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Accueil du site > Actualités > Politique > Les élections européennes ont-elles une utilité ? Si ce n’est faire (...)

Les élections européennes ont-elles une utilité ? Si ce n’est faire approuver aux nations la conception de cette Union Européenne

Ce 25 mai, nous devrons élire nos 74 députés français au Parlement européen. La France représente donc un peu moins de 10% de l'ensemble des élus des états membres (le Parlement européen est composé de 751 députés). 10%, ce n'est pas lourd pour se faire entendre... Doit-on ainsi considérer l'élection européenne comme fantoche ? Quelques éléments de réponse...

LE PARLEMENT EUROPEEN, UN SEMBLANT DE DEMOCRATIE ?

Au sein de la politique européenne, les citoyens peuvent uniquement élire au suffrage universel direct les députés européens. Ainsi, toutes les autres institutions européennes (à l'exception peut-être du Conseil européen puisqu'il s'agit du sommet des exécutifs nationaux1) qui ont un poids législatif et décisionnaire se font sans l'approbation directe des peuples et des nations présentes au sein de l'Union Européenne (par exemple : la Commission européenne, la Cour de justice de l'UE ou la Banque Centrale européenne). Par conséquent, il est intéressant de savoir, pour nous citoyens, si le Parlement européen peut influer sur la politique européenne générale ? Question qui peut paraitre simple mais qui est finalement tellement complexe si on rentre dans l'enchevêtrement des textes européens et des processus de décisions. Par exemple, si les Français votent à majorité pour des partis eurosceptiques, comme le Front National, le Parlement européen peut-il abroger le traité de Lisbonne (traité simplifié du traité constitutionnel européen refusé à 54,67% par les Français en 2005) signé en 2007 ?

Si on regarde précisément les textes, non. Et là est bien la limite du Parlement européen. En réalité, c'est la Commission Européenne, qui détient le monopole de la compétence législative. Ainsi, à la différence des Parlements nationaux, le Parlement de Strasbourg ne peut être à l'initiative de lois, ce pouvoir étant réservé à la Commission (article 17-2 du Traité de l'Union européenne). 

Il y a tout de même quelques exceptions, (comme dans le dans les domaines de la coopération judiciaire en matière pénale et de la coopération policière) mais la Commission européenne dispose donc du monopole de l’initiative dans le cadre de la procédure législative ordinaire.

Egalement, le Parlement peut demander à la Commission de soumettre les propositions de textes qui lui semblent nécessaires. Autant dire que son utilité est limitée dans la mesure où, si le Parlement est eurosceptique, la Commission ne fera pas suite à la demande.

 

LE PARLEMENT EUROPEEN PEUT-IL FAIRE EXPLOSER TOUTE L'UNION EUROPEENNE ?

A ce moment de lecture, le citoyen doit se sentir léser. En effet, le Parlement semble être un organe qui valide les choix d'une Commission européenne dont les représentants ne sont pas élus au suffrage universel. Il faut toutefois apporter des limites à ce raisonnement qui peut donner des boutons aux plus démocrates d'entre nous. En effet, dans l'hypothèse, encore une fois, que les peuples européens décident en grande majorité de voter pour des représentants eurosceptiques, le Parlement ne peut-il rien faire pour réorienter l'Europe ?

En fait, si. Les textes européens sont clairs (et c'est assez rare pour le préciser). Le Parlement européen peut forcer à faire démissionner la Commission européenne par une motion de censure. Lors de la désignation d'une nouvelle Commission, ses 28 membres (un par pays de l'UE) ne peuvent prendre leurs fonctions sans l'accord du Parlement (comme en 2004, lors du rejet de la nomination du commissaire Rocco Butiglione). Si les députés européens désapprouvent le choix d'un commissaire, ils peuvent rejeter le collège tout entier.

 

 

Conclusion : ne pas se faire d'illusion sur le changement de cap européen

Cette hypothèse n'est pas vraisemblable dans l'état actuel des choses. En effet, même si les Français votent en majorité pour des partis qui veulent refonder l'Europe comme le Front de Gauche, Debout La République ou le Front National, ils n'auront qu'un poids de 10% sur l'ensemble du Parlement. Les autres pays voteront peut-être dans le même sens que la France ? Certains oui, là où la crise se fait ressentir et où l'euroscepticisme grimpe (come la Grande-Bretagne, la République Tchèque ou l'Italie). En revanche, les nouveaux pays (dont les adhésions se sont faites à partir des années 2000, comme la Pologne ou la Roumanie) devraient approuver le système européen. Enfin, sans jouer les Nostradamus, l'Allemagne qui représente, avec ses 96 députés, près de 13% du Parlement aura une large majorité pro-européenne.

