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Accueil du site > Actualités > Société > La Cour de cassation s’oppose à l’adoption simple par un couple (...)

La Cour de cassation s’oppose à l’adoption simple par un couple homosexuel

La première chambre civile de Cour de cassation a rendu le 20 février 2007 deux arrêts relatifs à l’adoption au sein de couples homosexuels que la presse interprète comme un coup d’arrêt aux pratiques developpées par certaines juridictions en France.

La Cour était saisie de deux pourvois visant des situations factuelles identiques pour lesquelles des décisions contradictoires avaient été rendues.

Dans les deux cas, la justice avait été saisie d’une demande d’adoption simple au profit de la compagne de la mère biologique d’un enfant dont la filiation paternelle n’était pas établie.

Avant toute chose, il convient de préciser les termes de l’article 353 alinéa 1 du code civil applicable à l’adoption simple,

"L’adoption est prononcée à la requête de l’adoptant par le tribunal de grande instance qui vérifie dans un délai de six mois à compter de la saisine du tribunal si les conditions de la loi sont remplies et si l’adoption est conforme à l’intérêt de l’enfant"
L’article 365 du même code précise l’un des effets de l’adoption simple.
"L’adoptant est seul investi à l’égard de l’adopté de tous les droits d’autorité parentale, inclus celui de consentir au mariage de l’adopté, à moins qu’il ne soit le conjoint du père ou de la mère de l’adopté ; dans ce cas, l’adoptant a l’autorité parentale concurremment avec son conjoint, lequel en conserve seul l’exercice, sous réserve d’une déclaration conjointe avec l’adoptant devant le greffier en chef du tribunal de grande instance aux fins d’un exercice en commun de cette autorité."
Autrement dit, l’adoption simple prive le parent biologique de l’enfant adopté de ses droits en matière d’autorité parentale, sauf dans l’hypothèse où ce parent est marié avec l’adoptant.

Evidemment, s’agissant d’un couple homosexuel, le parent de l’enfant adopté et l’adoptant ne peuvent être mariés. Au mieux, ils sont pacsés comme c’était le cas ici.

Dans la première affaire soumise à la Cour de cassation, la cour d’appel de Bourges dans un arrêt du 13 avril 2006 avait prononcé l’adoption simple de l’enfant au motif que le couple qui avait conclu un PACS depuis de nombreuses années offrait des conditions matérielles et morales adaptées.

La cour a donc jugé que l’adoption sollicitée était conforme à l’intérêt de l’enfant.

Elle précisait que le fait que la mère biologique de l’enfant perde son autorité parentale du fait de l’adoption pouvait être contourné par un partage ou une délégation d’autorité parentale à son profit.

Pour sa part, la cour d’appel de Paris dans un arrêt du 6 mai 2004 avait rejeté la requête en adoption simple au motif que la mère biologique des enfants adoptés perdrait son autorité parentale alors qu’il existait une communauté de vie et qu’elle entendait continuer d’élever ses enfants.

La cour avait en outre relevé que les conditions d’une délégation d’autorité parentale de l’adoptant au profit du parent biologique n’étaient ni établies ni alléguées et que surtout une telle délégation était antinomique avec l’adoption simple dont le but est de conférer l’autorité parentale au seul adoptant.

La cour d’appel de Paris avait donc jugé que l’adoption sollicitée était contraire à l’intérêt de l’enfant.

La Cour de cassation au travers de deux arrêts du 20 février 2007 casse l’arrêt de la cour d’appel de Bourges (avec renvoi devant la cour d’appel d’Orléans) et rejette le pourvoir contre l’arrêt de la cour d’appel de Paris.

La cour juge que la perte de son autorité parentale par la mère biologique de l’enfant, qui entend pourtant poursuivre son éducation, est contraire à l’intérêt de l’enfant et que l’hypothèse d’une délégation d’autorité parentale ultérieure par l’adoptant au profit du parent biologique est contraire aux effets même de l’adoption simple.

Avant toute chose, on peut relever que la Cour de cassation n’a pas tranché la question de savoir si un couple homosexuel est à même d’offrir des "conditions matérielles et morales adaptées à l’éducation d’un enfant.“

Cette question lui était pourtant soumise au travers de l’un des moyens soulevés contre l’arrêt de la cour d’appel de Paris :

« Attendu que Mme X... fait grief à l’arrêt confirmatif attaqué (Paris, 6 mai 2004) d’avoir rejeté sa requête tendant à l’adoption simple des enfants, alors, selon le moyen :
1°/ qu’avant de rejeter la requête aux fins d’adoption simple, motif pris de ce que l’adoption ne servirait pas à l’intérêt des enfants, les juges du fond devaient rechercher s’il n’était pas conforme à l’intérêt des enfants d’établir, par la voie de l’adoption simple, un double lien de filiation avec deux personnes, vivant au foyer familial, participant à leur entretien et à leur éducation, et unies par un pacte civil de solidarité et de concubinage ; d’où il suit que les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard de l’article 353 et 361 du code civil
 ».
L’arrêt de la cour d’appel de Bourges quant à lui avait retenu que « Mmes Y... et X... ont conclu un pacte civil de solidarité en 2001, et qu’elles apportent toutes deux à l’enfant des conditions matérielles et morales adaptées et la chaleur affective souhaitable ... ».

