Fermer

  • AgoraVox sur Twitter
  • RSS
  • Agoravox TV
  • Agoravox Mobile

Accueil du site > Actualités > Société > Le droit au logement opposable : l’enfer est dans les (...)

Le droit au logement opposable : l’enfer est dans les détails

La loi Dalo se met en oeuvre. Les premières modalités se font jour, conditionnant l’efficacité immédiate de la mesure. Dans ce contexte, c’est l’analyse des applications possibles de la loi sur le terrain qui permet de comprendre les chances de réussite ou les risques d’échec de cette avancée fondamentale.

La loi s’applique au 1er janvier 2008. Le droit au logement est applicable en France. Si la question se pose un peu partout en Europe, seul l’Ecosse et la Ville de Cologne nous avaient précédés.

La foule se rue déjà devant la préfecture de Paris afin de faire valoir son droit. Les délais étant de rigueur, chacun peut penser que les premiers présents seront les premiers servis.


En province, l’indolence semble de mise et Ouest France relatait aujourd’hui la situation d’une grande ville de l’Ouest, où le fonctionnaire en charge du dossier est en vacances et où le réceptionniste indique au téléphone : écrivez-nous, on vous rappellera.

Rappelons les points essentiels d’application de la loi Dalo  :

  • elle s’applique pour toutes les personnes disposant de la nationalité française ou d’un titre de séjour sur le territoire ;
  • elle s’applique à toute personne ayant déposé préalablement une demande de logement social dans le cadre de la procédure dite du numéro unique ;
  • elle s’applique pour toutes les personnes qui ne sont pas en mesure d’accéder ou de se maintenir dans un logement décent et indépendant.

La loi s’applique sous réserve que ces personnes se trouvent dans l’un des six cas suivants :

  • disposer d’une demande de logement en délai dépassé ;
  • être menacé d’expulsion sans solution de relogement ;
  • être hébergé ou logé temporairement dans un établissement ou un logement dit de transition ;
  • être logé dans des locaux impropres à l’habitation ou présentant un caractère insalubre ou dangereux ;
  • être logé dans un logement manifestement suroccupé en présence d’un enfant mineur ou d’une personne handicapée.

La loi donne droit à saisir une Commission ad hoc dite de médiation qui saura indiquer au préfet la solution à retenir.

Cette commission a trois mois pour rendre son avis au préfet ou six mois dans les départements d’outre-mer et jusqu’au 1er janvier 2011 dans les départements comportant une agglomération de plus de 300 000 habitants.

Sur la base de cet avis, mais on peut le supposer en tenant compte de la loi elle-même, les préfets ont trois mois pour trouver une solution de logement adaptée à la situation de chaque demandeur.

Au-delà de ce délai, le tribunal administratif pourra être saisi et condamner le préfet pour défaut de mise oeuvre du droit au logement.

Sur la base de la seule condition de délai dépassé, la saisine du tribunal ne sera possible qu’à compter du 1er janvier 2012.

L’heure des bilans est encore lointaine et il serait vain de conclure à l’efficacité ou non de la loi Dalo.

La France étant un pays où l’imagination administrative n’a pas de borne, nous pouvons simplement envisager les raisons d’une réussite ou d’un échec potentiel.

Pourquoi la loi Dalo peut-elle fonctionner ?

  • En premier lieu les préfets détestent payer quelques frais que ce soit issus de condamnations administratives et leurs pratiques les conduit à l’efficacité dès qu’il en est question. Les personnes sous le coup d’un jugement d’expulsion en ont souvent fait les frais. Dès lors que le préfet au nom de l’Etat voyait sa responsabilité financière engagée pour non-recours à la force publique permettant d’assurer l’expulsion d’un locataire sous le coup d’une décision justice, la force publique était très souvent mis en oeuvre et l’expulsion réalisée.
  • Les préfets et autres grands corps de l’Etat ont vu au fil du temps leur emprise territoriale s’amenuiser au profit des grands élus locaux. Le Dalo les remet en selle sur un sujet très local, le logement.
  • Contrairement à ce l’on entend parfois, les logements existent si l’on accepte de mobiliser les logements sociaux au rythme de leur rotation. Les préfets disposent d’ailleurs d’un droit de réservation sur 30 % de cette rotation (dont 5 % affectés en principe aux fonctionnaires).
  • Les organismes HLM parfois retors à l’idée de l’application immédiate du Dalo ont l’habitude de jouer le jeu des services de l’Etat. Au cours des dernières années, ils ont contractualisé la prise en compte des demandeurs de logements défavorisés dans des documents dénommés accords collectifs départementaux et, dans l’ensemble, ils ont tout fait pour mettre en oeuvre ces contrats.
  • Les associations caritatives ou gestionnaires de centre d’hébergement peuvent être présentes à la fois dans les commissions de médiation et dans les commissions d’attribution des organismes HLM ce qui tend à améliorer globalement leur influence.

