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Jongler avec la loi, un cas pratique

Ce jour une « adolescente de 14 ans a été mise en examen pour vol et falsification de chèques à Thionville en Moselle à la suite de la plainte de sa mère, une procédure rare au sein d’une famille ».

« Elle comparaîtra le mois prochain devant le tribunal pour enfants de Thionville, pour avoir volé le chéquier de sa mère et mené grand train à Marseille lors d’une fugue avec une amie en juin dernier [...] : en quelques jours, les adolescentes avaient dépensé 2 500 euros. » (lien)


N’existe-t-il pas une immunité familiale entre descendants et ascendants concernant des infractions telles que le vol, vous demandez-vous ? Plus tout à fait depuis la loi du 4 avril 2006 « renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs » (lien). Cette loi dispose, en effet, que cette immunité n’est pas applicable « lorsque le vol porte sur des objets ou documents indispensables à la vie quotidienne de la victime, tels que des documents d’identité ou des moyens de paiement ». Or, considérant que la mère est femme de ménage, aux revenus modestes, il est pertinent de considérer qu’il s’agit là d’un vol de moyens de paiement indispensables à la vie quotidienne. Pour Me Le Menn-Meyer, « cette loi a été détournée [...] elle visait exclusivement le conjoint de la victime et non l’ascendant ou le descendant », un détournement aux conséquences « plus graves et difficilement réparables que si ça s’était réglé autrement que par la voie judiciaire ».

On ne peut que suivre l’avocat lorsqu’il dit que cette loi a été détournée. La lettre s’applique, mais l’esprit fait défaut. Ainsi, dans le détail des « principales dispositions du texte » (lien ), il nous est conté que l’auteur du projet avait prévu que « le vol n’étant pas reconnu entre époux, création d’un délit spécifique en cas de privation par un membre du couple, actuel ou non, de pièces d’identité ou de documents relatifs au séjour ». Dans le détail des « principaux amendements des commissions, on apprend qu’il y a « suppression du dispositif adopté par le Sénat [NDM : la création d’un délit spécifique] et reconnaissance de la possibilité de vol entre époux concernant les documents d’identité, ceux relatifs au séjour ou à la résidence d’un étranger, et les moyens de paiements ». Il est manifeste que la loi, comme son intitulé l’indique, ne visait nullement les relations entre ascendants et descendants, mais bien les relations conjugales, de couple, les conflits d’époux. En creusant un peu plus, on s’apercevrait sans doute que la finalité de la levée de l’immunité pour vol n’était pas de rendre répréhensible le vol en général dans le couple, mais de punir le vol destiné à conserver le conjoint victime sous dépendance matérielle.

L’esprit de la loi est donc étranger à l’affaire du jour. Mais la lettre y est pleinement. Le législateur avait-il ouvert si grand la porte et anticipé ce type de cas ? Si ce n’est pas le cas, il a été d’une gigantesque légèreté car, non seulement, dans sa modification de la loi, il n’y a pas de précision sur la nature du lien familial mais, de plus, le dol criminel n’est pas clairement exigible. Je m’explique : le vol est, selon la loi, la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. Le dol criminel est donc le fait de soustraire à autrui une chose lui appartenant, sachant qu’il ne souhaite pas s’en défaire, sachant que cela est réprimé par la loi. On avait prévu une immunité familiale entre ascendants et descendants (ne s’appliquant pas aux collatéraux). Puis, on ajoute que l’immunité n’est pas applicable que si l’objet du délit « porte sur des objets ou documents indispensables à la vie quotidienne de la victime ». Mais on ne précise pas la dimension intentionnelle de cet ajout. Aurions-nous ajouté une circonstance aggravante spécifique à la loi sur le vol qu’il eut été possible de dire qu’est réprimé le fait de soustraire frauduleusement la chose d’autrui sachant qu’elle est indispensable à sa vie quotidienne. Mais il n’y a pas de telle circonstance aggravante, l’infraction reste la simple soustraction frauduleuse de la chose d’autrui, il n’est pas nécessaire de démontrer que la mise en cause avait la conscience et la volonté de voler des choses indispensables à la vie quotidienne de sa victime.
Si on peut suivre l’avocat sur l’aspect purement juridique des choses, on peut être plus circonspect sur sa vision des conséquences des poursuites engagées. Même si le vol simple fait encourir une peine de trois ans d’emprisonnement, la pratique veut qu’un mineur reconnu coupable de vol n’a statistiquement que peu de chance de subir une telle peine, en particulier pas s’il n’a pas fait l’objet de condamnations multiples antérieures. Il n’est, toutefois, pas dénué d’intérêt que le conflit opposant la fille à la mère, le mépris de la fille pour les biens et le bien-être de sa mère, soit connu d’une juridiction répressive, arbitre extérieur, et réprimé.

