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Crépuscule d’une république

Enjeu déterminant de l’élection présidentielle, la question institutionnelle ne semble guère susciter les polémiques. Cette question est de fait éloignée des préoccupations immédiates des Français. Elle n’en revêt pas moins une importance cruciale car porteuse à moyen terme de virtualités de renforcement ou d’affaiblissement de la démocratie. Cela d’autant plus que la réforme inachevée du quinquennat n’a pas permis d’aborder les problèmes complexes de l’équilibre entre les pouvoirs.

Les questions institutionnelles n’intéresseraient pas les Français comme en témoignent les indicateurs de la Sofres sur l’importance que revêtent les différents thèmes de la campagne présidentielle. En application du nouveau paradigme politique qui postule que les hommes (et femmes) politiques doivent d’abord suivre les opinions publiques, paradigme repris pour son propre compte par N. Sarkosy, comme il l’indiquait le 24 septembre 2006 dans le Journal du dimanche : « Aller contre moi, c’est aller contre l’opinion publique », il deviendrait donc urgent de ne pas s’intéresser à cette question ardue.

La règle s’applique d’ailleurs de la même façon à toutes les autres questions ardues, (retraites, Europe, politique internationale, politique énergétique, inégalités sociales, inégalités territoriales...). Et pourtant, dans une enquête TNS-Sofres de mars 2006, 53 % des personnes interrogées déclaraient que la démocratie ne fonctionne pas bien en France. Les raisons qui incitent à prendre cette question au sérieux sont multiples. Comment s’équilibrent les pouvoirs ? Comment se traduisent politiquement les courants qui traversent la société ? Comment sont garanties les libertés fondamentales ? L’architecture institutionnelle de la Ve République a depuis longtemps suscité des interrogations quant aux pouvoirs exorbitants conférés au président (droit de dissoudre l’Assemblée, consultation directe du peuple par référendum, nomination en fonction de son bon-vouloir du Premier ministre, autorisation donnée à celui-ci d’utiliser l’article 49-3 permettant d’outrepasser un possible désaccord avec l’Assemblée, nomination à de nombreux postes institutionnels déterminants, statut juridique généreux le rendant quasi inattaquable quels que soient les faits invoqués, utilisation de l’article 16 instaurant l’état d’urgence en cas de situation grave).

Ces pouvoirs sans contre-partie en font l’homme d’Etat le plus puissant parmi les démocraties occidentales. À titre de comparaison, si le président des Etats-Unis doit souvent faire face à l’opposition de l’une, voire des deux chambres du Congrès, situation actuelle de G.-W. Bush, la stricte séparation des pouvoirs permet de façon plus systématique de limiter ses possibles empiètements tout en lui permettant de gouverner de façon efficace. La situation française résulte à la fois des choix initiaux opérés par les constitutionnalistes suivant les principes posés par le général de Gaulle lors de son retour au pouvoir en juin 1958 et du renforcement de la prédominance présidentielle instaurée par le passage, consécutif au référendum d’octobre 1962, de l’élection du président par les grands électeurs à l’élection au suffrage universel direct dont le premier acte eut lieu en 1965. Si l’approche gaullienne des institutions avait été démentie par les pratiques mitterrandiennes (acceptation de la première cohabitation) et plus encore chiraquiennes (refus de démissionner suite à une dissolution ratée puis à un référendum rejeté), les défauts de la constitution se sont trouvé considérablement renforcés par le passage au quinquennat.

Rappelons le contexte, en 1999, L. Jospin, Premier ministre, propose d’appliquer la vieille réforme promise par G. Pompidou depuis le début des années soixante-dix de réduire la durée du mandat présidentiel. Ce projet ne suscite guère de réactions négatives, ne mobilise pas davantage l’opinion publique et apparaît comme une adaptation mineure. Il est par ailleurs doctement soutenu par les opposants à la cohabitation considérant que celle-ci est la source des maux institutionnels français. Finalement, le passage au quinquennat aisément obtenu le 24 septembre 2000 avec 72,9 % de oui (et 60,9 % d’abstention...), et la modification du calendrier électoral qui suivit (rappelons qu’en l’absence de cette modification, l’élection législative de 2002 aurait dû se dérouler avant la présidentielle, en conséquence de la dissolution de l’Assemblée voulue par J. Chirac en 1997) renforça considérablement le rôle de l’élection présidentielle. Cette réforme irréfléchie, outre qu’elle contribua à la défaite en 2002 de celui qui l’avait initiée, modifia en profondeur l’équilibre des pouvoirs, en l’absence d’autres adaptations institutionnelles (en particulier l’indispensable renforcement du Parlement ou une limitation plus précise du domaine de compétences du chef de l’Etat). Cette prééminence de l’élection présidentielle est à ce point intégrée par les analystes politiques que personne ne rappelle qu’une élection en suivra une autre, qu’à la suite de la présidentielle auront lieu les législatives.

