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Accueil du site > Actualités > Santé > Le bien public doit-il se faire en réduisant une minorité au désespoir ? (...)

Le bien public doit-il se faire en réduisant une minorité au désespoir ? Regard critique sur l’ANI

L'accord national sur l'emploi (ANI) boulverse le marché de la complémentaire santé. Ses acteurs devront fournir un effort considérable d'adaptation pour survivre. Mais le gouvernement est en train de signer leur arrêt de mort avec l'ajout d'une clause inique qui avait pourtant été explicitement rejetée par les partenaires sociaux.

L’ANI, accord historique sur l’emploi, intervenu grâce à l’entremise du gouvernement entre syndicats et patronat a donné des motifs de satisfaction aux différentes parties prenantes. Plus de souplesse pour les uns, plus de sécurité pour les autres. Au-delà de la méthode qu’il faut saluer, il s’agit d’une indéniable avancée au bénéfice de tous.

Tous ? A voir. Car cet accord met également en lumière le travers de toute action publique résolue : il modifie et donc déséquilibre radicalement une partie de notre société. Et en l’occurrence un secteur économique faisant travailler plusieurs dizaines de milliers de personnes : le marché de la complémentaire santé individuelle.

En effet, la mesure phare de l’ANI est la généralisation de la prise en charge par les employeurs de la couverture santé de leurs salariés. Autrefois mise en place au bon vouloir des dirigeants, et donc globalement cantonnée aux grandes entreprises, la complémentaire santé dite « collective » deviendra donc bientôt obligatoire. Tous les employeurs du secteur privé devront désormais assumer au moins 50% du coût de ces complémentaires santé.

Tous les salariés s’en réjouissent : 4 millions d‘entre eux devraient en bénéficier. Mais une minorité fait grise mine : ceux dont l’activité consiste justement à gérer ou vendre les complémentaires dites « individuelles » qui ne sont pas prises en charge par les entreprises.

Car ces 4 millions de personnes ont déjà une couverture maladie pour la plupart : ils vont donc l’abandonner lors de la mise en place des couvertures « collectives ». En conséquence, les travailleurs liés au marché de la complémentaire individuelle risquent de perdre jusqu’à 4 millions de contrats. Il s’agit d’un choc considérable.

Que va-t-il se passer pour tous ces entrepreneurs et ces salariés ? Leur portefeuille clients n’aura plus de valeur et leur marché sera très considérablement réduit. Imaginez une personne qui a travaillé durant des années pour se construire une activité économique viable, perdant tout du jour au lendemain, à cause d’une loi lui tombant sur la tête.

Vous direz peut-être que ces travailleurs de la complémentaire individuelle n’ont qu’à se diversifier et profiter du nouveau marché des complémentaires collectives. Certes, mais le gouvernement a souhaité introduire une clause nouvelle dans l’accord qui avait été conclu entre les partenaires sociaux, et qui empêche totalement une telle reconversion. Cette « clause de désignation », passablement obscure pour les non initiés, autorise les différents secteurs économiques, les « branches professionnelles », à désigner un acteur unique qui assurera la complémentaire collective de toutes les entreprises du secteur. Or, plus de la moitié des contrats collectifs actuels sont gérés par une petite poignée d’acteurs bien précis : les Instituts de Prévoyance (voir ce comparatif des différents types d’acteurs existant dans le monde de la complémentaire santé pour mieux s’y repérer). Ces acteurs vont donc très probablement rafler la très grande majorité du nouveau marché de la collective, et ce d’autant plus facilement si les procédures de sélection se font à un niveau élevé, que les Instituts de Prévoyance sont actuellement les seuls à connaître, un niveau bien inaccessible pour le commun des acteurs actuels de la santé individuelle : la « branche ».

Perdant leur marché de la complémentaire santé individuelle, et disposant d’armes bien inégales pour concourir au nouveau marché de la collective, des dizaines de milliers de travailleurs vont se retrouver sans activité. Des dizaines de milliers d’emplois menacés à cause d’un accord historique sur l’emploi : comprenez-vous la cruelle ironie de cette situation ?

L’extension de la complémentaire collective à tous les salariés est une bonne chose. Même si cela demande des efforts considérables de reconversion à une minorité. Mais si cette reconversion est verrouillée par une clause injuste, alors la loi elle-même est injuste. Comme l’a dit John Rawls, grand philosophe de la théorie de la justice, aucune avancée du bien public ne doit se faire en réduisant une minorité au désespoir. N’entachons pas le progrès représenté par l’ANI par cette injustice : il faut abandonner la « clause de désignation ».


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13 réactions à cet article    


  • njama njama 29 mars 2013 10:19

    Le bien public doit-il se faire en réduisant une minorité au désespoir ?