En conclusion, si l’on peut s’interroger sur le flou de certaines législations pénales récentes, permettant des interprétations sans guère de rapport avec les débats parlementaires s’étant tenus à l’occasion de leur rédaction, peut-être est-il toutefois immodéré d’y voir la source d’une répression insensible et insensée. Nous avons lu les pires scenarii catastrophes à propos de la loi dite Perben II (lien), l’expérience a bien démontré le caractère affabulatoire de celles-ci : les possibilités légales de répression ne sont forcément exploitées à mauvais escient, malhonnêtement et systématiquement. Qu’on le croit ou non, les magistrats et policiers ne semblent pas tous animés par la volonté maligne de nuire à autrui au point de détourner l’esprit des lois.


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12 réactions à cet article    


  • wieeinstlilimarleen 10 août 2007 13:27

    Jacques Parayre a eu la gentilesse de me faire remarquer que l’immunité familiale ne s’appliquait de toute façon pas pour l’usage de chèques falsifiés. La fille aurait donc pu être poursuivie avant 2006 pour ce fait là.


    • MagicBuster 10 août 2007 13:45

      Les parents ne sont donc plus responsables des conneries de leurs enfants mineurs ?!

      ça va être beau la France dans quelques années . . .


      • Captain Cap 10 août 2007 13:51

        En conclusion, « si l’on peut s’interroger sur le flou de certaines législations pénales récentes, » on peut aussi s’interroger sur le flou de l’article.

        Tout ce que j’en retiens c’est : si vos gniards peuvent vous entuber sans que vous ayez aucun recours, j’ai eu bien raison de mettre une capote et elle de prendre la pilule.

        Mais sur Agorapox on fait tellement dans la dilution logorrhéenne (CH8 minimum) que les auteurs en perdent et la mémoire de l’eau et la mémoire de ce qu’ils s’esplument à diluer.


        • claude claude 10 août 2007 14:02

          en tant que mère, je m’interroge sur ce que j’aurais fait dans un pareil cas.

          résumons les fait : une gamine de 14 ans pique le chéquier et la carte de crédit de sa mère, et dépense 2500 euros en 10 jours. c’est quand même l’équivalent de 15000 francs.

          d’après ce qui est su, la maman a un boulot qui ne lui permet pas de rouler sur l’or, et ces 2500 euros ponctionnent gravement son budget. la vie continue, et doit assumer les charges de la vie courante : loyer, énergie, nourriture, assurances... comment va-t-elle s’y prendre ?? est-ce que sa banque va lui rendre ces 2500 euros envolés ?

          la plainte aidera certainement la prise en charge des dégâts.

          ensuite, on peut trouver que c’est un peu dur qu’une mère porte plainte contre son enfant en profitant d’une loi destinée aux époux.

          mais, cette ado a commis un acte répréhensible par la loi. on n’aurait pas trouvé à redire si la maman avait porté plainte contre quelqu’un d’étranger à sa famille.

          en tant que mère, j’estime que ces enfants méritent une sanction, non pas pour les punir d’avoir volé, mais plutôt pour qu’elles prennent conscience des conséquences de leurs actes. elles pensaient plus à faire la fête qu’à faire du profit.

          il existe alors 2 solutions : l’affaire reste familiale et privée : quand on pique dans le porte-monnaie familial, on rembourse. mais les 2 ados n’ont que 14 ans, et ne peuvent donc pas travailler pour rembourser leurs dettes. et je suis certaine que de « visser » pendant 2ans un enfant, surtout un ado, en lui supprimant tout loisir, et tout amusement n’est pas la solution.

