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Accueil du site > Actualités > Politique > Faut-il légiférer contre le mensonge ?

Faut-il légiférer contre le mensonge ?

François Hollande a cru pouvoir éteindre l’incendie de l’affaire Cahuzac en trois coups de cuillère à pot, trois mesures dont une pas vraiment réalisable ni souhaitable. Certains démagogues voudraient aller encore plus loin en sanctionnant pénalement le mensonge.

La classe politique fait-elle la neige ? Le niveau de surexcitation due à l’affaire Cahuzac est tel que la situation paraît explosive. Le mensonge, considéré comme "outrage à la République", serait-il plus grave que la fraude fiscale qui pourrait d’ailleurs ne pas être seulement un cas d’enrichissement personnel mais, comme le susurrerait Edwy Plenel, de Mediapart, un potentiel fil (loin d’être démontré) d’un financement occulte des réseaux rocardiens qui se sont transformés, quelques années plus tard, en réseaux strauss-kahniens ?

Comme dans le quinquennat précédent, le Président de la République, qui s’est exprimé dans une courte allocution télévisée le 3 avril 2013, semble réagir sur le coup de l’émotion publique, sans prendre le temps de la réflexion, sans prendre en compte que le cas d’un seul homme ne signifie rien sur le système politique dans lequel il évoluait. Aucune loi n’interdira, n’empêchera à un homme d’être hors-la-loi.


La réaction présidentielle

François Hollande a ainsi proposé en vitesse, avant de prendre son avion pour le Maroc, trois projets de loi.

Le premier, sur l’indépendance du Conseil supérieur de la magistrature, était déjà prévu. Le deuxième, qui régulerait les conflits d’intérêts entre fonctions publiques et fonctions privées, aurait dû être depuis longtemps présenté (proposé par François Bayrou dès le 25 février 2012).

yartiMensonge02

Mais c’est le troisième projet qui paraît d’une assourdissante démagogie : l’interdiction définitive à se présenter à des élections de toute personne ayant été condamnée pour fraude fiscale. Un projet qui, de toute façon, ne s’appliquerait pas à ceux qui ont déjà été condamnés (et parmi lesquels certains ont été réélus), car la loi n’a pas le droit d’être rétroactive.


L’inéligibilité à vie, mauvaise réponse à un vrai problème

Cela part évidemment d’un bon sentiment : quelqu’un qui a fraudé ne semble pas le mieux placé pour gérer des finances publiques (locales ou nationales), certes. Mais c’est aussi croire qu’aucune personne n’est "rédemptable" (le mot "rachetable" est plus correct dans la langue française mais me paraît moins pertinent).

Pourtant, cette idée est inspirée plutôt d’une idéologie de droite dure qui voudrait qu’un délinquant ou un criminel le serait définitivement et qu’il n’y aurait plus rien à faire car il ne se rachèterait pas. Une idéologie qui ne sent pas très bon car l’être humain est bien plus compliqué que de se caser dans une répartition manichéenne entre "bons" et "mauvais".

Et en dehors de sa probable inconstitutionnalité, la mesure serait complètement absurde puisque cela reviendrait à permettre à un ancien meurtrier qui aurait purgé sa peine de se présenter à une élection mais pas un condamné de fraude fiscale qui aurait, lui aussi, purgé sa peine. C’est considérer la fraude fiscale comme plus grave que la mort d’un homme. C’est perdre le sens des valeurs qui fondent la République.

Je crois plus au bon sens des électeurs qui devraient être les seuls juges, dès lors que les condamnés ont purgé leur peine et ont retrouvé leurs droits civiques.

D’ailleurs, dans les jugements d’affaire de corruption ou de fraudes fiscales, il est fréquent que les peines soient accompagnées d’une période d’inéligibilité. Laissons plutôt la liberté aux juges de prendre les mesures les plus adaptées à chaque cas. Je vois d’ailleurs là une contradiction majeure avec la volonté, dans le premier projet, de donner plus de liberté aux juges justement.