Le résultat de cette élection semble aller de soi, celui qui emportera la présidentielle remportera les législatives. L’élection déterminante dans toutes les grandes démocraties parlementaires est ainsi ravalée au rang de simple formalité. La cohérence de la démarche de F. Bayrou est pourtant grandement invalidée par sa dépendance à l’égard de ce second scrutin. Imaginons qu’il gagne la présidentielle, comment ensuite gouvernerait-il ? L’orientation en sera déterminée par le résultat des législatives. Si l’UMP l’emporte, il devra se plier à ses exigences, de même dans le cas d’une victoire du PS. La probabilité qu’aucune majorité claire ne se dégage n’étant pas inconcevable, il devrait alors naviguer à vue, selon les circonstances. Tout dépendrait de la capacité des deux forces politiques majeures à maintenir leur cohésion interne. Regardons maintenant ce que proposent les différents candidats à propos de cette question institutionnelle. N. Sarkozy s’avance de façon mesurée sur ce sujet : limitation à deux du nombre de mandats, suppression de quelques pouvoirs de nomination, renforcement de quelques compétences de l’assemblée, instauration d’un soupçon de proportionnelle... au Sénat et autorisation du président à venir s’exprimer devant l’Assemblée nationale.

Autrement dit, toutes les faiblesses du système institutionnel actuel se trouveraient renforcées. De la part d’un homme politique qui n’a pas hésité à empiéter sur le terrain du judiciaire, fragilisant la séparation des pouvoirs, il est à craindre qu’il ne ravale le Parlement à une chambre d’enregistrement. Cette dérive porte un nom, il s’agit du glissement vers un régime autoritaire. Le système actuel le permet, le pas suivant est aisé à franchir. Plutôt que de citer à tort et à travers L. Blum ou J. Jaurès, c’est davantage chez C. de Montesquieu que ce candidat devrait chercher son inspiration... Il est de même à noter que J.-M. Le Pen ne semble guère se soucier de ces questions (outre le rétablissement du septennat et la systématisation du référendum dans le plus pur style des pratiques plébiscitaires), les mécanismes d’exception déjà prévus dans la constitution, lui permettraient en effet de gouverner légalement. Les positions de S. Royal et de F. Bayrou, quant à elles, présentent sur ces questions un certain nombre de similitudes : une part des députés serait élue à la proportionnelle, l’article 49-3 abrogé, le cumul des mandats rendu impossible, la responsabilité des parlementaires accrue, l’utilisation du référendum d’initiative populaire acceptée mais de façon très contrôlée.

De fait, si elles étaient appliquées, ces modifications rééquilibreraient le régime dans un sens plus parlementaire et surtout plus démocratique, que la République porte ou non le numéro de sixième importe peu. Il y a fort à parier que l’actuelle élection présidentielle française ne révèle encore davantage les fragilités du système institutionnel : l’importance croissante portée aux questions de personnes et non aux projets de société, le jeu des slogans simplistes qui renvoient aux pratiques du marketing, les surenchères démagogiques, la montée en puissance de candidats de la protestation n’ayant à aucun moment le désir ni les moyens d’exercer une quelconque responsabilité.

Que les Français optent pour le modèle néoconservateur à l’américaine dont s’inspire dans tous les domaines N. Sarkozy, ou pour le modèle social-démocrate de S. Royal est une chose, mais en arrière-plan se profile un autre enjeu, d’une dimension déterminante à moyen terme, celui de l’équilibre souhaitable des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, dans une démocratie qui se prétend moderne. Quant à ceux qui arguent que rien ne sert de modifier les institutions car seules comptent les pratiques des individus, il serait judicieux de rappeler que si des institutions plus équilibrées ne suffisent à empêcher des dérives, elles contribuent, par certains garde-fous, à en limiter les nuisances.


