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Quelle gouvernance mondiale pour le climat après 2012 ?

La Convention Cadre des Nations Unies contre le Changement climatique (CCNUCC) et le Protocole de Kyoto (PK) sont des cadres d’action collective visant à éviter l’anarchie du système international lié à un système décentralisé d’Etats nations aux pouvoirs asymétriques. Le protocole, malgré ses limites, constitue une importante avancée en ce qu’il a créé « un cadre éthique permettant la fixation d’engagements de résultats quantifiés concernant les émissions des PI, l’affirmation d’une opinion publique mondiale, la réouverture de la négociation Nord/Sud et l’invention de mécanismes de flexibilité ». Cependant, le processus suivi depuis Kyoto souffre d’insuffisances et a inévitablement besoin d’être revu afin d’atteindre l’objectif de la CCNUCC. Les représentants des parties à la CCNUCC ont décidé de se réunir régulièrement pour débattre des questions climatiques et aboutir à la mise en place d’un système plus efficace en faveur du climat.

Il a été décidé lors de la COP 13 de Bali (décembre 2007) de parvenir à un consensus international sur un accord global climatique avant la COP 15 de Copenhague. Le Plan d’action de Bali, fruit de cette rencontre, est particulièrement important en ce qu’il fixe le calendrier des négociations à venir autour des quatre « Building blocks » qui avaient été dégagés dans le cadre des consultations du Groupe Ad Hoc sur les engagements des pays de l’Annexe I (AWG) mis en place à Montréal, en décembre 2005 (COP/MOP 1). Il s’agit de i) l’atténuation du changement climatique ; ii) l’adaptation aux effets négatifs du changement climatique, iii) le développement et le transfert des technologies ; iv) le financement et les investissements nécessaires au soutien des actions d’atténuation et d’adaptation . Les négociateurs ont effectivement voulu centrer le débat sur les questions relatives aux objectifs quantifiés de réduction d’émissions, à la participation active des pays émergents aux réductions d’émission, aux programmes de soutien à l’adaptation, à l’augmentation des transfert de technologies propres, au financement des objectifs énoncés.

i. Il est certain que la voie choisie à Kyoto est pertinente . Seuls des objectifs quantitatifs contraignant à des échéances fixées d’avance instaurent une pression suffisante et garantissent une équité dans la transparence. Cependant, force est de constater que la réussite de tout accord global pour le climat impose d’une part, de revoir les objectifs de réduction d’émissions des pays industrialisés à la hausse et, d’autre part, d’assigner aux pays émergents, en passe de devenir les plus gros émetteurs de gaz à effet de serre (GES) de la planète, un objectif quantifié d’atténuation.
En fait, à cette étape des négociations, la participation des pays émergents aux objectifs de réduction d’émissions constitue toujours un préalable à celle des Etats-Unis tandis que les pays émergents refusent de s’associer au processus tant que les pays industrialisés ne se seront pas mis d’accord sur un objectif quantifié de réduction plus contraignant. Chacun devra inévitablement consentir au compromis : les Etats-Unis doivent entrer dans la course en admettant de réduire drastiquement et au plus vite leurs émissions tandis que les pays émergents doivent accepter de s’engager vers une « décarbonisation » de leurs économies . Les pays industrialisés, responsables en grande partie de la situation climatique actuelle et en devenir, sont bien évidemment tenus, en vertu du principe de responsabilité historique, de soutenir et financer cette évolution. 

Selon Yvo De Boer, ce qu’il y a d’intéressant dans Kyoto n’est pas tant l’objectif quantifié de réduction d’émissions (5.2%) qu’il impose aux pays industrialisés mais son architecture. Le secrétaire de la CCNUCC pense en effet que de nombreux éléments de cette architecture peuvent être réutilisés dans le contexte du futur régime climatique . Ainsi, le futur accord climatique, devant être idéalement trouvé avant 2012, accordera vraisemblablement un rôle important au marché carbone et au mécanisme de développement propre (MDP) réformé. 