    C’est de la philosophie anglo-saxone, qu’on appelle l’utilitarisme. La notion d’utilité n’a pas chez les utilitaristes le sens qu’on lui attribue couramment. Ce qui est « utile » désigne ce qui contribue à maximiser le bien-être d’une population.
    L’objectif visé est le bien commun, notion pour le moins très équivoque. C’est une forme de dictature de la pensée, puisqu’elle néglige ce qui est à la marge.
    Si on prend l’exemple des vaccins, si la vaccination de masse ou une campagne de vaccination produit à la marge quelques handicapés, et décès (ex Gardasil) on considère que l’objectif visé de protection de la population était atteint, et que c’était le risque à prendre. L’intérêt du plus grand nombre prévaut.
    C’est d’ailleurs le but de l’OMS pour qui « la santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité. » (sic) Donc si vous n’êtes pas malades, on considère que vous êtes un malade qui s’ignore, ou que vous le serez inévitablement potentiellement un jour. Il convient donc de prendre toutes les mesures pour vous protéger de maladies improbables, ... et de vous-même LOL

    mais revenons au sujet :

    la complémentaire santé dite « collective » deviendra donc bientôt obligatoire.
    L’extension de la complémentaire collective à tous les salariés est une bonne chose.

    C’est carrément totalitaire, non ?
    Une étape de plus dans le démantèlement de la Sécu !
    Une mesure qui va appauvrir encore plus les bas salaires que l’on va racketer obligatoirement (la moitié de la France environ n’est pas imposable sur le revenu).

    Que devient la concurrence si l’employeur impose une Mutuelle, celle de son choix  ? il peut y avoir collusion d’intérêts, puisqu’il fournit les clients. Et ce n’est pas forcément la meilleure rapport qualité / prix de cotisations

    La plupart des Mutuelles, sont à la carte, il y a plusieurs niveaux de garanties, au choix, comme les options dans une voiture. Et donc différents niveaux de prix en fonction des garanties.
    Il faut aussi laisser la possibilité à ceux qui NE VEULENT PAS de Mutuelle de ne pas en avoir, s’ils préfèrent les médecines douces (qui ne seront pas remboursées par les Mutuelles) c’est leur affaire.
    Je revendique la liberté de ne pas avoir de Mutuelle, ou d’en changer selon mes choix !

    Si cette mesure ANI, est ce que vous dîtes, obligatoire, c’est non seulement de la dictature, mais du racket organisé !
    En plus c’est une mesure qui transforme les employeurs en percepteurs d’Assurance, ce en quoi ils n’ont pas vocation.

    Et c’est un gouvernement de gauche qui nous a pondu ça  !!!


    • njama njama 29 mars 2013 10:50

      L’extension de la complémentaire collective à tous les salariés est une bonne chose.

      Je vous trouve bien bien péremptoire. Bon nombre de gens n’ont pas une Mutuelle, simplement parce que c’est hors de leurs moyens, c’est hors de prix pour des familles ayant des revenus faibles !

      Que répondez-vous à cela ?


      • Mathieu Morio Mathieu Morio 29 mars 2013 11:13

        Merci pour votre long commentaire.

        Une précision sur la complémentaire collective, et la raison pour laquelle je trouve que c’est « une bonne chose » : les employeurs auront obligation de contribuer à hauteur de minimum 50% au coût de cette mutuelle.

        Donc, il est certain qu’une partie des salariés qui ne peuvent pas actuellement se payer de mutuelle pourront le faire grâce à cette aide. Je ne dis pas tous, mais au moins une partie. Cette mesure ne résout sans doute pas la totalité du pb, mais contribue à améliorer les choses. Il existe par ailleurs plusieurs aides facilitant l’accès aux soins qui sont encore sous-utilisées...

        En revanche, elle le fait au détriment d’un nombre important de salariés du monde de la complémentaire individuelle en imposant cette « clause de désignation » alors que ce n’apporte rien de plus aux citoyens.


      • njama njama 29 mars 2013 11:52

        les employeurs auront obligation de contribuer à hauteur de minimum 50% au coût de cette mutuelle.

        50 % quel que soit le niveau de garanties ?
        Parlons-bien, parlons chiffres. Et comme dans votre profil on voit que vous êtes du métier, vous n’ignorez pas que la cotisation d’une personne jeune de 20-25 ans est moitié prix ou presque que la cotisation d’une personne sur le point de partir en retraite. Les cotisations augmentent par tranche d’âge.
        Une uniformisation des cotisations entre tous les salariés serait donc très inéquitable, et donc injuste, car vous feriez payer les jeunes pour les vieux. Ce qui n’est pas du tout l’objectif d’une Mutuelle, qui est par définition une assurance (privée) complémentaire, et non une assurance sociale. Ce qui explique que les tarifs sont moins importants pour les jeunes que pour les plus vieux, les risques étant moins grands pour l’assureur.
        On changerait de paradigme. (laissez de côté cette histoire de ristourne employeur pour ne pas noyer le poisson, car cela ne change rien à la question)

        Et la liberté de choix de la mutuelle, qu’en faites-vous ? j’ai compris que vous vous en inquiétiez ...
        Y compris celle de choisir de ne pas en avoir, ce qui ferait que l’employeur n’aurait rien à débourser.


