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Accueil du site > Actualités > Médias > Contre la licence globale !

Contre la licence globale !

On parle beaucoup, ces jours-ci, des droits des artistes, auteurs, compositeurs, interprètes, musiciens, producteurs et éditeurs, dans l’univers numérique, et la licence globale fait polémique.

De quoi parle-t-on ?

  • Une loi de 1957, qui protège les droits des auteurs et des compositeurs
  • Une loi de 1985 : (Loi Lang), complément qui vient créer les droits voisins (ceux des artistes interprètes et des producteurs)

L’évolution technologique rend nécessaire une adaptation de ces lois au contexte du numérique. Cette adaptation a été réalisée en 2001 par le biais d’une directive européenne qui, pour diverses raisons politiques, n’a pas encore été transposée dans le droit français, alors qu’elle l’a été dans 23 pays sur les 25 de l’Union européenne.

Du fait de ce retard, la France a été condamnée par les instances européennes, ce qui a conduit le gouvernement à décider l’urgence de la procédure parlementaire.

Que dit la directive ?

Elle autorise à protéger les œuvres dans l’univers numérique, par l’utilisation de mesures techniques adéquates.

Ces “mesures techniques” sont des outils communément dénommés “DRM”. Elles permettent de protéger les œuvres contre des usages non autorisés.

Ces outils peuvent être installés sur des supports physiques (DVD, CD...) pour empêcher le piratage, ou sur des fichiers numériques pour permettre le commerce électronique et la répartition des droits.

Néanmoins, ces systèmes doivent permettre (comme le précise déjà la loi française) la copie à titre privé, pour un usage personnel.

Le craquage de ces outils donne lieu à une sanction pénale.

Transposition de la directive dans le droit français.

La loi de transposition, telle que discutée avec les différents partenaires et présentée à l’Assemblée, respecte les termes et l’esprit de la directive. Le problème posé aujourd’hui vient d’amendements proposés par quelques députés, dont les plus graves concernent la “licence globale”.

Qu’est-ce que la licence globale ?

L’internaute, moyennant un supplément (modique, estimé par ceux qui le proposent entre 2 et 6,90 euros) à son abonnement, obtient le droit de télécharger (download) et de diffuser librement sur Internet (upload), de façon illimitée, tout type d’œuvres, notamment les œuvres musicales, cinématographiques, littéraires, graphiques, les jeux, etc.

Ce système est optionnel pour l’internaute, qui choisit ou non l’option "licence globale", et donc son paiement. Son fournisseur d’accès est chargé de percevoir cette redevance et de la reverser à une société de gestion collective, qui la reverse aux sociétés de gestion collective existantes, avant qu’elle ne soit enfin reversée aux ayants droit de la musique, du cinéma, des arts graphiques et littéraires, etc. Je vous rappelle qu’il y a plus de 22 sociétés de gestion desdits droits en France, et qu’un artiste met en moyenne 18 mois pour toucher son dû auprès de la SACEM !

Les artistes se voient ainsi expropriés de leurs droits sur leurs œuvres contre une rémunération forfaitaire dérisoire, et ceci au profit de la liberté de consommation des internautes.

Pourquoi la licence globale menace-t-elle la création ?

I - Une rémunération indécente des créateurs et des producteurs : un système non viable économiquement.

La rémunération générée par la licence globale ne permettra pas de continuer à produire, car elle est sans commune mesure avec l’investissement nécessaire. Un tel système tuera dans l’oeuf la prise de risque et la création.

La licence globale reprend le modèle de la licence légale, qui a été conçue spécifiquement pour la radio, dans un cadre extrêmement régulé, limité, et en partie promotionnel. La licence légale ne génère que des revenus résiduels.

Un tel modèle ne peut pas être appliqué à la consommation des œuvres sur Internet, qui se substitue à la consommation des supports physiques.

Pourquoi les industries culturelles seraient-elles soumises à une rémunération par un système de paiement forfaitaire, alors que toute autre industrie est libre de fixer le prix de ses produits, et de récolter les recettes de son travail ?

L’Internet constitue le réseau d’avenir pour la diffusion et la distribution des œuvres. C’est justement pourquoi il faut lui donner un cadre légal qui permette l’expansion et la création de modèles innovants (vente en ligne, P2P monétisé...), qui, eux, maintiennent une rémunération juste et directe des artistes.

II - Le système de licence globale touche à l’intégrité de l’œuvre.

Créateurs et producteurs perdent le pouvoir de décision quant à la mise à disposition ou non d’une œuvre.

La licence globale nie le droit moral des créateurs, ces derniers ne pouvant plus contrôler ni la qualité, ni le format, ni la circulation de leurs œuvres.

III - Un mécanisme irréaliste.

