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 Accueil du site > Actualités > Politique > Riposte graduée : écrivez au Sénat !

Riposte graduée : écrivez au Sénat !

La Ligue ODEBI vient d’envoyer le message suivant aux sénateurs français et appelle les internautes à en faire autant.

Les sénateurs français doivent réaliser que la riposte graduée est un mécanisme répressif totalement contraire aux droits les plus élémentaires des citoyens :

- Chaque citoyen a droit à un procès équitable avant toute sanction : c’est le juge indépendant et impartial, et lui seul, qui est le gardien des libertés.

- La liberté d’expression et d’information est un droit fondamental : il est scandaleux que la Commission des affaires culturelles du Sénat tente de le nier en affirmant qu’aucun texte communautaire n’affirme que l’accès à internet serait un droit fondamental. L’accès à internet permet d’exercer cette liberté d’expression et d’information : supprimer cet accès est donc à l’évidence une atteinte majeure à cette liberté. Cette sanction est totalement disproportionnée.

- La Commission des affaires culturelles précise que la suspension ne concerne que l’accès à domicile, c’est-à-dire l’accès familial : il s’agit donc bien de punir les familles, et elles seules. Aucune démocratie ne peut accepter d’infliger des punitions collectives, ce qui a été rappelé par Michel Rocard le 22 avril 2008 : « Pour moi, la coupure éventuelle de l’internet est une punition collective, principe interdit par tous nos systèmes de droit. La lettre des textes est claire et il n’y a aucun problème sophistiqué de compréhension là derrière. »

Les sénateurs français doivent donc garantir :

- que seul le juge peut décider d’une sanction ;

- que la suspension d’accès d’une famille, punition collective, soit clairement prohibée.

Riposte graduée : écrivez au Sénat !



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Les réactions les plus appréciées

  • Par Forest Ent (---.---.---.205) 28 octobre 2008 11:44
    Forest Ent

    J’avais écrit régulièrement à mon député, M Pinte, pendant la DADVSI. Quoique UMP, c’est un homme ouvert, soucieux de questions sociales. Après le vote final, j’avais reçu une circulaire-type. J’avais écrit aussi à mon sénateur, Mme Tasca, PS, ancienne de Vivendi. Elle ne m’a jamais répondu.

    Il est difficile de savoir quel rôle peuvent avoir ce genre de courriers, et ce qu’en font les assistants parlementaires. J’imagine "ce matin 243 sur le CPE et 58 sur la DADVSI".

    Ca ne peut en tout cas faire aucun mal d’écrire.

  • Par RilaX (---.---.---.29) 28 octobre 2008 11:41
    RilaX

    Les senateurs francais ne comprennent sur ce sujet que ce que les lobbies daignent leur expliquer : "pirater tue la création". Ils sont vieux, n’ont aucune idée de ce qui pourrait sortir de bon d’un internet bien promu (selon moi on pourrait trouver de la croissance en investissant massivement dans le libre, et en devenant des pioniers/leader dans ce domaine)

    Mais pourquoi favoriser le peuple entier quand on peut favoriser l’industrie ?

Réactions à cet article

  • Par RilaX (---.---.---.29) 28 octobre 2008 11:41
    RilaX

    Les senateurs francais ne comprennent sur ce sujet que ce que les lobbies daignent leur expliquer : "pirater tue la création". Ils sont vieux, n’ont aucune idée de ce qui pourrait sortir de bon d’un internet bien promu (selon moi on pourrait trouver de la croissance en investissant massivement dans le libre, et en devenant des pioniers/leader dans ce domaine)

    Mais pourquoi favoriser le peuple entier quand on peut favoriser l’industrie ?

  • Par Forest Ent (---.---.---.205) 28 octobre 2008 11:44
    Forest Ent

    J’avais écrit régulièrement à mon député, M Pinte, pendant la DADVSI. Quoique UMP, c’est un homme ouvert, soucieux de questions sociales. Après le vote final, j’avais reçu une circulaire-type. J’avais écrit aussi à mon sénateur, Mme Tasca, PS, ancienne de Vivendi. Elle ne m’a jamais répondu.

    Il est difficile de savoir quel rôle peuvent avoir ce genre de courriers, et ce qu’en font les assistants parlementaires. J’imagine "ce matin 243 sur le CPE et 58 sur la DADVSI".

    Ca ne peut en tout cas faire aucun mal d’écrire.

