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Accueil du site > Actualités > Environnement > Taxe carbone : le casse-tête insoluble

Taxe carbone : le casse-tête insoluble

Bien que Jean-Louis Borloo ne cesse d’affirmer qu’une taxe carbone sera en place le 1er juillet prochain, il faut s’attendre au report pur et simple du projet. Le record d’impopularité atteint par le chef de l’Etat, rendu manifeste par les résultats du premier tour des élections régionales, conduira probablement le Président de la République à renoncer à un projet en butte au mécontentement de la population et des corporations, et que son gouvernement ne parvient pas à élaborer.

La concertation avec les entreprises a mis en évidence la forte opposition du patronat à l’instauration d’une taxe qui pénaliserait les seules entreprises françaises, au bénéfice de leurs concurrents européens et extracontinentaux. On s’orientait alors vers une taxe à deux vitesses, de 17 euros par tonne de CO2 pour les particuliers et de l’ordre de 4 euros seulement pour les entreprises. Il est probable qu’un tel choix provoquerait colère et incompréhension chez les français. Pour les élus de la majorité gouvernementale, cette perspective est difficilement acceptable, car ils se rendent compte que l’obstination du président et de son ministre Jean-Louis Borloo les conduit à une succession d’échecs électoraux cuisants.

Alors, Nicolas Sarkozy s’est retourné vers l’Union Européenne. D’abord, il a demandé que les quotas d’émissions imposés aux installations industrielles fortement consommatrices d’énergies fossiles fassent immédiatement l’objet d’une vente dans la limite de 10% des volumes autorisés. Ainsi, le gouvernement espérait pouvoir convaincre un Conseil constitutionnel qui avait rejeté la première taxe carbone parce que les industries les plus émettrices de CO2 n’étaient pas taxées. La demande française a été rejetée, la Commission européenne refusant, à juste titre, de modifier un Paquet Energie Climat dont l’application est prévue pour le 1er janvier 2013. D’ailleurs, les procédures européennes n’auraient pas permis d’accéder à la demande française dans le court délai exigé. Le gouvernement a alors suggéré à la Commission de prévoir une taxe carbone européenne. La Commission a accepté d’envisager une telle directive, en prévoyant par exemple l’instauration, par les états membres, d’une taxe d’un montant minimal d’environ 10 euros par tonne de CO2. Une telle directive, cependant, devrait être approuvée par tous les états. Il n’est pas réaliste de croire à une telle unanimité.

Toutefois, un consensus européen pourrait être envisageable si l’on ajoutait aux taxes intérieures à l’Union, une taxe carbone aux frontières pour pénaliser les fournisseurs de l’Europe au même titre que le seraient les entreprises européennes. La question a été plusieurs fois considérée dans le passé, et, à chaque fois, elle a été écartée, car comment calculer, produit par produit, un impôt qui tiendrait compte de leur origine, des quantités de combustibles fossiles nécessaires à leur fabrication et à leur acheminement jusqu’aux frontières européennes ? Ne pas répondre à cette question revient à créer des droits de douane d’une totale inefficacité sur les émissions de CO2, car ils ne feraient aucune différence entre producteurs vertueux et producteurs laxistes. Dès lors, on instaurerait purement et simplement un système protectionniste condamné par les règlements de l’Organisation Mondiale du Commerce.

Il est confondant d’observer cette succession d’improvisations de la part du chef de l’Etat, qui, pour se sortir de l’impasse dans laquelle il s’est fourré, tente de mettre en route des mécanismes toujours plus complexes, qu’il maîtrise de moins en moins, dans une démarche vouée à l’échec et qui le déconsidère toujours plus dans l’opinion internationale, et tout cela pourquoi ? Parce qu’un ministre a imprudemment mis sa signature au bas d’un document baptisé « Engagements du Grenelle de l’Environnement », document sans valeur réglementaire, produit au terme d’une procédure non prise en compte et non prévue dans la Constitution française.


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30 réactions à cet article    


  • Linz 19 mars 2010 11:32

    Maintenant qu’il est évident que la tentative de Sarko d’absorber l’électorat vert est un échec, il va pouvoir renoncer à sa taxe carbone sans trop de problème. D’ailleurs, sa sortie virulente contre la question de « l’environnement qui commence à bien faire » devant les agriculteurs, permettait de s’en rendre compte de manière assez claire.


    • geo63 19 mars 2010 13:14

      Le dioxyde de carbone, communément appelé gaz carbonique ou anhydride carbonique, est un composé chimique composé d’un atome de carbone et de deux atomes d’oxygène et dont la formule brute est : CO2.

      Le 2 est en indice.

      Si on le met au même niveau et à la même taille que l’oxygène et le carbone cela n’a plus aucune signification, on ne voit plus que cette représentation ridicule partout.