Pourquoi malgré tout, cela pourrait ne pas fonctionner ?

  • Un dispositif de dissuasion administrative peut habilement être mis en oeuvre pour limiter le nombre de dossiers susceptibles d’être intruits. Gérer le temps, les délais et les modalités, l’administration publique sait faire et le formulaire de saisine mis en ligne ne présage rien de bon à cet égard. Il semble en effet dissuader les dépôts de dossier à l’initiative exclusive du demandeur. Il aurait pu en effet être imaginé que le service instructeur puisse clairement être sollicité pour renseigner le document pour des personnes illettrées, par exemple, cela n’est pas le cas.
  • Une des premières mesures que les services seront amenés à proposer aux préfets sera constituée par la définition du délai à prendre en compte pour la fixation du délai dit dépassé. Certaines préfectures ont déjà cru bon de rallonger de délai initialement fixé pour tenir compte de son caractère opposable. Une grande vigilance quant à ces délais devra être observée par ceux qui souhaitent une mise en oeuvre effective du droit au logement.
  • Le choix des membres de la commission de médiation revêt une importance toute particulière pour son efficacité. Contrairement à ce que l’on peut entendre ou lire ici ou là, le droit au logement tel qu’il ressort de la loi n’était pas le résultat attendu par les associations concernées dans un délai si rapide. Bon nombre d’intervenants sur le terrain la pensent prématurée et en avance sur l’offre réelle de logements. Cela pourrait conduire à une interprétation très restrictive de la loi dont le bénéfice se limiterait aux SDF et à quelques situations suscitant une grande compassion. Les autres demandeurs seraient ainsi relégués au rang de demandeurs simples de logement. Cette position aurait également pour vertu aux yeux de certains de préserver l’accès au logement social pour les personnes aux revenus modestes et moyens qu’une application élargie de la loi mettrait en difficulté dans leurs itinéraires résidentiels, révélant l’ampleur de la crise du logement pour tous.
  • Le recours au contingent préfectoral (logements réservés par le préfet) expressément visé par la loi Dalo nécessite un engagement des services déconcentrés de l’Etat qui souvent en a abandonné la gestion au profit d’accord globaux de relogement signés avec les organismes HLM. Dit autrement, il n’existe souvent plus de système informatique ou de fonctionnaires pour gérer ce type de fichiers.
  • Pour remédier à la déficience structurelle de leurs services, certains préfets envisagent dès à présent une alternative à la mobilisation de leur contingent dans la constitution de commissions additionnelles susceptibles de gérer consensuellement avec les collectivités locales et les organismes bailleurs, l’application de la loi, une sorte d’accommodement raisonnable.
  • Si les préfets sont heureux de retrouver des prérogatives, ils restent dans une négociation permanente avec les grands élus locaux qui ne les met pas à l’abri de négociations à mener sur le dos du Dalo.

    La mise en oeuvre du Dalo pour des demandeurs de logements particulièrement fragiles nécessitera sans doute la mise en place de mesure d’accompagnement social renforcé, en principe du ressort des départements. Il ne semble pas que cette question ait été réellement clarifiée jusqu’à présent et l’ensemble des nouvelles dispositions devra être mis en oeuvre à moyens constants. Le défaut de suivi social pourrait être générateur de difficultés avec les riverains et mettre à mal l’acceptation sociale du dispositif.

L’enfer est dans les détails, nous le savons tous. La loi Dalo n’échappera pas à la règle comme l’extension d’autres droits fondamentaux en ont fait les frais dans le passé.

L’absence de centre IVG de proximité a rendu difficile la mise en oeuvre de l’avortement libre et gratuit dans bon nombre de territoires français, et ce, pendant plusieurs années.

Avant cela, la scolarisation obligatoire s’était heurtée à de nombreux usages locaux comme la préservation d’une main-d’oeuvre agricole suffisante pour les grands travaux des champs ou le temps nécessaire au catéchisme.

Dans un cas comme dans l’autre, des solutions ont été trouvées.

