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Accueil du site > Actualités > Politique > Le RSA, un compromis pour une évolution

Le RSA, un compromis pour une évolution

Le RSA a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le mercredi 8 octobre. Il s’agit d’une réforme de compromis, mais l’Opposition - la gauche comme le MoDem - n’a fait aucun compromis sur le financement injuste du dispositif. Le RSA ne sera pas la révolution annoncée par Martin Hirsh, les moyens votés n’étant pas à la hauteur de l’enjeu et le débat de fond n’ayant pas eu lieu à cause d’une lutte de principe sur la question du bouclier fiscal. Le RSA sera juste une évolution.

Comme l’a dit Pierre Cardo la semaine dernière lors des premiers débats, le RSA est une évolution qui fera passer à une autre ère des politiques d’insertion. Il ne supprimera pas les avancées et les moyens mis en œuvre, notamment en matière d’accompagnement social. Mais on est loin aussi de la révolution annoncée par Martin Hirsch.

Le nerf de la guerre a saboté le débat ! C’est sur le financement que les crispations et les échanges de coups se sont portés. Une atmosphère de dialogue de sourds a régné dans l’hémicycle avec son lot d’exclamations et de recours à des images caricaturales. La gauche avec son cortège d’images à la Zola, la droite le couteau entre les dents défendant le capital. En fait, le clivage droite-gauche s’est cristallisé autour de ce sujet et, comme à chaque fois que la bipolarisation se crispe, il y a eu extinction du débat. Les députés n’ont pas servi à grand-chose. Peu présents lors des débats (pas plus d’une une trentaine, sauf au moment du vote final), ils ont à peine effleuré le fond, ce qui est inadmissible quand on sait les millions de personnes qui sont concernées par le RSA. C’est une absence de respect manifeste envers ces gens et les électeurs. Une déception aussi sur les attentes de discussions utiles.

Zéro pointé pour la démocratie représentative ! Une assemblée de citoyens aurait fait nettement mieux !

C’est le Nouveau Centre qui parle de la manière la moins polémique du sujet financier, par la voix de Colette le Moal : "Le groupe Nouveau Centre regrette que le débat essentiel – comment améliorer le quotidien de plusieurs millions de personnes en les sortant de la pauvreté – ait été détourné au profit d’un débat essentiellement fiscal." Il est vrai que cette obsession a étouffé tout débat de fond et même provoqué la levée de séance du 6 octobre suite à une passe d’arme très virulente entre Copé (UMP) et Ayrault (PS).

Si le Nouveau Centre déplore, à juste titre, cette ambiance populiste et stérile, il réitère ses critiques contre l’intégration de la taxe d’1,1 % dans le bouclier fiscal. L’effort (de solidarité) demandé était minime, mais le symbole est grand. Cet effort de la part des riches n’a pas été exigé et cela nous prive peut-être d’un vote unanime de cette assemblée, dit la députée Colette le Moal qui se félicite cependant de l’adoption des propositions de son parti visant à plafonner les niches fiscales et en appelle à aller plus loin dans ce sens.

Néanmoins, le Nouveau Centre a voté pour la réforme, ce qui n’est pas le cas des députés du MoDem qui se sont abstenus pour les mêmes raisons que les députés PS se sont abstenus, à savoir le refus du gouvernement de toucher au bouclier fiscal. L’autre raison, pour Roland Muzeau, c’est le refus des propositions de financement du RSA par la taxation des stock-options.

Enfin les communistes ont voté contre le projet et pas uniquement à cause du financement, par désaccord sur l’esprit de la réforme qui aboutit selon lui à "travailler peu pour gagner peu".

Alors évolution certes, mais évolution qui aurait mérité des débats plus dignes. Un compromis enfin puisque, comme l’a rappelé Martin Hirsh, le Haut commissaire aux solidarités actives, le RSA est le résultat d’une "compromis entre les employeurs et les syndicats, entre des associations qui ont des approches différentes, entre l’État et les conseils généraux." Le RSA est le fruit du Grenelle de l’insertion, même s’il a subi quelques mutations sous l’effet de la politique très droitière du gouvernement.

La balle est désormais dans le camp du Sénat qui doit examiner ce projet de loi à partir du 20 octobre et qui, espérons-le, saura montrer, sous la nouvelle présidence de Gérard Larcher, un visage plus démocratique (et plus juste aussi...) de notre pays sur cet enjeu important de la solidarité nationale.