      • geo63 19 mars 2010 13:19

        mes excuses. Le transfert de mon message a annulé le 2 en indice. Quelle connerie.
         
        A agoravox : Il faudrait bien régler ce petit problème technique de traitement de texte, une explication ??


      • tylhdar tylhdar 19 mars 2010 14:36

        GEO63 a voullu écrire CO² ?


      • PapyJako PapyJako 19 mars 2010 13:20

        Deux petites observations :

        « ... si l’on ajoutait aux taxes intérieures à l’Union, une taxe carbone aux frontières pour pénaliser les fournisseurs de l’Europe au même titre que le seraient les entreprises européennes ... »

        Cela serait évidemment vu comme du protectionnisme, entraînerait des mesures de rétorsion, et finalement un bon moyen de se tirer une balle dans le pied.

        Le coup de la « taxe carbone » doit être rapproché de celui des « droits d’émission », dont le cours avait d’ailleurs servi de repère à Nicolas Sarkosy pour la fixation du niveau de la taxe-carbone première mouture.

        Les scandales à répétition qui frappent le marché du carbone sont éloquents. Le marché du carbone va mourir de sa belle mort ... Peut-on espérer que la taxe carbone n’aura pas, elle à mourir ? quand Sarkosy aura compris que les risettes aux écolo-extrémistes ne lui rapportent que des défections, on va peut-être tourner la page ?

         


        • PapyJako PapyJako 19 mars 2010 13:29

          J’oubliais ...
          L’auteur dit, à propos du Président de la République :
           
          « ... tente de mettre en route des mécanismes toujours plus complexes, qu’il maîtrise de moins en moins ... »

          A supposer qu’il ait un jour maîtrisé quoi que ce soit dans ce domaine ... Lorsque de façon répétitive on confond CFC et CO2, et qu’on attribue au CO2 la destruction de la couche d’ozone, cela prouve qu’on n’y comprend rien.

          Et, lorsqu’on en est à ce niveau d’ignorance, cela prouve qu’on s’en fiche !... le reste n’est que gesticulation.


          • Demesure 19 mars 2010 16:22

            Ca me rappelle un pilier de bar qui demande à son voisin : « d’après toi, c’est quoi le pire, l’ignorance ou l’indifférence ? » et l’autre de répondre : « ’sais pas, m’en fiche ».


          • HELIOS HELIOS 19 mars 2010 13:33

            Oui, ben moi je trouve que LA MOITIE DE LA TAXE CARBONE a été appliquée au 1er Janvier !

            En effet, entre le 31 decembre et le 1er janvier les carburants ont augmenté de 6 centimes et maintenant de 6 autres centimes durant la greve contre Total

            Et, si je dis qu’elle a été appliquée qu’a moitié, c’est que la contrepartie de cette augmentation, qui devait etre un cheque aux consommateurs, nous ne la voyons pas venir, même pas en rêve.

            C’est quand même bizarre, que ceux qui parlent haut et fort du bilan des autres, ne se regardent pas un peu dans le miroir.... Pas d’augmentation d’impot qu’il (ose) crier bien fort, le Xavier Bertrand....


            • epapel epapel 19 mars 2010 20:39

              Sans compter les 9% d’augmentation du gaz annoncés pour le premier avril 2010.

              Après cet hiver rigoureux, la note de chauffage va être salée pour ceux qui se chauffent au gaz.


            • Kristen Kristen 19 mars 2010 13:52

              une taxe carbone n aurait d ’ interet s il des réelles alternatives existaient..ce qui n est pas le cas ..le bioéthanol au lieu du gazole ou l ’ essence vaste mascarade...

              la voiture electrik mais pour qui des français capable de souscrire un crédit...
              au leu da voir subventionné l achat de vehicules pour vider les stcoks des constructeurs une aide pour le devellopement de voiture éléctrique la formation d artisans pour batir « autonome » aurait été plus pertinent pour une mutation vers une société plus économe....
              au lieu de ça une taxe carbone.....une taxe qui touchera une fois encore les plus modestes au non du sacro saint "on n augementera pas les impots pour les riches le fameux bouclier fiscal...


              • tylhdar tylhdar 19 mars 2010 14:39

                "Ne pas répondre à cette question revient à créer des droits de douane d’une totale inefficacité sur les émissions de CO2, car ils ne feraient aucune différence entre producteurs vertueux et producteurs laxistes. Dès lors, on instaurerait purement et simplement un système protectionniste condamné par les règlements de l’Organisation Mondiale du Commerce."
                Et alors ? Rien a faire de l’omc, vive le protectionnisme.


