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Accueil du site > Actualités > Politique > Contribuables, veuillez régler l’addition !

Contribuables, veuillez régler l’addition !

En guise de préliminaire, rappelons ceci : "Tous les citoyens ont le droit de constater par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi, et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée". Article 14, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789.
L’affaire (voir chronologie) qui opposait le groupe B. Tapie au consortium de réalisation [1] est emblématique du fait, qu’in fine, c’est toujours le contribuable, cette masse informe et globale, qui paye l’addition des incompétences de certains de nos dirigeants les plus hauts. Mais derrière cette affaire exemplaire, se cache l’aspect immergé de l’ardoise dont tout un chacun est en train de s’acquitter, la bien nommée déroute financière du Crédit lyonnais, grande banque publique dont la gestion des actifs compromis a été remise entre les mains d’une structure de défaisance [2], le fameux CDR, aujourd’hui éteint.

Ce lundi 14 juillet chacun aura pu prendre connaissance de la décision rendue par le tribunal arbitral dans l’affaire B. Tapie contre CDR, feuilleton qui dure depuis treize années. Largement favorable à l’ex-homme d’affaires, puisque lui octroyant la somme mirifique de 240 millions d’euros, à laquelle se rajoute 45 millions de dommages et intérêts pour préjudice moral, sans oublier les intérêts sur la somme principale, soit un total de 450 millions d’euros  !

Pharaonique, voilà ce que tout foyer fiscal a dû s’exclamer en entendant pareil chiffre. Mais, se voulant rassurant, Bercy, dans un communiqué s’empresse de chanter que la quasi-totalité de cette somme retournera illico presto dans les caisses de l’État, B. Tapie étant débiteur d’une imposition tout autant faramineuse. Ce qui laisserait à penser, qu’en fait, par un coup de baguette magique, le contribuable ne sera pas sollicité, soit une manœuvre comme pour éviter toute manifestation de mécontentement de citoyens qui souhaiteraient faire entendre bruyamment leur fort désappointement. Ce que suggérait par ailleurs un sieur Bayrou tout bonnement effaré.

Mais cela ne trompera pas son monde, et personne ne sera dupe, puisqu’en réalité, c’est le CDR qui réglera la note par le truchement d’une dotation budgétaire déjà versée par l’État audit organisme, et chacun sait d’où proviennent les recettes budgétaires, là-dessus point de mystère.

Dès lors, n’est-on pas en droit de nous demander pourquoi la voix judiciaire n’a pas été privilégiée alors qu’en 2006 la Cour de cassation avait invalidé un jugement rendu par la Cour d’appel et qui était favorable au groupe B. Tapie, lui allouant la somme de 135 millions d’euros. Alors pourquoi s’en être remis à un tribunal arbitral qui vient de rendre cette décision ? N’y aurait-il pas eu quelques petits arrangements en famille ? Toute cette affaire ne peut que laisser un goût amer dans la bouche des contribuables que nous sommes !

Mais, cette affaire ne fait que masquer l’ardoise monumentale, et encore non définitive, dans la vaste déroute financière du Crédit lyonnais, le montant actuel s’élevant à environ 16 milliards d’euros ! Oui vous avez bien lu, et c’est une somme non définitive. Mais c’est bien le contribuable, cette masse informe qui prend l’aspect d’une vache à lait que l’Etat peut traire à souhait, qui est déjà en train d’éponger ce trou immense.

Mais qu’on ne s’y trompe pas, l’idée n’est aucunement de critiquer notre système de redistribution, ou de tenir un discours de réactionnaire poujadiste sur le retour. Non, mais ce que l’on est en droit d’exiger de nos responsables, hauts fonctionnaires de l’État et élus principalement, c’est de produire une gestion en « bon père de famille » des deniers de la nation.

De telles débâcles financières sont insupportables, imputables à de réelles incompétences, et les responsables peuvent percevoir des indemnités astrophysiques en remerciements pour leur gestion calamiteuse, un comble.

Dans ce sens, chaque année, la Cour des comptes produit un travail remarquable [3] quant à l’utilisation des deniers publics, et il n’est pas une mouture qui ne pointe du doigt les dérives, les gaspillages monstrueux, les projets absurdes, et autres gabegies improbables ! Et pourtant, rares sont les sanctions, rares sont les responsabilités engagées, comme si tout cela se délitait dans la complexité des comptes de la nation. Par contre, quoi qu’il advienne c’est toujours au citoyen qu’il incombe de combler les conséquences financières de ces agissements irresponsables. Il n’est qu’à lire ce qu’écrivaient les magistrats de la Cour des comptes dans leur rapport de février 2008 sur la gestion des défaisances :

L’examen de la gestion des défaisances faisait ressortir une oscillation de la stratégie de l’Etat entre une optique liquidative et une optique patrimoniale, des dérives en matière de rémunérations et d’indemnités de départ des dirigeants, une insuffisante maîtrise des honoraires d’avocats et de banques conseil, les déficiences des systèmes d’information et le caractère peu transparent, voire irrégulier des méthodes comptables. Le coût de l’intervention de l’Etat dans cette crise était alors estimé entre 20,6 et 22 Md€ (valeur 1999).

