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Accueil du site > Actualités > Politique > Loi anti-quenelle déposée, ou comment criminaliser un geste

Loi anti-quenelle déposée, ou comment criminaliser un geste

Le député Meyer Habib veut faire interdire le geste de la quenelle qu'il décrit comme "antisémite, nazie et négationniste"

Comme annoncé, Meyer Habib (UDI) a déposé sa proposition de loi anti-quenelle. Elle prétend renforcer la lutte contre l’incitation à la haine raciale. Enregistrée le 29 janvier, elle vise des "gestes ou comportements". Dans la vidéo référencée ci-dessous, Meyer Habib déclare viser spécifiquement la quenelle qu'il décrit comme "antisémite, nazie et négationniste" ainsi que le salut nazi, un débat d'actualité en Israël. 

 
Meyer Habib, UDI, vice-président du CRIF, a été arrêté au cours d'une attaque en bande organisée le 8 mai 1988 qui a fait huit blessés. #devoir_de_mémoire non sélectif. (cf. Emmanuel Ratier, directeur de la lettre confidentielle Faits & Documents. Vidéo : http://www.youtube.com/watch?v=_8udaJWYbSM)
 
Si les propos de M. Habib sont clairs, dans la proposition de loi par contre, le flou est total sur lesdits gestes. Le salut nazi n'est pas interdit en France, seuls les insignes et uniformes nazis le sont. Comme l'indique un expert juridique, Eolas "aucun geste n'est en soi interdit, même le salut nazi ne fait l'objet d'aucune incrimination. Mais un geste peut se révéler injurieux. Tout dépend du contexte et de l'intention dans lequel ce dernier est proféré. Si quelqu'un va devant le Mémorial de la Shoah et fait un gigantesque doigt d'honneur, l'injure raciale est caractérisée." (http://www.lepoint.fr/societe/justice-affaire-dieudonne-la-quenelle-peut-elle-etre-interdite-31-12-2013-1775814_23.php)
 
La proposition de loi fait une référence large à la lutte contre le racisme et l’antisémitisme. Elle indique que la loi Gayssot de 1990 ne suffit pas. Sa motivation est de : "pénaliser les gestes et comportements portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la victime ou d’un groupe de personnes dont fait partie la victime à raison de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée."

Ces gestes n'étant pas définis. Le manque de clarté juridique est patent. Or l'un des principes constitutionnels est justement que la loi doit être claire. Dans la décision 99-421 DC du 16 décembre 1999, le Conseil constitutionnel a hissé l’accessibilité et l’intelligibilité de la loi au rang d’objectif à valeur constitutionnelle sur le fondement de l’égalité devant la loi prévue par l’article 6 de la DDHC, de la « garantie des droits requise par son article 16 » ainsi que des articles 4 et 5 de la Déclaration de 1789.

http://paudroitpublic.univ-pau.fr/live/Bloc0-0011-Notions_approfondies/+OVC+d&#39 ;intelligibilit%C3%A9+et+d&#39 ;accessibilit%C3%A9+de+la+loi
 
Meyer Habib veut faire insérer « soit par des gestes ou des comportements dans des lieux ou réunions publics » à l’article 23 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, et les mots : « gestes ou comportements, » au second alinéa de l’article 132-76 du code pénal, après le mot : « actes, ».
 
Proposition de loi
http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion1749.asp

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60 réactions à cet article    


  • vladsense 31 janvier 2014 14:32

    Fin de l’humour noir
    Fin de l’humour tout court ?
    Aucun spectacle, aucune émission ne pourrait sortir/émettre si un tel texte passait (écoutez Ruquier l’après midi... impensable)

    Je pense me lancer dans un livre de blagues de Toto
    Bientôt il n’y aura plus que ça qui passera (et encore à condition de ne pas être sexiste)...
    Quelqu’un me suit ?


    • jmdest62 jmdest62 31 janvier 2014 20:06

      @ M. HABIB

      Aux armes, citoyens ! Formez vos bataillons ! Marchons, marchons !
      Qu’un sang impur...Abreuve nos sillons !

