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Accueil du site > Actualités > Santé > Peines correctionnelles systématisées pour les insoumis aux vaccinations (...)

Peines correctionnelles systématisées pour les insoumis aux vaccinations imposées !

Peines privatives de liberté généralisées pour les insoumis aux obligations vaccinales. Le gouvernement a mis au vote un projet de loi qui durcit considérablement la répression de l’insoumission vaccinale en dépit des contestations suscitées par la correctionnalisation du BCG en 2001 et des fortes réticences des professionnels de santé concernant l’obligation de ce vaccin.

En 2001, le gouvernement changea les peines contraventionnelles pour refus de vaccination, pour les transformer en délits, bien que la loi d’habilitation du Parlement autorisât uniquement le gouvernement a réactualiser le code de la santé publique à droit constant.

Plus près de nous, le communiqué de la Société française de santé publique du 21 décembre 2006 a émis un avis favorable à la levée de l’obligation généralisée du vaccin BCG ; cette décision fit suite à celles de l’Académie de médecine et du Conseil national de la pédiatrie. A ce jour il semblerait que seul le Comité d’éthique ait émis des réserves concernant la vaccination ciblée, avis contraire à celui de la Haute autorité de lutte contre les discriminations.

Malgré ces prises de position d’actualité, à la suite de la publication du rapport parlementaire n°3507 sur les sectes paru en décembre 2006, les députés ont ajouté au projet de réforme de la protection de l’enfance plusieurs dispositions inspirées par les propositions de la commission d’enquête qui visent à généraliser les peines privatives de liberté à tous les insoumis.

En effet, à la page 23 du rapport de la commission d’enquête est écrit :

« Le respect des obligations vaccinales demeure un enjeu de santé publique. C’est dans cette perspective que la commission d’enquête souhaite l’unification des régimes de sanctions des refus parentaux de vaccination de leurs enfants, en alignant toutes les pénalités sur celles prévues à l’article L.3116-4 du code de la santé publique, ce dernier pouvant faire l’objet de la nouvelle rédaction suivante : « Le refus de se soumettre ou de soumettre ceux sur lesquels on exerce l’autorité parentale ou dont on assure la tutelle aux obligations de vaccination prévues aux articles L.3111-2, L.3111-3 et L.3112-1 ou d’en entraver l’exécution est puni de six mois d’emprisonnement et de 3750 euros d’amende ».

Le contexte dans lequel le texte a été mis au vote à l’ Assemblée nationale crée une confusion entre questions de santé publique et problèmes sectaires, amalgames pernicieux pour la santé publique.

Le texte étant maintenant adopté en première lecture par l’Assemblée nationale, seules les personnes désapprouvant les dispositions de ce projet de loi peuvent encore l’infléchir, en faisant appel à la sagesse des sénateurs.


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81 réactions à cet article    


  • Marie Pierre (---.---.40.252) 26 janvier 2007 11:29

    Merci pour cette info. C’est bien grave ça !!! Ainsi, on devrait accepter que tous les enfants soient vaccinés contre l’hépatite ? Avec les risques que l’on soupçonne ?

    A quand le patch obligatoire pour les fumeurs ?

    Et pendant ce temps, l’amiante tue à cause des différents gouvernements, le radon tue car aucune info n’est donnée aux maires, DDE et architectes !


    • Cris Wilkinson Cris Wilkinson 26 janvier 2007 11:59

      Combien de gens meurt de l’hépatite chaque année en France ?

      Combien de gens sont victimes d’effet secondaire du à la vaccination chaque année en France ?

      Un vaccin, ce n’est pas neutre, c’est comme les médicaments, cela peut tuer. Mais le nombre de vie sauvé étant beaucoup plus important, que celui des personnes réagissant mal au traitement, c’est pour cela que l’on permet leur commercialisation.

      Si un jour, on trouve un vaccin contre le sida, mais qu’on vous dit que vous avez 1/1000000 de déclenché une cirrhose, vous allez dire qu’il faut l’interdire ... c’est vrai que le sida ne touche que l’Afrique et qu’on a qu’à couper la bitte des noirs pour enrayer la maladie.