  • Par si_près_si_loin (---.---.---.88) 28 octobre 2008 14:28

    Voeux pieu que vous faites là : les courriers, surtout electroniques finissent quasiment tous dans la poubelle des sénateurs ...
    Le seul moyen de faire cesser ce cirque serait une mobilisation générale du public, initiée par les grands médias, genre "scandale Edvige". Le problème c’est qu’ils sont tous a la botte du gouvernement ...

  • Par Krusty (---.---.---.173) 28 octobre 2008 16:02
    Krusty

    Inutile d’écrire, le sénat ne délivre plus les messages :

    Le sénat a choisi de filtrer les mails de cette opération, et ne délivre plus nos messages aux sénateurs ! Il interdit de ce fait le droit de pétition, le droit d’interpeler les sénateurs et bafoue de facto les lois de fonctionnement fondamental de l’internet en renvoyant une réponse inadaptée aux expéditeurs.
    Nous tentons de résoudre ce contre-temps, et vous invitions à repasser dans la soirée pour de plus amples informations.

    En gros les majors peuvent faire pression mais si les cons que nous sommes tentons quoi que ce soit, c’est censuré...
    Censure, loi liberticide, il est beau le pays de $arko...

  • Par xa (---.---.---.250) 28 octobre 2008 16:39

    Vous ne faites pas un raccourci un peu violent là ?

    " La liberté d’expression et d’information est un droit fondamental : il est scandaleux que la Commission des affaires culturelles du Sénat tente de le nier en affirmant qu’aucun texte communautaire n’affirme que l’accès à internet serait un droit fondamental."

    Le sénat dit que l’accès internet n’est pas un droit fondamental reconnu par un texte européen ou par un texte national. Avez vous un texte pour affirmer le contraire ?

    Que le sénat dise "l’accès internet n’est pas un droit fondamental" signifie-t-il que la liberté d’expression et la liberté d’information ne sont pas des droits fondamentaux ? N’y a-t-il de liberté d’expression que s’il y a accès Internet à la maison ? Avant Internet, vivions-nous dans un pays qui ne respectait pas la liberté d’expression ?

    Lorsque vous faites ce raccourci, vous utilisez la même arme que les tenants des lois précédentes qui faisaient l’amalgame "P2P = pédophiles". Revenez sur terre, il y a largement de quoi se scandaliser sans déformer les propos des sénateurs.

  • Par philoxera (---.---.---.100) 28 octobre 2008 16:52
    philoxera

    Vu sur le site de Odebi :

    Le sénat a choisi de filtrer les mails de cette opération, et ne délivre plus nos messages aux sénateurs ! Il interdit de ce fait le droit de pétition, le droit d’interpeler les sénateurs et bafoue de facto les lois de fonctionnement fondamental de l’internet en renvoyant une réponse inadaptée aux expéditeurs.


    De mieux en mieux...

  • Par jamesdu75 (---.---.---.34) 28 octobre 2008 18:40
    jamesdu75

    Il est génial votre site. 

    Il m’a envoyé 275 refus dans ma boite mail. Si j’utilisé un client de messagerie il serait déjà bloqué.

  • Par Mougeon (---.---.---.38) 28 octobre 2008 18:55
    Mougeon

    Un peu de saine lecture pour nos Chers, très chers... Sénateurs qui devraient impérativement lire cet ouvrage avant de prendre une décision capitale pour l’avenir d’Internet de la France :

    "Internet et Création", un livre très instructif qui sort aujourd’hui, écrit par Philippe Aigrain. on peut le trouver au format PDF, gratuitement ici www.ilv-edition.com/pdf_ebook_gratuit/internet_et_creation.pdf

  • Par Marc Bruxman (---.---.---.123) 28 octobre 2008 19:06

    Et surtout n’oubliez pas les fax, cartes postales et autres moyens. Si chacun envoie un fax, cela sature les fax du sénat et participe à une certaine prise de conscience forcée. 

    Bien sur n’envoyez qu’un seul fax par personne pour que la crédibilité de l’opération reste entiére. 

    Mais plus important que tout, le boycott des ayants droits ayant soutenu cette loi. Ca ils le comprendront très rapidement. 

    • Par Mougeon (---.---.---.38) 28 octobre 2008 19:18
      Mougeon

      Le Boycott, c’est non seulement la seule chose qu’ils comprenent,
      mais c’est également le moyen d’action le plus efficace contre cette loi Liberticide qu’est HADOPI,

      Le Boycott, c’est la seule Liberté qu’il nous reste encore alors utilisons la, avant qu’elle ne soit abolie dans la prochaine loi anti piratage...