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12 réactions à cet article    


  • be wolf (---.---.84.234) 11 avril 2007 12:49

    il existe une faille dans le systeme actuelle qui peut permettre à francois bayrou de passer en force meme s’ il perd les legislative en effet , s’ il utilise le 49.3, il est probable que les institutions actuelles ne permettent pas à ses opposants de votez la motion de censure, car il est difficile de croire que l’ ump et le ps soit capable de s’ entendre sur un tel vote . de plus, je pense qu’ il est capable de fédéré un grand nombre de personnalités politique autour de sont projet, ce qui affaiblira l’ ump et le ps .


    • CedricA (---.---.139.196) 11 avril 2007 23:18

      Juste une brève remarque un peu à côté du sujet, il n’est pas certain de l’UMP et le PS survivent dans leur forme actuelle à une victoire de François Bayrou. Il ne serait donc pas forcément nécessaire d’utiliser le 49.3, sachant que Bayrou souhaite le supprimer dans sa réforme institutionnelle.

      Comme il est dit plus bas, la plus part des candidats à part Sarkozy, préconisent une réforme de la constitution. Bayrou a dit qu’il mettrait le sujet sur la table avant 3 mois et Royal dans l’année, ce qui donne à peut près le même calendrier. Donc en 2008 retour aux urnes pour le référendum constitutionnel français, et quelques mois après, élection d’un nouveau parlement avec ce qui en sort. Au milieu il y a les municipales et cantonales et juste après les européennes et un nouveau vote sur un projet constitutionnel européen simplifié.

      Elles vont chauffer les urnes. Les électeurs ne pourront pas dire qu’ont ne leur donne pas l’occasion de s’exprimer !!


    • bernard29 candidat 007 11 avril 2007 14:52

      Bravo pour cet article.

      je vous signale un sondage , le seul paru d’ailleurs sur ce thème, réalisé en décembre 2006 par LH2 pour 20 minutes . http://changerlarepublique.over-blog.com/article-5399357.html. (83 % pour changer la république.)

      Sur les candidats susceptibles de remporter la présidentielle, seuls Bayrou et Royal vont dans le bon sens, et surtout préconisent l’utilisation d’un référendum institutionnel. Ce qui est trés important puisque cela signifie un débat public et citoyen sur cette question.(dans la première année de mandat)

      Bien évidemment, les modalités référendaires seront encadrées (préparation des textes, dates et périodes référendaires, et pressions diverses des institutions, assemblées ou lobbies en place) mais c’est aussi aux citoyens de se préparer dans cette perspective pour orienter le débat, faire des propositions, faire vivre ce moment démocratique. A mon avis, c’est dès maintement que les citoyens doivent se saisir de cette question. En tout cas , dès le résultat du premier tour des élections.

      Ce qui importent, ce sont les engagements des candidats sur l’organisation de ce référendum, l’ambition démocratique des premières mesures proposées et la volonté sincère de s’engager dans ce processus de revitalisation de la démocratie.


      • La Taverne des Poètes 11 avril 2007 18:17

        Comme vous dites, la réforme des institutions ne semblent pas intéresser les Français et pourtant d’elle dépend soit le glissement vers un régime autoritaire (avec Sarkozy) soit une vie démocratique complètement rénovée avec Bayrou ou Royal. C’est donc un enjeu de taille.

        Royal et Bayrou se rejoignent sur la question de la réforme des institutions et donc de la démocratie. Je prends l’exemple du chapitre « Démocratiser les institutions » des cent propositions de Royal :

        C’est-à-dire les proposistions 69 à 75 :

        - 69 non cumul des mandats des députés. Le projet de Bayrou ajoute une réforme du Sénat qui donne une part importante aux collectivités locales. Voici une citation de Bayrou qui reprend l’idée que De Gaulle avait défendue très tôt et qu’il avait mise en balance en 1969, ce qui avait provoqué son départ du pouvoir) : « Avec le mandat unique des députés représentant les territoires aussi bien que les grands courants d’opinion, avec le Sénat où s’exprimeront les collectivités locales, elle redonnera à notre Parlement les prérogatives qui lui ont peu à peu, insidieusement, été enlevées. Elle en fera le lieu du débat, de la confrontation, de la conviction. Elle lui rendra donc, avec la passion et l’influence, sa dignité et son prestige. »

        - 70 : Introduire une part de proportionnelle pour l’élection des députés.

        - 71 : Revaloriser le rôle du parlement : Supprimer le 49-3 et le vote bloqué pour les lois ordinaires (pas les constitutionnelles ni organiques) : Bayrou le veut aussi mais une discussion semble laissée ouverte et on le comprend quand on sait que l’article 49 a été créé par De Gaulle pour écarter les défauts du parlementarisme (défauts qui se pouraient se remanifester avec l’introduction de la proportionnelle).

