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La Chancellerie soupçonnée d’avoir fait pression sur le Conseil constitutionnel

602138-735222.1204099593.jpgQuelques heures seulement avant que le Conseil constitutionnel ne rende son avis sur la loi relative à la rétention de sûreté le journal Le Parisien a publié une liste de 32 criminels sexuels, établie par le ministère de la Justice, censés être concernés par la mesure si elle était adoptée. Une façon grossière de faire pression sur les sages qui a suscité l’indignation des syndicats de magistrats.

Bien qu’elle l’ait démenti, il est difficile de croire la Chancellerie quand elle affirme qu’elle n’est pas à l’origine de la transmission de la liste au Parisien. On ne trouve pas 32 profils de détenus en fin de peine, illustrée de reproductions de documents officiels, sans quelques complicités très haut placées. La ficelle était grosse, montrer aux membres du Conseil constitutionnel, en prenant l’opinion publique à témoin, quelles responsabilités ils endosseraient, si d’aventure ils leur prenaient l’idée de censurer la loi. Une conception de la “pédagogie” et du droit, bien particulière selon laquelle la loi serait faite pour régler quelques cas particuliers, fusse en foulant au pied le socle de notre droit.

Guillaume Didier, porte-parole du ministère de la Justice a réfuté qu’un représentant du ministère de la Justice ait dit que cette liste était, comme l’écrit Le Parisien, une façon de “placer les membres du Conseil constitutionnel devant leurs responsabilités ”. La journaliste du Parisien, elle, maintient qu’il s’agissait bien d’une source à la Chancellerie.

Selon cette dernière, la liste incriminée émane des documents de travail qui ont servi à réaliser une étude d’impact pour élaborer la loi et à nourrir la réflexion à partir de cas concrets. Elle aurait même été présentée lors des débats parlementaires.

Emmanuelle Perreux, présidente du Syndicat de la magistrature, “atterrée”, a dénoncé “une intimidation inadmissible des juges constitutionnels”. L’Union syndicale des magistrats (USM, majoritaire) estime que l’affaire est sans précédent. ”On ne peut pas imaginer que le ministère de la Justice fasse pression d’une manière ou d’une autre et, particulièrement, par la publication d’une liste nominative de détenus, sur la plus haute instance française de régulation”, explique Bruno Thouzellier, président de l’USM. “Ce serait un cas de figure totalement inédit dans un Etat de droit”, a-t-il dit à Reuters.

La suite, on la connaît. Le Conseil constitutionnel n’a censuré que partiellement, même si c’est trop pour Nicolas Sarkozy, le projet de loi Dati.


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35 réactions à cet article    


  • tvargentine.com lerma 27 février 2008 11:23

    Décidement ici,il suffit d’écrire n’importe quoi avec avec des calomnies anti-sarkozy pour avoir le droit d’etre publié

    On voit bien le dérapage vers le populisme extrèmiste que prend AGORAVOX,car depuis le début de la semaine je n’ai pas vu un seul article d’une pensée autre que celle du TSS

    Sans être godillôt de droite ou de gauche,l’objectivité se perd sur AGORAVOX au profit de psycho comme les DUGUE,LA TAVERNE,MORICE qui n’écrivent que des articles "libertaires" ,populisme et dont nous savons tous que le danger du populisme mène à remettre en cause la République,la démocratie

     


    • Traroth Traroth 27 février 2008 12:04

      Ta gueule.


    • RilaX RilaX 27 février 2008 14:05

      godillot, godillot ... Ne serait ce pas aussi defendre sans aucun esprit critique un gouvernement qui ne cesse de faire erreurs sur bourde ; ce qui est justement dénoncés ici meme. Certes des fois un peu trop, mais que diable, ouvrez les yeux, et voyez comme notre Président est dangereux. Dangereux dans ses methode, quand il ne respecte pas ni la fonction, ni les institution, ni le peuple,dangereux dans sa personnalité quand il s’enerve commeun fou pour une broutille (Je l’imagine bien dans exprimer son desaccord avec poutine, bush, ou n’importe quel autre che d’etat possedant l’arme atomique).

      Enfin bref, encore une fois, ouvrez les yeux. Les godillots ici ne me semble pas être ceux que vous accusez ; mais bienl es accusateurs.


