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Accueil du site > Actualités > Société > La mort programmée, à 20 ans, du RMI

La mort programmée, à 20 ans, du RMI

20 ans, c’est le plus bel âge de la vie dit-on. C’est aussi l’âge qu’atteindra le RMI en décembre 2008. Il est cependant prévu, depuis 2007, de le remplacer par le RSA. La mort du RMI est donc programmée pour 2009. A la mort d’une personne, il est de coutume d’en faire l’éloge funèbre, quels que soient les défauts de cette personne. A défaut d’aller aussi loin, nous allons retracer l’historique de cette aide qui a montré sa forte utilité, mais aussi ses limites.

Il faut rappeler une chose que "les moins de 20 ans ne peuvent pas connaître", avant le RMI qui aura 20 ans en décembre, il n’y avait rien. Aucune aide de dernier recours. Il existait bien les prestations de chômage et les aides sociales. Mais les restrictions des aides au chômage allaient se réduire au cours des années 90 et l’aide sociale n’était qu’un système d’assistance, de charité publique limitée dans le temps, tributaire des bonnes volontés locales et très exigeante en démarches multiples peu valorisantes pour les personnes en difficulté (qui souvent renonçaient à se faire connaître du bureau d’aide sociale de la commune). Il existait certes l’API (allocation de parent isolé). Créée en 1976, c’était surtout une conquête des droits des femmes.

Pour "ceux qui n’ont rien, qui ne peuvent rien, qui ne sont rien" :

Le RMI est venu apporter, là où il n’y avait rien, une aide précieuse, absolument vitale. Dans sa "Lettre à tous les Français" de 1987, le président Mitterrand écrivit "L’important est qu’un moyen de vivre ou plutôt de survivre soit garanti à ceux qui n’ont rien, qui ne peuvent rien, qui ne sont rien." Et l’on dirait du Coluche !

C’est donc à l’unanimité, mais oui à l’unanimité, et même à l’unanimité des deux chambres que fut votée la loi du 1er décembre 1988 instituant le RMI, porté par l’action et le rapport du père Wresinski. Il n’est pas certain du tout que le RSA emportera un tel consensus...

Le RMI devint le dernier filet de protection selon l’expression désormais consacrée. Son aspect le plus novateur du RMI est dans la création d’un droit nouveau. Désormais, l’aide financière ne sera plus tributaire d’une activité (comme les "petits boulots" des CLR - compléments locaux de ressources - initiés par certaines collectivités locales), ni la conséquence de pertes de revenus (allocation chômage) ou d’un handicap empêchant de travailler (AAH). Non, le nouveau droit créé sera indépendant de la notion d’emploi et du marché du travail.

Il y a cependant un volet actif d’insertion que l’Etat prendra intégralement à son compte financièrement.

Si le texte a été voté à l’unanimité aussi bien par l’Assemblée que par le Sénat, il ne faut pas oublier que des points ont toutefois été très discutés. Toujours à l’attention des moins de 20 ans qui "ne peuvent pas connaître" : à cette époque on savait débattre de façon démocratique, l’Exécutif n’imposait pas sa loi :

- la condition d’âge : 25 ans. En dessous de cet âge la solidarité des parents et les dispositifs spécifiques pour les jeunes sont supposés suffire. Néanmoins, l’Assemblée fait voter une dérogation pour les personnes de moins de 25 ans ayant des enfants à charge ;

- les étrangers : un compromis est trouvé autour d’un droit ouvert aux étrangers justifiant depuis trois ans d’un titre de séjour, et aux réfugiés ;

- le RMI dans les Dom-Tom : un compromis est voté sur une allocation d’un montant égal à 80 % de l’allocation qui sera versée en métropole ;

- la majorité socialiste décide que l’allocation sera centralisée par l’Etat, l’opposition dénonçant alors un recul par rapport à la décentralisation. La gestion est confiée aux CAF qui gèrent les prestations familiales. En effet, personne n’imaginait alors que 60 % des bénéficiaires seraient des personnes seules sans enfant.

- l’allocation : un compromis fut trouvé autour d’une allocation conditionnelle, mais sans devoir de contrepartie, sur une base contractuelle. La condition posée est de suivre les actions d’insertion proposées, mais la loi dit que la sanction n’intervient qu’a posteriori. De fait, la sanction de suspension de l’allocation sera très rarement appliquée. Le montant de l’allocation : une base fixée à 2 000 francs, un seuil bas pour ne pas risquer de déconnecter la notion de revenu de celle de travail.