    • bulu (---.---.1.42) 26 janvier 2007 14:35

      @Cris

      Tu inverses la problematique : Personne n’a jamais parle d’interdire les vaccins. Il faut laisser aux gens le choix de decider d’un vaccin, et donc de disposer de leur corps.


    • Petit 26 janvier 2007 16:41

      Sauf que les mineurs n’ont pas le « choix ».


    • (---.---.61.208) 26 janvier 2007 17:12

      Pour de nombreuses maladies, il ne s’agit pas seulement d’une problématique de disposer de son propre corps, mais de ne pas devenir vecteur de la maladie et contaminer d’autres personnes.

      Si ce n’était qu’un choix individuel, sans conséquences pour les autres - je défendrais bec et ongles le libre choix. Mais, pour la plupart des maladies dont les vaccins sont obligatoires, la non-vaccination d’une personne peut avoir des conséquences graves sur la santé d’un groupe beaucoup plus nombreux.


    • christian (---.---.216.5) 26 janvier 2007 19:42

      Comme pour les autres décisions concernant leur vie. C’est d’ailleurs la définition d’un mineur ! J’attends depuis longtemps l’interdiction de l’enseignement d’une religion aux mineurs alors que c’est un danger aussi bien pour l’individu que pour la collecttivité( maladies psychiatriques, guerres et autres joyeusetés...). J’ai bien dit une et non, des religions


    • meta-babar (---.---.70.249) 26 janvier 2007 19:48

      bien envoyé :p


    • christian (---.---.216.5) 26 janvier 2007 19:48

      Sauf que même vaccinés, nous sommes porteurs des germes des dites maladies( la plupart du temps). Votre démonstration signifie que la vaccination ne sert à rien puisque le danger représenté par les non-vaccinés existe toujours pour les autres.


    • christian (---.---.74.77) 26 janvier 2007 21:35

      @ Petit :« Sauf que les mineurs n’ont pas le choix ».

      C’est bien là le problème !

      VACCINATION OBLIGATOIRE !


    • musard (---.---.157.141) 28 janvier 2007 09:23

      Vous ne réalisez pas à quel point vos propos sont incohérents : si vous êtes convaincu de l’efficacité des vaccins, en quoi une personne non vaccinée pourrait-elle présenter une menace, un danger pour un groupe de vaccinés ? Un peu de logique s’il vous plaît !


    • bertin gilles (---.---.156.33) 28 janvier 2007 13:39

      Les mineurs n’ont pas le choix.

      pourquoi dans ce cas là, ne pas les exclure de l’assurance maladie, de dénoncé à la protection à l’enfance toutes les infractions routières au non-port de la ceinture pour les enfants dans les voitures.


    • pascompris (---.---.116.176) 10 février 2007 23:17

      ben je ne comprends pas pourqoui un non vacciné est un danger pour un vacciné qui est donc par définition protégé !

      au contraire, le non vacciné ne serait-il alors la preuve indiscutable pour le vacciné obligatoire de sa prétendue supériorité ?


    • majeur et ... (---.---.212.140) 26 janvier 2007 11:41

      La bonne santé grâce aux vaccins ? Le test d’équilibre biophysique du sérum sanguin ’CEIA’ qui par l’intermédiare de réactions chimiques apprécie la qualité des protéines du sérum, nous donne un bilan de santé. Le résultat de 56 analyses effectués sur un même sérum nous permet de nous positionner en normalité, soit hors normes, hypo ou hyper. Un laboratoire pratiquant ces analyses sur plus de 1 600 000 échantillons constate qu’il y a 25 ans un bilan hors normes représentait 1 sur mille des cas étudiés. Aujourd’hui ces bilans représentent environ 4 à 5 pour cent de la population testée, soit une augmentation vertigineuse de 40 fois en l’espace de seulement un quart de siècle. Cette évolution s’est faite en plusieures étapes, les plus marquantes étant LE PASSAGE AU DELA DE LA 3° GENERATION DE SUJETS P O L Y V A C C I N E S, et plus importante encore 2 à 3 mois après Tchernobyl. A cela s’ajoutent les influences des déséquilibres alimentaires, des causes iatrogènes (128 000 hospitalisé l’an passé selon notre ministre de la santé) et de tous les autres facteurs néfastes. Quelle horreur de persévérer dans cette morbide direction.