  • Il serait impossible de répartir ce prélèvement forfaitaire entre les ayants droit, compte tenu des milliards de fichiers (musiques, films, logiciels, jeux vidéos, livres, photos...) qui seraient échangés sans limite sur les réseaux du monde entier. Comment va-t-on distinguer les fichiers échangés ? La Chine a pourtant démontré qu’il n’était pas possible de filtrer Internet de manière viable.
  • La licence globale est optionnelle : comment vérifier qu’un internaute ayant choisi de ne pas régler son abonnement "licence globale" ne téléchargera pas ? Pourquoi payer une option, alors que techniquement rien n’empêche de se servir en toute liberté, et gratuitement ?
  • Un mécanisme de licence globale serait anticonstitutionnel, contraire à la directive européenne et aux traités internationaux signés par la France en matière de protection des oeuvres littéraires et artistiques.

CONCLUSION

Ces amendements, qui assimilent le téléchargement d’une œuvre, depuis Internet à de la copie privée, autorisent “l’industrialisation” de la copie privée et la mondialisation du pillage légal.

Mais c’est surtout l’arbre qui cache la forêt des lobbies qui se battent afin de se garantir une part toujours croissante, sur le dos de la création.

Les contrats d’auteurs sont totalement inadaptés à la mondialisation découlant d’Internet, et obsolètes en termes de droits d’utilisation des oeuvres.

Le système de la licence globale à la Yahoo ! Music ou Napster est l’avenir, dans la mesure où il est possible d’identifier ce qui est effectivement téléchargé, afin d’effectuer une juste rétribution, au téléchargement près, aux véritables ayants droit. Ce qui implique de facto l’utilisation de DRM garant de la juste rétribution de l’auteur, en fonction de l’utilisation faite de son oeuvre.

Il est logique et cela va dans le sens de l’évolution liée au nouvelles technologies, que tout comme je m’acquitte chaque mois d’un abonnement forfaitaire et mensuel pour mon téléphone fixe, pour Internet, le satellite, le câble, mon téléphone portable, mon vidéo club, je me retrouve avec un abonnement forfaitaire et mensuel me donnant accès à plus ou moins de contenu, en fonction des offres.

L’industrie du disque et celle du film (ce dernier emboîtant le pas aux erreurs du premier) vont devoir se comporter comme le Phénix : mourir, pour mieux renaître de leurs cendres !

Tags Technorati : Licence Globale

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30 réactions à cet article    


  • ErikD (---.---.95.21) 6 janvier 2006 12:54

    Bonjour,

    Concernant les « revenus résiduels » de la license legal appliquée à la radio. Dans le rapport d’activité de la sacem pour 2004, ils représentent 53 635 000 €...

    Résiduels... vous croyez vraiment ? Je ne dois pas avoir le même sens des valeurs que vous !

    Erik


    • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 14:12

      cela s’appelle de l’ironie...


    • ErikD (---.---.119.99) 9 janvier 2006 00:37

      Ok... je n’avais pas senti l’ironie en vous lisant...N’oubliez pas qu’il est toujours plus difficile de faire passer des « intonations » aussi subjectives dans un texte...

      Dans certains de vos commentaires, vous parlez de DRM unique... Vous y croyez vraiment ? Au vu des « batailles économiques » que se livrent les industriels pour imposer leur standard !

      Et le DRM ne sera pas ennuyeux pour les pirates... mais pour les gens qui achéterons leurs musiques...

      Je ne suis pas forcement pour la licence global, mais je pas non plus pour les DRM... La loi DADVSI est intéressante car elle ouvre des portes pour un débat plus important, auquel il faut faire participer tous les acteurs. Espérons aussi, qu’elle puisse forcer les majors à revoir leur modèle économique.

      J’espère néamoins qu’elle ne passera pas en l’état, car il est impensable qu’une loi (ou certains ammendements) sois écrite par des sociétés qui s’auto favorise.

      L’autre problème, c’est l’attitude du gouvernement ! Le gouvernement prend du retard pour transposer l’EUCD (trois ans quand même !!!) et apres il déclare l’urgence. Contre toute attente elle est rejetée. Et le gouvernement demande un deuxième vote des députés... ca ressemble à du passage en force de loi ! Les députés ne sont-ils pas les représentants du peuple ? Le peuple à dit non... on arréte la et on passe à autre chose ! Est-ce digne d’une démocratie ?

      Dans tous les cas, encore une fois, ce sera le consommateur qui sera perdant, sois parce qu’il payera une taxe en plus (encore une), sois parce que il financera la création des (du ?) DRM .

      Erik


    • (---.---.146.167) 6 janvier 2006 13:47

      je vous conseille la lecture de cet article rédigé par Roberto DiCosmo...

