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Duplex imperium, une alternative pour la Belgique

La Belgique, confrontée de sévères crises institutionnelles et politiques, pourrait pourtant s’inspirer d’un modèle politique fort ancien, mais très efficace pour se dégager de l’ornière dans laquelle elle s’enlise...

Le récent canular de la RTBF semble bien avoir mis une fois de plus en évidence les soubresauts politiques et nationaux qui secouent à intervalles réguliers la Belgique.
Le pays est linguistiquement coupé en deux : 4,2 millions de francophones, les Wallons, d’un côté, 6,2 millions de néerlandophones, les Flamands, de l’autre côté.

Bien sûr, rien d’aisé, dans ces conditions, pour les hommes et femmes politiques, à gouverner un pays ainsi divisé en deux. Paradoxalement, l’amendement de 1993 qui permit au pays d’adopter un système fédéral pour éviter la scission, d’une certaine manière, l’entérina.

Cet amendement était toutefois inéluctable, compte tenu de la crise politique du pays.

Une solution qui puise ses racines dans le patrimoine historique et culturel de l’Europe pourrait pourtant s’appliquer peut-être avec réussite à la Belgique.

Il existe une petite ville du Latium, en Italie, devenue par la suite une puissante république, qui évita à plusieurs reprises des scissions similaires, autant sur des bases sociales que communautaires.

A l’origine, l’exercice du pouvoir, dans cette république, n’était pas collégial : deux consuls alternaient de mois en mois. Toutefois, la République comprit très vite les indéniables avantages de la collégialité. Une fois les institutions républicaines établies , les magistrats exercèrent ensemble. Ainsi l’un pouvait s’opposer à la décision de l’autre après qu’elle était prise (ius intercessionis) ou, plus sagement, s’y opposer avant (droit de veto ). Mais plus intelligemment encore, les décisions furent généralement prises en concertation.

Voilà ce qu’énonçait la Lex Cornelia votée deux cent cinquante ans après la la fondation de cette cité à l’origine quelconque :

Les consuls soumettent au Sénat les lois et décrets consulaires pour en débattre. Dans le cadre de leur fonction consulaire, chacun détient un droit de veto sur les actions de l’autre dont il a connaissance. Ce veto ne peut être levé que par un vote du Sénat, demandé par le consul visé par le veto. La procédure de vote est identique à celle de l’adoption d’un senatus-consulte, les consuls impliqués pouvant voter.

Voilà une solution tout entière idéale pour la Belgique : une assemblée unique, deux consuls, l’un flamand, l’autre wallon, et tout comme pour les habitants de cette cité, application du principe de collégialité à toutes les magistratures politiques.

Ainsi, Wallons et Flamands seraient définitivement condamnés à s’entendre, et aucune décision ne pourrait léser les intérêts de l’une ou l’autre communauté, en vertu des pouvoirs conférés au principe de collégialité, le duplex imperium .

A priori, la Belgique n’a jamais connu un tel système politique, or la république citée en exemple a fonctionné ainsi pendant un demi-millénaire.

La ville, à sa fondation, était constituée de pas moins de quatre peuples vivant sur quatre collines différentes : Albains, Sabins, Etrusques et bien sûr les citoyens d’origine de la cité. C’est un ancien Albain, Romulus, qui en était devenu le premier roi, un Sabin lui avait succédé, Numa Pompilius, et un Etrusque, Collatinus, le cousin germain du dernier roi étrusque, Tarquin le Superbe, avait proclamé la République en compagnie de Junius Brutus, un patricien.

C’est donc un très intéressant modèle d’intégration et de bonne gouvernance, dont la longévité est en soi une garantie d’efficacité, que cette cité, pour l’Etat belge.

Cette petite cité qui connut par la suite une prodigieuse réussite avait pour nom Rome...

Article publié sur le site le Portique


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6 réactions à cet article    


  • Jésus (---.---.4.84) 26 décembre 2006 10:57

    Je crois que l’auteur ne comprends pas grand-chose à la Belgique : beaucoup d’erreurs. Au passage, je signale que le principe du « Duplex Imperium » est déjà en place dans la Constitution de 1830. Sous une forme plus évoluée, de surcroît.

    Article nul, désolé.


    • (---.---.24.249) 26 décembre 2006 19:13

      Et avec la communauté marocaine ?


    • L'Hérétique Anaxagore 27 décembre 2006 19:26

      A vrai dire, dans l’idée des premiers Républicains Romains, le but était d’empêcher la confiscation du pouvoir par un seul, et donc, par là, tout retour à la royauté.

      Je pense que le problème est plus simple à deux communautés qu’à 4 car le principe de collégialité est plus aisément applicable.

      Vous soulevez toutefois avec justesse la question démographique.

      Par les temps qui courent, les états morcelés en communautés linguistiques et culturelles ont bien du mal à subsister.


    • Tama (---.---.23.5) 27 décembre 2006 01:56

      Euh, intentions certes louables, mais, comme dit plus haut, certaines erreurs...

      Notamment une confusion courante pour les observateurs extérieurs et qui ressort entre autres de vos statistiques :

      « 4,2 millions de francophones, les Wallons, d’un côté, 6,2 millions de néerlandophones, les Flamands, de l’autre côté. »

      Faux, archi faux.

      Et pour tenter de clarifier la chose, voici un résumé succinct des Institutions belges créées dans le cadre d’un fédéralisme bancal lié à la langue.

