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Accueil du site > Actualités > Société > Critique du nouveau visage de la justice française

Critique du nouveau visage de la justice française

Une régression de civilisation se manifeste aujourd’hui dans la réforme de notre justice et ses insuffisances non corrigées. Régression de civilisation, recul de l’Etat de droit, mise à mal de la conception classique du droit pénal. La Justice commence à montrer un mauvais visage.

Plusieurs réformes défigurent l’image de la Justice. Mais aussi plusieurs dénis ou oublis.

1 - Le juge délégué aux victimes :

Désigné sous le sigle ridicule de "judevi", ce nouveau magistrat a été créé par un décret de novembre 2007. Le judevi de Metz, Pascal Bridey, se sent très mal à l’aise dans sa nouvelle fonction et s’inquiète de devoir tenir le rôle d’un magistrat qui prend parti systématiquement pour la victime, alors que son statut l’oblige normalement à la neutralité. Dans Le Monde du 15 janvier, il confie ses scrupules : "Rendre justice, ce n’est pas pratiquer la vengeance, ce qui conduirait notre société vers une régression sans précédent de l’État de droit et de civilisation". Le syndicat de la magistrature dénonce aussi "un problème d’impartialité" et il a saisi le Conseil d’Etat en demande d’annulation du décret. Il semblerait que le texte soit en contradiction avec l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme qui énonce le droit à un procès équitable. Or, le judevi sera en situation de partialité. Pascal Bridey dénonce aussi la tendance au compassionnel que sous-tend sa fonction. Il y avait certainement d’autres moyens de mieux défendre les droits des victimes et d’ailleurs la justice n’a pas attendu le décret pour s’en soucier, créant des partenariats actifs avec les avocats, les huissiers et le réseau associatif.

2 - Le projet de loi sur la rétention de sûreté :

Le projet est en cours d’élaboration. Adopté en première lecture par l’Assemblée nationale, il sera examiné par le Sénat fin janvier. Il comprend trois volets :

a - La rétention de sûreté : cette privation de liberté viendra prolonger la rétention pour certains criminels sexuels jugés très dangereux. Les infractions concernées sont : le meurtre, l’assassinat, la torture ou les actes de barbarie, le viol, l’enlèvement et la séquestration. Notons au passage que le meurtre et l’assassinant ne se confondent pas. Article 221-1 du Code pénal : "Le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle". Article 221-3 : "Le meurtre commis avec préméditation constitue un assassinat. Il est muni de la réclusion criminelle à perpétuité". Enfin, puisque nous rappelons les définitions, rappelons que le crime désigne une catégorie d’infractions, la catégorie des infractions les plus graves. Les autres catégories étant les délits et les contraventions.

La mesure de sûreté, originellement réservée aux cas d’infractions graves sur des mineurs, a été étendue par voie d’amendement aux mêmes crimes commis sur des majeurs s’ils sont aggravés.

Ce qui est critiquable, c’est le caractère rétroactif donné à la mesure. Cette faculté de revenir en arrière pour appliquer la mesure à des criminels déjà jugés est contraire aux grands principes du droit pénal. Le Conseil d’Etat l’a réaffirmé, mais le gouvernement n’a pas tenu compte de son avis et a fait entériner ce point par l’Assemblée. Le Conseil constitutionnel aura à l’examiner lors de la promulgation du texte. Pour les criminels déjà jugés et enfermés, ce n’est pas le critère de forte probabilité de récidive qui est retenu, mais la multiplicité des crimes déjà commis.