Quoi qu'il en soit, même si les partis eurosceptiques auront une influence peut-être plus importante à l'issue de ces élections, l'Europe n'est pas prête de changer. D'ailleurs, les députés eurosceptiques ont des origines tellement diverses (extrême gauche, gaulliste et défenseurs d'une Europe intergouvernementale, extrême droite) qu'ils ne pourront se fédérer au sein d'un même groupe politique. Egalement, les textes européens peuvent permettre au Conseil Européen (qui définissent les grands axes de la politique de l'Union, essentiellement en matière de politique étrangère) et à la Commission Européenne (dont la connivence avec les lobbies des entreprises privées n'est plus à prouver) de décider de l'intégralité de la politique législative européenne. Le Parlement ne serait alors qu'une institution fantoche. Mais, de fait, ne l'est-il pas déjà ?

 

1 : Bien que là aussi il y a une limite, puisque le Conseil européen nomme un Président du Conseil


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18 réactions à cet article    


  • Martha 8 avril 2014 19:04

    @ Jonas
     « Le Parlement (Européen) ne serait alors qu’une institution fantoche » : c’est ce que le pouvoir en place cherche a nous faire croire. Pas de campagne pour ces élections dans nos médias et cela alors que celles-ci ont lieu dans 47 jours ! Magma informe qui va aboutir à une élection panachée auto-bloquée. Ambiance favorable au vote nul. Tout est fait pour discréditer ce Parlement et sa représentativité....

     Va-t-on se laisser couillonner une fois de plus ?
     Laisserons nous passer ce qu’il se passe en Syrie et en Ukraine, sans rien dire en votant pour des partis fantoches (même ceux qui prétendent hypocritement de « refonder » l’Europe, alors que c’est mathématiquement impossible) ?
     Va-t-on accepter encore longtemps l’article 65 du TFUE qui détruit notre économie et notre lien social ? Et bientôt le « grand marché transatlantique » qui va finir de nous achever ? ? ?

     Nous avons la possibilité de dire non, stop, ça suffit, en votant massivement pour l’UPR le 25/5/2014.
     Ce parti présente dans chacune des 8 circonscriptions une liste de candidats. Ce parti parle vrai. Son unique but est de sortir la France de L’Europe et de l’OTAN criminelle.
     Elire 74 députés UPR, ce jour là aurait un sens très fort. Ce serait la confirmation du référendum de 2005 et une demande indubitable de sortir au plus vite de ce glacis.

     Comment se fait-il que vous ne parliez pas de ce parti, alors qu’il est le seul à proposer un programme intelligent et qu’il nous donne, en votant massivement pour lui, la possibilité de réaliser celui-ci, en un seul vote ???


    • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 8 avril 2014 19:17

       Le Parlement européen n’a qu’un rôle consultatif, et encore pas sur tous les sujets.
      Il est peuplé de Députés qui ne veulent pas sortir leur pays de l’ UE.

      Même quand ils sont critiques, ils ne remettent pas en cause le principe même de la construction européenne.

      Et ceux qui voudraient des changements dans les Traités se heurtent à l’article 48 du TFUE qui impose l’unanimité des 28 pays.
      Les 28 pays ont tous des cultures, des histoires , des économies différentes, avec des Partis politiques différents et des intérêts différents.

      Il est illusoire de penser qu’ils se mettront tous d’accord un jour sur le programme du FDG, du FN ou d’autres Partis. Cette probabilité est voisine de 0.

      Etienne Chouard explique pourquoi il n’y aura jamais de renégociations des Traités, « qu’ Asselineau a raison, il faut sortir de ce piège à rats. »


      • Akerios 8 avril 2014 19:41

        Les 74 députés français sont des représentants de leurs partis et sans plus.
        Ils n’ont pas de connaissances techniques en général , pas de bagage scientifique particulier.
        ...........................
        Un lobby prépare un dossier de loi dans sa branche d’activité. Plusieurs centaines de cadres et d’ingénieurs mettent en forme et présentent un projet qui défend leurs intérêts contre les législations des différents états.
        Le projet final comprends entres autres de 100 à 200 pages purements techniques et enfin prêt est transmis a Bruxelles. Là une vingtaines de commerciaux contactent les députés triés sur le volet a qui ils vont demander de présenter et de défendre le projet de loi pour le plus grand bien de l’UE..........
        ..........................
        A Singapour :
        http://www.booking.com/hotel/sg/marina-bay-sands.fr.html