      Plusieurs collectivités cohabitent :

      L’Etat fédéral, soit l’entièreté du Royaume, ses compétences propres s’étendent à tout le territoire national (Intérieur, Défense, Justice, Affaires étrangères, etc.) ;

      Les 3 Régions, territoires bien définis par des frontières géographiques, leurs compétences s’étendent et se restreignent auxdites frontières particulières, sans distinction linguistique : Région flamande (au nord), Région wallone (au sud) et Région de Bruxelles-Capitale (enclavée en Région flamande, vers le milieu) ;

      Les 3 Communautés, partiellement sans territoire (mais en réalité c’est plus compliqué), leurs compétences s’étendent aux personnes, sur base de leur langue officielle (Communauté française, Communauté flamande - langue néerlandaise, Communauté germanophone) ;

      Les Provinces, territoires dont les compétences sont fort limitées, au nombre de 10 (5 au nord, 5 au sud, Bruxelles ayant un gouverneur mais n’étant plus en territoire provincial) ;

      Les communes (589), qui sont comme partout, des communes (encore que...).

      Bon, là où l’auteur s’emmêle les pinceaux, c’est lorsqu’il considère que les francophones (4,2 millions de gens) sont des Wallons.

      En effet, les Wallons (habitant le territoire de la Région wallone, au sud) comportent les 300.000 germanophones de la Communauté germanophone (frontaliers avec l’Allemagne, on s’en doute). Les autres Wallons sont environ 3.000.000 et sont francophones. Ces derniers sont donc sous le régime de la Communauté française, alors que les premiers sont sous le régime de la Communauté germanophone.

      Les 6.000.000 de néerlandophones vivent pour l’essentiel en Région flamande (au nord) mais pour environ 200.000 à Bruxelles. Notez qu’aucun Wallon ne peut donc habiter à Bruxelles, pour la simple et bonne raison que la Région de Bruxelles-Capitale ne peut en aucun cas être au même endroit que la Région wallonne. Mais... et les 200.000 néerlandophones alors ?

      Nous en arrivons à Bruxelles-Capitale. Cette région a un statut bilingue. C’est-à-dire que les francophones y sont soumis à la Communauté française et les néerlandophones à la Communauté flamande. Donc les 800.000 francophones de Bruxelles ne sont pas wallons (et ne se sentent pas comme tel non plus, loin s’en faut).

      Alors que les francophones de Belgique sont de 2 types, Bruxellois et Wallons, avec une culture commune ET une culture distincte, les néerlandophones de Belgique cultivent au contraire un nationalisme qui tend à faire se sentir un néerlandophone bruxellois flamand avant d’être bruxellois (alors qu’un francophone de Bruxelles, je le répète, ne se sent pas du tout wallon).

      Ce nationalisme (avéré ou latent selon les gens) a poussé la fusion entre la Région flamande (territoire) et la Communauté flamande (compétences liées aux personnes). Ces 2 entités n’ont plus qu’un seul parlement et un seul exécutif, contrairement à 2 autres Régions, qui demeurent distinctes des autres Communautés.

      POURQUOI pinaillai-je tant avec mes histoires compliquées ? me direz-vous...

      Mais voilà bien le noeud de la question : si l’auteur avait raison en estimant que francophone = Wallon et néerlandophone = Flamand, la Belgique serait sans doute plus simple à administrer...

      Voyez l’étroite imbrication de 3 Communautés linguistiques et 3 Régions au sein d’un Etat de 30.000 km2, et encore j’ai vachement vulgarisé !

      En résumé : un peu moins de 60 % des Belges parlent néerlandais, un peu moins de 40 % des Belges parlent français et le reste parle allemand. C’est pourquoi, mathématiquement, notre Premier Ministre est toujours un néerlandophone peu ou prou bilingue (ce qui explique son accent quand il parle français).

      En ce qui me concerne, étant monarchiste et unitariste, je pense que si les Wallons et les Flamands n’avaient pas cultivé leurs enfantillages nationalisto-identitaires à deux balles, si chacun avait appris à parler la deuxième langue du pays et si on se souvenait plus souvent que notre devise est « L’Union fait la Force - Eendracht maakt Macht », on n’en serait pas à se faire mousser comme des cons à la télé pendant que des SDF meurent de faim et que la dette publique atteint 250 milliards d’euros...

      Merci aux lecteurs courageux d’avoir lu jusqu’au bout smiley


      • L'Hérétique Anaxagore 27 décembre 2006 19:23

        Merci à Tama d’avoir corrigé mes approximations. Cela dit, le fond de mon article était surtout de tenter de trouver un modèle politique qui satisfasse simultanément aux aspirations des francophones et des néerlandophones. Il est vrai qu’en France, la presse présente souvent la question linguistique de manière simpliste en opposant Wallons et Flamands. Je savais qu’il existe une communauté germanophone, mais je ne crois pas, à ma connaissance, qu’elle soit partie prenante de la querelle.

        Je crois tout de même que des postes-clé bicéphales pourraient pour un temps, arranger les choses, nonobstant la question démographique, bien sûr.


      • Antoine Diederick (---.---.237.215) 28 décembre 2006 14:08

        Et c’est à ce moment-là que la Wallonie demandera son rattachement à la France. Un parti wallon prônant cette option existe d’ailleurs déjà, même s’il est encore très marginal dans les urnes. En Flandre par contre, les partis nationalistes flamands sont déjà bien en tête.

        Et c’est ainsi que nos amis français seront sans doute appelés un jour à répondre à un referendum concernant l’intégration de la Wallonie à la France.

        Certainement pas....c’est une hypothèse qui ne repose sur rien de réalisable pour l’instant.

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