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Accueil du site > Actualités > Politique > De quoi l’écotaxe est-elle le nom ?

De quoi l’écotaxe est-elle le nom ?

Alors que la contestation fait rage en bretagne au sujet de l'écotaxe poids lourds, il nous semblait nécessaire de revenir sur la nature de cette nouvelle taxe censée responsabiliser les transporteurs en matière d'émission de gaz à effet de serre... 

La "taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises", ou écotaxe poids lourds -qui devait initialement entrer en vigueur le 1er janvier prochain, a de nouveau été reportée sine die par le gouvernement. Cette taxe, adoptée lors du Grenelle de l'Environnement de 2007, devait inciter les transporteurs à privilégier à la route des modes de transport moins polluants tels que les voies ferroviaires et fluviales pour l'acheminement des marchandises. Elle devait en outre rapporter 1,2 milliard d’euros par an au bénéfice des collectivités locales et à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf) et devait officiellement financer des projets de transports alternatifs.

Présentée ainsi, l'écotaxe peut apparaître comme une bonne mesure. Il semblerait en effet cohérent avec les objectifs du Protocole de Kyoto ratifié par le France d'appliquer le principe du pollueur-payeur à tous ces camions qui participent de manière non négligeable, nous dit-on, au réchauffement climatique de notre planète. 

Cependant, le principe de responsabilisation par le recours au levier fiscal des agents émetteurs de gaz à effet de serre (GES) a toujours suscité en moi une certaine perplexité. Cette apparente évidence selon laquelle fiscalité et écologie faisaient bon ménage trouvait face à elle une autre évidence, bien plus "naïve" celle-ci : l'environnement, jusqu'à preuve du contraire, ne subsiste pas grâce à l'argent, et ne peut pas se "racheter" lui-même auprès des grands groupes industriels qui le pillent et/ou le dévastent, pas plus qu'il ne peut se payer un médecin pour panser ses plaies béantes.

Derrière la trivialité de cette remarque, c'est bien le principe du pollueur-payeur qui m'interroge. Ne constitue-t-il pas, en définitive, un moyen de financiariser les préoccupations environnementales ? 

 

Le principe pollueur-payeur (PPP), ou comment faire de l’environnement une marchandise comme une autre.

Consacré à l’article L 110-1 du code de l'environnement, selon lequel « les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur », le principe du pollueur-payeur est inspiré d’une doctrine économique développée par l’économiste britannique Arthur Cecil Pigou et selon laquelle ce que l’on appelle les « externalités négatives » (comme la pollution) doivent-être « internalisées » par les acteurs économiques.

La notion d’externalité a été introduite en 1932 par Pigou pour désigner les coûts (externalité négative) ou les bénéfices (externalité positive) non pris en compte par le marché, et donc non monétarisés. Pigou la définit comme « un effet de l’action d’un agent économique sur un autre qui s’exerce en dehors du marché » (Crozet, 1997). Internaliser une externalité revient donc purement et simplement à donner une valeur marchande à ce qui n’en avait pas auparavant. Ainsi, ce que l’on nomme aujourd’hui la « Finance Carbone » recouvre l’ensemble des dispositifs mis en place par le Protocole de Kyoto visant à faire des gaz à effet de serre (GES) un bien négociable (vendable).

Dans cette perspective, nous dit Jean Untermaier, ancien président de France Nature Environnement (FNE), le principe du pollueur-payeur (PPP) « s’analyse, fondamentalement, comme un principe d’intégration financière des préoccupations environnementales » (Untermayer, 2005).

Plus concrètement, l’objectif de la régulation environnementale via le PPP est ainsi d'internaliser les coûts provoqués par la pollution dans le prix du produit. Sur le papier, ce principe est censé inciter les consommateurs à consommer en plus faible quantité les produits ainsi surtaxés et les entreprises à moins en produire, car elles en tirent moins de bénéfices. Il s’agit donc officiellement de modifier par l’incitation fiscale le comportement des acteurs économiques en vue de réduire les émissions de GES. Qu’en est-il en réalité ?

 

L’écotaxe, mesure législative au service de l’environnement ?

A la différence des « normes environnementales », qui définissent par exemple des seuils d’émissions de GES à ne pas dépasser, la « fiscalité énergétique » -dont relève l’écotaxe, impose quant à elle ces mêmes émissions. Ainsi, la fiscalité offre-t-elle une flexibilité permettant aux acteurs économiques de contourner le caractère contraignant des normes environnementales. En effet, contrairement à la norme d’émission, la taxe (par unité de pollution) laisse un choix à l’entreprise réglementée : elle peut décider de maintenir le niveau de ses émissions en raison de la faible élasticité de son activité.

