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Accueil du site > Actualités > Médias > Droit à l’image. Cécilia attaque !

Droit à l’image. Cécilia attaque !

Cette semaine, Cécilia n’a pas apprécié de se voir à côté de Carla (toutes deux en maillot de bain) à la une du magazine Closer dans une sorte de montage, qui, il est vrai, ne semble pas à son avantage. Certains se sont même demandé si cela n’avait pas été fait délibérément ?

Donc, cela n’a pas plu à l’ex-épouse du président qui assigné en référé le magazine « pour atteinte à sa vie privée et à son droit à l’image ». Et, c’est lundi 28 janvier 2008 que le tribunal de grande instance (TGI) de Nanterre (Hauts-de-Seine) statuera. De plus, Cécilia réclame 250 000 euros en provision de dommages et intérêts.

Selon ce que M. Jean-Yves Dupeux, avocat de Cécilia Sarkozy, a déclaré à l’AFP "les photos sont mises en regard l’une de l’autre et sont accompagnées d’un texte sirupeux faisant référence à des propos qu’aurait tenus Cécilia Sarkozy, concernant Carla Bruni. Or, Cécilia n’a jamais dit cela à quiconque. Il y a là une atteinte très grave à la vie privée et même à la dignité, car son image est dégradée".

On dit également que le magazine a failli être retiré des kiosques. Sur le net par contre, la une du journal a bien été immédiatement floutée. (1)

Il est vrai qu’il y a eu un précédent lorsque la société éditrice du magazine Closer a été condamnée le 20 décembre par le TGI de Nanterre « à verser 12 000 euros de dommages et intérêts à la journaliste Laurence Ferrari pour avoir fait état de rumeurs lui prêtant une relation avec le président de la République Nicolas Sarkozy ». Au point de vue indemnités réparatoires, nous ne sommes pas dans les mêmes eaux !

A nouveau, on redécouvre que les journaux ne sont pas libres de diffuser des photos sans le consentement des personnes concernées et c’est certainement une bonne chose, mais ce qui est le plus choquant c’est de demander une telle indemnité en réparation du préjudice... Pourtant, il faut se rappeler qu’un certain nombre de célébrités trouvent là un revenu complémentaire annuel pas négligeable du tout ! (voir du côté du micro-Etat princier méditerranéen !)

Mais revenons au droit à l’image.

Selon Emmanuel Pierrat (avocat au barreau de Paris et spécialiste du droit de la presse et de la communication) « Le traitement de l’image est une question qui sera de plus en plus prégnante dans nos professions ». Il ajoute « L’image s’est "patrimonialisée" et le nombre de jugements imposant des indemnités financières s’est accru, parallèlement à un autre phénomène auquel le premier est lié : le poids de l’image dans l’information ».

Il rappelle également que « le droit à l’image est d’ailleurs un droit absolu, autonome, qui concerne toutes les techniques et tous les supports. En outre, comme en droit d’auteur, aucun consentement ne peut en la matière être présumé, toute autorisation doit être expresse et il peut s’y ajouter, ce qui rend la situation un peu plus complexe, un droit au caprice. Il est donc relativement facile de le faire reconnaître. Ainsi, en fonction d’un contexte donné, la seule limite que dans de nombreux cas (trop nombreux peut-être) on peut envisager, c’est la modération du montant des dommages et intérêts demandés ».

A ce droit à l’image, il y aurait quelques exceptions qui ne sont pas toujours convaincantes devant les juges. Ce serait le cas lorsqu’il y aurait un lien avec l’actualité ou avec l’histoire, lorsque les éléments seraient disposés sur la voie publique, lorsqu’il s’agirait d’éléments d’un groupe ou d’une foule ou d’une utilisation à des fins caricaturales ou pédagogiques.

Cette tolérance permet en principe d’assurer le droit de l’information : cela s’applique seulement aux journalistes et aux historiens, mais dans un cadre strict : il doit s’agir une démarche honnête et, selon le principe de stricte nécessité, ils doivent en plus contrôler leurs sources.

Ainsi on peut utiliser des photographies de personnalités publiques (hommes politiques, artistes...), dans l’exercice de leur vie publique et prises dans un lieu public... à condition que ce ne soit pas une utilisation détournée ou dégradante... La présentation doit être "loyale".