Qui veut tuer le RMI l’accuse de la rage

Le principal défaut du RMI résulte d’une décision de l’Etat d’en avoir gardé le contrôle, au mépris du principe de décentralisation. Cette décentralisation incomplète a pesé sur les politiques d’insertion : le département se voyant imposer un dispositif dont il ne contrôlait pas le financement et dans lequel il était peu acteur. Ce défaut n’a été corrigé que bien plus tard (en 2003) par la décentralisation de l’allocation aux conseils généraux.

En revanche, on ne saurait affirmer comme d’aucuns le font aujourd’hui que le RMI ignorait l’intéressement. Cette notion était présente dès l’origine : dans la première règle adoptée, les 750 premiers francs (soit 42 % du RMI de base) étaient cumulables sans abattement avec le RMI, en cas d’accès à un emploi.

Inefficacité du RMI ? La mesure de réussite du RMI ne peut pas reposer sur le seul critère de taux de sortie par l’accès à l’emploi. D’abord parce que le marché de l’emploi génère beaucoup de chômeurs, ensuite parce que des phases d’insertion sociale préalables à la remise sur la recherche de travail sont nécessaires pour beaucoup.

Abus des avantages connexes ? Il est souvent reproché que les bénéficiaires du RMI ont des avantages connexes qui les logent à meilleure enseigne que les travailleurs pauvres sans qu’ils aient à travailler. Mais la solution serait plutôt de régler le sort de ces travailleurs pauvres et non pas de stigmatiser les Rmistes ou leur ôter leurs droits vitaux. Les droits connexes n’ont pas été un droit acquis. Ils ont bien tardé à devenir effectifs. La généralisation de l’allocation logement a pris trois ans, celle de la couverture des soins s’est mise en place lentement pour aboutir enfin à la loi sur la création de la CMU. La loi de 1992 « relative à la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale et professionnelle » concernera les droits connexes : l’accès à la santé (mais il faut attendre 2000 pour que soit créée la CMU), l’aide au logement (mais on est encore bien loin du droit au logement opposable).

Les difficultés majeures qui se présentèrent lors de la mise en œuvre du dispositif furent le nombre important et rapidement croissant des bénéficiaires et leur grande hétérogénéité. L’allocation fait office de substitut à l’indemnisation du chômage, d’autant plus que celle-ci a tendance à se restreindre dès les années 90.

Un bilan du RMI est tiré en 1992. Chacun s’accorde sur le fait que l’aide est utile et qu’elle révèle des situations de pauvreté, inconnues des services sociaux qu’elle a contribué à rendre visibles. Mais des faiblesses sont pointées : la procédure de l’allocation est trop longue, les droits dérivés sont mal connus et mal appliqués, l’insertion est insuffisante, non pas à cause de la mauvaise volonté des Rmistes, mais du fait d’une mauvaise collaboration entre Etat et conseils généraux et du peu d’implication des entreprises et des associations.

La loi contre les exclusions de 1998 visera à renforcer l’efficacité de l’action publique et à réformer le dispositif d’intéressement à la reprise des emplois des Rmistes.

Le RMI enfin décentralisé

Le projet de décentralisation du RMI a pris forme en 2002. Des rapports viennent à nouveau dénoncer la contradiction entre ce dispositif géré par l’Etat et le principe de décentralisation. Cette situation génère de plus des imbrications de responsabilités qui nuisent à la bonne efficacité du système. L’Etat est montré comme inefficace pour gérer la montée en charge des bénéficiaires. Il se trouve que le président Jacques Chirac a justement choisi de faire de la décentralisation un axe fort de la politique de son second mandat.

La loi du 18 décembre 2003 décentralise donc le RMI, mais elle crée aussi le RMA. Le législateur, en créant le RMA, a souhaité dépasser la seule question du transfert financier du RMI. François Fillon, ministre des Affaires sociales, emploie cette image : "Le RMI, filet de protection, est devenu un filet qui retient". Il serait devenu "l’alibi de l’inaction". Le RMA, dont le véritable nom est « contrat d’insertion RMA » (CI-RMA) est un contrat de travail de type aidé.

Le RMI est enfin décentralisé, mais trop tard ! Le mal est fait et la critique aussi. Il sera malgré tout supprimé.