Et de fait, les acteurs économiques visés par l’écotaxe prévu par le Grenelle de l’environnement, à savoir les transporteurs de marchandises, ne possèdent pas pour la majorité l’élasticité nécessaire à la modification de leurs comportements. Le surcoût sera donc automatiquement répercuté sur le consommateur.

Or, pour que ce dernier puisse renoncer à consommer les produits surtaxés (et pour quel impact économique ?), encore faudrait-il qu’il ait à disposition des produits équivalents et en quantité suffisante qui soient acheminés par voie non-routière et bien identifiables comme tels. Autant dire que le consommateur lambda n’aura d’autre choix que de subir de plein fouet les augmentations tarifaires impliquées par cette nouvelle taxe énergétique.

De plus, les marchandises concernées étant de nouveau imposées via la TVA lors de leur revente au grand public (à hauteur de 19.6% sur la valeur ajoutée par les distributeurs), l’Etat se voit percevoir une double entrée d’argent : via l’écotaxe elle-même, puis via la TVA.

Dans cette perspective, l’écotaxe vise d’avantage à faire payer les « pollueurs » (comprendre ici le consommateur) qu’à véritablement influencer les comportements des acteurs économiques (notamment les industriels) en matière d’émission de GES, là où précisément la norme cherche à modifier les comportements et non à percevoir des recettes.

 

Ou bricolage économique au service d’intérêts privés ?

Aussi, en définitive, si ce n’est pas à l’environnement, nous sommes en droit de nous demander à qui profite cette mesure ? Celle-ci est censée rapporter à l’Etat près de 760 millions d’euros (1.2 milliards moins les coûts de mise en œuvre). Ces 760 millions devront à leur tour être reversés en partie aux collectivités (160 millions) et pour une autre part à Ecomouv SAS, l’entreprise privée ayant obtenu le partenariat avec l’Etat pour cette mise en œuvre (soit environ 250 millions d’euros). Il ne resterait donc théoriquement que 350 millions d’euros de « bénéfices » pour le trésor public, autant dire une goutte d’eau comparativement au déficit actuel. La remarque est valable pour les collectivités.

Aussi donc reste-t-il cette fameuse (fumeuse ?) filiale de la société d'autoroutes italienne Autostrade spécialement créée pour ce projet et nommée pour l’occasion « Ecomouv ». Cette société privée entend dégager -si on pose comme recettes prévisionnelles les 1,2 milliards d’euros estimés et le reversement à l’Etat de 760 millions d’euros, 440 millions d’euros par an de profits, durant les 13 années du contrat, soit un total de 5 720 millions d’euros au terme de celui-ci (s’il n’est pas renouvelé).

 

En guise de conclusion…

De quoi l'écotaxe est-elle donc le nom ?

Au regard de ce qui vient d'être précisé, il semblerait que les motivations à l'origine cette taxe relèvent plus de l'économique que de l'écologique...

 Les "défenseurs" de la cause environnementale qui nous gouvernent devraient comprendre que si l’écologie politique passe nécessairement par l’économie, ce n’est pas par celle telle qu’elle est aujourd’hui communément comprise (à savoir l’économie financiarisée), mais telle qu’elle était comprise à son origine : du grec ancien  oikonomía (« gestion de la maison »), formé des mots oîkos (« maison ») et  nómos (« loi »), le terme économie renvoyait avant tout à la norme et au Droit, et par là à une certaine conception de la justice et de la morale.

Dans cette perspective, l’écologie politique devrait être à la fois normative et transformatrice : normative par l’édiction de normes environnementales contraignantes et transformatrice par la transformation progressive par ces mêmes normes du comportement des acteurs économiques, les grands groupes industriels en tête.

A la différence de la norme, la fiscalité est flexible, contournable, et même, nous l’avons vu, détournable par des intérêts peu compatibles avec celui de l’environnement. Or, la question environnementale, si elle peut être détournée, n’est précisément ni flexible ni contournable, elle. 

 


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15 réactions à cet article    


  • bernard29 bernard29 4 novembre 2013 10:50

    Je m’apprêtais a faire un article sur ce même thème « pollueur-payeur » , et la tromperie de la financiarisation des questions environnementales. alors je vous dis bravo pour votre article.