      N’écoutant que mon patriotisme (et moi-même) , je publie ce texte subversif (qui a malencontreusement échappé à la vigilance de Monsieur notre super efficace ministre de l’intérieur) et je vous indique le lien du site anti-démocratique sur lequel est publiée la version intégrale de ce texte car , comme vous M. HABIB , je pense qu’il convient de dénoncer et de combattre de tel scandale en traquant systématiquement les auteurs d’une telle forfaiture dont vous trouverez les noms ICI.

      Aux armes, citoyens ! Formez vos bataillons !

      n’est ce pas là, M. HABIB , une incitation évidente à troubler l’ordre public que d’inviter des gens dont on ne connait rien du degrès de culture et/ou d’intelligence , à courir chez le premier trafiquant d’armes venu ? ....de former des bataillons et pour faire quoi ?
      La suite du texte est explicite et affolante puisqu’elle nous indique qu’il s’agirait pour ces « citoyens » d’aller éliminer des gens dont le seul tort est qu’un « sang impur » coule dans leurs veines....ne serait-ce point du racisme ? (C’est quoi du Sang impur ?!!)

      N’étant pas un spécialiste du domaine je me tourne vers vous en espérant
      que vous pourrez faire rapidement le nécessaire auprès de « Manu »
      afin de mettre fin , au plus vite , à des décennies de dérapages....Si mes doutes étaient fondés.

      Car il y a urgence . les jeux de Scotchi approchent et nous risquons de nouveaux débordements.

      Je pense que vous devriez rapidement

      1) indiquer à notre vénéré président de passer la consigne à nos athlètes de ne gagner aucune compétition , (le plus simple étant de ne pas y participer)

      2) lui signifier d’ annuler toutes cérémonies officielles , le temps de trouver un nouvel hymne à notre belle patrie.

      Pour cela il conviendrait de solliciter rapidement nos grands auteurs/compositeurs ....
      Charles Aznavour me parait être un bon choix lui qui doit tout à la France
      (Dixit himself !) sauf ses impôts qu’il paye en Suisse ..s’il n’était pas libre le
      « Taulier » Johnny (Franco-américain né en Belgique et résidant en suisse ) pourrait aussi faire l’affaire .
      Aurélie , notre jolie ministre de la Kulture, devrait se mettre au boulot sans plus tarder. Si prise par l’urgence ,elle ne parvenait pas à nous trouver un texte original nous pourrions éventuellement télécharger (légalement attention !) une chanson consensuelle ...je pense à : « Inch’Allah » de Salvatore Adamo ou « Noel à Jérusalem » du très opportuniste Enrico...qu’en pensez vous M. HABIB ?

      Mes amitiés à M. Cu-Kierman


    • REFLEX 31 janvier 2014 21:21

      Votre réaction n’est pas déplaisante, elle serait même sympa, si vous ne vous mépreniez pas sur la signification réelle des paroles de la Marseillaise :
      Aux armes, citoyens ! Formez vos bataillons ! Marchons, marchons !
      Qu’un sang impur...Abreuve nos sillons !

      Le sang impur auquel vous faites allusion, n’est pas, contrairement à ce que beaucoup pensent, le sang des ennemis. Il s’agit en réalité, à l’origine du texte, du sang impur des français qui n’appartenaient pas à la noblesse et/ou à la Bourgeoisie (au sens large), et que l’on n’hésitait pas à envoyer au massacre....
      Voilà, il fallait le savoir.....
      cordialement à vous.


    • jmdest62 jmdest62 1er février 2014 08:56

      @REFLEX

      je ne pense pas que M. HABIB , M. Jacques U , ou M. CUK s’encombrent de ce genre de détail......le contexte a changé et ces paroles peuvent être interprétés différemment.....NON !
      De même le salut nazi n’était au départ que le salut des romains*....mais utilisé par les fascistes de Mussolini et les nazis il est depuis devenu infamant ...
      Tout cela n’est qu’une vaste pantalonnade ....qu’une loi interdisse la Quenelle : la belle affaire ! un autre geste (le boudin pourquoi pas !) apparaitra aussitôt.....

