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Accueil du site > Actualités > International > Quel avenir pour le très nuisible accord CETA ?

Quel avenir pour le très nuisible accord CETA ?

Ce mardi 17 octobre les ministres européens du Commerce se réunissent à Luxembourg pour approuver l'accord commercial CETA entre l'U.E. et le Canada, accord qui devrait être signé le 27 octobre à Bruxelles en présence du chef du gouvernement canadien Justin Trudeau.

« Nous exhortons le gouvernement à ne pas ratifier le CETA. Cet accord menace nos services publics, notre système de santé et nos emplois ». Paroles de syndicaliste. Elle émane de qui ? CGT ? Confédération des syndicats européens ? C'est ce que l'on voudrait entendre tant ces accords sont nuisibles à tous les travailleurs. Non, cette exhortation a été formulée par Mark Handcock, l'un des principaux dirigeants syndicalistes...canadien ! Et il n'est pas le seul représentant des travailleurs d'outre-atlantique a prendre position rdicalement contre le CETA. Hassan Yussuff, président du Congrès du travail du Canada (CTC), déclarait à son tour : « Le Canada et l’Europe partagent de nombreuses valeurs qui pourraient nous permettre d’approfondir nos relations commerciales d’une manière juste et équitable en respectant de forts droits des travailleurs et travailleuses et des normes environnementales élevées. Malheureusement, le CETA nous en empêche. » Cette organisation (plus de 3 millions d'adhérents) s'oppose avec vigueur aux accords CETA dont elle pense qu'il favorise par trop les intérêts des entreprises et en particulier des multinationales aux détriments des travailleurs...canadiens. Comme quoi il n'y a pas qu'en Europe que ce traité et son jumeau le TAFTA font grincer des dents.

Cette identité de vue des syndicats de part et d'autre de l'Atlantique a donné lieu, le 4 mai dernier, a la publication d'une requête commune entre le CTC canadien et la CES (Confédération européenne des syndicats). Les deux confédérations demandaient aux négociateurs de la Commission européenne et du ministère canadien du Commerce cinq modifications majeures : l’élimination des tribunaux de l’investisseur, le respect du droit du travail, la possibilité de réviser l’accord dans les cinq ans suivants sa ratification, la protection des services publics et la protection des autorités locales.

Il faut dire que les Canadiens ont déjà une large et cuisante expérience de ces « accords », avec l'ALE (accord de libre-échange entre le Canada et les Etats-Unis) et l'ALENA (accord de libre échange entre le Canada, les Etats-Unis et le Mexique). Concernant le volet le plus contesté de ces types d'accord - les tribunaux privés pour régler les différents entre entreprises multinationales et Etats – le constat est sans ambiguïté : sur les 77 poursuites connues entre investisseur et État en vertu de l’Alena, 35 ont été intentées contre le Canada, 22 visaient le Mexique et 20 les États-Unis. Le gouvernement des États-Unis a remporté 11 de ses affaires et n’a jamais perdu une affaire en vertu de l’Alena, ni payé de dédommagement à une société canadienne ou mexicaine. Cela prouve que même si les accords commerciaux semblent traiter toutes les parties équitablement, les pays les plus puissants sont généralement mieux immunisés contre les poursuites commerciales.

La position identique des organisations de travailleurs européenne, canadienne et étasunienne (concernant le TAFTA) souligne bien que l'enjeu de ces traités n'est pas l' intérêt de tel pays contre tel autre pays comme on le dit parfois, mais avant tout l'intérêt des multinationales contre l'intérêt des citoyens, qu'ils soient travailleurs ou consommateurs.

Les Wallons, qui refusent toujours de signer ces accords CETA, subissent le feu roulant des pressions des autres pays européens, de la Commission, des me(r)dias aux ordres, des canards laquais. Tiendront-ils le coup ? Auquel cas nous devrons élever un monument à leur courage et à leur lucidité !