Le futur régime climatique international devra effectivement imposer des objectifs de réduction d’émissions au plus grand nombre de pays. Son succès dépendra d’une participation élargie à l’objectif d’atténuation qui prendra en compte la grande diversité qui caractérise la communauté internationale. Plusieurs propositions ont été énoncées pour réaliser cet objectif de façon efficace :

D’abord, proposition a été faite d’insérer dans l’accord climatique le principe de convergence, selon lequel des objectifs quantifiés de réduction d’émissions seraient attribués à l’ensemble des pays de la communauté internationale. Dans une première étape, les parties se mettent d’accord sur un niveau de stabilisation des émissions à long terme. Dans un deuxième temps, des objectifs sont attribués sur une base individuelle de sorte à voir converger les émissions per capita . Il y a deux variantes à ce principale : soit les PED, pays émergents inclus, doivent s’engager immédiatement à respecter les objectifs assignés, soit il leur est permis de s’y conformer progressivement. La deuxième version recueille évidemment l’aval des pays émergents, au contraire de la première qui les amèneraient à définir rapidement des réformes potentiellement coûteuses.

Relevons ensuite l’approche sectorielle, défendue aujourd’hui par le Japon. Cette approche invite chaque pays émetteurs de GES à calculer les réductions d’émissions possibles par secteur d’activités industrielles, basées sur l’efficacité énergétique. Celles-ci sont ensuite comptabilisées afin de se conformer à un engagement pris au niveau national . Le Japon, qui se prononce contre le système de plafond global assigné aux pays industrialisés par Kyoto, a proposé, à Bangkok (avril 2008), une conception de cette approche selon laquelle les objectifs nationaux seraient en fait des objectifs secteur par secteur au-delà des frontières. Cette solution permettrait, selon Naoto Hisajima, le directeur de la politique climatique japonaise, de répondre au développement nécessaire d’instruments économiques, de garantir le minimum de distorsions économiques face au défi climat et de répondre à certaines attentes des pays en développement, notamment en matière de transfert de technologies. Les PED émettent des doutes à cet égard et n’approuvent pas à l’heure actuelle cette approche « bottom up », qui serait susceptible, selon eux, d’amenuiser les contraintes légales des pays industrialisés et d’engagement de façon contraignante les PED, qui ne sont pas performants au niveau de l’efficacité énergétique et devraient investir drastiquement pour respecter leurs engagements. Le « Plan d’Action de Bali » convient qu’il faille tenir compte des approches sectorielles mais en faisant une référence explicite à la mise en œuvre de l’article 4, § 1, c) de la Convention qui invite « toutes les Parties à coopérer pour le déploiement et le transfert de technologies et procédés techniques qui permettent de maîtriser, de réduire ou de prévenir des émissions de GES dans tous les secteurs pertinents, y compris l’énergie, le transport, l’industrie, l’agriculture, les forêts et la gestion des forêts » . Rappelons à ce propos que le Plan de Bali propose de considérer les approches politiques et incitations positives qui peuvent permettre de réduire les émissions issues de la déforestation et de la dégradation (REDD) des forêts dans les PED.

Nous pouvons enfin relever l’approche « multistage » , selon laquelle les pays participeraient activement à la lutte contre le CC de façon différenciée. Différentes étapes seraient définies. A chaque étape correspondrait un certain niveau d’engagement. Les Etats changeraient de niveau après avoir atteint un certains seuils (par exemple les émissions per capita ou le PIB per capita). N. Höhne propose quatre étapes :
1) Les pays avec un faible niveau de développement (PMA) n’auraient aucun engagement climatique ;
2) Les pays, qui sont en passe d’atteindre un certain niveau de développement, devraient construire leurs politiques de développement en fonction d’objectifs environnementaux. Cette étape a pour objectif de faciliter la participation progressive de ces pays au régime ;
3) La troisième étape assigne des objectifs de réduction d’émissions modérés. Le niveau d’émissions peut augmenter par rapport à l’année de départ mais doit être plus faible que celui du scénario de référence ;
4)  Les pays atteignant l’étape 4 doivent se conformer à des objectifs de réduction et réduire leurs émissions jusqu’à ce qu’elles atteignent le niveau per capita requis. La communauté internationale doit développer un système de suivi et de révision basé sur des critères clairs déterminant l’évolution des objectifs assignés à chacun.

Mohamed El-Ashri s’est également présenté en faveur d’une approche « multi-stage » qui astreindrait d’une part, les pays industrialisés à réduire leurs émissions par 30% d’ici 2020 et d’autre part, les pays émergents à diminuer leur intensité énergétique de 30% à la même échéance tout en acceptant des objectifs de réduction par la suite. Les PED s’engageraient alors dans un premier temps, à diminuer leur intensité énergétique.