    On ne recherche plus à trouver les modalités d’une reconquête environnementale par une réflexion et un travail collectifs, puisque la question se résume à « merchandiser » la nature. 

    Cette révolte contre l’écotaxe a au moins eu un intérêt, alors que cet impôt avait été voté à l’unanimité il y a déjà longtemps, c’est seulement aujourd’hui que les élus et même les Verts ( Eva Joly) se réveillent et demandent une commission d’enquête sur la manière dont il va être récolté. (ecomouv). C’est étonnant non ??

     http://www.liberation.fr/societe/2013/11/04/eva-joly-souhaite-une-enquete-sur-l-ecotaxe_944389 « Eva Joly, ex-candidate EE-LV à l’Elysée, a souhaité lundi une enquête sur l’écotaxe qui, à ses yeux, n’en est pas « une vraie » et est « contreproductive » avec des circuits financiers contestables. »

    merci pour votre article.


    • Martha 4 novembre 2013 13:55

      Le changement climatique du fait de la production des G.E.S. est une vaste escroquerie et cette taxe aussi, en conséquence.
       Si on voulait ridiculiser le mouvement « écologiste » on ne s’y prendrait pas mieux.


    • spartacus spartacus 4 novembre 2013 11:21

      C’est un bon article sur le fond sauf que la conclusion est contraire au développement. 

      Que les motivations relèvent de l’écologie ou de l’économie, cela relève toujours de fumeux qui croient détenir la « vérité » et qui veulent imposer leur vérité aux autres.

      Le pétrole est une ressource qui viendra à manquer, pourquoi pénaliser les entreprises Françaises pour des fumeux écologistes, et laisser aux pays étranger le plaisir de finir les stocks de réserve aux détriment des entreprises Françaises et pourquoi indirectement pénaliser les emplois en France ?
      Comme quoi il existe d’autres manières de penser que celles des écolos.

      L’emploi est la première demande de la société, et la demande écologique est minoritaire, même si c’est celle qui fait le plus de bruit. L’imposer aux autres est totalitariste. L’écologie est aux mains d’anciens communistes, que voulez vous ils ne peuvent penser autrement.

      • Martha 4 novembre 2013 19:06

        @ spartacus :
         « Le pétrole est une ressource qui viendra à manquer »... En êtes-vous si sûr ?*

         Pas vu de restriction jusqu’ici. En veux-tu, en voilà. 4x4 et voitures de 2 tonnes, pas de pb, au contraire.
         Idem pour le réchauffement climatique dû à l’augmentation de concentration dans l’atmosphère des « gaz à effet de serre »** (eau, CO2, méthane pour les plus importants). Qui de sensé y croit encore ? La mode cela se démode et le ballon de baudruche a une grosse fuite.

        * Lire ce que l’on sait de l’origine « abiotique » des hydrocarbures.
        * Pour le CO2, on a oublié de dire qu’il ne représente que 0,038% des gaz atmosphérique, il ne peut pas avoir les effets qui lui ont été attribués. Les océans et la masse végétale sont de très bons fixateurs de cette molécule. Pour l’eau, c’est plutôt drôle comme idée et rien que d’y penser, on en reste ébahi.


      • MAF Vincent F.A. M. 4 novembre 2013 22:39

        Des prix d’énergie qui baissent, c’est plus de dépendance à ces énergies, sachant que nous n’en possédons pas, à part 10% venant des centrales hydrauliques et de la biomasse. L’urarium est entièrement importé, les hydrocarbures aussi. En cas de blocage, nous n’avons que 3 mois de stocks stratégiques. Les scandinaves sont heureux de payer des impôts, ils veulent même en payer plus pour avoir plus de service.
        L’iran possède des hydrocarbures et roulent pour 10 c€/Litre, mais résultat : leur gouvernement voudrait augmenter le prix pour en avoir plus à exporter. Mais impossible, pourtant les pénuries augmentent, la rue commande, et c’est la galère aux stations services.
        En union soviétique, jadis, tout le monde avait un salaire mais pas assez de matières premières pour tous, donc il y avait des files d’attente qui duraient des heures pour un morceau de pain.
        Comment l’emploi se développera plus tard avec des pénuries de carburant à venir faute d’explication, de courage des politiques de dire la vérité technique et scientifique des géologues, d’éducation à la rareté, et au dénis de la baisse programmée des hydrocarbures (la preuve on va le chercher dans des endroits très durs à le récupérer, c’est bel et bien la fin des haricots) ? Baisser le prix conduira plus vite à la pénurie. Augmenter le prix c’est obliger à adapter le comportement, la technique, l’innovation, et donc à augmenter l’emploi à moyen et à long terme. Ce n’est que mon point de vue, surement non partagé par la rue dont je suis issu. Merci à Agoravox de me donner la parole.


