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Des Cours administratives d’appel qui se contredisent ! Pourtant la crèche de Noël est bien un emblème religieux !

Deux jugements contradictoires viennent d’être pris par deux cours administratives d’appel, les deux annulant des décisions opposées prises par des tribunaux administratifs…..

Y aurait-il des lectures différentes de la loi ?

Nantes et Paris sont des villes de France et les deux tribunaux relèvent du respect d’une loi commune républicaine.

La séparation des églises et de l’Etat s’applique partout dans la République, à l’exception, entre autres de l'Alsace Moselle…..

Nantes n’entre pas dans les exceptions.

La Fédération départementale de la Libre Pensée de la Vendée relate les deux jugements contradictoires et établit une analyse rigoureuse et des propositions que je partage, dans le communiqué suivant :

 

« L'arrêt de la Cour Administrative d'Appel de Nantes annule donc le jugement du Tribunal administratif de Nantes du 14 novembre 2014.

Citons :" Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la crèche sur laquelle porte la décision contestée, installée dans le hall de l’hôtel du département, est constituée de sujets représentant Marie et Joseph accompagnés de bergers et des rois mages entourant la couche de l'enfant Jésus ; que toutefois, compte tenu de sa faible taille, de sa situation non ostentatoire et de l’absence de tout autre élément religieux, elle s’inscrit dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël et ne revêt pas la nature d’un « signe ou emblème religieux » ; que, par suite, elle n'entre pas dans le champ de l'interdiction posée par l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905, alors même qu'elle ne se rattache pas à un particularisme local, et ne méconnaît ni les dispositions de cet article ni les principes de liberté de conscience et de neutralité du service public".

Cette décision nous paraît critiquable en droit : cinq jours auparavant, dans une affaire comparable concernant la Mairie de Melun, la Cour Administrative d'Appel de Paris rappelait :

"une crèche de Noël, dont I 'objet est de représenter la naissance de Jésus, installée au moment où les chrétiens célèbrent cette naissance, doit être regardée comme ayant le caractère d'un emblème religieux au sens des dispositions précitées de l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905 et non comme une simple décoration traditionnelle ; que, par suite, son installation dans l'enceinte d'un bâtiment public est contraire à ces dispositions ainsi qu'au principe de neutralité des services publics".

Pour sa part, la fédération de Vendée de la Libre Pensée a montré que c'est bien un enfant nommé Jésus qui est présent, entouré de ses ascendants, personnages hautement représentatifs des religions chrétiennes ; l'arrêt de la CAA de Nantes dit même "en l'absence de tout autre élément religieux", donc c'en est un ?

La crèche ne serait pas chrétienne ou religieuse, et surtout pas ostentatoire ! Or, chacun peut s'interroger au vu des photos parues dans la presse.

Diverses questions de fond sont donc posées. Il y a ici deux applications contradictoires des circonstances :

° La jurisprudence constante du Conseil d’État et de la Cour de Cassation concernant les cultes implique leur définition qui résulte des autorités cultuelles et de personne d'autre, et la CAA de Paris apprécie le contexte : le pape lui-même sacralise au même moment la crèche installée devant la basilique Saint-Pierre de Rome pour préparer la « fête de la Nativité ».

° Les principes de liberté de conscience et de neutralité du service public s'apprécient en fonction des intentions de la collectivité installatrice qui, en l'occurrence, entend sans conteste concrétiser une allégeance contraire à la lettre et à l'esprit de la loi du 9 décembre 1905 , heurtant ainsi la liberté de conscience de nombreux citoyennes et citoyens vendéens.

Le respect de la liberté de conscience des citoyens assuré par l'article 1er de la loi de 1905 reste plus que jamais l'exigence fondamentale, d'autant plus dans les bâtiments représentant la République laïque.

Le Conseil d'Etat sera prochainement saisi.

La Libre Pensée poursuivra ses actions pour la défense de la loi de 1905.

Ainsi la manifestation appelée par la Fédération nationale de la Libre Pensée Place de la République, le 5 décembre à 15h à Paris met cette exigence au premier plan.

Pour sa part, la Fédération de Vendée de la Libre Pensée appelle les citoyens à s'y inscrire. »

 

Que deviendrait la République pourtant unie et indivisible si demain les Régions avaient une interprétation particulière des lois ou même des lois particulières ?….Nous n’en sommes pas là mais il s’agit là du rêve de nombreux élus régionalistes et libéraux !

