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Accueil du site > Actualités > Politique > La réforme territoriale vue par le MoDem

La réforme territoriale vue par le MoDem

Jacqueline Gourault, sénatrice du Loir-et-Cher, est aussi une spécialiste de la réforme territoriale. Une fidèle de François Bayrou. Elle s’exprime régulièrement sur cette question. En ce moment, c’est le congrès de l’Association des maires de France (AMF) dont elle est vice-présidente. A ce congrès, les élus locaux rappellent qu’ils tiennent au report de la date butoir d’adoption par les territoires du schéma de coopération intercommunale et, surtout, que ce report soit inscrit dans une loi parce sans cela c’est la loi du 16 décembre 2010 qui va s’appliquer avec son couperet du 31 décembre 2011.

Le délai doit être prévu par une loi, qui devra « passer avant la fin de la législature« , insiste Jacqueline Gourault, sénatrice et présidente de la commission intercommunalité de l’AMF. « Il y a la parole du Premier ministre. Mais, c’est la loi qui s’appliquera au tribunal administratif en cas de contestation« , précise-t-elle. La sénatrice a aussi déclaré qu’il serait judicieux de chercher comment permettre aux élus aujourd’hui vice-présidents de communautés de conserver leur fauteuil jusqu’en 2014 afin de faire adhérer les élus locaux concernés aux transformations en vue. Mais tout cela est peut-être du chinois pour vous ? Alors vite « La réforme intercommunale pour les nuls » !

La loi de 2010 « de réforme des collectivités territoriales »

La loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 a réformé des pans importants de l’intercommunalité française. La loi prévoit :

- l’achèvement et la rationalisation de la carte intercommunale, de manière à ce que toutes les communes soient intégrées dans une intercommunalité à fiscalité propre dès le 1er janvier 2014.
- la création des métropoles, plus intégrées que la communauté urbaine, qui sont dotées de compétences issues des communes, comme des départements et des régions, et regroupent des aires urbaines de plus de 500 000 habitants.
- l’instauration d’un mode d’élection directe des conseillers communautaires représentant les communes de plus de 3 500 habitants, à partir des élections municipales de 2014.
- la reprise de l’incitation au regroupement des communes, par la création des communes nouvelles, qui peuvent procéder de la transformation d’une intercommunalité en commune.
- le maintien des pays existants jusqu’à leur terme, mais supprime la possibilité d’en créer de nouveaux.

Panorama de l’intercommunalité

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) constituent la forme institutionnelle de l’intercommunalité. On distingue :

- les syndicats intercommunaux, qui sont des EPCI ( établissements publics de coopération intercommunale) sans fiscalité propre. 3 catégories : les SIVU (syndicats intercommunaux à vocation unique), les SIVOM (à vocations multiples), les syndicats mixtes.

- les EPCI à fiscalité propre, financés par l'impôt local, et qui ont des compétences obligatoires. Ce sont :

* Les métropoles : créées par la loi de 2010
* Les communautés urbaines (CU) : loi de 1966
* Les communautés d’agglomération (CA)  Loi Chevènement (1999)
* Les communautés de communes (CC) : loi ATR de 1992
* Les syndicats d’agglomération nouvelle (SAN)

Fonctionnement

Une communauté est créée par délibération concordante des communes selon des règles de majorité qualifiée. Depuis 1999, son périmètre doit respecter un principe de continuité territoriale. Une commune ne peut appartenir qu’à une seule communauté.

Leur organisation interne est proche de celle des collectivités territoriales : un organe délibérant, un exécutif, un bureau. Les conseillers communautaires sont aujourd’hui élus par chaque conseil municipal parmi les conseillers municipaux. Le comité Balladur a proposé leur élection directe, par les citoyens, sur les listes municipales en 2014.

L’Assemblée des communautés de France, créée en 1989, est la fédération nationale des communautés.