Le petit frère du RMI, le RSA, devrait naître bientôt (il existe déjà à titre expérimental localement). Il tuera le grand frère et remplacera aussi l’API et la PPE (prime pour l’emploi). Mais c’est une autre histoire qui fera l’objet d’un second volet.


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22 réactions à cet article    


  • Gaolinn Gaolinn 23 juin 2008 11:39

    Le RMI, la grosse merde préélectorale du PS. Nous travailleurs, avant le RMI on se faisait baiser par le patronat, grâce aux bobos socialo inventeur débiles du RMI maintenant, nous nous faisons baiser par les bourges et par les parasites sociaux qui préfèrent se la dorer au soleil (allez voir l’explosion dans les département du sud comme l’Aude) que de travailler. Alors qu’il crève et vite ce RMI. Cela vous choque ? Je n’en doute pas venant de bobos, mais juste une question combien y avait-il de gens à la rue avant et après le RMI ? Tout ces travailleur SDF sont le seul fait de cette merde de RMI car on nous ponctionne toujours plus pour aider les parasites sociaux qui vivent de notre travail et nous on s’appauvris au point de ne plus pouvoir payer nos factures, il est temps de dire ce qu’il en est de cette merde.


    • Zalka Zalka 23 juin 2008 11:49

      Ah ? Ce n’est plus la faute des "ratagaz" aujourd’hui ?


    • La Taverne des Poètes 23 juin 2008 11:46

      Le RMI n’a jamais été vraiment réformé (1). Ce qui est paradoxal et contradictoire quand on entend les vives critiques (populistes et stigmatisantes) exprimées par ses détracteurs. En effet, qu’est-ce qui empêchait de modifier le dispositif au lieu de le supprimer ? Et pourquoi le supprimer alors qu’il a été voté à l’unanimité par les deux chambres du Parlement ? Il est vrai que dans notre démocratie l’unanimité n’est pas plus forte que la simple majorité.

      La vraie raison est que l’on ne veut pas améliorer le RMI mais le remplacer par un système qui ramène à l’époque des CLR : obligation pour les plus démunis d’accepter des "petits boulots" dégradants et à peine rémunérés sous peine d’exclusion.

      (1 ) les seules modificicatios ont été connexes (droits dérivés ) et financières (le transfert de 2003).

       


      • La Taverne des Poètes 23 juin 2008 11:48

        L’autre vraie raison est qu’il faut le supprimer parce que c’est l’oeuvre des socialistes. Il y en a marre de ce clivage idéologique qui conduit à supprimer quelque chose parce que l’initiateur est le camp adverse !

         


      • Zalka Zalka 23 juin 2008 11:50

        Il reviendra sous un autre nom. Comme la police de proximité.


      • manusan 23 juin 2008 12:34

        "La vraie raison est que l’on ne veut pas améliorer le RMI mais le remplacer par un système qui ramène à l’époque des CLR : obligation pour les plus démunis d’accepter des "petits boulots" dégradants et à peine rémunérés sous peine d’exclusion."

        ça tombe bien vus le prix du pétrole, on va pas tarder à rouvrir les mines de charbon dans le nord-est.

        http://www.liberation.fr/transversales/grandsangles/333997.FR.php

         


      • La Taverne des Poètes 23 juin 2008 12:54

        "Bienvenue chez les Ch’tis boulots" !

         

         

         


      • chmoll chmoll 23 juin 2008 11:48

        parfois le chute est rapide, jour’dui ont a tout et le lend’main plus rien


        • La Taverne des Poètes 23 juin 2008 12:26

          Pour info, le projet de François Bayrou d’activité universelle" ne prévoyait pas la suppression du RMI. Il s’agissait "d’apporter une contrepartie, cumulable un certain temps avec le RMI."

          - Utilité et valorisation de l’individu : L’idée était de compléter ce revenu minimal d’existence par une rémunération pour l’exercice de tâches utiles à la collectivité. "Chacun peut être utile à la société", dit François Bayrou. Et j’ajoute : chacun souhaiterait être utile à la société. Il y a donc comme une rencontre d’une offre et d’une demande.

          - "en dehors du secteur concurrentiel" (la valeur travail n’est pas brandie pour radier les allocataires) : L’activité d’insertion était, dans ce projet, indépendante de la notion d’emploi et de marché du travail : C’était aussi corriger le système (y compris le RMI parfois) qui exclut : "On sait bien, en effet, quel mécanisme exclut - et cela va très vite - ceux qui perdent le contact avec le travail, et perdent en même temps la reconnaissance de ce qu’ils sont. L’une des clés est de rendre l’estime de soi, la reconnaissance dans le regard de l’autre, à ceux qui sont dans l’ exclusion. Même dans cette pauvreté, nous trouverons autant de richesses que chez ceux qui "réussissent".

