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La révolte électorale contre les « banksters » et les politiciens complices commence

Jamais sujet économique et politique aussi grave n’a obtenu si peu d’attention au cours des campagnes électorales. Silence total aux municipales, aux régionales et maintenant aux présidentielles. Le dossier concerne des milliers de communes et représente un budget titanesque au point de représenter la plus grosse arnaque financière de la Veme République. Aujourd’hui 28 Février, toujours rien dans les programmes. Comme les partis semblent à nouveau décidés à pratiquer l’omerta et à empêcher les électeurs de réfléchir sur ce grave problème, il est proposé aux citoyens et aux élus des collectivités territoriales abusées par des banques sans éthique de manifester une action de révolte afin d’obtenir réparation et surtout pour que de telles arnaques aux prêts toxiques ne puissent plus se reproduire. Ce combat démarre donc avec la création d’une structure originale de lobbying dès cette élection présidentielle.

Entre des élus de collectivités territoriales victimes de prêts toxiques est formée une association pour lencadrement des taux variables, l’interdiction des contrats abusifs et pour le remboursement des trop perçus d’intérêts excessifs. Ce remboursement s’effectuerait sur la base jurisprudentielle des trois décisions de justice des 8 février 2013, 7 mars 2014 (TGI Nanterre) et du 25 Juin 2014 (TGI de Paris) avec soutien du Conseil Constitutionnel (29 décembre 2013) et action en cours auprès des instances judiciaires européennes.

Afin d’accélérer le processus de remboursement, les élus concernés agiront politiquement afin d’obtenir une solution « gagnant-gagnant », notamment pour que les banques acceptant conditionnellement de rembourser les intérêts excessifs sur une base volontaire et amiable, puissent bénéficier d’un crédit spécial Banque Centrale sur 20 ans. Ces banques ont accès de droit au Conseil National de l’association, avec statut d’invité intervenant sans droit de vote.

Les banques préférant attendre une nouvelle décision de justice avant tout remboursement, arguant de la loi rétroactive votée par l’Assemblée Nationale le 24 juillet 2014, ne bénéficieront pas du crédit spécial en cas de rétablissement de la loi sur le TEG par la nouvelle Assemblée Nationale, indispensable base des futures et inévitables condamnations.

Les montants non réclamés aux banques par des collectivités territoriales victimes seront, sans exception, versés dans un Fonds National de Développement pour la formation, la recherche et l’emploi industriel. Ce fonds sera réparti entre l’ensemble des banques participant à l’accord de remboursement amiable (et qui en assureront la gestion). Ce fonds aidera les projets de développement des collectivités territoriales, y compris celles n’ayant pas participé à l’action politique de recouvrement.

Les élus participant à l’action politique de recouvrement font connaître publiquement leur engagement. S’ils en ont la possibilité, ils envoient un parrainage en faveur d’un candidat à la présidentielle s’engageant à faire rétablir la loi sur le TEG et à accélérer le processus de remboursement.

Ils peuvent aussi présenter un voire plusieurs candidats symboliques à la présidentielle (ne parlant que de ce thème et ne faisant aucun appel), afin de bien mobiliser les médias et l’opinion publique. Que des centaines de maires envoient en vrac des centaines de parrainages individuels pour eux-mêmes représenterait aussi une façon originale de faire grève contre cette scandaleuse censure. Une action sans doute plus pertinente que de simplement déchirer le formulaire devant des médias en exprimant sa rage qu’aucun candidat grand ou petit n’incorpore cette revendication dans sa profession de foi officielle.

 

S’ils le désirent, tous les électeurs de droite et de gauche favorables à ce processus d’accord amiable « gagnant-gagnant » deviennent membre de l’association au sein d’un collège spécifique. L’organisation de ces sympathisants de base se structure dans les régions, départements et communes, en liaison avec les élus de l’association. Ce collège d’électeurs contient de facto le collège des banquiers et le collège des élus de l’association et à comme fonction spécifique d’émettre un avis sur les futurs projets soutenus par le Fonds National de Développement.

.