Interdire de mentir

Mais certains, parmi les journalistes ou les personnalités politiques, considèrent que cela ne va pas assez loin. Ils voudraient pénaliser le mensonge. Et là, c’est presque ubuesque. C’est une véritable américanisation de la vie politique qui serait proposée avec son cortège de puritanisme et de bons sentiments parfois largement hypocrites.

Ainsi, il s’agirait de sanctionner celui qui aurait menti aux citoyens, ou au moins, à la représentation nationale. Si tel était le cas, j’aurais bien peur que François Hollande puisse un jour être confronté aux tribunaux, avec ses promesses électorales à peine ambiguës. François Mitterrand risquerait de se retourner dans sa tombe avec ses bulletins de santé impeccables et (entre autres) l’affaire Greenpeace qui, elle, a coûté la vie d’un homme, c’est autre chose qu’une simple fraude fiscale. Et je ne parle pas de ses deux successeurs directs qui ont, eux aussi, utilisé parfois le "non-vrai".

J’ai noté d’ailleurs que dans l’intervention présidentielle de mercredi, François Hollande s’était bien gardé de dire, à propos du compte à l’étranger de son Ministre du Budget, qu’il ne savait pas. Il s’est juste contenté de dire qu’il ne l’a pas protégé, ce qui est probablement vrai. Prudence.

Simple d’un premier regard, légiférer contre le mensonge serait en fait très compliqué : comment déterminer ce qui est un mensonge et ce qui est une erreur de jugement ? Par exemple, lorsqu’un Premier Ministre déclare le 27 septembre 2012 qu’il n’y aurait plus de taxation supplémentaire et que, dès le 13 novembre 2012 (un mois et demi après !), on décide d’augmenter la TVA (de 3 points pour le taux intermédiaire !), est-ce un mensonge ou une erreur de jugement ? Les limites sont floues.


Le contrat de confiance

Cela dit, on touche ici au cœur de la démocratie. Lorsque les promesses électorales n’engagent que les électeurs, il y a un réel problème de démocratie. Cela fait plusieurs décennies que les Présidents de la République françaises ont été élus sur des malentendus : "Changer la vie" avec François Mitterrand, "Réduire la fracture sociale" avec Jacques Chirac, "Travailler plus pour gagner plus" avec Nicolas Sarkozy, "Le changement, c’est maintenant" avec François Hollande. Tous pourraient expliquer leurs changements de perspective par des changements de conjoncture, et parfois, cela pourrait être vrai.

A contrario, s’entêter dans ses promesses ne serait pas forcément plus pertinent : que ce fussent les 35 heures, simple idée de campagne en 1997 trouvée à la va-vite sur une nappe de restaurant, avec Lionel Jospin, ou la réduction de l’impôt sur le revenu en 2002 pour Jacques Chirac dans une situation d’endettement public qui rendait cette baisse dramatiquement irresponsable, le fait de vouloir à tout prix appliquer son programme, persister dans l'erreur, a fait également beaucoup de dégâts à la France.

Certains ont fait dans le passé des propositions plus réalistes, comme Ségolène Royal qui souhaitait confronter les promesses électorales et leurs réalisations (ou pas) devant des assemblées de citoyens.


La place du Parlement

En fait, dans des institutions démocratiques, c’est au Parlement que revient ce rôle de contrôle de l’action du gouvernement. Mais à partir du moment où le parti majoritaire n’a aucune capacité de critiquer l’action du gouvernement, par une sorte de suprématie présidentielle sur les députés (qui va jusqu’au chantage des investitures pour les élections suivantes), ce rôle n’existe plus sous la Ve République. Sous la IVe République, le gouvernement de Jean-Marc Ayrault aurait sauté depuis longtemps avec l’affaire Cahuzac.

