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A qui les petites affaires de Jacques et Rafic profitent-elles ?
Au train où vont les choses voici une question que la justice éclaircira, peut-être, si la levée du « secret-défense » lui permet d’accéder à toutes les pièces du dossier dans l’affaire Agosta-Sawari II.
Il découle de l’enquête du Juge Van Ruymbeke, des déclarations de M. Castellan, ex –P.D.G. de DCNI et des montants constatés dans le rapport de la police luxembourgeoise et l’ordonnance du Juge que, contrairement à l’affirmation du rapporteur de la mission parlementaire, fondée sur les dires de M. Boivin (p.66 du rapport de la mission parlementaire), la société luxembourgeoise SDI Heine SA n’a pas servi à payer les commissions aux acheteurs ou intermédiaires étrangers sur le contrat Agosta des sous-marins pakistanais, à l’exception des prétendues commissions dues à MM, Takieddine et Al Assir. Lesquels refusent toute participation au contrat Agosta et négociation directe avec DCNI. Ils ne se reconnaissent pour intermédiaires qu’entre la Sofresa et l’Arabie Saoudite.
Bien au contraire, la justice pakistanaise a établi que des acheteurs pakistanais corrompus ont reçu le salaire convenu via la Sofma, l’ont reconnu et ont été condamnés pour corruption dans leur pays.
A qui profitaient donc les sur-commissions Agosta ?
Qui sont ces intermédiaires inconnus qui hantent les manoirs de l’Île de Man ou d’Irlande et les couloirs de Simker ltd , Sertron enterprises ltd voire Peachwood Invest and Trade SA si les zombies s’expatrient en Amérique latine ?
Certes pas MM. Tadiekkine et El Assir, qui ont pris avec un grand détachement la suppression d’un prétendu contrat avec DCNI, à en croire Monsieur Castellan. Une observation que confirme M. Aris, son Vice-Président, ajoutant au sujet du premier : qu’habituellement il n’arrêtait pas d’appeler dès qu’il y avait un retard de paiement.Mais cette évidence est trompeuse. M. Takieddine ne traite qu’avec Sofresa et l’Arabie Saoudite. Il ne peut réclamer un dû à DCNI que, en droit, la société qu’il représente ne saurait connaître et donc attaquer en justice pour rupture unilatérale d’un contrat qui n’existe pas entre elles.
Il ressort cependant des déclarations de M. Aris que M.Takieddine était un intermédiaire habitué des ventes de la DCNI. Il n’est donc pas « imposé subitement par le Gouvernement pakistanais » comme le prétend M. Léotard le 7 décembre 2009 à la mission parlementaire. En effet, après avoir cité le nom d’El Takieddine, il affirme au sujet des intermédiaires : « Ils nous étaient recommandés par le gouvernement pakistanais. Cela se passait ainsi pour les contrats avec l’Arabie Saoudite et le Pakistan. » Il reconnaît aussi avoir su que le contrat Agosta engendrait des pertes et justifie sa décision de le conclure par la préservation d’emploi et de l’activité nationale d’armement : « Il en est ainsi pour la plupart des contrats d’armement dès lors que l’on veut défendre une industrie. Voyez pour les chars Leclerc aux Emirats Arabes Unis et les avions Rafale. ».
Il confirme même à Yves Frémion, président de la mission parlementaire, être au courant des commissions n’apparaissant pas dans le contrat. Un contrat que la mission n’a, secret défense oblige, jamais consulté mais que M. Léotard reconnaît avoir signé et lu puisqu’il sait que certaines commissions ne sont pas partie à celui-ci. Alors quelles preuves établissent-elles la participation du réseau Takieddine ? Aucune, si ce n’est les dires des dirigeants de la DCNI et de M. Léotard.
Il faut alors s’interroger sur la déclaration de Monsieur Castellan, à la mission parlementaire, évoquant la crainte que Ziad Takieddine ne porte plainte pour rupture abusive d’un contrat qui n’existe pas.
Qu’en est-il de toute cette histoire Karachi ou plutôt Sawari II ?
Que les deux affaires Agosta et Sawari II sont liées, par la volonté de Jacques Chirac. Qu’il ne servait plus à rien ou pas grand-chose d’assécher, plus d’un an après l’élection présidentielle, le réseau K de l’affaire Agosta qui aurait participé au financement de la campagne Balladur et sur lequel 90% des commissions avaient été versées. Qu’en revanche la commission de 18% sur l’affaire Sawari II, elle se montait à 3,42 milliards sur les 19 milliards de Francs achevés de payer en 2004 par l’Arabie Saoudite à Sofresa, semble anormale. Qu’il était important, pour quelqu’un, de réduire ce coût, apparemment de 8%, soit 1,52 milliard francs au réseau Tadiekkine, prélèvement qui s’ajoutait aux 10% du réseau saoudien. Cet abus qui contraignit le moralisateur Chirac à intervenir, par Fréderic Bauer interposé, auprès de Ziad Takieddine pour lui faire comprendre qu’il ne verrait pas un fifrelin de cette commission.