Nota Bene :

a) Le danger des futures prêts arnaque au dépens des collectivités (donc au dépens des contribuables) n’est toujours pas écartés, au contraire : L'ACPR (« Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution ») avait annoncé le 2 janvier 2015 (Gazette des Communes) la possibilité de « proposer des produits financiers mixtes » à partir de 2016. Des crédits « revolving », mêlant taux fixes et taux variables. Le double culot de mélanger ouvertement des prêts toxiques à l’intérieur de contrats normaux (pour bien embrouiller les emprunteurs), puis de les rendre « revolving », renouvelable automatiquement ! Vicieux…

.

b) Seule une nouvelle majorité Parlementaire pourrait modifier la loi rétroactive du 29 juillet 2014. D’où l’importance de cette campagne électorale 2017 et la nécessité d’en parler.

.

c) Les parrainages signés doivent être envoyés par les élus eux-mêmes au Conseil constitutionnel rue de Montpensier avant le 17 mars 18h. 50 parrainages maximum par département. Les conseillers régionaux et départementaux ainsi que les conseillers de Paris peuvent eux aussi envoyer une signature.

.

d) Le montant de la première vague de remboursements déjà décidée par la justice pour 250 communes est d’environ 18 milliards d’Euros. Le montant global découlant de la jurisprudence peut dépasser les… 300 milliards. A titre comparatif, l’ambitieux projet de relance économique d’Emmanuel Macron est de 60 milliards sur 5 ans (12 milliards par an).

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16 réactions à cet article    


  • Jeussey de Sourcesûre Jeussey de Sourcesûre 28 février 08:55

    Les banquiers ayant fait les poches des débiteurs solvables, ils ont étendu leur prédation aux personnes et organismes aux comptes débiteurs en se payant sur la bête : hypothèques pour les uns et impôts pour les autres. L’état ne sert plus que d’intermédiaire et responsable de la « paix sociale ». 

    La clef de ce système repose sur le fait que tout le monde est endetté à part les SDF et les sans-papiers, et vit dans l’angoisse de se voir confisquer le bien pour lequel ils continueront à se saigner à blanc pendant quelques années avant de contracter un autre prêt à un taux prohibitif ou un crédit revolving.

    Comme dit Fillon ; « ce n’est pas illégal ».

    La solution n’est pas dans les urnes ni dans l’aménagement d’une architecture dont les fondations sont rongées.

    Seuls les Islandais ont eu le courage de prendre une des medurs nécessaire (mais pas suffisante) :
    laisser les banques faire faillite et mettre les banquiers en prison..


    • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 28 février 10:11

      @Jeussey de Sourcesûre
      Bonjour, les Islandais vivent dans un pays souverain, ils disposent de toutes les armes juridiques pour gérer une crise d’endettement, bien plus grave chez eux qu’en Grèce...


      Tout ce qu’ils ont fait est strictement interdit aux pays européens par les Traités.
      - Laisser les banques faire faillite : c’est interdit.

      - Dévaluer la couronne islandaise : c’est interdit dans la zone euro.

      - Protéger les comptes bancaires des Islandais. Non seulement c’est interdit, mais l’UE autorise les banques en faillite à siphonner les comptes des clients ! La ponction des comptes bancaires est désormais légale en France, merci Hollande qui a signé une ordonnance en plein mois d’Août !

      - Remettre en place le contrôle des mouvements de capitaux pour protéger leurs entreprises : c’est interdit aussi, article 63, les capitaux doivent circuler librement dans l’ UE & hors de l’ UE.


      Interdit aussi d’emprunter à sa Banque centrale à taux 0%, article 123 du TFUE, les Etats et les Collectivités locales doivent emprunter au marché avec intérêts.

      Conclusion : Nous ne pourrons résoudre le problème de la dette qu’en sortant d’abord de l’ UE, et définitivement, par l’article 50.


    • dobertou 28 février 13:20

      @Jeussey de Sourcesûre
      L’Europe c’est une dictature au service des banques et des multintionales.
      Depuis l’europe, on vit moins bien en France, on est surtaxé,
      et le comble, c’est que notre économie recule, et tous ces politiques veulent que nous restions dedans. C’est vrai que pour faire transiter leur mallettes de pognon, y a pu de frontière.