Il faudra effectivement qu’une clarification soit apportée sur cette question qui n’est pas secondaire puisqu’il s’agit de la séparation constitutionnelle des églises et de l’Etat et de son application sur tout le territoire de la République.

Oui ! que le Conseil d’Etat soit saisi !

Jean-François Chalot


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54 réactions à cet article    


  • hans-de-lunéville 16 octobre 2015 11:52

    Hum, quel acharnement.... smiley


    • Robert Lavigue Robert Lavigue 16 octobre 2015 12:02

      Chouette une manif... Voilà qui est original !
      Les traine-savates professionnels sauront quoi faire le 5 décembre...

      Et dire que la secte de Chalot va continuer à encombrer les Tribunaux avec ses fantasmes d’un autre temps...
      Le même Chalot qui se plaint régulièrement des lenteurs de la justice...

      Allez comprendre !


      • Garance 16 octobre 2015 13:16

        @Robert Lavigue


        Faut dire que Chalot a ses priorités : 

        1 000 nouveaux chômeurs/ jours lui font froncer les sourcils sans que ne bougent ses moustaches

        Par contre les crèches et leurs santons le mette dans un état pas possible

        Mme Chalot s’en plaint : ça le réveille la nuit tout inondé de sueurs

        Je ne suis pas docteur mais je pense que nous avons là les effets d’une frustration remontant à l’enfance , causée par un Noèl ou le Papa Noèl n’a pas répondu aux attentes du petit Chalot

        Ce cheval à bascule combien de nuit a-t-il passé à en rêver et que jamais il ne vit arriver

        Voilà pourquoi 60 ans plus tard Chalot , dès la mi-Octobre , nous em...rde avec les Fêtes de Noèl



      • Robert Lavigue Robert Lavigue 16 octobre 2015 16:20

        @Garance

        C’est peut-être parce qu’il n’y a pas de photocopieuses à tracts dans les crèches ?


      • mmbbb 17 octobre 2015 10:03

        @Garance 
        Chalot ne va pas foutre le bordel a la fin du ramadan lorsque la municipalité de gauche offre un genereux repas hallal aux representants du culte musulman Chalot est l’idiot utile du FN  et je doute qu il aille en provence ou c’est une tradition Il sera tres bien recu  memes certains musulmans qui sont moins con que ce laicard integriste apprecieent cette tradition . Certains maires ne propose pas de repas de substitution en reaction en respectant les principes de la laicite Chalot ne fait que durcir les positions Il est evident que les creches sont l’ultime danger de la democratie Quel arriere mental ce gars


      • Jelena 16 octobre 2015 12:13

        Vous avez entendu Chalot les goys ? Il est interdit d’exposer vos crèches !! Dorénavant, celui qui ne respecte pas les valeurs israéliennes de la république française, ce sera direction Treblinka sans billet de retour.


        • bakerstreet bakerstreet 16 octobre 2015 16:17

          @Jelena
          Chalot existe t’il vraiment ? N’est il pas plutôt un santon de la crèche ?

          Le bœuf, ou l’âne peut être. 
          En tout cas pas le roi mage, encore moins le p’tit jesus !

        • Sozenz 16 octobre 2015 12:39

          Vous venez de perdre une lectrice .
          Vos moulinets ... ça va un temps.


          • Marko Pauleau Marc Aurèle 16 octobre 2015 12:48

            Chalot est traumatisé par le Christ et la vierge Marie ! C’est le message de paix et d’amour qui le dérange ?


            • Trelawney Trelawney 16 octobre 2015 13:07

              Pour faire plaisir à Chalot, le partie socialiste va changé de nom. Dorénavant il s’appellera « Parti Chrétien Démocrate ».

              Leur emblème sera une rose avec une auréole autour. Ils l’ont bien mérité


              • Robert Lavigue Robert Lavigue 16 octobre 2015 13:19

                La messe est dite !
                Chalot approuve les analyses de sa secte (ce qui est le propre de tout adepte),
                mais surtout il dit par avance le droit, en lieu et place du Conseil d’Etat !

                Il ne reste plus qu’à remplacer les tribunaux de la République par les assemblées générales de la prétendue libre-pensée...