      Qui est des plus intéressante !

      http://www.pps.jussieu.fr/ dicosmo/MyOpinions/index.php/2006/01/02/19-mo nsieur-mitchell-soyons-amis

      C’est dit !


      • JMH (---.---.169.110) 6 janvier 2006 13:57

        Les questions qui se posent au dela du problème de la licence global :
        - Est-ce que les marchands de disque, jeux et DVD vont être capables de mettre en place des DRM capables d’autoriser la copie à titre privée qui est prévue par la loi ?
        - Ces mêmes marchands vont-ils imposer leur propre lecteur multimédia pour prendre en compte leur DRM ? Il y a de grandes chances !!! C’est donc leurs positions hégémoniques qui sont renforcées et la fin annoncée des logiciels libres (VLC, Firefox, ...)


        • Ulmo (---.---.254.6) 6 janvier 2006 14:11

          « Elle autorise à protéger les œuvres dans l’univers numérique, par l’utilisation de mesures techniques adéquates. »

          Je tiens à signaler qu’elle « oblige » et non pas « autorise » à mettre en place les DRM. Les DRM sont actuellement autorisés, mais non obligatoires, et heureusement.

          Je suis contre la licence globale, mais n’accepte pas le mensonge.

          Et je suis contre le projet DADVSI, bien évidemment, que la licence globale soit inclue dedans ou pas.

          Inutile de remplacer une mauvaise solution par une autre mauvaise solution.

          Le seul avantage de la licence globale, c’est d’avoir permi d’arreter ce projet liberticide et d’instaurer le débat.


          • Charbax (---.---.27.58) 6 janvier 2006 14:23

            la mesure où il est possible d’identifier ce qui est effectivement téléchargé, afin d’effectuer une juste rétribution, au téléchargement près, aux véritables ayants droit. Ce qui implique de facto l’utilisation de DRM garant de la juste rétribution de l’auteur, en fonction de l’utilisation faite de son oeuvre.

            FAUX !

            Il suffit d’avoir un peut d’imagination pour utiliser certaine technologie de l’internet pour comptabiliser l’utilisation d’oeuvres par le public sans DRM !

            lire ma proposition technique sur http://licenceglobale.com

            Chaque fichier peut être lié à une oeuvre en utilisant un système de base de donée avec une signature digitale de chaque fichier. Si un fichier d’une oeuvre est utilisé par beaucoup de gens en même temps, le fichier en question sera lié à l’oeuvre qu’il représente et donc la juste rémunération pourra être faite à l’autheur.

            Il s’agit d’un plug-in open-source au lecteur multimedia, qui definit la signature digitale du fichier, envoye cette signature digitale à la base de donée controlée par l’état et peut de ce fait montrer des informations meta à l’utilisateur. Ce logiciel serait optionnel, nécessite que l’utilisateur s’enregistre avec un identifiant/mot de passe unique lié à sa Licence Globale, et pourra en plus des autres techniques de sondage etc, faire un statistique très représentatif de l’utilisation des oeuvres. Et permettra aussi à chaque utilisateur de communiquer avec l’autheur directement, et, de pouvoir faire des dons volontairement aux artistes pour de ce fait investir directement dans leur futures productions.


            • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 14:20

              C’est un beau concept... mais comme les derniers logiciels P2P garantissent l total anonymat des utilisateurs et des données échangées, vous m’expliquerez comment vous comptez identifier ce qui est echangé... J’en sais quelque chose, puisque nous avons fabriqué un tel logiciel !!!


            • Charbax (---.---.27.58) 6 janvier 2006 14:41

              Créateurs et producteurs perdent le pouvoir de décision quant à la mise à disposition ou non d’une œuvre.

              Soit un créteur diffuse son oeuvre, soit il la guarde pour lui-même à jamais.

              La licence globale nie le droit moral des créateurs, ces derniers ne pouvant plus contrôler ni la qualité, ni le format, ni la circulation de leurs œuvres.

              Le droit d’autheur ne veut pas dire que l’artiste, le producteur (ou le copyright holder) peuvent choisir comment l’oeuvre est utilisée par le public.

              Si l’artiste diffuse son oeuvre dans la meilleure qualité, sans contrainte DRM, et sans délais, officiellement depuis son site internet par example, il n’y aura aucune raison pour les internautes de changer, ré-encoder, modifier l’eouvre telle qu’elle a été initiallement difusée. De toute facon il est impossible d’empêcher les internautes de copier et de changer si on leur diffuse officiellement que des versions bridées par DRM et de faible qualité de leurs oeuvres.