Il reste à inventer un moyen de donner aux parlementaires un rôle plus important de contrôle sans mettre à mal l’indispensable stabilité institutionnelle dont la France a d’autant plus besoin que le pays traverse une grave crise économique.


Aussi sur le blog.

Sylvain Rakotoarison (4 avril 2013)
http://www.rakotoarison.eu


Pour aller plus loin :
L’affaire Cahuzac.
François Hollande.
Mentir à l'Assemblée n'est pas encore un crime ("Le Monde" du 4 avril 2013).
Moralisation de la vie politique.

yartiMensonge03 


 


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21 réactions à cet article    


  • Fergus Fergus 9 avril 2013 18:28

    Bonjour, Sylvain.

    Sur l’inéligibilité à vie, vous faites un amalgame très douteux et manipulateur en évoquant un éventuel meurtrier candidat à une élection. A ce détail près que l’élu inéligible le serait pour une faute commise dans le cadre de ses activités publiques. Rien à voir donc, et c’est pourquoi il faudra en venir à cette inéligibilité, sinon à vie, du moins égale au minimum à 2 ou 3 fois la durée du mandat au cours duquel la malversation a été commise.

    A toutes fins utiles et à propos de l’inconstitutionnalité d’une telle mesure, je vous informe que pour être fonctionnaire, il faut pouvoir présenter un casier judiciaire vierge, et toute condamnation vaut normalement révocation. Rien à dire là dessus : les fonctionnaires doivent être exemplaires. Et a fortiori les élus également.


    • Sylvain Rakotoarison Sylvain Rakotoarison 9 avril 2013 18:46

      Bonjour Fergus,

      Non, la proposition d’inéligibilité à vie pour les élus ne concerne pas forcément des délits commis dans l’exercice de leurs fonctions puisque cela peut être complètement découplé. L’exemple de Jérôme Cahuzac est clair à cet égard ; la faute a été commise bien avant qu’il n’ait eu des fonctions électives et politiques (le compte a été ouvert en 1992). 

      Je suis bien sûr pour des peines d’inéligibilité, mais selon l’appréciation du juge (ce qu’il se fait actuellement ; parfois, des peines d’inéligibilité de 10 ans sont prononcées, ce qui me paraît déjà assez sévère).

      Le problème est une question de hiérarchie des peines : un acte crapuleux ou frauduleux, aussi affligeant soit-il, d’autant plus qu’il serait commis par des élus de la République qui doivent être irréprochables (comme les fonctionnaires, effectivement), ne devrait jamais être plus grave qu’un meurtre. C’est une question de valeur.

      Cordialement.


    • jmdest62 jmdest62 10 avril 2013 08:24

      En fait , depuis une quinzaine de jour chacun y va de sa bonne idée pour éviter que « CELA » ne se reproduise......

      Si on réunissait tous ces gens , pendant quelques semaines , pour réfléchir sérieusement à tous les problèmes et y trouver des solutions ...on aurait devinez quoi ! une CONSTITUANTE

      CQFD

      @+


    • Hermes Hermes 10 avril 2013 10:12

      Bonjour Sylvain

      Le mesonge est la nature de l’homme tant qu’il ne se réveille pas. Alors légiférer le mensonge !!!!

      D’ailleurs voyez ce que ça donne outre-atlantique ! Ca marche pour les pipes, mais pas pour les pipeslines.

        smiley smiley smiley

      Méfiez vous des systèmes « moralistes » : certains ont déjà essayé de légiférer la paresse, d’ailleurs souvenez-vous. Ils stipulaient qu’il y a aveit dee races menteuses et paresseuses et d’autres non..... J’en frémis !

      Bonne journée.


    • Aldous Aldous 10 avril 2013 13:51

      Et si on commençait par autoriser la verité ?



    • Aldous Aldous 10 avril 2013 13:51

      Par exemple sur la Syrie...


    • ZEN ZEN 9 avril 2013 18:40

      Fergus
      Te fatigue pas, Sylvain est aux abonnés absents.


      • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 16 avril 2013 10:20

        il faut UNE LOI D EXCEPTION AVEC DES TRIBUNAUX POPULAIRES D EXCEPTION :

        tout politicard cumulard...lobbtyste...menteur faisant de l’évasion fiscale ou l’encourageant DOIT ETRE JUGE PAR UN TRIBUNAL D EXCEPYION FORME PAR DES CITOYENS PAUVRES.CHOMEURS...SANS LOGIS ET MERES ISOLEES..tous dans la galère !!!!!!!

        la peinde mort sera remplacée PAR UN SEJOUR A PERPET (suivant la gravité des détournaments) AU BAGNE DE CAYENNE QU ILS REJOINDRONT EN RAMANT SUR DES GALERES
        NOUS SUBISSONS « LA GALERE » QU ILS VOYENT COMME ON EN BAVE


      • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 16 avril 2013 10:23

        TRIBUNAL D EXCEPTION ( nous sommes en guerre économique contre les banksters et l’evasion fiscale.......°

        PEINE POUR LES BANKSTERS SUPPRESSION DES BANQUES GENRE UBS ET HSBC


      • eau-du-robinet eau-du-robinet 9 avril 2013 18:54

        "Interdire de mentir

        Mais certains, parmi les journalistes ou les personnalités politiques, considèrent que cela ne va pas assez loin. Ils voudraient pénaliser le mensonge."

        Si en France rien n’empêche un accusé de mentir pour se défendre, l’auteur d’un parjure outre-Atlantique s’expose à une peine pouvant aller jusqu’à sept ans de prison et à un désaveu de l’opinion publique.

        Je pense qu’il faut avant tout préserver voire proteger la presse libre pour luter contre les mensonges. 

        Une fois un menteur démasque, la honte publique ... devrait suffir comme punition.


        • Croa Croa 9 avril 2013 19:41

          Les journalistes... ? Mais ce sont les premiers menteurs ! smiley

          Le mensonge est dans la nature humaine. Effectivement ce qu’il faudrait c’est une presse libre et multiple. Les médias dominantes ne sont pas libres justement ! Il existe un espace de liberté (relatif !) sur Internet qui gène et oblige à réfléchir pour trouver les vérités probables ; Interdire le mensonge serait bien plus confortable si l’idée n’était pas si utopique ! 


        • Stof Stof 9 avril 2013 23:04

          A ce niveau là, c’est plus de la Haute trahison que du simple mensonge.


          • TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE TOUSENSEMBLE OU L ECUREUIL ROUGE 16 avril 2013 10:26

            STOF@ OUI UN ELU QUI TRICHE C EST DE LA HAUTE TRAHISON ....PUNITION UN
            LONG SEJOUR OU PERPETE AU ...................BAGNE DE CAYENNE


          • soi même 10 avril 2013 00:42

            "Interdire de mentir,

            Je crois pas qu’il est nécessaire dans faire une loi, la sanction vient naturellement par elle même.

             


            • Olivier Perriet Olivier Perriet 10 avril 2013 10:58

              Monsieur le grossier usurpateur de l’Athénien veut en somme faire le bien des gens y contre leur volonté.
              On a connu beaucoup de précédents
              Certains sénateurs voudraient une police du vice et de la vertu pour verbaliser les parents qui clopent au volant avec leurs bambins dans la voiture.

              beurk


            • soi même 10 avril 2013 11:36

              @ Démosthène, t’es un ignare qui surfeur à la surface des choses et des apparences !
              Je te conseille de regard l’Aversaire,
               « Le 9 janvier 1993, Jean-Marc Faure (inspiré de Jean-Claude Romand) a tué sa femme, ses enfants, ses parents puis a tenté, mais en vain, de se tuer lui-même. L’enquête a révélé qu’il n’était pas médecin comme il le prétendait depuis dix-huit ans et, chose plus difficile encore à croire, qu’il n’était rien d’autre. Près d’être découvert, il a préféré supprimer ceux dont il ne pouvait supporter le regard. »


            • Olivier Perriet Olivier Perriet 10 avril 2013 11:01

              Et comment on appelle un président qui fait tout le contraire de ce qu’il a promis lors de son élection, sans même ne serait-ce que tenter de réaliser ses promesses smiley  ?