      @+ et merci pour votre rappel historique

      * je me demande bien pourquoi le tableau de David :« Le serment des Horaces » est encore exposé au Louvre ?  smiley


    • jmdest62 jmdest62 1er février 2014 10:32

      source « Le Figaro » 11/06/2013

      "...Les deux élections législatives partielles de ce week-end dans des circonscriptions crées pour les Français de l’étranger ont été marquées par des taux de participation historiquement bas. Vainqueur du second tour face à l’UMP Valérie Hoffengerg dans la 8e circonscription (Turquie, Malte, Israël, Italie, Grèce, Chypre), l’UDI Meyer Habib a récolté 4.767 voix, soit 4,27 des inscrits. Ce qui fait de lui le député le plus « mal élu » de l’Assemblée, selon les calculs du Lab.

      Dans la 1e circonscription (Amérique du Nord), le sarkozyste Frédéric Lefebvre n’a quant a lui été élu que par 7,21% des inscrits.....« 

      >>>>> 4.767 voix
      <<<<<<< !!!!!!!!!! ???????????

       quelle est la légitimité de ce Monsieur pour parler au nom du peuple français ?

      cela nous renvoie à un article de  »Democrate"  :

      Misère du vote blanc ... et de l’élection

      @+


    • agent orange agent orange 31 janvier 2014 15:00

      Meyer Habib passe aussi son temps à écrire à Obama pour la libération de l’espion Jonathan Pollard. Un député français au secours d’un juif étasunien pour le compte d’Israël ? C’est pour cela que les français de la 8 ème circonscription de l’étranger l’ont élu ?

      Notre député à double passeport Meyer Habib devrait être jugé pour trahison et déchu de la nationalité française pour
      détruire les principes de liberté de la République au profit d’Israël.


      • Constant danslayreur 31 janvier 2014 18:38

        Après la circoncision au 8ème jour, v’la la 8ème circoncision... A mon avis et dès la deuxième il ne doit plus rester grand chose 


      • LE CHAT LE CHAT 31 janvier 2014 15:13

        Meyer Habib est un agent sioniste reconnu

        les lois en France sont elle élaborées pour satisfaire l’interêt général où juste pour faire plaisir aux lobbies au ordres d’un pays étranger ????


        • Nums Nums 31 janvier 2014 16:15

          En effet, un ancien du betar et de plus un conseiller et ami de Bibi.


        • bernard29 bernard29 31 janvier 2014 15:20

          Loi pour la lutte contre le terrorisme et pour lutter contre l’incitation à la haine raciale

          rapporteur ; Valls, « Sinistre du Vice et de la Vertu »

          art 1) les citoyens devront marcher les mains dans les poches

          alinéa 1) Considérant que « le pas de l’oie » est indéniablement un geste ou un comportement « antisémite, nazie et négationniste », les hommes porteront une jupe longue serrée entravant tout mouvement intempestif.


          • vladsense 31 janvier 2014 15:25

            Ce qui devrait être conforme d’ailleurs à la théorie du genre


          • bernard29 bernard29 31 janvier 2014 17:54

            exactement. c’est un petit progrès noté dans l’alinéa 1), 

            mais je viens de remarquer que la proposition de loi était gravement atteinte de sexisme ou de« racisme anti-femmes », en fait d’« antisémitisme féminin », puisqu’elle ne s’intéresse qu’aux attitudes de l’homme et qu’elle contrevient de fait au principe constitutionnel de parité et participe d’une aberration sur la stéréotypie Male-femelle dont nous devons nous affranchir.

            La loi va repasser en commission.


          • Aita Pea Pea Aita Pea Pea 31 janvier 2014 15:22

            Si le ridicule tuait ,il serait en ce moment traité d’antisémite .


              • anomail 31 janvier 2014 16:23

                Décidément les politiciens ne comprennent rien à Internet, sans quoi M.Valls n’aurait pas aidé Dieudonné à réussir son effet Streisand

                En tout cas de ces deux tristes sires, y’en a pas un pour rattraper l’autre smiley

                A qui profite ce nouveau rideau de fumée ?