          soit pour marquer un grand coup, on passe par la case justice : le côté officiel et cérémoniel des institutions peut faciliter la prise de conscience de ces ados. la maman est allée voir le juge des enfants avec sa fille et souhaite donc s’impliquer dans la sanction. d’après ce qu’il était dit aux infos d’hier soir, ces ados devraient être condamnées à des travaux d’intérêt généraux.

          ces heures passées au service de la communauté devraient pouvoir leur remettre du plomb dans la tête et de progresser pour devenir des adultes responsables.

          je comprends cette maman. je pense qu’elle a du longuement réfléchir pour savoir quelle était la bonne attitude à adopter. passer par la justice, la décharge d’une certaine pression, qui limitera les dégâts au niveau du dialogue mère-fille, l’application de la sanction passant par une tierce personne.

          alors même si cette plainte choque, je crois qu’elle a bien fait, il faut aller au delà des apparences et essayer de voir quels en sont les aspects positifs que ces ados pourront tirer de cette sanction.


          • MagicBuster 10 août 2007 14:27

            M’enfin !!

            Ce n’est pas à la justice d’éduquer des enfants. On crois rêver ?!

            C’est vraiment le summum de la démission des parents.


            • claude claude 10 août 2007 15:45

              je n’ai pas parlé d’éducation, mais d’administration d’une sanction : il y a une nuance !

              en passant par la case justice, on augmente le poids et la portée de celle-ci, afin de faire comprendre à l’enfant que parfois des actes d’une grande bêtises peuvent entrainer de fichues conséquences.

              il n’est pas question de démissionner, mais de safaire aider pour appliquer une sanction sur une durée assez longue et à la mesure de la connerie faîte.

              je ne sais pas si vous êtes parent, mais moi-même, qui pourtant ai éduqué mes enfants selon une certaine discipline,quand un enfant fait une bêtise, on le reprend, il répare, et ensuite la page est tournée... la vie continue. je ne me vois pas soutenir une attitude répressive au delà d’un petit mois. surtout avec un ado : c’est courir à la guerre larvée puis ouverte, aux malentendus, aux détestations de toutes sortes qui laissent toujours de profondes blessures, de part et d’autre.

              faire appliquer la sanction par un tiers libère de cette pression constante.


            • Halman Halman 12 août 2007 12:15

              MagicBuster vous ne devez pas avoir d’ado à la maison.

              Et que pensez vous d’une ado qui ne trouve rien d’autre à faire que de se payer la tête de sa mère lorsque celle ci se fait agresser par des alcooliques dans la rue, sans même avoir l’idée d’appeler la police ou de crier ?

              C’est bien du non assistance à personne en danger non, et en plus de sa propre mère !

              Et oui, il sont comme ça !

              Vous pouvez toujours en discutter avec eux si vous y arrivez ils ne voient pas où est le problème ! « Mais euuuu c’est trop droleuuuuu, c’est pas graveuuuuuu »

              Et ce n’est pas une affaire de démission des famille, comme ceux qui ne savent pas de quoi ils parlent affirment, parce que ces ados là, les parents peuvent les frapper, y aller des baffes et des coups de balais, les enfermer dans leurs chambres, les priver de tout, cela ne leur fait ni chaud ni froid, ils recommencent pire dans la seconde, ils hurlent, se marrent comme des baleines, et recommencent au point que les voisins appellent la police !

              On leur explique l’horreur de ce qu’ils ont fait, mais par stratégie ils disent oui d’accord je ne le referai plus, mais deux minutes plus tard la leçon est oubliée et c’est reparti pour un tour !

              Chassez le naturel et il revient au galop.

              Et ça chasse les insectes avec un briquet le long d’un tuyau de gaz, et ça prend de l’argent dans le sac de sa mère, et ça nettoie les meubles avec les couettes de lits, et ça fait ses valises avec du linge sale et encore mouillé sur le sechoir, et ça va s’acheter des fringues au lieu d’aller chez le médecin quand c’est malade, et ça fait son cirque insuportable chaque fois qu’on est au téléphone jusqu’à en débrancher la prise, et il ne faut pas les déranger quand eux sont au téléphone, et ça part sans ses clefs quands les parents sont au boulot, et encore, c’est rien par rapport à ce qu’ils font sans broncher, pour rigoler.