La deuxième critique que l’on peut formuler, c’est la privation d’espoir que cela implique chez les mineurs condamnés. Les mineurs de plus de 15 ans tenus pour dangereux pourraient se voir maintenus en détention jusqu’à la fin de leurs jours. Présageant d’une évolution législative possible, on peut craindre que la limite ne soit abaissée sous les 15 ans pour les cas les plus graves, sur la foi de l’argument sécuritaire selon lequel un enfant peut bien être considéré comme étant doté de la même maturité qu’un adulte pour ce qui est de répondre de ses crimes. Cette privation d’espoir et d’avenir ruinerait les tentatives de réinsertion et d’éducation au sein même de la prison. Comment se comporteront ces jeunes qui n’auront plus rien à perdre ?

b - L’irresponsabilité pénale : le projet crée aussi une procédure de déclaration d’irresponsabilité pénale pour trouble mental qui, contrairement au non-lieu, figurera au casier judiciaire. Une fois l’irresponsabilité déclarée, une mesure de sûreté sera décidée, allant de l’hospitalisation d’office à des interdictions, comme l’interdiction de fréquenter certains lieux ou certaines personnes.

c - Le refus de soins pendant l’incarcération sera assimilé à une mauvaise conduite. Sur la question des soins, on peut se demander pourquoi les nouvelles dispositions se focalisent sur les soins à la sortie de prison, soit 18 ou 20 ans après les faits. Alors que les soins en prisons pour les délinquants sexuels sont négligés. On ne s’en n’inquiète qu’au moment de leur sortie. Certes, les soins ne peuvent pas être légalement imposés au détenu. Certes, des soins intensifs durant toute la durée de la peine seraient très coûteux. Mais l’intervention "à chaud", peu après que les faits ont été jugés, aurait certainement une portée efficace, intervention qui pourrait être suivie d’un traitement périodique plus léger, d’"entretien", durant le temps d’exécution de la peine puis d’une mesure maximale si justifiée dans l’année précédent la sortie de prison.

3 - La prison, devient-elle un nouvel asile psychiatrique ?

C’est ce que craint le Dr Michel Schmouchkovitch, psychiatre et chef de service à l’hôpital psychiatrique de Brest, qui intervient à la maison d’arrêt. De plus en plus de détenus souffrent de troubles, mais peu sont détectés et pris en charge. (Ouest-France, interview du 12 janvier 2008) "Il ne faudrait pas que la tendance à responsabiliser les malades mentaux se traduise par une privation de soins du fait de leur incarcération. Il y a là un vrai problème de santé publique", déclare le psychiatre. Privation de soins en plus de la privation de liberté, on est loin d’un système digne d’une bonne démocratie.

Non seulement le système de soins est très défaillant, mais, en plus, les actes dégradants sont légion ! Le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants a rendu public en décembre son rapport adressé à la France par lequel il "en appelle à l’adoption rapide d’une loi pénitentiaire qui intégrerait les normes européennes en matière de privation de liberté". En 2000, la commission du Sénat sur les prisons avait dénoncé une situation "indigne d’une démocratie". En 2004, 24 députés et sénateurs s’étaient rendus dans des prisons pour vérifier que leur état était vraiment déplorable. Ils ont été édifiés. Depuis ? Rien ! Ou presque. Un symbolique contrôleur général qui n’aura pas les moyens de sa mission. En France, la surpopulation pénale organisée entraîne une montée des suicides chez les détenus.

Enfin (si l’on peut dire...), la durée de la détention provisoire ne cesse d’augmenter selon le récent rapport que la commission de suivi de la détention provisoire a rendu à la garde des Sceaux (14 janvier). Le rapport indique que contrairement à son objet initial, un nombre significatif de détenus assujettis à la procédure de comparution immédiate sont mis en détention provisoire.

La réforme de la justice n’a pas eu lieu. Aucune leçon tirée de l’affaire d’Outreau. La réforme n’aura pas lieu. Seules des mesures sécuritaires et comptables ont été adoptées. "La justice coûte cher. C’est pour cela qu’on l’économise", disait Marcel Achard. Il n’empêche que la justice est un indicateur de premier plan de la valeur d’une démocratie et d’un Etat de droit.