Mais encore : Le bilan financier global des défaisances, qui ne sera connu définitivement que dans quelques années, peut être estimé aujourd’hui à 20,7 Md€ [4] en valeur actuelle 2007 [5].

C’est dire l’ampleur des dégâts, mais les hauts magistrats de préciser que ces structures ne pensent qu’à transférer vers l’Etat la profondeur abyssale des pertes financières ! De plus, la gestion même de la dette a généré un accroissement de cette dernière. Décidément, il y a de l’entropie dans les finances publiques.

A ce titre, il existe aussi des chambres régionales de la Cour des comptes [6], chacun est invité à consulter leurs conclusions, et de ne pas hésiter à s’appuyer sur ses productions afin de mettre du poids dans les revendications que l’on peut avoir à l’endroit de nos élus et hauts responsables.

Dès lors, pourquoi les citoyens devraient toujours faire les frais de ces inconstances, de ces inconduites notoires, sans se révolter, sans faire entendre leur voix.

En effet, d’un côté, il faut couvrir les agissements irresponsables de certains de nos décideurs, et de l’autre, entériner la suppression massive du nombre de fonctionnaires - ce n’est là qu’un exemple des coupes franches proposées par nos décideurs actuels. Non content d’être incompétents, et parfois même malveillants, c’est aussi faire preuve d’un esprit parfaitement non congruent, n’est-il pas ?

Enfin, pour faire suite à toutes ces affaires, nous invitons les citoyens à écrire à notre plus haut responsable afin de signifier leur profond mécontentement quant aux mauvaises habitudes de gestion des deniers publics, ainsi que leur refus d’alimenter les comptes bancaires de quelques affairistes. Nous n’en sommes plus à un timbre près, par contre si quelques millions de missives de contribuables en colère parvenaient à l’Élysée, peut-être que le message aurait quelque écho. Certes, notre président actuel ne peut être tenu pour responsable de ces dérives, mais gageons qu’il saura relayer le message à ses plus proches collaborateurs et autres amis membres de la finance internationale.

 

[1] Loi portant création du consortium de réalisation.

[2] On désigne par structures de défaisance à la fois les sociétés où sont cantonnés des actifs compromis et les organismes qui les financent.

[3] Rapport annuel de la Cour des comptes, version intégrale, année 2008.

[4] Cette somme représente par exemple 3 fois la somme allouée au fonctionnement de la justice, Cf. le projet de loi de finances 2008.

[5] A lire toute affaire cessante : Rapport public annuel de la Cour des comptes, in partie I, la gestion des défaisances, février 2008.

[6] Les chambres régionales de la Cour des comptes.


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14 réactions à cet article    


  • Forest Ent Forest Ent 17 juillet 2008 12:27

    Les dérives du Crédit Lyonnais sont surtout des montages Mitterrand-Fabius. Elles ont profité en grande partie à Pinault, Arnault, Bolloré, qui ont ainsi construit leur fortune. Ca n’a pas empêché Chirac de les soutenir ensuite : cf. Pinault et Executive Life. Il n’y a eu aucune condamnation autre que symbolique dans cette affaire.

    Notre président actuel ne peut être tenu pour responsable de ces dérives


    Pas de celles de Mitterrand, mais c’est bien lui qui a imposé le règlement en faveur de Tapie, cf. le "canard enchaîné" de cette semaine. Et dans le genre, il en fabrique d’autres à encore plus grande vitesse. Aujourd’hui, en particulier GDF-Suez. S’il y a "rupture", c’est dans le genre "accélération".


    • hans lefebvre hans lefebvre 17 juillet 2008 12:38

      Parfaitement en accord avec votre commentaire !


    • JPL 17 juillet 2008 22:12

      à Forest End

      Si MM Mitterrand et Fabius étaient au pouvoir quand la structure du groupe nationalisé Crédit Lyonnais a été mise en place, je ne pense pas que l’on puisse dire qu’ils aient joué un rôle direct dans la mauvaise gestion du groupe à la fin des années 80 et au début des années 90.