 

Sources :

https://blogs.mediapart.fr/fabien-grasser/blog/151016/ceta-les-syndicats-canadiens-sur-le-pied-de-guerre

http://www.cgt94.fr/spip.php?article1536

http://www.force-ouvriere.fr/le-ceta-ne-fait-pas-un-tabac

http://www.capital.fr/a-la-une/actualites/le-non-wallon-au-ceta-pourrait-empecher-sa-mise-en-oeuvre-1176084

 

Illustration X - Droits réservés


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16 réactions à cet article    


  • jacques 18 octobre 12:12

    La résistance des Wallons est juste une mise en scène pour faire croire à l’existence d’une alternative qu’il n’y a pas en fait, mais il faut faire croire que.... pendant ce temps le rouleau compresseur avance trankilou


    • JL JL 18 octobre 13:19

      CETA plus dangereux que TAFTA parce que le Canada est le pays qui compte le plus d’entreprises de forage au monde, et ce n’est pas un hasard : sa législation en la matière est la plus libérale et laxiste ; et c’est peu dire.

       
      75% des entreprises minières mondiales sont enregistrées au Canada. Les lobbyistes de cette industrie sont redoutablement efficaces et exigent l’extension du droit minier canadien partout où ils y a des ressources.

        • Samson Samson 18 octobre 15:57

          « Tiendront-ils le coup ? Auquel cas nous devrons élever un monument à leur courage et à leur lucidité ! »
          Je brûle déjà un cierge à Sainte-Rita (La sainte patronne des causes désespérées reste très populaire à Bruxelles et en Wallonie) !!!
          Et oui, si nos parlementaires tiennent leur position et refusent de trahir - une fois de plus - l’intérêt bien compris de leurs électeurs, ils méritent bel et bien un monument ! smiley
          Pour plus de précisions sur les effets du CETA !


          • Samson Samson 18 octobre 18:14

            @Samson
            PS : Je viens d’adresser aux parlementaires $ociali$tes wallons une courte lettre ouverte que j’ai également soumise à la modération d’Agoravox ;


          • VICTOR VICTOR 18 octobre 16:28

            LETTRE OUVERTE AU PARLEMENT DE LA RÉGION WALLONNE ET AUX ÉLECTEURS BELGES A PROPOS DU CETA ET DE SON SYSTEME DE PROTECTION DES INVESTISSEURS ÉTRANGERS (ISDS)

            17 Octobre 2016

            Traduction de Dom. Moreau et Pascale Vielle

            Au Parlement de la Région wallonne et aux électeurs belges :

            Nous sommes des universitaires canadiens possédant une vaste expertise collective dans le règlement des différends investisseurs-État (ISDS) et les questions connexes relatives aux accords de commerce et d’investissement du Canada. Nous appartenons également au petit groupe d’experts canadiens dans ce domaine qui ne travaillent pas comme juges arbitres ISDS dans des cabinets d’avocats ou pour le gouvernement.Nous écrivons après avoir lu les articles de presse du week-end passé faisant état des tactiques d’intimidation utilisées par les politiciens canadiens et les représentants des entreprises pour influencer vos processus législatifs et gouvernementaux. Nous ne pensons pas que ces voix rendent compte fidèlement de l’expérience du Canada dans le cadre du système de protection des investisseurs étrangers que le CETA voudrait étendre. Il faut savoir que de nombreux Canadiens ont exprimé leur profonde préoccupation au sujet de ce système de protection des investisseurs étrangers en raison de l’expérience du Canada avec un système similaire, l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), et lors des débats sur le FIPA (Canada-China Foreign Investment Promotion and Protection Agreement), parmi d’autres accords.

            Alors que nous nous concentrons ici sur les conséquences néfastes de l’ISDS dans le CETA, il faut aussi souligner que ce traité imposerait de nouvelles contraintes dans de nombreux autres domaines des politiques publiques, notamment la réglementation pharmaceutique, la santé publique, l’agriculture, les marchés publics, les services publics, le droit du travail, et l’accès au marché. Nous signalons que d’autres universitaires ont soulevé des préoccupations majeures au sujet duCETA dans ces domaines.

