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Accueil du site > Actualités > Politique > Droit de vote des étrangers : une promesse intenable

Droit de vote des étrangers : une promesse intenable

C’est une vieille promesse de la gauche que le candidat Hollande a dû reprendre sur la liste de ses soixante propositions de campagne. « J’accorderai le droit de vote aux élections locales aux étrangers résidant légalement en France depuis cinq ans »[1]. Depuis une trentaine d’années, la promesse n’a jamais été tenue et ne risque pas davantage de l’être sous la présidence actuelle.

Nous sommes, en effet, rentrés dans le concret depuis que l’euphorie idéologique s’est volatilisée dès la fin du second tour de la présidentielle et l’entrée en fonction du nouveau Président. L’action politique est dès lors menée de façon pragmatique et, quelles que soient les promesses de campagne, il faut, par-dessus tout, regarder les choses en face.

La réalité, c’est que les socialistes sont en train de se trimballer avec un boulet qui va leur attirer trop d’ennuis inutiles, puisque le bénéfice politique de cette promesse est infiniment maigre. Les étrangers n’ont jamais fait du droit de vote une préoccupation majeure. Ils sont même peinés devant la crispation des Français qui vivent cette promesse comme une provocation idéologique alors que le pays a profondément besoin d’apaisement compte tenu du contexte économique et social.

Les préoccupations des étrangers sont d’une autre nature, et les Français les comprennent assez facilement. Ils demandent, comme les Français, des facilités au niveau des démarches administratives, que ce soit pour leur accorder des droits ou pour leur opposer un refus. Une réponse rapide et un accès facilité de l’usager à l’autorité administrative.

Ceux qui envisagent de devenir Français demandent un allègement de la procédure de naturalisation qui s’assimile actuellement à un parcours kafkaïen.

Et surtout, les étrangers en France, comme dans n’importe quel pays, tiennent à un minimum de discrétion sur leurs personnes et supportent difficilement d’être aussi souvent au cœur des polémiques politiciennes qui ne servent, au final, qu’à alimenter la stigmatisation.

Les choses sont donc parfaitement claires, et le ministre de l’intérieur, Manuel Valls, n’a sûrement pas tort lorsqu’il répond aux 75 députés socialistes appelant à l’adoption de la loi que ce n’est pas une « revendication forte de la société française » et qu’elle risque de « provoquer des fractures »[1].

Eh bien oui. Ce n’est ni une priorité pour les Français, ni une priorité pour les étrangers. Cette promesse ne sera d’ailleurs jamais une priorité pour personne, sauf pour ceux qui essaient de se faire de la publicité en soulevant des sujets qui fâchent.

Dans ces conditions, le plus probable est que le gouvernement joue la montre. D’ici une semaine, on ne parlera plus du droit de vote des étrangers. Lorsque le sujet reviendra, l’agenda parlementaire aura été trop chargé pour engager un débat aussi difficile mais sans aucune retombée sur la situation économique et sociale des Français.

Si la question revient plus tard, avec insistance, ce qui est peu probable, la majorité de gauche pourra se contenter de « montrer » qu’elle tient à exécuter les promesses du candidat Hollande. Il faudra donc voter. Et c’est là que ça devient intéressant.

En effet, pour que les étrangers puissent avoir le droit de voter en France, il faut modifier l’article 3 de la constitution. C’est une procédure assez lourde qui exige tout d’abord le vote, dans les mêmes termes, d’un projet ou d’une proposition de loi constitutionnelle à l’Assemblée Nationale et au Sénat. Il faudra ensuite recourir au référendum, ce qui n’est pas gagné compte tenu du caractère inflammatoire du débat référendaire.

Le Président peut aussi convoquer les deux chambres parlementaires au Congrès de Versailles. Le texte devra alors recueillir une majorité qualifiée de 3/5ème des suffrages exprimés (article 89), soit 555 parlementaires sur 925. Or, la gauche ne dispose, sur un tel sujet, que de 521 voix assurées. Elle devra alors solliciter les voix du Centre, en plus, ce qui n’est pas gagné d’avance. Le contexte politique aura évolué et la droite aura fini sa convalescence. Elle sera naturellement en alliance avec le Centre pour mener l’opposition à la majorité socialiste. Les chances d’attirer le Centre seront donc minces. 

