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Le service civil volontaire

Voilà comment avec un contrat ayant pour toile de fond la solidarité et la citoyenneté, on règle un problème juridique et économique...

De nombreux jeunes de notre pays souhaitent s’engager au service d’une cause d’intérêt général. Ils se portent ainsi volontaires pour consacrer quelques mois de leur vie à la collectivité.

Il existe depuis le mois de septembre un dispositif adapté pour accueillir cette générosité et reconnaître cet engagement citoyen des jeunes : c’est le service civil volontaire, créé à la demande du président de la République. En effectuant un service civil, vous vivrez comme beaucoup de volontaires une belle aventure humaine, qui vous ouvrira à de nombreux secteurs (humanitaire, environnement, sécurité civile, animation, accompagnement de personnes âgées ou handicapées, soutien scolaire...). Comme beaucoup de volontaires, vous enrichirez votre expérience dans des domaines que vous ne connaissez pas ou que peu, et vous rencontrerez des personnes venant de milieux très différents. Vous pourrez ainsi mieux comprendre les enjeux de notre société. Mais avant tout, je crois que le service civil est l’occasion de mieux vous connaître, de mieux prendre conscience de votre potentiel. Le service civil est une expérience qui, j’en suis sûre, vous marquera à titre personnel et sera utile à notre société. Je crois profondément à ce service civil, d’abord parce que je sais pouvoir compter sur notre jeunesse. Je sais aussi que ce service civil peut vous ouvrir de nouvelles perspectives, être l’opportunité de recevoir et de transmettre le sens des valeurs républicaines et de préparer votre avenir et votre place dans la

Catherine Vautrin

société.

Voilà en quels termes le tout nouveau service volontaire civil est présenté sur le site officiel de l’ACSE. C’est beau, on fait appel à la fibre patriotique, à l’engagement, à la solidarité, aux valeurs... Le tout vendu entre autres par Jeunesse & Sports, ministère né de l’éducation populaire. Education populaire née elle-même dans la nécessaire lutte contre l’institution pour transformer la société et permettre aux plus démunis, aux plus pauvres ou aux plus « différents », de s’y trouver une place digne. Mais sans doute que les conseillers d’éducation populaire de Jeunesse & Sports ont oublié cela, leur propre histoire...

Qu’est-ce donc que ce nouveau contrat ? Car que l’on ne s’y trompe, il s’agit bel et bien d’un contrat. Et qui attaque sévèrement les contrats classiques. Le CNE est mort, vive le SCV ! La petite brochure qui m’a été distribuée par Jeunesse & Sports est très floue, aussi floue que le texte de Mme Vautrin : la structure accueillante (associations, fondations, fédérations d’associations justifiant au moins d’une année d’existence et... les collectivités territoriales ! Le statut de contractuel n’étant déjà pas assez précaire) doit être reconnue pour son expérience (quels sont les critères ?) ; proposer des missions d’intérêt général ; présenter les garanties nécessaires à un accompagnement individualisé (désigner un tuteur) ; avoir au moins un salarié chargé de l’encadrement de la structure et être à jour de ses cotisations sociales (seule garantie sérieuse de ce panel fantaisiste).

La fameuse mission d’intérêt général, dont on trouve des exemples dans les propos de Catherine Vautrin, n’est pas plus explicitée que cela. Je remarque simplement que ce sont des champs d’intervention dans lesquels évoluent déjà des professionnels : animateurs, éducateurs, assistantes sociales, médiateurs... Toutes les branches du travail social. Des métiers reconnus, nécessitant de l’expérience et un diplôme d’Etat (dont certains dispensés par Jeunesse & Sports !). Cette explication de texte trouvée sur le site du SCV est claire : « Le service civil volontaire permettra également aux associations de bénéficier d’un renfort humain important. » Ou comment pourvoir des postes que devraient occuper des travailleurs sociaux (ou d’autres gens qualifiés en fonction du poste) avec de la main-d’oeuvre bon marché, malléable et parfaitement jetable. Ils ont bon dos, les grands principes moraux ! Les premières offres viennent attester de ce que j’écris ici : le Genepi propose des SVC ayant pour mission : l’animation et l’encadrement de bénévoles intervenant en prison. J’espère qu’ils font cela en sachant déjà quels jeunes ils vont recruter, parce que je n’aimerais pas, à leur place, essuyer les plâtres de conseils déplacés, erronés, mal préparés...

