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Accueil du site > Actualités > Société > Et si le RSA devenait un Revenu de Base Inconditionnel pour (...)

Et si le RSA devenait un Revenu de Base Inconditionnel pour tous…

Alors qu´une initiative citoyenne européenne pour le revenu de base inconditionnel est ouverte à la signature depuis le début de l´année à l'adresse ci-dessous, cet article illustre comment une taxe spécifique et additionnelle de 30% sur tous les revenus en remplacement des 3 premières tranches de l´impôt progressif sur le revenu permet de financer sans efforts un revenu de base inconditionnel pour tous équivalent à l´actuel RSA.

http://basicincome2013.eu/ubi/fr/

 

On peut lire ci-dessous la définition du revenu de solidarité active telle qu´on la trouve sous le site gouvernemental :
http://www.social-sante.gouv.fr/espaces,770/social,793/dossiers,794/le-rsa-mode-d-emploi,2279/

Le revenu de solidarité active (RSA) traduit le droit fondamental de tous les citoyens à disposer de ressources suffisantes pour vivre conformément à la dignité humaine, droit énoncé dans le préambule de la Constitution française de 1946 et par le Conseil de l’Europe.
 

Depuis 2009, le RSA remplace le revenu minimum d’insertion (RMI) et l’allocation pour parent isolé (API). Il poursuit quatre objectifs :
 1. offrir des moyens convenables d’existence à toute personne privée de ressources ;
 2. faire en sorte que chaque heure travaillée se traduise, pour l’intéressé, par un accroissement du revenu disponible – c’est-à-dire que le travail « paie » et ce, dès la première heure travaillée ;
 3. compléter les ressources des personnes reprenant une activité pour réduire la pauvreté au sein de la population active occupée ;
 4. simplifier les mécanismes de solidarité de façon à les rendre plus lisibles.

 

Imaginons maintenant que ce RSA soit distribué individuellement à tous les citoyens sans contrôles ni obligations de recherches d´emploi, pour le simple fait d´exister et qu´il soit cumulable avec tous les autres revenus d´activité ou du patrimoine. Cela constituerait un véritable revenu d´existence ou revenu de base inconditionnel qui répond parfaitement aux 4 exigences de la définition précédente du RSA.

Mais comment financer un tel revenu de solidarité active sans décourager les plus actifs, ni stigmatiser les plus faibles ?

Une solution simple consiste à remplacer les 3 premières tranches de l´impôt progressif sur le revenu par un prélèvement à la base sur tous les revenus de 30% dès le premier euro.

Pour ceux qui feront bientôt leur déclaration d´impôts, je rappelle les actuels taux de prélèvements pour l´année 2013 :
 - 0% pour les revenus de 0 à 5 963 euros par an,
 - 5,50% pour les revenus de 5 964 à 11 896 euros par an,
 - 14% pour les revenus de 11 897 à 26 420 euros par an,
 - 30% pour les revenus de 26 421 à 70 830 euros par an,
 - 41% pour les revenus de 70 831 à 150 000 euros par an,
 - 45% au delà de 150 000 euros par an.

 

Imaginons maintenant qu´au lieu des 3 premières tranches progressives, nous ayons un taux unique de prélèvement à la source de 30% sur absolument tous les revenus dès le premier euro. Ce serait une sorte de CSG additionnelle et élargie à absolument tous les revenus qui servirait exclusivement à financer ce revenu de base inconditionnel.

Les personnes qui gagneraient plus de 26 420 euros par an (soit plus de 2 200 euros par mois) payeraient donc :
 - 30% d´impôts en plus sur 5 963 euros, soit 1 789 euros,
 - 24,50% (30% - 5,50%) en plus sur la tranche suivant (11 896 – 5 963 = 5 933) soit 1 453 euros,
 - 16% (30% - 14%) en plus sur la tranche suivante (26 420 – 11 896 = 14 524) soit 2 324 euros,
soit un total de 5 566 euros en plus par an ou 464 euros de plus par mois, c´est à dire quasiment l´équivalent de l´actuel RSA qui est de 483 euros pour une personne seule.