      • Gnole (---.---.192.187) 26 janvier 2007 15:51

        Le nom du labo ? Les références de la publication ?

        Parce que 1,6 millions d’échantillions testés 56 fois chacun... y a des labo qui ont des millions d’euros à jeter par les fenêtres je trouve smiley


      • (---.---.108.15) 27 janvier 2007 16:18

        allez voir http.//www.ceia.com


      • Fred (---.---.64.1) 26 janvier 2007 12:04

        Je trouve ca assez hallucinant. J’ai un ami qui par conviction refuse de se faire vacciner et je ne vois pas comment on pourrait lui retirer ce droit. Je ne crois pas que ce genre de comportements pourrait mener à une pandémie dans nos pays de nos jours. Je n’ai moi même pas vraiment d’avis et, quand j’y pense, je fais mes vaccins, mais on trouvera autant de gens pour les soutenir que pour les décrier (c’est déja le cas là en trois commentaires). Pour moi il s’agit donc là uniquement d’un problème de liberté, et de résponsabilité (car elles vont toujours ensemble) individuelles.


        • Jojo2 (---.---.158.64) 26 janvier 2007 13:00

          Un vaccin ne protège pas que l’individu vacciné, il protège toute une collectivité en empêchant la propagation du germe. C’est ainsi que la variole a disparu.

          Mais il n’est pas indispensable que 100% de la collectivité soit vaccinée. Cependant, sans contrainte, on retomberait vite sous le % protecteur.


        • Briseur d’idoles (---.---.168.155) 26 janvier 2007 14:57

          Bien qu’opposé à la vaccination, je serais un farouche partisan de la vaccination contre la connerie !


        • Petit 26 janvier 2007 16:41

          Tu interdis l’humour ! Dictateur morose !


        • christian (---.---.216.5) 26 janvier 2007 19:59

          @ Jojo2 Ce qui est important pour le vacciné, c’est qu’il soit protéger efficacement( ce qui suppose que les vaccins soient efficaces... ?). Pas la position de son voisin par rapport à cette question.


        • Briseur d’idoles (---.---.168.155) 26 janvier 2007 14:55

          Ça me fait penser que mes parents étaient membre de la Ligue Contre la Vaccination"...

          Existe-t-elle toujours ?

          A l’époque (mais c’est peut-être plus vrai maintenant), on trouvait toujours des médecins pour établir des certificats de contre-indication ou pour dire que le vaccin avait été fait !

          C’est un fait que les vaccinations obligatoires, comme tout ce qui est obligatoire, vise à asservir l’homme et à le forcer à tout accepter...

          Nous voyons les résultats aujourd’hui !

          On peut compter ceux qui réagissent encore à la servitude !


          • (---.---.61.208) 26 janvier 2007 17:21

            C’est grâce à des gens comme ça que la tuberculose est en train de repartir de plus belle en France. Le BCG ne protège pas complètement de cette maladie, mais aurait permis d’éradiquer la contagion s’il avait été correctement donné à tous. Certaines personnes ne développent pas d’immunité même une fois vaccinées, et tombent gravement malades à chaque contact avec le bacille. J’en ai une dans la famille, au bout de la douzième attaque à peu près en une dizaine d’années, les antibiotiques agissent de moins en moins. Merci pour elle.


          • christian (---.---.74.77) 26 janvier 2007 20:21

            @ Briseur d’idoles.