      Il faut quand même se rappeler du fait que ce qui a été la cause majeure du plongeon est une politique dingue d’acquisitions - digne de ce qu’a fait plus tard Jean-Marie Messier avec Vivendi (ce qui a entraîné l’effondrement de Vivendi) - initiée dans la seconde moitié des années 80 (M Chirac étant premier ministre). 
      On peut rappeler que le conseiller principal des dirigeants de la banque était l’ineffable Alain Minc (un brillant intellectuel que le monde nous envie) qui passe pour être encore aujourdhui le conseiller du prince).
      Le sommet de cette politique effarante, a été l’aventure de l’achat de la Metro Goldwin Meyer en 1990 (M. Rocard premier ministre), achat qui a entraîné l’effondrement de la banque.
       
      Ceci dit, je ne crois pas que les plus hautes autorités de l’état aient directement participé aux décisions d’achat de l’époque. Ce d’autant que de nombreux achats étaient conduit par des filiales non directement supervisées par l’état. C’est un peu comme maintenant quand des conseils d’administration découvrent un peu tard que les actifs étaient un peu surévalués...

      On peut aussi relever que les dirigeants étaient des inspecteurs des finances, censément surveillés au conseil d’administration par d’autres inspecteurs des finances, ces derniers pouvant espérer un jour se faire à leur tour parachuter au sommet de la banque considérée. L’expérience a montré que ce type de "gouvernance" (pour prendre un mot à la mode) a ses limites.


    • Forest Ent Forest Ent 19 juillet 2008 17:51

      Il ne me semble pas possible que le Crédit Lyonnais ait décidé de lui-même, sans ordre politique, de faire une telle série d’opérations foireuses, hors de son business, sans passage en commission de risques interne, avec une série de gens douteux. Pouquoi avoir pris directement des parts chez Pinault plutôt que de faire un prêt classique ? Pourquoi avoir acheté MGM avec Paretti, qui manquait de références - c’est un euphémisme - et la famille pétrolière Seydoux ? Le fait du prince me semble peu contestable, dans cette affaire. Sarkozy n’a pas l’exclusivité des magouilles.


    • tvargentine.com lerma 17 juillet 2008 13:14

      Bravo pour cet article qui est d’une grande qualité

      Effectivement si on se rappelle bien aussi du mystère sur l’incident du siège social du Crédit Lyonnais qui a permis de faire disparaitre des tonnes de documents.

      De plus,il n’est pas normal que le citoyen se trouve seul face à une machine qui ne respecte aucun droit

      Bernard Tapie s’est battu et a obtenu gain de cause et c’est une victoire du droit sur un Etat et ceux qui n’avait pas envie de rendre des comptes (dirigeants du CL de l’époque et hommes politiques) sur leur malversations ou leur enrichissement au détriment de l’argent du contribuable qui va payer et s’appauvrir encore plus



      • JPL 17 juillet 2008 22:18

        à lerma

        Décidément vous êtes impayable...

        Le CDR a gagné en justice contre M Tapie, la procédure étant allé jusqu’à la Cour de cassation, qui a donné raison au CDR.

        Mais après cela, le pouvoir politique a donné l’ordre au CDR de ne pas chercher l’exécution du jugement, mais au contraire de l’oublier et de recherche une transaction à l’amiable. Le CDR a obéi et établi avec M Tapie la transaction à l’amiable qui lui était imposée, transaction est ensuite confirmée par un trio de personnes bien payées pour cela, trio qualifié de tribunal arbitral de manière bien désuète et qui reflète mal de quoi il s’agit (surtout pas d’un tribunal)

        Et vous écrivez que cela signe la victoire du droit ?!?! C’est un comble....


      • JPL 22 juillet 2008 21:24

        Une confirmation qui remet à leur place pas mal de dénégations lues ici et là :

        Affaire Tapie : Bercy confirme avoir demandé un tribunal arbitral


      • Parpaillot Parpaillot 17 juillet 2008 13:27

        Article intéressant qui partant d’un cas particulier, le contentieux opposant le groupe B. Tapie au "CDR", pose une question autrement plus fondamentale, celle du contrôle de l’usage des deniers publics.

        L’individu en tant que citoyen n’a ni la possibilité de définir les tâches incombant à l’Etat, ni celle d’en décider le financement (assiette fiscale, taux d’imposition, progression de ce taux, etc.). Il n’a pas non plus la possibilité de mesurer l’efficience de l’administration publique pour l’améliorer. Or en tant que contribuable, cet individu "personne physique", de même que les "personnes morales" que sont les sociétés, sont priés de "passer à la caisse" dans tous les cas. Même si les prestations servies par l’Etat et son administration ne répondent pas à ses besoins ou si il souhaiterait peut-être en obtenir d’autres, le contribuable est contraint de « cracher au bassinet » dans tous les cas !

        Ce constat interpelle et nous interroge : Est-ce un crime de lèse majesté que de poser la question de l’efficience de l’Etat ? Les contribuables en tant que citoyens, sont-ils en droit de savoir si les contributions publiques qu’ils versent à l’Etat sont utilisées à bon escient ? Sont-ils en droit d’exiger qu’ils en ont bien pour leur argent et que celui-ci n’est pas gaspillé ? Poser la question c’est y répondre me semble-t-il !

