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Accueil du site > Actualités > International > TTIP : Négociations secrètes entre USA et Union européenne

TTIP : Négociations secrètes entre USA et Union européenne

Le secret des négociations et le silence complice des grands médias.

Aucune ébauche, aucun plan, aucun schéma du TTIP (Transatlantic trade and investment partnership, ou Traité de Partenariat USA-UE pour le commerce et les investissements) ne sont aujourd’hui disponibles. Tout ce que nous savons, c’est que le Président Obama et la Commission européenne ont donné mandat à l’ambassadeur américain Michael Froman et au commissaire Karel de Gucht (ci-contre) pour confectionner un Traité transatlantique aux objectifs mirobolants : augmenter le commerce entre les USA et l’UE de 120 milliards de dollars dans les prochaines cinq années et créer deux millions d’emplois. À quel prix ? On ne doit pas le savoir.

Les tractations se déroulent en secret, à huis clos, et dans ces salles secrètes se sont déjà tenues plus de 100 réunions avec les principaux lobbyistes, sur la base de volumineuses documentations partisanes, et à l’insu le plus complet de la société civile. Tout ce donc nous disposons sont des communiqués laconiques ou de brèves déclarations, et quelques rumeurs qui ont fuité. Le plus significatif reste les études commissionnées par les mandataires, et qui ont pour objectif d’embellir les splendides accords qui sont en train d’être conclus. Et c’est en analysant ces extraordinaires objectifs que nous pouvons nous faire une idée de ce qui est en préparation.(*)

Le TTIP nous promet un revenu additionnel par famille de quatre personnes s’élevant à 545 dollars par an, à condition que soient démantelées toutes les lois et règlements de protection de la santé, de l’environnement, du travail, qui interdisent actuellement, ou limitent, la possibilité de réaliser les profits optimaux dans les échanges et les investissements. Ce qui signifie : libre production, circulation et vente sur le marché européen des organismes génétiquement modifiés, de la viande aux hormones et des poulets au chlore. Ainsi que le remplacement du « principe de précaution » par la nécessité de la preuve scientifique sur les produits particuliers, les composants, ou les processus de production. Ce principe de précaution avait été adopté en Europe au milieu des années 1990 à la suite de l’épidémie de la « vache folle », pour réduire ou éliminer – à l’aide de mesures de prévention – des risques qui encore aujourd’hui ne sont toujours pas prouvés scientifiquement. Et donc également, abolition des étiquetages et de la traçabilité des produits alimentaires et chimiques.

Le cas le plus emblématique est celui sur l’extraction et l’exploitation du gaz de schiste (fracking) : environ 11 000 nouveaux puits ont été creusés aux États-Unis l’an dernier, contre une douzaine seulement en Europe, du fait des interdictions et moratoires dans l’attente de la vérification des risques que la technologie d’extraction pourrait faire courir à la sécurité des personnes et de l’environnement.

L’aspect secret des négociations sur le TTIP s’accommode parfaitement de la passivité des grands médias qui se gardent bien de rompre le silence, lequel est à peine égratigné par les habituels médias alternatifs. Et vu que c’est la Commission européenne qui négocie et qui signera l’Accord au nom de, et pour le compte des États membres, nous risquons de nous retrouver fin 2014 – date prévue pour la conclusion des négociations -, avec la mauvaise surprise d’un cadeau déjà tout emballé et prêt à l’usage sous notre l’Arbre de Noël.

Pourtant, il est encore temps de les arrêter. À la fin des années 1990, un paquet-cadeau similaire de libre-échange, l’AMI – Accord multilatéral sur les Investissements -, avait été préparé en secret par ces mêmes oligarchies qui aujourd’hui l’ont réintroduit dans le TTIP, mais il avait été abandonné précisément grâce au fait que son contenu démentiel avait été porté à la connaissance du public. Et il y avait encore à l’époque les Tribunaux auxquels on pouvait avoir recours pour la restitution des droits usurpés. Mais la suppression de l‘État social européen que propose aujourd’hui le TTIP, la subordination affichée de toute protection du travail, de la santé ou de l’environnement au seul « profit », pourrait encore rencontrer de fortes résistances dans le système judiciaire des pays les plus évolués.