            J’étais moi-même adhérent à la Ligue Nationale pour la Liberté des Vaccinations(LNLV). Mes enfants, qui ont 33ans et 26ans, ne sont pas vaccinés. Il est vrai qu’existaient des médecins qui avaient des doutes et donnaient un certificat de contre indication. De nos jours, ils sont plus nombreux à s’interroger( j’en connais, à titre privé, deux), mais, de là à assumer ses positions face au système, il faut du courage ce qui n’est plus le cas actuellement ; ou plutôt le Système est de plus en plus fort. Je ne sais pas si cette association existe toujours, mais il est possible de trouver de la doc dans certaines revues ou publications. Encore plus à l’étranger ; le lobby vaccinaliste y est peut-être moins puissant.


          • christian (---.---.74.77) 26 janvier 2007 20:41

            La tuberculose repart, mais dans une certaine catégorie de la population seulement. Ce n’est pas une raison de vacciner tout le monde.

            Si les antibiotiques ne fonctionnent plus, c’est certainement qu’il y a eu abus, décriés déjà il y a trente par les mêmes médecins qui faisaient des certificats de contre indication. Eh oui ! La vie est un tout.

            Seuls les cas gravres (et encore, c’est pas simple... !) sont recensés. Il n’est pas tenu compte de toutes les suites dues aux vaccinations (allergies et autres affaiblissements du système immunitaire qui peuvent être très graves plus tard). Je trouve extraordinaire qu’on vaccine les enfants dès 3mois alors que l’immunité naturelle ne s’est pas encore faite.

            Si, je sais, c’est le but recherché... Affaiblissement généralisé et obligatoire de la population= drogués à vie. Les dealers ne sont pas seulement dans la rue !


          • Briseur d’idoles (---.---.168.155) 27 janvier 2007 00:22

            Merci Christian,

            L’entreprise d’asservissement de l’homme n’a aucune limite, et la vaccination obligatoire en fait partie !

            J’en arrive à me demander s’il ne serait pas souhaitable qu’il s’écroule totalement, afin que les survivants puissent le reconstruire sur des bases plus saines, normales et naturelles !


          • amatchi (---.---.234.123) 12 février 2007 11:36

            Oui, cette association existe plus que jamais. Elle a plus de cinquante ans.

            Voici l’adresse de son nouveau site internet : http://www.infovaccin.fr et celle de la page concernant l’info signalée par cet article : http://www.infovaccin.fr/organisation_action.html

            Le projet de loi en question repasse en seconde lecture devant le Sénat cet après-midi (reporté depuis le 8 février).


          • gem gem 26 janvier 2007 15:14

            Le complexe sanitaro-industriel a encore frappé.

            En réalité, on s’en fout : la loi réprime les insoumis militants, elle ne dit rien contre les négligents. Suffit de ne pas proclamer d’opposition de principe, et « d’oublier » de faire le nécessaire à la vaccination, pour passer entre les gouttes, si on veut.

            Il n’y a pas de contrôleurs pour cette loi. Le seul à pouvoir détecter une non vaccination, c’est le « médecin traitant », et ce n’est pas lui qui va imposer la vaccination !

            Après, c’est + 1 pour jojo2 : le vaccin protège tout le monde en bloquant la transmission du germe. Ceux qui refusent la vaccination sont des « passagers clandestins » de la santé publique, et même parfoit des breches dans le front contre la maladie, et il est bien normal que la collectivité fasse le nécessaire pour en limiter le nombre.


            • Plume (---.---.77.16) 28 janvier 2007 20:04

              C’est inexact. L’admistration, l’éducation nationale se charge de surveiller la bonne application de la loi en ce qui concerne les obligations générales. Pour ce qui est des obligations spéciales,professionnelles notamment, le postulant n’a d’autre choix que de « se soumettre ou se démettre ».

              Par ailleurs, la France est régulièrement le premier pays touristique de la planète. C’est un pays d’accueil, c’est aussi un pays de l’espace européen, de libre circulation des personnes. L’argumentaire qui consiste à faire des non vaccinés une menace est donc un non sens, qui plus est quand nous sommes l’un des rares pays occidentaux à imposer autant de vaccins à l’ensemble d’une population.

              La menace institutionnelle de sanction délictuelle est d’autant plus inepte q’aucune pandémie de masse ne peut éventuellement servir de jusitification à cette privation de liberté subite, même pour une personne raisonnable convaincue par les bienfaits du dogme vaccinal.