        - 72 : Point non examiné.

        - 73 : initiative législative populaire. Pour Royal l’initiative des citoyens ne concerne que les propostions de loi, et impose le passage obligé par le Parlement : pas de référendum. L’idée de Bayrou qui a déjà pris la forme d’un article 11 de la constitution modifié, projet de loi et propositions de lois peuvent tous deux être soumis au réferendum.

        - 74 : Refuser toute remise en cause de la loi de 1905. Bayrou l’avait déjà dit avant également. Intégrer dans la constitution une charte de la laïcité. Avant cette idée, Bayrou avait déjà imaginé un projet plus consistant de « code de la laïcité ».

        - 75 : vote des étrangers aux élections locales. Bayrou a rappelé sa position favorable sur ce point mais déclaré aussi que pour l’élection nationale, la nationalité française est requise.


        • bernard29 candidat 007 11 avril 2007 19:05

          Oui, c’est trés intéressant de comparer les propositions.

          D’ailleurs il y a eu des avancées dans ce débat.

          1) cumul des mandats ;C’est parce que bayrou a préconisé le mandat unique des députés, que royal a été obligé de préciser son non cumul (a l’origine elle ne prévoyait que le non cumul des mandats parlementaires avec les mandats exécutifs.) maintenant elle dit mandat unique des parlementaires, mais alors, cela consduit à une réforme importante du sénat aussi . il faudrait poser la question).

          2) proportionnelle . bayrou préconise 50 % des députés à la proportionnelle, et Royal ce n’est pas fixé mais d’après le rapport Bel qu’elle a demandé, ça tournerait autour du sixième des députés, sans précision sur le fait que ce serait des députés supplémentaires ou non. La tendance serait un peu à la hausse chez Royal du fait de la proposition Bayrou.

          3) sur le RIC, Royal c’est un droit de pétition comme vous dites qui pourrait imposer au parlement un examen d’une loi, mais pour bayrou, le seuil pour obtenir le référendum est trés élevé (20% des électeurs).

          4) sur le sénat. personne ne veut aller trop loin. Bayrou en effet , c’est un premier pas. Mais ce qu’il faudrait c’est en faire un véritable contre pouvoir citoyen .(Voir mon blog, pour une proposition).

          5) Sur le référendum institutionnel, c’est grâce à Royal, si Bayrou a été obligé de préciser qu’il ferait aussi un référendum. A l’origine, c’était discussion au parlement sans que la méthode décisionelle soit fixée. Maintenant c’est dit mais dans les deux premières années de son mandat. Royal, c’est avant fin 2007, et en vigueur avant les municipales de 2008.

          De fait donc, si la question n’est pas tellement ouverte dans les médias, les propositions diverses de bayrou et Royal s’améliorent chaque fois qu’il y a débat dans les couloirs. ET c’est trés bien.

          j’ai proposé ce débat et autres questions pour le débat contradictoire d’Agoravox, parce que je le crois essentiel et présidentiel. Même si c’est sans doute vrai , que les autres questions sociales et ou sociétales surtout intéressent plus les français. Enfin cela ce sont les médias qui le disent.


        • arturh (---.---.119.98) 11 avril 2007 18:20

          Il manque à votre projet l’interdiction pour le Président de la République de dissoudre l’Assemblée Nationale, l’élection des membres du Conseil Constitutionnel par la majorité des députés et le droit pour tout citoyen de faire appel d’une décision de justice devant le Conseil Constitutionnel.

          De plus l’élection de l’assemblée nationale à la proportionelle, ne conduirait qu’à un affaiblissement du pouvoir législatif qui conduirait à son tour à un affaiblissement du pouvoir exécutif qui aurait pour conséquence immédiate le renforcement du pouvoir exécutif des USA dans notre pays.


          • bernard29 candidat 007 11 avril 2007 18:42

            Il ya aussi une question qui manque et que l’on évacue un peu rapidement. or de nombreux analystes, et pas des moindres, sont pour la suppression de l’élection présidentielle au suffrage universel.

            je crois que cette question du mandat présidentiel devrait être posée aux quatre débatteurs du débat d’Agoravox ; parce que tout le monde dit qu’il n’est pas possible de revenir sur l’élection du président au suffrage universel. A ce qu’il paraît les français y sont trés attachés. On pourrait leur poser la question lors du référendum. !