                • Loatse Loatse 16 octobre 2015 13:30

                  C’est là un article qu’aurait beaucoup apprécié Paul de Tarse avant de se ramasser sur le chemin de Damas... (mais ceci est une autre histoire)


                   « c’est bien un enfant nommé Jésus qui est présent, entouré de ses ascendants, »

                  Heureusement que le ridicule ne tue pas ! on dirait un rapport de gendarmerie... smiley







                  • philippe913 16 octobre 2015 13:36

                    Chalqot qui débarque : « mais mais mais... les tribunaux ne rendent pas tous les mêmes décisions ? »

                    eeeeetttt non ! c’est pour ça qu’il y a une juridiction suprême censée trancher le droit : le conseil d’Etat en matière administrative et la cour de cassation pour le reste..

                    wait’n see.


                    • Robert Lavigue Robert Lavigue 16 octobre 2015 14:07

                      @philippe913

                      Faut excuser le camarade Chalot. Cela ne fait que quelques jours qu’il s’est converti à la justice bourgeoise...

                      Il n’a pas encore assimilé que cette justice ne fonctionne pas sur le modèle des tracts produits dans les convents trotsko-lambertistes !


                    • Parrhesia Parrhesia 16 octobre 2015 14:05

                      Et tout cela au nom de la liberté de culte, sans doute...


                        • soi même 16 octobre 2015 14:17

                          Le Cas Chalot où l’art du combat d’arrière garde, au moins avec lui l’on est sur que les dossiers brulant sont bien enterrer.

                          Sous couvert de critique orienté, il nous fabrique un bon pluralisme communautarisme explosif.
                          Il serait temps que vous prenez le bain de goudron et de plume, charlotan.


                          • jakem jakem 16 octobre 2015 14:52

                            Encore un article de propagande digne de « Rouge ». Je me demande : le Chalot serait-il gauchiste ? 

                            Au lieu d’encombrer des tribunaux pour blablater de crèches qui représentent , sous une forme tellement naïve, une famille de juifs pauvres d’il-y-a très longtemps, il ferait mieux de déployer son énergie et ses valeureux camarades de combat pour faire appliquer les principes de droit et d’égalité et de morale de la République française.( valeurs affichées mais souvent ignorées)

                            Des suggestions ?
                            - les allocs indues versées aux pères immigrés de gosses nés à l’étranger, souvent d’épouses différentes, qui ne sont pas français et détestent la France.
                            - l’inéligibilité à vie pour tous les politicards pourris condamnés
                            - la suppression du Sénat
                            - la réduction du nombre de députés
                            - le refus du découpage territorial du Poussah
                            - la fin du pantouflage
                            - la responsabilité en nom propre des dirigeants d’entreprises et de l’Etat
                            - la distinction claire, précise et sans aucune ambigüité entre français et étrangers
                            - l’interdiction totale et absolue et irrévocable, constitutionnelle, de manifestations islamiques ou tout simplement musulmanes tant que l’islam n’aura pas changé
                            - un voyage sans retour possible de tous les clandestins hors de France

                            Je ne pense pas que M. Chalot puisse trouver à y redire, et ne doute pas un seul instant qu’il mettra tout en oeuvre afin de contribuer, avec ses valeureux camarades de combat, à redonner sa dignité perdue à la France.

                            Monsieur Chalot, que le Tout Puissant étende sur vous Ses bienfaits et vous assiste dans votre lutte. Le Petit Jésus vous remercie.


                            • andromerde95 16 octobre 2015 15:06

                              le franc maçon 33e degré fanatique chalot : 
                              Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l’Etat. 

                               « Article 28

                              Il est interdit, à l’avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières, des monuments funéraires, ainsi que des musées ou expositions. »

                              bref les signes religieux sont autorisés dans les expositions publiques, surtout quand l’aspect de la crèche est pas purement religieux car ça fait partie de notre tradition et culture.


                              chalot dans ta logique, demandes l’interdiction du financement étatique des cathédrales ou l’exposition de peintures chrétiennes dans les musées publics.


                              • alain_àààé 16 octobre 2015 15:25

                                je suis d accord avec toi sur certains articles que tu ecri mais la tu pousses le bouchon tu parles de liberté mais laissons les gens installé une créche ce qui ne nuit a personne c est un fait qu il y a séparation de l état et de l église mais laissons réver les gens dont beaucoup sont dans le malheur de passer une fois l an uune bonne féte 


                                • zygzornifle zygzornifle 16 octobre 2015 17:19

                                  @alain_àààé

                                   faudra passer au pilon les santons de Provence aussi .....