            Depuis l’entrée en vigueur de l’ALENA en 1994, le Canada a été et reste le seul pays développé occidental qui a accepté l’ISDS sur une base globale alors que sa situation était des plus vulnérables à l’égard des pays importateurs de capitaux. Le Canada a signé l’ALENA sur cette base avec les États-Unis et, depuis, il a été confronté à davantage de plaintes d’investisseurs étrangers que n’importe quel autre pays, il a versé de nombreux dédommagements suite à ces plaintes, il a modifié des décisions du gouvernement ou desprocessus décisionnels afin de tenir compte des intérêts des investisseurs étrangers et pour réduire les risques de responsabilité potentiellement énormes.

            Les porte-parole du monde des affaires qui ont défendu ces concessions à la démocratie et à la souveraineté du Canada représentent souvent des sociétés étrangères, ou encore des sociétés canadiennes qui possèdent des entreprises à l’étranger et qui ont un intérêt à introduire des plaintes contre le Canada. Que les grandes entreprises soient enthousiastes à l’idée d’acquérir des droits exclusifs et un accès privilégié à l’argent public via l’ISDS, on peut le comprendre, mais c’est terriblement déplorable.

            Les réformes de l’ISDS dans le CETA, invoquées trompeusement par les responsables canadiens pour qualifier le CETA de « progressiste », sont inadéquates pour répondre aux problèmes majeurs posés par le CETA. Ces problèmes sont : l’affaiblissement de la régulation démocratique, le privilège spécial des investisseurs étrangers, les manques d’indépendance judiciaire et d’équité procédurale dans les processus de décision, et le manque de respect pour les institutions et tribunaux nationaux. En particulier, dans le CETA, l’ICS (Investment Court System) ne supprime pas la menace financière qui pèse sur la réglementation démocratique, en raison des plaintes des investisseurs étrangers ; il ne réduit pas le privilège énorme et injustifié qu’ont les investisseurs étrangers sur quiconque aurait un droit ou un intérêt conflictuel ; enfin, il ne crée pas une réelle juridiction munie desgaranties habituelles d’indépendance et d’équité.

            La récente déclaration interprétative conjointe publiée par le Canada et l’Union européenne (dans toutes les formes différentes sous lesquelles cette déclaration a été rendue publique) ne résout en rien ces problèmes gigantesques.

            Que vos processus démocratiques, en Wallonie, aient permis l’examen étroit et attentif des défauts du CETA dans le cadre d’un véritable débat argumenté nous encourage. Nous aurions aimé que les Canadiens aient pu avoir un débat similaire dans le cadre d’un vote au Parlement du Canada et dans les assemblées législatives provinciales, mais cela n’a pas été le cas ni sous le gouvernement Harper ni sous le gouvernement Trudeau. Contrairement aux vues peu diplomatiques exprimées par certains politiciens canadiens et par les représentants des entreprises, il nous semble que la démocratie belge a été exercée de façon responsable, comme il se doit, pour permettre le vote des parlementaires sur les structures quasi-constitutionnelles créées par des accords de protection des investisseurs étrangers comme le CETA.

            Chez nous, au Canada, notre démocratie a souffert parce que le gouvernement fédéral a fait le forcing pour imposer des accords comme l’ALENA et le CETA sans votes législatifs aux niveaux fédéral et provincial. Par conséquent, sans l’approbation des représentants élus, nous nous sommes retrouvés avec un ISDS liant tousles niveaux de gouvernement et qui liera encore très longtemps tous les futurs gouvernements élus au Canada. Notre expérience montre clairement les dangers auxquels est confrontée la démocratie européenne dans le cas du CETA.