La Cour de cassation ne s’est intéressée qu’aux conséquences juridiques de l’adoption simple sur l’autorité parentale de la mère biologique au regard de l’intérêt de l’enfant.
Que doit-on penser de ces arrêts ?

D’un côté on peut noter que le parent biologique de l’enfant qui souhaite poursuivre son éducation doit pour cela bénéficier de l’autorité parentale. A défaut, il n’a aucun pouvoir de décision à l’égard de l’enfant dans des matières déterminantes pour son évolution (la santé, l’éducation ...).

Or, à suivre le raisonnement de la cour d’appel de Bourges, on se trouve dans une situation où l’adoptant qui n’est pas le parent biologique de l’enfant est seul détenteur de l’autorité parentale. Il s’agit d’une situation pour le moins curieuse alors précisément que l’enfant a un parent biologique prêt à s’impliquer dans son entretien et son éducation.

Il a été fait remarquer que cette difficulté pouvait être contournée au moyen d’un partage ou d’une délégation d’autorité parentale.

Mais quelle cuisine procédurale !

Il faut donc d’abord que le parent biologique soit privé de ses droits en matière d’autorité parentale pour qu’ensuite une procédure soit entamée au travers de laquelle l’adoptant accepte de partager l’autorité parentale dont il bénéficie avec celui qui en a été privé du fait de l’adoption !

On peut d’ailleurs se demander si les conditions de la délégation ou du partage d’autorité parentale sont réunies dans un tel cas.

L’article 377 du Code Civil dispose :

"Les père et mère, ensemble ou séparément, peuvent, lorsque les circonstances l’exigent, saisir le juge en vue de voir déléguer tout ou partie de l’exercice de leur autorité parentale à un tiers, membre de la famille, proche digne de confiance, établissement agréé pour le recueil des enfants ou service départemental de l’aide sociale à l’enfance.

En cas de désintérêt manifeste ou si les parents sont dans l’impossibilité d’exercer tout ou partie de l’autorité parentale, le particulier, l’établissement ou le service départemental de l’aide sociale à l’enfance qui a recueilli l’enfant peut également saisir le juge aux fins de se faire déléguer totalement ou partiellement l’exercice de l’autorité parentale.

Dans tous les cas visés au présent article, les deux parents doivent être appelés à l’instance. Lorsque l’enfant concerné fait l’objet d’une mesure d’assistance éducative, la délégation ne peut intervenir qu’après avis du juge des enfants."

Sur ce point on notera que la Cour de cassation dans un arrêt du 24 février 2006 avait jugé que l’article 377, alinéa 1er du Code civil, ne s’oppose pas à ce qu’une mère seule titulaire de l’autorité parentale en délègue tout ou partie de l’exercice à la femme avec laquelle elle vit en union stable et continue, dès lors que les circonstances l’exigent et que la mesure est conforme à l’intérêt supérieur de l’enfant.

Il s’agit toutefois d’une décision unique (à ma connaissance) et qui visait une hypothèse différente. Aucune procédure d’adoption n’avait été engagée de sorte que la mère biologique de l’enfant avait saisi le juge aux affaires familiales pour que sa compagne bénéficie d’une délégation partielle d’autorité parentale. La mère biologique disposait de l’autorité parentale lorsque le juge a été saisi.

A mon sens, le parent adoptif disposant de l’autorité parentale pourrait saisir le juge aux affaires familiales d’une demande en partage ou délégation de cette autorité.

Reste que la juridiction amenée à statuer sur la demande d’adoption simple n’a à mon sens aucune obligation d’anticiper la procédure qui pourrait être menée par la suite pour aboutir à une délégation d’autorité parentale.

Cette procédure n’est qu’éventuelle et son issue reste incertaine, ce qui place l’enfant dans une situation délicate et probablement contraire à son intérêt. Imaginons un instant qu’après le prononcé de l’adoption simple, le couple se sépare. Quid de l’autorité parentale du parent biologique ? Il serait contraint de saisir le juge aux affaires familiales dans un cadre contentieux. Quelles conséquences pour l’enfant voyant son parent biologique affronter son parent adoptif ?

En réalité, je suis persuadé que ces arrêts sont surtout la démonstration de l’inadéquation de notre législation.

Nos parlementaires devraient voir dans ces décisions l’occasion de se pencher sérieusement sur la question.