    • manu manu 28 février 18:29

      @Fifi Brind_acier

      Sortir de l’UE et laissé les ultra riches Allemand, Américains , Anglais et Français se gaver sur le dos des gens de tous ces pays Européens qui eux s’en sortiraient encore moins bien que la France si ils sortaient de l’UE, alors que justement la France à les moyens de s’opposer à la dictature de l’UE qui n’est plus soutenu par le président US, c’est pas être égoïste ? en plus d’être naïf.

      En plus la France seule face aux USA, aux BRICS et à l’UE qu’elle viendra de quitter va se faire bouffer économiquement. L’Angleterre est très lié aux USA et la bourse de Londres est bien plus importante que celle de Paris, donc on s’en sortira certainement pas aussi bien que les Anglais.

      Et sortir de l’UE si c’est pour se retrouver avec un gouvernement corrompu, vendu aux pays et multinationales les plus offrants comme c’est de plus plus le cas, risque de nous couter cher il faut changer cette république que tous les profiteurs (PS, UMP, FN, Ultra riches et néo-cons) veulent à tous pris conserver car ils se gavent, et l’UMPR de Fifi est surement là pour prendre des voix au seul candidat qui leur fait peur.


    • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 28 février 21:46

      @manu
      Et de quoi vous mêlez- vous ?
      Quel pays européen à demandé à Mélenchon de se mêler de ses affaires ? Aucun.
      La liberté des peuples à décider de leur avenir, vous connaissez ?

      Mélenchon veut sauver l’ Europe avec son plan A, B, C et Z... Il paraît que la France est assez puissante pour imposer l’Europe sociale de Mélenchon à 26 pays qui ne demandent rien.
      Mais si petite et si fragile qu’elle ne survivrait pas en dehors de votre chère UE ?


      Si la 5e ou 6 e puissance économique du monde ne peut pas survivre, alors, les 180 pays souverains du monde n’ont plus qu’à se suicider.... Vous savez ce qu’ils font ? Ils signent des accords de coopération entre eux. C’est bien plus efficace que tous les Traités européens !

      Voici les déclarations de Mélenchon du 23 février, expliquez nous quand et comment il compte sortir de l’ UE, vu que personne n’y comprend rien ?
      Merci d’avance


    • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 28 février 21:52

      @manu
      Commencez par lire le programme de l’ UPR, en particulier les réformes constitutionnelles contre la corruption...


      L’UPR a peur de Mélenchon ? Vous rêvez ?
      Mélenchon est un enfumeur de première et un européiste forcené, qui s’est débrouillé avec son programme usine à gaz, pour ne pas poser la question du Frexit ! L’UPR n’a pas le même électorat que Mélenchon, elle s’intéresse aux abstentionnistes, pas aux euro-atlantistes !

    • REMY Ronald REMY Ronald 28 février 10:29

      Bonjour.
      Je comprends votre point de vue. Quoiqu’un peu nihiliste, la tentation de les laisser faire faillite la prochaine fois démange beaucoup d’entre nous. Cependant, s’il est possible de récupérer quelques dizaines de milliards (voire plus), pourquoi pas ? Pourquoi renoncer aux bénéfices de trois décisions de justice ? Pourquoi leur faire cadeau de la condamnation à payer 18 milliards ? Pourquoi leur faire cadeau de tout ce qui découlera de cette triple jurisprudence confirmée par le Conseil Constitutionnel et qui le sera bientôt par la cour de justice européenne ?
      .
      Certes, les banques ont pris l’habitude de se comporter comme des voyous en col blanc et de simplement attendre quelques années de super-bénéfices pour éventuellement payer une amende (ou un remboursement partiel des plaignants). Et si les dirigeants prouvent aux actionnaires que le solde financier de leur délinquance est bénéficiaire, ils touchent des colossales primes. Et si une faillite bancaire menace, ils savent que les politiciens aux ordres viendront les sauver, avec ou sans nationalisation temporaire, mais toujours avec l’argent des contribuables.
      .
      Je vous propose une mobilisation citoyenne de bon sens : Que la prison systématique sans confort soit instaurée pour les banquiers responsables en cas de condamnation pour fraude ou escroquerie. Ne serait-ce qu’un seul trimestre de méditation en QHS les ferait un peu plus réfléchir avant d’arnaquer des millions de gens avec la complicité passive(*) de la caste politique.
      .
      (*) Voire complicité active, comme cet incroyable vote d’une loi scélérate et rétroactive le 29 juillet 2014 qui a annulé les décisions de justice ayant condamné 3 fois les banques arnaqueuses !!! Ou encore dernièrement ce vote scandaleux de type Crecque ou Chypriote limitant le remboursement des dépôts volatilisés en cas de faillite bancaire à... 10.000 € (sans réaction des partis d’opposition, de Fillon and co, encore une fois, bien entendu). Avec une telle classe politique, comment voulez-vous donner confiance aux investisseurs pour créer des emplois en France ?
      .