  • Par epyfro (---.---.---.69) 28 octobre 2008 19:14
    epyfro

    "Que le sénat dise "l’accès internet n’est pas un droit fondamental" signifie-t-il que la liberté d’expression et la liberté d’information ne sont pas des droits fondamentaux ? N’y a-t-il de liberté d’expression que s’il y a accès Internet à la maison ? Avant Internet, vivions-nous dans un pays qui ne respectait pas la liberté d’expression "

    Bonsoir,

    Vous avez tendance a mélanger les choses. Bien évidement avant internet nous vivions vous et moi dans un pays qui "respectait" la liberté d’ expression mais jusque dans certaines limites. Depuis l’ avènement du net, chacun d’ entre nous détient dans ses mains un outils de communication instantané et de porté mondiale. Cela a pour effet de gêner au plus haut point les instances dirigeante du monde nouveau dans le quel nous vivons aujourd’hui.

    Pour l’ heure le sénat black-list nos mails et ne les délivre plus !!!

    C’est excellent en terme de com : censure, bafouage des règles de fonctionnement de l’internet, ...



    • Par xa (---.---.---.152) 28 octobre 2008 19:54

      Je n’ai pas l’impression de mélanger les choses, je reprends bêtement votre argumentation., et je la prolonge. 

      Vous annoncez de but en blanc que le Sénat veut remettre en cause un droit fondamental. Non ? Je cite, "La liberté d’expression et d’information est un droit fondamental : il est scandaleux que la Commission des affaires culturelles du Sénat tente de le nier".

      Ce n’est pas moi qui ait écrit cette absurdité, c’est bien vous, n’est-ce pas ?

      C’est bien vous qui mélangez les genre en confondant une déclaration portant sur l’accès internet et la notion de liberté d’expression.

      Vous faites le même raccourci Internet = liberté d’expression que ceux qui auparavant faisaient le raccourci Internet = repaire de pédophile. Je ne doute pas que vous combattiez à l’époque ce raccourci idiot. Pourtant vous tombez dans le même travers.


      Alors parlons Droit, si vous le voulez.

      En l’etat actuel du Droit, l’accès Internet n’est pas un droit fondamental. Il n’y a aucune loi le classant comme tel, il n’y a aucune décision juridique le classant comme tel. En un sens c’est heureux, nous pourrions être collectivement poursuivi pour entrave à un droit fondamental puisqu’il existe des personnes, en France, qui n’ont techniquement pas la possibilité d’être connectée, donc la France serait de fait en infraction. Mais cela permet à la Ministre de dire que l’article 11 de la charte des droits fondamentaux ne s’appliquent pas à la riposte graduée.

      Le Sénat ne fait que redire le Droit.

      C’est scandaleux de redire le droit ?

      Moi, ce que je trouve scandaleux, c’est de prétendre que la position du Sénat nie le droit à la liberté d’expression pour renforcer votre propre point de vue. C’est un mensonge, et c’est de la démagogie.

      C’est d’autant plus scandaleux que cette loi est une vaste imbécilité, et qu’il y a déjà suffisement d’arguments pour la contester. 



  • Par epyfro (---.---.---.69) 28 octobre 2008 20:08
    epyfro

    "aucune restriction ne peut être imposée à l’encontre des droits fondamentaux et des libertés des utilisateurs finaux, sans décision préalable des autorités judiciaires, notamment conformément à l’article 11 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne sur la liberté d’expression et d’information, sauf si la sécurité publique est menacée".

    http://www.numerama.com/magazine/10889-L-amendement-138-accepte-par-la-Commission-Europeenne.html

    • Par xa (---.---.---.152) 28 octobre 2008 21:53

      exact. C’est le fameux amendement 138. On en a déjà débattu sur numerama.

      Le problème, c’est que l’article 11 de la charte des droits fondamentaux ne reconnait pas en tant que tel l’accès personnel à Internet comme un droit fondamental. Zut. 

      Du coup, l’amendement 138 de Bono n’a pas d’impact certain sur la loi Création et Internet. Sauf si un autre texte surgit et précise que l’accès personnel à Internet est un élément constitutif d’un droit fondamental, et que toute atteinte à cet élément est une atteinte au droit fondamental lui même. Sans ce texte (une référence si vous en avez une) .... peine perdue.