Face à la difficulté d’ordre purement juridique, la fin de l’histoire se lit comme dans un livre ouvert.

« Nous avons fait ce que nous avons pu, mais nous ne disposions pas d’une majorité suffisante pour faire adopter la loi ».

Bien sûr…

Boniface MUSAVULI




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81 réactions à cet article    


  • pergolese 18 septembre 2012 11:56

    L’expérience belge montre d’ailleurs que les étrangers (non communautaires) ne sont pas demandeurs. Cela avait été souligné d’ailleurs dans un article sur Agoravox.


    • appoline appoline 18 septembre 2012 17:40

      Faudrait il pour cela qu’ils s’intéressent à la vie du pays qui les héberge, ce qui n’est pas le cas


    • bigglop bigglop 18 septembre 2012 18:39

      Bonsoir à tous,

      Merci @Musavuli pour cet article intéressant et à @Pergolese pour ce post frappé au coin du bon sens.

      J’analyse cette relance de débat sur le droit de vote des étrangers comme une nouvelle diversion, un autre écran de fumée comme l’accélération programmée des promesses du candidat Hollande comme sur la taxation à 75%, on reste dans le symbole, tout en évacuant le débat sur :
      - le TSCG, le programme OMT....
      - son combat contre la finance folle, la séparation des activités bancaires....
      - la création pour 2013 de la Banque Publique d’Investissement (BPI)
      etc.....


    • Acid World Acid World 18 septembre 2012 12:14

      Une fois qu’ils auront le droit de vote aux élections locales, ils revendiqueront quoi à votre avis ? Que voudra dire être citoyen français ?


      S’ils veulent voter, ils peuvent acquérir la nationalité française ; et ne me dites pas qu’elle est difficile à obtenir. Sans préférence nationale les français ne seront jamais souverains, jamais maîtres chez eux.

      • Fergus Fergus 18 septembre 2012 13:16

        Bonjour, Acid World.

        « Ils » ne revendiquent rien, cette mesure étant portée par des hommes de gauche pour de simples raisons d’équité et de bon sens vis-à-vis de personnes qui résident depuis plus de 10 ans dans une localité, et qui sont par conséquent partie prenante à la vie locale.

        Les étrangers « communautaires » de l’UE ont déjà ce droit de vote. Pourquoi le refuser aux autres ?


      • MUSAVULI MUSAVULI 18 septembre 2012 13:21

        Fergus,
        On ne refuse rien à celui qui n’a rien demandé.
        Les étrangers en ont assez d’être au cœur des polémiques politiciennes.
        Le jour où ils descendront massivement dans la rue pour revendiquer le droit de vote, ce qui est improbable, alors on se penchera sur la question.


      • kemilein 18 septembre 2012 14:08

        «  »le jour ou les esclaves, qui vivent en cage et sont battu a la moindre incartade, manifesterons une volonté d’émancipation alors il sera temps d’en parler«  »

        mouerf j’ai vue mieux comme argument.


      • BlackMatter 18 septembre 2012 14:22

        « Les étrangers »communautaires« de l’UE ont déjà ce droit de vote. Pourquoi le refuser aux autres ? »


        Il me semble quand même qu’il existe le principe de réciprocité.
        Certes les étrangers communautaires ont le droit de vote aux élections locales mais les français dans un pays de l’UE ont eux aussi ce droit.

        Je ne suis pas hostile par principe au vote des étrangers à ces élections, mais encore faut il que ces étrangers acceptent dans leur pays que les français aient les mêmes droits y compris s’il ne sont pas musulmans par exemple et encore faut il que ces pays soient démocratiques. 

      • non667 18 septembre 2012 14:26

        à fergus
        pour de simples raisons d’équité et de bon sens

         ça serait pas plutôt pour de basses raisons électoralistes et obéissance au N.O.M. qui veut dissoudre /démolir les nations ?


      • Fergus Fergus 18 septembre 2012 16:13

        Bonjour, Non667.

        Il est probable qu’il existe ici et là des arrières-pensées de différentes, mais je ne crois pas que ce soit majoritaire.