Le scénario « business as usual » doit inévitablement être proscrit, si on veut éviter une augmentation des températures dangereuse pour l’homme et son environnement. Un accord climatique doit certainement imposer des réductions d’émissions de GES. Nous avons cependant observé dans le deuxième chapitre de la présente étude, un glissement dans la façon de concevoir les efforts de réduction, l’approche « top-down » de Kyoto n’étant plus considérée comme la solution la plus pertinente en toute circonstance. Aussi, il semble important de considérer les initiatives de réduction d’émissions par le bas qui apparaissent aussi efficaces, et leur donner une place dans le régime climatique futur, à condition bien sûr de les rendre compatibles, comparables et mesurables.
Quel que soit l’approche adoptée, il semble essentiel, comme nous avons essayé de le démontrer ci-dessus, de conserver le MDP comme principal instrument de politique économique de lutte contre le changement climatique. Le mécanisme de flexibilité défini par PK devra cependant être réformé afin d’en accroître son efficacité.

ii.  L’accord global sur le climat doit aborder de façon autonome la question de la protection des populations face aux destructions du changement climatique. Nous avons vu que la question de l’adaptation a progressivement reçu l’attention de la CI, au point d’éclipser par moment la problématique de l’atténuation. Touchant tous les pays, avec certes des intensités différentes, cette question est maintenant comprise comme demandant des moyens et des réponses collectives. Inutile de dire cependant que se concentrer sur l’adaptation n’est pas la solution. Il est primordial de continuer d’investir dans des actions de réduction d’émissions. Des actions d’adaptation non corrélée à de mesures de réduction d’émission seraient extrêmement coûteuses et probablement stériles .

iii.  Le troisième « building block » concerne la coopération technologique pour l’atténuation et l’adaptation aux effets du CC. Les négociations climatiques internationales doivent réfléchir sur les mécanismes incitant au retrait des barrières au TT dans les PED et leur permettre d’y avoir accès de manière abordable. Cette problématique sera discutée à Bonn en juin 2008.

iv. Enfin, l’accord climatique international à venir doit aborder la question du financement et des investissements des actions d’atténuation et d’adaptation dans les PED. La coopération technologique fera également l’objet de discussions internationales dans les mois à venir.

En conclusion, le challenge est aujourd’hui de parvenir au plus vite à un accord climatique pour la période post 2012 qui réconciliera les pays du Sud avec le Sud. Pour être efficace, cet accord devra inviter le plus grand nombre de pays -quels qu’ils soient- à participer activement à la réduction des émissions de GES, et imposer au pays industrialisés de prendre le leadership de tout régime climatique international. Nous avons exposé ci-dessus les propositions d’architecture du futur régime international pour le climat. Les différents types d’objectifs énoncés peuvent coexister tant qu’ils reflètent la prise en compte de la diversité des pays, condition essentielle à l’intégration consentie des PED. La participation des PED est également conditionnée à des efforts de réduction de GES plus contraignants de la part des pays industrialisés. Enfin, les pays historiquement responsables de la situation climatique actuelle et à venir doivent offrir une réelle perspective de coopération aux PED en la matière. Pour des raisons tenant à l’équité, les pays industrialisés ont l’obligation de soutenir les efforts des PED en matière d’atténuation et d’adaptation (transfert de technologies, partage de bonnes pratiques, financement d’actions d’adaptation et d’atténuation). Le MDP peut, comme nous avons essayé de le démontrer ci-dessus, soutenir les pays industrialisés à réaliser ces objectifs. Aujourd’hui, la plupart des initiatives entreprises actuellement en la matière par les pays industrialisés sont trop faibles et, dans certains cas, inadéquates. 
 

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9 réactions à cet article    


  • jako jako 30 juin 2009 13:07

    Très interessant merci à vous , par contre je commence a penser que Dame Nature va s’occuper seule de régler le problème, nous sommes un peu trop lents.


    • Marc Viot idoine 30 juin 2009 13:21

      Disons surtout que l’on a cru pouvoir détacher l’homme de son environnement naturel et que l’on s’aperçoit aujourd’hui que nous sommes juste une composante - un peu particulière mais une composante qd même - de qlq chose d’un système bcp plus intelligent ...