Encore faut-il admettre que deux personnes du même sexe sont susceptibles de constituer un couple offrant des conditions morales, affectives et matérielles satisfaisantes pour élever un enfant, ce qui n’est pas le cas de tout le monde.


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48 réactions à cet article    


  • seb59 (---.---.180.194) 26 février 2007 13:13

    Comme vous le dites si bien : « Encore faut-il admettre que deux personnes du même sexe sont susceptibles de constituer un couple offrant des conditions morales, affectives et matérielles satisfaisantes pour élever un enfant, »

    Pour l’admettre, il faudrait accepter que l’on reconnaisse comme un couple « normal », 2 personnes qui s’unissent en fonction de leurs preferences sexuelles.

    Or ce n’est pas le cas, car un couple homosexuel ne peut en aucun cas enfanter naturellement.

    Si je n’ai pas de doute sur les conditions affectives et materielles qui seront données à l’enfant, j’ai plus de reserves sur le coté « moral » (psychologique je dirais).

    Chacun ses preferences sexuelles, c’est un fait etablit. (une preference sexuelle ou une deviance, puisqu’elle ne peut donner la vie)

    Pourtant l’exemple de « normalité » que l’on veut donner à des enfants : un homme + un homme ou une femme + une femme , ne semble pas pertinent.

    On sait que les enfants sont influenceables et que l’education se fait dans les premieres années de la vie.

    Faciliter l’adoption par les couples homosexuels revient à autoriser 2 personnes du meme sexe à enseigner à des enfant s que les relations homosexuelles sont une pratique normale et qui deviendra une reference pour ces enfants.

    On pourra alors se poser des questions sur l’avenir moral, social et ... demographique de ces enfants.


    • Senatus populusque (Courouve) Courouve 26 février 2007 13:21

      L’égalitarisme forcené qui pousse à considérer un coupe homo comme identique à un couple hétéro fait fi de la réalité.


    • Julien (---.---.132.74) 26 février 2007 13:39

      Je tiens tout d’abord à préciser que je ne suis pas homosexuel moi-même. Cependant, je me sens obligé de répondre à cette rengaine, à ces arguments éculés qu’on entend depuis toujours.

      « Pour l’admettre, il faudrait accepter que l’on reconnaisse comme un couple »normal« , 2 personnes qui s’unissent en fonction de leurs preferences sexuelles. »

      Non, deux personnes s’unissent en fonction de leur amour, ou du moins, de leur attirance, ce qui est parfaitement normal, quel que soit le sexe des protagonistes. On ne « choisit » pas d’être homosexuel !

      « Or ce n’est pas le cas, car un couple homosexuel ne peut en aucun cas enfanter naturellement. »

      De nombreux couples hétérosexuels ne le peuvent pas non plus, doit-on pour autant les considérer comme « anormaux » ou incapables d’élever normalement des enfants ?

      « On sait que les enfants sont influenceables et que l’education se fait dans les premieres années de la vie. »

      Votre raisonnement se tiendrait si on parlait d’idéaux politiques. Mais on parle d’orientation sexuelle, un sujet bien plus intime et plus profond. Les homosexuels sont tous, par définition, issus de couples hétérosexuels... L’orientation sexuelle d’un enfant ne peut donc découler uniquement de celle de ses parents. Un pré-adolescent se sent attiré vers tel ou tel sexe de la même façon qu’il préfèrerait la couleur rouge à la couleur jaune : ce n’est pas parce que papa ou maman a dit qu’il fallait préférer cette couleur plutôt qu’une autre.

      De là à dire que tous les parents homosexuels sont des modèles d’éducation ? Certainement pas, mais pas pire que certains couples hétéros.

      Je ne m’attendais tout de même pas à lire des avis aussi rétrogrades sur AV. Je lis en plus qu’on parle de « déviance » et de « perversion »... On se croirait revenu au moyen-âge !

      Pour le reste, bon article même si il est très technique et que les non-juristes risquent de s’y perdre.


    • Senatus populusque (Courouve) Courouve 26 février 2007 13:43

      Il faut penser un peu à l’enfant élevé par deux lesbiennes dans la cour de récré :

      - Il fait quoi, ton père ?

      - J’ai pas de père.

      - Ah bon, et ta mère, qu’est-ce qu’elle fait ?

      - Ma mère, laquelle ?


    • Julien (---.---.132.74) 26 février 2007 14:12

      Vous comparez sérieusement l’homosexualité à la zoophilie ???


    • (---.---.71.232) 26 février 2007 14:20

      Affirmatif , un jour , au jardin zoologique , j’ ai vu deux homosexuels faire l’ amour comme des bêtes . C ’était gay .

      Rocla


    • seb59 (---.---.180.194) 26 février 2007 14:36

      @ julien

      Je ne compare rien.

