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Accueil du site > Actualités > International > Pourquoi l’amende de BNP Paribas est un scandale

Pourquoi l’amende de BNP Paribas est un scandale

Mon papier sur le jugement de la Cour Suprême étasunienne en faveur d’un fond vautour contre l’Argentine a déclenché une avalanche de commentaires sur l’affaire BNP Paribas auxquels il était difficile de répondre rapidement.J’ai donc préféré reprendre le dossier après m’être renseigné davantage. Il est bien évident que je ne défends pas ici les banquiers, dont j’ai souvent dénoncé les excès ici.

Toujours un problème de mesure et d’arbitraire
 
Bien sûr, un commentateur anonyme a pu s’appuyer sur le jugement d’un rédacteur en chef d’Alternatives Economiques, Christian Chavagneux, qui, sur son blog, relativise et justifie l’amende infligée à la banque française en affirmant qu’après tout, cela ne fait que 30 cents par dollar de transaction litigieuse, que cela ne représente qu’environ une année de profits et ne remet pas en cause la banque. La provenance donne du crédit au jugement, mais l’indigence de l’argumentation incite à la prudence. L’hostilité à l’égard de la finance explique peut être un jugement si lapidaire. Certes, 30 milliards de transactions sont dans le collimateur, mais ne peut-on pas penser que 30% d’amende est un chiffre énorme, pour ne pas dire extravagant ? D’ailleurs, même certains médias étasuniens soulignent que les banques étrangères sont bien plus sanctionnées que les banques étasuniennes, comme le rapporte le Figaro. Il n’a jamais été démontré qu’un tel montant était justifié de manière factuelle, rationnelle et argumentée.
 
En effet, pourquoi 30% ? Si, par hypothèse, les marges sur de telles transactions sont de 1%, alors la somme est totalement extravagante, représentant 30 fois les profits alors réalisés. Il faut rappeler ici que le bilan de BNP Paribas approche 2000 milliards d’euros, donc ces transactions ne représentent qu’un peu plus d’1% de son bilan et, à supposer que les transactions traitées annuellement par la banque dépasse son bilan, alors, comment ne pas trouver totalement excessif de saisir l’intégralité des profits annuels de la banque pour des transactions qui ne représentent sans doute que moins de 1% des transactions annuelles qu’elle traite… Et outre le problème de mesure de cette amende, il faut noter son caractère arbitraire. Soit le droit étasunien spécifie explicitement qu’en passant de telles transactions, le contrevenant s’expose à des amendes d’une telle magnitude (ce qui ne semble pas le cas), soit il ne le fait pas, et alors, la justice de l’Oncle Sam tombe à nouveau dans un mode de fonctionnement contestable.
 
Le problème de l’extraterritorialité

L’autre problème posé par l’amende infligée à BNP Paribas est l’application du droit étasunien au-delà du territoire même des Etats-Unis. C’est un point que j’avais déjà soulevé quand la prise de participation de 7% du capital de PSA par General Motors avait contraint notre constructeur à abandonner la production de plus de 450 000 véhicules (13% de sa production d’alors), qu’il vendait en Iran. Pour quelle raison un actionnaire largement minoritaire pourrait-il imposer les règles de son pays à une entreprise d’un autre pays, qui, en plus, ne vendait pas une voiture aux Etats-Unis ? Même la presse anglo-saxonne souligne le caractère assez cavalier du droit étasunien qui se joue des frontières pour imposer sa volonté à la planète, chose d’autant plus facile en Europe que personne ne semble s’en émouvoir, au contraire de la Russie ou de l’Amérique du Sud, qui ont appris à remettre les cow boys à leur place.

Ici encore, cette amende semble reposer sur une curieuse conception du droit, où les règles étasuniennes semblent pouvoir s’imposer à la planète. En effet, la filiale suisse de BNP Paribas semble particulièrement visée, mais elle n’est pas du ressort du droit US… D’ailleurs, en Allemagne, cette amende inquiète car elle se joue des frontières qui régulent le droit, comme le rapporte les Echos, d’autant plus que nous n’en sommes qu’au début, d’autres banques étant sous le viseur US. Les Etats-Unis semblent partir du principe qu’à partir du moment où on utilise des dollars, alors, la transaction dépend du droit US. Outre le fait que cela devrait pousser à un recul de l’utilisation du dollar pour échapper aux juges étasuniens, cela ne semble pas logique étant donné que les Etats-Unis ont voulu faire de leur monnaie la monnaie de réserve et d’échange mondiale. Ils semblent vouloir le beurre et l’argent du beurre.
 
