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Accueil du site > Actualités > International > La Russie refuse de rejoindre la Cour pénale internationale

La Russie refuse de rejoindre la Cour pénale internationale

Pour Moscou,la CPI n’est pas une institution judiciaire réellement indépendante...

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Vladimir Poutine a décidé par décret de ne pas ratifier le Statut de Rome qui établit la Cour pénale internationale. La juridiction créée en 2002 n’a jamais réussi à convaincre Moscou de son impartialité et fait l’objet de nombreuses critiques.

Photo ©Reuters/Jerry Lampen

La Russie a annoncé son intention de ne pas ratifier le Statut de Rome qu’elle avait signé en 2000, condition sine qua non pour adhérer à la Cour pénale internationale (CPI). Par décret, Vladimir Poutine enjoint aux autorités « d’accepter la proposition des ministres de la Justice et des Affaires étrangères russes, ainsi que de la Cour suprême de la Fédération de Russie, de notifier au secrétaire général de l’Organisation des Nations unies (ONU) [la décision d’interrompre le processus d’adhésion] ».

Le ministère russe des Affaires étrangères a pour sa part estimé que la CPI n’avait pas répondu aux attentes initiales et n’avait pas réussi à devenir « une institution judiciaire réellement indépendante ».

Le Statut de Rome, entré en vigueur en 2002 attribue à la CPI des compétences pour poursuivre les auteurs de génocides, de crimes contre l’humanité et de crimes de guerre. Mais la juridiction internationale fait l’objet de nombreuses critiques et, notamment d’être instrumentalisée par les pays occidentaux. Les procédures sont très longues, les condamnations peu nombreuses et les accusés sont dans de nombreux cas des dirigeants ou des ressortissants d’Etats africains, à l’exemple du chef d’État ivoirien Laurent Gbagbo qui attend son procès depuis novembre 2011.

D’autres pays ont par ailleurs annoncé leur retrait de cette juridiction internationale, à l’instar de la Gambie, le 24 octobre 2016, en dépit de l’appel lancé par le secrétaire général de l’Organisation des Nations unies aux pays critiquant le fonctionnement de la CPI pour les inciter à résoudre leurs différends par le « dialogue ».

Plus récemment encore, l’Afrique du Sud et le Burundi, ont annoncé à leur tour vouloir se soustraire à la juridiction de la CPI. Cette dernière risque de devenir une coquille vide, un destin qu’elle doit beaucoup à sa politisation. 32 États, dont les États-Unis, n’ont jamais ratifié le Statut de Rome.

Source : https://francais.rt.com/international/29028-russie-refuse-rejoindre-cpi


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37 réactions à cet article    


  • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 17 novembre 08:33

    Poutine a raison, les Organisations internationales ont été phagocytées par l’ Occident.
    UPR « L’influence américaine sur les organisations internationales, exemple : le FMI »


    C’est John Perkins qui explique comment l’Occident manipule les pays endettés pour qu’ils votent comme on leur dit aux Nations Unis. Or, l’ONU a été construite pour que les négociations empêchent les guerres, cherchez l’erreur... ! En Occident, on tire d’abord et on évite de réfléchir ensuite.

    La conséquence, c’est que des pays subissent des sanctions, ( Syrie, Iran, Cuba, Russie, Corée du nord etc ) mais jamais le Qatar, ni l’Arabie Saoudite, ni la Turquie, la Jordanie, ni les pays européens, et encore moins Israël, qui refuse depuis 1947 d’appliquer des résolutions de l’ ONU, et qui se subit jamais aucune sanction !

    C’est ce « deux poids, deux mesures » que de plus en plus de pays ne supportent plus.


    • damocles 17 novembre 08:36

      La CPI est une mascarade de plus, et peut-être la plus flagrante , dans l’organigrame des institutions internationales ..

      Les exemples ne mauquent pas et les plus flagrants sont ceux de l’ex-Yougoslavie et de la Côte d’ Ivoire...plus L’ Irak , l’ Afghanistan...etc...

      • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 17 novembre 09:02

        @damocles
        Ce qui ne veut pas dire qu’il faille jeter aux orties les organisations internationales... Avec tous les génocides, les coups d’états, les "révolutions colorées, et les crimes de guerre depuis 1945, en toute impunité, il y a du grain à moudre et de quoi occuper la CPI pour plusieurs décennies ....