Maintenant si en contrepartie, tout le monde reçoit un RSA inconditionnel d´environ 500 euros par mois et par adulte sous forme d´un crédit d´impôts versé chaque mois, et bien la situation des personnes qui gagnent bien leur vie ne change pas vraiment mais tous ceux qui gagnent moins de 2000 euros par mois se retrouvent gagnants… tout en restant encouragés à développer leur activité professionnelle.

Ainsi un smicard qui gagne aujourd´hui environ 1000 euros par mois et ne paye pas d´impôts, payerait 300 euros par mois de prélèvement à la source mais toucherait 500 euros de revenu de base inconditionnel… soit un gain de 200 euros par rapport à sa situation actuelle. Ceux qui travailleraient gagneraient donc toujours plus que ceux qui décideraient de ne plus travailler pour se contenter de leur revenu de base.

Les actuels bénéficiaires du RSA seraient enfin libérés de l´obligation de rechercher un travail pour prouver leur bonne foi. Ils n´auraient plus l´angoisse de perdre leurs droits et cela sécuriserait la situation des personnes qui ne travaillent pas ou peu.
 

Cette proposition remplace donc avantageusement la prime pour l´emploi et le quotient conjugal (le fameux 464 euros par mois calculé sur les trois premières tranches). Pour info, le quotient conjugal, c´est la possibilité pour celui qui ne travaille pas ou très peu, de faire bénéficier son conjoint de sa propre progressivité fiscale sur les bas revenus.
 

Cette proposition est également parfaitement viable Sur le plan macro économique. Considérant que les ménages déclarent environ 1200 milliards de revenus divers chaque année, un prélèvement à la base uniforme de 30% rapporterait 1 200 x 30% = 360 milliards de recettes annuelles pour le financement du revenu de base. Considérant qu´il y a environ 50 millions d´adultes en France pour 15 millions de moins de 18 ans et que les enfants ne reçoivent qu´un demi revenu de base, 360 milliards divisés par 57,5 millions, correspond à un montant de 6 260 euros par an et par adulte, soit 520 euros par mois. On retrouve bien nos chiffres.
 

Il est clair que cette proposition de financement est faite en fonction du système français actuel et nécessiterait probablement quelques aménagements… Malgré tout il est intéressant de voir comment une taxe spécifique de 30% sur tous les revenus en remplacement des 3 premières tranches de l´impôt progressif permet déjà de financer un revenu de base équivalent au RSA, sans bouleverser l´économie ni l´actuelle redistribution.

En ce qui concerne la solidarité et le financement du système de santé, toutes les autres cotisations sont maintenues telles qu´elles sont aujourd´hui (c´est à dire l´actuel CSG sur les salaires et CRDS sur les revenus du capital). On peut même faire l´hypothèse de conserver les aides actuelles… qui tomberont tout naturellement lorsqu´on prendra en compte ce revenu de base garanti. Ainsi une personne qui touche actuellement le RSA n´y aurait plus droit car elle toucherait déjà un revenu régulier avec son revenu de base. Ainsi, on serait sur que personne ne serait perdant pendant la période de transition…
 
Evidemment, tout cela peut très bien se cumuler avec d´autres méthodes de financement telles que la création monétaire, la TVA sociale, les taxes sur le patrimoine ou les héritages, la taxe Tobin et toutes les autres bonnes idées capables de financer un véritable revenu de base inconditionnel permettant à chacun de choisir de vivre modestement sans travailler.
 

Pour terminer, je tiens à préciser que je ne focalise pas sur le montant du RSA, puisque je milite pour un montant du revenu de base à terme proche de l´actuel seuil de pauvreté qui est de 950 euros par mois, mais je pense qu´il est important de donner un ordre d´idée de ce qu´il est déjà possible de faire par une simple réorientation de la fiscalité actuelle… ce qui montre bien que le revenu de base existe déjà plus ou moins… mais qu´il n´est pas encore inconditionnel ni également réparti.