            Quelles que soient les décisions que vous prendrez, nous vous demandons de ne pas succomber aux mêmes tactiques que celles qui ont été utilisées pour manipuler et effrayer les Canadiens, jusqu’à saper leur démocratie pour le compte des investisseurs étrangers. Le Canada et la Commission européenne connaissent depuis des années l’importante opposition citoyenne et universitaire au CETA en raison des protections qu’il accorde aux investisseurs étrangers.

            Pourtant, ils ont refusé de supprimer ces éléments non-commerciaux du CETA.

            Dans un contexte où il n’y a aucune justification crédible pour inclure l’ISDS ou l’ICS dans le CETA - compte tenu de la grande fiabilité, de l’indépendance et de l’équité des processus démocratiques et judiciaires canadiens et européens -, nous sommes sidérés de constater à quel point les grands groupes d’affaires - et les gouvernements qui agissent pour leur compte - s’accrochent si férocement à un modèle aussi profondément vicié et antidémocratique.

            .../...

            D’après ce que nous avons pu lire, vous avez fait preuve d’un grand courage dans votre opposition au CETA et, sachant comment l’ISDS a été imposé aux Canadiens au fil des années, nous tenons à exprimer notre soutien à vos choix démocratiques.

            Cordialement,

            David R. Boyd Adjunct Professor University of British Columbia and Simon Fraser University - Vancouver, British Columbia

            John R. Calvert Associate Professor - Faculty of Health Sciences Simon Fraser University Vancouver, British Colombia

            Marjorie Griffin Cohen – Professor Simon Fraser University Vancouver, British Columbia

            Stephen Gill Distinguished Research Professor York University Toronto, Canada

            Ronald Labonté Professor and Canada Research Chair School of Epidemiology, Public Health and Preventative Medicine University of Ottawa Ottawa, Ontario

            David Schneiderman Professor of Law and Political Science University of Toronto Toronto, Ontario

            Dayna Nadine Scott Associate Professor Osgoode Hall Law School and Faculty of Environmental Studies York University Toronto, Ontario

            Kyla Tienhaara Research Fellow School of Regulation and Global Governance Australian National University Canberra, Australia

            Gus Van Harten Professor Osgoode Hall Law School York University Toronto, Ontario

            Stepan Wood Professor and York Research Chair in Environmental Law and Justice Osgoode Hall Law SchoolYork University Toronto, Ontario

            http://www.groupejeanpierrevernant.info/CETA-Lettre-ouverte-universitaires-canadiens.pdf


            • VICTOR VICTOR 18 octobre 16:41

              Vous pouvez envoyer un message de soutien aux Wallons à cette adresse :
              https://www.parlement-wallonie.be/contacts


              • wesson wesson 18 octobre 17:59

                L’avenir du Ceta ? Très simple : on va nous le faire bouffer par le fion si nécessaire. 


                La grossièreté du propos n’enlevant rien à sa justesse. Le parlement Wallon a été sommé de changer son vote pour au plus tard Vendredi, tout juste auront-ils une toute petite gâterie pour faire passer la pilule. De toute manière le passage en force a bel et bien été décidé.

                Nous n’avons pas grand chose pour faire capoter cet accord, dont l’aspect le plus dangereux reste les repères de voyou que sont les tribunaux arbitraux et la possibilité pour les entreprises d’y traîner les états pour cause de législation trop protectrice.

                En dehors de Méluche ET d’un mouvement massif de la population, je ne voit pas ce qui pourrait au final faire capoter cet accord.

                • izarn 19 octobre 10:34

                  @wesson
                  Marine Le Pen et la sortie de l’UE.


                • Franko 18 octobre 20:06

                  Cet accord dit « ceta » passera certainement en force ou pas. Toutefois, je continue à me demander comment peut un gang composé de criminels et arnaqueurs qui n’a d’ailleurs jamais été élu par un peuple quelconque, s’approprier le droit de décider quoi que ce soit.