              Les internautes réclament simplement l’accès aux oeuvres sans contraintes temps/qualité. C’est aussi dans l’intérêt de l’artiste que son oeuvre soit copié à la meilleure qualité possible et vue par le plus grands nombre de gens sans délais. Il manque tout simplement une facon à l’internaute de rémunerer l’artiste, et de ce fait la Licence Globale et (à mon avis) une implémentation d’un système qui permet aux internautes de communiquer et transmettre de l’argent volontairement directement aux artistes sans intermediaires.


              • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 14:24

                Là on plane en plein délire... comment je rétribue mes artistes... Je vous rappelle qu’aujourd’hui quand un artiste signe un deal avec un label pour produire son album, il N’Y A AUCUNE CLAUSE QUI OBLIGE LE LABEL A COMMERCIALISER L’ALBUM EN QUESTION !!! L’artiste ne cherche pas à ce que son oeuvre soit le plus copier, mais qu’il soit rémunéré pour chaque copie distribuée !!


              • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 20:01

                Je suis d’accord avec vous, sur ce principe, mais le DRM sert justement à garantir que la juste et bonne rémunération aille au bon artiste.

                Il ne faut surtout pas mélanger DRM et format d’encodage, les deux ne sont absolument pas liés, contrairement à ce que tentent de nous faire croire Microsoft et Apple.

                Le point important est justement de créer un DRM unique peu importe le contenu numérique qui lui attribué. Et fini les soucis d’interopérabilité, le DRM sera le nouveau support au même titre qu’un vynile, une cassette ou un CD furent en leur temps un support.


              • epyon (---.---.40.71) 6 janvier 2006 15:37

                Quelques explications pratiques :
                - Tout d’abord les DRM sont dangereux il suffit de voir que la plupart bloquent l’interopérabilité ainsi que le droit a la copie privé ( ce qui est contraire a la loi...) et je ne parle même pas de l’affaire du rootkit de sony un DRM qui est maintenant considéré comme dangereux pour tous les logiciels anti-virus....

                Ensuite d’un point de vue pratique le téléchargement ne fait pas diminuer les ventes de CD dirent le contraire serait mentir, il suffit de se refferer a toutes les etudes aucune n’a jamais prouvé un tel lien mais le contraire, les plus gros telechargeurs sont ceux qui achetent le plus de CD...

                De plus cette licence ne tuera pas le commerce des CDs, il se vendront toujours il suffira d’y associer un prix plus réaliste ( baisse de la TVA pour commencer ) ainsi que que le rajout de supplements importants.

                Bref le système est totalement viable les seuls perdant seront les maisons de disques alors que les auteurs y gagneront, suffit de voir ce que reverse une maison de disque par album vendu...


                • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 20:11

                  Le DRM n’est pas dangereux, ce qui bloque l’interopérabilité ce sont les formats d’encodage (codec), aac contre wma, soit Apple contre Microsoft, et non les DRM.

                  Effectivement les + gros téléchargeurs sont souvent les plus gros consommateurs de musique légale, mais il est utopique de croire que le CD survivra au tout numérique.

                  Mais par contre, ceux qui vont tout y perdre avec la proposition actuelle, ce sont les petits artistes en développement qui eux ne toucheront pas 1 cents à cause du mode de répartion retenu. Et donc c’est à terme la mort de la Création, pour ne plus écouter que de la musique préformatée par des multinationales.


                • Ludovic Pénet (---.---.146.158) 7 janvier 2006 03:46

                  Quelle contradiction dans cet article..

                  Une longue charge pour terminer en déclarant que la licence globale, c’est bien quand on sait répartir.

                  Quelle découverte ! Ses partisans ne disent rien d’autre. Et ils sont conscients qu’il est possible d’utiliser la technique non pas pour brider les internautes mais plutôt pour grandement affiner les modes de répartition.

                  2 grandes techniques sont notamment possibles :
                  - La connexion aux réseaux P2P et l’analyse en fonction des échanges observés. Impossible ? C’est pourtant ce que les majors ont fait... pour intenter des poursuites.
                  - Analyser des tranches de flux. On sauvegarde, par exemple, X heures de N connexions d’abonné à son FAI et on lance une analyse dessus. Cela permet de retrouver ce qui a été échangé par un nombre de personnes que l’on peut choisir comme on le souhaite... Ce à un coup bien moindre que celui des sondages humains actuellement effectués pour répartir la licence légale radio et la rémunération sur copie privée, dont on doit remarquer au passage qu’elles donnent proportionnellement plus aux artistes que n’importe quel contrat. Cette technique diffère du filtrage en ce qu’elle ne fonctionne pas en temps réel et ne prétend pas analyser tous les échanges de tous les internautes.