      Je cherche simplement à vous montrer que si on considere l’homosexualité (qui EST une preference sexuelle allant à l’inverse de notre specification biologique) comme normale, il faudra un jour considerer comme normal d’autres pratiques !

      Pourquoi l’homosexualité serait elle normal, quand l’echangisme ou le melangisme pourrait vous choquer ?

      Je prend cette exemple :
      - je n’ai rien contre l’echangisme et le melangisme, chacun fait ce qu’il veut et prend son plaisir comme il l’entend.
      - la scene : un beau matin, 3 monsieurs sonnent à la porte. Le petit de la famille ouvre. Il les connait. C’est ’tonton x’,’mr Y’ et ’Z’ le voisin. « on vient faire des ... bisous a ta maman ». Et hop ils s’enferment avec maman dans la chambre.

      Un peu choquant non ? Pourtant ils sont heteros.

      Le fond du probleme c’est melanger pratiques sexuelles et education de l’enfant. smiley


    • Senatus populusque (Courouve) Courouve 26 février 2007 14:43

      Si la filiation doit découler du couple homo, qu’en sera-t-il lorsque ce couple se défait et qu’un nouveau couple se reforme ?

      Le divorce hétéro ne modifie pas la filiation.


    • Julien (---.---.132.74) 26 février 2007 15:21

      @Seb : je comprends mieux votre point de vue.

      Je vous répondrai cependant que (et je dis ça pour en avoir connu...) les couples « responsables » qui s’adonnent à l’échangisme font le maximum pour être discret et que leur mode de vie ne déteigne pas sur leurs enfants et surtout sur les moeurs de ceux-ci. Pourquoi donc, ne pas imaginer un couple homosexuel qui, dans une certaine mesure, essayerait de faire de même et d’éduquer ses enfants en toute neutralité ?

      Après comme ça a déjà été évoqué, il existe un problème lié aux railleries dans la cour d’école et même les parents les mieux intentionnés n’y peuvent rien. Mais finalement qu’on soit un peu gros, roux, noir ou qu’on ait deux papas, les moqueries des enfants sont toujours aussi dures, ne pensez vous pas ?


    • seb59 (---.---.180.194) 26 février 2007 15:57

      Bien sur,

      je n’ai rien contre les gens qui sont echangistes, et je suis sur qu’ils font attention à leur vie privé.

      Mais je considere que biologiquement, un couple (des parents, des procreateurs si vous voulez), c’est un homme + une femme , et qu’il ne peut pas y avoir procreation autrement.

      L’homme + la femme : c’est la normalité biologique !

      Je suis donc contre l’adoption ou l’insemination pour les couples homosexuels. Pour ceux qui ont deja des enfants, quand ils decouvrent leur homosexualité, et bien c’est trop tard.

      Il faut leur faire confiance.


    • Bois-Guisbert (---.---.147.222) 27 février 2007 00:07

      Mais finalement qu’on soit un peu gros, roux, noir ou qu’on ait deux papas, les moqueries des enfants sont toujours aussi dures, ne pensez vous pas ?

      Entre se faire charrier pour une différence physique plus ou moins visible, et se faire traiter de fils d’enculés, il y a tout de même une différence de registre qui n’est pas en faveur du second.

      Alors, il y aura certainement des suicides, et les homophiles nous expliqueront que la faute n’en est pas à l’égoïsme des fiottes, mais à l’homophobie des parents. C’est à gerber !


    • Senatus populusque (Courouve) Courouve 27 février 2007 00:13

      Il faut penser un peu à l’enfant élevé par deux gays, dans la cour de récré :

      Il fait quoi, ton père ?

      Mon père, lequel ?


    • Milla 27 février 2007 21:51

      @ l’auteur...

      très longue cette procédure mais alors... smiley

      « Encore faut-il admettre que deux personnes du même sexe sont susceptibles de constituer un couple offrant des conditions morales, affectives et matérielles satisfaisantes pour élever un enfant, ce qui n’est pas le cas de tout le monde ».

      Deux personnes de sexes opposés le sont ils davantage ? On a vu des cas de divorces catastrophiques pour les enfants, les mauvais traitements, des mères excédées par les soucis matériels tuer leur progéniture, les pères violents, absents même, ou des pères se battre pour obtenir la garde de leurs enfants, vous connaissez les chiffres mieux que personne puisque bien placé.

      Dans notre cas il s’agit de « MORALE » ni plus ni moins et non de moyens... ne faut il pas réformer un peu cette institution qu’est la famille ? Et puis dans votre définition de l’affectif, l’homme ne peut aimer son enfant comme la femme ?, j’en doute, il y a des statistiques qui prouvent qu’il existe autant de destructrices que de destructeurs, c’est donc un faux problème lié au maintien de la structure familiale.