En fait, les personnes médiatisées (comme les politiques, les artistes, les sportifs...) : n’ont pas le droit de s’opposer à la publication de leur image dans l’exercice de leur vie publique. Par contre, lorsqu’on est dans le cadre de leur vie privée, il n’y a plus d’exception. Mais, la jurisprudence actuelle tend à déplacer cette frontière entre vie privée et vie publique (voire à la gommer...).

Utiliser des images dans la presse s’avère donc plutôt complexe. Dans certains cas, plusieurs autorisations sont nécessaires. Par exemple pour un tableau représentant un portrait, il faudrait - en principe - l’autorisation du photographe, du peintre, du propriétaire et de la personne qui est portraiturée !

Il existe quand même des images libres de droit... mais la plupart n’autorisent qu’un usage privé et très rarement une exploitation publique. On conseille en général « de vérifier le contrat de licence qui accompagne les images »...

Pour se prémunir vis-à-vis de celles qui ont des droits, il est nécessaire en fait de bien déterminer les droits en présence et de prendre des précautions en obtenant les autorisations avant toute utilisation et souvent il faut rémunérer les droits.

D’autre part, nous sommes de plus en plus tentés de retoucher les images grâce aux logiciels très pratiques dont nous disposons. C’est la pratique du morphing (manière de transformer l’image en utilisant des procédés infographiques et des logiciels). Malheureusement, cela ne supprime pas le droit d’auteur initial (ou alors, il faut que la transformation soit totale au point qu’on ne reconnaisse plus du tout l’image d’origine). Cela peut même s’aggraver si l’auteur venait à considérer son oeuvre comme dégradée ! Il peut déposer alors un autre type de plainte ! L’image, même numérique ou virtuelle n’est évidemment qu’une création parmi d’autres. A ce titre, elle doit donc respecter les obligations générales, telles que : les droits d’auteur et la propriété intellectuelle, le respect de la vie privée, l’autorisation pour les documents utilisés en amont.

En définitive, le droit à l’image est très réglementé selon surtout : le respect de la vie privée, le respect absolu sur son image pour toute personne. La personne

concernée peut s’opposer à la diffusion et à l’utilisation de son image... en s’appuyant sur l’article 9 du Code civil qui donne aux individus le droit à la protection de leur image.

Revenons à la plainte de Cécilia pour atteinte à son image et donc à sa vie privée. Reste à savoir si elle aurait été choquée avec une photo avantageuse et de bonne qualité ? Mais il est vrai qu’avec la photo, il y a aussi les vilains propos qu’on lui prête sur Carla... Feuilletons à suivre... Attendons la suite... Lorsque Carla se sentira offensée par quelques images...

(1)

voir article sur le sujet photos de Closer floutées sur lexpress.fr


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96 réactions à cet article    


  • MagicBuster 28 janvier 2008 11:27

    Que Cécilia se fasse entretenir par les lecteurs de Gala , bonne nouvelle.

    La France a "déjà" une autre dinde en provenance d’Italie à entretenir.

    C’est qui la prochaine ?


    • haddock 28 janvier 2008 11:40

      Calmos , toi y en a pas bien dormi ?


      • haddock 28 janvier 2008 12:18

        Laisse béton Calmos , ils ont leur Ségo accompagnatrice de fliquettes , le soir , au fond des bois ...là ou rée le cerf


      • Charles Ingalls Charles Ingalls 28 janvier 2008 14:08

        (haddock) "là ou rée le cerf"

        Mes respects mon capitaine...Là où l’utilisation du verbe "bramer" eût été plus simple...


      • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 15:55

        Il est possible qu’Haddock dise parfois des conneries,

        Mais lorsqu’il a raison, il me semble inutile de le reprendre pour en sortir une TRES GROSSE.

        Veuillez voir ce que signifie le verbe "réer".

        Et présentez vos excuses à "l’eglefin de la mer du Nord qui se consomme fumé"


      • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 16:07

        Mais bon, comme les smileys ne fonctionnent encore pas, le ton badin risque de vous échapper !


      • haddock 28 janvier 2008 18:20
        RAIRE ou RÉER.1 Littré

        (rê-r’ ou ré-é) je rais, tu rais, il rait, nous rayons, vous rayez, ils raient ; je rayais ; je rairai ; que je raie ; rayant ; rait ; ou je rée, je réais, je rérai ; que je rée ; que je réasse ; réant ; réé, v. n.