Pour en savoir plus :

https://fr.wikipedia.org/wiki/Revenu_de_base
http://revenudebase.info/
http://revenudebase.info/2013/03/lancement-initiative-citoyenne-europeenne-revenu-base/

Pour signer l´initiative citoyenne européenne pour le revenu de base inconditionnel :
http://basicincome2013.eu/ubi/fr/


Les réactions les plus appréciées

  • Matthhou (---.---.---.180) 3 avril 2013 13:21

    C’est parce que vous liez argent et travail.
    Personnellement, je ne considère pas que l’un va forcément avec l’autre.
    Avec ce revenu de base pour tous, ce serait plus simple pour les personnes qui s’adonnent à des activités bénévoles ou non marchandes. Ce n’est pas parce qu’on ne « travaille » pas (pour un salaire) qu’on est fainéant !

  • jpm (---.---.---.37) 3 avril 2013 13:07
    jpm

    Quelles compensations attendre de ceux à qui on verse des indemnités journalières parce qu´ils sont malades, ou des indemnités chômage parce qu´ils ont perdu leur emploi ?

    Dans un monde ou il y a de moins en besoin de personnes pour faire tourner l´économie, quelle compensation faudrait-il exiger de ceux qui sont privés volontairement ou involontairement de la possibilité de gagner leur vie ?

    Devront-ils mendier leur nourriture vis-à-vis de ceux qui ont la chance (et parfois aussi le mérite) d´avoir su se faire une belle situation ? Ce sont de vraies questions auxquelles se proposent de répondre le revenu de base inconditionnel.

    Par ailleurs, ne perdez pas de vue qu´une personne qui fait le choix momentané de ne pas travailler pour mener a bien des projets personnels, peut très bien dans quelques années devenir un excellent contributeur grâce a son travail personnel ou son talent.

  • Loup Rebel (---.---.---.34) 3 avril 2013 16:02
    Loup Rebel

    Bonjour JPM,

    Pas facile d’enfoncer un clou énorme avec un tout petit marteau... Mais le petit marteau commence à faire des petits, et 10, 20, 100 ,10000 petits marteaux qui tapent sur le clou finiront bien par l’enfoncer.

    Le plus cocasse de ce projet de Revenu de Base, c’est une inversion de la loi du marché : plus la cote de la « valeur travail » (valeur morale) monte, plus le prix du travail (salaire) baisse, et inversement !

    Faire chuter cette cote de la « valeur travail » aurait un effet salutaire pour les travailleurs : quand le Revenu Inconditionnel de Base verra le jour, ce qui arrivera inéluctablement tôt ou tard, les exploiteurs d’esclaves se verront contraints à offrir des salaires plus alléchants pour incliner les nouveaux attributaires à travailler. Juste retour des choses.

    Reste à résoudre une énigme politique incompréhensible : alors que les sympathisants des partis de gauche approuvent à plus de 80% le Revenu Inconditionnel de Base – ce qui semble logique – pourquoi les élites de cette même gauche y sont les plus farouchement opposées dans la classe politique ?

    Christine Boutin n’aurait jamais dû en parler ; elle a laissé croire que c’était une idée de droite... smiley

    Documentation sur le Revenu Inconditionnel de Base :

    Le Revenue de Base : utopie d’hier, réalité d’aujourd’hui

    Réponses aux objections sur le Revenu de Base

    Initiative Citoyenne Européenne pour le Revenu de Base

    Votez pour l’application du Revenu de Base

    Texte officiel de l’Initiative Européenne pour le Revenu de Base

    L’Allocation Universelle vue par l’économiste Marc de Basquiat

    Autres ressources pédagogiques

  • ROBERT GIL (---.---.---.196) 3 avril 2013 13:09
    Robert GIL

    voici un film sur ce revenu de base,  il fait réfléchir, il touche et met le doigt sur ce qui est possible et raisonnable. Il permet de voir la situation de la société et le devoir de l’argent sous un jour nouveau. Un thème d’une actualité brûlante…

    voir : FILM : LE REVENU DE BASE


Réagissez à l'article

209 réactions à cet article

  • jpm (---.---.---.37) 3 avril 2013 12:05
    jpm

    Ci-dessous un lien vers un article paru l´été dernier qui illustre ma proposition : Témoignage : du RSA au revenu de base.

    http://revenudebase.info/2012/08/temoignage-rsa-revenu-de-base/

  • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 12:30
    JL

    L’égalitarisme libéral ose tout, c’est même à ça qu’on le reconnait.