        On me répondra sans doute que ces tâches de gestion de l’Etat, dans une démocratie représentative, sont déléguées in-fine aux députés, donc au pouvoir législatif . Certes, mais lorsque ce législatif est plus proche du gouvernement, donc du pouvoir exécutif, que des citoyens qu’il est censé représenté et partant, souvent très éloigné de leurs préoccupations, alors on peut répondre par non !

        Cordialement !




        • HELIOS HELIOS 17 juillet 2008 14:59

          Moi, je suis toujours tres choqué par la manière dont les dirigeants de ces boites s’en sortent :

          Voila des pdg, dg et fondés de pouvoir, qui font faillite et qui s’en sortent tranquillos avec un gros chèque en général et qui continuent a exercer leur activité ailleurs.

          Le pauvre pingouin, epicier ou quoi que ce soit d’autre, s’il ne paye pas ses fournisseurs se voit mis en faillite et c’est sur ses biens qu’il va rembourser jusqu’au dernier centimes.

          Le credit lyonnais s’est goinfré sur le dos de ses clients, dont B Tapie, mais peu importe que Tapie ait raison ou pas. La banque est partie en faillite et c’est le contribuable, a travers le CDR qui va payer tous ces millions. J’aurais aimé que tous les dirigeants responsables lorsqu’ils encaissent l’argent continuent de l’être apres. J’aurais aimé qu’ils remboursent sur leurs biens personnels, la dette comme le fait l’epicier du coin. Ils auraient été sur la paille aujourd’hui... et alors, ?... ils se seraient consolés avec tous ceux qui ont pris de mauvaises décisions.

          Pour Bernard Tapie, bien que je n’ai aucune sympathie particuliere pour le personnage, je trouve qu’il a payé bien cher toutes ses magouilles et ce n’est que justice. Qu’il retrouve ce qu’on lui a piqué abusivement a l’epoque ne me choque pas outre mesure.


          • Thoth 17 juillet 2008 20:55

            De toutes façons, Justice et Politique sont à la botte des gros financiers et escrocs qu’elles servent aveuglément. Le contribuable, lui, n’est q’une sorte d’éponge que l’ont peut presser à l’envie. Essayez de vous défendre et vous vous heurterez à des murs de béton. L’Etat est le plus gros esclavagiste et le plus grand escroc qui puisse exister : il a toutes les lois pour lui. Les lois ont été votées par des pourris pour profiter à d’autres pourris.


            • TSS 19 juillet 2008 11:41

              les chantres du liberalisme effréné me font bien rire(jaune) !!

              Aux USA, modèle de notre guide bien aimé , quand les sociétés privées après avoir tondu à ras le

              consommateur se cassent la figue,GW se depeche de nationaliser les pertes et de faire "casquer" ces

              consommateurs qui entre temps sont devenu des contribuables !!

              idem en France où l’on ne va pas tarder à avoir les mêmes problèmes(on les a deja ,maischuuuut !!)les

              mêmes solutions seront appliquées.Les veaux paieront deux fois !!!


              • Botsu 20 juillet 2008 12:36

                Je m’apprêtais à poster plus ou moins le même commentaire

                Voir aussi comment nos amis outre manche ont sauvé de la faillite certains banquiers au frais de ceux qui se font couillonner en permanence par ces capitalo...


              • hans lefebvre hans lefebvre 20 juillet 2008 15:50

                Dans une toute autre affaire, dite de "l’angola gate", on apprenait ce week-end que notre ministre de la défense, Hervé Morin, avait rédigé une missive à l’attention de l’avocat de Pierre Falcone, lui indiquant  qu’il estimait que ce cher Falcone ne doit pas être inquiété ! Le procès s’ouvrira le 6 octobre à Paris, à suivre....
                L’objectif affiché étant de rétablir des relations saines avec l’Angola, mais pourquoi ce pays au fait ? Pétrole et diamants sont en abondance dans cette contrée, tout autant que les mines anti-personnelles !
                Enfin, on apprend aussi que dans la décision Tapie, le PS réclame une enquête :
                http://www.liberation.fr/actualite/politiques/339859.FR.php




                • chmoll chmoll 21 juillet 2008 09:21

                  vouala pourkoi l’sarko a dit travailler + pour gagner+

                  juste après qu’un juge (l’état) a decidé que c vous qui allez payer l’flop du lyonnais.j’avais posé la quouestion à un gars , ça t’fait koi de t’lever à 5h du mat pour payer,l’embrouille du lyonnais ?

                  purée il avait pas vu ça comme ça !!j’vous dit pas l’état du gars sur l’moment

                  tiens sa m’fait penser à un fait divers ,le gang du lyonnais

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