Que trouve le jeune qui signe un SVC ? Un contrat (contrat d’accompagnement vers l’emploi ; contrat de volontariat associatif ou contrat de volontariat civil) qui l’oblige à effectuer au minimum 26 heures par semaine pour une période de six, neuf ou douze mois. Il devra recevoir une formation aux valeurs civiques d’un jour par mois et pourra recevoir également un accompagnement pour accéder à un emploi ou à une formation qualifiante (qui va la financer ?)... Un arrière-goût d’emploi-jeune, avec des formations qui ont rarement été proposées... Il existe pourtant des dispositifs spécifiques à l’emploi des jeunes. Que deviennent-ils dans ce méli-mélo entre civisme et main-d’oeuvre bon marché ?

Petite phrase qui a particulièrement retenu mon attention sur le dépliant  : accorder au « volontaire » un congé de deux jours par mois si la mission dure plus de six mois. Et si elle ne dure que six mois ? Il ne se repose jamais, le « volontaire »  ? J’en étais là de mes réflexions quand la question m’est venue... « Les jeunes qui signent les contrats, ils sont effacés des tablettes de l’ANPE ? ». Sourire gêné en face... « Heu, oui ».

C’est l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (avec l’inénarrable Azouz Begag ) qui gérera le dispositif. L’Agence peut, je dis bien peut, accorder des aides aux structures signataires de la charte (à hauteur de 900 euros par mois et par jeune). Cela dit, je n’ai trouvé nulle part le moindre texte précisant les modalités de versement d’une indemnité versée au jeune volontaire , alors que, n’oublions pas, lui s’engage à donner au moins 26 heures à l’employeur. D’ailleurs, quand on parle de jeune, rien n’est spécifié non plus sur la tranche d’âge concernée.

Mais là où l’on se moque vraiment du monde, c’est dans la genèse du projet de loi. Sous prétexte d’aider le milieu associatif à trouver des vocations (on pourrait de notre côté gloser pendant des heures sur les subventions qui ont fondu comme neige au soleil, ou bien encore sur la contractualisation des associations par les collectivités territoriales, forme de délégation de service public déguisée, obligeant l’association à ne plus faire que ce pour quoi elle perçoit une subvention, alors qu’avant elle était financée pour son fonctionnement général, et donc plus libre de ses mouvements). Je disais donc que sous un prétexte fallacieux, il s’agit en fait de venir pallier une situation propre à l’animation socioculturelle ; plus exactement celle provoquée par l’annexe II de la Convention collective de l’animation socioculturelle. Les personnels occasionnels des centres de vacances et loisirs (agréés par Jeunesse & Sports) sont régis, en termes de salaire, par ce petit texte : « le temps présumé être temps de travail effectif pour le calcul de la rémunération d’une journée d’activité correspond à un forfait fixé lors de la conclusion du contrat de travail. » La réalité veut qu’en règle générale ce forfait soit de deux heures, soit de quatre heures ; alors qu’en fait, les animateurs travaillent entre huit et douze heures, cela au grand mépris de la réglementation du travail et de la déontologie de ce métier ! J’ajoute qu’il y a toujours un temps de préparation du CVL qui échappe généralement au calcul des heures dues. La Cour de cassation a eu beau reconnaître que rien n’autorisait l’employeur à limiter la rémunération du salarié, rien n’y fit (lire à ce propos Le livre noir de l’animation socioculturelle... Bien sûr, c’est sur les bases de ce forfait que sont calculées les charges sociales et les droits qui vont avec pour le salarié. Une belle retraite en perspective.