    Où étaient-ils, les libéraux, pour défendre l’inconditionnalité des Allocations familiales ?

    Pfff !

    • jpm (---.---.---.37) 3 avril 2013 12:39
      jpm

      Bonjour JL,

      vous noterez que l´introduction d´un revenu de base inconditionnel, même diminué de moitie pour les enfants, remplacerait avantageusement les actuelles allocations familiales… qui dépendent de nombreux critères… dont le rang dans la fratrie et bientôt les revenus des parents.

      Evidemment en même temps que la suppression du quotient conjugal (avantage qui permet de profiter de la baisse de la progressivité de l´impôt si l´un des conjoints a peu de revenus), cette proposition de revenu universel pour tous supprimerait également la règle du quotient familial qui avantage surtout les familles les plus aisées.

  • kalagan75 (---.---.---.62) 3 avril 2013 12:54

    revenu permet de financer sans efforts un revenu de base inconditionnel

    sans effort pour ceux qui le perçoivent ! tout revenu devrait être compensé par un minimum d’effort à fournir envers la société .
    distribuer l’argent de ceux qui bossent sans aucune compensation, il faut vraiment oser !

    • jpm (---.---.---.37) 3 avril 2013 13:07
      jpm

      Quelles compensations attendre de ceux à qui on verse des indemnités journalières parce qu´ils sont malades, ou des indemnités chômage parce qu´ils ont perdu leur emploi ?

      Dans un monde ou il y a de moins en besoin de personnes pour faire tourner l´économie, quelle compensation faudrait-il exiger de ceux qui sont privés volontairement ou involontairement de la possibilité de gagner leur vie ?

      Devront-ils mendier leur nourriture vis-à-vis de ceux qui ont la chance (et parfois aussi le mérite) d´avoir su se faire une belle situation ? Ce sont de vraies questions auxquelles se proposent de répondre le revenu de base inconditionnel.

      Par ailleurs, ne perdez pas de vue qu´une personne qui fait le choix momentané de ne pas travailler pour mener a bien des projets personnels, peut très bien dans quelques années devenir un excellent contributeur grâce a son travail personnel ou son talent.

    • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 13:12
      JL

      ’’Dans un monde ou il y a de moins en besoin de personnes pour faire tourner l´économie’’

      Deux choses :

      Une : ce RU est un contre projet libéral destiné à faire un contre feux à la nécessaire harmonisation fiscale, contre projet élaboré dans les think thank libéraux et relayé par les idiots utiles d’extrême gauche, laquelle extrême gauche, pas plus que le PS , n’est authentiquement de gauche. On lance dans la nature un pseudo projet d’harmonisation de protection sociale destiné à rameuter tous les gogos qui tomberont dans le filet : c’est toujours ça de voix en moins pour les partis qui réclament l’harmonisation fiscale. Aussi longtemps que l’harmonisation fiscale ne sera pas faite, l’euro sera une monnaie de gangsters

      Deux : La fin du travail, un mythe démobilisateur : ’’ Le sociologue Robert Castel s’élève contre ceux qui diagnostiquent la fin du travail et montre comment ce dernier constitue toujours le mode dominant d’insertion sociale. Selon lui, c’est dans le cadre d’un renouvellement de la société salariale que devrait se penser la lutte actuelle contre le chômage et la précarité. Nous publions les bonnes feuilles de sa contribution à un ouvrage collectif, « Le Monde du travail », sous la direction de Jacques Kergoat et Danièle Lienart aux éditions La Découverte (Paris).