En novembre 1996, M. Takieddine, frustré, informe le premier Ministre libanais, Rafic Hariri, de la situation. Selon sa déclaration au JDD, appuyée de 4 virements bancaires effectués par la Banque de la Méditerranée SAL pour un montant total de 300 millions de francs en mars 1997, il assure qu’il a été payé et que l’affaire est réglée. Il a donc enterré son projet de plainte contre la Sofresa avec laquelle ses avocats étaient en pourparlers. Le paiement des commissions étant prévu au prorata de l’exécution du contrat. La première frégate fut livrée le 27 juillet 2002, Ziad Tiakeddine n’avait apparemment pas encore subi de préjudice grave en 1996.
Pour la bonne compréhension de cette heureuse conclusion : il faut savoir que la Banque de la Méditerranée SAL qui se trouve à Beyrouth et appartient à M. Hariri est devenue, entretemps, Bankmed. Vous constatez que cette banque libanaise n’a versé que 300 millions de francs et donc 1,58% du montant du contrat Sawari II, nous sommes loin des 8% contractuellement convenus. Cette somme n’en représente que 20%, où sont passés les 1,22 milliards de francs de très furtives commissions manquant ?
L’état français aurait-il fourni des armes payées par l’Arabie Saoudite aux Sunnites libanais de Rafic Hariri sous le couvert de redondantes commissions ? Les comptes de la Sofresa devraient permettre de le vérifier à condition de pouvoir les consulter.
Ceci éclairerait le courrier du 4 janvier 2002 adressé, selon Le Monde du 27 février 2008, à Eurolux par M. Menayas qui, faisant référence au contrat « Bonaparte », souhaite "étudier les modalités de mise en place d’un dispositif local apte à recueillir des informations juridiques et politiques" et la réponse d’Eurolux suggérant une mission "Méditerranée". Ce nom pourrait être celui de la Banque de Beyrouth appartenant à l’ami de Jacques Chirac, Rafic Hariri : Banque de la Méditerranée SAL.
Bonaparte est, selon le rapport de la mission parlementaire, le nom d’un contrat passé avec Claude Thévenet. Il aurait été chargé par M. Menayas d’enquêter sur l’attentat de Karachi. Pourtant, à l’époque de « Méditerranée » (janvier 2002), l’attentat n’a pas encore eu lieu. Philippe Japiot, Directeur Général de DCNI qui ne connaît pas le rapport Nautilus, déclare ne pas avoir été consulté par M. Menayas à ce sujet mais avoir signé le paiement d’une facture pour un service sans précision. L’intérêt de M. Menayas concernant l’affaire est d’autant plus inexplicable que :
-Directeur Financier de la DCNI, il n’a pas à se soucier d’une responsabilité financière vis-à-vis des blessés et des ayants droit des morts de Karachi, ils sont employés de la DCN ;
- Le dossier Bonaparte est antérieur à l’attentat qui eut lieu le 8 mai après la réélection de Jacques Chirac.
Le 15 août 1991 la France signe avec Taiwan un contrat de 14,7 milliards de francs pour 6 frégates furtives, non armées, type Lafayette de 3.600 tonnes à pleine charge, frais commerciaux exceptionnels de 920 millions inclus. Trois ans plus tard, l’Arabie Saoudite achète seulement 3 frégates du même type de 4.800 tonnes à pleine charge pour 19 milliards de francs dont 3,42 milliards de frais commerciaux exceptionnels. Une addition payée intégralement à Sofresa par l’Arabie Saoudite, la dernière tranche étant réglée avec la mise en service de la frégate Al Dammam en 2004.
Selon le site Netmarine, le 25 octobre 2004, les ministres de la défense français et italien, signent un accord de coopération sur le développement de 27 frégates. Jean-Marie Poimboeuf, PDG de DCN, ne cache pas son enthousiasme pour ce programme et les économies substantielles qui seront le fruit de la coopération franco-italienne. Il annonce : « Nous sortirons ces frégates de 5 500 tonnes à 280 millions d'euros l'unité. Ce qui met la FREMM à 55 € le kilo ! » Netmarine précise : « Une unité de ce type valait, il n'y a pas si longtemps, 75 € euros du kilo » A l’époque, les frégates du contrat Sawari II dont la seconde fut livrée en avril 2004 pesaient 4.800 tonnes en charge et celles de Taiwan 3.600. Trois frégates saoudiennes coûtaient donc 1,080 milliards € soit 7,1 milliards de francs sans l’armement (8/Exocet MM40 Block II - 2/lanceurs Sylver (missiles Aster 15) - 1/76 AA - 2/20 AA F 2 (I x 2) - 4/T 533 (torpilles F17P ou IF21 Black Shark) - 2/lanceurs Sadral bi-tubes - 1/hélicoptère SA-365 Dauphin.)