                  L’autre argument est que cela ne payerait pas suffisamment. Allons donc. Alors que le montant de l’abonnement doit être discuté, il est déjà forcément trop faible ? Excès de gourmandise ? Reprise sans trop regarder du discours tenu par le-copain-qui-sait ? Pendant ce temps, Starz Entertainment Group s’apprête à proposer un abonnement illimité à 8,37 € par mois pour l’accès à plusieurs centaines de films, prétendument plus coûteux (et exclus de la proposition de licence globale). À lire l’article ci-dessus, cela permet de rémunérer correctement tout le monde... Cherchez l’erreur !

                  En résumé : la licence globale permet de dégager des sommes considérables, d’une manière bien plus favorable aux auteurs et aux artistes que les contrats qui leurs sont proposés par leurs producteurs. Et, grâce à la techique, cette répartition sera bien plus fine que ce qui a été fait pour la licence légale radio. Le tout sans imposer l’utilisation de systèmes nuisibles aux libertés individuelles et qui ne profiteront qu’à leurs fabricants, notamment Apple et Microsoft.

                  Auteurs, artistes, arrêtez de vous laisser manipuler à prendre position contre vos intérêts... et ceux des internautes !


                  • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 20:23

                    Le problème en France, c’est que l’on a une sérieuse tendance à faire passer des lois temporaires en permanente : l’Impôt sur le Revenu, la Taxe sur l’essence...

                    Filtrer l’ensemble du trafic français serait non seulement en contradiction avec la CNIL mais physiquemet impossible, Stockage des données et analyse d’un trop grand nombre de critères de recherche (nom de l’artiste, de la chanson, de l’album) et je ne parle même pas du temps nécessaire pour scanner les fichiers. Concernant les attaques judiciaires des Majors, je vous invite à en parler avec l’avôcat qui défend les soi-disant coupable (Jean-Baptiste Soufron http://soufron.typhon.net/).

                    Mon problème : la méthode pour reverser les bons droits aux bonnes personnes, elle sera certaibenement « moins pire » que celle utilisée pour la Radio et la Taxe pour la copie privée, ça je vous l’accord sans problème. Mais la licence globale n’aura que pour effet de servir la soupe aux Majors, nous livrer de la musique préformatée et tuer la Créativité.


                  • anar-seed (---.---.24.120) 7 janvier 2006 08:15

                    quid des artistes qui, comme moi, choisissent de diffuser leurs oeuvres librement sur le net et qui refusent la dictature de la sacem ?

                    je paie déjà des droits à la sacem à chaque fois que je grave mes oeuvres sur cd-r ou lorsque je sauvegarde mes documents, et maintenant on m’annonce que pour offrir ma musique il va falloir m’acquitter d’une nouvelle taxe-sacem ? taxe qui devra de fait être payée 2 fois (1 fois pour offrir l’accès à mes compos, 1 fois de plus pour y accéder) ?

                    si encore on m’annonçait que je reverrai le pognon en retour, mais non : le pognon généré par mes oeuvres ira directement dans les poches de Johnny et Obispo... oh la bonne idée !!!

                    Certains choisissent de verrouiller l’accès à leurs oeuvres, soit : que les crétins paient pour leur daubes si ça leur plaît tant que ça. mais qu’on arrête de dire que la musique doit être forcément payante et pleine de drm, et qu’on me foute la paix bordel !

                    La culture libre existe déjà, suffit d’aller voir sur musique-libre.org ou jamendo par exemple. Pour ceux qui préfèrent bouffer de la star ac’, et bien qu’ils paient, un point c’est tout.


                    • ganya (---.---.7.246) 7 janvier 2006 10:44

                      «  »quid des artistes qui, comme moi, choisissent de diffuser leurs oeuvres librement sur le net et qui refusent la dictature de la sacem ?«  »

                      Bonne question. Y a t’il moyen qu’ils soient reconnus par ce nouveau systeme, et qu’ils en soient egalement beneficiaire, du moins ceux qui le souhaitent bien sur ?

                      Parce que la, effectivement, ce qui va se passer, c’est que ce sont les tetes d’affiches qui y trouveront leur compte, au detriment des autres, alors même qu’il n’est pas necessairement evident que le telechargement ne concerne que les artistes issus de l’industrie du disque (moi, je telecharge beaucoup d’artistes en licence libre ou sans licence du tout, ce sont d’ailleurs guere les seuls pour qui cela est possible, du moins aujourd’hui et en ce qui me concerne).

                      Il y a le debat sur la creation de cette taxe bien sur, pour ou contre en quelque sorte. Mais quid du debat sur la repartition ?

                      Les artistes issus de l’industrie du disque ne sont pas les seuls à etre telecharges sur le net, (à supposer meme qu’ils le soient d’ailleurs ...), pourquoi seraient ils les seuls à percevoir quelque chose ?