        Terme de vénerie. Il se dit du cri du cerf. Les cerfs ont rait ou réé toute la nuit. S’ils [les cerfs] sont d’égale force, ils se menacent, ils grattent la terre, ils raient d’un cri terrible, BUFF. Quadrup. t. II, p. 29. La biche a la voix plus faible et plus courte, elle ne rait pas d’amour, mais de crainte, BUFF. ib. t. II, p. 62. D’après Diez, un verbe latin ragire se forma sur le modèle de vagire, mugire, et donna lieu au français raire, et à l’italien ragghiare, braire ,

        salut Charles et Soleil ,

        bramer c ’est bien aussi .


      • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 18:45

        Ouais !

        C’est à peu près l’heure où je m’y mets !


      • Charles Ingalls Charles Ingalls 28 janvier 2008 19:27

        Allons camarades, relisez moi !!!

        Je ne faisais qu’attirer l’attention du lecteur sur l’utilisation singulière d’un verbe qui n’est plus connu que des cruciverbistes et autres chasseurs...

        Bordel, pour une fois que je fais un compliment...


      • jakback jakback 28 janvier 2008 11:41

        Selon certaines sources, Cécilia obtiendrait 80,000 € , a ce prix beaucoup aimeraient être pris en photo, non je déconne.


        • Henri ROJAS 28 janvier 2008 15:26

           

          De source non officielle, "le magazine Closer a été condamné à payer la somme de 30 000 € à titre provisionnel à Cécilia Sarkozy...les avocats plaideront cette affaire sur le fond en février prochain".


        • jakback jakback 28 janvier 2008 17:43

          exact confirmé 30,000 € pour la photo de l’angine blanche soignée en bikini, les antibiotiques c’est pas automatique, les dommages et interêts SI


        • ZEN ZEN 28 janvier 2008 11:59

          Notre bon Mr Bilger entre dans cette bataille d’intérêt national...

          http://www.marianne2.fr/L-argent-loi-de-Cecilia_a83200.html?PHPSESSID=e656a101fdd371d5e026041f8a763468


          • ZEN ZEN 28 janvier 2008 12:00

            Notre bon Mr Bilger entre dans cette bataille d’intérêt national...

            www.marianne2.fr/L-argent-loi-de-Cecilia_a83200.html


            • COLRE COLRE 28 janvier 2008 12:36

              C’est bizarre, je dois être une anti-bilger structurelle, dès que je réagis sur qque chose, je peux être assurée que bilger a dû réagir sur l’inverse !! là, Cécillia (et dieu sait si je m’en fous) porte plainte contre Closer (et je m’en fous autant) et ma première réaction est de penser qu’elle a raison, tellement le journal a fait dans la grossièreté et le sexisme à son égard et à celui de Bruni. Eh ben voilà, notre bon Mr bilger (merci Zen de l’expression) se scandalise d’un tel montant de dommages et intérêts ! lui, le sarkozyste, le pro-bling bling, donc, le voilà qu’il s’émeut d’une telle somme… Comme c’est bizarre, mon cher cousin…


            • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 13:30

              -Ce n’est pas tellement que Bilger intervienne qui est navrant. Nous avons l’habitude.

              -Mais lisez bien la fin de son article, il se permet de donner des "conseils" à ses collègues quant à la suite à donner à l’affaire, au motif "qu’ils ne sont pas là pour ajouter à la richesse" !

              -Ses "collègues" sont donc des incapables auxquels il faut indiquer comment se comporter.

              -C’est de l’ingérence dans le bon déroulement de la justice et un manquement au devoir de réserve.

              - Comme lorsque Sarko avait "promis les assises" aux tireurs de Villiers le Bel.


            • Charles Ingalls Charles Ingalls 28 janvier 2008 14:53

              (Soleil2B) " Comme lorsque Sarko avait "promis les assises" aux tireurs de Villiers le Bel."

              Les assises aux tireurs de Villiers le Bel et une poignée de main pour Kadafi...

              Va comprendre Charles...


            • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 16:00

              Y a longtemps que j’ai abandonné !

              Tiens, voilà "le Guide" !

              www.hebergement-images.com/members/1201536105_mongolito.jpg


            • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 19:41

              -L’auteur voudra bien m’excuser, mais il vaut mieux quelques posts H.S, que des posts désobligeants, ainsi qu’il le relève par ailleurs.