Croyez-vous sérieusement, même si la robinetterie des vaisseaux saoudiens est en or et les missiles en platine sertis de diamants, que les gentils clients saoudiens soient assez complaisants et naïfs pour ne pas discuter sérieusement les prix ? Pensez-vous que nos chers Saoudiens ne font pas jouer la concurrence parce que nos navires furtifs ont un galbe Louis XV et des ballasts Pompadour et qu’ils les préfèrent aux vaisseaux allemands dont les moustaches à la Bismark filent à 29 nœuds au lieu de 27 ?
Alors pourquoi payer plus cher ce qui est meilleur marché chez les concurrents allemands ou britanniques notamment ?
Si la déclaration de M. Takieddine au JDD parue le 5 décembre 2010 est exacte, M. Rafic Hariri et M. Jacques Chirac sont liés par cette affaire. Où et chez qui sont passés les 1,52 milliards de francs représentant les 8% du contrat Sawari II pour lequel la Banque de la Méditerranée verse 20%, 300 millions de francs (45 millions €), à Takieddine & co en mars 1997 ? Un paiement complet et non pas au fur et à mesure de l’avancement de la commande, alors que le premier navire Al Ryadh ne sera mis en service qu’en juillet 2002. Bizarre non ?
Ca y est ! J’entends déjà les colporteurs de bruit crier leur fantasme, leurs conjectures et leurs sous-entendus perfides :
N’est-ce pas l’appartement, très parisien, de la famille Hariri qui héberge aujourd’hui le ménage très uni de l’ex-Président ?
Serait-ce un prêt garanti par la Bankmed, via son correspondant BNP-Paribas où Jacques Chirac possède son compte courant, qui a permis de rembourser les 550.000 € acceptés par la Mairie de Paris et encaissés par le Trésor Public ?
Et, sur cette lancée, je vois d’ici les anti-sarkozystes primaires demander combien le Président de l’UMP a perçu de rétro-commission sur le trafic à Riri pour que son parti éponge les 3/4 de la facture communale ?
Je mets en garde : tout ceci serait une atteinte à la présomption d’innocence énoncée dans l’article 9 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 qui est le fondement de notre droit pénal. Il convient ici de respecter les droits de l’Homme et la Constitution et de ne condamner personne.
Ne faites donc pas courir de bruits inutiles, les faits se suffisent à eux-mêmes et la justice travaille. Il ne sert à rien, hors le souhait de voir ces affaires éclaircies, d’affirmer que les uns ou les autres de nos dirigeants irréprochables se sont salis les mains pour s’en mettre plein les poches.
Attendons et voyons le résultat de l’instruction du juge Van Ruymbeke qui aura accès au dossier Sawari II de la Sofresa puisque le plus incorruptible de nos Présidents l’a promis à Lisbonne.
Quant à la séparation des pouvoirs évoquée par le Président de l’Assemblée Nationale vis-à-vis de la levée du secret-défense réclamée par les députés :s'il ne faut pas confondre une commission d’enquête et une mission d’information, Monsieur Accoyer pourrait avoir raison !
Une commission d’enquête se heurterait à l’ordonnance du Juge Van Ruymbeke puisque la formation de celle-ci n’est possible que si aucune procédure pénale n’est en cours. L’article 139 du règlement de l’Assemblée Nationale est formel :
« 1 Le dépôt d’une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête est notifié par le Président de l’Assemblée au garde des sceaux, ministre de la justice.
2 Si le garde des sceaux fait connaître que des poursuites judiciaires sont en cours sur les faits ayant motivé le dépôt de la proposition, celle-ci ne peut être mise en discussion. Si la discussion est déjà commencée, elle est immédiatement interrompue.
3 Lorsqu’une information judiciaire est ouverte après la création de la commission, le Président de l’Assemblée, saisi par le garde des sceaux, en informe le président de la commission. Celle-ci met immédiatement fin à ses travaux. “
En effet, deux juridictions ne sauraient parallèlement traiter une même affaire et l’action pénale prime l’action civile.