          - L’esprit de l’activité universelle n’est pas de se focaliser sur ceux qui "profitent" et ceux qui "réussissent". 

          - La notion d’intéressement était mise en avant : "Cette activité permettra aussi aux titulaires de minima sociaux d’arrondir leurs fins de mois : les collectivités locales et associations auront les moyens de leur apporter une contrepartie, cumulable un certain temps avec le RMI."

           


          • foufouille foufouille 23 juin 2008 12:51

            la suppression du RMI est une hypothese. le RSA coute plus cher et est difficilement. il est prevu pour durer 3a. dans le RSA, il n’y a pas de volet creation d’emploi ni de cdi. le rsa ne durera pas et sera certainement remplace par un sto hartz IV. boulot a un euro, gamin de 14a considere comme chomeur..........

            3a nous amene en 2011, juste avant les elections. 1 ou 2 million d’electeurs ca compte


            • tvargentine.com lerma 23 juin 2008 13:59

              ENfin,un gouvernement qui s’attaque à un problème social qui a consisté à jeter dans la précarisation et avec une aumone (le rmi) des milliers de citoyens tombées dans la précarisation et l’exclusion.

              La nouvelle politique économique et sociale du gouvernement de Nicolas Sarkozy avec le RSA est en train de démontrer que les "socialistes" n’ont jamais cherché à sortir ces citoyens de leur précarisation car durant des années les "socialistes" ont financé des "associations-bizness-ps" pour les plus démunis qui n’étaient en faite que des structures à se remplir les poches d’argent public sur le dos de la misère

               


              • La Taverne des Poètes 23 juin 2008 14:11

                "démontrer que les "socialistes" n’ont jamais cherché à sortir ces citoyens de leur précarisation...". Vous confirmez ce que je disais plus haut dans un commentaire : c’est une question de marquage idéologique. il s’agit de défaire ce qu’a fait l’autre camp au lieu d’essayer de faire mieux. D’ailleurs les moyens financiers prévus pour le RSA sont bien plus bas que la situation l’exigerait et le gouvernement tente par tous moyens de faire des économies sur le nouveau système et sur les pauvres. Je l’expliquerai dans l’article suivant.

                 


              • Le vénérable du sommet Le vénérable du sommet 23 juin 2008 14:24

                "pour aider les parasites sociaux qui vivent de notre travail"

                Oui oui on sait on sait, les rmistes coûtent cher, et blablabla ...

                C’est marrant mais la caissière du hard discount du coin ne semble pas être d’accord avec ça. Mais c’est vrai que c’est une sale profiteuse puisqu’elle payée par l’argent des rmistes en grande partie.

                Décidement, le travail en France est vraiment une maladie sociale (et même pour certain une maladie mentale). Franchement, pour que tant de gens jalousent les miséreux juste parcequ’ ils ne TRAVAILLLENT PAS, c’est vraiment que le travail est un grave traumatisme.

                Les économistes français ont une grande spécificité : ils calculent le coût d’une action mais jamais ce que cela coûterait si on ne le faisait pas.

                Cher "grand travailleur ultra utile à la société", pensez vous que vos impôts baisseraient si le rmi disparaissait ??


                • Simone LE BARON 23 juin 2008 17:37

                  En décembre 1988, j’ai été la première à bénéficier du RMI dans une petite ville de Bretagne où je vivais après le départ de mon mari du foyer dans lequel je régnais puisque j’étais femme au foyer. J’ai quitté cette région, puis suis partie à l’étranger. Bref, jusqu’en mars 2006, j’ai perçu le RMI par périodes de 6 mois à 2 ans. En tout, je l’ai eu une dizaine d’années. Quand je finissais un CDD, des assedic ou que je revenais de l’étranger, on me "collait" le RMI, comme un salaire et c’était tout. Jamais, je n’ai pas travaillé au noir mais je savais qu’ils étaient nombreux à le faire. Ce fut une solution bâtarde qui me permit juste de ne pas crever de faim.