                  Désolé mais si la réponse à ma question est « c’est comme ça, point c’est tout ».. il ne me reste plus qu’à espérer en une 3ème guerre mondiale qui remettra les choses en place.. pour ceux qui resteront.

                  • epicure 18 octobre 21:20

                    tout à l’heure il y a un économiste, hors doxa, qui disait que le problème des accords de libéralisation avec les états-unis ou le canada, c’est qu’ils se faisaient entre pays équivalent, proposant les mêmes produits et services.

                    Même certains secteurs canadiens ont à perdre face à l’offre européenne.

                    Le problème n’est pas le canada en lui même, mais surtout que c’est un outils pour les multinationales d’imposer aux pays contractants les normes les moins disant dans le maximum de domaines. Tout le monde peut y être perdant, sauf bien sûr la petite poignée qui a fait du lobbying pour la rédaction des textes, en leur faveur.


                    • zygzornifle zygzornifle 19 octobre 11:11

                      1 paysan se suicide presque tous les jours, ça ne suffit pas pour ce gouvernement ni pour l’Europe, il faudra Mr les paysans faire un effort et vous suicider en plus grand nombre comme cela tous les politiques seront content et pourront mettre en oeuvre leur libre échange ......


                      • Samson Samson 22 octobre 18:51

                        Tant que le Parlement Wallon (et la Cour constitutionnelle allemande) n’obtient pas de garanties fermes sur la fiabilité des procédures d’arbitrage et quelques autres points comme l’agriculture, rien ne bougera ! 
                        Voici un lien vers cette fort belle leçon de démocratie donnée devant le Parlement Wallon et offerte aux €urocrates et à la Commission €uropéenne par son Ministre-Président, Paul Magnette.

                        Si je ne suis - loin s’en faut - pas un supporter du personnage et même si le train pris en route par le P$ a été initialement lancé par Ecolo, le CDH et le PTB, je dois reconnaître qu’il a grimpé de quelques degrés dans mon estime.

                        Chapeau l’artiste, et merci à nos parlementaires ! Au moins, on a le sentiment d’être défendus, ce qui nous change fort agréablement ! 


                            • Michel Regnier (---.---.210.133) 24 octobre 17:33

                              Oui je le proclame avec force : les pauvres multinationales financières et industrielles, toutes autant qu’elles sont au bord de la faillite car impitoyablement saignées par les impôts pantagruéliques que nos gouvernements leur réclament, ainsi que les plantureux salaires qu’elles sont contraintes de verser à leur personnel et sous-traitants, n’ont plus comme seule bouée de sauvetage que CETA & TTIP pour éviter la banqueroute finale, totale, intégrale et létale.

                              Elles ont beau supplier à genou quelques petits assouplissements des lois et directives rien n’y fait, les dirigeants cerbères ne leur accordent qu’aumônes et miettes tandis que leur chalandise les déserte systématiquement, c’est cruel, injuste et insoutenable : au rond-point c’est vraiment nous les chouchouman, tout pour le bon peuple et rien pour ces malheureux investisseurs que personne ne défend, j’ai honte !

                              Et cependant que l’Europe entière se mobilise dans un émouvant élan de solidarité humaine, notre exécutif Wallonie-Bruxelles d’une ingratitude à nulle autre pareille ose prendre tout le monde en otage, qui sait peut-être pour une sombre et insignifiante histoire d’excavatrices mal ficelée(s) ou l’inverse, allez savoir ?

                              Surtout que chaque citoyen européen (canadien et américain aussi d’ailleurs) appelle ces accords et à cris de ses vœux, à l’hormone de tous ses bœufs, au chlore de ses poussins enfin, quel toupet c’est vraiment dingue... Qui n’a pas une irrépressible envie de sable bitumeux, qui n’attend pas impatiemment le parfum du schiste gazeux et par dessus tout, d’alléchantes réductions sur l’indispensable sirop d’érable je vous le demande...

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