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J’épouse ma sœur !

A Quimper, un homme de 29 ans adopté à la naissance, a entamé mardi 3 octobre une procédure de mariage avec sa sœur de sang pour montrer "par l’absurde" les conséquences de l’absence de statut juridique de la famille biologique lors d’une adoption plénière. Hasard de la programmation culturelle : dans cette même ville est jouée ces jours-ci la pièce Andromaque de Racine qui, comme Euripide avant lui, faisait de l’inceste un thème majeur de son œuvre (dans Phèdre notamment).

Sur l’affaire qui défraie la chronique, Alain Gérard (UMP) sénateur-maire de Quimper a indiqué à l’AFP qu’il avait saisi le procureur de la République afin "de ne pas provoquer un mariage incestueux". Il a ajouté qu’il comptait saisir ses collègues parlementaires pour proposer des mesures afin que ne se reproduise pas un cas comme celui de Monsieur L. (NDLR : Le nom est ici gardé secret, bien que l’homme ait témoigné à visage découvert et révélé son nom dans la presse locale).

En attendant, l’homme, Arnaud, constate qu’il peut tout à fait légalement se marier avec sa sœur. Par cet acte symbolique, il milite pour une modification de la législation qui "nie l’existence légale de la famille biologique". Il conteste, par exemple, le fait que son extrait de naissance présenté mardi à la mairie en vue de son mariage stipule qu’il est le fils de ses parents adoptifs sans mentionner le nom de sa famille biologique.

Arnaud a aujourd’hui 29 ans. Il a vu le jour dans une clinique parisienne. Sa mère biologique est kabyle, et l’a abandonné. Ce qui a entraîné l’adoption par les époux L. Arnaud a retrouvé sa "vraie" famille en 1997. Mais en 2002, l’une de ses sœurs est assassinée. Il a voulu se porter partie civile, mais sans filiation légale, cela lui a été refusé. C’est pourquoi, dit-il, il se bat aujourd’hui. Sa sœur Fatima vit à Caen. Elle est bien décidée à le suivre dans sa procédure de mariage. « Sa démarche est légitime. Il faut lui restituer son vrai nom. Mon frère souffre énormément de cette situation. », dit-elle.

La Justice sera saisie rapidement de l’affaire et cela devrait, dans un premier temps, déboucher sur un sursis à célébration du mariage, indique le Parquet.

Analyse sociologique.

Emile Durkeim dans La prohibition de l’inceste et ses origines (1898) dit : " En Égypte, même les gens du commun épousaient souvent leurs sœurs ; c’était aussi la règle en Perse. On signale la même pratique dans les classes élevées du Cambodge ; les écrivains grecs l’attribuaient à peu près à tous les peuples barbares d’une manière générale (Andromaque d’Euripide)." Cette affirmation de Durkeim a été critiquée par d’autres auteurs qui avancent, eux, que l’inceste est interdit dans toutes les sociétés du monde connues. A l’exception, par exemple, des pharaons, des souverains incas, du Mika ou de souverains du royaume bantou. Mais qu’il ne s’agit jamais de l’usage commun ordinaire, de tout un peuple, de toute une société.

Analyse juridique.

En cas d’adoption plénière, la rupture des liens avec la famille d’origine est absolue. Seules les prohibitions à mariages demeurent (Code civil, article. 356, al. 1). L’enfant perd son nom et peut voir son prénom modifié par le tribunal ( art. 357). L’article 356 dit que l’adoption confère à l’enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d’origine : l’adopté cesse d’appartenir à sa famille par le sang, sous réserve des prohibitions au mariage visées aux articles 161 à 164. Dont l’article 162, qui dit : « En ligne collatérale, le mariage est prohibé, entre le frère et la sœur (les termes « légitimes ou naturels » ont été supprimés de l’article le 01/07/2006 à la suite d’une ordonnance du 04/07/2005) Mais ici, rappelons-le, la loi considère qu’Arnaud et Fatima ne sont pas frère et sœur !

Parmi les pièces à fournir pour le mariage, il y a le certificat prénuptial datant de moins de deux mois au jour du mariage. Il est établi par le médecin, qui atteste avoir procédé à un examen clinique dont un examen de sang. Le médecin constatera alors l’état de consanguinité entre les deux futurs époux, mais il ne pourra rien faire légalement pour empêcher le mariage.

Alors, Arnaud pourra-t-il publier les bans ? Affaire à suivre...

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