    • Matthhou (---.---.---.180) 3 avril 2013 13:21

      C’est parce que vous liez argent et travail.
      Personnellement, je ne considère pas que l’un va forcément avec l’autre.
      Avec ce revenu de base pour tous, ce serait plus simple pour les personnes qui s’adonnent à des activités bénévoles ou non marchandes. Ce n’est pas parce qu’on ne « travaille » pas (pour un salaire) qu’on est fainéant !

    • PhilVite (---.---.---.22) 3 avril 2013 13:26
      PhilVite

      « distribuer l’argent de ceux qui bossent sans aucune compensation, il faut vraiment oser ! »

      Ouais, d’abord !
      Faut remettre des poinçonneurs dans le métro et rouvrir des mines de sel pour occuper tous ces fainéants !
      Non mais !

      Vu le niveau, jpm, je vous admire vraiment d’insister encore et toujours.

    • kalagan75 (---.---.---.62) 3 avril 2013 13:52

      on nous parle sans cesse des personnes dépendantes : ceux qui touchent un revenu quelconque de l’état et qui sont en bonne santé , ne pourraient-elles pas consacrer une partie de leur temps à ces personnes dépendantes ? une vraie solidarité , non ?

      il ne s’agit pas là de travail mais d’apporter un soutien à d’autres qui en ont encore plus besoin !

  • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 13:08
    JL

    Les AF qui dépendent de nombreux critères… dont le rang dans la fratrie et bientôt les revenus des parents.’’

    Pfff !

    C’est ce qui s’appelle se prévaloir de ses turpitudes, puisque vous n’avez même pas levé le petit doigt pour empêcher la mise des AF sous condition de revenus.

    Quant à l’autre considération, vous évoquez une baisse de la progressivité de l’IR ? Vous dites n’importe quoi. Mais je sais bien que vous êtes favorable à une flat tax, incompatible donc, avec le Quotient familial (et non conjugal !) !

    Et un jour, si d’aventure vous obteniez le principe du RU, je suis sûr que vous réclamerez même zéro impôt au motif que les riches seraient perdants avec le versement d’un RU, vu que ça ne représente que dalle pour eux !

    • jpm (---.---.---.37) 3 avril 2013 13:14
      jpm

      Je tiens à corriger les propos de JL, je n´ai jamais évoqué la baisse de la progressivité de l´impôt sur le revenu, bien au contraire. Je propose simplement de remplacer les 3 premières tranches par un prélèvement à la source, mais la progressivité sur les tranches supérieures continuent de s´appliquer sur les hauts revenus. Personnellement, je pense meme qu´elle devrait être renforcée… et que de nouvelles tranches au dessus de 45% devraient être crées, mais ce n´est pas l´objet de cet article.

  • ROBERT GIL (---.---.---.196) 3 avril 2013 13:09
    Robert GIL

    voici un film sur ce revenu de base,  il fait réfléchir, il touche et met le doigt sur ce qui est possible et raisonnable. Il permet de voir la situation de la société et le devoir de l’argent sous un jour nouveau. Un thème d’une actualité brûlante…

    voir : FILM : LE REVENU DE BASE

    • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 13:39
      JL

      ROBERT GIL,

      Ce film dure plus d’une heure.

      Ne pourriez vous pas vous donner la peine d’en faire un petit résumé ? Je ne sais pas si vous êtes favorable au RU, mais dans l’affirmative, si vous ne le faites pas, cette omission ne plaiderait pas en votre faveur.

      Et si vous êtes contre, je ne vois pas pourquoi vous ne donnez pas des arguments.

    • ROBERT GIL (---.---.---.196) 3 avril 2013 14:41
      Robert GIL

      dans le meme esprit voici un article plus court.

      voir : POUR UN SALAIRE A VIE

    • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 15:04
      JL

      Bon, ROBERT GIL

      vous ne démentez pas cette affirmation de Charles Robin qui dénonce la soumission de l’extrême gauche à l’idéologie libérale. Cette soumission est un peu la même que celle que distillait le PCF d’après guerre, allié objectif en celà, de la droite et contre l’Internationale socialiste. Simple retour ou plutôt, renversement des choses.