Voilà donc la raison d’être du « Tribunal spécial », un organisme supranational et extraterritorial – dont on dit que son siège serait la Banque mondiale – sur le modèle du collège arbitral, dont les verdicts ne pourraient plus faire l’objet d’appels, puisque se situant au-dessus des Constitutions nationales. Il est très probable qu’il s’agira de tribunaux semblables à ceux qui étaient déjà prévus dans les accords comme le NAFTA1, sur le modèle des tribunaux d’arbitrage privés composés de trois arbitres choisis en général parmi des « maîtres de barreau » en faisant abstraction de leurs possibles conflits d’intérêts et qui, une fois nommés, ne doivent plus rendre de comptes à personne. Ils peuvent se prévaloir de n’importe quel outil ou ressource, en général de couteuses prestations de consultants, de tests ou d’expertises, et leurs décisions sont définitives et ne peuvent être contestées. Une gestion de la justice par les riches pour les riches, et qui en réalité n’émet pas de verdicts, mais des amendes, des sanctions, et exige des indemnisations.

Selon cette méthode, la justice se mesure en dollars. La Lone Pine, par exemple, une entreprise californienne de l’énergie a demandé au tribunal spécial institué par le NAFTA(**), de condamner l’État du Canada à lui verser un dédommagement de 191 millions de dollars pour avoir imposé un moratoire sur le fracking, le système de fracturation hydraulique pour l’extraction des gaz ou des pétroles de schiste. Un moratoire adopté suite aux préoccupations quant aux risques que représentaient ces techniques vis-à-vis de la santé et de l’environnement.

La société Philip Morris a, quant à elle, dénoncé l’Australie devant le Tribunal spécial du WTO pour les lois antitabac, et a demandé une indemnisation gigantesque pour les profits non réalités. Autre exemple, ce sont 3,7 milliards de dollars de manque-à-gagner de ses deux centrales nucléaires allemandes qui ont été demandés par le suédois Vattenfall à l’Allemagne, laquelle avait abandonné la production d’énergie nucléaire après le désastre de Fukushima. On compte pas moins de 514 procès de ce genre ces 20 dernières années : 123 ont été intentés par des investisseurs américains, soit 24 % du total ; 50 par des investisseurs hollandais, 30 par des Britanniques et 20 par des Allemands.

La menace de tels procès avec des montants de plusieurs millions d’Euros intentés par des cabinets juridiques employant des centaines d’avocats pour le compte de grandes multinationales peut à elle seule mettre les gouvernements sur le qui-vive, et les inciter à atténuer, voire à renoncer à promulguer des lois en faveur de la protection du travail, de la santé ou de l’environnement. Si les décisions politiques au niveau local, régional ou national, courent ces risques d’étranglement économique, au-delà du poids d’un verdict pénal ou civil, ce qui est en jeu, c’est la démocratie elle-même.

Mais on voit un peu partout, en Europe comme aux États-Unis, naitre des mouvements sociaux et syndicaux qui revendiquent la transparence des négociations et le bannissement de ces Tribunaux spéciaux dans tout type de Traité.

Continuons à le demander avec force, et tout spécialement aux futurs candidats au Parlement européen.

Mariangela Rosolen
le 24 mars 2014, ilbenecommune.it

 

Traduction : ilfattoquotidiano.fr

 

Notes :

(*) www.s2bnetwork.org a mis à disposition ce contenu. La traduction italienne est disponible sur le site d’Attac Turin et d’Attac Italia avec le titre « Un traité d’un autre monde » : www.attactorino.org et www.attac.it.
Sur ces mêmes sites, on peut trouver la vidéo de la conférence sur le TTIP donnée à Turin le 29 janvier dernier par Alessandra Algostino, professeure associée en Droit constitutionnel comparé de l’Université de Turin.

(**) NAFTA : North American Free Trade Agreement, ou Accord de libre-échange nord-américain. Pour plus d'informations, voir leur site https://www.nafta-sec-alena.org/Default.aspx?tabid=124&language=fr-CA


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19 réactions à cet article    


  • Cassiopée R 26 mars 2014 16:43

    Ce qu’il faudrait c’est que les médias dits traditonnels en parlent pour que beaucoup se rendent compte de la supercherie qu’est le TIPP.