                    • Guerre (---.---.139.64) 7 janvier 2006 08:52

                      C’est une utopie de vouloir contrôler Internet , car cela signifie contrôler la pensé de chaque utilisateur (des dictateurs ont essayés).

                      Une autre façon de le dire : ce qu’une information à crée , une autre peut la détruire. Par exemple, il n’est pas possible d’interdire les réseaux échanges, car il vont changer de formes (ce qui est déjà le cas avec les nouveaux réseaux d’échanges cryptés).

                      => Il n’y a pas d’autre solution que la licence globale.


                      • ganya (---.---.7.246) 7 janvier 2006 10:51

                        «  » C’est une utopie de vouloir contrôler Internet , car cela signifie contrôler la pensé de chaque utilisateur (des dictateurs ont essayés). «  »

                        Oui, et non. Car la plupart se connectent via un fournisseur d’acces, qui peuvent ouvrir ou fermer les vannes qu’ils veulent, et je ne pense pas qu’il soit impossible à terme d’empecher tout espece de telechargement, des lors qu’il depasserait un certain poids. Bref, « fermer le net » purement et simplement si vous preferez, cela est de l’ordre du possible je pense.


                      • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 20:27

                        Un peu totalitaire comme mesure, non ;)

                        Il n’y a pas que de la musique et des films sous copyright qui sont échangés sur le Net et de façon parfaitement légale...


                      • Enrique Sánchez Albarracín (---.---.73.172) 7 janvier 2006 12:43

                        Vous croyez que le Copyright tel qu’il est conçu aujourd’hui est une noble chose ? Qu’il protège les artistes ? Qu’il permet une plus grande diversité culturelle ? Je vous invite à ne pas vous contenter de cet article et à rechercher d’autres informations sur Internet avant que tout ne soit définitivement verrouillé : il existe une multitude d’autres réflexions très pertinentes sur la question. Il s’agit aussi d’un débat crucial pour l’avenir de notre société. Nous ne le résoudrons certes pas en France, tous seuls, mais si nous ne disons rien à ce sujet, c’est un peu comme lorsque nous n’allons pas voter. Nous laissons faire les autres, et ainsi va le monde, à la dérive... Avant tout, il faudrait se souvenir (pirater dans notre tête) cette réflexion toujours congruente de Voltaire : « je sais que je ne sais pas » et commencer par se poser des questions tels que : quelles sont les différences entre droit d’auteurs et copyright, pourquoi ces deux notions sont-elles amalgamées improprement dans de nombreux textes, quelles sont les parts actuelles de revenus des artistes et des sociétés de production, d’édition, de diffusion et de reproduction des œuvres, Universal, Paramount ou Sony sont-ils intéressés par la licence globale, avant Internet, le droit des auteurs était-il bien protégé, quelle est la part du « copyright » dans le PIB des Etats-Unis, que signifient dans ce contexte les notions « d’exception culturelle », en deux siècles, la durée de vie des droits d’auteur est passée de 14 à 95 ans aux Etats-Unis, quels sont les bénéficiaires réels de ces dispositions , une partie notable des catalogues des éditeurs de musique, du livre et du cinéma correspond à des oeuvres qui relèvent du domaine public, peut-on mettre des RDM sur des œuvres publiques, qui a le droit de toucher les royalties de Molière, les nouvelles lois débattues actuellement au parlement confisquent aux enseignants et aux chercheurs leurs droits d’auteurs pour les oeuvres qu’ils créent dans le cadre de leur profession, cela se produit déjà dans d’autres secteurs, est-ce vraiment justifiable, les logiciels libres, autrement dit gratuits, sont condamnés à disparaître définitivement dans le cadre des nouvelles législations envisagées, n’est-ce pas un réel danger pour la liberté d’expression et de création, créer et vendre, se cultiver et consommer, est-ce que tous ces termes sont synonymes, les biens et services culturels qui transitent dans la tuyauterie globale doivent-ils être tous mis « à profit » et devenir des marchandises, l’industrie du contrôle informatique va-t-elle constituer une nouvelle source de profit, qui est vraiment contre la licence globale, pourquoi le débat est souvent présenté dans les média comme quelque chose de complexe et d’opaque ? Non seulement l’article proposé n’est pas très convainquant, mais il assène des fausses vérités soulignées déjà en grande partie dans les commentaires antérieurs. Je suis allé sur les sites internet de l’auteur de l’article et j’ai compris beaucoup de choses.... Posons-nous des questions, c’est toujours plus sûr....


                        • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 20:34

                          Et qu’avez-vous compris Monsieur Enrique Sánchez Albarracín ? Je serais bien curieux de savoir, plutôt que de laisser planner de vagues allusions...