      • fred.foyn fred.foyn 17 novembre 08:41

        La CPI aux ordres des USA et autres foutriquets..pour cacher la vérité sur les actes de barbaries de l’amérique et de ses caniches !


        • Doume65 17 novembre 10:31

          @fred.foyn
          « La CPI aux ordres des USA »
          Ce qui est fort de café, vu que les USA n’ont pas ratifié le Traité de Rome. Ils en sont absents, mais ils sont quand-même les chefs. Bon, c’est normal, c’est la « Nation Indispensable ».


        • leypanou 17 novembre 10:37

          @Doume65
          Ils en sont absents, mais ils sont quand-même les chefs. Bon, c’est normal : le système de sélection est verrouillé de telle manière que seuls les « bons candidats » aux « bons » postes soient sélectionnés et l’actuelle procureure n’est pas une exception à cette règle.


        • JL JL 17 novembre 11:06

          @Doume65

           
          ’’ « La CPI aux ordres des USA » ce qui est fort de café, vu que les USA n’ont pas ratifié le Traité de Rome. Ils en sont absents, mais ils sont quand-même les chefs. Bon, c’est normal, c’est la « Nation Indispensable ». ’’ 

           Cela veut simplement dire qu’ils sont juges mais leurs ressortissants ne pourront jamais être inculpés.

        • amiaplacidus amiaplacidus 17 novembre 10:57

          La Russie ne fait que de rejoindre les USA qui n’ont pas ratifié le Statut de Rome (et donc la CPI). La Chine et l’Inde ne l’ont même pas signé.


          • V_Parlier V_Parlier 17 novembre 20:17

            @amiaplacidus
            Il faut dire que quand on voit Ayrault qui veut attaquer Poutine pour crimes de guerre pour la même chose que ce qu’il fait lui-même actuellement à Mossoul, ça laisse rêveur sur les bienfaits du statut de membre !


          • Harry Stotte 17 novembre 11:07

            Moscou parle aussi d’un coût d’un milliard de dollars en quatorze ans d’existence, pour autant de sentences rendues, ce qui met l’année et la sentence, à 71’400’000 dollars en moyenne.


            P.S. - Il s’est raconté qu’en son temps (1999-2007), Carla Del Ponte, procureur général du TPI, occupait un appartement dont le loyer mensuel se montait à 10’000 francs suisses

            • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 17 novembre 11:23

              Liste des pays ayant signé pour la CPI.


              30 pays ont présenté une résolution à l’ ONU contre la glorification du nazisme .
              55 pays se sont abstenus, dont l’ UE et la France. Et 3 ont voté contre : les USA, le Canada et l’ Ukraine ! En France, Valls et toute la bienpensance fustigent Dieudonné et les eurosceptiques, en les traitant de fachos.
              Mais les vrais, dans les pays baltes ou à Kiev, ceux là sont très bien !

              "Une résolution condamnant l’apologie du nazisme et « les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie », présentée par trente États dont le Brésil, l’Inde et la Russie, a été adoptée en commission préparatoire de l’Assemblée générale des Nations Unies par 115 votes favorables. 

55 pays ont cru bon de s’abstenir, parmi lesquels tous les pays de l’Union européenne, dont la France, et trois pays ont osé voté contre : les États-Unis, le Canada et l’Ukraine.

              Depuis 2012, c’est la troisième fois que la France refuse de condamner des actes qui, s’ils étaient commis en France, susciteraient non seulement l’indignation générale, mais encore tomberaient sous le coup de la loi. "


              • wesson wesson 17 novembre 11:40

                En définitive vous avez repris et juste un peu remanié la dépêche que on voit partout dans le MSM, et qui ne fait qu’effleurer les raisons.