    Destruction sociale et de l’environnement.

    • appoline appoline 27 mars 2014 12:42

      S’ils étaient vraiment honnêtes et voulaient l’intérêt des français, ils parleraient du CFR et de son implication dans le commandement des différents gouvernements, à commencer par les USA et la France. Ils parleraient de l’élitisme puissant qui dirige via les banques une partie de l’économie mondiale. Ils diraient aussi pourquoi Poutine ne cèdera pas


    • steph bigorneau step by step 26 mars 2014 21:25

      Bonjour à tous, pour moi la TTIP est le summum de ce que l’UE peut nous apporter d pire, je ne fais pas confiance aux médis pour le dénoncer, et je rejoins l’article il nous faut voter aux européennes pour le seul parti à toujours avoir dénoncer l’UE et la main-mise américaine sur celle-ci :
      L’UPR
      Si vous n’êtes pas convaincu allez voire le site et étudiez son contenu, c’est toujours très instructif.


      • alinea Alinea 27 mars 2014 01:06

        step :
        Je viens de me faire jeter par un des vôtres qui affirme que Asselineau a écrit mieux qu’un pamphlet en faveur de l’abstention ; certes en 2009 : alors vous avez des prétendants au trône de parlementaire à l’Europe, oui ou non ?


      • ARMELLE 27 mars 2014 13:51
        @STEP
        ’’L’UPR
        Si vous n’êtes pas convaincu allez voire le site et étudiez son contenu’’

        ... Hollande le mou avait, lui aussi, un programme attrayant

        C’est pas le tout d’avoir un programme, encore faut il tenir la promesse de le mettre en place, voire même de ’’POUVOIR’’ le mettre en place, et cela semble une tout autre histoire

        En même temps, ça ne coûte rien d’assayer pour voir, sachant qu’il est difficile de faire pire que l’UMPS

        J’irai lire le programme, et tenterai de me faire une idée objective pour ’’peut être’’ éviter l’abstention la prochaine fois

        J’ai vu qqes interventions de F Asselineau, son discours ’’transparent’’ me séduit mais il est tjrs permis de douter sur la latitude réelle dont il disposerait, car inutile de dire que dans ce cas c’est un lion qu’il faut, pas moins !!!

      • steph bigorneau step by step 28 mars 2014 14:32

        @ alinéa
        En 2009 (bien qu’à ce moment là j’étais encore sceptique vis à vis de l’UPR), Asselineau avait appelé à l’abstention aux européennes, car il n’y avait aucun parti qui proposait clairement de sortir de l’Europe, seulement des partis qui proposaient une autre Europe, et ce depuis + de 30ans...

        Si il y avait eu un parti comme le MPEP ou le PRCF, ou tout autre parti qui clairement voulait sortir de l’UE par l’article 50, ça aurait été une autre affaire.

        Cette année, il y a un candidat UPR dans les 8 circonscriptions françaises.
        Bien sûr le but n’est pas de toucher l’argent et de se taire, comme le font beaucoup, mais d’obliger le CSA a enfin prendre un compte un parti qui propose réellement quelque-chose de différent.

        @ Armelle
        La différence avec d’autre partis c’est que dès 2007, l’UPR s’engage dans ses statuts à sortir de l’UE de l’Otan et de le l’euro. Il y a donc une constance, que je n’ait pas vu ailleurs.

        Pour le pouvoir de faire ce qu’il dit, il est « transparent », c’est à dire qu’il explique comment les articles du TFUE nous empêche de faire la politique que l’on souhaite et comment l’article 50 permet de sortir de ce piège. Il n’apparaît peut être pas comme un « lion », mais comme quelqu’un qui sait ce qu’il veut, même si tout semblait lui donner tort entre 2007 et 2010, il a persévéré contre tous et maintenant les évènements lui donnent raison.

        Sinon une conférence moins longue et un peu différente, celle de Régis Chamagne, candidat sud-oust de lUPR, elle est tout aussi instructive :

        http://www.upr.fr/videos/conferences-en-ligne/sommes-nous-en-democratie-par-regis-chamagne


      • claude-michel claude-michel 27 mars 2014 08:58
        Négociations-Entubages...Il faut éliminer ces gens le plus rapidement possible..ils sont dangereux pour la démocratie... !