Comment le MoDem voit la réforme territoriale

Rappelons tout d’abord que Jacqueline Gourault n’a jamais admis la manière forte avec laquelle la réforme a été imposée au Sénat par le gouvernement et l’UMP. Elle conteste en particulier le mode d’élection uninominal qui s’appliquer au conseillers territoriaux en 2014. Elle milite pour une part de proportionnelle. Voir ici la vidéo (c’était avant le vote de la réforme). Son attachement au scrutin mixte, c’est-à-dire un scrutin uninominal corrigé par une dose de proportionnelle et son opposition au mode de scrutin uninominal à deux tours, n’a pas été entendu par le gouvernement. Le scrutin retenu va conduire, selon la sénatrice MoDem, à une baisse du nombre de femmes élues, à réduire leur rôle dans la vie politique locale et à faire disparaître le « fait régional« . Par ailleurs, les économies espérées ne seront pas atteintes. Pour la sénatrice : « Des assemblées pléthoriques sont attendues dans chaque région ».

Quand la réforme des collectivités territoriales fut adoptée par le Sénat en novembre 2010, Jacqueline Gourault, qui avait voté contre, exprima son dépit. « une occasion manquée« , dit-elle. « En installant le comité Balladur, le Président de la République voulait simplifier, clarifier, économiser, bref moderniser et renforcer la démocratie locale. Où en sommes-nous ? Simplifier l’architecture territoriale ? Le paysage local devient incompréhensible ; une fois de plus, on annonce la suppression de structures, et de nouvelles apparaissent. Clarifier les compétences ? On a cédé à la facilité en renvoyant le problème à 2015, tandis que l’État, sur le terrain, réorganise ses services. Les élus de 2014 ne sauront pas quelles compétences ils exerceront ! »

Pour Jean Lassalle, député MoDem des Pyrénées-Atlantiques et chargé des collectivités territoriales, « En France, comme en Europe, une fâcheuse tendance s’instaure depuis une vingtaine d’années. Elle consiste à conduire les grandes orientations de haut en bas en ne prenant jamais la tâche du citoyen de la base« . « La loi sur la reforme territoriale et l’intercommunalité, s’inscrit tout à fait dans cette logique. S’il a été beaucoup question des conseillers territoriaux, et de l’extension exponentielle des intercommunalités, il a été très peu parlé de l’avenir de nos communes« , a t-il soulevé avec conviction. Jean Lassalle – Questions au gouvernement -… par mouvementdemocrate

« Nos forces, ce sont les territoires français ! »

Dans le Morbihan, le jeudi 6 octobre, aux côtés de Michel Guégan, Maire et précurseur en matière de coopération intercommunale (*), François Bayrou a pointé « les violences faites aux territoires ces cinq dernières années« . Le président du Mouvement Démocrate a opposé à la réforme très controversée des collectivités locales, « l’équilibre » et la « proximité« . (lien)

[ (*) La première Communauté de Communes de France est créée en 1992 dans le Val d'Oust, dans le Morbihan. Michel Guéguan, premier président de cette structure, est aussi le porteur de l'intercommunalité en France et en Europe, notamment de l'est. ]

François Bayrou parcourait le Salon des Maires et des Collectivités locales, mercredi 23 novembre. Entouré de responsables du MoDem et de nouveaux soutiens, comme le député Daniel Garrigue, ex-porte-parole de Dominique de Villepin, ou Alain Lambert, président du Conseil général de l’Orne et ex-ministre du Budget de Jacques Chirac, il a déclaré : « Tout se passe aujourd’hui comme si on voulait imposer l’idée que plus c’est gros et mieux c’est, plus on rassemble et plus en fait d’économies. Moi je crois que c’est exactement le contraire. Plus on éloigne les centres de décision et plus on a besoin de fonctionnaires pour faire le relais et plus cela coûte cher. Il faut trouver un équilibre« .

Pour la réforme intercommunale, finalement l’AMF a obtenu gain de cause. Le gouvernement va porter à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale la proposition de Jacques Pélissard (député-maire UMP de Lons-le-Saunier et président de l’AMF fraîchement réélu) qui doit corriger certains défauts de la réforme et reporter la date d’adoption de la carte intercommunale.