      Milla smiley


    • Laurent Binet 4 mars 2007 14:08

      Je précise tout de suite que personnellement je ne suis pas opposé à ce qu’un enfant puisse être élevé par un couple homosexuel.

      La remarque à la fin de mon article mettait simplement en avant le fait que ce point de vue n’est peut-être pas majoritaire en france.


    • Laurent Binet 4 mars 2007 14:13

      Vous indiquez que l’homosexualité est une préference sexuelle qui va à l’encontre de la « nature ».

      C’est parfaitement discutable.

      Un homosexuel choisit-il d’être homosexuel ou cela s’impose t’il à lui ? Pouvez vous sérieusement affirmer être hétéro par choix ?

      Qu’est ce qui chez l’être humain fait qu’on est naturellement attiré par le sexe opposé ou par quelqun du meme sexe ?

      Si vous avez une réponse ferme et définitive je suis preneur.


    • Pascal (---.---.40.152) 5 mars 2007 20:33

      Tout à fait d’accord avec vous Julien.

      Il est regrettable de constater à quel point les points de vue défendus par certains sont hétérocentristes, incohérents et franchement homophobes sans même que leurs auteurs ne s’en rendent compte. Pour certains, il est clair que la terre est toujours plate !


    • blot jeanny (---.---.149.136) 5 mars 2007 21:37

      bonjour,

      « Or ce n’est pas le cas, car un couple homosexuel ne peut en aucun cas enfanter naturellement. » vous répondez : De nombreux couples hétérosexuels ne le peuvent pas non plus, doit-on pour autant les considérer comme « anormaux » ou incapables d’élever normalement des enfants ?

      votre réponse est inopérante, le posteur vous explique que naturellement ,il faut une femme et un homme pour enfanter, un enfant c’est le résultat de l’amour homme /femme , pas homme/homme ou femme /femme

      dans ce sens, le fait que certains couples homme/femme soient stériles ne peut venir à l’appui d’une revendication Homme/homme ou femme/femme

      vous faites un raisonnement inopérant car trompeur


    • Rocla (---.---.71.232) 26 février 2007 13:52

      Le dialogue réel est le suivant :

      Il fait quoi ton père ?

      Mon père est maire !

      Ah bon , et ton maire qu’ est ce qu’il fait ,

      Ben mon maire il a une belle paire ,

      Rocla


      • levoisin (---.---.84.10) 26 février 2007 17:08

        Je pense que dans ce cas précis, la Cour de Cassation a fait preuve d’intelligence et de sagesse.

        En effet, EN ETAT ACTUEL DES LOIS FRANCAISES, il n’est pas dans l’intérêt de l’enfant que sa mère biologique qui l’élève abandonne TOUS ses droits d’autorité parentale à une autre personne, quand bien même pacsées, alors même qu’elle désire encore l’élever personnellement et seulement partager l’autorité parentale et qu’il existe une procédure lui permettant d’aboutir au même résultat sans adoption.

        Dans le cas du décès de la mère, l’adoption simple de l’enfant orphelin par la compagne restante sera sans doute une simple formalité.

        Mais je crois que c’est le « sans doute » qui est sujet à polémique et qui effraie les couples gays et lesbiens. Car rien n’est certain devant un tribunal.


        • Gilbert Spagnolo dit P@py Gilbert Spagnolo dit P@py 26 février 2007 17:39

          le 8 février 2007 à 10H49 sur Agoravox : il y avait cet article :

          http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=18896,

          Des le début j’indiquais de consulter cet article : http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=10881

          ... et ensuite je suggérais de faire cette recherche dans Google : Les enfants élevés par les couples homosexuels ont-ils des problèmes psychologiques

          Certaines études affirment que le développement psychologique de l’enfant élevé par un couple homosexuel serait identique à celui d l’enfant élevé par un couple hétérosexuel,... et d’autres étude affirment le contraire.

          Alors je conseillais qu’en pensant au devenir de ces enfants, qu’il serait judicieux d’ appliquer une réserve que l’on pourrait nommer,....le principe de précaution !

          Ben, j’vois que finalement mon raisonnement était assez perspicace et plein de bon sens , puisque la justice a dit non à l’homoparentalité !

          @+ P@py


          • Brise-préjugés (---.---.235.136) 26 février 2007 19:34

            Il faut briser les préjugés. Oui aux couples homosexuels, oui à leur droit d’adoption, mais s’arrêter là c’est encorer capituler devant les préjugés.

            Et monsieur Seguin et sa chèvre, hein, ils n’auraient pas le droit de convoler en justes noces, eux ? Et d’adopter des enfants ? (Car je doute que de leurs ébats naissent de petits chèvre-pieds, n’en déplaise aux artistes de l’antiquité).

            Nous saurons que les préjugés auront été vaincus le jour où l’on pourra enfin entendre cette conversation :

            — Il est quoi, ton papa ?
            — C’est un hareng-saur.
            — Et ta maman ?
            — C’est une boîte de sardines.