                • mortelune mortelune 31 janvier 2014 16:25

                  Heureusement que Dieudonnné n’a pas eu l’idée de sortir son zizi pour faire un geste anti système. Les hommes ne pourraient plus faire pipi ;o))



                  • Constant danslayreur 31 janvier 2014 17:04

                     smiley Elle est horrible Aita


                  • Oursquipense Oursquipense 31 janvier 2014 16:29

                    « Mais un geste peut se révéler injurieux. Tout dépend du contexte et de l’intention dans lequel ce dernier est proféré »

                    Je ne pense pas que l’on puisse proférer un geste, quel que soit le contexte.


                    • Bubble Bubble 31 janvier 2014 16:37

                      Je l’ai déjà dit, la quenelle est gérée exactement pareil que le voile. Criminaliser un geste (symbole) n’a finalement pas grand chose de nouveau.


                      • lisca lisca 31 janvier 2014 16:43

                        Loi anti-quenelle !

                        Grotesque. smiley

                        • agent orange agent orange 31 janvier 2014 17:22

                          Médiapart révèle que Mayer Habib figure sur la liste HSBC des évadés fiscaux ayant un compte non déclaré en Suisse.
                          Cette nouvelle liste fait suite à une autre publiée précédemment par Le Monde et dans laquelle figure Prasquier, l’ancien boss du CRIF.

                          Pendant ce temps là, le fisc s’en prend à Dieudo... Cherchez l’erreur.


                          • Rensk Rensk 2 février 2014 14:01

                            Et l’excuse donné est : c’est la famille qui avait ouvert un compte après la 2ème sans que je le sache = petit problème HSBC n’a été crée qu’en 2001 (demande officielle) - 2002 (ouverture officielle)...
                            Le cuisinier « star » a lui carrément prétendu qu’il avait « oublié » 2.5 millions d’Euro...


                          • bluerage 31 janvier 2014 17:23

                            On marche sur la tête, ce types là devrait prendre un aller simple pour Israel, ils n’a rien à faire ici. Le sionisme, ça se soigne ?


                            • Esprit Critique 31 janvier 2014 17:33

                              Ce Meyer Habib ferait bien de repartir immédiatement et définitivement en Israël pour aller y chasser les authentiques racistes juifs qui interdisent a un juif d’épouser une Goy !

                              Le fait d’être juif , musulman ou catholique, n’empêche pas d’être con, raciste, et nuisible a la liberté.


                              • jef88 jef88 31 janvier 2014 17:37

                                ATTENTION LES GARS !
                                Quelque soient les démangeaisons, ne vous grattez surtout pas l’épaule !
                                INTERDIT ! ! !


                                • posteriori 31 janvier 2014 23:17

                                  Hier je sors d’intermarché, un clodo veut une bibine, je lui dit ok c’est pas mon foie lache toi et je lui tend 2 euros, l’autre me rétorque t’as pas plutôt 10 euros, tu sais , avec la crise et tout... Je lui dis joignant le geste à la parole putain j te donne ça tu veux ça, et là paf, double quenelle de 12 et 48, le clodo me crache à la gueule en hurlant antisémite, obligé de lui filer un billet de 50 pour qu’il la ferme avant que les cognes rappliquent, sérieux cette nouvelle loi me fout vraiment dans la merde...


                                • Grandloup74 31 janvier 2014 17:47

                                   Ben si Poutine, Chavez, Castro ou le président Ukrainien (ou chinois ou nord Coréen...)proposaient la même loi, qu’est ce qu’on entendrait...
                                   Les pitres et les dictateurs, c’est chez nous qu’ils sont !


                                    • berry 31 janvier 2014 19:12

                                      Le CRIF, dont Meyer Habib est vice-président, veut maintenant faire interdire l’hebdomadaire de droite RIVAROL. 

                                      http://www.rivarol.com/Editorial.html

                                      En attendant de s’en prendre ensuite à Agoravox et à d’autres sites internet ?