      • Mathieu Morio Mathieu Morio 29 mars 2013 12:23

        Les cotisations pourront être différenciées en fonction des prestations choisies. Mais c’est vrai que tout dépendra des offres sélectionnées par l’employeur.

        Quant au libre choix, je vous rejoins. Il y avait d’ailleurs une autre option discutée par les partenaires sociaux lors des négo de l’ANI qui envisageait de fournir plutôt une subvention à chaque salarié en le laissant libre de prendre la mutuelle de son choix. Mais cette option a été rejetée.


      • njama njama 29 mars 2013 13:28

        Qu’ont obtenu les employeurs en contrepartie des 50 % de participations qu’ils verseraient ?
         Le coût annuel est déjà important pour une personne, mais multiplié par le nombre de salariés ... Les patrons ne mettent pas facilement la main à la poche, il y a forcément une contrepartie. D’autant plus que dans le contexte actuel, si le coût du travail(leur) augmente, cela ne va pas améliorer la compétitivité des entreprises. L’accord national interprofessionnel sur l’emploi (ANI) est un accord compétitivité-emploi.

        Baisse des cotisations d’assurances sociales pour l’employeur ? (vases communicants, transferts de charges).

        Quid de la confidentialité des dossiers médicaux des assuré(e)s ? sachant qu’il y a accord entre une mutuelle et l’employeur. Quid d’une éventuelle obligation qui serait faite au salarié - accord entreprise / mutuelle - de suivre contractuellement un parcours médical « fléché » ?

        On nous présente cette mesure comme une mesure PHARE Sécurisation de l’emploi : une mutuelle pour tous les salariés !

        « Avant le 1er avril 2013, les branches professionnelles ouvriront des négociations, en vue de permettre aux salariés qui ne bénéficient pas encore d’une couverture collective obligatoire en matière de remboursements complémentaires de frais de santé d’accéder à un tel régime. »

        alors que : « 94 % des personnes en France étaient couvertes en 2009 par une « complémentaire santé », tant en individuel qu’en collectif (source IRDES) »
        http://www.democratie-socialisme.org/spip.php?article2793

        Comment expliquez-vous l’utilité de ces négociations avec le patronat sur une généralisation de la couverture complémentaire des frais de santé ...
        On se fout de qui ? on généralise, pour tout faire passer par le même tuyau, l’employeur ?


        • paul 29 mars 2013 19:31

          L’auteur peut craindre à juste titre que ce nouveau marché des complémentaires santé soit réservé à quelques grandes sociétés d’assurances, type Axa, Allianz ...

          Mais le salarié a bien plus à craindre de cet accord qui masque une privatisation progressive de l’assurance santé : les soins couverts par la SS seront de plus en plus limités ( franchises, forfaits, déremboursements, budget en baisse ), de façon à laisser le champ libre aux complémentaires que l’on ne pourra même plus choisir : c’est le Medef qui choisira, et avec cet « accord » il gagne sur tous les tableaux . Même schéma pour le financement des retraites .
          Quelles seront les prestations prises en charge par ces complémentaires imposées, à quel tarif, ce sont des menus détails que les salariés découvriront vers 2016 .


          • njama njama 29 mars 2013 21:35

            Complétement d’accord paul
            C’est un cheval de Troie cette histoire, ou une sorte d’ OPA ...
            Je comprends aussi les craintes de l’auteur pour son business, de grosses sociétés peuvent ramasser la mise.
            Les réseaux coopératifs mutualistes du type MAAF, MACIF ... étaient déjà dans le collimateur de l’Europe, il n’y a que des sociétaires, pas d’actionnaires, et ce n’est pas « orthodoxe » d’un point de vue néo-libéral.


          • mario mario 30 mars 2013 00:42

            a quelle date les mutuelles (ou complémentaires santés ) ont vu le jour ?

            peut importe, mais elles sont arrivés en force et a mesure que les umps faisaient (et continuent ) des exonérations sur les charges patronales....et par éffet, la sécurité sociale née du CRS , ne pouvant faire autrement que du déremboursement pour continuer a exister.

            certes c’est un debat politique, un choix de societé. nous allons vers un modele social (qui n’a d’ailleurs rien de social !) anglosaxon , plus encore a l’américainne ou 45 millions de gens ne nourissent de soupe populaire grace aux coupons de l’état .

            quand aux mutuelles, ce sont d’ailleurs les banques, les assurances ...font des profits considérables et comme toujours pleurent miseres....chaques années pour nous faire avaler l’augmentation a venir .

            il faut les virer tous !