Tout porte à penser que cette loi constitue effectivement une réelle avancée des droits fondamentaux. Sa mise en oeuvre dans une période de forte tension du marché du logement la rend néanmoins fragile et son application méritera d’être accompagnée par la mobilisation de tous.


Moyenne des avis sur cet article :  4.5/5   (8 votes)




Réagissez à l'article

12 réactions à cet article    


  • Odal GOLD Odal GOLD 4 janvier 2008 19:52

    @ Léon

    Vous dites : « C’est donc créer une sorte de marché « forcé » et reconnaître d’une part que le marché « normal » ne fonctionne pas, ou que les pouvoirs publics sont dans l’incapacité de prendre en compte, en y affectant les ressources nécessaires,(payées par l’impôt) ces besoins primordiaux de la population. »

    Tout à fait d’accord avec vous.

    > En cas de victoire du plaignant, ce n’est que de l’argent que l’Etat donne à l’Etat et en aucun cas un dédommagent matériel au plaignant - ce qui implique que dans les faits l’Etat n’en aura rien de plus « à cirer » des SDF. Les SDF vont rapidement se dégoûter de démarches qui sont une perte de temps et d’espoir, et les chrétiens sarkozystes leur diront que c’est bien de leur faute, et qu’heureusement il y a les associations caritatives religieuses chrétiennes pour les secourir.

    D’ailleurs, grâce aux SDF et au fond qu’ils vont ainsi constituer, le gouvernement chrétien-sarkozyste va profiter qu’il y a urgence pour distribuer tout cet argent aux œuvres patronales et religieuses (on fait le pari ?). Mais comme ces associations patronales et religieuses ont besoins de beaucoup de misère humaine pour se donner du plaisir, l’Etat sarkozien continuera dans ce sens de beaucoup de misère - autant qu’il n’aura pas remplacé toute la solidarité sociale par la charité (charité-buziness, charité-plaisir-de-remuer-la-misère) ad æternam :

    [(...) « Je savais bien que les prêtres et les riches, tous et toujours du même avis, ne demandent pas mieux que de voir les gueux fabriquer des enfants. Les baptêmes, les mariages et les enterrements rapportent gros aux curés, surtout aux curés bretons. Et pour les riches exploiteurs et parasites, plus il y a de gueux, plus ils trouvent à choisir de serviteurs bons marché, et leurs jouissances en ce monde sont d’autant plus grandes qu’ils voient des misères et des souffrances autour d’eux. »

    « Mais ces prolétaires méritent certainement ce qu’ils ont, par leur ignorance, leur bassesse et leur lâcheté. Les peuples ont, dit-on, le gouvernement qu’ils méritent, ces stupides prolétaires ont aussi les maîtres qu’ils méritent. »

    Mémoire d’un paysan Bas-breton de Jean-Marie Déguignet 1834-1905 (Pocket)]

    > Le gouvernement chrétien-sarkosiste fait coup double :

    1) L’opération fait croire, grâce aux mots « droit » et « justice » et grâce aux matraquages médiatiques, que la Justice du gouvernement chrétien-sarkozyste (si religieux, si civilisateur, si fédérateur, si moral) veut résoudre les problèmes des mal lotis et des mal logés et des plus pauvres. Le « Droit opposable » conforte seulement complètement, dans ses goûts viscéraux, un gouvernement épris d’une justice procédurière à l’américaine.

    2) Cette Justice française n’est pas dans les faits dotée de moyen pour réparer les injustices dénoncées. Le gouvernement chrétien-sarkozyste se débarrasse donc d’un problème insoluble sur une Justice française laïque (qu’il veut anéantir) et qu’il compte ainsi affaiblir un peu plus en la qualifiant d’incapable : http://odalgold.blog4ever.com/blog/lirarticle-106908-569818.html


  • tvargentine.com lerma 4 janvier 2008 16:39

    De nouvelles obligations pour les collectivités ,l’article 21 de la loi du 21 juillet 1994 relative à l’habitat est modifié par la loi Dalo : désormais, les communes d’une certaine taille ont l’obligation de mettre à disposition des places d’hébergement d’urgence.

    A défaut, il est effectué chaque année, et pour la première fois à compter du 1er janvier 2009, un prélèvement sur les ressources fiscales, égal à deux fois le potentiel fiscal par habitant multiplié par le nombre de places d’hébergement d’urgence manquantes.

    Dès le 1er janvier 2008, les commissions de médiation départementales devront être en mesure de répondre aux demandeurs prioritaires que ce soit en matière d’hébergement ou de logement.