Devant le tollé général que cette arnaque provoquait, et à la suite des nombreux procès engagés auprès du Tribunal des prud’hommes, une réforme s’imposait, sans pour autant déposséder les grandes fédérations d’animation (je n’ose dire d’éducation populaire) de cette main-d’oeuvre bon marché... Il faut dire que cette masse salariale est conséquente, et que sans subvention supplémentaire, avec des salaires revus à la hausse, certaines ne pourront tenir longtemps. Donc, devant ce double problème économique d’abord et citoyen ensuite (les émeutes d’octobre 2005), le service civil volontaire venait de naître. Vous ne me croyez pas ? Alors voici un extrait du CR du Conseil des ministres du 2 mars 2005 :

"Par ailleurs, le texte proposé s’attache également à clarifier la situation au regard du droit du travail des personnels pédagogiques occasionnels des centres de vacances (CV) et des centres de loisirs sans hébergement (CLSH). Ces accueils, régis par les articles L.227-4 à L.227-12 du Code de l’action sociale et des familles, ainsi que par le décret n°2002-883 du 3 mai 2002, sont des espaces d’éducation irremplaçables pour les enfants et les adolescents qui y participent. Ils permettent à 4,5 millions de mineurs de bénéficier de loisirs éducatifs de qualité durant les congés scolaires et en dehors des heures de classes.
Parmi les adultes et les jeunes qui encadrent ces activités, nombreux sont les intervenants non professionnels qui mettent à profit leur temps libre pour s’engager en faveur de la jeunesse. Ces personnes, dont la capacité est reconnue par le Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et le Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD), remplissent les fonctions d’animateur ou de directeur occasionnel dans les centres de vacances et de loisirs. On dénombre aujourd’hui 36 000 directeurs occasionnels et plus de 200 000 animateurs occasionnels. La collaboration de ces personnels pédagogiques occasionnels avec les organisateurs d’accueils collectifs de mineurs est actuellement régie par l’annexe II à la convention collective de l’animation. Les dispositions introduites en 2000 dans le Code du travail créent une insécurité juridique de nature à compromettre l’équilibre économique du secteur de l’animation à but non lucratif. Dans ces conditions, il est proposé au législateur de créer un régime dérogatoire pour ces salariés, en leur permettant d’être rémunérés sur la base d’un forfait journalier et de bénéficier d’un régime de durée du travail qui leur soit adapté. Cet aménagement de la législation du travail est justifié par l’intérêt social qui s’attache à la préservation de ce secteur d’activité ainsi que par la situation des animateurs et directeurs occasionnels, qui s’inscrivent dans une logique d’engagement éducatif pour un temps limité (inférieur à 80 jours par an) et non de collaboration permanente avec les organisateurs de centres.
Les formateurs non professionnels, au nombre de 7 500, qui interviennent de façon occasionnelle lors des sessions destinées aux stagiaires voulant obtenir le BAFA ou le BAFD relèvent de la même logique d’engagement éducatif et ont donc vocation à bénéficier des mêmes dispositions."

Et c’est donc Jeunesse & Sports qui fait le commercial pour le gouvernement de monsieur de Villepin, faisant la tournée des mairies et des associations... Il faut dire que le cahier des charges doit prévoir une baisse du nombre de jeunes chômeurs dans les plus brefs délais, élections obligent...


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7 réactions à cet article    


  • René Job (---.---.131.177) 6 décembre 2006 15:17

    Ne vous inquiétez pas trop de ce nouveau contrat. C’est encore un moyen pré-électoral de faire baisser les chiffres du chômage. La technique des radiations ou le changement de catégorie devient trop dangereuse et trop connue pour être encore pratiquée. Villepin va y laisser sa chemise. Il faut donc en accélérer caser un maximum de gens dans des dispositifs sociaux « utiles » (= intérêt général). Peu importe les contenus exacts.

    La statistique rien que la statistique toujours la statistique !

    C’est sûr qu’avec votre profil, ces mesures ne peuvent que vous agacez.

    Mais vous relatez ce qui est à craindre dans l’avenir : des mesures prises à la hate sans considération pour les équilibres socio-économiques pré-existants.

    Remettre de force les gens au travail pour les insérer va conduire paradoxalement à déstabiliser des secteurs d’activité.

    Le prochain gouvernement le supprimera au profit d’autre chose tout aussi inepte.

    Quant au bénévolat, il va sûrement reculer dans notre pays. Il y a des besoins en emplois tels que des activités non rémunérées(ou mal rémunérées) aujourd’hui ne le resteront pas demain.