            • Brise-préjugés (---.---.235.136) 27 février 2007 01:32

              C’est vrai que Ségolène est suffisamment chèvre pour faire le bonheur de Monsieur Seguin.


            • seb59 (---.---.180.194) 27 février 2007 09:16

              @ brise

              Tu devrais relire le post de Bois-Guisbert juste au dessus, il est tres interessant.

              On ne parle pas de prejugés vis à vis d’hommes etant exités par des hommes (ou des femmes vers des femmes), car chacun a le droit de faire ce qu’il veut avec son corps.

              On parle de normalité dans la famille et le couple, et de l’education et l’avenir d’un enfant.


            • Lord Wrist (---.---.235.136) 27 février 2007 13:40

              « Ce qui était prévisible, et que j’avais prévu, en observant que si on ôtait l’argument moral qui s’oppose à l’union homosexuelle, il n’y avait plus d’argument contre le mariage d’un père avec son fils, du moment qu’ils sont tous les deux des « adultes consentants », selon la formule consacrée. »

              Mais alors... mais alors... mais alors... la Veuve Poignet et moi... elle a mon âge... donc elle est adulte ... nous sommes consentants... nous pouvons adopter des enfants !


            • Bois-Guisbert (---.---.147.222) 26 février 2007 23:49

              Il y a vingt ans, celui qui aurait annoncé, pour l’an 2000, l’adoption par les couples homosexuels, se serait retrouvé à l’asile, en camisole de force, et bourré de neuroleptiques jusqu’à la glotte. Même les invertis d’alors auraient émis un diagnostic sans appel

              Or,aujourd’hui, certains évoquent cette perspective comme si c’était la plus normale des choses normales. Il fallait être fou pour croire cela en 1987, il faut l’être pour considérer que c’est acceptable aujourd’hui.

              On croyait qu’on entrait dans l’Ere du Verseau, on sait maintenant qu’en réalité, c’est celle de l’Entonnoir !


              • Bois-Guisbert (---.---.104.51) 28 février 2007 11:50

                Dans notre cas il s’agit de « MORALE »..., écrit une certaine Milla.

                Eh oui, Madame, il s’agit de morale ! Parce que voyez-vous si on retranche l’argument moral pour justifier le couple homosexuel, il ne reste plus d’argument moral pour condamner le mariage d’un père avec son fils, du moment qu’ils sont adultes consentants.

                C’est ce qu’ont compris, ces deux Allemands, frère et soeur, parents de trois, ou quatre, enfants, selon les sources, condamnés pour inceste et qui demandent à la Cour constitutionnelle de légaliser les rapports sexuels incestueux.

                Je ne doute, Madame, que vous approuviez la démarche - on ne peut, sans incohérence, défendre celle des invertis au nom d’un principe et condamner celle de ces deux malades consentants, au nom du principe inverse -, mais nous sommes encore un certain nombre à refuser que nos sociétés se transforment en clapiers, dans lesquels tout le monde copule avec tout le monde.


              • Bois-Guisbert (---.---.104.51) 28 février 2007 11:51

                Dans notre cas il s’agit de « MORALE »..., écrit une certaine Milla.

                Eh oui, Madame, il s’agit de morale ! Parce que voyez-vous si on retranche l’argument moral pour justifier le couple homosexuel, il ne reste plus d’argument moral pour condamner le mariage d’un père avec son fils, du moment qu’ils sont adultes consentants.

                C’est ce qu’ont compris, ces deux Allemands, frère et soeur, parents de trois, ou quatre, enfants, selon les sources, condamnés pour inceste et qui demandent à la Cour constitutionnelle de légaliser les rapports sexuels incestueux.

                Je ne doute, Madame, que vous approuviez la démarche - on ne peut, sans incohérence, défendre celle des invertis au nom d’un principe et condamner celle de ces deux malades consentants, au nom du principe inverse -, mais nous sommes encore un certain nombre à refuser que nos sociétés se transforment en clapiers, dans lesquels tout le monde copule avec tout le monde.


              • Lxjoao (---.---.37.168) 26 février 2007 23:55

                La décicion de la cour est intéressante. En ce sens qu’elle montre qu’il faut maintenant que le législateur et les citoyens s’emparent de cette question. Je suis surpris de voir que de nombreux homos se disent opposés au mariage et à l’adoption. Je suis moi-même homo, et pas très enthousiaste sur le mariage, institution que je trouvais déjà has been pour les hétéros. Mais ces droits nouveaux sont importants pour beaucoup d’entre nous. Et que chacun puisse en disposer à sa guise ensuite. L’adoption est évidemment à manier avec précaution et discernement, mais, DANS l’INTERET de l’enfant, en priorité, je suis farouchement pour. Pour l’heure, la seule candidate qui se soit clairement prononcée pour ces droits nouveaux c’est Ségolène. Ce n’est évidemment pas que pour ça, mais ça y contribue : pour moi, C’EST ELLE ! Joao


                • seb59 (---.---.180.194) 27 février 2007 09:19

                  segolene dit oui à tout !