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24 réactions à cet article    


  • iris 26 novembre 2011 09:20

    villepin= sarkosy= morin= borloo = balladur = chirac
    souvenez vous
    et pensee qu’ils nous ont ous giouverné depusi 30ans
    quel résultat
    gouverner c’est prévoir pas faire carrière


    • iris 26 novembre 2011 10:13

      villepin= sarkosy= morin= borloo = balladur = chirac = BAYROUD


    • @taverne

      dernier avertissement...agoravox n’est pas une tribune pour BAYROU...ils sont 2 ..3 elus dans son groupe..

      SI TU CONTINUES LE FRONT DE LIBERATION DU PAYS BIGOUDEN FERA SAUTER TA

      VOITURE...A KERFEUNTEUN DERRIERE LA DPAS....dépassés...comme les conseils généraux du temps du népotisme...miossec..maille.

      ES TU TOUJOURS CHAUFFEUR DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL...ON VOUDRAIT PAS TE TUER...1 ELU..OUI....si tu, préfères on taguera ta voiture mais arrete de défendre 1 absent...bayrou...le gos loup qui sort plus du bois...l ’ump l’a acheté...


    • Taverne Taverne 26 novembre 2011 10:51

      Des menaces de mort ? Ah ! Evidemment, vous êtes d’extrême-gauche, rien d’étonnant.



    • @TAVERNE

      LE ROI DU CALAMBOUR QUI CONNAIT PAS L HUMOUR....


    • Taverne Taverne 26 novembre 2011 11:29

      L’humour dites-vous ? Saviez-vous que l’endroit que vous indiquez dans votre commentaire a été le lieu de sabotages ayant failli envoyer des collègues à la mort il y a une dizaine d’années ? Voitures de services sabotées. Moi-même j’ai fait plusieurs tonneaux à 100 km / heure car une roue arrière s’est retournée subitement.Personne n’était visé en particulier ; C’étaient juste des plaisantins qui, comme vous, appréciaient l’« humour »...


    • @ TAVERNE EN PLUS DE NE PAS AVOIR D HUMOUR....VOUS ETES ASSEZ CON OU COUARD

      POUR CHIER DANS VOTRE FROC... c’esT une blague... avez vous été élevé par les jèsuites

        ???.

      LA SEULE BOMBE QUI AURAIT PU SAUTER A CET ENDROIT ce cont LES POUBELLES

      REMPLIES DE BOUTEILLES DE CHAMPAGNE VIDES DE VOS POTS PERMANENTS A LA DPAS OU UNE

       BOUTEILLE PLEINE MISE PAR MEGARDE AURAIT FAIT SAUTER SON

      BOUCHON...ARRETEZ DONC LES POTS OU DE VOIR DES ATTENTATS DES ROUGES... PARTOUT..OU DES BASQUES OU DES CORSES Ou DES BREIZH ATAO...RIDICULE  !!!

      ..


    • Michel DROUET Michel DROUET 26 novembre 2011 09:26

      Le Modem est un parti d’élus locaux (à defaut d’avoir des élus nationaux). Il est donc normal qu’il soit contre une réforme visant à en diminuer le nombre.

      C’est la même chose pour le PS et l’UMP avec mention particulière pour les élus de droite et divers droite qui ont fait basculer le Sénat à gauche sur cette crainte de disparaître en étant absorbés dans des intercommunalités plus grandes.

      Pour ma part, et en opposition avec F. Bayrou, je pense que plus cn est petit et moins on a de moyens pour développer des projets pour les citoyens. On a donc recours aux financements croisés avec subventions des différents niveaux de collectivités qui fleurent bon le clientélisme politique (je te finance ton rond point et tu me soutiens aux prochaines cantonales, par exemple).

      Dernier point de désaccord avec F. Bayrou, c’es l’émiettement territorial des structures qui est à l’origine de l’augmentation du nombre de fonctionnaires.

      Comme tous les partis, le MODEM est soucieux d’exister localement et développe des argumentaires qui ne correspondent en rien aux aspirations réelles des citoyens.