    Cette réforme sociale n’est pas sans impact pour des collectivités territoriales engagées depuis des années dans une recherche d’une nouvelle « clientèle » de citoyens bien riches et bien propres (les bobos) en spéculant sur l’immobilier et entrainant une flambée des prix,des loyers et l’exclusion de classes sociales moins « riches » ,devenant ainsi des travailleurs pauvres.

    Le logement social est un axe prioritaire pour le gouvernement du Président Nicolas Sarkozy,élu par les français sur un programme bien précis.

    L’année 2008 devrait être une année charnière pour le logement social mais les collectivités sont-elles prêtes à prendre en charge le Dalo ou vont-elles devoir le faire afin d’éviter de voir leurs politiques locales remises en cause ?

    Comment vont s’articuler les interventions des départements, compétents en matière sociale, celles intercommunalités et celles des communes ?

    les municipalités socialistes et les conseils regionaux accepteront ils de se voir prendre le morceau « social » de leur fond de commerce ?

    La ministre du Logement, Christine Boutin, entend bien donner aux collectivités territoriales de nouvelles responsabilités tout en annonçant pour 2008, des mesures de soutien pour les maires bâtisseurs, des remises à plat des outils existants comme le droit de préemption en matière de logement social, la production du foncier pour la construction ou encore l’accession à coût maîtrisé mais il appartient à tout citoyen de connaitre ses nouveaux droits pour éviter de voir se reproduire les erreurs du passé.

    « J’ai vu partout des organisations territoriales. Jamais je n’ai vu un tel millefeuille administratif qu’en France. On dit que ça tisse, mais ça bloque aussi, à tous les étages, de la ville jusqu’à l’Etat, avec toutes les agglomérations, les départements, les régions, etc. Tout le monde sait qu’il y en a de trop. Il faut que les réseaux que vous avez, pallient cette superposition qui est un blocage » disait Erik Orsenna, écrivain, passionné de finance et d’économie et homme de gauche.

    @Léon

    Prend la peine de lire la loi DALO est tu comprendras tout seul


    • Odal GOLD Odal GOLD 4 janvier 2008 20:03

      Les Lerma nous le martèlent pourtant sans arrêt : nous pensons trop, ce qui est une invraisemblable perte de temps, surtout en France, et nous ne retroussons jamais assez nos manches.

      Mais Lerma ne nous a toujours pas expliqué : lui qui est un battant et un infatigable travailleur, comment lui, « Lerma l’oriflamme des travailleurs et des battants », il trouve le temps de penser et d’être toujours en première ligne et en premier commentaire sur tous les articles !!!! ??? !

      A quand l’Explication ???????????

      Pour s’immuniser un peu plus des Lerma, il y a un excellent article sur la désinformation et les stratégies de manipulation sur le site www.syti.net : http://www.syti.net/Manipulations.html


    • ekarine (---.---.202.212) 4 janvier 2008 20:18

      lol ! C’est peut un job à plein temps ! Si ça se trouve il est payé pour ça... Encore un coup de la CIA pour infiltrer les « milieux pensants » de notre associété...


    • Medline (---.---.24.125) 4 janvier 2008 22:08

      Il serait vraiment stupide de croire que ce président, ami des patrons se prendrait de pitié pour les sans logi et les mal logés ! C’est un outil pour ce faire élire et puis après niet. En tant que maire de Neuilly il aurait du montrer l’exemple avant même de prendre la présidence. Toujours pas le minimum syndical dans sa commune. Nous devons imaginer qu’à l’échelle de la France cela il va se reproduire ce qu’il instaure dans son ancienne circonscription. Du jour au lendemain ces âmes charitables se mettraient en exerce pour régler des problèmes dans lesquels ils auraient pu prouver leur efficacité politique il y déjà bien longtemps ! Tout cela me semble logique. Les Boutin and Co sont des chrétiens sans coeur... On abat les soit disant privilèges des fonctionnaires, des cheminots et des gaziers... Mais les privilèges des potentats locaux qui occupent des appartements de manière suspecte et injuste... Une parti des élus cache leur privilèges injustes, et sapent ceux du peuple français. Le gouvernement actuel n’a pas d’éthique, ils se protège avec des pseudo mesure administrativement irréalisable et biscornue pour les citoyens. En attendant si vous êtes SDF et que vous souhaitez disposer gracieusement d’un logement à prix avantageux dans la capitale, faites vous élire !