                Et pourtant ces raisons sont interessantes, car elles sont de 2 ordres : 

                Sur le fond, la CPI n’as jamais été autre chose qu’un instrument à la merci des puissances occidentales qui ne souhaitait juger que les dictateurs africains auxquels nous aurions retiré notre protection, et les alliés des Russes. 
                Récemment la CPI avait démarré une enquête cherchant la mise en cause directe des milices ossètes et des forces armées Russes dans le conflit en Géorgie, tout en se gardant bien d’enquêter sur les exactions des forces Géorgiennes, notamment concernant le bombardement nocturne de ola population civile de Tskinvali, et la mort de casques bleues de l’armée Russes.
                Et jusqu’à ce Lundi dernier, ou le rapport de la CPI indique « l’existence d’un conflit armé international entre l’Ukraine et la Russie avec l’occupation illégale de la Crimée et sur la région du Donbas ». Ainsi donc pour la CPI la Russie a déclaré la guerre à l’Ukraine et la mène avec une occupation et un canardage dans le Donbas. Lorsque on écrit de telles âneries, il ne faut pas s’étonner que la Russie claque la porte.

                Et sur la forme, l’adhésion à la CPI impliquait de manière beaucoup plus discrète en réalité un certain abandon de souveraineté pour les pays qui y adhèrent. On est un peu dans ce cadre là en Europe par exemple avec la Cours Européenne des Droits de l’Homme, dont nous avons accepté que les décisions soient au dessus des décisions de nos propres juridictions. C’est en tout cas le chemin vers une gouvernance et une justice mondiale, qui souffre effectivement d’un problème d’impartialité organique dans la configuration actuelle des rapports de force internationaux. 

                Ou pour résumer à gros trait : une CPI aujourd’hui ne peut être qu’une marionnette à la solde des Nord-Américains et de leurs alliés. 

                C’est la prise en compte de cet état des choses qui as amené fort logiquement la Russie à se barrer fissa de ce machin.

                • V_Parlier V_Parlier 17 novembre 20:19

                  @wesson
                  « une marionnette à la solde des Nord-Américains et de leurs alliés »
                  -> Et peut-être même bientôt simplement : A la solde de l’UE.


                • Yvance77 Yvance77 17 novembre 13:26

                  La preuve que ce TPI est une vaste fumisterie, réside dans le fait que Pipole 1er n’a pas encore (et ne sera jamais) déféré devant cette cour, au regard de toutes les traîtrises commises envers le peuple de France et quelques autres babioles (ingérence lybienne...)


                  • Rmanal 17 novembre 14:48

                    Ceux qui ne signent pas sont surtout ceux qui ont peur de s’y retrouver un jour : les USA, Israel, la Chine ... et maintenant Poutine.


                    • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 17 novembre 17:56

                      @Rmanal
                      En Russie, le Ministre de l’économie vient d’être inculpé pour corruption avec flagrant délit... Quel mauvais exemple quand même...., arrêter un Ministre corrompu, c’est pas dans nos belles démocraties qu’on verrait des trucs pareils...


                    • ukulele ukulele 17 novembre 21:02

                      @Fifi Brind_acier
                      Le système judiciaire russe vous fais rêver ? C’est aussi le point de vue officiel de l’UPR ?


                    • Michel Maugis Michel Maugis 18 novembre 00:43

                      @Rmanal


                      « Ceux qui ne signent pas sont surtout ceux qui ont peur de s’y retrouver un jour : les USA, Israel, la Chine ... et maintenant Poutine. »

                      Ça c’est une opinion gratuite d’un ignorant.

                      Les USA et Israel ont effectivement peur de s’y retrouver à juste titre, si le rapport des forces changent dans un futur propre.
                      Les raisons ne manquent pas. Rmanal est d’accord sur ce point, et tente de symétriser la crapulerie :
                      La technique ne change jamais chez ceux qui ne veulent pas voir.
                       Rmanal dit : je soutiens les crapules, mais les autres le sont aussi.
                      Rmanal reconnaît les crimes d’USRAEL et du FUKUS, mais les excuses en criminalisant des pays pacifiques SANS PREUVE.

                      La Chine et la Russie ont effectivement peur qu’ils s’y retrouvent MAINTENANT, à TORT, vu que ce « tribunal » sera sous la coupe des merdias dominés par les USA qui se permettront de former l’opinion publique de la « communauté internationale ». 
                      Les pays Rmanaliens qui oseront être dignes seront PUNIS par des sanctions de l’Otanazie.


                    • Michel Maugis Michel Maugis 18 novembre 00:59

                      @ukulele


                      « Le système judiciaire russe vous fais rêver ? C’est aussi le point de vue officiel de l’UPR ? »

                      Réponse hypocrite et tendancieuse d’une personne qui a honte de devoir s’exprimer.