    Ensuite je ne crois pas que la morale actuelle du monde du travail va aider les jeunes. Le plus féroce l’emporte sur les autres. Une autre forme de bestialité contemporaine qui se traduit par des arrêts maladie de plus en plus nombreux. Quant au civisme...commençons par avoir des élus exemplaires.

    Villepin va aller devant le juge pour l’affaire clearstream en qualité de témoin. Tout ça ne trompe personne. La morale commune en prend un coup. Comment expliquer aux jeunes qu’il faut adopter d’autres comportements après ça ?

    Il y a fort à faire...au sommet de l’Etat.


    • alex (---.---.33.117) 7 décembre 2006 10:33

      « Qu’est-ce donc que ce nouveau contrat ? Car que l’on ne s’y trompe, il s’agit bel et bien d’un contrat. Et qui attaque sévèrement les contrats classiques. Le CNE est mort, vive le SCV ! »

      Non, le SCV n’est pas un nouveau contrat et il n’y a vraiment pas de matière à faire des comparaisons avec le CNE ou le CPE ! Il s’agit d’un label encadrant différents contrats de volontariats préexistants (volontariat civil, volontariat associatif) ainsi que, de manière plus surprenante je vous l’accorde, des contrats type CAE qui sont bien éloignés de l’idée du volontariat. Le SCV ne crée aucun nouveau contrat mais s’appuie sur des contrat existant : l’ANCSEC va délivrer des label SCV à des organismes mettant en place l’un des dispositifs prévu (volontariats ou les quelques autres statuts prévus) et qui satisfont certains critères.

      Le SCV ne modifie pas le contrat du volontaire lui-même, qui reste le contrat de volontariat civil ou de volontariat associatif par exemple. Le SCV prévoit simplement des critères d’accompagnement et de formation plus précis que ce que les contrats de volontariat prévoient. D’ailleurs, parmi les critères pour être agréé SCV, vous oubliez le fait d’être déjà agréé pour accueillir des volontaires civils ou des volontaires associatifs et donc (pour le volontariat civil) la signature d’une convention avec la préfecture précisant les modalités de volontariat, dont les modalités de rémunération, de congés et de versement des cotisations sociales que vous évoquiez.

      « le Genepi propose des SVC ayant pour mission : l’animation et l’encadrement de bénévoles intervenant en prison. J’espère qu’ils font cela en sachant déjà quels jeunes ils vont recruter, parce que je n’aimerais pas, à leur place, essuyer les plâtres de conseils déplacés, erronés, mal préparés... »

      Vous évoquez le GENEPI, or il se trouve que j’ai été responsable de cette association... au moment de la demande d’agrément pour le SCV dans l’association ! Il ne s’agissait pourtant pas de la mise en place du volontariat dans notre structure, volontariat avec lequel nous fonctionnons depuis de nombreuses années (et plus précisément le volontariat civil depuis 2004, bientôt le volontariat associatif peut-être). Les missions sont donc bien rôdées, ne vous inquiétez pas : cela fait trente ans que l’association existe et presque autant que ce sont des étudiants, généralement anciens bénévoles de l’association, qui s’engagent dans un volontariat d’un an pour l’animation des nouveaux bénévoles de l’association et plus généralement la gestion de l’ensemble de l’association à travers laquelle plus d’un millier d’étudiants entrent chaque semaine dans près de la moitié des prisons françaises. En l’occurrence, il ne s’agit vraiment pas d’un volontariat pour faire du salariat à bas coût (ce qui existe sans doute chez certaines associations), mais bien d’un engagement associatif très particulier : ce sont d’ailleurs le plus souvent d’anciens bénévoles qui s’engagent pour un an à temps plein, sorte de prolongement de leur action bénévole sous une forme volontaire.