      Comme la plupart des personnes qui n’ont pas fait de Droit, vous pensez que ce n’est que de la subtilité. Erreur absolue. En Droit cette subtilité fait la différence entre ce qui est certain et ce qui ne l’est pas.



      Ce qui est certain, c’est que SI la connexion privée est déclarée par une autorité disant le Droit (parlement, juge non désavoué par la cassation, cour européenne, conseil constitutionnel) comme un élément constitutif d’un droit fondamental, ALORS et alors seulement nul ne peut être privé de cet élément sans passer par la case Justice.

      Vous noterez le SI.

      Or que nous disent les textes existants sur la connexion Internet ? Que c’est un service de télécommunication, lesquels ne sont, malheureusement pour vous, pas encore reconnu comme des droits fondamentaux. Contrairement à la liberté d’expression ou la liberté de conscience.


      Alors pourquoi une telle précipitation étatique ? Parce que si le texte européen passe en premier, le Conseil Constitutionnel devra se prononcer sur cette question (la connexion internet personnelle est elle un droit fondamental) puisque l’amendement 138 est dans un paquet télécom donc introduit la possibilité que cette connexion internet soit un droit fondamental. Pas de chance pour le gvt.

      Que se passe-t-il si la loi francaise passe en premier ? Elle passe par le CC, qui la valide ou l’invalide, mais pas sur la base de l’amendement si brillament cité.

      Ensuite, c’est le suspendu, en cas de validité de la loi, qui devra contester en se fondant sur cet amendement, la qualité de droit fondamental supposé de la connexion internet personnelle, le tout en justice avec un avocat, et en passant les filtres cour de première instance, cour d’appel, cour de cassation, cour de renvoi et peut etre meme en cas de rejet de sa demande cour européenne.

      Comptez dans les 5 ans si on passe par toutes ces étapes avant que la connexion personnelle soit reconnue comme un droit fondamental.


      Alors plutôt que de taper sur cette loi avec un argument qui ne tient, et qui ne permet pas de remettre en cause cette loi, lisez la plutôt, et contestez là mais sans faire l’amalgame démago précédement fait et qui annule, malheureusement, tout votre point de vue.

      Le Sénat n’a fait que redire l’état actuel du Droit, et n’a absolument pas tenté de renier la liberté d’expression.


      Maintenant, si vous vous faites blacklisté par le sénat, c’est qu’ils ne veulent pas vous écouter. Mais la liberté d’expression n’implique pas l’obligation d’écoute, que je sache. Sinon, vous n’auriez pas le droit d’utiliser un anti spam ("mais ce n’est pas la même chose". Ah bon, un abus de mails non sollicités, c’est quoi selon vous ?)

    • Par epyfro (---.---.---.69) 29 octobre 2008 00:29
      epyfro
      Reprise du mailing !

      màj 23h57 :

      Après des dénis d’accès du sénat à la veille de l’examen du projet de loi Riposte Graduée, nous avons modifié l’architecture d’envoi des mails : vous pouvez dès maintenant recommencer à écrire aux sénateurs, et à faire connaitre cette action autour de vous !

    • Par xa (---.---.---.250) 29 octobre 2008 11:37

      J’imagine que le premier lien me concerne. Malheureusement, je ne considère pas que Odebi soit une source de Droit. Je pensais plus à legifrance, courdecassation, echr.coe.int, legalis, etc... Mais bon pour vous Odebi et Numerama sont peut être des sources de Droit fiables.

      Revoyez alors l’affaire Mulholland. Vous verrez que Odebi et Numerama, qui étaient convaincus que le "droit à la copie privée" gagnerait ... ont eu tord. L’exception de copie privée a gagné (ie : la non poursuite en justice des copies privées réalisés), pas le droit de copie privée (ie : interdiction d’empêcher la copie).

      Subtilité du Droit ? Non. Fondement du Droit.

      Un droit, en Droit, est absolu. On ne peut pas le restreindre, sauf par une loi équivalente ou supérieure. Une telle restriction, c’est une exception. Le droit d’interdire la copie non autorisée par l’auteur est un droit, la restriction c’est l’exception de copie privée qui permet de vous dédouaner de l’infraction si vous respecter les conditions de l’exception (copie à l’usage exclusif du copiste, por le cercle familial, blablabla).