Vient malgré tout une complication, à savoir le mécanisme de compensation des transactions en dollar, expliqué par un papier du Monde, qui ne lève pas toutes les critiques que l’on peut porter à l’amende. En effet, la théorie pourrait vouloir que toute transaction en dollar doive passer par une caisse de compensation sur le territoire étasunien, ce qui imposerait donc logiquement le respect du droit étasunien. Mais d’abord, il semble instinctivement étrange (pour ne pas dire impossible), que toutes les transactions en dollar de la planète doivent passer par les Etats-Unis. Ne s’agit-il pas simplement d’une caisse qui permet de régler les soldes interbancaires qui font la différence entre les dollars reçus et les dollars émis ? Dès lors, on ne voit pas pourquoi une transaction réalisée par une banque non étasunienne sur des comptes non étasuniens ne passant pas physiquement par cette caise devrait tomber sous le coup de la loi étasunienne. Cela ne serait qu’un cas d’impérialisme de l’Oncle Sam de plus.
 
Bref, plus je travaille sur le sujet, plus je suis convaincu du caractère totalement déraisonnable et impérialiste de l’amende infligée à BNP Paribas, comme cela se dit aussi sur les Echos... Mais il serait intéressant de savoir ce que les lois étasuniennes prévoient comme sanction pour de telles transactions ainsi que la géographie précise des transactions incriminées (pays d’origine de la filiale de BNP Paribas qui l’a réalisée, pays d’origine du compte payeur et du compte destinataire). L’absence d’informations factuelles sur ce sujet devrait pousser les anonymes en colère à un peu plus de prudence.
 

Merci à D pour ces liens, qui ont nourrit ces articles


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57 réactions à cet article    


  • mac 10 juillet 2014 10:42

    La même affaire dans une France dirigée par de Gaulle se serait probablement soldée différemment. Au fait que se passe-t-il si on refuse de payer ? Un missile nucléaire sur Paris ?

    Sachant ce que pensait le général de la suprématie indue du dollar il est fort possible que la France, sous sa direction, aurait envisagé sa participation au BRICS qui serait peut-être devenu le BRICSF...




    • L'enfoiré L’enfoiré 10 juillet 2014 10:51

      Refuser de payer, c’est perdre tout le marché américain.

      La question reste : pourquoi ne pas avoir imposé l’euro dans les transactions « noires » plutôt que le dollar ?
      Les Américains n’auraient pas pu lancer la vindicte.

    • mac 10 juillet 2014 11:15

      Et se faire bousiller toute notre industrie comme ce fut le cas en partie pour Peugeot ne commence-t-il pas à nous coûter aussi cher que de perdre une partie du marché Américain ?



    • doctorix doctorix 10 juillet 2014 18:35

      Perdre le marché américain maintenant ou plus tard, quelle importance ?

      Le dollar va s’effondrer sous peu, et il ne vaudra pas plus qu’un rouble après l’effondrement de l’URSS.
      Mais au moins, on retrouverait un peu de respect de nous-mêmes, ainsi que celui... des ricains, lesquelles ont actuellement toutes les raisons de nous mépriser.
      La France est le cinquième investisseur aux USA, avec 170 milliards . 499.000 emplois créés.
      Les USA n’ont investi que 93.7 milliards en France, créant 450.000 emplois.
      Si chacun retire ses billes, qui gagne ? Et qui est donc le plus fort ?
      La France n’est que le neuvième fournisseur des USA.
      Pensez à voter Asselineau dès que possible.
      Et qu’il nous sorte du panier de crabes !

    • Ruut Ruut 11 juillet 2014 07:56

      Perdre le marché américain c’est enfin avoir des produits fabriqués en France, c’est plustot une bonne chose.


    • Pierre JC Allard Pierre JC Allard 15 juillet 2014 06:53

      On pourrait dire qu’on triche,,, s’il y avait des regles a suivre. En réalité, tout le monde prend tout ce qu’il peut prendre, puis on fabrique une histroire des faits pour consommation américaine et une autre pour consommation interarnationale... On ne cherche meme plus a ce que ce soitt vraisembblable... 


      PJCA


    • JL JL 15 juillet 2014 08:56

      ’’On ne cherche même plus a ce que ce soit vraisemblable... ’’

      En effet, ça devient la VO, point barre. L’intendance suivra : comprenez les éditocrates autrement dit les prescripteurs d’opinion


    • xmen-classe4 xmen-classe4 10 juillet 2014 10:50

      les banques et les politique monetaire de certains pays mettent en danger les politique mmonetaire des usa.

      il faut utiliser des billets de banques par cargo entier pour faire ce qu’a fait bnp.


      • sleeping-zombie 10 juillet 2014 11:03

        Alors, pour faire simple et clair :

        A. Le dollar est garanti par les Américain, décider d’utiliser des dollars c’est accepter de se soumettre aux lois qui le régissent. L’extraterritorialité n’a rien a voir la-dedans.

        B. Le principe d’une amende, c’est de modifier le comportement de celui qui se la mange. Une amende « indolore » est, par nature, inefficace.