            • catherine garcia (---.---.195.183) 26 janvier 2007 16:01

              Je crois bien que la France est le seul pays européen où le BCG soit encore obligatoire ! Comme chacun le sait les premiers concernés par ce vaccin sont les bébés de moins de 3 mois, qui n’ont pas leur mot à dire. Mais ils ont des parents n’est-ce-pas ?


              • christian (---.---.74.77) 26 janvier 2007 21:30

                @ Catherine

                Vous n’avez pas fini votre phrase, je crois ?

                ...qui feront six mois de prison pour avoir essayer de protéger leurs enfants de l’obligation vaccinale.


              • alberto alberto 27 janvier 2007 14:41

                Le BCG qui de plus, madâme, est une invention françouaise !


              • (---.---.241.52) 26 janvier 2007 19:22

                la sagesse est dépassée quand la fric l’emporte sur le Bien de la population et contre la recherche médicale.


                • Pasteur ! ils sont devenus fous ! (---.---.30.80) 26 janvier 2007 20:58

                  Si mon arrière grand-mère état encore en vie, je lui aurais volontiers fait lire toutes vos réactions. Elle qui a perdu 2 enfants de la dyphterie à la fin du XIXe siécle, après les avoir soignés nuit et jour, impuissante face à la maladie, eux qui étouffaient inexorablement et qu’elle leur infligeait un traitement qui les faisait souffrir encore un peu plus... Je pense à elle chaque fois que je fais les rappels de mes 3 enfants...


                  • christian (---.---.74.77) 26 janvier 2007 21:11

                    @ Pasteur...

                    Sauf que la dyphtérie (ainsi que les autres maladies soi-disant disparues grace aux vaccins) a évolué de la même façon dans les pays comme le notre, et pourtant, aucun n’a eu autant d’obligations vaccinales. Il faudrait, peut-être chercher ailleurs : évolution du niveau de vie, hygiène, conditions de travail,...


                  • Pasteur ! ils sont devenus fous ! (---.---.30.80) 26 janvier 2007 21:28

                    c’est à débattre, mais tu ne peux pas nier que s’ils avaient été vaccinés ils ne seraient pas morts.


                  • Briseur d’idoles (---.---.168.155) 27 janvier 2007 00:28

                    Ça personne n’en sait rien !

                    Et les vaccinations tuent encore !

                    Pour ma part, j’ai été paralysé d’une jambe, plusieurs semaines, après avoir été vacciné...

                    J’avais 7 ans !

                    Ma jambe infectée a été guérie au moyen de cataplasmes d’argile !


                  • Alain1 (---.---.64.171) 27 janvier 2007 11:07

                    « et qu’elle leur infligeait un traitement qui les faisait souffrir encore un peu plus... »

                    Ben voilà, je crois qu’il n’y a pas à aller chercher plus loin la cause de leur mort. Ce sont les médicaments qui ont tué les enfants de votre arrière grand-mère.


                  • Laborit 18 septembre 2007 18:34

                    Ne le prenez pas mal mais de grâce, ne confondez pas le 19ème siècle et ses conditions sanitaires précaires et notre société actuelle. Renseignez-vous sur les maladies contre lesquelles vous vaccinez vos enfants (ce qui ne vous assure en rien qu’ils soient immunisés) et vous serez surpris de ce que vous découvrirez. Cordialement.