                  Et elle cherche surtout à flatter les minorités homosexuelles pour avoir quelques votants .

                  « DANS l’INTERET de l’enfant, en priorité, je suis farouchement pour » Et bien,moi, dans l’interet de l’enfant , je suis contre !


                • Gilbert Spagnolo dit P@py Gilbert Spagnolo dit P@py 27 février 2007 09:07

                  Je reviens sur les études des psy, ceux qui prétendent que les enfants élevés par les couples homosexuels n’encourent pas de risques psychologiques !

                  Exemple d’une certitude qui à fait de gros dégâts !( les anciens doivent s’en souvenir ) c’était un toubib ( pédiatre ) américain dans les années 50

                  Son message consistait surtout à dire aux parents de faire confiance à leur instinct et de réaliser qu’ils en savaient plus que ce qu’ils croyaient. Accusé par ses détracteurs d’être le père de la permissivité, le docteur Spock devait reconnaître beaucoup plus tard que les enfants avaient tout de même besoin de certains standards

                  Les affirmations du docteur Spock ( plus d’infos dans google avec : docteur spock )

                  Une autre des ses affirmations : source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Benjamin_Spock

                  Spock défendait la thèse que les bébés devaient dormir sur le ventre, dans son édition de 1958 : « ainsi s’il vomit, il ne pourra pas être étouffé par ses vomissures ». Cet avis a assez unanimement influencé ceux qui étaient chargé de donner des conseils d’éducation dans les années 90. Plus tard des études empiriques ont démontré que cette position augmentait au contraire les risques du syndrome de mort subite du nourrisson. Les défenseurs de la « médecine basée sur les preuves » ont pris cet exemple pour démontrer l’importance d’appuyer les conseils de santé sur des résultats statistiques. Un chercheur a même estimé que près de 50.000 morts subites des nourissons en Europe, Australie et USA auraient pu être évitées si on avait modifié ces conseils dans les années 70, alors que de telles statistiques étaient disponibles.

                  Je pense que les études qui affirment que les enfants élevés par les couples homosexuels n’ont pas plus de risques psychologiques que ceux élevés par les couples hétérosexuels,... n’ont pas assez de recul, ...... d’où mon raisonnement et ma conclusion qui coule de source a savoir interdiction d’adoption d’enfants par les couples homosexuels !

                  @+ P@py


                  • Bois-Guisbert (---.---.40.227) 27 février 2007 10:01

                    ...ma conclusion qui coule de source a savoir interdiction d’adoption d’enfants par les couples homosexuels !

                    C’est logique..., mais...

                    Ca ne tient aucun compte du double principe qui préside, actuellement, à la désintégration de notre civilisation, à savoir le Il est interdit d’interdire de mai 68, ultérieurement complété par un J’ai envie, donc j’ai le droit qui autorise pratiquement toutes les extravagances et, finalement, toutes les dépravations.

                    Aux Pays-Bas, l’adoption du mariage homosexuel a déjà débouché sur la reconnaissance officielle du couple multiple (polygamie, on ne signale pas encore de cas de polyandrie) et la création d’un parti politique pédophile, tandis qu’en Allemagne apparaît « officiellement » la revendication des incestueux, comme je le rappelle plus haut.

                    Ce qui était prévisible, et que j’avais prévu, en observant que si on ôtait l’argument moral qui s’oppose à l’union homosexuelle, il n’y avait plus d’argument contre le mariage d’un père avec son fils, du moment qu’ils sont tous les deux des « adultes consentants », selon la formule consacrée.


                  • trevise (---.---.23.10) 27 février 2007 16:29

                    Article intéressant, bien documenté, et qui fait plaisir à lire pour un juriste. je n’ai aucune opinion sur l’adoption ou non par un couple homosexuel, ne m’estimant pas compétent en la matière (j’estime, comme le Code Civil, que l’intérêt de l’enfant est le seul juge et j’estime humblement ne pas être pédopsychiatre). En revanche, suite à cette décision , j’ai lu une avalanche de stupidités qui déformaient totalement la décision de la Cour de Cassation. Cet article a le mérite de rétablir la vérité :
                    - la Cour de Cassation rappelle que l’intérêt de l’enfant est le seul juge (il n’y a donc pas de droit à l’adoption, mais un droit à être adopté)
                    - la Cour de cassation ne se prononce pas sur le fond, ce qui est sa fonction (elle ne juge qu’en droit), les commentaires du style « les Conseillers sont des réacs » sont donc profondément débiles
                    - la Cour de Cassation a essentiellement pointé du droit une bizarrerie de notre Code Civil qu’il convient donc de réformer, dans un sens ou dans l’autre (pour ou contre). Et ça, c’est le travail du politique, pas des juges.