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25 réactions à cet article    


  • tvargentine.com lerma 17 janvier 2008 09:44

    Une fois encore notre ami "la teverne" et son ami Bernard DUGUE ,nous afflige de leur article "JE SAIS TOUT"

    Encore une fois,une vision réductrice de la société et de la nouvelle justice française en écrivant

    "Une régression de civilisation se manifeste aujourd’hui dans la réforme de notre justice "

    Pour nos 2 amis toutes réformes est une régression.

    On appelle généralement ces gens,des personnes réactionnaires !

     


    • La Taverne des Poètes 17 janvier 2008 09:50

      Don’t cry for me Argentina

      The truth is I never left you

      All through my wild days

      My mad existence

      I kept my promise
       


    • 5A3N5D 17 janvier 2008 10:54

      """Une fois encore notre ami "la teverne" et son ami Bernard DUGUE ,nous afflige de leur article "JE SAIS TOUT"""

      Et Lerma d’un commentaire "Je suis PARTOUT "


    • Castor 17 janvier 2008 10:18

      Lerma, t’es vraiment une buse.

      Non, toute réforme n’est pas bonne par principe.

      Prends de la hauteur, enlève tes oeillères et renseigne-toi avant de dire des âneries !

      OUI, notre Justice change et pas forcément dans le bon sens.


      • La Taverne des Poètes 17 janvier 2008 10:29

        "Allo Castor, ici Jean-Paul..."


      • roOl roOl 17 janvier 2008 10:38

        houla Lerma reflechir ? smiley


      • La Taverne des Poètes 17 janvier 2008 12:09

        Castor est le sunom donné à Simone de Beauvoir par Jean-Paul (Sartre). Je le dis car tout le monde n’avait pas suivi.

         


      • Le péripate Le péripate 17 janvier 2008 11:00

        Sur la justice, je me ferais deux réflexions sur l’évolution en cours.

        La première, c’est le paradoxe que je vois à la diminition de l’offre de justice dans le contexte du paradigme ordolibéral. Ce dernier, qui considère chaque personne comme une entreprise en réduction, augmenterai les surfaces de friction judiciarisables entre les personnes, ce qui, en toute logique, devrai faire accroitre les possibilités de recours judiciaire.......

        La deuxième, c’est le syndrome Jack Bauer (de la série 24 heures), de la torture légitimée par la maintenant définitive présence du terrorisme (sortirons nous un jour du plan vigipirate ?). Les possibles dérives menacent notre démocratie...


        • Gilles Gilles 20 janvier 2008 09:35

          Péripate

          "La deuxième, c’est le syndrome Jack Bauer (de la série 24 heures),"

          C’est ce qu’on appelle le paradigme de la Bombe à retardement

          Aux USA, un juge de la coure suprême à jusifié ses positions "sécuritaires" en prenant exemple sur la série 24 heure


        • L.S.B 17 janvier 2008 11:30

          "La Justice commence à montrer un mauvais visage." 

          Ah bon ! Parce que jusqu’à présent la justice a montré un bon visage !

          Outreau n’est donc plus qu’un lointain souvenir ! 

          Le fichage systématique, l’augmentation de la détention provisoire injustifiée (+ 55 % en 5 ans), l’augmentation des placements en garde à vue (+ 77 % en 5 ans) sous prétexte du besoin sécuritaire, c’est quoi ? Le bon visage de la justice ... peut-être !


          • Crapulox 17 janvier 2008 19:19

            Ho L.S.B, du calme !

            MAM vient de donner aujourd’hui (ou hier) les chiffres de la délinquance.

            EN BAISSE !

            Et puis pour le reste, tu racontes que des mensongeries !

             


          • tvargentine.com lerma 17 janvier 2008 12:34

            Oui,pour ces représentant du "jamais content" qui déclare "La Justice commence à montrer un mauvais visage" ,le mot REFORME est un sacrilège

            Et tout se qui portera le mot REFORME aura "un mauvais visage"

            D’ailleurs ,il est de quelle couleur de "un mauvais visage." noir et magrhébin ??

            et le beau visage ? catholique et blonc aux yeux bleus.