      • Taverne Taverne 26 novembre 2011 10:37

        Vous écrivez sans avoir : "Le Modem est un parti d’élus locaux (à defaut d’avoir des élus nationaux). Il est donc normal qu’il soit contre une réforme visant à en diminuer le nombre." C’est archi faux, le projet de réforme du MoDem était de réduire le nombre des élus. Montrez-nous où vous croyez avoir lu ce que vous affirmez ! Nous attendons...


      • iris 26 novembre 2011 10:40

        il faut faire table rase des élus actuels et en choisir de nouveaux qui n’ont jamais été élus


      • D ’ elus OUI MONSIEUR TAVERNE DU CONSEIL GENERAL29 et de tous sconseils generaux

        DEJA LE TELEGRAMME SUR SON SITE FAIT LA PROMO DE BEYROUT...H COMME DE....ROUTE
        COMPRENDS ENFIN DANS TA PETITE TETE...QU IL Y A10 FOIS TROP D’ ELUS EN FRANCE 1 ELU POUR 110 HABITANTS
        SANS COMPTER 36660 COMMUNES. 36600 X4 ADLOINTS APPOINTéS..UNE FORTUNE.....C EST LE MOYEN AGE SAUF QUE LES ELUS ONT REMPLACé LES NOBLES...

        JE SAIS QUE CA DONNE 100 CHAUFFEURS.ET TU VOUDRAIS ETRE LEUR CHEF...AVEC CASQUETTE PLEIN DE DORURES...EN AFRIQUE T AS UNE CHANCE...PAS EN FRANCE
        T AS PAS FAIT SCIENCES PO...,,,, ????

        HALTE AU NEPOTISME.PLUS DE CONSEILS GENERAUX..PLUS QUE 3000 COMMUNAUTES DES COMMUNES.ET 100 DEPUTES ET 100 SENATEURS...


      • Taverne Taverne 26 novembre 2011 11:13

        Une menace de mort et quelques slogans débiles, c’est ça le débat sur Agoravox. On est pas censé faire avancer la démocratie ?


        • @ taverne e.......................ET VOUS ETES LE SEUL A CROIRE QU4 ON EST ENCORE EN DEMOCRATIE... !!!

          1 elu pour 110 hb...et ils ont pris la place des .nobles.........................

          arretez de ramer...vous etes....a la falaise


        • Taverne Taverne 26 novembre 2011 11:24

          Je parle de la démocratie sur ce forum. Pensez-vous que vous en êtes un bon exemple ?


        • @samba

          arretez de defendre les partis a 2..3 adherents et 1...2...3 elus NDA....BAYROU...MODEM

          DANS UNE AUTRE RUBRIqUE ...IL Y A LES PHOTOS DES 3 ...ELUS QUI sont restéS AU MODEM

          article de taverne... a lire...a se rouler de...rire que du plaisUr comme a douarnenez......

          SINON VOUS ALLEZ NOUS GENER pour mettre  JL MELENCHON ET OU MONTEBOURG PRESIDENT ET/OU 1ER MINISTRE

          ___et « sego » au travail...santé...famille. et.et.....

          ____-EVA JOLY A LA JUSTICE.alors nous pourrons envoyé 90 %DES ELUS UMP VEREUX ET DSK COMME TRESORIER..................... AU BAGNE DE CAYENNE

          DES TETES VONT TOMBER AVEC ELLE A LA JUSTICE...ELLE A DES DOSSIERS SUT TOUS NOS ELUS CORROMPUS................DES CENTAINES


          • Taverne Taverne 26 novembre 2011 11:43

            à Michel Drouet : voici la preuve que ce que vous dites est faux. Extrait du projet humaniste, pages 40 et 41.

            Nous proposons une réorganisation territoriale autour de deux couples  : le couple communes/intercommunalités et le couple départements/régions. Au sein de chacun de ces niveaux, les élus seraient les mêmes, siégeant soit en formation municipale, soit en formation intercommunale pour le premier couple, soit en formation départementale soit en formation régionale pour le second, selon la nature des affaires traitées. Au sommet de l’édifice administratif, enfin, se situe l’Etat, ayant pour mission de corriger les disparités régionales à travers un mécanisme de péréquation financière ambitieux ou de stopper d’éventuelles dérives locales et coopérant avec les autres États européens au sein de l’Union européenne. Compte tenu de l’état des finances publiques, tant l’État que les collectivités locales doivent être soumis au principe de sobriété, de lutte contre les gaspillages et de baisse des frais généraux exposés par les élus. De même, une réflexion doit être menée pour réduire les doublons administratifs existant entre les services décentralisés et les services déconcentrés.