 


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41 réactions à cet article    


  • Walter SALENS Walter SALENS 9 octobre 2008 10:48

    D’accord que le bouclier fiscal n’est pas admissible pour exclure les riches de cette petite ponction. Espérons que le Sénat..... ??????


    • foufouille foufouille 9 octobre 2008 10:56

      les niches fiscales sont le probleme. les plus riches paient 24% d’impot, ils paieront cette nouvelle taxe qui sert aux ploutocrates a se gargargariser
      une miette pour le peuple, le caviar pour la france d’enhaut


    • foufouille foufouille 9 octobre 2008 10:52

      le ps est donc totalement pourri. et le modem aussi
      s’abstenir = voter blanc
      en cas de manifestation, ils pourront dire qu’ils pas voter pour
      encas de reussite (impossible), ils diront on a pas voter contre
      la gauche et le centre ont donc rien a cirer du peuple


      • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 11:08

        Le MoDem a très peu de députés et le PS est partagé puisque le RSA figurait dans son programme présidentiel.


      • foufouille foufouille 9 octobre 2008 11:46

        tu crois qu’ils sont nombreux au PC ?


      • Romain Desbois 10 octobre 2008 17:57

        je n’ai jamais compris que l’abstention soit possible de la part d’élus. Quelque soit les raisons, l’on est pour ou contre. S’abstenir ça veut dire , je ne sais pas, je m’en fous ou je suis incompétent.
        On élit des gens pour qu’ils décident pas qu’ils s’abstiennent ou votent blanc.


      • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 11:20

        L’UMP a été mis au pas une fois de plus. Les députésdu parti du président ont été sommés de retirer leurs amendements qui visaient à égratigner l’Intouchable Bouclier fiscal des riches ou qui proposaient simplement des mesures constructives recherchant d’autres modes de financement (stock options, etc).

        Médaille du courage nénmoins pour Daniel Garrigue (UMP, Dordogne) qui s’est refusé de retirer le sien, proposant d’exclure la taxe RSA du bouclier. "Opposer le principe du bouclier fiscal au principe de solidarité n’est pas acceptable", a-t-il décalré. Bravo !


        • foufouille foufouille 9 octobre 2008 11:49

          les boulots du gars bien (benevole bien sur)

          Mandat : Réélu le 16/06/2002 (Date de début de mandat : 19/06/2002 (élections générales))

          • Commission :
            • Membre de la commission des finances
            • Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Engagements financiers de l’État ; Provisions
          • Délégation et Office :
            • Membre de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne
          • Groupe d’études :
            • Président : - Seveso
            • Secrétaire : - Chasse - Tauromachie
            • Membre : - Appellations d’origine - Élevage bovin - Forêt, bois, meuble et ameublement - Fruits et légumes - Gens du voyage - Viticulture
          • Groupe d’amitié :
            • Vice-Président : - Espagne - Syrie
            • Secrétaire : - Liban
            • Membre : - Allemagne - Cambodge - Égypte - Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord - Jordanie
          • Groupe d’études à vocation internationale :
            • Président : - Irak
            • Vice-Président : - Palestine


        • Pierre JC Allard Pierre JC Allard 10 octobre 2008 07:20

          A Taverne du poete : J’ai pensé vous prevenir de la publication sur Centpapiers de mon article concernant Demian West que vous avez vu ici en modération. Mon inconscient et moi ne sommes pas toujours d’accord...

          http://les7duquebec.wordpress.com/2008/09/22/une-crise-de-confiance/

           Pierre JC Allard


        • foufouille foufouille 9 octobre 2008 11:58

          @taverne
          tu dois poster a ton boulot
          ou alors bientot RSAiste
          ou encore, le plus probable rentier


          • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 11:59

            Pourquoi il est plus facile de financer Dexia que le RSA ? La question a été posée par Rue89 aux députés. Des députés divisés sur la réponse à apporter. (Voir l’article et la vidéo)

            Quant au courageux député UMP Daniel Garrigue qui a été le seul de son camp à maintenir son amendement malgré la pression de Sarko & Co, il annonçait déjà la couleur lors des débats du 25 septembre :

            "Je comprends bien qu’on ait voulu faire du bouclier fiscal un principe, mais je rappelle qu’à l’origine, il ne s’appliquait qu’à la fiscalité au sens strict et non pas aux contributions de solidarité sociale. Il me semble de surcroît que, face à ce principe, il y en a un autre, beaucoup plus fondamental, qui est le principe de solidarité. Il est inscrit dans notre Constitution et a été appliqué par toutes les majorités de la Ve République. Pourquoi d’ailleurs parler de solidarité active ? La solidarité est une, elle ne se divise pas."