            Parce que cela en dit beaucoup sur la façon de concevoir le régime.

            a) un mandat de cinq ans renouvelable deux fois

            b) à un mandat de 7 ans non renouvelable.

            c) un président-premier ministre, élu par le parlement.

            je soumets cette question aux responsables du débat.


            • arturh (---.---.119.98) 11 avril 2007 19:15

              Faire élire le chef de l’exécutif par le parlement est le principe même d’une atteinte à la séparation des pouvoirs exécutifs et législatifs.

              L’élection du pouvoir exécutif au suffrage universel est à la base même du principe de la démocratie.


            • be wolf (---.---.95.230) 12 avril 2007 15:06

              regarder en angleterre. le premier ministre est issu de la majorité parlementaire. ce n’ est pas une atteinte à la séparation des pouvoirs, puisque le 1er ministre à des pouvoir propre et est un organe distinct du parlement. de plus, la coollaboration des pouvoirs est nécessaire à leurs bon fonctionnement


            • (---.---.225.122) 11 avril 2007 21:41

              C’est une question qui nous est posée quasiment tous les jours, et force est de constater qu’il n’est pas facile de vous répondre, comme ça, sans voir l’animal. La théorie existe mais la mise en pratique est souvent complexe. Il faut une certaine habitude... et même avec, il nous arrive encore de nous tromper. Je vais donc vous exposer cette théorie et essayer de vous l’illustrer par des photos explicites. En cliquant sur les images, on peut voir plus grand.

              * Pour les petites et moyennes espèces (souris, gerbille, hamster, rat, octodon...) * Pour le lapin * Pour le cobaye * Pour le chinchilla * Pour le chien de prairie * Pour l’écureuil de Corée

              Pour les petites et moyennes espèces (souris, gerbille, hamster, rat, octodon...) Vous n’avez pas d’autre solution que de comparer ce que nous appelons la “distance ano-génitale”, c’est à dire la distance entre l’anus (facile à repérer) et l’orifice génital, qui est plus en avant de l’animal, souvent marqué par un appendice, confondu à tort avec un fourreau. Cette distance est très petite voir quasi inexistante chez la femelle (et donc plus importante chez le mâle). A partir d’un certain âge, c’est à dire la maturité sexuelle, les testicules deviennent nettement visibles, carrément immanquables comme pour le hamster. Le contour arrière de l’animal est plus “pointu” si c’est un mâle, plus “ovale” si c’est une femelle. Et deux bosses sont nettement visibles dans le bas ventre. A signaler également que la présence de mamelles ne veut pas dire que vous avez une femelle.


              • nietzsche (---.---.65.46) 12 avril 2007 10:52

                Voici venue le temps ou, le faschisme ce RE-democratise,

                cela me rappel mes cours d’histoire des debuts du 20 éme siecle.

                Sauf que là...c’est un pays voisin maintenant, là ou jadis résidai le socle des droits de l’homme.

                nietzsche


                • slide (---.---.243.192) 17 avril 2007 11:37

                  Il parait quand même temps d’en finir avec nos républiques et surtout la Vè, constitution sur mesure d’un général mégalomane, plus attaché à structurer la France en partis et syndicats qu’en représentants, faisant de la France le seul pays pluricommuniste (chaque parti désigne « ses » poulains, à main levée ou dans un simulacre de démocratie) au monde. Pour moi ce n’est pas la VIè république qu’il faut amener, mais bel et bien la constitution de la Iè démocratie. Qu’elle nous donne au passage le droit de s’exprimer contre des personnes morales malveillantes sans risquer d’être poursuivi pour vol de marque.

                  Bon, je suis un peu violent car excédé, mais la séparation des pouvoir, inventée d’après l’histoire par un Français, on l’a vite oublié. En crachant au passage sur le comportement des Corses dont la démocratie éphémère, à l’époque où nou avions Louis XV, annonçait dans sa constitution, pour la 1ère fois de l’humanité, « les hommes sont libres et égaux en droits ». Et c’est un ch’timi qui ressort ça !

                  Séparons les pouvoirs, voyons dans nos députés de vrais responsables, ne faisons plus d’un homme politique un professionnel injusticiable, écrivons les dérives des politiques au casier judiciaire comme ça l’est des autres méfaits ce qui leur fermera définitivement les portes de la représentation publique, bref, reprenons notre avenir des mains de l’ENA !

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