      • Sylvain Reboul Sylvain Reboul 18 septembre 2012 16:30

        Il s’agit de la démocratie en France, et ce n’est pas parce que les autres pays seraient moins démocratiques que le nôtre qu’il ne faudrait pas élargir la démocratie pour tous les résidents en France. Les immigré résidents ne sont ni comptables, ni responsables du régime politique dans leurs pays d’origine et doivent donc bénéficier d’un droit démocratique humain universel là où ils vivent et travaillent (pour nous).
        Ils votent déjà aux élections professionnelles...


      • MUSAVULI MUSAVULI 18 septembre 2012 17:08

        « et encore faut il que ces pays soient démocratiques. »
        Tout à fait ! ça serait même scandaleux que les Français, au nom de la réciprocité, se mettent à voter, par exemple, pour des dictateurs africains en Afrique. La réciprocité, c’est uniquement entre pays démocratiques. Je suis juste peiné pour les étrangers originaires des pays où il n’y a jamais d’élection ou bien où les élections sont complètement bidon. De nombreux ressortissant adultes d’un pays comme la RD Congo n’ont jamais voté de leur vie. Ils ont fuit la dictature de Mobutu et ne peuvent pas rentrer dans leur pays en guerre, depuis. S’ils n’obtiennent pas la naturalisation, eh bien ces hommes et ces femmes auront passé toute leur vie sans avoir jamais eu l’occasion de voter du tout. C’est peut-être le cas de ce type d’étrangers, ressortissants des pays « étranges » qu’on pourrait examiner, lorsqu’ils manifestent clairement la volonté de devenir français.


      • appoline appoline 18 septembre 2012 17:43

        @ Musav


        « Le jour où ils descendront massivement dans la rue pour revendiquer ». 

        Dans certains quartiers, c’est déjà fait, ils sont chez eux

      • MUSAVULI MUSAVULI 18 septembre 2012 20:38

        Appoline,

        On les a parqués là, hélas. On aurait dû en mettre un peu partout. Ils se seraient fondus dans la masse. Maintenant, je l’admets, c’est trop tard. Mais on peut encore limiter les dégâts.

      • Cadoudal Cadoudal 18 septembre 2012 23:45

        Et si après cinq ans passer en France sans y avoir été invité on les renvoyait voter chez eux ?

        Ayant vu comment fonctionne un système plus ou moins démocratique, forts de leur expérience, ils pourraient tels les apôtres, apporter la bonne nouvelle à leurs frères restés aux pays...


      • appoline appoline 19 septembre 2012 12:59

        Cadoudal,


        Pensez vous, ils se veulent pas français même ceux qui n’ont jamais vu leur bled. Ils sont bien trop intéressés à pomper l’argent des institutions françaises, qu’ils vomissent d’ailleurs

      • BlackMatter 19 septembre 2012 14:28

        « Il s’agit de la démocratie en France, et ce n’est pas parce que les autres pays seraient moins démocratiques que le nôtre qu’il ne faudrait pas élargir la démocratie pour tous les résidents en France. »


        Je ne suis pas d’accord. Les décisions en France sont rendues « Au nom du Peuple Français » et non pas au nom des habitants en France. Les personnes qui veulent voter peuvent devenir français. Cela doit rester la règle générale. Les seules exceptions acceptables sont la réciprocité.

      • appoline appoline 19 septembre 2012 18:31

        @ Musa,


        Et où voulez-vous que nous les mettions ? Dans les quartiers résidentiels ? Avec les allocations ? Faudrait il pour cela qu’ils essaient de sortir de leurs quartiers, en travaillant par exemple aussi bien la femme que l’homme, qu’ils essaient de communiquer avec les autres. Alors, leur donner le droit de vote, non, puisqu’ils ne s’intéressent pas aux autres.

      • BarbeTorte BarbeTorte 19 septembre 2012 22:15

        @kemilein
        C’est pathétique ce que vous dites.
        Le droit de vote est réservé aux citoyens. Vous voulez voter ? Devenez citoyen. Vous noterez que la république française n’impose pas à ses nationaux d’avoir une nationalité unique.
        S’il y a un combat que chaque citoyen français devrait porter, c’est bien que les étrangers puissent devenir français (s’ils le désirent bien sur).
        Pour ma part une personne qui réside en France depuis 40 ans et qui ne souhaite pas devenir français n’a aucune légitimité à voter.
        Bien à vous