             


            • foufouille foufouille 9 octobre 2008 12:22

              dans la constitution, des tas de choses sont ecrites
              logement, travail DECENT et librement accepte, acces a la culture
              j’ai pas vu le chapitre pauvrete a vie


            • Gabriel Gabriel 9 octobre 2008 12:03
              Bonjour,

              Il est difficile de trouver de l’argent pour le RSA mais pas pour payer les conneries des banques ! Etonnant non !!! Quant au bouclier fiscal pas touche ! Ces pauvres riches ont assez de souci avec leurs placements 
              boursiers. Politiciens véreux qui n’assistent même pas aux débats, cela prouve le peu d’intérêt qu’ils portent au sujet. Par contre voter pour l’augmentation de leurs émoluments ou de l’amnistie générale quand ils ont tapé dans la caisse, la, ils sont beaucoup plus pugnaces. L’assemblé comme le sénat sont devenus une parodie de démocratie bananière.

              • toubakouta 9 octobre 2008 13:06

                Une devinette :
                 
                Qui a dit : " Noel approche, comment allons-nous faire pour acheter des cadeaux à nos enfants, comment remplir ses cuves de fioul ?"

                Indices : C’est pas Coluche, ni Bedos, ni les Frères Jacques, ni Audiard...


                • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 14:37

                  Damien Meslot, député UMP de Belfort, proposait de taxer les stocks options (débats du 27 septembre) avant que les patrons de l’UMP lui donnent l’ordre de la fermer ainsi qu’aux autres députés UMP "dissidents" :

                  Damien Meslot : "Je propose au contraire de taxer les plus-values d’acquisition des stock-options.
                  Je tiens à préciser que cette taxation des stock-options ne créerait pas un appel d’air susceptible de faire fuir les investisseurs. J’observe que l’Allemagne a taxé les plus-values des stock-options, et que les entrepreneurs n’ont pas pour autant déserté en masse leur pays. Enfin, je rappelle qu’en octobre 2007, le Président Nicolas Sarkozy s’était déclaré favorable à ce que la taxation des stock-options serve à financer la protection sociale
                  ."


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 14:41
                    Suite : "En septembre 2007, le Premier ministre, François Fillon, et le ministre du budget, Éric Woerth, se disaient eux aussi très favorables à la préconisation de la Cour des comptes de taxer les stock-options pour trouver de nouvelles recettes au budget de l’État. L’occasion nous en est donnée aujourd’hui."

                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 16:00

                    En résumé, Meslot dans la Garrigue, et cela fera pousser la liberté d’expression à l’UMP.


                  • Jean-paul 9 octobre 2008 16:22

                    J’y crois pas !!!
                    Le couple la taverne des poetes et foufouille dans une enieme version du RSA .
                    Les 2 ne travaillent pas vu le temps qu’ils passent sur Agoravox ( c’est mieux que d’etre au bistrot et moins cher ) Je pense que la taverne des poetes ( l’homme de Bayou )touche le RMI et bientot le RSA .


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 16:38

                    C’est important de tenir les lecteurs au courant de l’évolution du projet. La prochaine date étant le début de l’examen le 20 octobre et sans doute au train tranquille du Sénat, je vais pouvoir faire une pause sur le RSA et je ferai un autre article de synthèse après cette date, que vous serez libre d’éviter !
                     


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 16:44

                    js suis a l’aah
                    par contre taverne doit etre rentier. un rmi ne permet pas publier des livres a compte d’auteur


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 16:47

                    tu parles certainement d"evolution politique avec une d’en haut............


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 16:48

                    à Jean-Paul : sinon, j’avais l’alternative de former un duo comique avec Foufouille. Mais Foufouille n’est pas assez drôle...


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 16:52

                    Sinon, vous avez tout faux : je travaille sur le RSA (pas seulement...) et je dois lire documents et débats dans le cadre de l’alerte juridique et pour synthétiser par thèmes. Je collecte et j’en fais profiter accessoirement Agoravox. Publier sur Avox impulse mon travail raccourcisement des délais pour rester dans l’actu). C’est aussi pour cela que mes posts sont courts (sauf plages creuses) : pas le temps de faire long sauf si je rédige pour le travail.