                                • pergolese 16 octobre 2015 16:02
                                  Article 28

                                  "Il est interdit, à l’avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières, des monuments funéraires, ainsi que des musées ou expositions."


                                  • Sozenz 16 octobre 2015 16:41

                                    Monsieur Chalot,
                                    Ecoutez bien attentivement de que Monsieur De Villiers dit : Ecoutez bien chaque paroles et mesurez en le sens profond .
                                    http://www.agoravox.tv/actualites/politique/article/revelations-sur-la-classe-51259
                                    Écoutez avant de réécrire tout autre article.
                                    C est sur Agoravox tv un message passé à un pas d ici .
                                    (Un Immense merci à la personne qui a posté ce remarquable interview et tous mes Remerciements à Monsieur de Villiers avec qui je suis en parfait accord )


                                    • zygzornifle zygzornifle 16 octobre 2015 17:17

                                      m’en fous de la crèche hormis la poilue auto lubrifiée, les Fauxcialistes sont une religion avec leur pape Hollande tout mou 1er vice chancelier de sa nounou Merkel et les Ripoublicains aussi , adorateurs du canard d’or « Onc Picsou » .....


                                      • legrind legrind 16 octobre 2015 18:02

                                        Il y’a une justice : la « libre pensée » et autres officines trotsko laïcardes franc-maçonnes anti chrétiennes ringardes seront emportées par le communautarisme islamique et ça ne se passera pas devant les tribunaux, à moins qu’elles ne collaborent ce qui est très envisageable.


                                        • Samson Samson 16 octobre 2015 18:20

                                          « Oui ! que le Conseil d’Etat soit saisi ! »
                                          Il n’a de fait rien de plus intelligent à foutre, et les juges non plus !
                                          Moi, je propose de supprimer définitivement le « Saint(-e)-... » du nom de tous les bleds, rues, places et boulevards de France, parce qu’au nom du respect des traditions, cette infâme propagande déiste persiste à polluer tous les plans, cartes et GPS de la République. Mais que fait la police ???
                                          Et pour les crèches, ne tolérons désormais dans l’espace public que le très ludique modèle de « petit jésus » proposé en son temps par le feu"professeur Choron (Dieu ait son âme !)
                                          Tant que le ridicule ne tue pas, la laïcité a encore de beaux jours ! Et les calotins ne seront pas jaloux !
                                          Merci Chalot ! smiley smiley smiley


                                          • Samson Samson 16 octobre 2015 18:34

                                            @Samson
                                            Et en guise de protestation ferme, je suggère à tout militant ou sympathisant laïc le lancement d’une impitoyable campagne de boycott de toute bouteille reprenant cette même propagande sur son étiquette : St-Estèphe, St-Emilion, St-Amour, , ...


                                          • toubab 16 octobre 2015 19:14

                                            @Samson

                                             Et dans votre lancée Interdire le foulard islamique dans les lieux publics et para-publics, Poste ,Préfecture, Mairie, Sncf ,ratp, Ecoles ........., recevant les citoyens ?

                                             Ce même foulards que des musulmanes considèrent comme rétrogrades et qui paient cher leur engagement .


                                          • Samson Samson 16 octobre 2015 19:51

                                            @toubab
                                            Juste pour rappel : le niqab et la burqa sont déjà interdits d’espace public, et je trouve çà fort bien.
                                            Quant au hijab ou foulard musulman, que certaines musulmanes le considèrent comme rétrograde, soit, mais d’autres s’en accommodent fort bien, et en quoi diffère-t-il du foulard ou du fichu ?

                                            Sauf à sombrer dans le ridicule, je n’imagine même pas qu’on veuille interdire le port du couvre-chef dans l’espace public sous prétexte qu’il s’agit d’un prescrit religieux dans le judaïsme : la démarche est pourtant la même.

                                            Tant imposer que proscrire l’un ou l’autre relèvent de l’obsession communautariste et de la revendication d’une uniformité que vous confondez et substituez allègrement au principe d’Égalité républicaine, quitte pour cela à passer à la trappe le principe même de Liberté duquel vous vous targuez pourtant.


                                          • toubab 16 octobre 2015 20:54

                                            @Samson
                                             Foulard et fichus relèvent d’une culture tant de la Mode que d ’un monde rural et ne revendiquent pas à travers leur port une appartenance religieuse, Ils sont portés au gré des femmes et non par soumission à une injonction patriarcale et confessionnelle .