            Votre vision extrèmenent réactionaire de la modernité de la société vous pousse à vous découvrir !

            Vous faites parti des nouveaux réactionnaires

             

             

             

             


            • La Taverne des Poètes 17 janvier 2008 12:52

              Lerma, je connais bien des gens de l’UMP avec qui je peux discuter de tout. Ils ne sont pas comme vous...Au fond je crois que vous cumulez les défauts de la gauche idéologue (dont vous venez) et ceux de l’UMP sarkoziste (que vous avez rejointe). Alors que vous auriez pu représenter une symbiose du meilleur des deux. Mais ce ne sera pas le cas !  


            • La Taverne des Poètes 17 janvier 2008 13:47

              Au fait, lerma, je ne sais pas tout sur tout. Mais quand je sais, je partage avec le maximum de monde. Je suis pour une société du partage du savoir et d’échange des idées.

               

               


              • TSS 17 janvier 2008 13:48

                @lerma-videla

                va bosser feignant !!!


                • Crapulox 17 janvier 2008 16:45

                  Discours de Georges Sarre, 63° anniversaire du XI° arrondissement (2septembre 2007)

                  "Personne en effet, ne pouvait se reconnaître, en dehors du noyau dur des collaborateurs idéologiques, dans les grandes rafles de l’été 1942, dans la justice d’exception symbolisée par les " sections spéciales ", dans la rétroactivité des lois et l’abolition de l’état de droit bref, dans tout ce à quoi s’était abaissé Vichy"

                  Le fait n’est pas que M. Sarre soit de gauche ou que les députés socialistes étaient ailleurs que dans l’hémicycle le 10 janvier à 2h du matin. Il est que le gouvernement et son gourou veulent appliquer des mesures d’exception, dans la pure tradition de Vichy ou du procès de Nuremberg.

                  Lois ad hoc et rétroactives !

                  Si on accepte le principe de présomption définitive de dangérosité tel que Dati l’a fait passer à l’assemblée et si on touche au principe Constitutionnel de la non rétroactivité des lois pénales, la porte est définitivement ouverte à toutes les "présomptions définitives" qu’elles soient de dangérosité, d’intentions, et plus tard d’opinion.

                  Et le Conseil Constitutionnel a déjà restreint le principe de non rétroactivité !

                  Et la magistrature et tous les auxilliaires de justice s’en foutent. Vous disiez M. Bilger ? Ah, qu’il reste encore quelques magistrats dignes de ce nom ?

                  A Metz, à Nîmes.....mais pas chez vous. Il vous méprise le garant de la constitution, Mais vous ne dites mot.

                  "La Cour de cassation, la Cour d’appel de Paris, ainsi que le Conseil supérieur de la magistrature dénoncent, jeudi 21 septembre, les propos de Nicolas Sarkozy sur la justice…"

                  "Le président de la Cour de cassation, Guy Canivet, estime que les "termes provocants" du ministre de l’Intérieur Nicolas Sarkozy mettant en cause le laxisme de magistrats en Seine-Saint-Denis « est une nouvelle atteinte à l’indépendance de la Justice » et demande à être reçu par le président de la République. Le plus haut magistrat de France considère, dans un communiqué, que ces propos « opposant les institutions publiques affaiblissent tout autant le crédit de la justice que l’autorité de l’Etat »

                  Voilà l’état d’esprit de Sarkozy et de son exécuteur des basses oeuvres Rachida à l’égard de l’institution judiciaire.

                  Je connais nombre de pays Africains (francophones). Tous sont dotés d’une constitution. Elles reprennent toutes la déclaration des droits de l’homme. On sait le respect qui lui est porté !