    • kabreras kabreras 27 février 2008 21:02

      Je répondrai bien par une citation de Nicolas Sarkozy au salon de l’agriculture : "casse toi sale con"

      Mais évidement ceci n’est qu’une citation sans interet aucun...


    • Diagoras Diagoras 28 février 2008 17:11

      Vos articles et vos commentaires ont très peu d’intérêt, c’est comme si vous preniez du plaisir à manifester de la mauvaise humeur. Si les propos de certains vous agacent, ne venez plus sur ce site, et lisez les journaux officiels qui n’exposent que très peu d’opinion "libertaires" (je vous déconseille le Canard enchaîné, le monde libertaire et le plan B). Vous seriez dans votre élément, et ainsi vous retrouveriez de la joie autrement que dans le ressentiment. Et si vous souhaitez réellement que les articles d’Agoravox soient plus "objectifs", prenez votre plume et offrez nous des articles à la hauteur de vos exigences, débattez, avec des arguments et non des plaintes.

      Vous ne réussissez qu’à vous ridiculiser. Je me dis que si les rédacteurs d’Agoravox se sentent obliger de vous publier pour donner l’impression d’un débat, ils sont aussi ridicules que vous. Parce qu’un débat ça se fait à deux, et vous n’êtes pas à la hauteur... dès lors je pense que vos commentaires et articles sont publiés uniquement pour ne pas vous donner la possibilité de crier à la censure. Sachez que la censure ça se mérite, je veux dire intellectuellement parlant. Et là encore vous n’êtes pas à la hauteur. Vous trouverez des amis sur le site de l’UMP, voire du PS, et je vous conseille le coin des lecteurs sur télé7jours.

      Veuillez agréer mes salutations convenues.

      P.S : les gens qui profitent d’internet pour faire de l’argent et de la vente méritent une bonne fessée ou une tarte à la crême, comme s’ils ne polluaient pas assez notre quotidien, il faut qu’ils viennent mettre leurs doigts sales partout, c’est extrèmement désagréable.

      Diagoras.


    • valere valere 27 février 2008 12:02

      Au jour d’aujourd’hui ça n’est certainement pas le "populisme" le plus dangereux pour la Démocratie.

      Il faut vraiment en avoir 5 kilos dans chaque oeil pour ne pas se rendre compte que la Démocratie française est en grand danger avec Sarko qui joue à l’apprenti sorcier.

      Ce ne sont pas des calomnies anti-Sarkozy, mais ce sont des faits concrets qui sont aujourd’hui au coeur de toutes les polémiques.

      Avouez tout de même que Sarkozy a une étrange façon de gouverner un pays Démocratique.

      Il prend des initiatives basées sur l’affectif, remet en cause toutes les institutions, désacralise chaque fonction de son gouvernement en se mettant constamment en avant et bien sûr le tout sans consulter personne.

      Si une "idée" ne passe pas, il impose !

      On est à la limite du totalitarisme.

      Sarkozy est en mauvaise passe aujourd’hui car il paie le prix de ses mensonges durant sa campagne présidentielle (entre autre sur le pouvoir d’achat). Il paie ses manipulations, ses dérapages, son népotisme avéré. Il paie le prix de la surexposition médiatique, qu’il pensait pouvoir manipuler à son gré.

      Sa dernière "affaire" avec le Parisien démontre son mépris face à l’honnêteté qu’il se doit d’avoir envers ses citoyens. Le sarkozysme est-il au-dessus de tout ? Et la prochaine fois ce sera quoi ?

      De plus, ce n’est pas parce que je suis mécontente du Président de la République que je suis forcément une imbécile.

      Et heureusement qu’il existe des site comme AGORAVOX où l’on puisse exprimer son mécontentement, cela s’appelle "la liberté d’expression", et c’est un élément de la Démocratie, n’en déplaise à certains.

      Soyons vigilants !


      • chris chris 27 février 2008 13:21

        Le Parisien "ose" faire son devoir d’information, et qu’est ce que la gauche et le SM ont pu trouver à dire ?

        Bah voyons, Le Parisien est écrit par l’Elysée, c’est évident. 

        Logique, c’est même l’Elysée lui-même qui a filmé Sarkozy à son insu au salon de l’agriculture. On nage en plein délire...