                        • Pascalr (---.---.151.105) 8 janvier 2006 11:50

                          Je suis pour le respect des droits d’auteurs, et contre cette licence globale. Tout le monde ne télécharge pas, que diable. Je trouve déjà scandaleux de payer une taxe sur le CD vierge, alors que je ne pirate rien, c’est un véritable racket. La seule solution c’est d’interdire, par une loi, le P2P, et de l’encadrer avec bon sens. C’est à la source que la solution se trouve, pas dans toujours faire payer les individus.


                          • Charles Nouÿrit (---.---.57.12) 8 janvier 2006 14:16

                            Voilà un bel exemple d’amalgame DRM=Mort du logiciel libre... Que je sache il y a pléthores de logiciels libres qui lisent des formats propriétaires... et vice versa Et oui le DRM permet la copie privée. Si votre lecteur de Cassettes ne sait pas lire les CD, vous achetez un lecteur de CD idem pour un lecteur mp3 ?


                            • Fred (---.---.111.180) 8 janvier 2006 20:55

                              « il y a pléthores de logiciels libres qui lisent des formats propriétaires.. »

                              ... C’est précisément ce que la loi DADVSI entend interdire ! Il ne s’agit pas simplement d’interdire le « crackage » des DRM (ce qui serait légitime dans le cadre du DADVSI), mais le fait de fabriquer des logiciels qui pourraient le permettre (or c’est le cas de tous les logiciels open-source, puisqu’ils donnent libre accès et modification de leur code). C’est d’ailleurs une mesure plus que contestable en droit, puisqu’elle repose sur une présomption d’utilisation illégale (cela équivaut à interdire les voitures au motif qu’un conducteur peut les utiliser pour enfreindre la loi) que ne devrait laisser passer le conseil constitutionnel. Tu omets également de préciser que le DADVSI va au delà de la directive européenne en assimilant à cette contrefaçon le fait de « faire connaitre directement ou indirectement » ces logiciels (bravo pour la liberté d’expression).

                              Concernant la licence légale... je pourrais éventuellement comprendre les positions de ses opposants si elles étaient effectivement des positions de principe contre l’abonnement illimité payant. Mais ces mêmes opposants mettent en oeuvre des formules équivalentes avec l’accord des majors dans plusieurs pays : en Allemagne avec Napster à 9,95 € par mois, aux USA, avec Yahoo à 4,99$ par mois, et (c’était prévu) en France en 2006 avec la FNAC et MSN !!! C’est donc moins une opposition au principe de licence légale qu’une défense d’intérêts commerciaux dont il s’agit... Dans ce débat, les artistes sont un parfait alibi...


                            • Sylvio (---.---.244.151) 9 janvier 2006 19:18

                              Arf vous y aller un peu fort, voici mon expérience.

                              J’ai un ami qui a acheter récement un titre de Prince. Cet ami est directeur artistique et utilise son Mac tout les jours, il a des compétences relatives en informatiques (utilisation de macox, des mails, de photoshop, etc). Il n’a jamais réussi à lire son fichier, normal il a acheté sans le savoir, un fichier WMA illisible sur un Mac. Alors il vient me voir (j’ai fait 7 ans d’études en informatiques), j’essaye quelques trucs avec le media player (développé par Microsoft) de Mac en vain, rien à faire. Je le passe sur mon PC et en tant qu’informaticien, il m’a falu déjà 10 bonnes minutes pour mettre à jour Media Player en version 10, télécharger un truc, taper des mots de passe, avoir la license. Et là mon pote me dit bravo mais comment je vais le récuperer ? J’ai pas de graveur donc je me l’envoi par mail chez moi en esperant pouvoir le graver ou le convertir.

                              Bref au final, j’ai perdu beaucoup de temps et pour ne pas en perdre plus, arriver chez moi, j’ai télécharger la version mp3 sur emule (ohhhh le vilain !) que je lui ai renvoyé par mail.

                              Bref nous somme là dans le cas d’une simple lecture sur un ordinateur par 2 professionnel de l’informatique d’un fichier télécharger. Sans emule, il aurait fallu graver le fichier et l’extraire en mp3 pour le passer sur un Ipod, ce qui est loin d’être à la porté de tout le monde.

                              Alors comparer un lecteur K7 et un lecteur CD à cela est bien dérisoire. En + un lecteur CD et un lecteur K7 sont de 2 générations différentes, un lecteur Ipod et un lecteur WMA sont de la même.

                              Bref ces DRM c’est du n’importe quoi, cette loi est taillé sur mesure pour les majors pour que l’inattaquable emule puisse être eradiqué. Pour que la culture devienne un bien de consommation dont ils auront le monopole (4 sociétés se partagent 90% du marché).