        Considérant A et B, je ne comprends pas que quelqu’un ayant plus d’un demi-cerveau en état de fonctionner soit choqué. Sauf si on a la religion de l’argent, et qu’on a oublié que l’argent n’est qu’un accord social et qu’un accord se fait toujours entre 2 parties


        • mac 10 juillet 2014 11:12

          Même avec un demi-cerveau, on peut se demander pourquoi certaines transactions continuent à être réalisées exclusivement en dollar et pourquoi il en serait ainsi pour l’éternité sachant qu’à bien des égards et sans l’utilisation du dollar ce pays n’est plus forcément la première puissance économique du monde...



        • sleeping-zombie 10 juillet 2014 11:36

          Quelqu’un a forcé la BNP a réaliser ses transactions avec le Soudan en dollars ? non. Alors pourquoi l’ont-ils fait ? probablement parce que ça leur coutait moins cher. Mais certainement pas pour des raisons éthiques. Et pourquoi ça leur coutait moins cher ? Soit par un jeu de spéculation monétaire, ou pour des raisons d’optimisation fiscale.
          Dans un cas comme dans l’autre, je vais pas pleurer sur leur sort. C’est normal de vouloir bouffer à tous les rateliers, c’est anormal d’être choqué de se faire gronder quand on se fait prendre la main dans le pot de confiture.


        • « Quelqu’un a forcé la BNP a réaliser ses transactions avec le Soudan en dollars ? non. »


          +1 !

        • mac 10 juillet 2014 13:55

          Il ne s’agit pas de pleurer sur le sort des banques ou de la BNP qui ne le mérite probablement pas mais d’insister sur le fait qu’il s’agisse d’une banque française et que l’on soit quasiment obligés de faire certaines transactions en dollar soumettant la France à l’Amérique, ce qui n’est certainement pas sa vocation.


        • sleeping-zombie 10 juillet 2014 16:18

          sans l’utilisation du dollar ce pays n’est plus forcément la première puissance économique du monde...

          Oui, mais qu’est-ce qui différencie un billet d’un simple bout de papier ? Ou une ligne comptable d’un simple griboulli ? Dans le cas du dollar, l’armée américaine. Tu veux que l’euro soit la monnaie de référence ? alors ait une armée qui garanti sa valeur (et les dépenses qui vont avec).
          Bref, c’est pas le dollar qui fait des USA la 1ere puissance mondiale.


        • doctorix doctorix 10 juillet 2014 19:42

          Le zombie a oublié que cet embargo sur Cuba, il n’y a que les USA à l’avoir décidé.

          Non seulement cet embargo est un crime contre l’humanité, mais nous ne l’avons décidé ni soutenu.

        • doctorix doctorix 10 juillet 2014 19:46

          eh si, zombie.

          Le dollar est une monnaie que s’offrent les USA sur le dos du reste du monde.
          S’il s’effondre, comme c’est imminent, son armée s’effondre aussi, ou ne sert plus à rien.

        • CASS. CASS. 10 juillet 2014 20:23

          ce qui est choquant c’est de se faire gronder et imposer de telles amendes par un clan aussi mafieux imposteurs escrocs et usurier qui le sont voir plus que soi.


        • sleeping-zombie 11 juillet 2014 11:03

          @doctorix
          Ne mélange pas tout s’il te plait. Je ne discute pas ici du bien-fondé des embargos américains, mais de l’amende infligée à la BNP, ce qui est le thème de l’article.
          Ensuite, tu sembles croire que c’est la puissance du dollar qui fait la force des USA, y compris son armée, alors que c’est l’inverse, et c’est pourtant évident : tu peux décider arbitrairement qu’un bout de papier ne vaut rien, ou au contraire vaut tout. Mais tu ne peux pas ignorer un missile de croisière quand il te tombe sur le coin de la gueule. Si le dollar est fort, c’est parce qu’il y a une armée derrière qui garanti sa valeur.


        • jef88 jef88 10 juillet 2014 11:04

          Les ricains ont HOREEEUR de la concurrence !
          ils veulent imposer leur commerce, leurs méthodes, leur pouvoir sur le monde entier ... et ils sont propulsés par une immense cupidité.
          alors quoi de plus normal que de dévaloriser une grosse banque étrangère ? lui faire perdre le marché US et éventuellement d’autres pays (faut pas déplaire à l’oncle Sam)


          • mac 10 juillet 2014 11:18

            Ils aiment la concurrence à condition d’en être les vainqueurs et c’est probablement sous ses conditions que nos gouvernements ( vassaux ?) sont en train de signer l’accord transatlantique.



          • CASS. CASS. 10 juillet 2014 20:33

            mouai et qui dirigent les us et cette ue et ses traitres corrompus, en réalité.après ils vont s’étonner d’avoir toujours fini par se faire virer de partout au fil du temps les chialeurs vicieux adeptent rothschildiens usuriers et leurs complices imposteurs et escrocs.