              -Puisque nous parlions de M. Bilger, voici qu’il se fait encore remarquer. Huit contre un !

              tempsreel.nouvelob

              -Il semble bien que tout le monde judiciaire, toute la magistrature française et tout ce que les facultés comptent de professeurs émérites se soient ligués contre lui.

              - "Et s’il n’en reste qu’un, je serai celui là

              "www.lemonde.fr

              -Il semble bien M. Bilger. Et si malgré çà la Place Vendôme ne pense pas à vous, c’est à désespérer !


            • ZEN ZEN 28 janvier 2008 12:19

              Désolé pour le doublon : ça bug ce matin...


              • Gazi BORAT 28 janvier 2008 12:41

                Les dommages collateraux du sarkozysme coûtent chers.. Faut-il pleurer ou bien en rire ?

                J’opterais bien pour la deuxième solution si l’on découvrait que le magazine avait fait usage de sa palette graphique pour enlever de la cellulite à l’une pour en rajouter à l’autre...

                Me prêterait à sourire aussi le narcissisme exacerbé de Nicolas S.

                Publiquement "cocu" grâce aux révélations des medias spécialisés, Il a lavé l’affront tout aussi publiquement en mettant le grappin sur une "nouvelle" physiquement assez proche de l’ex, et fit profiter le bon peuple de son honneur restauré en rameutant les photographes pour immortaliser sa parade nuptiale à Disneyland..

                Certains se sont même laissé aller à penser que le choix de cadeau d’un même modèle de bague (Cupidon de chez Dior) offert successivement aux deux "premières dames" et largement visible sur nombre de clichés de la presse people, n’avait pour autre but que de provoquer le courroux de l’ex..

                La comparaison physique des deux élues, exhibées en bikini sur une couverture de magazine, dut apparaitre au Star Pres’ comme une cerise sur le gâteau par la rage qu’elle provoqua chez l’ex et dont l’actuel besoin de réparations chiffré est l’effet..

                Malheureusement, ce soap opera laisse une drôle d’impression et donne surtout l’image d’une fonction présidentielle bien dégradée..

                gAZi bORAt


                • Gilles Gilles 28 janvier 2008 15:00

                  gazi

                  " le choix de cadeau d’un même modèle de bague (Cupidon de chez Dior) offert successivement aux deux "premières dames" et largement visible sur nombre de clichés de la presse people, n’avait pour autre but que de provoquer le courroux de l’ex.."

                  Heu, moi il me semble que toute femme (ou homme) sensiblement normale prendrait trés mal qu’on lui offre la même bague de fiançaille que l’Ex qui vient de le laisser tomber. Sarko fait vraiment le gars qui essaie de revivre la même histoire et qui espère dans la nouvelle (carla), revivre son histoire avec l’ancienne (cécilia). En plus elles se ressemblent étrangement....

                  Mais qui oserait un tel cadeau ? Comment penser qu’une artiste comme l’est Bruni n’est pas été pour le moins déçu (voir vexée) de cette attention mettant en avant l’Ex de son mec, et bien médiatisé en plus (et pourqoi d’ailleurs...)

                  Qu’en pensez-vous, agoravoxienne ? Et agoravoxien aussi ? Comment réagiriez-vous ?

                  Ensuite, pour le président cocu, j’ai crû comprendre qu’il avait pris les devants bien avant notre "président sauteur"

                  Je ne veux pas faire de la psycho à deux balles, mais l’état mental de ce président est quelque peu inquiétant !


                • moebius 28 janvier 2008 13:18

                  .C.’est qui la dame sur la foto ? se seré pas elle, la Pari Ilton ? le meusieu cé le presiden de Monaco, lui je le coné bien lui


                  • Niamastrachno Niamastrachno 28 janvier 2008 13:36

                    C’est normal, sa bite il nous l’impose, et l’amalgame, du coup le fait lui-même...


                  • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 13:36

                    - C’est dit crûment, mais c’est bien çà !


                  • Niamastrachno Niamastrachno 28 janvier 2008 13:39

                    Elle divorce, elle a besoin de pognon, les ventes de closer explosent, elle récupère une compensation qui, bague kitsch à mort vendue, lui permettra de passer à autre chose j’imagine.