                              La culture n’a pas de prix et encore moins des société qui la font vivre ou la diffuse. Les artistes doivent vivre je suis entièrement accord, mais la musique n’est pas une marchandise que l’on nous vend au kilo à 1€ le single (= 15€ l’album sans pochette, ni distribution, ni stockage, etc). Sur ces 1€ l’artiste touche quedale, c’est un scandale mais les lobby savent bien y faire...

                              Je ne suis pas pro-license légale mais dans ce système au moins la culture n’est pas bridée et les artistes sont rémunérées. C’est donc mieux que le piratage et mieux que les achats de musiques « légaux » (avec de gros guillemets). La license légale pourrait être considéré comme une redevance ou une taxe pour faire vivre les artistes. Et j’ai bien dis vivre, les artistes ne sont pas des riches à l’origine, c’est notre société qui en a fait des millionaires qui nous produisent de la soupe insipide sans créativité (je ne déigne là que ceux qui font partie de la « jet-set », du « star-system » ou ceux mis en avant par les majors sur TF1/M6, je ne veux surtout pas les mettre tous dans le même panier).

                              Un autre système que celui que notre propose cette loi est à trouvé. Et ce système n’est pas forcément la license légale.


                            • Charles Nouÿrit (---.---.41.195) 10 janvier 2006 12:22

                              Encore une fois vous confondez DRM et Codec.

                              Le WMA et le AAC sont des CODEC, or il se trouve que Apple et Microsoft ont inclu en DRM dedant, au lieu de créer un DRM unique indépendant des CODEC...


                            • oui (---.---.96.100) 10 janvier 2006 21:17

                              Ne pinaillons pas entre encodage et DRM C’est vrai que c’est différent un DRM et un codec

                              L’encodage est l’autre moyen pour faire des clientèles captives. Chacun y va de son codec. A part Ogg et qqs autres ils sont tous propriétaires. Et peuvent être profondément liés à l’OS soit par le player (c’est l’enjeu du procés que l’Europe intente à Microsoft) et pour lequel cette compagnie paye actuellement 2 millions par jour d’amende pour non-respect.

                              Le DRM locke le fichier http://www.ratiatum.com/journal.php?id=1831 Lui peut être encore plus profondément enfoui dans le système voir dans la puce. C’est qu’Intel nous prépare.

                              Mais tout le monde sait qu’on peut encoder en AAC (sans DRM) lorsqu’on travaille sur MacIntosh.

                              Cela ne change pas le fond du débat.


                            • oui (---.---.96.100) 10 janvier 2006 21:03

                              Blog de Sylvie Krstulovic
                              Marketing et P2P

                              Une étude US (David Blackburn, Harvard University)
                              Aux USA, la disponibilité des chansons sur les réseaux P2P a eu des effets ...

                              P2P et effets de la copie de fichiers
                              Effets de pénétration et substitution
                              « .. On peut dire que le P2P réduit les ventes d’un artiste connu au profit d’artistes moins connus. .. »

                              P2P et influence des ventes
                              Effets d’exposition et de réseau

                              Lire la suite

                              http://mymusic.typepad.com/my_music/2006/01/echanges_p2p_et.html

                              http://www.economics.harvard.edu/ dblackbu/papers/blackburn_fs.pdf


                              • oui (---.---.96.100) 10 janvier 2006 23:51

                                Pour les films
                                Microsoft ne semble pas d’accord avec la philosophie de Mr le Ministre, de la SACEM ou de Mr Charles Nouÿrit.

                                http://www.pcinpact.com/actu/news/25814-Vongo-le-telechargement-illimite-de-films-po.htm

                                Qu’on aime Microsoft, le P2P, les DRM ou non ne change rien : il est bel et bien possible d’envisager une licence globale en partant d’un comptage.
                                Et, donc, comptablement, de réattribuer l’argent.

                                Le comptage
                                Que le comptage se fasse par DRM ou hash, c’est itou, à peu de chose près.
                                Je ne parle que du comptage.

                                http://www.pcinpact.com/actu/news/25814-Vongo-le-telechargement-illimite-de-films-po.htm

                                Ceci illustre bien que la « soviétisation de la création » pour reprendre l’expression vieillote utilisée par la SACEM (sur son site) ne concerne que leur façon de voir, un peu surranée.

                                http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/contentView.do?contentTypeId=2&contentId=536887382&programId=536880422&pageTypeId=8586

                                Le véritable enjeu concerne les DRM.
                                Et rien d’autre. Le reste c’est pour les gogos.
                                Et là, ce sont 2 philosophies qui se heurtent : contrôle absolu de l’internet via DRM or not ?

                                La question de l’argent est finalement subsidiaire puisqu’on voit que le problème sera réglé, licence globale ou non.
                                Reste le contrôle pour le contrôle.

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