          • Alban Dousset Human Iste 10 juillet 2014 11:18

            Le cas de l’affaire BNP n’est pas si simple... je te recommande cet article :

            http://www.les-crises.fr/bnp-expose-des-faits/

            Bref, même si je crache sur l’hégémonie du dollar, la sanction de la BNP n’est pas « strictement » injustifiée..


            • Spartacus Spartacus 10 juillet 2014 12:12
              Un poule découvre une paire de ciseaux...

              On imagine l’auteur diriger une entreprise les « redressements fiscaux » qu’il aurait avec des raisonnements pareils sur la compréhension du droit immatériel de l’argent.

              Va donc dire au Fisc Français si ta boite achète en Turquie et revend en Corée du Sud même avec un compte dans une banque étrangère sans passer par la France si tu dois pas les taxes et les impôts....

              • sleeping-zombie 10 juillet 2014 16:22

                Ca me fait bizarre d’être a coté des dogmatiques ultra-libéraux, mais sur ce coup là, j’ai tellement lu de conneries sur « l’affaire BNP », toutes sur le thème « les usa imposent leur loi »....

                On dirait les blaireaux qui râlent contre la toute puissance de Google mais qui l’utilisent comme moteur de recherche..


              • CASS. CASS. 10 juillet 2014 20:36

                ce qui est interdit par le fisc français sionisé , ne l’est pas pour tous.


              • Massada Massada 10 juillet 2014 20:41

                le fisc français sionisé smiley


                pas assez sionisé gamin, pas assez !

                pour les sociétés, le taux d’imposition est de : 25 % en Israël contre 33 % en France.

              • Tall 10 juillet 2014 12:41

                Ce que je trouve un peu réconfortant là-dedans, quand même ... c’est de voir que, malgré tout, la force publique d’un état de droit est capable de prendre le dessus dans son bras de fer avec les banksters et la finance internationale.

                Parce que quand ce sont ces derniers qui font la loi, les peuples se font écrabouiller, inéluctablement.

                • Vous me faites marrer, les souverainistes ! Quand c’est la France qui fait de l’extraterritorialité, ou qui veut que les autres appliquent NOTRE vision de la justice, pas de problèmes. Mais quand c’est les Etats Unis, alors la, tout va mal ?

                  Quand la France dit à UBS que c’est la vision française de la fraude fiscale qui va prévaloir, et qu’on accepte cela, alors c’est la porte ouverte à tous les arbitraire.


                  • mac 10 juillet 2014 14:02

                    Les souverainistes ne se marrent pas du tout, eux, vu que la France n’a pratiquement plus les moyens d’imposer quoi que se soit y compris dans son propre pays.



                  • amiaplacidus amiaplacidus 10 juillet 2014 14:07

                    Mais enfin, vous devriez savoir que tous les Français, condamnés à l’étranger sont, par définition, totalement innocents de ce qu’on les accuse, telle F. Cassez par exemple.

                    Et cela s’applique également aux entreprises françaises. Donc la BNP est innocente.

                    Au fait, vous m’y faites penser, je dois passer à la poste pour ouvrir un compte à la Banque Postale, puis ensuite à la BNP pour y fermer mon compte.


                  • alinea alinea 10 juillet 2014 16:24

                    Innocente d’avoir transgressé des blocus non reconnus par l’ONU ?


                  • amiaplacidus amiaplacidus 10 juillet 2014 17:16

                    Alinéa, je crois que vous êtes imperméable à l’ironie !


                  • alinea alinea 10 juillet 2014 17:25

                    Oups... d’habitude, non !! je devrais prendre un peu de vacances peut-être !! smiley


                  • CASS. CASS. 10 juillet 2014 21:01

                    Mais les états unis ne font pas partie du continent européen ce que je sache, c’est quoi leur histoire d’imposer leurs lois pourries de décadence fulgurante LEUR DICTATURE et d’imposer leur dollar et leur euro, leur otan etc sur un continent et des patries et peuples qui ne sont pas les leurs.De Gaulle reviens !! Il ne peut pas, comme quoi après la mort pas de résurection, sinon à mon avis il serait déjà revenu.Bref faute de clone de Poutine.parce qu’asselineau même s’il voit vrai et juste, n’a pas la trempe d’un De Gaulle ni d’1 Poutine, encore moins le debout la république qui fricote tout de même avec nous savons qui et quoi.


                  • CASS. CASS. 10 juillet 2014 21:13

                    tien au fait pourquoi leur sionistan rothshildien au proche orient dispose d’une monnaie autre que le dollar qu’ils se doivent de servir, sinon plus de terre promise sans frontiére hein !! quand aux windsordiens bref.. et bref l’euro est au service du dollar.

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