En revanche, une mission d’information qui désire prendre connaissance d’un contrat entre dans le cadre de la mission de contrôle des activités gouvernementales dévolue au Parlement. Elle ne constitue pas une procédure juridictionnelle. Une telle mission est prévue à l’article 145-2 du règlement de l’Assemblée Nationale dont l’alinéa 2 dispose : « Si le garde des sceaux fait connaître que des poursuites judiciaires sont en cours sur des faits ayant motivé la présentation de la demande, le Président de l’Assemblée en informe le président de la commission qui l’a présentée. » Il n’est pas ici question d’interruption. Une mission d’information ne débouche sur aucune décision ou sanction, en conséquence le principe de la séparation des pouvoirs ne saurait être opposé à ses demandes. Une mission d’information n’a pas le caractère d’une instruction. Toutefois par une bizarrerie réglementaire l’article 145-4 dispose :
« Lorsque le garde des sceaux fait connaître après l’adoption d’une demande qu’une information judiciaire est ouverte sur des faits l’ayant motivée, le Président de l’Assemblée en informe le président de la commission concernée. Celle-ci met immédiatement fin à sa mission si elle ne porte que sur les faits ayant entraîné l’ouverture de l’information. »
Compte tenu de l’ordonnance du juge Van Ruymbeke sur la recevabilité de la constitution des parties civiles dans l’affaire de l’attentat de Karachi, le Président Accoyer est donc fondé à évoquer l’article 145-4 et la séparation des pouvoirs. Monsieur Accoyer applique le règlement.
En revanche, l’alinéa 1 de l’article 146 du règlement dispose que :
« Les documents et les renseignements destinés à permettre l’exercice du contrôle du budget des départements ministériels ou la vérification des comptes des entreprises nationales et des sociétés d’économie mixte sont communiqués par les autorités compétentes au rapporteur spécial de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, chargé du budget du département ministériel dont il s’agit ou auquel se rattachent les entreprises nationales et les sociétés d’économie mixte intéressées. »
Or selon, le décret 2004-963 du 9 septembre 2004, la Sofresa est une entité purement commerciale relevant du périmètre de l’Agence des Participations de l’Etat. Ses comptes sont sujets à la vérification des entreprises nationales dévolue au Parlement. Rien n’empêche, a priori, la Commission des finances de l’Assemblée de prendre connaissance des pièces comptables de la Sofresa si ce n’est les délais de prescriptions de 10 ans après la fin de l’exercice.
Ceci s’adresse à une société commerciale mixte de droit privé ce n’est donc pas méconnaître l’ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 et son article 5bis :
« Une commission spéciale ou permanente peut convoquer toute personne dont elle estime l’audition nécessaire, réserve faite, d’une part, des sujets de caractère secret et concernant la défense nationale, les affaires étrangères, la sécurité intérieure ou extérieure de l’État, d’autre part, du respect du principe de la séparation de l’autorité judiciaire et des autres pouvoirs. »
Les frégates ayant été livrées entre 2002 et 2004 à l’Arabie Saoudite et les sous-marins entre 1999 et 2008 au Pakistan rien, si ce n’est la volonté de dissimuler la vérité, n’empêche la commission des finances de l’assemblée d’exiger, pour vérification, les pièces comptables voire les contrats Agosta et Sawari II y afférents, quoique ceux-ci aient plus de 10 ans.
Vu la facon dont les choses s'enchevêtrent, il ne faut pas exclure que l'attentat de Karachi puisse être le résultat d'une action commandée par le Hezbollah libanais désireux de faire cesser, par l'intermédiare de commissions occultes, le financement du mouvement sunnite de la famille Hariri. Sous cet angle, il est exclu que les commissions ayant transité par la société SDI Heine Sa qui, selon le Juge Van Ruymbeke, aurait pu, pour partie, financer la campagne d'Edouard Balladur et, pour le reste, des personnes sans scrupules soient la cause de l'attentat. C'est bien davantage le clan Hariri qui, à travers cet attentat qui coûta la vie à 14 personnes, était visé.
Jacques le moralisateur n'en sortira sans doute pas plus blanc mais du moins n'aura-t-il pas essuyé la fureur hezbollienne. Quant à Edouard Balladur cet attentat ne pèse assurèment pas sur sa conscience même si le financement de sa campagne est entaché par l'étrange décision du Conseil Constitutionnel de la valider.
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3 réactions à cet article
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très brillant, très angoissant...
Même vu d’Italie....-
Cher Emile,
J’aimerais discuter avec vous sur une idée que j’ai. Mais pas assez de connaissances pour la traiter. Pourriez-vous m’aider ? Pourriez-vous me donner un mail où vous joindre directement ? le mien est [email protected]
En vous remerciant si ma proposition vous agrée.Ce que vous avez écrit dans cet article est immense, énorme. Dingue.
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« Vu la façon dont les choses s’enchevêtrent, il ne faut pas exclure que l’attentat de Karachi puisse être le résultat d’une action commandée par le Hezbollah libanais désireux de faire cesser, par l’intermédiare de commissions occultes, le financement du mouvement sunnite de la famille Hariri. » ça c ’est vraiment n’importe quoi !! !mais alors n’importe quoi. et j’ajoute par ailleurs " et pourquoi le mossad a réalisé l’assassinat d’Hariri ??car c’est bien le mossad qui a réalisé cet attentat.
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