        • appoline appoline 27 mars 2014 12:43

          Démocratie, il y a bien longtemps que c’est un leurre, voyez la restriction des libertés, voyez l’appauvrissement des populations, maintenant on impose on ne demande plus l’avis des peuples


        • millesime 27 mars 2014 09:23

          il y a aussi des menaces sur la réglementation financière
          j’ai écrit un article sur le sujet :
          lire !
          accord UE-US : menaces sur le réglementation financière
          http://millesime57.canalblog.com/archives/p20-10.html


          • Daniel Roux Daniel Roux 27 mars 2014 09:52

            Ce traité est la dernière pierre au projet initial d’Union Transatlantique qui est à l’origine de la création de l’Union Européenne.

            Nous savons maintenant les pères fondateurs étaient des agents ou assimilés de la CIA.

            L’Union Européenne est un outil de contrôle des peuples formant les différentes nations. Tout a été fait dès le départ pour éviter la constitution d’un espace politique indépendant des US.

            Sachant cela, le refus d’harmoniser les lois fiscales et sociales sont plus compréhensibles.


            • appoline appoline 27 mars 2014 12:46

              Ils font partie du CFR donc entre 2000 et 3000 personnes, qui ont des passe droit sur tout. Quand on fait partie du CFR, on peut tout se permettre, ils n’ont aucun respect, aucune considération pour ceux qui n’en font pas partie. Ils disposent d’un pouvoir quasiment illimité y compris dans leur quotidien,


            • Daniel Roux Daniel Roux 27 mars 2014 15:41

              @ Musima

              Les Français se partagent entre ceux qui sont politisés, s’informent dynamiquement, se font encore avoir quelquefois mais persévèrent, puis votent (ou non) suivant leur intime conviction et ceux qui « ne font pas de politique », regardent les informations à la TV comme ils regardent le sport, frémissent à chaque rebondissement et votent comme on va à la pêche, un jour le gardon, l’autre l’ablette.

              Je dirais à vue de nez, 5% pour les premiers et 95% pour les seconds (sans distinction de milieux).


            • Hervé Hum Hervé Hum 27 mars 2014 10:15

              Mais on voit un peu partout, en Europe comme aux États-Unis, naitre des mouvements sociaux et syndicaux qui revendiquent la transparence des négociations et le bannissement de ces Tribunaux spéciaux dans tout type de Traité.

              Voilà voilà, sans ce fameux TTIP, les citoyens ne réagiraient pas.

              Je l’ai écris et le redis, c’est la seule cupidité compulsive qui va mettre à bas le système actuel et tout ce que font ces gens là, n’est que scier la branche sur laquelle ils sont assis. Leur arrogance et vanités les aveuglent de telle manière qu’ils ne peuvent pas imaginer une autre solution que la leur. Aussi j’avoue éprouver un plaisir certains à imaginer ces gens là croire dominer la situation.  smiley

              Mais au moment même où ils penseront avoir pensé à tout, sera le moment de leur chute.

              Chaque chose en son temps, la démonstration de la faiblesse économique du système actuel et son alternative sera bientôt faites et sera implacable, mais pour cela il faut que le cancer provoqué par la ploutocratie soit bien visible, car tant qu’il n’est pas visible, tout le monde refuse de le voir et donc de se soigner.


              • ARMELLE 27 mars 2014 10:21

                Certes il va encore une fois s’agir d’un monstrueux ’’entubage’’ comme le dit Claude Michel mais, combien de fois et pendant combien de temps encore allons nous nous étonner des dictats de l’U.E ??? 

                Nous les Français, arrivons toujours à la fin du film, nous avions, en 2007, la liberté de s’opposer au pied de nez que nous a fait le nabot quant au référendum, nous avions aussi la liberté d’exiger de Hollande (et son troupeau de chèvres) qu’il tienne sa promesse de renégociation des traités. Aujourd’hui qu’en est-il ? Rien, rien de rien.
                Dénoncer (ce que tout le monde sait déjà) sur des sites de média citoyen, ne sert pas notre cause, et retrouver notre pouvoir de citoyens respectés passe forcément par la rue et de façon massive.
                Et nous ne somme pas au bout de nos peine, car si nous ne bougeons pas plus, sachant que cette UE est dirigée par les US, la plupart des décideurs étant issus soit de G.S, JPM et même des ex CIA, et compte tenu de la situation économique chez eux, nul doute que toutes les décisions seront prises dans leur sens et au détriment du nôtre.
                C’est soit nous assumons notre laxisme d’hier, soit nous prenons notre avenir en main 
                Et ce n’est pas à travers le vote en France que nous arriverons à nos fin, TOUS les partis étant européïstes.
                Il n’y a donc qu’un seul chemin ; LA RUE