      Plutôt que de caillasser les boutiques, les bus ou les policiers, les citoyens devrait plutôt se concentrer sur les banques et voter pour instaurer la prison ferme, sans confort et systématiquement pour tous ces prédateurs qui gouvernent maintenant le monde, qu’en pensez-vous ?
      A+ Cordialement.
      .


      • vesjem vesjem 28 février 10:35

        @REMY Ronald

        "Que la prison systématique sans confort soit instaurée pour les banquiers responsables en cas de condamnation pour fraude ou escroquerie« 

        je crois que tu te trompes de cible,remy ; les responsables »visibles" ne sont que les délégués d’une oligarchie financière invisible


      • Alren Alren 28 février 18:38

        @REMY Ronald

        À ce que j’ai compris, peut-être une peu superficiellement, des collectivités locales, essentiellement des communes, par le biais de leurs élus pas toujours forcément au fait des mécanismes bancaires, se sont adressées à des banques qui leur ont proposé des prêts à taux variable.

        Ce taux était lié à la valeur du franc suisse relativement à celle de l’euro.

        Corrigez-moi si je me trompe.

        Les taux d’intérêt étaient ainsi très attrayants et croyant faire une bonne affaire, les élus ont souscrits des emprunts de ce type.

        Le franc suisse ayant beaucoup monté par rapport à l’euro, les taux d’intérêts ont atteint un niveau insupportable apparemment imposant un remboursement supérieur à deux fois le capital prêté.

        En droit un contrat doit être respecté sauf si l’une des parties a manifestement abusé de l’autre, de sa faiblesse, de son incompétence. On peut alors parler d’escroquerie et en effet une sanction pénale est prévue pour les escrocs pouvant aller jusqu’à l’emprisonnement.

        Y a-t-il pour l’heure une escroquerie manifeste ? Telle est la question.

        On pourrait l’invoquer si les banquiers savaient à coup sûr que le franc suisse allait monter.

        Mais en matière de finance, rien n’est sûr surtout plusieurs années à l’avance.

        Bien sûr, cette proposition de prêt à taux variable s’apparente à cette "économie casino" toute de spéculation dans l’espoir de gains mirifiques que pratiquent les banques dans la bulle financière.

        Mais elle a séduit des élus à qui le jeu paraissait prometteur sans consulter d’experts financiers préalablement. Ils ont été imprudents. Beaucoup d’autres élus ont refusé ce type de prêt.

        Hors l’escroquerie manifeste, il est interdit que les prêts se fassent à des taux usuraires. Si c’est le cas, la justice peut les réduire au maximum légal mais du fait qu’ils n’étaient pas excessifs, au contraire, lors de la signature des contrats, cela n’est pas un délit.

        Rien de cela n’aurait eu lieu si les collectivités locales avaient une dotation suffisante pour se gérer et investir. C’est l’État qui rogne année après année cette dotation qui est le responsable de cette crise.

        Les gouvernements de droite, tout à leur démagogie de diminuer l’impôt direct (mais pas l’indirect) impôt que paie quand même, malgré le vol fiscal, les plus riches, ont d’autant plus réduit cette dotation que les communes de gauche ont été obligées, malgré elles de répercuter cet appauvrissement artificiel et que les électeurs peu informés les en ont rendues responsables.