      • tvargentine.com lerma 4 janvier 2008 22:29

        @Odal GOLD

        Lève toi plus tot le matin (ton post est à 19h52 !) Mange en 30 minutes Couche toi plus tard

        Voila ,c’est la France !


        • Odal GOLD Odal GOLD 4 janvier 2008 23:00

          « Elément primordial du contrôle social, la stratégie de la diversion consiste à détourner l’attention du public des problèmes importants et des mutations décidées par les élites politiques et économiques, grâce à un déluge continuel de distractions et d’informations insignifiantes » > http://www.syti.net/Manipulations.html

          Ce n’est donc toujours pas l’Explication.


        • tvargentine.com lerma 5 janvier 2008 00:38

          Je reconnais que ton site est tres bien ainsi que les infos dessus.

          J’avais lu un bouquin en 1984 qui s’appelait « Manipulation ou communication » qui parlait des mêmes choses.

          http://www.livres-chapitre.com/-C0YVBU/-SOCIETE-INTERNATIONALE-DE-RECHERCHE-INTERDISCIPLINAIRE-SUR-LA-COMMUNICATION/-COMMUNICATION-OU-MANIPULATION.html

          Je te conseille la lecture de ce bouquin en or qui a toujours été ma bible elle te permettra de décrypter les messages et de savoir nager dans la vie

          $Et bien ensuite il y a eu « AINSI SURVIENT LA MALADIE » qui explique comment ont peut obtenir la destruction d’un individu dans l’entreprise en le poussant à sa propre destruction


          • Odal GOLD Odal GOLD 5 janvier 2008 10:26

            @ Lerma

            > Vous écrivez : « Lève toi plus tôt le matin (ton post est à 19h52 !) Mange en 30 minutes Couche toi plus tard Voila, c’est la France ! » Et puis : « Manipulation ou communication" : Je te conseille la lecture de ce bouquin en or qui a toujours été ma bible elle te permettra de décrypter les messages et de savoir nager dans la vie »

            > J’en conclu : Vous semblez effectivement particulièrement attiré par la manipulation : notamment pour conseiller aux gens de ne pas dormir suffisamment et de manger à peine, ce qui est la base de toute Manipulation Hard.

            > Et à la finale, nous n’avons (bien sûr) toujours pas, ni le mode d’emploi, ni l’Explication.


          • Odal GOLD Odal GOLD 5 janvier 2008 10:57

            @ Lerma

            Mais après tout, en plus du manipulateur que vous semblez affectionner d’être - vous êtes effectivement, peut-être aussi, un de ces Manipulés Hards et hallucinés : manque de sommeil chronique, pas assez de repas, un travail digne des zombis d’Haïti, et puis les manies et les idées fixes en boucle qui vont avec !! ??? ?????

            J’aimerais bien savoir.


          • jak2pad 5 janvier 2008 23:10

            La France, en voie de paupérisation et de balkanisation accélérée, rêve toujours : elle se voit grande, puissante, et riche....Et quand elle se réveille, elle a un choc/ mais qui sont tous ces miséreux sur nos trottoirs ? et pourquoi Boutin est-elle si nulle et si incapable, avec des tas de Bolufer autour d’elle ? pourquoi n’y a-t-il que des noirs et des arabes dans ces queues devant les Préfectures ? ils y croient à cette histoire de droits de l’homme ? voilà comment on est rattrappé par ses mystifications.

            Mon fils et à peu près tous ses copains ne rêvent que d’une seule chose : vivre et travailler dans un autre pays,où on bosse un peu pour la santé, les études, le logement, et même pour manger. Ont-ils raison ? Devraient-ils rester ici et payer une addition gigantesque pour tous ces braillards paresseux ?

            Je vous laisse penser ce que vous voulez, mais moi je lui dis : fiston, ici, c’est un peu cuit, il faut laisser Bolufer et le DAL s’étriper !


            • JL JL 6 janvier 2008 10:04

              à Jack2pad qui écrit : «  »Mon fils et à peu près tous ses copains ... Devraient-ils rester ici et payer une addition gigantesque pour tous ces braillards paresseux ?«  »

              Dites-nous où vous habitez, on y installera des SDF. On vous dira qu’ici c’est un peu cuit, vous partirez.

              C’est ça ? J’ai bon ? smiley

Ajouter une réaction

Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe, en haut à droite de cette page

Si vous n'avez pas de login / mot de passe, vous devez vous inscrire ici.


FAIRE UN DON






Les thématiques de l'article


Palmarès