      Je vous invite à jeter un coup d’oeil sur le site de l’association : http://www.genepi.fr

      Amicalement,

      Alexis


      • Marsiho Marsiho 7 décembre 2006 12:47

        Contrat : qui fixe les OBLIGATIONS des deux parties... Cette « chose » est bel et bien un contrat de travail déguisé (et le pourquoi est bien expliqué en fin d’article, il faut tout lire...). Là ou l’ancien contrat de volontariat restait dans des domaines assez restreints, celui là est vendu à toute force par Jeunesse & Sports. On ne peut pas baser toute l’action sociale sur du bénévolat, cela subtitue un corps d’intervenants à un autre beaucoup moins, voire pas du tout qualifié ; et dévalorise les actions engagées, alors que les publics cibles ont surtout besoin de reconnaissance. Après, ce que fait le GENEPI, c’est son problème, mais personnellement, je n’adhère pas à cette manière de fonctionner.


      • docdory docdory 7 décembre 2006 11:43

        @ l’auteur

        excellent article , dont l’actualité risque fort d’être brûlante après les présidentielles , la plupart des candidats préconisant un service civil obligatire ( cf mon article sur agoravox à ce sujet )

        http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=15421&id_forum=215774&var_mode=recalcul#commentaire215774


        • lodge (---.---.51.72) 8 décembre 2006 12:23

          La fameuse théorie du complot !!!! Le Pen adore ça ! le gouvernement essaie de « baiser » à nouveau les jeunes. Franchement, je ne soutiens vraiment pas ce gouvernement mais aller chercher la petite bête comme ça c’est de l’acharnement. Parce que vous pensez encore que les politiques et les syndicas font progresser la société et sont les mieux placés pour résoudre nos problèmes ? Vraiment ? Perso je pense que la société civile est la seule à pouvoir le faire et que cet outil « service civile volontaire » et je dis bien « volontaire » pas obligatoire et un super outil. Puisque aujourd’hui plus rien n’est gratuit, puisqu’il plus personne ne veut donner son temps gratuitement, alors l’Etat providence est là et va donc financer le bénévola. CQFD !!! (pour l’orthographe mille excuse mais je ss dyslexique). L’engagement associatif, lorsqu’on est jeune, est primordiale pour s’intégrer dans le monde du travail. Le réseau que l’on se crée, les responsabilités que l’on prend, l’ouverture d’esprit que l’on acquière, tout ça est indispensable pour intégrer la vie professionnel, tout autant que les masters. Mais voilà, il faut faire ça gratuitement, car cela a aucun valeur marchande. C’est à vous de voir, mais les jeunes qui tentrons l’expérience du service civile volontaire dans le projet que je monte, vivrons une expérience carrément enrichissante, que j’aurai aimé vivre à leur age. Voilà. Sincères salutations


          • Marsiho Marsiho 8 décembre 2006 13:08

            LA théorie du complot ? Pas du tout, simplement des textes votés à l’A.N Quant au bénévolat, bien sûr que cela est formateur, à condition que ce soit dans une véritable approche militante et bénévole, en fonction de la vie de l’individu, et non sous la forme d’un CONTRAT rendant des choses OBLIGATOIRES. Cela s’appelle un CONTRAT DE TRAVAIL déguisé.


          • Pierre (---.---.130.237) 13 décembre 2006 16:36

            Les travailleurs sociaux font un excellent travail malheureusement très éloigné de celui proposé aux volontaires civils au GENEPI. Cette association étudiante se doit de recruter, former, encadrer des bénévoles et financer différents projets, actions évenementielles à l’extérieur ou activités en détention. Les travailleurs sociaux n’ont pas du tout les même compétences. D’où la provenance assez disparate des volontaires civils du GENEPI (de Normale Sup à MIAS en passant par la philosophie du droit). Au GENEPI l’encadrement est composé de 13 volontaires civils (dont les élus nationaux qui ne disposent pas du nouveau statut dotn il est question ici mais qui disposent de la meme indemnisation et de moins de droits) et de trois salariés. On est assez loin de la multinationale. Le volontariat civil répond aussi à une demande : Celle de jeune ne disposant pas forcément les compétences exigés par une caste prédifinit et qui voudraient s’engager sur un terrain humanitaire et civique.

            Il serait intéressant avant d’ironiser sur une structure que vous preniez contact avec elle et avec ces volontaires civils. Car vous faites aussi bien le travail d’un journaliste que moi celui d’un travailleur social smiley

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