                • jean-michel Bélouve jean-michel Bélouve 19 mars 2010 16:07

                  L’OMC dispose du pouvoir de représailles contre le pays memebre qui contrevient à ses règlements, qui consistent à autoriser les autres membres à établir des taxes dissuasives contre le contrevenant. Quand à quitter l’OMC, le pays qui s’y risquerait devrait accepter de voir ses exportations chuter irrémédiablement.


                • tylhdar tylhdar 20 mars 2010 16:48

                  Pour le peu que la France exporte, c’est sans gravité.


                • Lucsaint Lucsaint 19 mars 2010 15:44

                  La taxe carbone n’est pas qu’une risette aux écolos. C’est une grosse taxe de plus - en fait une augmentation déguisée de la TIPP - pour un gouvernement dont les caisses sont vides.
                  Mais comme dit PapyJako, le mal est plus profond, car la théorie du méchant CO2, ainsi que ces délirants droits carboniques induits (un gros bizness pour certains), est en train d’exploser en vol...
                  Même en passant par l’Europe Sarko aura beaucoup de mal à nous ressortir la taxe carbone. D’où cette augmentation larvée du carburant, signalée par Hélios. 


                  • epapel epapel 19 mars 2010 20:34

                    D’ailleurs son montant était négligeable par rapport à la TIPP.


                  • Lisa SION 2 Lisa SION 2 19 mars 2010 17:30

                    putain quelle bande de tâches !

                    Il serait si simple de calculer l’empreinte carbone de chaque produit du marché, quel qu’il soit et d’où qu’il vienne.

                    Étiquette verte pour les produits locaux allant jusqu’au rouge pour les produits qui viennent de loin et dont il a été impossible de définir la transparence sur son mode de production.

                    Un centime, ou % pour le vert, et dix pour le rouge, et on n’en parle plus bordel de merde, y font chier ces hauts ponctionnaires !


                    • rastapopulo rastapopulo 19 mars 2010 18:45

                      Sauf que l’humanité est né dans des régions chaudes et qu’il est aussi normal d’importer des fruits exotiques que de se chauffer !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!


                    • Eloi Eloi 19 mars 2010 21:15

                      Il serait si simple de calculer l’empreinte carbone de chaque produit du marché, quel qu’il soit et d’où qu’il vienne.

                      Ce n’est pas simple du tout.


                    • epapel epapel 19 mars 2010 20:32

                      Taxe carbone ou pas, le prix des énergies fossiles est appelé à augmenter inéluctablement sur le moyen et long terme au plus grand bénéfice des pays exportateurs et des compagnies pétrolières.

                      La taxe carbone qu’on nous promettait n’était rien à côté de ce qui nous attend. Ceux qui n’auront pas les moyens de suivre devront de toute façon s’en passer ou trouver une alternative.


                      • epapel epapel 19 mars 2010 20:55

                        La taxe carbone est devenue totalement inutile puisque la consommation d’énergie est désormais contrainte par une offre insuffisante par rapport à la demande et l’envolée des prix concomitante si reprise de la croissance de l’activité économique (et je ne dis pas dès reprise car ce n’est même pas certain).

                        Comme en plus le dispositif prévu était une usine à gaz qui pénalisait les plus pauvres, il n’y a rien à regretter.


                        • jean-michel Bélouve jean-michel Bélouve 19 mars 2010 21:43

                          Votre remarque est tout à fait pertinente. C’est le marché qui assurera la régulation, et non les taxes et les interventions des Etats. La demande d’énergie de la part des pays en développement augmente tellement vite que l’offre de pétrole sera de plus en plus insuffisante. C’est pourquoi la diversification de l’offre de carburants liquides est primordiale, et les solutions existent. La synthèse de carburants à partir de charbon est bien connue, et pratiquée de longue date en Afrique du Sud. La production de diester à partir d’eau, de CO2 et de soleil, avec le recours à des micro-algues recèle de grandes promesses : les expériences industrielles actuelles devraient conduire en quelques années à des réalisations rentables et remarquablement productives. Et puis, là où l’électricité peut remplacer les carburants liquides, la filière nucléaire est évidemment reine, avec des technologies nouvelles qui rendent inépuisables pour des millénaires l’uranium et le thorium qui servent de combustibles. Mais pour assurer à ces technologies un avenir radieux, il faut garder des économies solides, et là résident les grandes interrogations.


                        • epapel epapel 19 mars 2010 21:48

                          Les solutions que vous décrivez n’empêcheront pas l’augmentation des prix car elles sont par nature plus onéreuses que celles qu’elles doivent remplacer.


                        • epapel epapel 19 mars 2010 22:14

                          EDF a mené il y a quelques années une étude pour le gouvernement sur le temps de déploiement des solutions alternatives (toutes celles que vous décrivez), conclusion : elles ne parviendront à résoudre la problématique énergétique qu’à l’horizon 2050 et encore à condition que tous les efforts soient menés dans ce sens à l’échelle mondiale et qu’on commence tout de suite (c’est à dire en 2005).