                  Non seulement M. Sarkozy nous ramène à leur niveau, mais il se permet d’avancer "que l’homme africain n’est pas assez entré dans l’histoire" (discours de Dakar)

                  Lui Sarkozy y entre en marche arrière. C’est pire.

                  Allez Gainsbar, en plus d’avoir été un génie dans ta sphère, tu étais également un visionnaire :

                  "Aux armes, et caetera.................."

                   

                   

                   

                   


                  • Frank BRUNNER 19 janvier 2008 10:44

                    Je vous informe que j’ai repris votre article sur le site interet-general.info à l’adresse internet suivante :

                    http://www.interet-general.info/article.php3?id_article=10230

                    Meilleures salutations.

                    Frank BRUNNER


                    • La Taverne des Poètes 19 janvier 2008 10:54

                      Bonne idée puisque c’est dans l’intérêt général. Merci de l’information.

                       

                       


                    • tvargentine.com lerma 19 janvier 2008 21:38

                      @Frank BRUNNER

                      Mon povre ami bobo,vous reprennez des articles anti-sarkozy primaire qui ne cherche pas la modernité de la justice

                       

                       


                      • La Taverne des Poètes 19 janvier 2008 23:11

                        Le bonobo parle auxx bobos. c’est la bonobo attitude.


                      • La Taverne des Poètes 20 janvier 2008 11:19

                        Il y a aussi la forme hybride : la bonobeauf’attitude.

                         


                      • Gilles Gilles 20 janvier 2008 09:31

                        La Tavrne

                        "La rétention de sûreté : cette privation de liberté viendra prolonger la rétention pour certains criminels sexuels jugés très dangereux."

                        Il me semble qu’en fait se sont pour les personnes condamnées à plus de 15 de taule, définition bien plus large que les crimes sexuels

                        Ce que vous dîtes c’était à l’origine dans le projet de loi, mais au dernier moment un parlementaire UMP a déposé un amendement pour durcir la loi. Comme il n’y avait que 20 ou 30 députés pour l’étudier, c’est passé....

                        Ensuite, dans quelques années, de 15 ans on passera peut être à 10 ans ? Ou alors à la moindre récidive, quelque soit le délit. Peut être que ça pourrait même être une promesse électorale en 2012...être encore plus sécuritaire et défendre la veuve et l’orphelin

                        Et si la France tombe dans un certain autoritarisme, ils auront déjà les outils judiciaires pour verrouiller encoe plus la société

                        Mais il me semble que les gens s’en foutent


                        • La Taverne des Poètes 20 janvier 2008 11:22

                          "Prudence est mère de sûreté" est le principe qui légimiterait la mesure de sûreté. Sur le principe, l’idée se défend et se discute mais la vision borgne, sécuritaire et victimaire, de la Justice m’inquiète.

                           


                        • La Taverne des Poètes 26 janvier 2008 23:13

                          Populisme et video surveillance séduisent le procureur général de Paris, Laurent Le Mesle, qui s’est dit favorable à l’entrée des caméras dans les tribunaux, relançant une idée déjà évoquée il y a trois ans.

                          "Je suis très favorable à ce que -à des conditions exactement précisées et dans le cadre d’un rigoureux cahier des charges- les prétoires s’ouvrent aux caméras", a déclaré le procureur général à l’occasion de l’audience solennelle de la cour d’appel.

                          Il y a "une curiosité immense des Français pour les affaires de justice et on ne peut sans cesse opposer à cela un refus". Alors forcément s’il y a une "curiosité immense des Français" , il ne faut pas hésiter surtout ! La même curiosité qui pousse à lire Gala et Paris Match ?

                          http://abonnes.lemonde.fr/web/depeches/0,14-0,39-33932609@7-58,0.html

                           


                          • petitcurieux 26 mars 2008 16:18

                            Qui n’entend qu’une cloche n’entend qu’un son ...

                            http://filsdejuge.tripod.com

                            Etonnant, non ?

                            Et j’y suis allé : étonnant, le mot est faible ...
                             

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