                  • Grandloup74 27 mars 2014 15:31

                     Les langages modérés ne sont plus de mise, il faut appeler un chat un chat : Les ordures qui nous gouvernent font fi de tout semblant de démocratie. Il est temps de dénoncer ce simulacre de démocratie dans lequel nous vivons, et ce , d’autant plus que le gouvernement (pseudo gouvernement) Français se permet de condamner les exercices de vraies démocratie comme en Crimée.
                     Stop à cette bande de sinistres dictateurs déguisés, et le peuple doit reprendre la parole et sa destinée en main.
                     Nous ne somme ni une colonie US, ni un dominion israelien, ni une soumission aux banksters !
                     La France des lumières doit se réveiller, et nous devons fermer la gu... aux banquiers, aux petits bourgeois inquiets de leurs seuls i,intérêts personnels.
                     La lutte des classes n’est pas éteinte, on en voit la preuve tous les jours.
                     


                    • Gauche Normale Gauche Normale 27 mars 2014 21:48

                      Manifestement, les administrations américaines successives ont bien lu Mein Kampf : là on assiste à la fiche de lecture. Et ça va faire mal.


                      • steph bigorneau step by step 28 mars 2014 14:44

                        @ gauche normale
                        L’administration américaine a lu mein Kampf, mais c’est un autre livre qu’ils suivent, le grand échiquier : 

                        http://www.upr.fr/videos/emissions-radio-tv/regis-chamagne-lanschluss-etait-dans-mein-kampf-le-controle-de-lukraine-est-dans-le-grand-echiquier

                        une petite vidéo, 17 minutes, très instructive pour comprendre la situation ukrainienne


                      • zygzornifle zygzornifle 29 mars 2014 09:05

                        Ces vaches sont nourries de bonbons 

                        La viande produite aux Etats-Unis n’est pas seulement bourrée d’hormones et d’OGM. 

                        Depuis qu’une partie importante de la production de maïs du pays sert à faire du carburant pour les voitures (une aberration écologique), le prix du maïs a tellement augmenté que les éleveurs sont partis sur d’autres « solutions » pour nourrir leurs bestiaux. 

                        Et, comme d’habitude, la solution la moins chère est aussi la pire pour notre santé. 

                        Car les éleveurs se sont aperçus qu’ils pouvaient trouver moins cher que le maïs : acheter les rebuts des fabriques de bonbons et de chocolat. 

                        Gommes, sucettes, marshmallows, morceaux de bonbons et de chocolat en tout genre sont mélangés au fourrage des vaches. Et le pire est que… ça marche ! Les éleveurs sont très contents !

                        « En donnant des bonbons à mes vaches, j’ai réussi à augmenter leur production de lait de 1,5 litre par jour », explique un éleveur, Mike Yoder, qui ne voit apparemment aucun problème à exposer sa trouvaille à la télévision (lien vers la vidéo en fin d’article). « L’élevage est une question de centimètres et, parfois, de demis centimètres. Si vous pouvez économiser un centime sur la nourriture, vous le faites. » [1]

                        « C’est une très bonne chose que les producteurs parviennent ainsi à réduire leurs coûts, et à fournir aux consommateurs des aliments moins chers  », approuve également un consultant en nutrition pour les animaux, Ki Fanning, de la société Great Plains Livestock Consulting, Inc.


                        Au lieu de dépenser 315 $ par tonne de maïs, les éleveurs peuvent nourrir leurs vaches avec des pépites de bonbons (comme celles que vous trouvez sur les glaces McDonald’s) pour 160 $ la tonne. 


                        http://money.cnn.com/2012/10/10/news/economy/farmers-cows-candy-feed/index.html


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