                          Il est clair que les efforts n’ont pas encore commencé et que le marché sur qui on place toute la confiance ne pourra pas le faire puisqu’à tout instant il privilégie la solution la plus économique alors qu’il est nécessaire d’anticiper la mise en place de solutions onéreuses (difficulté majeur que soulève EDF compte tenu de l’effacement continu des États en matière de politique économique).

                          Les vrais efforts commenceront quand la situation sera critique et la cause du problème acceptée, or pour l’instant la quasi totalité de la population est dans le déni (elle attribue les fluctuations de prix à la spéculation et non à un problème de ressource). Il faudra ensuite plus de 40 ans selon EDF pour sortir de la crise.

                          Mais avec la crise qui est arrivée entre temps et l’endettement abyssal qui s’en est suivi, les États n’ont plus les moyens d’entreprendre des choses sérieuses car le marché exige d’abord le remboursement des dettes. Alors à moins de tordre le cou au néolibéralisme, le problème n’est pas prêt d’être résolu.


                        • jean-michel Bélouve jean-michel Bélouve 20 mars 2010 04:43

                          @ epapel
                          1 - « Les solutions que vous préconisez sont plus chères... »
                          Votre remarque est de moins en moins justifiée. Ainsi, l’essence de synthèse réalisée à partit de charbon est estimée compétitive dès que le prix du pétrole dépassera durablement 80 dollars le baril. Les agro-carburants de troisième génération ne font que démarrer, et sont produits dans des unités industrielles pilotes. Le rendement exceptionnel de cette bio-technologie, les investissements modérés qu’elle suscite, les progrès à attendre à court terme du génie génétique appliqué aux micro-algues permettent d’envisager un développement rapide d’ici quelques années. En comparaison, les coûts nécessaires à la prospection de nouveaux gisements pétroliers atteignent vite des sommes prohibitives (300 $ le baril pour du pétrole à 6jm de fonds océaniques. Information qui m’a été communiquée par un responsable d’une grande compagnie pétrolière). Si la croissance des pays en développement se poursuit à un rythme soutenu, le recours à ces technologes alternatives sera très rapide.

                          2 « les États n’ont plus les moyens d’entreprendre des choses sérieuses.... »
                          L’intervention des états dans l’économie sont le plus souvent source d’effets pervers graves. L’exemple actuel des agro-carburants de première génération et des éoliennes en est une démonstration. La gestion bancaire et industrielle de l’état socialiste sous Mitterand a conduit à la faillite du crédit Lyonnais et à l’assèchement des crédits aux entreprises privées. L’intervention de l’Etat fait que le lobbying devient plus efficace que le marketing et la bonne gestion, et cela se fait le plus souvent aux frais des contribuables. C’est cette connivence de certains agents du privé et des pouvoirs publics qui a conduit à ce que vous appelez le « néolibéralisme », qui est tout, sauf libéral. Un état qui se concentrerait sur ses devoirs régaliens et diminuerait drastiquement la dépense publique donnerait à l’initiative privée les moyens financiers nécessaires aux mutations économiques. Que l’Etat s’occupe de fournir le cadre législatif qui permette aux agents économiques d’opérer en toute transparence dans le cadre de l’économie de marché, d’une saine concurrence, c’est tout ce qui faut lui demander.


                          • epapel epapel 20 mars 2010 21:12

                            Alors ça prendra 60 ans au lieu de 40.


                          • rastapopulo rastapopulo 21 mars 2010 18:57

                            Je veux pas dire mais en Belgique la CGER, banque gérée par l’état, n’a eu aucun problème jusqu’à sa privatisation sous le nom Fortis (le nombre d’entourloupes qui s’en sont suivis si vous saviez).

                            Je suis entièrement d’accord pour soulever la connivence entre politique et financier mais ce n’est pas dans le sens de l’interventionnisme de l’état !!!

                            C’est l’interventionnisme du financier dans les états qui exige du court terme et le vol de la création monétaire régalienne qui déresponsabilise complétement la société. 


                          • rastapopulo rastapopulo 22 mars 2010 21:27

                            Mon propos est : qui inonde les nations de propagandes écolo mondialistes si ce n’est le club de Rome et les grands financiers anglosaxons ? 


                          • elec 42 elec 42 20 mars 2010 10:24

                            il faut une taxe carbone au niveau européen,au niveau français ,ça ne veut rien dire !!!


                            • jean-michel Bélouve jean-michel Bélouve 23 mars 2010 15:08

                              mardi 23 mars : François Fillon annonce l’abandon du projet de taxe carbone. Ma pensée reconnaissante va au Conseil constitutionnel.

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