                      Moi le système judiciaire que j’adore et me fais rêver est le chinois.

                      un ministre qui trahit sa mission et le peuple qu’il doit servir pour se servir mérite la mort.

                      C’ est la seule exception à l’interdiction de la peine de mort.

                    • soi même 17 novembre 14:49


                      La suite logique a tous cela est la dissolution pur et simple de l’ONU et de tous ces satellites internationaux qui n’ont plus aucune légitimité pour arrêté des actions bellicistes qui a ravagé, la Yougoslavie, le Burundi, l’Afghanistan, l’Irak, le Soudan, la Somalie, la Libye, la Syrie, le Yémen sans parler des pays Africain, d’Asie et d’Amérique Centrale.


                      • Michel Maugis Michel Maugis 18 novembre 00:53

                        @soi même


                        « La suite logique a tous cela est la dissolution pur et simple de l’ONU »

                        En quoi serait ce logique ?

                        La situation sans l’ONU serait encore bien pire, l’ ONU est  malgré tout des pierres dans les chaussures de l’impérialisme occidental, et son existence est une victoire des peuples et en particulier de l’URSS ( donc Staline) qui y a introduit le droit des peuples à choisir son mode économique sans ingérence, et donc la coexistence pacifique entre nations à sytème diférent..... Ce qui n’ a jamais plu à l’Otanazie.

                        Ce que Poutine impose par sa stratégie du respect de la charte onusienne.

                        Ce n’est certainement pas le moment de dissoudre l’ONU, quand les USA sont eux-mêmes en phase d’autodestruction 

                      • ENZOLIGARK 17 novembre 15:02

                        ... РОССИЯ * + 1 ... . ... АФФ ИСС ...


                        • zygzornifle zygzornifle 17 novembre 15:26

                          il a raison , c’est un nid de crotales .....


                          • kako 17 novembre 16:24

                            La CPI est un outil de rétorsion des occidentaux, pour punir ceux qui osent s’opposer à eux. En tout cas c’est ce qu’est devenu cette belle idée. Dès le départ, certains grands pays ont déclaré qu’ils ne reconnaitraient jamais l’autorité de la CPI ! C’est le cas des USA, qui pourtant s’en sert allègrement pour intimider les petits états, mais qui refuse de s’y soumettre. C’est aussi le cas d’Israël (c’est une lapalissade me direz vous ...), de la Chine etc ... ! Les anciennes puissances coloniales, dont la France et la GB, se sont vite emparés de cet outil pour mettre au pas tous ceux qui sont dans leur sphère d’influence. L’organisation a été vidée de sa substance et alors que cette cour devait dire le droit international, elle est devenue une marionnette entre les mains de quelques puissants. Personne n’en veut plus, à cause des injustices flagrantes qui y ont cours. 


                            • phan 17 novembre 18:20

                              Pendant ce temps près de chez nous,
                              Hollande a ordonné l’exécution de quatre personnes :
                              http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr/archive/2016/10/14/hollande-mis-en-cause-pour-des-assassinats-en-route-vers-la-932035.html
                              La France a été initiatrice, manipulatrice, et coordinatrice de la destruction de la Libye :
                              http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr/archive/2016/09/15/libye-sarko-cameron-et-bhl-en-route-vers-la-cpi-931485.html
                              Julian Assange déclare : « François Hollande a semé la désolation en Centrafrique avec la guerre qu’il a perpétrée et exécutée avec toutes ses conséquences »
                              http://regardsurlafrique.com/julian-assange-declare-francois-hollande-a-seme-la-desolation-en-centrafrique/


                              • jesuispascontent jesuispascontent 17 novembre 19:15

                                Encore un article cop/col de merde, il me semblait que pour publier sur ce site il fallait rédiger soi-même des articles ? Virez moi ce propagandiste à deux balles svp.


                                • jesuispascontent jesuispascontent 17 novembre 19:22

                                  Ce type pioche les articles qui lui plaisent sur RT puis les propose ici en modération et c’est accepté... Soyons sérieux agoravox !


                                  • Oceane 17 novembre 21:07

                                    @jesuispascontent

                                    Où est la propagande lorsque la Russie déclare se barrer de ce machin qui ne jugera jamais Bush, Blair, Sarkozy ou Hollande ?