  • Par chmoll (---.---.---.5) 29 octobre 2008 10:20
    chmoll

    écrire au sénat ben ouai
    vous prenez une feuille blanche, une petite branlette sur s’te feuille,vous la scanez et l’envoyez au sénat

    heu pour les femmes,un fond d’perte

    c dégeu chmoll !! meu non meu non

  • Par dom (---.---.---.31) 31 octobre 2008 13:22
    dom y loulou

    vous savez quoi ? On n’a plus de forums... plus de place de rassemblements, plus d’église unique (heureusement) qui nous unissait pourtant autrefois, inutile d’y revenir puisque les confessions sont si multiples (heureusement aussi), mais on a besoin de se réaproprier des lieux d’échanges libres et d’expression libre, de revendication, de regroupement. Des lieux où on échange en-dehors d’une chambrette du système déjà formatée pour nous et on nous signifie être toujours le dernier imbécile venu devant se taire devant les hierarchisés et titularisés de toutes sortes. 

    Bientôt on va aussi nous interdire de se regrouper spontanément !

    Il faut se réaproprier des forums ouverts à tous, cravatés ou punks, directeurs de supermarché, artistes, putes, managers, artisans, étudiants, paysans ou clodos... des lieux où chacun est entendu à sa valeur basqiue d’être humain, d’aom entier et non chacun réduit à son rôle mécanique dans le système marchand.


    alors voici une proposition :


    Partout existent des places circulaires. Faut les squatter, reprendre ce que les technocrates appellent aujourd’hui l’espace public, ainsi l’appellent-ils pour mieux le privatiser.

    La rue est à nous parce que nos vies nous appartiennent avant d’apartenir aux états ou aux corporations !!! 

    Des places pouvant servir de lieux d’échanges, les places circulaires offrant un rappel de l’espace sacré du vivant, multiple. Ils sont des sanctuaires dirons-nous peut-être. Conférences spontanées de citoyens ? Discussions autour de thèmes particuliers, lieux pour trouver écho à nos envies d’action ? Sans chacun être enfermé dans un milieu particulier depuis longtemps noyauté par les agents de la séparation.

    Des places, des lieux ouverts, spontanés et organiques ne demandant aucune préparation pour rassembler des gens désireux d’échanger sur les orientations politiques ou autres.

    Recréons ce que les banquiers et les sbires de l’empire marchand nous ont enlevé : la communion spontanée des individus. Autrement que chacun derrière sa bière derrière un comptoir... et après on se demande pourquoi on est devenu les champions de la course au psychiatres !!! partout nous sommes parqués, n’avez-vous pas remarqué ? Même pour acheter un timbre nous sommes parqués dans des files d’attente. Faut cesser d’attendre.

    Faire revivre des forums plus larges que les activités que les citoyens peuvent pratiquer, plus larges que les appellations dans lesquels ils se regroupent aujourd’hui chacun dans un ou deux tiroirs de Babylone ou dans des grands stades hurlants que les romains nous auraient envié ou autres endroits où il faut passer devant un caissier pour participer... et encore, un grand mot hein... nous sommes surtout habitués à ingurgiter un spectacle X ou Y... ou alors c’est tellement bruyant qu’on n’y va pas pour se parler...


    Se réaproprier la rue citoyenne donc, refaire les forums d’autrefois, la place publique vaut mieux qu’un monument aux morts et qu’un drapeau abstrait sensé donner une identité... les drapeaux nous ont surtout donné des numéros et des guerres.

    sacellum : sanctuaire.

    Nous appartient-il ? A aucun d’entre nous comme l’aiment le dire les politiques ?

    L’espace publique devenu propriété des états ou a chacun d’entre nous ?

    Alors il faut non pas les revendiquer verbalement, cesser de quémander, de mendier et d’attendre monts et merveilles offertes sur un plateau du cirque maximus, mais exiger, reprendre, les revivre spontanément, au moins UN lieu par ville et village où TOUS nous pourrions échanger à nouveau sans être enfermés dans nos différentes préférences qui nous enferment aussi dans autant de différents lieux clos où chaque fois de petits chefs règnent sans partage.

    sortir aussi de cette réalité des écrans qui rend toute vie abstraite et prétend nous donner lien alors qu’on y est enfermés pour ingurgiter de la propagande guerrrière et macabre d’hollywood.

    Sortir de ce second life numérique (entendez vie au rabais) dans laquelle on nous oblige à gesticuler de manière mécanique. Boulot, théâtre, dodo.

    Agoravox en live !!! ce serait mieux non ?

    A nous les sanctuaires citoyens !!! qu’en pensez-vous ? Temps pour cela et vital, non ?

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