                    Laborit


                  • lucienne1 (---.---.78.131) 27 janvier 2007 12:37

                    Mettre en cause, en France, un vaccin quel qu’il soit, est quasiment impossible. Sauf quelques médecins dissidents —les homéopathes en général (c’est pourquoi sans doute ils sont si mal vus des autres)— la vaccination est toujours présentée comme le sésame qui assure la santé. Si seulement c’était vrai ! C’est en tout cas un sésame merveilleux pour l’industrie pharmaceutique, toujours assurée, de génération en génération, d’un « marché » juteux, beaucoup moins risqué que celui des médicaments (Vioxx ou autres Distilbène) dans la mesure où les effets iatrogènes ne pourront jamais être prouvés par la victime. Seuls les fabricants peuvent le faire, mais vont-ils scier la branche sur laquelle ils fructifient ? Interrogés dans le cadre des procédures judiciaires, ils refusent toujours de donner les pièces compromettantes, et nos organismes de santé publique ne font pas mieux. L’exemple du vaccin Hépatite B qui a fait plusieurs dizaines de milliers de victimes en France (le records de l’Europe)— dont beaucoup de morts, chez les enfants comme chez les adultes — devrait amener nos gouvernants à la prudence. Malheureusement, ils mènent les politiques de santé publique en fonction des intérêts économiques et non pas dans le respect de la santé des citoyens. On le constate aujourd’hui où ils relancent la vaccination contre l’hépatite B, avec les mêmes mensonges qu’autrefois pour faire peur (la salive)alors que toutes les études qui ont été faites concluent à un risque minoritaire certes mais très grave. Si nous étions un pays de forte endémie, cela pourrait se justifier, mais chacun d’entre nous, sauf populations déshéritées, toxicomanes etc ne risque strictement rien. Dans ma famille, il y a eu un mort (tétraplégique après vaccination hépatite B et un enfant hospitalisé). J’en connais aussi un autre, un tout petit, tétraplégique désormais à vie, trachéotomie + gastrotomie pour le maintenir dans une survie insupportable.Le fabricant a été condamné, mais à l’étranger. En France les victimes perdent toutes leurs procès... Inévitable : nous avons sur notre sol la première industrie des vaccins au monde. La justice est loin d’être indépendante. Beaucoup de fric...L’expérience des uns devrait au moins servir aux autres. Je conseille à qui me lira d’aller sur le site web suivant : www.revahb.org


                    • georget (---.---.200.58) 27 janvier 2007 15:30

                      Etablir des sanctions pour refus de vaccination est inadmissible. Pour que cela soit envisageable, il faudrait que les vaccinations aient toutes les qualités et soient dépourvues de tout défaut, ce qui n’est à l’évidence pas le cas. Deux rapports doivent être considérés : bénéfices/risques et coût/bénéfice.

                      Le premier de ces rapports ne peut pas être calculé « honnêtement » car d’une part les risques sont fortement minimisés (il est admis par tous que la pharmacovigilance ne recense qu’entre 1 et 10% des accidents post-vaccinaux ou médicamenteux) alors que, d’autre part, les bénéfices sont exagérés en mettant au crédit des vaccinations des succès obtenus par l’augmentation du niveau de vie et de l’hygiène (comme l’écrit l’OMS). Un seul exemple, en voie de devenir une légende : l’éradication de la variole par les campagnes massives de vaccination. Dans son rapport final sur l’éradication, l’OMS écrit que ces campagnes ont été un échec, le succès ayant été obtenu par la stratégie de surveillance-endiguement (recherche et isolement des malades, surveillance des contacts).

                      Quant au rapport coût/bénéfice il n’a jamais été calculé sauf...pour la vaccination contre l’hépatite B. Quand elle fut lancée (1994-95) une étude venait d’être publiée, mettant en parallèle le coût de la vaccination (à partir de données très favorables : incidence de la maladie surévaluée, acceptation parfaite de la vaccination, efficacité de 95%, non prise en compte du traitement des effets secondaires) avec le coût du traitement des hépatites évitées par la vaccination. Le résultat est sans appel : la vaccination de la population générale, très peu exposée dans notre pays, coûte 20 (vingt) fois plus cher que le traitement des hépatites évitées. La vaccination n’est rentable que pour les toximanes par voie intraveineuse !!

                      Ce sont là quelques unes des vérités indésirables que je relate dans mon livre (« vaccinations, les vérités indésirables », ed. Dangles, préfacé par le Pr Cornillot, doyen-fondateur de la Faculté de médecine de Bobigny, avec 700 références)

                      A l’intention des « filtreurs » : si vous jugez que ces dernières lignes ont un caractère commercial, supprimez les, mais il serait dommage que les lecteurs ne puissent pas accéder à ces informations.

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