        Ou quand l’obsession pathologique anti-sarkozyste flirte avec la débilité profonde


        • 1984 27 février 2008 13:48

          En parlant de débilité profonde tu parles de toi ???

          Les mécanisme qui font tourner les médias sont plus subtiles que tu ne crois et peuvent ammener un journal à glorifier un individu pour lui cracher dessus le lendemain et le reglorifier le surlendemain ET AUCUN JOURNAL NE CRACHE SUR UN SCOOP !!! Malheureusement...


        • 5A3N5D 27 février 2008 14:28

          @ Chris,

          Bah voyons, Le Parisien est écrit par l’Elysée, c’est évident.

          Non, pas Le Parisien, mais l’article paru lundi, si !


        • Babalas 27 février 2008 17:50

          Personne ne refuse un scoop, c’est sûr, surtout pas le Parisien qui a été le premier à mettre le "Casse-toi Pauv’con" en ligne..
          Alors tant qu’il tapent sur la Sarkozie plus qu’il ne font passer ses ficelles grossières, c’est bon pour moi. Faut juste voir à ce qu’il tape plus sur le fond, moins sur la forme...


        • Babalas 27 février 2008 17:55

          Idem pour l’interview... Le Parisien fait double jeu, c’est comique : ils accèptent que le texte soit retouchés, et isl se dépèchent de balancer la combine, en arguant que c’est par respect pour le panel d’interviewers...

          Malin smiley


        • Philou017 Philou017 27 février 2008 17:57

          C’est sans doute le mieux que l’on peut attendre de la presse en matiere de ’scoop’. Révéler les affaires de corruption ou les dessous d’une decision politique, il faut pas rêver. Ca fait longtemps que la presse n’enquête plus sur ce genre de chose.

          La presse n’est pas aux ordres, c’est une presse du superficiel et de l’immédiat. Parce que les détenteurs du pouvoir l’ont voulu comme cela. Et controlée. Les journalistes qui comptent sont choisis en fonction de la conformité de leurs idées par rapport aux idées des pouvoirs en place. Aucun risque de voir un gauchiste ou un alter-mondialiste y avoir une tribune.

          Le prochain scoop risque fort d’être le même genre de scene avec Royal ou Besancenot. C’est cela la subtilité des choses que CHRIS semble avoir du mal à saisir.


        • MagicBuster 27 février 2008 13:50

          Sarko a encore 40% de popularité ?

          40% des Français n’ont pas la radio ?

          40% des Français n’ont pas la télé ?

          40% des Français ont le QI d’une huitre ?

          Comment est-ce possible ?


          • Babalas 27 février 2008 17:52

            Ben MagicBuster, c’est pas si loin du Tiers Monde, la France... C’est le manque d’éducation, et le vieux bon Pétainisme rmpant... Qu’est-ce que ca a fabriqué comme cons en 60 ans...


          • tchoo 27 février 2008 14:02

            Llerma ne serait pas un godillot ?

             


            • throne 27 février 2008 16:34

              Lerma c’est un corbeau. peut-etre même un des meilleurs, de ceux qui peuvent montrer leurs visages quand ils ont enfin l’appui politique qui va dans leur sens. Ce genre d’opportunisme se recompensait dans le passé par un brassard et quelques gallons...


              • Sébastien Sébastien 27 février 2008 16:56

                Merci cher auteur de denoncer la pression insupportable de Sarkozy et de sa clique.

                C’est un veritable scoop car aucun autre gouvernement n’avait ose faire ca.

                Cette loi est infame, digne des pires heures de la France. Comment peut-on emprisonner quelqu’un dont tout le monde s’accorde a dire qu’il est dangereux ? C’est infect.

                Au plaisir de vous lire.


                • Philou017 Philou017 27 février 2008 17:47

                  La fin justifie les moyens ? Plutôt immoral pour quelqu’un qui prétend donner des leçons.

                   

                   


                • throne 27 février 2008 17:28

                  oui mais bonhomme, tu ne vois pas cette loi plus loin que ce pour quoi on te l’a vendue. là où il faut etre "ouvert d’esprit" et je ne parle pas de voir le monde en rose, c’est ce qu’elle permet. tu t’imagine qu’elle n’a été conçue que pour les skizophrenes incontrolables à delire sanguinaire ? de grâce, prouve moi que le dangereux aura toujours la meme definition ?