      • credohumanisme credohumanisme 4 novembre 2013 12:23

        En 2005 le prix de la tonne de carbone (le « droit à polluer ») oscillait entre 20 et 35 €.
        Il est aujourd’hui d’environ 3€.
        Pour ceux qui l’ignorent ce « droit à polluer » s’achète et se vend comme n’importe quel produit boursier.

        Concrètement et très simplement cela signifie que malgré tous les discours des dirigeants européens il est aujourd’hui 10 fois moins couteux de polluer qu’il y a 7 ans.

        En avril dernier le parlement européen, au nom de la compétitivité des entreprises polluantes (les centrales au charbon allemandes, ce qui reste de la sidérurgie européenne ...), a voté contre une mesure visant à restreindre le volume des droits et donc à faire remonter ce prix.
        Cette opposition est parfaitement trans-partis, ainsi à gauche Jean-Luc Mélenchon par exemple à voté contre.


        • Croa Croa 4 novembre 2013 15:01

          L’écotaxe n’appliquait pas le principe pollueur-payeur mais c’était un début.

          Lorsque les pollueurs devront VRAIMENT payer leurs dégâts, hé bien si, ça changera !  smiley

          D’ailleurs si l’écotaxe les a mis autant en colère, c’est bien que ça gène ! Il faut donc repenser l’écotaxe mais en bien plus radical cette fois smiley


          • Ruut Ruut 4 novembre 2013 17:28

            Comme si les pollueurs payaient quoi que ce soit.
            Ils font un dépôt de bilan avant de payer et au final c’est le contribuable qui paye.

            Dans toutes les catastrophes industrielles polluantes c’est ce qui c’est toujours passé.

            Il en sera de même pour le Nucléaire, ce n’est pas pour rien que la privatisation des énergies est en marche pour que ce soit le citoyen qui paye la note finale.


            • DanielD2 DanielD2 4 novembre 2013 17:34

              De toute façon ils ne savent plus quoi inventer pour créer des nouvelles façons de rançonner les citoyens pour payer Rothschild et compagnie.


              • gaijin gaijin 4 novembre 2013 19:00

                dernière news sur l’ écotaxe (bfm il y a 5mn )
                non seulement on paie une entreprise extérieure pour prélever l’ impot sur le territoire français
                mais le décret d’application a été signé le jour même du second tour des présidentielles
                trop fort ! !!
                n’y a t’ il aucun moyen d’ empécher les politiques de brader la france ?
                est ce que ce n’est pas a un moment donné un acte de haute trahison ?


                • Corinne Colas Corinne Colas 4 novembre 2013 19:33

                  Excellent article !

                   ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------

                  Allez c’est reparti :

                  "Le changement climatique du fait de la production des G.E.S. est une vaste escroquerie"

                   ¨¨ Juste pour nous empêcher de réfléchir à de meilleurs moyens que l’écotaxe pour tenter de réduire des effets inéluctables !

                  Il faut arrêter de colporter les sottises répandues par les mêmes lobbies qui ont d’abord combattu le désarmement nucléaire puis la réalité du trou dans la couche d’ozone et des pluies acides... ceux-là se divisent en deux catégories : les cyniques menteurs et les créationnistes illuminés, et ils trouvent constamment des vendus pour manipuler la population ! 

                  La science n’est pas immobile, il y a toujours des désaccords (heureusement) mais ceux-ci s’ils portent sur de nombreux points, ne remettent pas en cause pour autant "la corrélation certaine entre la température du globe et la présence de gaz carbonique dans l’atmosphère. Et que ces deux courbes augmentent depuis que l’homme a inventé l’industrie" (C. Lorius)

                  Au niveau de la recherche scientifique, le GIEC ne fait que recenser tous les travaux à travers le monde entier, il n’a pas de laboratoire propre. Si vous pouvez réfuter certaines conclusions, le prix Nobel vous attend ! N’hésitez pas à publier votre propre travail… dans une revue scientifique bien sûr, pas une feuille de chou appartenant à un lobby, un blog ou un bouquin de supermarché !

                  Au niveau des acteurs dirigeant au final la planète, on ne trouve qu’une seule catégorie : celle des opportunistes.