        Que Macron veuille supprimer la taxe d’habitation va dans ce sens.


      • REMY Ronald REMY Ronald 28 février 19:47

        @Alren
        Bonjour.
        Comme vous le dites, effectivement, beaucoup de prêts à taux variable toxique était basés effectivement sur le Franc Suisse. L’arrière pensée de futurs profits était évidente. Pas pour les emprunteurs, hélas pour les contribuables que nous sommes.
        .
        Mais il n’y a pas eu que les « contrats suisses ».
        Et l’imagination des banquiers a été parfois remarquables.
        Un internautes m’a même décrit un mécanisme incroyable de perversion camouflée derrière une façade de contrat sécuritaire absolu. Comme ce n’est pas la première fois que j’en entends parler, je préfère le citer :
        .
        @Sharpshooter - Snoopy86
        "...un prêt de 15 millions souscrit en 2007 auprès de la Deutsche Bank, présenté comme étant à taux fixe et classé A1 dans la charte Gissler. Sauf qu’après effet de l’instrument de couverture, il devient... F6 ! En 2012, son taux a atteint 18,64%".
        .
        En conclusion, il faut être masochiste (ou politiquement bien tordu ou corrompu) pour aller contre les trois décisions des tribunaux donnant raisons aux victimes, ordonnant le remboursement de l’excédent et imposant à l’avenir l’application claire du fameux TEG légal(*)
        .
        La solution : 
        Virer électoralement les députés ayant interféré dans cette décision de justice, ayant voté cette loi rétroactive bananière cassant la chose jugée, donnant raison aux arnaqueurs et obligeant les communes victimes à payer 300 milliards d’intérêts abusifs.
        .
        Nous avons besoin d’une nouvelle majorité pour restaurer la clarté contractuelle bancaire et pour récupérer cet argent qui manque dans nos collectivités territoriales. Nos enfants, nos entreprises, nos malades et nos retraités ont besoin de cet argent.
        A+
        Cordialement.