      Je note dans votre texte, ceci : ’on a tendance à dire : « Je n’ai pas de travail », alors que c’est « Je n’ai pas d’emploi » qui est approprié.’’

      C’est tout à fait juste ! Et savez vous pourquoi ? Parce que le capitalisme est basé sur la rareté, et il a remplacé le travail par l’emploi !

      C’est ainsi que benoitement, certains s’étonnent que, moins il y a d’emplois, moins ils sont payés, plus il y a de demandeurs, plus les salaires baissent, à l’encontre de la loi de l’offre et de la demande.

      Les capitalistes ont réussi à dire qu’ils créent des emplois, quand ils tuent le travail. Les gains de productivités sont le fait des travailleurs, et ces gains sont accaparés par le capital, les travailleurs étant payés en monnaie de singe.

      Plutôt que de compter sur des monnaies locales, il faut du temps libre pour tous, et pas seulement pour quelques uns ; le temps c’est de l’argent, même pour un salarié. Il faut exiger la baisse du temps de travail salarié.

      Bien sûr, ça ne fait pas l’affaire des petits patrons, qui verraient d’un sale œil leurs employés piquer leurs marchés et leur tailler des croupières pendant leurs loisirs. Et pourtant ! Ces petits patrons préfèrent entretenir une armée d’oisifs plutôt que de réduire le temps de travail salarié, en exigeant toujours plus d’heures hebdomadaires (rappelez vous l’ignoble Travailler plus pour gagner plus) et plus d’années de cotisations de la part des malheureux travailleurs : les inégalités, c’est le grain à moudre des capitalistes.

      La seule égalité juste, c’est le partage du travail. Tout le reste c’est des miroirs aux alouettes et des mensonges.

      Je peux en témoigner : à la fin de ma carrière, j’ai pu me mettre au temps partiel : je peux vous dire que ça m’a changé la vie, en terme de qualité !

    • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 15:17
      JL

      ça moinsse, ça moinsse, mais ça n’argumente pas !

      Pfff !

    • jaja (---.---.---.129) 3 avril 2013 15:20
      jaja

      @ JL : Partage du temps de travail et partage des richesses sont le crédo commun de pratiquement toutes les organisations dites d’extrême gauche (NPA, LO, AL) sur lesquelles vous vomissez.... tout en reprenant à votre compte une partie de leurs exigences historiques....

      Ces orgas ont également comme cractéristique commune de vouloir socialiser tous les grands moyens de production et toutes les banques en expropriant leurs actionnaires. En faire des alliés du « libéralisme » (lire capitalisme) est une rigolade....
      Mais bon vou aimez nous faire rire...

    • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 15:26
      JL

      jaja,

      vous devriez savoir que tout extrémiste es soit t l’allié objectif soit l’idiot utile de ce qu’il prétend combattre.

    • jaja (---.---.---.129) 3 avril 2013 15:46
      jaja

      JL encore une formule à la con... Qui décrète qui est extrémiste ? Vous ? A quel titre le pourriez-vous vous qui êtes un partisan du 50% public mais 50% privé donc un partisan de cette économie capitaliste que vous faites semblant de combattre...

      Rien que pour vous, ici, les orientations politiques du NPA....
      http://npa2009.org/node/36332

    • JL (---.---.---.29) 3 avril 2013 15:53
      JL

      jaja,

      je suis mieux placé que vous pour savoir qui est extrémiste, puisque j’essuie les tirs des deux cotés, et ce matin encore, quand j’ai voulu expliquer à TDK1 que le secteur public ne pique pas l’argent du secteur privé : il a compris que je prônais le 100% Public ! Vous n’avez qu’à aller voir, c’est là.

      Et vous même qui appelez extrémiste un partisan de 50% 50% entre Public et Privé, dites moi donc ce que c’est quelqu’un comme TDK1 pour ne citer que lui, qui est partisan de 100% Privé ?

      Pfff !

      Allez, je vous laisse avec ceux que vous prétendez combattre, les libéraux, ces loups déguisés en agneaux.

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