              Les parents en sont à prendre des médicaments pour dormir et ne pas péter les plombs, mais les gamins s’en foutent royalement !

              Ca se réveille à 3 heures du matin et ça entre directement dans la chambre des parents qui doivent se lever à 5 heures pour aller bosser, tout ça pour poser une question débile du genre « j’ai perdu mon portableuuuuu faut le chercher euuuuu ! ». Et on retrouve le portable sous l’oreiller du lit de la gamine !

              Classique !

              Ca se prend des baffes, mais ça ne comprend absolument pas pourquoi ça se prend des baffes. On leur dit qu’on aimerait bien dormir, mais ça la laisse totalement indifférente.

              Le problème des ados c’est qu’ils se croient tout permis parce que la loi les laisse tout faire en toute impunité, parce qu’ils entendent à la télé des choses du genre « la crise d’ado c’est pas grave il faut les laisser faire ça passera » par des psys totalement irresponsables qui eux démissionnent !

              Il font un larcin, volent leurs parents, détruisent leur matériel, les mettent en danger, et hop on les relache parce que pas majeurs ou trop de monde dans les prisons.

              Juste un passage devant un juge qui leur fait la morale et dès le lendemain ils se prennent pour un caïd, un dur parce qu’ils se sont fait « coffrer » et pour eux c’est comme une médaille, ils sont devenus le chef d’un groupe rien que pour ça.

              Vous pensez que des cas comme ça c’est rare ?

              Et bien discuttez en avec vos collègues, vos voisins, et vous serez sidéré que c’est une grande partie des ados.

              Le plus beau, c’est que les profs nous disent qu’au collège ils sont adorables comme tout, gentils, sérieux, etc.

              Mais dès la porte de la maison passée, des ouragans qui ravagent tout !

              Laissez les deux jours seuls à la maison, quand vous rentrez c’est une poubelle du sol au plafond ! Tout est à décaper, il y a de tout sur les murs et au plafond !

              Les télécommandes de la télé et du magnétoscope sont explosés, des meubles sont brulés, la chambre remplie de bouffe pourrie, de linge sale, mais ce n’est pas eux, c’est vous avant de partir !

              Ils font les pires horreurs, souvent devant nous, mais non, c’est pas eux, ils nient, et vous rejettent la faute, vous expliquent que c’est vous avant de partir travailler !

              L’appartement est rempli de vaisselle sale, de nouriture et sodas renversés partout, de linge salle, de sous vetements souillés, d’emballages, et j’en passe et des pires, mais c’est normal, il ne faut rien leur dire, et quand on pique un crise on passe pour des vieux cons emmerdeurs !

              Ca invite des copines sur l’ordinateur qui se retrouve infestés de spams et virus de sites pornos, mais c’est normal !

              Ca envoie sur l’imprimante 20 fois un blog de 50 pages d’une starlette et ça hurle sur les parents que la cartouche est vide, qu’il n’y a plus de papier et « viteuuuu fonce acheter une imprimanteuuuu celle là elle est en paneuuuu c’est de la merdeuuuuu ! »

              Ca laisse trainer les cd roms originaux des logiciels de l’ordinateurs, d’internet, ils sont rayés inutilisables, mais « c’est pas graveuuuu tu vas les voir ils t’en donnent d’autreuuuuuu ! », le tout accompagné de grossieretés et d’insultes bien insuportables.

              Et ça verrouille l’ordinateur par un mot de passe pour qu’on y aille pas y passer les antivirus, l’ordinateur se retrouve bloqué, mais il ne faut pas y toucher, ça pique sa crise et ça hurle qu’il faut tout de suite aller acheter un autre ordinateur parce que « tu travailleuuuu t’as ta payeuuuu tu peux facile sortir 1000 euros tout de suiteuuuuu et qu’est ce que tu fous là t’es pas déjà partie en achter un autre grosse feignasseuuuuuu ! »

              Et oui, quand on en parle autour de nous on découvre qu’on est loin d’être un cas isolé et que tous les voisins et les collègues en supportent aussi des comme ça !