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 16:57

                    ni de vivre hors du hlm, sauf ds un taudis, bien sur


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 16:59

                    je savais bien que tu faisais parti de la france d’en haut
                    en plus avec un boulot de pistonne csp+++++++


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:00

                    à Foufouille : c’est votre AAH que vous appellez une rente ? (pas sympas pour les autres handicapés) Le salaire n’est pas une rente puisqu’il impose une contrepartie. Si on traîne dans son boulot, on est obligé de rattraper après mais on le fait quand même ! donc ce n’est pas une rente, on n’y échappe pas. Coyez-moi que je préférerais jouer de la guitare ou lire autre chose que des trucs techniques et juridiques.

                    Ah ! et pour ma poésie, j’ai quand même un recueil publié par un éditeur : le premier "La Passagère des sables" ! qui a gangé deux concours nationaux (extraits sur mon site) et qq poèmes publiés gratos dans des recueils collectifs à l’occasion de concours. Un recueil à peu près amorti pour avoir marché "Drôles d’Ani-Mots" (poèmes humoristiques illustrés pour petits et grands : publiés gratuitement sur mon site. Ces textes ont été étudiés dans quelques écoles primaires de France.


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 17:02

                    au lieu de lire des rapports de bureaucrate qui se sentent proche du peuple en depensant 400€ au restaurant comme hirsch, tu ferais mieux de surfer sur les sites de chomeurs. tu y verrais le revers de la medaille


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:03

                    "boulot de piston ?" Tu sais pas de quoi tu parles. J’ai fait les études et passé le concours et l’examen d’avancement, acquis toutes les expériences. Aucune piston. J’ai d’ailleurs le piston en horreur.


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:05

                    400 euros dans un euro ? ça va pas la tête : la cantoche de l’entreprise, c’est à peu près 5 euros...Et je paie tous mes cafés pour tenir devant les pensums de nos gouvernants et bureaucrates ! Je ne suis pas ministre, moi.


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:05

                    400 euros dans un resto  ? ça va pas la tête : la cantoche de l’entreprise, c’est à peu près 5 euros...Et je paie tous mes cafés pour tenir devant les pensums de nos gouvernants et bureaucrates ! Je ne suis pas ministre, moi.


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 17:06

                    je supposais que tu etait rentier........

                    pour tes livres, je ne suis pas amateur de poesie, je peut donc pas juger.
                    par contre l’edition a compte d’auteur coute tres cher.......


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:08

                    Encore un préjugé que tu peux peux rayer de ta lsite : je suis payer aussi pour surfer et je lis les commentaires des associations de chômeurs (COORACE par exemple pour le RSA) ou autres (UNIOPSS...)


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:08

                    s’cusez pour les fautes !


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 17:10

                    relis je parle de hirsch pour les 400 euro
                    il a dit ca dans son livre sur la chomarde
                    une cantine a 5€ est soit infect, soit subventionne
                    un boulot qui consiste a analyser les conneries du gouvernement est soit pistonne soit herite
                    bien sur tu peut faire parti des 5% de sang neuf de la france d’en bas


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:10

                    "l’edition a compte d’auteur coute tres cher" faux ! pour les derniers ouvrages publiés chez l’imprimeur-éditeur de Paris dont je ne ferai pas la pub ici. Mais les tarifs ont dû monter depuis à cause de la crise des matières premières.


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:13

                    Héritier non plus. Pas un sou. Je n’ai hérité que de la basse condition sociale de mes parents.

                    La cantoche est subentionnée mais en partie avec les économies faites sur les employés ou sur le comité d’entreprise (inexistant).


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 17:15

                    c’est combien pas cher, l’edition ?
                    si tu veut je donne des liens non gouvernementaux pour les chomeurs..........
                    ca aide de porter le nom d’une grotte ?


                  • La Taverne des Poètes 9 octobre 2008 17:21

                    Combien ? Voir les devis actualisés 2008 de l’éditeur. Ensuite, il faut amortir une partie du coût en vendant à un cercle de relations. Mais on est perdant au sens financier du terme. C’est ça la poésie.


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 17:22

                    COORACE est une entre prise d’insertion il vont cracher pas sur le beefteck

                    leur site sent la novlangue a plein nez


                  • foufouille foufouille 9 octobre 2008 17:28

                    UNIOPSS ca sent pareil
                    le monde est beau et magique
                    tout les pauvres peuvent gagner 2600€ comme les 10% de la population
                    que de belles PAROLES............

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