      • REMY Ronald REMY Ronald 1er mars 09:25

        @vesjem
        Bonjour.
        Il y a une part de vrai concernant la « hiérarchie supérieure » au niveau des « prédateurs en col blanc ».
        .
        Cependant, elle n’est pas aussi cachée que cela.
        .
        On est tenté de dire que les grandes lignes du mode d’emploi de la délinquance financière se préparent à NewYork. Ensuite, cette réglementation bancaire dictée par de véritable voyous de la spéculation, se décline en Europe et dans le reste du Monde.
        .
        Pas d’histoire éculée et dépassée des soit-disant « 100 familles » du temps des forges de Zola.
        .
        Ces voyoucrates ont des visages médiatisés, des noms bien connus, d’énormes comptes en banque et des titres important.
        Des titres prestigieux et éminemment stratégiques, car ils ont été bombardés à la tête du système financier après...
        ... l’avoir consciencieusement détruit ---s’empiffrant--- lors de la fameuse crise des « subprimes ».
        Les équipes Clinton et Obama ont, à l’époque, clairement donné les clés de la maison USA à des arnaqueurs de la pire espèce (des titanesques voleurs, pour appeler un chat un chat) .
        .
        Dommage que ce que je vous raconte ici et que je n’invente pas, ne soit pas relayés officiellement par les médias français et les universités françaises. Il y aurait moins d’excellent mathématiciens français pour rejoindre les entrailles de la spéculation à Wallstreet ou à Londres.
        .
        Heureusement, il y a ce splendide film documentaire que je vous conseille, avec plein de précieuses interviews :« INSIDE JOB ».
        Les personnalités ayant refusé l’interview seeront, je l’espère, forcés par un nouveau pouvoir (dans quatre ans ?), de répondre de leurs incroyables actes de prédation financière.
        .
        La haute délinquance financière internationale est très intelligente et très unie. Elle souhaite que l’Europe soit la plus désunie, la plus éclatée possible. Diviser encore plus pour régner encore plus et piller encore plus chacun des pays isolé.
        .
        Tant que l’on n’aura pas le courage de changer radicalement les hommes et les lois, le bordel continuera. Les voleurs continueront à écrire les lois scélarates aux USA, en Europe et en France.
        .
        Il faut changer les lois en France ET en Europe.
        Je dis bien Et AUSSI en Europe.
        En prononçant cette phrase « européïste », je suis censé perdre mathématiquement la sympathie de 60% des électeurs et donc perdre l’attention de 70% des internautes de ce site. Car la mode politique, la tendance électorale est au « Frexit ». Au frileux « sauve qui peut,chacun pour soi », face aux hordes barbares pillant et ruinant les comptes de nos familles abandonnées (7 millions de familles américaines ont été jetées à la rue par les escrocs en col blanc sous l’équipe Clinton-Obama, dont l’incompétence crasse et la lâcheté sidérante a nui à toute l’Europe et au Monde entier) ;
        .
        Je maintiens qu’il faut délaisser la facilité décadente pour bâtir avec ténacité, patience et courage une Europe des Nations capable de protéger les plus faibles. Une Europe éclairée et forte ayant sélectionné électoralement des personnes bien « gaulienne » à sa tête. Une Europe de Gibraltar à l’Oural comme disait le général de Gaulle (notre humble groupuscule d’idéalistes préfère dire « jusqu’à Vladivostok »).
        .
        Il ne faut pas fuir les institutions. Au contraire les occuper, y compris parfois avec tintamarre provocateur, les envahir de nos idées et propositions concrètes, les interpeller publiquement devant les citoyens, les réformer contre la volonté de certains politiciens corrompus, et parfois les... éduquer au langage de vérité, au courage, à la révolte et à la guérilla ordonnée, constante et à terme efficace. La France est capable de montrer l’exemple et de faire se dupliquer une telle rage dans chacun des autres pays. L’Europe des Nations, l’Europe des peuples finira par vaincre la délinquance internationale et leurs si nombreux affidés noyautant les institutions.
        .
        Avec mes excuses d’avoir été encore une fois un peu long.
        Je bouillonne trop d’impatience, car l’action politique concrète me manque !
        A+
        Cordialement.


      • vesjem vesjem 28 février 10:30

        Notre petit soldat macaron va se charger de « neutraliser » ce processus de remboursement ;
        Les banques et leurs leviers médias sont à l’oeuvre ;
        (nos)300 milliards, c’est pas rien !


        • dobertou 28 février 13:24

          @vesjem
          C’est pas celui qui est à la solde de Rotchild ?


        • zygzornifle zygzornifle 28 février 16:28

          il y a du boulot car il faut aussi se débarrasser des politiques complices .....


          • REMY Ronald REMY Ronald 28 février 17:16

            @zygzornifle
            Bonjour.
            Leur sentiment d’impunité est renforcé par le changement de la loi quand cela les arrange avec effet rétroactif (bonjour la Ripouxblique bananière) ainsi que le vote discret de... loi d’amnistie. La légalité à géométrie variable en fonction de leurs intérêts bien compris...
            Comme ce mois-ci pour les abus de biens sociaux et les emplois fictifs type Pénélope Fillon interdisant de trop remonter dans le temps. Des lois d’amnistie proposées par la gauche et votées en symbiose par la gauche et la droite, en parfaite complicité.
            Ces députés français et européens nous coûte décidément bien cher comparé au rendement d’efficacité, d’éthique et de justice que l’on a pu constaté...


          • Montagnais Montagnais 28 février 22:05

            Comme Vesjem ..


            Faut pas être naïf

            Par ailleurs, vous écrivez : «  Ces députés français et européens »

            .. Français ? .. Européens ? ..

            ça serait une bonne idée ! 

            NB : l’homme libre à rien à voir avec toutes ces salades, et, à la rigueur, faudrait pas se contenter de « révolte électorale ».. plutôt s’inspirer, au niveau de l’Europe, la vraie, des « state deniers » en Autriche .. faut se cabrer, renâcler, renauder, à tout bout de champs, en toutes occasions, désertion 

            Les state deniers .. pas con .. facile, la meilleure attaque, c’est la défense

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