                                    Il n’est un secret pour personne que la farce de la « justice internationale » n’amuse plus les Africains toujours prêts à engager leurs pays dans n’importe quoi envisagent désormais de se retirer de cette énième arnaque occidentale.

                                    Comment donc ce qui est connu de tous peut subitement relever de la propagande ?

                                    Tu n’es pas content ? Rien à foutre : il est plus que temps que les Africains cessent d’être les dindons de la farce de cette « justice internationale » et je salue le retrait de la Russie.


                                  • ENZOLIGARK 18 novembre 02:41

                                    @jesuispascontent ... , Ola  ! , ... contactez « socrate » « notre » specialiste en caca nerveux sur le site ... ! . ... D ’ autres vous conseillerons sans doute d ’ aller fumer un peu de basilic ..., ca vous detendra qui disent  ! . ... AhAhAhAhAh ... . ... АФФ ИСС ... 


                                  • jesuispascontent jesuispascontent 18 novembre 14:36

                                    @Oceane

                                    Et sinon sur le fond de ma remarque, article cop/col, normal ou pas ?


                                  • velosolex velosolex 17 novembre 21:29

                                    Les dictateurs forcément sont réticents. Que ce soit Poutine ou Georges Bush, il n’y aura bientôt plus que quelques pauvres satrapes africains, pas assez puissants pour payer la bonne conscience universelle. Inutile de dire ce que je pense de cet article à la botte de Moscou, comme tant d’autres, les yeux toujours fixés sur les coupoles du kremlin. N’y aura bientôt plus ici que des articles à la gloire de Poutine et d Assad.. J’oubliais Trump, l’éléphant qu’a réussi à s’imposer à la tête d’un magasin de porcelaine. Les temps à venir s’annoncent géniaux. 


                                    • ukulele ukulele 17 novembre 21:52

                                      @velosolex
                                      Bah… pour Trump cela ne devrait pas trop durer… je ne donne pas 6 mois pour qu’il devienne, à la première tension diplomatique, une « créature du lobby atlanto-sionnisto-financiaro-reptilio-sataniste » dans les commentaires des mêmes intervenants…
                                      Cela va être triste mais drôle… mais surtout triste de bêtise…


                                    • microf 18 novembre 00:43

                                      @ukulele
                                      En ce qui me concerne, tant que ce n´est pas Mme. Clinton celle qui soutien les coupeurs de têtes d´enfants, de femmes, de vieillards et d´hommes qui a été élue, cela me va. Trump n´a qu´á faire tout ce qu´il veut, devenir tout ce qu´il veut, c´est son problème.
                                      « We came, we saw, he died ». Cette citation,c´est Mme. Clinton qui l´a dite, se moquant de la mort du Guide Kadhafi, sodomisé á la baillonette, je lui dirais seulement ceci á Mme. Clinton « We came, we saw, you lost ».


                                    • tozzzzz 18 novembre 08:06

                                      @velosolex

                                      Bon caniche au ricain.allez couché maintenant !


                                    • tozzzzz 18 novembre 08:08

                                      @ukulele

                                      Vise plus large donne toi un an afin de ne pas passer pour un con trop tôt.


                                    • Ben Schott 18 novembre 14:41

                                      @velosolex
                                       
                                      « N’y aura bientôt plus ici que des articles à la gloire de Poutine et d Assad »
                                       
                                      Vous pourrez toujours aller sur Libé, l’Obs, Médiapart, Marianne, etc...
                                       


                                    • chantecler chantecler 18 novembre 07:50

                                      Ci joint la liste des pays concernés :
                                      Ceux qui ont signé et ratifié le CPI
                                      Ceux qui ne l’ont pas ratifié
                                      Ce qui ne l’ont pas signé ni ratifié ...
                                      Ce n’est pas une question de dictature ou non ,car combien d’interventions au nom des droits de l’homme , de la défense de la « liberté » , mais de défiance vis à vis d’un organisme , un de plus , peu indépendant, et si peu fiable .
                                      https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tats_parties_au_Statut_de_Rome#.C3.89tats_signataires_n.27ayant_pas_ratifi.C3.A9_le_Statut

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