      • MUSAVULI MUSAVULI 19 septembre 2012 22:59

        Appoline,

        « Et où voulez-vous que nous les mettions ? »
        En tout cas les laisser là et continuer à les « accumuler là » n’est absolument pas une bonne idée ; ça vous pouvez en être certaine. A mon avis, comme vous l’avez suggéré furtivement, il faudrait entreprendre de sortir ceux qui n’ont rien à faire là-bas (c’est-à-dire, ceux qui travaillent et sont capables de vivre essentiellement de leurs revenus ailleurs). Mais on peut aussi décider de ne rien faire. En politique, le non choix est un choix. Alors le cocktail fermente et fermente. Un bon matin : boom !
        Ah, on aurait pu faire quelque chose longtemps à l’avance. 
        Gouverner, c’est prévoir, dit-on.

      • Cadoudal Cadoudal 20 septembre 2012 23:43

        L’immigration massive ne date pas d’aujourd’hui, le malheur c’est qu’elle continue et que les bonnes âmes comme vous n’y voient rien à redire...

        Sans doute avez vous quelque-chose à y gagner, expliquez nous quel est son intérêt pour vous personnellement...

        Moi j’ai beau réfléchir, je ne voit pas ce que ça m’apporte de bon...


      • MUSAVULI MUSAVULI 21 septembre 2012 23:32

        Cadoudal,
        L’immigration n’est pas un fait décidé. Elle se produit, point barre. Nos pays essaient de la réguler ou de la limiter, mais le fait est qu’elle est là. Les facteurs sont à chercher au-delà des considérations d’ordre national. La famine, les dictatures, la crise économique, la sécheresse,.. L’étranger que vous rencontrez dans la rue est le témoignage vivant que quelque chose va très mal quelque part, et qu’il n’y a rien autre à faire que de « gérer » les dégats.


      • Cadoudal Cadoudal 23 septembre 2012 18:36

        « Nos pays essaient de la réguler ou de la limiter »

        En autorisant le regroupement familial, en assurant les soins gratuits (5 milliards d’euros en 2011), en dépénalisant le fait d’être en situation irrégulière, en abandonnant le contrôle de ses frontières, en déclarant (Juppé 2010) que l’état civil Sénégalais était fiable, etc, etc...

        Arrêtez de vous foutre de moi et répondez à ma question, pourquoi défendez vous cette politique, ou se situe votre intérêt personnel dans cette affaire, êtes vous salarié dans une association grassement subventionnée ??????


      • MUSAVULI MUSAVULI 24 septembre 2012 05:11

        Je ne défends pas cette politique, je la constate. Comme vous.


      • adeline 18 septembre 2012 12:26

        Les loies européennes donnent déja le droit de vote local aux européens, cela me semble suffisant .
        Merci de votre article


        • chuppa 19 septembre 2012 09:53

          et là aussi la France fait exception puisque un européen ne peut devenir maire !!


        • BlackMatter 19 septembre 2012 14:35

          Je vous assure que tous les maires en France sont européens.


        • LE CHAT LE CHAT 18 septembre 2012 12:37

          je doute aussi fortement que l’on questionne les français par référendum sur ce sujet , le résultats serait vraissemblablement un rejet massif ..............


          • kemilein 18 septembre 2012 14:09

            prouve le
            tout le monde n’est pas nazi


          • Fergus Fergus 18 septembre 2012 16:17

            Bonjour, Le Chat.

            Les sondages sur cette question donnent une majorité confortable au OUI, le dernier en date par 55 % contre 45 % au NON. Mais c’est la vérité du moment, et un débat sur la question en vue d’un référendum pourrait modifier ces chiffres. Dans les deux sens...


          • appoline appoline 18 septembre 2012 17:47

            @ Kemilien,


            Vos parents vous auraient ils bercé un peu trop près du mur ? A force de tout confondre, notamment bon sens et national socialisme, de beaux jours se préparent avec des raisonnements aussi limités.

          • chuppa 19 septembre 2012 09:54

            immense majorité : déclaration gratuite et non documentée. La France est déjà en décalage avec l’Europe


          • gdillo 19 septembre 2012 10:42

            sans doute, et surtout une bonne excuse pour F. Hollande pour ne pas tenir sa promesse ...


