistan pour protéger l’approvisionnement en or-noir de Pays... réduits à l’état de vassaux d’un pouvoir de décision centralisé... Le reste suivra ce n’est qu’une question de temps !

            Laisser en effet un nouvel ordre mondial s’installer me paraît bien peu séduisant au regard des mesures que l’on nous présente comme « sécuritaires » mais qui bafouent de plus en plus vite les libertés individuelles que nos pères et nos aïeux ont pourtant bien chèrement acquises dans un passé pas si lointain. C’est prendre une option... que le confort à court terme et l’inertie invitent à supporter, option sur un avenir qui apparaît pourtant nuageux, orageux dirais-je même.

            Si le cœur vous en dit, dormez donc en paix, « big brother is watching » !
             


            • ChatquiChouine ChatquiChouine 14 janvier 2010 01:07

              Il est désormais malheureusement acquis que l’on associe aujourd’hui OGM à Monsento, et c’est de cette association que nait la défiance sur les OGM.

              Il est probable que le potentiel des OGM est très interessant, et il serait nécessaire d’en faire un exposé hors de leur présuposé appartenance à ce groupe carnassier.

              Mais le mal est fait, l’INRA a vendue beaucoup de ses brevets à Monsanto, et l’achat de brevets ne signifie pas forcement que l’entreprise s’arroge le monopole d’utilisation de ce dernier, mais surtout qu’il devient ’impossibilité de les voir émerger, si tel est le calcul de la firme.

              Le Soja Round up ready est l’antithèse de la bonne utilisation d’un OGM car il conditionne le paysan à l’usage d’un seul deherbant (Round up), il pollue les parcelles vivrières voisines et tue la biodiversité locale.
              Les paysans Argentins ne peuvent que constater l’étendue des dégats, et les autorités qui ont reçus quelques subsides du FMI après leur crise de 2001 ont du se soumettre, cas classique s’il en est de l’ingérence du Fond Monétaire International.

              Cette double tirelire que constitue les semences et le desherbant vire à la caricature aujourd’hui car les mauvaises herbes résistent mieux au Roundup et le rendement du Soja chute (http://www.apreis.org/img/OGM/ogm.2_vf.pdf)

              Les apprentis sorciers de Monsanto ont donc réussi, par leur inconséquentes avidité de profits à court termes, à créer une défiance totale vis à vis des OGM dans leur ensemble mais aussi à rendre ceux-ci de moins en moins performants.

              Un fiasco génétique à l’image des fiascos financiers.


              • liebe liebe 14 janvier 2010 11:08

                @ l’auteur,
                Merci pour cet article qui nous informe que tout n’est pas aussi corrompu que l’on pourrait le croire.
                La question des OGM ici débattue est bien plus importante que cela. Actuellement on peut s’inquiéter du fait que l’association Kokopelli , qui essaie de réhabilliter les semences anciennes et de permettre une meilleur connaissance de la biodiversité soit souvent attaquer pour ne pas avoir le droit devendre les graines anciennes ,celles qui ne sont pas trafiquées, celles qui ne sont pas stérilisées.. L’association Kokopelli a malheureusement perdu son procés . 
                Il va sans dire que ce genre de procés est à rapporcher du codex alimentarius assez controversé car il servirait davantage les grands groupes que les consommateurs. Le Docteur Mathias Rath a établi que l’origine de certaines maladies était liée au déséquilibre bioénergétique. Bien que ces thèses soient controversées , il est important de dire qu’il a passé sa vie a étudier ces phénomènes.. Il s’est mis à dos les laboratoires pharmaceutiques car il a toujours essayer de lutter contre leur hégémonie et leur obscurantisme..


                Nous marchons sur la tête en France et à force de vouloir tout et son contraire on oublie que les vrais valeurs ne se trouvent pas dans les escarcelles d’apprentis sorciers.
                Le codex alimentarius a du entrer en vigueur au mois de janvier et nous avons du soucis à nous faire en ce qui concerne l’avenir.
                Si l’aspartame et de nombreux additifs alimentaires doivent être écarté de notre alimentation , il n’en est pas de même des compléments alimentaires qui eux peuvent permettre un bon équilibre énergétique. Mathias Rath nous dit : « Ce codex alimentarius ne sert pas les intérêts des consommateurs mais plutôt ceux des grandes multinationales de l’industrie agroalimentaire, de la pharmacie, de la chimie ou de la biotechnologie[3] en indiquant par exemple que le codex a permis à au moins 8 pesticides interdits (aldrine, dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT), polychlorobiphényle (PCB), endrine, dieldrine, hexachlorobenzène, chlordane) d’être à nouveau autorisés ou que le codex recommande que le bétail soit traité aux antibiotiques, et à l’hormone de croissance commercialisée par Monsanto ».

                De quoi être inquiets quant à notre avenir sur le plan alimentaire....


                • brieli67 14 janvier 2010 11:28

                  pour Docteur RATH

                  http://en.wikipedia.org/wiki/Matthias_Rath

                  Rath’s claims and methods have been widely criticized by medical organizations, AIDS-activist groups, and the United Nations, among others.[3][4][11][12] Former South African President Thabo Mbeki and former Minister of Health Manto Tshabalala-Msimang have also been criticized by the medical and AIDS-activist community for their perceived support for Rath’s claims.[11][13][14] According to doctors with Médecins Sans Frontières,[15] the Treatment Action Campaign, a South African AIDS-activist group,[16] and a former Rath colleague,[17] unauthorized clinical trials run by Rath and his associates, using vitamins as therapy for HIV, resulted in deaths of some participants. In 2008, the Cape High Court found the trials unlawful, banned Rath and his foundation from conducting unauthorized clinical trials and from advertising their products, and instructed the South African Health Department to fully investigate Rath’s vitamin trials.[16][18] In 2008, Rath expanded his advertising to Russia, a country where the incidence of HIV/AIDS has been increasing.[10]

                  • In 2008, the Cape Town High Court issued an interdict barring Rath from advertising his products as a treatment for AIDS, and stating that the clinical trials he has been running in black townships are illegal. The ruling also found that "Health Minister Manto Tshabalala-Msimang and her department had a duty to investigate Rath’s activities."[65]
                  In 2008 Ben Goldacre and The Guardian were sued for libel by Matthias Rath for the content of three articles describing Rath’s activities in South Africa.[66][67][68] In September 2008, Rath dropped his suit and was ordered to pay costs, an interim amount of about £220,000.[10] Goldacre has expressed interest in writing a « meticulously referenced » work on Rath, and South African AIDS denialism in general, based on material which had been excised from his column during the litigation.[69] A chapter of Goldacre’s Bad Science, omitted from the first edition due to the litigation, was reinstated in the paperback edition in early 2009, made available on his website, and licenced for free distribution.[1]

                  iL VOUS FAUT DES TRADUCTIONS ??? OU QUOI ?

                  Vous tombez sous la loi !
                   BON COURAGE


                • liebe liebe 14 janvier 2010 12:11

                  Ben j’ai lu la version française.. Plus facile non ???
                   Bon il est controversé en particulier sur le SIDA mais quand on écoute ce que dit Monsieur Montagnier à ce propos on peut se poser des questions non ??

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