                  • adryan barlet 27 février 2008 18:13

                    La présidente du syndicat de la magistrature se dit " atterrée"...quel scoop !

                    Tous les dirigeants du syndicat de la magistrature sont atterrés...c’est leur boulot dirait-on !

                    Que ne sont-ils atterrés à l’occasion d’Outrau....ou trop peu ou pas assez du tout ?

                    La justice française a perdu la confiance des français depuis si longtemps que les propositions pénales les plus dingues finissent par avoir un goût d’Outropeu.


                    • stephanemot stephanemot 27 février 2008 18:38

                      1) Nicolas Sarkozy s’attaque au fondement même de la république laïque, une et indivisible, et rêverait de mettre le Conseil Constitutionnel à sa botte.

                      2) Le Conseil Constitutionnel accueillera un jour ou l’autre en son sein le sieur Sarkozy Nicolas, qui aura sans doute entretemps l’occasion d’en modifier le casting

                      3) "Bling bling", ça sonne aussi comme quelque chose de précieux et fragile qui se casse.

                      Pauvre Con Con.

                      Et tous mes voeux de bonne santé pour VGE et Chichi.


                      • Babalas 27 février 2008 20:05

                        C’est à vérifier, mais je ne crois pas que Sarko ait beaucoup d’opportunité de modifier le Conseil Constit’ : les mandats de 9 ans des membres ne collent pas avec les 5 ans de Sarko. Chirac avait tout blindé pour longtemps !

                        Mais en cas de second mandat, on est cuit !


                      • Philippe MEONI Philippe MEONI 27 février 2008 23:21

                        Est ce qu’un état d’urgence décrété ne prive pas le conseil constitutionnel de son pouvoir pour laisser carte blanche au président pour "défendre son pays" sans entrave ? Peut être que Bilger pourrait nous éclairer sur le droit constitutionnel, le remerciant par avance ?


                      • aequopulsatpede 28 février 2008 00:24

                        Il y a un monde entre le sujet de l’article "influencer" le conseil Constitutionnel et s’en "débarasser".

                        - Le seul moyen de l’écarter serait d’utiliser l’article 16 de la Constitution. Mais les raisons pour l’appliquer touchent à la sauvegarde des institutions de la République pour causes graves et immédiates. (résumé)

                        - Ce n’est pas demain que Bokassarközy trouvera ce moyen ! Mais avec lui faut toujours se méfier,Monaco ou la Corse pourraient bien nous déclarer la guerre.

                        - Plaisanterie mise à part, l’article 16 n’a été utilisé qu’une fois dans l’histoire de la 5° République. Par de Gaulle pour le putch d’Alger.

                        - C’est un article extrêmement dangereux, et Tonton a failli le supprimer. Royal et Bayrou avaient promis sa suppression en cas d’élection.

                        - Les pouvoirs de l’art 16 entre les mains d’un homme comme Sarkö, feraient se dresser les cheveux au reste de l’humanité.

                        - Dieu nous en protège.

                        - Mais pour ce qui est "d’influencer" le conseil Constitutionnel, on peut lui faire confiance, les Sages ne sont que des hommes. Ils l’ont d’ailleurs montré, en outrepassant partiellement le principe de non rétroactivité pour lui être agréable.

                        - On peut très bien penser que Debré...Chiraquien...Chirac...mises en examen...Sarkö....arrangements...

                         

                         


                      • Fares 27 février 2008 22:14

                        Pendant combien de temps va-t-on le laisser bafouer les institution qu’il a la charge de protéger ?

                        Quand est ce qu’on va enfin se décider à exiger de nos représentants qu’ils lancent une procédure de destitution ?


                        • aequopulsatpede 27 février 2008 22:45

                          Mais non mon cher !

                          - Bravo Sarkö ! Encore Sarkö ! Continue Sarkö ! Tu as raison Sarkö ! Tu es le meilleur Sarkö !

                          - 64% de français approuvent la loi sur les peines de sûretés !

                          - 64% de français approuvent donc la violation de la Constitution.