              Et quand même le père fait preuve plus que d’autorité et que la gamine se marre quand même, et que même les psys vous disent ne rien pouvoir faire puisqu’elle se marre et leur dit que « vos questions c’est naseuuuuu j’en ai rien à foutreuuuu je vous répondrai pas euuuuuu ! »

              Des jeunes mettent le feu à des voitures et des pneus en bas de l’immeuble, mais la gamine pourtant asthmatique est morte de rire et ouvre toutes les fenetres pour laisser entrer la fumée et elle trouve ça « trop drole » et se marre comme une baleine.

              Elle a mal au ventre, sa mère est sous la douche et ne l’entend pas, pas grave, ça prend tous les médicaments que ça trouve et ça avale 130 pillules de n’importe quoi et ne comprend pas qu’elle se retrouve aux urgences avec un lavage d’estomac et à moitié dans le coma. Pour elle on comprend rien, c’est pas graveeuuuuuu.

              Leurs problèmes aux ados c’est qu’ils sont totalement inconscients de la gravité de ce qu’ils font et de ce qu’ils disent. Et comme pour eux les adultes sont des emmerdeurs qui ne comprennent rien à rien et que les ados savent tout sur tout mieux que tout le monde, allez discutter, c’est tout simplement impossible !

              Pour finir de vérouiller toute communication possible, on se rend compte qu’ils sont nombrilistes, que tout tourne autour d’eux, que seuls eux comptent. Les autres pour eux c’est juste une idée, une abstraction, une utilité quand ça a faim, quand il faut payer quelque chose pour l’école.

              Rien de plus.

              Zero empathie. Tout simplement zéro, sauf quand ça leur est utile, comme stratégie pour obtenir quelque chose.

              Est ce bien une démission des parents ?

              Le nombre d’ados qui finissent en famille d’accueil et que même les familles d’accueil baissent les bras, c’est bien plus fréquent que ce que les gens imaginent.

              Ils ont pourant une vie qui ne manque de rien, sans être des milliardaires, et pourtant un jour ça décide de sauter par la fenêtre, comme ça, parce que la copine l’a fait.

              J’ai les cas dans ma famille, chez des voisins et chez des collègues.

              J’aimerai bien que les ados qui sont au courant de cette mère de famille qui porte plainte contre sa famille, ça les fasse se poser des questions sur eux mêmes, qu’au moins ça serve à ça.

              Mais je ne me fais aucune illusion.

              La gamine de ma copine est comme ça.

              Quand elle voit les ados dans l’émission « Le Grand Frère », elle est horifiée. Oui, mais elle est incapable de se demander si elle aussi est comme ça. Ca ne lui vient absolument pas à l’esprit. Elle voit à l’écran des choses qu’elle même a fait, mais quand on lui parle, elle nie en bloc, elle n’a jamais fait ça, mais si les traces des dégats sont encore visibles dans l’appartement.

              Avec ma copine nous en sommes arrivés à la seule conclusion possible que seules les années et lorsqu e la gamine se retrouvera elle aussi à travailler et devoir faire attention à sa paie, elle réalisera et retombera sur Terre.


            • carla carla 14 août 2007 18:57

              oui ces ados ils ont un gros un enorme probleme c’est d’avoir des parents qui parlent d’eux comme vous le faites !


            • Agora Agora 10 août 2007 17:57

              voyons voir...qu’est-ce qui est le plus pitoyable ? qu’une telle affaire retienne l’attention de la justice ou l’attitude de la jeune-fille ?

              je me tâte...


              • taktak 13 août 2007 15:33

                votre description est apocalyptique, on dirait mort à credit raconté non par le gosse mais par son père...


                • Christoff_M Christoff_M 19 août 2007 09:23

                  on a les enfants qu’on mérite ; la plupart du temps nos enfants nous ressemblent beaucoup !! donc cette mère qui se plaint de sa fille, qui se déclare dépassée , surprise , ça fait un peu beaucoup pour quelqu’un qui est censé éduquer sa fille...

                  je plaisante, mais ma fille a onze ans, je n’ai plus que trois ans de sursis...


                  • lijialefw 28 mars 2009 08:33

                    Glad to see you are wow power leveling on wow power leveling the bailout. Lehman wow power leveling Brothers was left to fail and that is called a mistake.

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