    • Gabriel Gabriel 30 juin 2009 13:46

      Bonjour,

      Le compte à rebours est commencé et s’accélère de façon exponentielle de jour en jour. Les autistes qui nous gouvernent sont hypnotisés par le rapport production finance. Engoncés dans leur ego, Ils sont dans l’incapacité de remettre en cause leurs façons de gouverner. Leurs insuffisances neuronales et leurs surdités face aux rapports des scientifiques et aux preuves visuelles sont atterrantes ! La nature va se charger de régler tous cela dans la douleur et lorsque nous aurons atteint le point de non retour, il ne faut pas qu’ils croient s’en sortir en faisant fonctionner leurs planches à billets de singes.


      • Le péripate Le péripate 30 juin 2009 14:31

        En admettant que le carbone soit responsable du réchauffement (réchauffement qui marque le pas), ce qui est loin d’être prouvé ( en particulier, les augmentations de carbone dans le passé ont suivi et non précédé les périodes de réchauffement), les calculs montrent que le respect parfait de Kyoto ferait gagner 6 ans. 6 années de répit pour un coût supérieur à celui entrainé par les réparations des dommages causés par le réchauffement ( et toujours dans le cas où l’hypothèse se vérifie). Ca a l’air de pas grand chose, alors pourquoi cet empressement ?

        Le réchauffement est la divine surprise de deux groupes qu’à priori rien ne rassemble : cryto-communistes qui voit dans la « gouvernance mondiale » l’occasion d’imposer un fascisme inédit, et ceux qui souhaitent se protéger du reste du monde en développement : limiter les emissions de carbone est le meilleur moyen de les maintenir dans le sous-développement.

        Nous devrions donc savoir sur quoi porte le débat : lutter contre le réchauffement (alors même que rien n’est certain) de la manière la plus efficace possible, ou se servir de cette question aux résonnances millénaristes pour des buts politiques.

        Rien qu’un exemple : le protocole de Kyoto couterai 150 milliards de dollars, alors que 7à à 80 milliards suffiraient pour que tous les habitants du tiers monde bénéficient de services dans la santé, éducation, eau, assainissement (source Unicef). Dans un monde aux ressources par définition rares (ce qui est différent de limité), il faut sans doute faire des choix plus judicieux que de poursuivre des buts politiques.


        • Jean Lasson 1er juillet 2009 02:12

          Il est maintenant raisonnablement prouvé que le réchauffement climatique anthropique (RCA) est une hypothèse fausse, qui n’est confirmée par aucune observation. Tous les scientifiques qui se sont sérieusement penchés sur la question le savent. Les seuls qui maintiennent cette fiction y ont intérêt (professionnel et/ou financier).

          Sur les aspects scientifiques, voir tout le site pensee-unique.fr (ou pensee-unique.eu, car le premier n’est pas accessible par Free ou Aliceadsl, et ce depuis plus d’un mois ! Sûrement un malencontreux hasard...)

          Mais la question qui revient est : pourquoi le GIEC et des scientifiques entretiendraient-ils une telle fiction ?

          Nous avons à présent une réponse apportée par un long et passionnant article de Matt Tiabbi (1re partie et 2nde partie, désolé, l’article est en anglais). L’auteur y décrit la prochaine bulle : celle des crédits de carbone. Il s’agit d’un marché annuel de mille milliards de dollars. La banque Goldman Sachs est positionnée, depuis longtemps, pour en tirer d’immenses bénéfices en toute certitude. La semaine dernière, Obama a fait adopter par la chambre des représentants la législation ad hoc (cap-and-trade bill). Quelle surprise, on en a assez peu parlé dans les médias... L’Europe va suivre, bien sûr, lors de la grand-messe de Copenhague cet automne. Sur ce sujet, lire aussi cet article de Paul Jorion (il est en français).

          Voilà la raison de la promotion de l’escroquerie du RCA : créer un marché de mille milliards de $, basé sur du vent mais profitable aux banquiers et autres « hélicologistes » (N Hulot, YA Bertrand, JM Jancovici, Al Gore, etc.) Ceux qui sont sincères et qui suivent le mouvement devraient quand même savoir pour qui roule le GIEC et tous ces gens-là. Vous croyez au RCA et soutenez la réduction des gaz à effet de serre par les crédits de carbone ? Alors vous êtes un « idiot utile » pour ces escrocs qui, eux, sont très malins et vous méprisent pour votre naïveté.  smiley

          Je ne sais toujours pas si, techniquement, il serait possible de compenser la baisse de production du pétrole et du gaz. Mais, de toute façon, si l’humanité perd son capital dans de telles opérations qui sont autant de « mésinvestissements » flagrants, il est évident qu’il ne sera pas possible d’effectuer les bons investissements indispensables pour amortir la décroissance énergétique qui débute.