                          - 64% de connards approuvent Bokassarközy !

                          - Que peut-on attendre d’un peuple aussi dégénéré ?


                        • Sébastien Sébastien 28 février 2008 06:41

                          C’est beau la democratie avec toi. C’est toi le connard et casse toi si t’es pas content, assume. Tu vas pas rester dans un pays de connard avec un dictateur a sa tete...


                        • aequopulsatpede 28 février 2008 13:48

                          L’AHURI

                          - La démocratie n’autorise pas 64% de français à approuver la violation de la Constitution.

                          - Vu la qualité de tes posts, reste plutôt dans les sujets à ta hauteur, cad niveau cm2.

                          - Désolé pour toi,mais si quelqu’un doit foutre le camp ailleurs, ce sera toi et Sarkö.

                          - Tu veux comparer les arbres généalogiques ?


                        • Sébastien Sébastien 28 février 2008 18:27

                          Pourquoi les arbres genealogiques ? T’es plus francais que moi ? Tu veux en venir ou ?


                        • aequopulsatpede 29 février 2008 14:30

                          J’en viens où je veux, tête à claques !

                          - Tu es majeur au moins ?


                        • aequopulsatpede 27 février 2008 23:26

                          T’es marrant HIHIHIHI

                          - Elle doit pas s’ennuyer avec toi ta nana ou ton mec...............je sais pas à quoi tu marches.

                          - Mais comme tes posts ressemblent un peu à des cris de douleurs, je pencherais pour la deuxième hypothèse.

                          - Pourtant on m’avait dit qu’au début ça piquait les yeux, mais qu’on s’habituait.

                          - Tu t’es pas habitué ! Tu cries toujours aussi fort !


                        • aequopulsatpede 28 février 2008 00:45

                          Allons HIHIHIHI, sois un grand garçon. Ne fais pas deux choses à la fois......

                          - Je suis sûr que si tu veux tu peux bien faire.

                          - Alors demande au Monsieur qui est derrière toi de s’éloigner un peu, et cesse de taper sur ton clavier à quatre pattes.

                          - Tu as vu le résultat ?


                        • RilaX RilaX 28 février 2008 10:53

                          Cher hihihi, avez vous remarquez que c’est nicolas sarkozy qui est au gouvernement, et pas la gauche ?

                          Elle peut etre dangereuse autant qu’elle le veut (le peu) la gauche, remuer tout l’air qu’elle veut (peut ?), ca ne chagenra rien, ni aux institutions ni a rien d’autres. Elle ne risque pas de negocier non plus avec quelque pays que ce soit. Donc hors sujet. Elle est pas au pouvoir la gauche, critiquez la tant que vous voulez (pouvez ?) vous montrez juste votre incapacité a soutenir le gouvernement, son action, ses reformes, et ses hommes et femmes qui la compose.

                           

                          Au fait, je remarque que vous ne contredisez en rien que Monsieur Sarkozy est dangereux. Vous aquiessez donc, en attaquant la gauche dont on se fout vu que ce n’est pas elle qui est au pouvoir.

                          Essayez, juste pour qu’on rigole, au lieu d’attaquer ceux qui ne peuvent rien faire pour changer la situation actuelle, de nous montrer, en quoi l’action du gouvernement va dans le bon sens, et en quoi Sakozy est un bon président. Non parceque jusqu’a aujourd’hui, je n’ai vu personne se reclamant soutiens de Sarkozy accomplir cette exercice nécessaire. Vous ne savez que critiquer ceux qui ne sont pas aux commandes.


                        • dorian dorian 28 février 2008 11:07

                          hihihi , symbole débile et minuscule des hystériques sarkozystes en panique devant la totale débandade de leur super héros incapable de se tenir plus d’une demi heure sans passer pour un clown devant les caméras. Quoi qu’il fasse , quoi qu’il dise , il n’est plus crédible , ses potes médias le lachent comme on lache ceux qui ne valent plus une thune .Seuls restent les obligés de la sarkosie (déja finissante ) les ministres de paille qui d’un coup sont sommés de monter au créneau pour défendre l’indéfendable ,et donc donnent dans l’outrance et la démagogie la plus crasse qui sied parfaitement à cette bande d’arrivistes incapables .

                           

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