          • Emmanuel Aguéra Emmanuel Aguéra 18 septembre 2012 13:11

            Tiens ! Quelqu’un passe en sifflotant... 
            ♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫
            Un peu lourd, okay, mais ça valait le coup !
            ♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫♫♪♪♫♫♫♪♪


            • Fergus Fergus 18 septembre 2012 16:21

              Bonjour, Teotl.

              Cela, c’est l’argument fallacieux de la droite. Seuls les maires et des adjoints peuvent voter pour les sénatoriales. Or le projet en cause exclut tout accès d’un étranger à l’un des ces postes, les étrangers ne pouvant prétendre qu’à être simple conseiller municipal. En conséquence aucun impact sur la vie politique nationale.


            • alinea Alinea 18 septembre 2012 13:27

              Si le droit de vote n’est une priorité pour personne c’est peut-être que beaucoup ont compris que désormais, le vote ne sert à rien. Il nous faut donc tout débobiner et tout recommencer !


              • hgo04 hgo04 18 septembre 2012 14:06

                Ouai.. ben moi je crois que ce sujet polémique fonctionne parfaitement. On en parle, et on en parle, on s’engueulera même.. Avec un peu de « chances », il y aura même des évènements qui feront la une..


                Pendant ce temps la ?? La gauche, les socialistes, font ce que la droite n’avait pas osé faire. Ils cassent la société française, ils brisent les acquis sociaux, ils taxent et surtaxent même les pauvres, les retraités... 

                Ils mettent en application tout ce que SARKOZI, l’ennemi juré de hier mais vrai mentor de ce qui est fait, tout ce qu’il avait préparé en attendant l’aprés présidentielle.

                La renégociation du traité ?? aux chiottes... entre-autre !

                Cette histoire de vote, c’est un miroir aux alouettes.. Et toutes les alouettes s’y précipitent, tant pis si des choses bien plus urgentes, bien plus préoccupantes sont en oeuvre.. On ne voit que ce qui brille...

                Vous avez aimé l’antisarkozisme ?? Vous adorerez l’hollandisme. C’est la même chose mais pas tout à fait...

                C’est quand même plus agréable de se faire enfiler la saucisse par le socialisme, hein ??

                • celui qui maugréé celui qui maugréé 18 septembre 2012 14:35

                  l’arbre qui cache la forêt .. oui pas faux. Mais tenté d’électoralisme et de clientélisme aussi je pense.


                • epicure 18 septembre 2012 18:42

                  tu n’as pas tord, hollande trahit les promesses importantes.
                  Notamment sur le traité, qui pourtant concerne la démocratie pour tous les citoyens, et ne veut même pas faire de référendum.
                  Ce qui m’inquiète c’est qu’au fond, pour faire de gauche, il ne lui reste qu’à tenir des promesses concernant des minorités, on est des gens ouverts, tolérants.... pendant ce temps les élites pourront décider ce qu’elles veulent au niveau économique. Qu ces promesses soient justifiées ou pas n’est pas le problème, le problème c’est qu’il n’ait que ça a proposer comme politique qui se veut de gauche, alors qu’il y a un immense chantier à faire au niveau économique et social.


                • celui qui maugréé celui qui maugréé 18 septembre 2012 14:12

                  Pour le coup je vais recycler un commentaire que j’ai mis ailleurs sur le net :

                  Eviter le referendum une fois de plus est un risque de faire passer encore et toujours la classe politique comme ayant peur du peuple. Ce n’est pas propre à un parti mais à tous ou presque et ce sur à peu près tous les sujets.

                  Cela va donner du grain à moudre à l’extrême droite.
                  D’autant qu’on peut soupçonner la gauche ( ou une partie plutôt) de vouloir s’appuyer sur le vote des étrangers pour faire baisser l’extrême droite dans les élections locales et indirectement jouera sur les sénatoriales mais aussi les parrainages pour la présidentielle.

                  Cela peut effectivement marcher à très court terme mais comme le dit Valls, cela aura des conséquences en terme de fracture dans la population.

                  A plus moyen terme cela risque d’avoir l’effet contraire de celui escompté et de renforcer les nationalismes ( et quand je dis renforcer c’est un euphémisme). Vu la conjoncture actuelle c’est même très dangereux.

                  Si ce changement passe par référendum le risque de fracture subsiste mais passera sans doute mieux qu’avec une loi. De plus le centre n’est pas monolithique du tout il n’est pas certain que celui ci se rallie au PS.

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