            J’attends donc toujours votre réponse. Les votes négatifs ne sont pas pris en compte comme une réponse valable.



            • bien énervé le petit taverne cet été

               bretelles...ne sait il pas qu’ un fonctionnaire d’état...n’a pas le droit en mettant son NOM POUR

               DEFENDRE UN PARTI SUR N IMPORTE QUEL SITE SURTOUT SUR AGOA QUI EST SITE SERIEUX

              ARTICLE 6 PAR III DU STATUT DES FONCTIONNAIRE


            • Michel DROUET Michel DROUET 26 novembre 2011 19:09

              Désolé, mais je n’ai pas lu ce projet. J’ai d’ailleurs arrêté de lire les projets depuis longtemps tellement l’écart entre les promesses et les réalisations est grand, quels que soient les partis.

              Je remarque d’ores et déjà un écart entre les notions de couples communes/ intercommunalités d’une part et Départements/Régions, idée globale à laquelle je souscris a priori, et les propos tenus par F. Bayrou ("plus on est gros...).

              Cela montre bien les décalages qui existent entre les idées et leurs réalisations et je persiste à penser que ce genre de réforme, avec la réduction des élus qui va avec, est vouée à l’échec si l’on veut suivre la voie parlementaire pour réformer.

              Je persiste à penser également que toute réforme des collectivités territoriales visant à les regrouper entre elles devrait faire l’objet d’un réferendum après avoir fait l’objet de débats et d’information citoyenne. 

              Quant à votre remarque sur les votes négatifs, je la trouve totalement déplacée. 


            • Taverne Taverne 26 novembre 2011 22:57

              Ce qui est surtout très déplacé c’est d’affirmer « Le Modem est un parti d’élus locaux (à defaut d’avoir des élus nationaux). Il est donc normal qu’il soit contre une réforme visant à en diminuer le nombre », et de reconnaître ensuite « Désolé, mais je n’ai pas lu ce projet. » Alors que ce projet vise à réduire le nombre d’élus ! C’est très déplacé d’affirmer des mensonges sans chercher à s’informer.
               


            • Didier 67 Didier 67 26 novembre 2011 23:26

              Bonjour Taverne,


              Pourriez-vous nous proposer un lien vers le vote « humaniste » du Modem concernant la Lybie, svp ?

            • Michel DROUET Michel DROUET 27 novembre 2011 09:03

              Mon cher Taverne

              Vous m’avez l’air un peu à cran en ce moment. Votre enthousiasme pour le projet de F. Bayrou vous fait perdre toute capacité d’analyse de mon propos et vous fait rebondir sur ses aspects périphériques sans répondre sur le fond (le décalage entre le projet du Modem et le discours de F. Bayrou que vous citez dans votre article).

              A mon avis, vous frisez le burn out. Un peu de repos vous ferait du bien et favoriserait le retour d’un style et d’un esprit critique que j’apprécie parfois.



            • UN BURN OUTé dans un Conseil génétal...ca on l ’a jamais vu...........énervé...dans un état

              d’excitation...après le repas...oui possible...a cran...oui mais burnouté ...jamais

              EST CE POSSIBLE ??



            • SI ON ECOUTAIT CERTAINS REDACTEURS...LA FRANCE AURA 100 PARTIS POLITIQUES

              COMME LA TUNISIE....CE QUI PERMETTRAIT AU FN...DE PASSER PLUS VITE COMME

               ENNADA UN ISLAMISTE MEME MODERE= UN FASCISTE..

              guillotinage et lapidations publiques.....plutot une bonne guerre civile....ET FRANCO NON SARKO-BONGO DEHORS........

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