        C’est du pur bonheur comme les autres députés qui sont invités je consulte le superbe ordinateur portable que l’on vient de m’offrir. Il contient tout le dossier en .pdf et une superbe présentation vidéo du groupe industriel et bien sur le dossier commercial de présentation a mon attention.
        C’est du beau travail il est en Français....chacun a l’ordinateur dans sa langue natale !
        Je ne comprends pas une page technique du projet mais je vais pouvoir en parler des heures grâce au support argumentaire.
        Je ferme l’ordi il est vingt heures et la piscine déferlante au dernier étage de l’hôtel m’attend. Entre le casino , les galeries marchandes ont ne sait plus comment dépenser la liasse de bons cadeaux ! C’est court une semaine !
        ..................................................

        Nos 74 députés sont au pays de cocagne . Un député a Bruxelles a des centaines d’amis tous plus généreux les uns que les autres ! On voyage beaucoup.
        Les dossiers présentés au parlement sont préparés par le lobbys qui se chargent de la vulgarisation..................tout est prévu, lire le dossier ne sert a rien et ne fait qu’embrouiller l’esprit ! Seul l’argumentaire compte.

        .......................................

        Le député est juste un coursier de grand luxe qui retransmet ce qu’on lui donne et fait ce qu’on lui demande , ce qu’on lui dit.

        Et dire que pour la politique chacun écoute la voix de son maitre.......................quelle bande de Chihuahuas .

        Tous cela est le complément du bel article de  : Jonas.

        C’est tout çà le parlement de l’ UE.

        +++++++++


        • Akerios 8 avril 2014 20:01

          Il y a dans le paradis fiscal de Singapour une gigantesque infrastructure de grand luxe destinée a recevoir chaque jour des milliers de « congrétistes ».
          C’est le centre mondial . A coté LasVégas c’est vieillôt et un peu ringard pour être gentil.
          A part cela Singapour c’est magnifique . Il n’y a plus rien de comparable dans le monde.
          ...
          ........................
          C’est plus que luxueux.


        • Pierre-Yves Martin 8 avril 2014 20:49

          Il faudrait quant même arrêter d’écrire n’importe quoi, comme Fifi_brin d’acier.
          Le parlement européen n’a pas qu’un rôle consultatif. Il a un droit de veto sur les directives (à la fois lois et règlements européens). En pratique, il les rejette très rarement. Il l’a cependant fait pour la directive qui aurait permis la brevetabilité des logiciels. Par contre, il est relativement fréquent qu’il fasse modifier des textes par un système de navettes.
          Il peut aussi refuser les budgets. Il ne l’a jamais fait, mais a obtenu quelques ajustements à la marge.
          Il a joué un rôle dans l’éviction d’Edith Cresson, éviction fortement justifiée, même s’il n’a pas renversé cette commission.
          Je ne suis favorable à aucune institution européenne, mais la désinformation n’aide pas à les combattre ; elle les conforte.


          • Allexandre 9 avril 2014 11:04

            Par conséquent, avoir un droit et ne jamais l’utiliser revient à cire que l’on n’a pas ce droit. Arrêtez de désinformer. Le parlement est de la poudre aux yeux pour donner aux citoyens européens l’illusion de leur participation. Vous savez très bien que les grandes décisions se prennent indépendamment du Parlement. Arrêtons la langue de bois. L’abstention massive est la seule voie raisonnable. Quant àl’UPR, puisqu’il veut la sortie de l’Union et de l’euro, quoi de plus probant qu’une abstention massive ? Et c’est là qu’il peut jouer son rôle !!


          • Pierre-Yves Martin 9 avril 2014 15:00

            Malheureusement, sur Agoravox, il y a une minorité, dont vous êtes un bon exemple, qui pratique la mauvaise foi, la désinformation (je maintiens) et l’outrance.
            Je réagissais notamment à l’affirmation selon laquelle le parlement européen n’aurait qu’un rôle consultatif. C’est objectivement faux. La façon dont il exerce ses pouvoirs est une autre question. D’ailleurs l’assemblée nationale française ne fait guère mieux.
            Sur la tactique à avoir, la discussion est normale. Je ne suis pas d’accord avec vous ; je pense absolument qu’il faut voter.
            Par contre, il n’est pas normal d’étiqueter ceux qui ne sont pas d’accord avec vous. Je ne suis pas adhérent, ni même sympathisant, de l’UPR. Il n’est pas exclu que je vote pour elle, mais ce sera la première fois et faute de mieux.


          • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 9 avril 2014 18:04

            Pierre Yves,
            Que les députés aient une petite marge de manoeuvre ne change pas grand chose au fait que le Parlement européen soit largement une caution pseudo démocratique aux Instances de décision.

            L’UPR souhaite faire entendre la voix de ceux qui n’en veulent plus, et veulent en sortir. Il n’y a pas de lieu spécifiquement propice pour organiser la Résistance.

            L’UPR utilise tous les moyens possibles pour se faire connaître, émissions de radio, Internet, conférences, colloques, réunions locales etc

            Pour l’UPR, censuré par les médias dominants, tous les terrains qui peuvent permettre de faire connaître ses analyses et ses objectifs est un bon terrain d’intervention politique.

            L’objectif unique de l’ UPR étant de sortir de l’ UE, la campagne des élections européennes est un moment propice pour se faire connaître et discuter avec les électeurs.

            Les autres Partis politiques ont d’autres analyses, d’autres objectifs et d’autres stratégies.


          • doctorix doctorix 9 avril 2014 18:24

            Est-il raisonnable d’espérer qu’un député européen, qui a eu tant de mal à se hisser sur la branche dorée, va faire des efforts pour scier la branche et l’arbre, se condamnant ainsi au chômage ?

            En théorie, vous avez raison. Mais en pratique, votre point de vue est totalement utopique.
            S’abstenir est donc le dernier et le seul moyen de manifester notre citoyenneté, en dévalorisant ainsi l’institution qui nous trahit, jusqu’à démontrer ce qu’elle représente réellement, c’est-à-dire : rien, ni personne du peuple.
            C’est peut-être un peu utopique également, dans un premier temps, mais bien moins que tout vote.
            90% d’abstention, et le bateau coule. Si ce n’est pour cette fois, ce sera pour la suivante. Mais nous sortirons de cette Europe assassine et moribonde, un jour ou l’autre : alors commençons par le commencement, et privons-la de la sève de nos voix (c’est beau comme du Malraux, non ? Mais j’aime mieux Coluche, et c’est exactement ce qu’il nous dirait de faire).
            Il n’y a pas d’arbre qui survit sans sève.

          • gibi 9 avril 2014 00:25

            L’UE est illigétime. Cette élection est une farce, un trompe l’oeil de démocratie qui cache de plus en plus mal le caractère totalitaire de l’UE. D’ailleurs nos concitoyens ne s’y trompent pas en refusant d’aller voter à 60%, soit 40 % en plus d’abstentionniste qu’à l’élection présidentielle et 30% en plus que pour les 2 reférendums sur l’UE. Dictatoriale l’UE ? la preuve avec la manière dont elle s’est assis sur notre vote NON de 2005

            Alors organisons la résistance à l’UE de la banque, de la finance et de la mondialisation capitaliste. Montrons que dans sa masse le peuple n’est pas dupe et redis non. Non à participer à cette mascarade d’élire des députés sans pouvoir autre que de palper 10 000€ chaque mois à nos dépend  !

            le 25 mai, je n’irai pas voter. Et avant, je participerai à l’Appel du CNR-RUE à la campagne de boycott de l’élection européenne.


            • Martha 9 avril 2014 09:28

               @gibi
               
               l’UPR du fait de son programme très clair et de sa présence dans chacune des circonscriptions inter-régionales le 25/5/2014, permet de demander, par les urnes, de sortir de l’Europe. Il faut donc un vote massif pour les candidats de ce parti pour en faire élire le maximum.

               Le vote nul fait perdre sa légitimité à cette élection. C’est, effectivement, un signal fort, mais une fois de plus, cela n’empêchera pas le processus de continuer comme si de rien n’était.
               Maintenant que ce simulacre « démocratique » ne trompe plus personne « les décideurs » vont annoncer que l’avis du « démos » n’a plus aucun intérêt puisque celui-ci se fiche de cette consultation. Et que, le mieux « pour l’intérêt général », serait d’abandonner ce système d’élection, par les peuples, trop cher et dépassé et de le remplacer par une nomination directe par la commission Européenne, ou pour être « dans le vent et progressiste » par tirage au sort.

               Un vote « pour » me paraît plus signifiant que l’absence de vote ou un vote nul. Surtout si un parti se présente à ces élections pour demander exactement ce que vous demandez. Ne pas voter signifiera que vous êtes contre ce qu’il propose et à ce moment là, on n’y comprendra plus rien.


            • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 9 avril 2014 18:19

              gibi,
              L’abstention a été massive en 2009, plus de 60%.
              Le soir des élections, vous ferez comment pour trier ceux qui sont d’accord avec vous ? Vous vous attribuerez les 60% d’abstentions et vous crierez victoire ! Et après ?

              Ce n’est pas la légitimité d’une instance qui compte, mais ce qu’on va y faire.
              L’UPR se donne pour objectif d’y propager l’article 50 dont personne ne parle, d’y faire connaître ses analyses censurées et d’y organiser la résistance.
              Cela nous semble plus constructif que l’abstention.

               


            • non667 9 avril 2014 13:23

              ABSTENTION = PIÈGE A C...
               pour toutes les élections qui ne dit rien CONSENT .point barre !
              c’est laisser la primauté à la bande de jobard qui gobe la propagande du N.O.M. 

              il y a des partis anti - N.O.M. !


              • mortelune mortelune 9 avril 2014 14:20

                Pour que les choses changent il faut commencer à changer nos comportements. Ne plus voter en fait partie... Arrêtez de donner le pouvoir à des individus en leur laissant la capacité de fixer les règles est une priorité.


              • mortelune mortelune 9 avril 2014 14:11

                Il y a encore quelqu’un qui pensent que des gens donnent l’occasion à d’autres gens de voter pour eux pour le bien de tous ? 

                Je mets ma main à couper que si les mafieux qui détiennent le pouvoir à tour de rôle le perdait un jour alors les urnes serviraient à y mettre nos têtes.
                Aller voter c’est la meilleur façon de leur donner un sentiment d’orgueil et un pouvoir qu’ils utilisent à leurs profits et à nos dépends. Ne pas le voir c’est avoir une sacrée couche de caca dans les yeux.
                J’imagine Hollande se dire « tiens ! je vais faire plaisir aux français, je vais me présenter comme président. J’ai des pensées sociales qui va ravir tout le monde. J’aime le peuple, les ouvriers, les ménagères et tous les enfants de ce pays. Chaque vie est importante pour moi et je vais mettre tout à plat et rappeler aux richissimes qu’il faut partager le travail et les richesses du pays pour le bien de tous ». 
                Non ! Non ! Faut pas rêver. Ils nous prennent pour des veaux à tord ou à raison.
                nota : Imaginez-vous des personnages différents de Hollande ou Sarkozy ?

                • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 9 avril 2014 18:10

                  mortelune,
                  Quand j’écoute Asselineau expliquer en 5 minutes pourquoi l’ euro plombe la compétitivité de l’économie des pays du sud de l’ UE, je comprends très bien que les solutions préconisées par Bruxelles sont mauvaises.
                  Qu’elles n’ont pour but que de sauver l’euro et les banques, et de nous ruiner.

                  « Compétitivité et euro »


                  • kimbabig 13 avril 2014 15:13

                    Cette élection est illégitime tout simplement parce qu’il n’existe pas de peuple européen... Il y a un peuple Français, un peuple Polonais, un peuple Italien... mais pas de peuple européen


                    • Thierry SALADIN Thierry SALADIN 14 avril 2014 00:24

                      Bonsoir à tous,


                      L’UPR défend une thèse que je partage à titre personnel. Oui, il faut sortir de ce piège mortel qu’est cette fichue Union Européenne qu’on nous a vendue avec moult mensonges et autres cachotteries
                      .
                      Cependant, il y a un autre petit parti qui pour la troisième fois va se présenter à cette élection européenne : c’est Europe Démocratie Espéranto.
                      La différence essentielle avec l’UPR, c’est que cette dernière ne s’est pas encore posée la question de l’opportunité d’une langue neutre afin de fédérer les citoyens européens. Il semble bien qu’on y ait pas encore réfléchi dans la maison. Il n’ y a pas un mot sur cette question dans son programme. C’est regrettable.

                      Pour information, nous défendons l’intérêt de cette langue mais aussi un retour sur la Déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948 dont la convention européenne s’est dispensée de ses articles 22 à 30, les fameux droits créances (droit au travail, à la santé, à la sécu, à l’enseignement, au logement, etc. Eh oui, même à l’UPR, on ne dit pas un mot de tout ça. C’est dommage.

                      Je fais donc campagne sans états d’âme pour EDE, et seulement pour ce parti, qui une fois encore se singularisera. Il fera rire aussi les ignorants qui croient encore que l’espéranto est une farce après 127 ans d’existence de la langue. Qu’importe, puisque c’est contraire aux faits.

                      Tiens, y en a-t-il un qui m’en sort une sur l’espéranto ? Comme ça pour voir.

                      Cordialement à tous.

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