              • anomail 10 avril 2013 11:21

                <<Faut-il légiférer contre le mensonge ?>>

                Rien que le titre n’a déjà aucun sens smiley

                (Passons sur l’incroyable complexité philosophique de la notion de vérité pour nous intéresser uniquement au cas qui nous intéresse)

                Pourquoi Jérôme Cahuzac a-t-il menti ?
                Pour cacher le fait qu’il était hors-la-loi.

                Pour cette raison, pensez-vous réellement que le fait de déclarer les menteurs hors-la-loi va dissuader les hors-la-loi de mentir ?

                C’est aussi stupide que le décret qui interdit aux casseurs de porter des cagoules dans les manifs.

                https://www.google.fr/search?q=loi+interdisant+le+port+des+cagoules+dans+les+manifs


                • Denis Thomas Denis Thomas 10 avril 2013 11:59

                  Bonjour : Heu, la loi sur le parjure existe déjà, non ?


                  • soi même 10 avril 2013 12:11

                    En France, la notion de parjure n’existe plus en droit positif, elle est remplacée par celle du « faux serment civil » prêté en justice, et du « faux témoignage » fait devant des juges1. Ainsi l’article 434-13 du code pénal dispose que « Le témoignage mensonger fait sous serment devant toute juridiction ou devant un officier de police judiciaire agissant en exécution d’une commission rogatoire est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 euros d’amende. »


                  • njama njama 10 avril 2013 13:37

                    Faut-il légiférer contre le mensonge ?

                    Il n’y a de bonnes lois que des lois générales ... s’il fallait faire des lois pour chaque fait divers ...
                    Une loi ne résout pas tout, ne gendarme rien, pas plus que le Code de la route. Pas vu, pas pris ...

                    Le cas Cahuzac, comme le cas Gilles Bernheim sont assez similaires, un mensonge reste un mensonge, par nature, quel qu’en soit l’objet, un oeuf ou un boeuf ! la différence ne réside que sur l’intensité, le degré de gravité des conséquences.
                    Comme disent certains, « l’affaire Bernheim », « l’affaire Cahuzac de la communauté juive ».

                    Les traitres sont dégradés par la loi. Pour les menteurs, inutile d’avoir une loi, la vindicte populaire (médiatique) va s’en charger.

                    Cahuzac restera-t-il franc-maçon ? ses « frères » ne vont-ils pas virer cette brebis galeuse qui déshonore leur Loge et la franc-maçonnerie  ? le PS n’aura même pas à se donner cette peine. Osera-t-il encore seulement briguer à l’avenir un mandat politique ? . Même un conseil municipal n’en voudrait pas ! il est grillé ...  plus exactement il s’est grillé tout seul ! On peut appeler ça le retour de manivelle.

                    Le grand rabbin Bernheim sera sûrement remercié par le Consistoire israélite qui l’avait élu, de grand rabbin, il se retrouvera au mieux rabbineau ... mérite-il plus ? peut-être ira-t-il se refaire une modeste virginité en Eretz Israël ? ... il est grillé ... plus exactement il s’est grillé tout seul ! On peut appeler ça le retour de manivelle.

                    Une demande de pardon ne suffit pas à absoudre, et ne vaut pas pardon, ce serait trop facile. La honte est salutaire ... , laissons-leur encore un peu à tous les deux goûter le breuvage amer ...la rançon payée monnaie trébuchante de leur fausse gloire. Une bonne paire de claques ne tue pas l’homme.

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