          L’avenir se dessine et il ressemble de plus en plus au présent de la Corée du Nord...


          • savouret 1er juillet 2009 10:35

            il est possible que quelques scientifiques remettent en cause l’idée d ’un role majeur joué par l’action anthropique sur le réchauffement climatique.ceci dit, il me semble que 99 pour cent des scientifiques adhérent à l’idée d ’un réchauffement climatique qui résulterait des activités humaines.je pense donc que vos affirmations sont quelque peu deplacées sur un sujet aussi sérieux.ensuite, il est évident que comme cela est le cas depuis son avénement, le capitalisme cherche à s’adapter au contexte actuel pour envisager de nouvelles sources de profit potentielles .ceci dit, ce système reposant sur la recherche constante du profit individuel ne me semble pas adapté à la préservation de l’environnement car celle ci implique de ne plus faire de la quete du profit un moteur de l’activité humaine.


            • Jean Lasson 1er juillet 2009 12:10

              "il me semble que 99 pour cent des scientifiques adhérent à l’idée d ’un réchauffement climatique qui résulterait des activités humaines.« 

              Il vous semble à tort car c’est complètement faux. Donc, soit vous ne savez pas de quoi vous parlez (et dans ce cas, vous devriez vous renseigner sérieusement avant de vous exprimer sur un sujet aussi  »sérieux« ), soit vous êtes de mauvaise foi. Comme, avec les gens de mauvaise foi, on ne peut rien faire, dans le doute je choisis la première hypothèse, celle de »l’idiot utile" et vous donne donc un peu d’information sur le prétendu consensus que vous soutenez très imprudemment.

              Allez donc consulter, par exemple, cette page du site du Sénat US. Désolé, elle est en anglais. Vous y verrez que 700 parmi les plus éminents scientifiques américains dénoncent l’escroquerie du RCA. Parmi eux, Ivar Giaever, prix Nobel de Physique - autre chose que le prix Nobel de la Paix ! Lisez donc les opinions de quelques signataires, vous serez édifié. Toujours sur cette page, on apprend qu’un sondage à grande échelle a été effectué auprès de 51.000 scientifiques canadiens : 68 % sont en désaccord avec la théorie du RCA. En face, les scientifiques signataires des rapports du GIEC sont 52, avec seulement 20 % (un dizaine donc) spécialistes des climats (et encore, ce sont des modélisateurs pour la plupart).

              Si consensus il devait y avoir au sein de la communauté scientifique, il serait dans l’autre sens, celui du rejet de la théorie du RCA.

              Vous n’en avez jamais entendu parler et vous vous étonnez ? Une seule réponse : mille milliards de dollards...

              L’humanité est en danger, plus à cause du nombre de moutons naïfs et intellectuellement paresseux, comme vous, qu’à cause des escrocs qui vous manipulent. smiley


            • marguerite culot marguerite culot 2 juillet 2009 17:28

              Excusez-moi mais comment pouvez-vous à l’heure d’aujourd’hui remettre en cause la réalité du changement climatique ? Êtes-vous un expert de la question ? Un scientifique capable d’égayer son propos ? Contrairement à ce que vous mentionnez dans votre message, la majorité des scientifiques croit qu’il est nécessaire de diminuer nos émissions de gaz à effet de serre de sorte à éviter un désastre écologique, humain et économique mondial dans les années à venir ...
              Il y a consensus sur la question : nous devons agir maintenant. Il est avéré en outre que le mode de consommation occidental est loin de s’aligner sur les principes de développement durable. Si l’ensemble de la population mondiale vivait comme l’américain moyen, l’air serait irrespirable, les ressources énergétiques disponibles seraient probablement déjà taries, le sol et les nappes phréatiques seraient probablement souillées de produits chimiques, etc. etc.

              Si vous ne croyez pas aux bouleversements climatiques à venir, libre à vous MAIS s’il vous plaît, ne dites pas qu’il ne faille pas changer notre économie et notre mode de vie ! La solution « business as usual » n’est certainement pas la bonne ...


            • savouret 2 juillet 2009 19:43

              de toute facon , comme le dit margueritte, il est évident que nore mode de vie n ’est pas viable sur le long terme et qu’il nous est nécessaire de repenser notre rapport à la consommation, ce qui de toute facon ne nous rendra pas moins heureux.

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