                   « Derrière cette taxe écologique se cache une autre question, qui n’a jamais été soumise au débat public : c’est la première fois que la collecte de l’impôt est confiée à des entreprises privées. Un consortium emmené par Benetton, Goldman Sachs, Thalès et SFR empochera 20% des recettes de la taxe pour assurer son recouvrement. Du jamais vu ! »

                  http://www.bastamag.net/article3465.html

                  Pour les malades du pognon, le changement du climat, c’est seulement l’occasion d’en faire un peu plus malheureusement. Nulle sagesse, nulle éthique ne vient ébranler le modèle occidental du progrès fondé sur le mythe de la croissance, la « maîtrise » du cycle du carbone n’est qu’une variable d’ajustement dans ce système fou. Sans barrière à l’importation, l’écotaxe ne fait que déplacer hypocritement le problème car au final, les tomates venues d’Espagne croiseront toujours celles venues de France, et l’otage en bout de chaîne achètera plus cher ce que les chantres de la mondialisation veulent bien lui proposer.

                  Est-ce que cela fera changer les comportements quand en même temps, la seule maxime, c’est « consommez, consommez ! » pour éviter le chômage, la chute du PIB, le trou de la sécu etc. Le message est contradictoire. Quelle perversité que de culpabiliser les gens au porte-monnaie tout en leur demander de ne rien changer surtout à leur mode de vie ! 

                  Le pire à venir, c’est certainement tous les projets de géo-ingénierie pour modifier le climat  : http://www.bastamag.net/article3404.html

                   

                   Conclusion :

                  Est-ce que les activités industrielles sont majoritairement responsable du réchauffement accéléré du climat (pas seulement d’ailleurs) ou plutôt le soleil, les volcans, mon voisin, son chien, le coiffeur… ? Les conclusions ont été remises il y a longtemps. On nous balade avec cette soi-disant escroquerie des G.E.S, le flou porte en réalité sur les conséquences futures du réchauffement en cours car nous avons à faire face une situation inédite !! 

                  Notre problème à nous les habitants de la terre, c’est que les « solutions » proposées pour contrer les conséquences de notre système, c’est plus de ce même système encore : « Taxes, taxes » ont chanté les Inconnus, et science façon docteur Folamour sans débat. Plus de savants fous et d’économistes fous pour servir un seul modèle de société. Cela rappelle étrangement l’arrivée massive du nucléaire sans concertation avec les populations à une autre époque. 



                  • Martha 4 novembre 2013 22:08

                    C’est reparti, tout simplement parce qu’il s’agit de l’évidence. Réfléchissez 2 minutes.
                     On ne va pas refaire un débat sur ce sujet récurant. cf l’article de Nathan Painchaud, « L’avenir énergétique du Québec », publié sur Agoravox le 30 oct. 2013. Cliquer sur la page 45 d’Agvox

                     Au lieu de taxer les poids lourds il vaudrait mieux veiller à multiplier les coquillages fixateurs de l’ion C03. Les espèces ne manquent pas : huitres, coquilles St Jacques, bigorneaux, praires, palourdes, vénus, couteaux et conseiller d’augmenter leur culture et leur consommation. Puis vérifier que la fixation par les coccolithes et les autres systèmes vivants (massifs coralliens par ex), fonctionne correctement. Les océans sont un immense système régulateur qui a toujours bien fonctionné, et cela, depuis la nuit des temps.


                  • Martha 5 novembre 2013 00:33

                    PS : Ajouter les moules à cette liste. Consommation mondiale 1.625.000 tonnes. 2/3 du poids en coquille.


                  • Renaud Delaporte Renaud Delaporte 4 novembre 2013 21:56

                    « Depuis que nous avons commencé en 1990, nous avons vu juste pour l’Arctique, faux pour l’Antarctique, faux pour la troposphère tropicale, faux pour la température de surface, faux pour les ouragans, faux pour les Himalayas, faux pour la sensibilité climatique. Nous sommes dans le brouillard au sujet des nuages et inutiles au sujet des tendances régionales. Et au vu de ces constats, nous sommes confiants à 95% d’avoir raison. »

                    http://www.laterredufutur.com/accueil/index.php/climat/536-il-faut-donner-le-prix-nobel-de-physique-au-giec.html


                    • alinea Alinea 4 novembre 2013 22:24

                      Une des premières luttes à mener, c’est d’importer le bon sens dans les instances décisionnelles ! Citoyens tirés au sort, installez-vous à la table des négociations ; Il y aurait déjà pas mal de conneries d’éviter et d’argent épargné !
                      Merci pour cet article !

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