                    • Senatus populusque (Courouve) Courouve 27 février 2007 16:32

                      « l’intérêt de l’enfant est le seul juge » (deux fois)

                      Non.

                      L’intérêt de l’enfant est le seul critère.


                    • Laurent Binet 4 mars 2007 14:18

                      on notera d’ailleurs que la position de la Cour de Cassation interdit en pratique l’adoption simple aux couples homosexuels mais également aux couples hétérosexuels non mariés.

                      On ne saisit pas pour quelle raison la Cour jugerait autrement un dossier dans lequel le concubin de la mère biologique d’un enfant voudrait adopter cet enfant.

                      Les conséquences de l’adoption simple seraient les mêmes que dans le cas d’un couple homosexuel.

                      La seule solution serait alors que l’adoptant et le parent de l’adopté se marient avant d’engager la procédure d’adoption ce qui est actuellement impossible aux homosexuels.


                    • Laurent Binet 4 mars 2007 14:20

                      Si les homophobes et fans de blagues graveleuses pouvaient s’abstenir de réagir, ca serait surement plus constructif.


                    • atheus (---.---.186.216) 27 février 2007 21:06

                      tout a fait normal : si les folles et les guinettes devaient avoir des lardons , la nature l aurait prévu smiley


                      • Senatus populusque (Courouve) Courouve 27 février 2007 21:11

                        les guinettes ou les gouinettes ??


                      • Calmos (---.---.227.221) 28 février 2007 07:54

                        Imaginez... les « mariés » de Bégles adopter un enfant.... !!!

                        Je sais...c’est une caricature....mais cela devrait inciter le législateur a continuer d’etre ..trés vigilant....et ce dans l’interet des enfants...


                        • Bois-Guisbert (---.---.104.51) 28 février 2007 11:53

                          Dans notre cas il s’agit de « MORALE »..., écrit une certaine Milla.

                          Eh oui, Madame, il s’agit de morale ! Parce que voyez-vous si on retranche l’argument moral pour justifier le couple homosexuel, il ne reste plus d’argument moral pour condamner le mariage d’un père avec son fils, du moment qu’ils sont adultes consentants.

                          C’est ce qu’ont compris, ces deux Allemands, frère et soeur, parents de trois, ou quatre, enfants, selon les sources, condamnés pour inceste et qui demandent à la Cour constitutionnelle de légaliser les rapports sexuels incestueux.

                          Je ne doute, Madame, que vous approuviez la démarche - on ne peut, sans incohérence, défendre celle des invertis au nom d’un principe et condamner celle de ces deux malades consentants, au nom du principe inverse -, mais nous sommes encore un certain nombre à refuser que nos sociétés se transforment en clapiers, dans lesquels tout le monde copule avec tout le monde.


                          • (---.---.28.21) 28 février 2007 12:20

                            Tu ne coucheras point avec un homme comme on couche avec une femme.C’est une abomination. Tu ne coucheras point avec une bête, pour te souiller avec elle.La femme ne s’approchera point d’une bête, pour se prostituer à elle.C’est une confusion. Ne vous souillez par aucune de ces choses, car c’est par toutes ces choses que se sont souillées les nations que je vais chasser devant vous. Le pays en a été souillé ; je punirai son iniquité, et le pays vomira ses habitants. ( Lévitique 18)

                            Si un homme couche avec un homme comme on couche avec une femme, ils ont fait tous deux une chose abominable ; ils seront punis de mort : leur sang retombera sur eux. (Lévitique 20:13)

                            C’est pourquoi Dieu les a livrés à l’impureté, selon les convoitises de leurs coeurs ; en sorte qu’ils déshonorent eux-mêmes leur propres corps ; eux qui ont changé la vérité de Dieu en mensonge, et qui ont adoré et servi la créature au lieu du Créateur, qui est béni éternellement.Amen ! C’est pourquoi Dieu les a livré à des passions infâmes : car leurs femmes ont changé l’usage naturel en celui qui est contre nature ; et de même les hommes, abandonnant l’usage naturel de la femme , se sont enflammés dans leurs désirs les uns pour les autres, commettant homme avec homme des choses infâmes, et recevant en eux-mêmes le salaire que méritait leur égarement. ( Romains 1 : 24-27)

                            Ne savez-vous pas que les injustes n’hériteront point le royaume de Dieu ? Ne vous y trompez pas : ni les impudiques, ni les idolatres, ni les adultères, ni les efféminés, ni les infâmes, ni les voleurs, ni les cupides, ni les ivrognes, ni les outrageux, ni les ravisseurs, n’hériteront le royaume de Dieu. (1 Corinthiens 6:9-10)

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