             

             

             


            • njama njama 30 mars 2013 12:41

              @ mario
              il faut les virer tous !

              sauf que là, ce sont tous les français qui sont virés. Quelle possibilité restera-t-il aux salariés de choisir leur mutuelle, et le niveau de prestation qu’ils souhaitent.
              C’est hallucinant ! et contradictoire, quand on parle de « marché libre » !

              Libre choix (obligatoire) pour les entreprises, et tous les salariés dépossédés de choisir et pris dans la nasse !

              Au plan pratique, comment juridiquement un employeur pourrait imposer « sa » Mutuelle, alors que le salarié en possède déjà une, ou n’en veut pas  ! va y avoir du rififi dans les entreprises, des levées de boucliers contre ce passage en force et ces ponctions d’office imposées par sur les salaires. On imagine le nombre de résiliations de contrat ... pour satisfaire le choix de l’employeur !

              C’est vraiment des cons ces syndicats d’avoir signé un accord pareil ! En quoi est-ce une sécurisation de l’emploi ????

              De plus cette mesure est une fausse mesure, car bon nombre de grandes entreprises abondaient déjà beaucoup sur les cotisations à une mutuelle qu’ils proposaient à leurs salariés à des prix défiants toute concurrence ... et bien plus qu’à 50 % de participation part employeur ! (je peux en témoigner, j’ai travaillé 10 ans dans une grande banque française, nationalisée à l’époque)
               
              L’article de l’@uteur est très pertinent il représente toute cette branche d’assureurs qui ne sont pas IP soit 59 % de ce marché !

              « Les assureurs estiment souvent que la clause de désignation donne un avantage indu aux institutions de prévoyance (ou IP), spécialistes des contrats collectifs, comme par exemple Malakoff Médéric ou AG2R. Ces IP détiennent 41 % du marché, devant les mutuelles santé (37 %) et les compagnies d’assurance.

              Mutuelle : l’Autorité de la concurrence pour le libre choix des entreprises
              Le Monde.fr | 29.03.2013
              http://www.lemonde.fr/economie/article/2013/03/29/mutuelle-l-autorite-de-la-concurrence-pour-le-libre-choix-des-entreprises_3150443_3234.html

              On parle d’’un panier minimum de soins  : ICI

              > 100 % de la base de remboursement des consultations, actes techniques et pharmacie en ville et à l’hôpital ;
              > le forfait journalier hospitalier ;
              > 125 % de la base de remboursement des prothèses dentaires ;un forfait optique de 100 euros par an.

              mais c’est complétement faux, et très arbitraire.
              Je suis assuré à la MAAF, j’ai choisi le Niveau 1 Hospitalis. Il ne concerne que les cas d’hospitalisations. Je suis assuré c’est vrai à »minima", et à prix minima, mais dans des dépenses éventuelles (j’espère) de santé, c’est là où la facture pourrait être très vite très élevée. Niveau 2, c’est un peu plus de quatre fois plus cher.


              • mario mario 30 mars 2013 14:37

                njama@

                il faut les virer tous ! oui !

                je fait référence au rétablissement de la sécurité sociale comme telle au CNR .

                donc oui ,pas besoin de mutuelle , vous comprenez ?


              • njama njama 30 mars 2013 15:21

                Ok mario

                très logique ...


              • ecolittoral ecolittoral 2 avril 2013 10:48

                « Le bien public doit il se faire en réduisant une minorité au désespoir ». Vous n’y êtes pas du tout !

                Aujourd’hui, le bien privé se fait en réduisant une majorité au désespoir.
                La complémentaire santé ! Depuis quand, la santé d’une population serait elle « complémentaire ». Vous raisonnez comme ces agents immobiliers qui ont proliféré...et qui se sont aperçu, un jour, que le gâteau n’était pas extensible.
                Oui, puisque la « complémentaire » existe encore, il faut la généraliser et la confier à un minimum d’acteurs. Oui, cette prolifération de « prestataires » doit cessée. Oui, la disparition de ces « vendeurs » pourra permettre de réduire, pour ceux qui en ont les moyens, le prix de cette complémentaire...
                En attendant que l’état (nous) se rende compte des problèmes de santé des populations et décide de reprendre les choses en main. Oui, l’ANI et toutes ses clauses est une bonne nouvelle. La lutte CONTRE (les) états et la dérégulation profitant à « certains », on voit depuis longtemps ou ça mène.

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