                  • Gazi BORAT 28 janvier 2008 14:10

                    @ Arthur Mage

                    "..tout ce qui tourne autour de la bite du chef de l’Etat, c’est du voyeurisme.."

                    Vous avez parfaitement raison..

                    Nous avons un président exhibitionniste qui transforme son peuple en voyeur.. comme au bon vieux temps de Versailles.

                    A quand le souper télévisé et la cérémonie de la chaise percée en prime time ?

                    gAZi bORAt


                  • brieli67 28 janvier 2008 14:27

                    celle de Bill l’avocat a été décrite et descriptions confirmées .... longueur épaisseur à, l’etat flasque ... avec points de beauté .... implantations de poils ... traces de griffures et de morsures.

                    Inconfondable ......

                     

                    qu’ a t’elle de plus celle de Neuneu Camembert Premier ... notre étalon international

                    Celle du gnôme Toulouse Lautrec était imbattable ! hé con il était d’Albi et pas de Neuilly.


                  • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 14:34

                    Pas sûr qu’on y arrive Borat !

                    Faudrait peut-être passer à la camisole de force !

                    www.hebergement-images.com/members/1201536105_mongolito.jpg


                  • gloagf 28 janvier 2008 14:46

                    Merci Arthur, tu as mis par écrit ce qui me chiffonait. Je suis actuellement au brésil après avoir été en angleterre, et dans ces deux pays, ils se foutent royalement de nos gueule avec la peoplelisation du président. Certes, c’est largement de sa faute, mais si les médias ne jouaient pas son jeux, si ce genre d’article n’était pas écrit, son truc ne prendrait pas ! Alors cessons de parler de Cécilia qui n’est personne, de Carla, qui n’est personne non plus, des bourrelets du pres, de ses voyages... On s’en fout !!!! Parlons, discutons, critiquons ou appouvons (peu importe qu’on soit d’accord ou pas) son programme politique, et rien que ça !


                  • Gazi BORAT 28 janvier 2008 14:59

                    @ goaglf

                    Heureux d’apprendre que l’Angletrre puisse se moquer de la peoplisation de notre président...

                    La famille royale britannique est un exemple de discrétion et de retenue en ce domaine..

                    gAZi bORAt


                  • Traroth Traroth 28 janvier 2008 15:17

                    Voyeurisme ou exhibitionnisme ? Les personnes verticalement désavantagées sont bien pourvus par la nature, dit-on. Peut-être que Sarkozy pense avoir enfin trouvé quelque chose capable d’impressionner ses électeurs (et trices) ?


                  • Traroth Traroth 28 janvier 2008 15:20

                    Juste une chose : la loi française ne définit rien de tel qu’un "droit à l’image", qui ne s’appuit que sur des jurisprudences, avec le risque de dérive qu’on peut imaginer. Par contre, le respect de la vie privée, ça, ça existe et c’est clairement définit par la loi.


                  • Henri ROJAS 28 janvier 2008 15:36

                    Non, ce n’est pas exact. Comme je le précise vers la fin de mon article "l’article 9 du Code civil donne aux individus le droit à la protection de leur image". Cordialement.


                  • Gazi BORAT 28 janvier 2008 15:58

                    "Les personnes verticalement désavantagées sont bien pourvus par la nature, dit-on.."

                    C’est une idée reçue due à une illusion d’optique.. Ce que vous évoquez est en fait d’une taille normale mais la taille générale réduite de l’individu le fait paraitre plus grand..

                    gAZi bORat


                  • Charles Ingalls Charles Ingalls 28 janvier 2008 19:34

                    (Arthur Mage) "Cessez de faire de soi-disantes analyses politiques ou autre en parlant de ce qui tourne autour de sa bite !"

                    Parler de bite quand on a une tête de gland je trouve ça légèrement déplacé très cher...


                  • Soleil2B Soleil2B 28 janvier 2008 22:37

                    "Tête de gland", "tête de proue"....

                    Et pourquoi pas tête de noeud ?


                  • Soleil2B Soleil2B 29 janvier 2008 10:18

                    "Je suis très fier et flatté d’être comparé à tellement belle et puissante tête de proue"

                    - C’est toi qui es fier d’être comparé à une bîte, et tu dis qu’on t’insulte ?

                    - C’est plutôt une bîte qui devrait avoir honte d’être comparée à toi, rigolo.

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