                                             Quant à l’obsession communautariste , venez donc habiter dans le 93 et autres cités d’Ile de France notamment. Il en va là de signes de reconnaissance spécifiquement identitaire véhiculés par ces attributs vestimentaires.

                                            Les Sénégalaises sont musulmanes pour la plupart, elles portent des coiffes colorées traditionnelles , porter le voile, le foulard c’est faire allégeance aux arabes (sic)

                                            La république Française est représentée par une femme au bonnet Phrygien sans référence donc au Religieux.


                                          • Samson Samson 16 octobre 2015 21:13

                                            @toubab
                                            C’est comme les plans de lutte contre la radicalisation jihadiste adoptés dans l’urgence, vous vous attaquez aux symptômes - le repli identitaire en est un - et pas aux causes !

                                            La meilleure manière de lutter contre l’intégrisme, le radicalisme et l’intolérance consiste à offrir des perspectives d’avenir et d’espoir à tous les citoyens, indépendamment de leurs origines ou traditions : c’est en tout les cas ma conviction !


                                          • Henry Canant Henry Canant 16 octobre 2015 18:22

                                            Chalot, 

                                            bravo pour votre juste combat, mais il vous faut aller plus loin.
                                            Ce matin, la vitrine d’un pâtissier a heurté mon regard. J’y ai vu exposé des St Honoré et des religieuse.
                                            Etant sur la voie public, j’estime que ma laïcité a été violée. Qu’attendez-vous pour pour dénoncer cet état de faits ?
                                            Bon courage et merci votre lutte.



                                            • Samson Samson 16 octobre 2015 18:35

                                              @Henry Canant
                                              Assez des « pets de nonnes » dans les boulangeries républicaines !!!


                                            • COVADONGA722 COVADONGA722 16 octobre 2015 18:24

                                              Lénine réveille toi Chalot est devenu fou !!!




                                              Lénine insista également qu’il n’avait aucune opposition de principe à ce que des travailleurs croyants et pratiquants adhèrent au Parti bolchevique, et il s’opposa formellement à l’idée d’inclure l’athéisme dans le programme du parti.



                                              • Robert Lavigue Robert Lavigue 16 octobre 2015 19:21

                                                @COVADONGA722

                                                Eh oui ! Ce qu’il y a de consternant, c’est que Lénine n’est plus connu que d’individus comme vous et moi... Et que dire du génial théoricien du coup d’état que fut Trotsky !

                                                Pendant ce temps, les trostko-lambertistes vont puiser leur inspiration dans les convents francs-maçons et les lois radicales-socialistes !

                                                Mais, qu’attendre d’autre de charlatans qui confondent internationalisme prolétarien et vivrensemblisme apatride ?


                                              • Samson Samson 16 octobre 2015 20:04

                                                Chalot a oublié de vous faire passer la principale consigne !
                                                Pour tout laïc qui se respecte, il est désormais exclu de fourrer le petit jésus dans la crèche durant la période de Noël.
                                                Faute de Saint-Emilion, il restera la TV pour vous consoler ! smiley


                                                • Samson Samson 16 octobre 2015 20:56

                                                  @Samson
                                                  « ... exclu de fourrer le petit jésus dans la crèche... »
                                                  ... Ou d’encore laisser Saint-Nicolas passer par la cheminée pour apporter ses cadeaux !


                                                • TREKKOTAZ TREKKOTAZ 16 octobre 2015 20:20

                                                  Mr Chalot, vous devriez être plus scandalisés par la forte progression des femmes voilées à la blédarde dans l’ espace public, comme une majorité de français en tant que laïcard authentique, que d’ un petit Jésus à La Ferté sur Sarthe, sans manquer de respect aux sarthois ! Bizarrement, vous trouvez ça fantastique !


                                                  • Henry Canant Henry Canant 16 octobre 2015 22:24

                                                    Chlalot,

                                                    vous avez raison de ne pas répondre aux mécréants qui sont intervenus. 
                                                    Vous êtes illuminé par Allah, vous êtes son bras armé pour combattre ces chiens d’infidèles .
                                                    Vive la vraie justice, la charia est le seule moyen efficace éradiquer les crèches. 

                                                    • CHALOT CHALOT 16 octobre 2015 22:44

                                                      Monsieur Canant !
                                                      Vous êtes la preuve qu’on n’a pas besoin d’allah pour être illuminé !

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