                  • Yohan Yohan 23 juin 2008 19:32

                    Ne serait-ce que pour ce qu’il porte en terme de connotation négative, il faudrait le supprimer et rebâtir le sytème de fond en comble. Pour certains, c’est un piège redoutable, pour d’autres, c’est une nécessité vitale. Tout le le problème est là, comment éviter d’y tomber....


                    • ARFF 23 juin 2008 19:58

                      à quand la mort programmée du travail et la fin de la religion travail/argent ?

                      un jour tous ces minables qui défendent un systeme meurtrier qui ne marche pas (et ce depuis au moins 15000 ans) seront traités de collabos et d’esclavagistes, ou à defaut de primitif ...

                       


                      • Simone LE BARON 24 juin 2008 09:54

                        ARFF, quel bonheur de constater que je ne suis pas seule au monde à penser cela. Mais comment faire pour nous regrouper à travers la France, l’Europe, le monde ? Cette religion travail/argent nous individualise, lobotomise (à part nous), divise pour régner. Il y a longtemps que j’ai conscience que le travail et l’esclavage ne font qu’un. La preuve, en grec ancien et moderne le mot "esclave" et "travailleur" se dit de la même façon : "dhoulos".


                      • ARFF 25 juin 2008 14:01

                        euh... quel bonheur je ne sais pas :) Vu que ce constat logique à aussi comme corollaire le fait que tout changement sera tres..tres..long... vu que dans l’ensemble l’humanité n’a pas le courage de changer quoi que ce soit , par confort, pour les occidentaux, et pour beaucoup par crainte, chez les esclaves ...

                         

                        bref...quand à se regrouper, il y a des groupements un peu partout dans le monde qui abondent dans ce sens , on peut en retrouver certains sur le net. Pour ma part je pense que les regroupements d’humains sont dangereux :)

                         

                        Ce que nous pensons n’est pas "special", c’est juste que les autres n’ont pas la volonté d’ouvrir les yeux, alors il faut juste se repeter, se repeter, se repeter...

                        bonne chance


                      • vivelecentre 23 juin 2008 20:32

                        tiens la Taverne, je sais que ce n’est pas le sujet , mais vous n’avez ruen à nous raconter sur l’hopital de Carhaix ?

                        P’etre que les Quimperois commencent à se lasser des samedis agités ?


                        • patroc 23 juin 2008 21:14

                           Les petits chinois arrivent en france ! Ils s’appellent rémy, Jean-baptiste ou Chloé et ils travaillent 50 heures par semaine pour 600 euros par mois !... S’ils ne travaillent pas... ?!... Comment çà, s’ils ne travaillent pas ?!... Depuis que Mohammed est rentré dans son pays (c’est lequel au fait ?), y’a du boulot ici, faut pas abuser quand même !... Chez Bouygues ils cherchent du monde pour construire la centrale près de Chamonix !... Faut pas abuser quand même !... Manquerait plus qu’on paye les gens à rien faire !...


                          • Yakelkun ? 23 juin 2008 23:22

                            La mort du RMI est elle programmée depuis si peu de temps ?

                            J’ai eu la malchanche d’en avoir besoin et la chance d’en avoir bénéficié un peu pendant quelques mois vers 2003.

                            Lorsque la CAF locale s’en était occupée, mon dossier avait été monté rapidement (quelques jours) et ma situation bienque difficile m’avait permis de manger pendant ce temps là.

                            Badaboum la décentralisation du RMI !

                            Plutot favorable au principe de la décentralisation, je dois avouer qu’heureusement ma situation commençait à s’améliorer et que je ne dépendais plus alors que du RMI pour manger.

                            Alors que la CAF se réunissait en comité deux à trois fois par semaine pour étudier les dossiers, la Région avait adopté une cadence de réunion mensuelle !

                            Evidemment il n’est pas possible de traiter aussi rapidement les dossiers de toute une région (basse normandie) en une réunion mensuelle, que ceux de tous les départements cumulés qui se réunissaient plusieurs fois par semaines...

                            C’était quand pour vous la mort du RMI ?


                            • La Taverne des Poètes 25 juin 2008 16:11

                              A "vive le centre" : Je réponds à votre question. Le tribunal administratif de Rennes a annulé ce mercredi 25 juin la décision de l’agence régionale d’hospitalisation (ARH) de Bretagne de fermer les services de chirurgie et de maternité de l’hôpital de Carhaix (Finistère), défendus par une forte mobilisation depuis plusieurs semaines.

                              La justice a fait son travail. Au gouvernement d’en tirer les conséquences.

                               

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