                                      • cedrikparent cedrikparent 31 janvier 2014 20:16

                                        Je propose de faire interdire les nombreux passages du Pentateuque incitant à la haine raciale.
                                        Sérieusement, « salut nazi inversé »...
                                        Il y a vraiment des cerveaux malades entrainant des cerveaux aliénés dans leurs délires paranoïaques.
                                        Puisque l’humour revient avec l’imagination, j’imagine tout un tas de variantes : « l’andouille », « la chipo », « la bûche » ( le bras dessous, au niveau du poignet, la main sur l"estomac) histoire de mettre à défi les brillants docteurs de la morale et les tribunaux de savoir s’il faut où non y voir le signe de la Bête. Fou rire garanti !
                                        Plus gravement, le signe de croix des Catholiques devrait être sérieusement revu. Essayez un peu pour voir...


                                        • Pere Plexe Pere Plexe 31 janvier 2014 20:42

                                          Si j’acquiesce au ridicule de la proposition permettez moi de ne pas pleurer sur l’éventuelle disparition d’un geste qui ne devrait pas trop manquer à la culture et l’élégance de la France.


                                          • maQiavel machiavel1983 31 janvier 2014 20:45

                                            Un jour , surtout si la crise s’ aggrave , même le poing gauche tendu sera punit par la loi.


                                            • BarbeTorte BarbeTorte 31 janvier 2014 20:52

                                              Et le grattage de couilles, on a encore le droit, ou pas ?


                                              • Robert Bibeau Robert Bibeau 31 janvier 2014 21:40

                                                Puis-je vous dire puis-je m’ébaubir, mais vous êtes fous les français - jusqu’ou irez-vous dans votre névrose collective ? Quelqu’un pourra-t-il vous faire entendre raison - vous amener à relaxer et vous entrainer à réfléchir ?

                                                La prochaine loi interdira certainement de penser à une croix - à un chador - à Hitler - ou à Dieudonné (faut faire fermer ses spectacles ou de plus en plus de gens s’engouffre - pensant que ce sont les seuls endroits bienséants dans votre bordel de fou. 

                                                QUESTION croyez-vous vraiment que vous pourrez par législation obliger les gens à aimer les sionistes - à ne pas penser que votre société fascisante est en débandade - Vous allez ou avec vos folies sur la quenelle - la ribambelle - la rose croix, le sionisme , la shoah

                                                Prenez un peu de recul vous en êtes capable vous avez produit de grands penseurs - stoppez la névrose et prenez vos pilules SVP.


                                                • oj 1er février 2014 01:59

                                                  Ce ne sont pas les francais mais le système.

                                                  il faut comprendre que partout dans le monde, nos systemes institutionnels, face aux dysfonctionnement des sociétés, tentent pas la loi de contenir les comportements, les débordements, les embrasements, sous couverts de lutte contre la terreur, lutte contre les morts sur la route, lutte pour pour la santé, lutte contre le blanchiment...etc...


                                                • Je Me Souviens Je Me Souviens 2 février 2014 23:11

                                                  Vous savez,Mr Bibeau,au Canada nous ne sommes pas beaucoup mieux lotis,avec notre premier ministre qui dit que critiquer Israël est antisémite ou avec nos 75% de produits casher dans nos paniers d’épicerie.
                                                  Quand même.


                                                • bernard29 bernard29 31 janvier 2014 23:30

                                                  je vous signale que Dieudonné a sorti une nouvelle vidéo avec une chanson assez intéressante.

                                                  http://www.youtube.com/user/iamdieudobis


                                                  • Qaspard Delanuit Gaspard Delanuit 1er février 2014 02:58

                                                    Je vous l’avais dit : Heureusement la lettre Q n’est pas encore interdite. Quand elle le sera on trouvera une autre solution, par exemple un signe consistant à renifler 4 fois. Il vont interdire le reniflement ?

                                                    Quelle bande de tarés !

                                                    Il feraient mieux d’apprendre à courir et survivre dans les égouts, ca risque de leur être utile quand ils auront bien excité la population contre eux.

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