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Accueil du site > Actualités > Société > Outreau : pour la confrontation des pouvoirs

Outreau : pour la confrontation des pouvoirs

Il aurait fallu attendre. Avoir la patience d’attendre. Il aurait fallu laisser passer l’orage.

Cette polémique des deux derniers jours est prématurée et inutile. Qui peut soutenir, sur le plan des principes, qu’une commission parlementaire n’aurait pas le droit d’analyser les dysfonctionnements de la justice et, rudement parfois, de questionner des magistrats qui ont été mêlés à une procédure calamiteuse ? Qui peut prétendre que le juge Burgaud, s’il l’avait pu, s’il l’avait voulu, n’aurait pas eu la faculté, durant ses longues heures d’audition, de s’expliquer autrement, plus vigoureusement, donnant de lui-même et du corps qui nous est commun une image plus pugnace et plus enthousiasmante ? La séparation des pouvoirs, en l’occurrence, n’a pas à être invoquée, comme l’affirme de manière pertinente le professeur Carcassonne dans Le Monde d’aujourd’hui. Rien, sur le fond, ne vient battre en brèche les fondements de notre Etat de droit.

Pour la forme, c’est autre chose. Il faudra boire le calice politique jusqu’à la lie. C’est normal, c’est nécessaire. Pour une raison évidente et irréfutable. Sans les politiques, les vrais, les sincères, pas ces étranges députés à cheval sur deux mondes, jamais la justice ne se serait penchée sur elle-même. Si la représentation nationale n’avait pas assumé sa responsabilité en se saisissant, pour le bien de la démocratie, de la tragédie collective et du désastre judiciaire d’Outreau, inutile de se leurrer, personne, aucun responsable, aucune instance n’en aurait pris l’initiative dans notre institution. Si le corps judiciaire ne répugnait pas tant à s’interroger puis à se corriger, le monde politique, aussi discutable qu’il puisse être en certaines de ses manifestations, n’aurait pas besoin de combler ce vide qui sépare un service public pétrifié d’une société haletante de curiosité et d’angoisse. Les politiques occupent la place des juges, parce que ceux-ci voudraient, à la fois, demeurer immobiles et rester intouchables. C’est une heureuse surprise que cette séparation des pouvoirs "nouvelle manière" : confrontation enrichissante des pouvoirs, dialogue institutionnel musclé. Les politiques ont le droit et le devoir de nous bousculer, nous avons toute licence pour leur répliquer. Que les premiers n’oublient pas, toutefois, que la magistrature a déjà accompli un immense effort pour accepter qu’on débatte de sa responsabilité en des termes nouveaux. Cette prise de conscience mériterait, pour le moins, une forme de politesse civique et, en tout cas, une infinie modestie de la part de ses contempteurs.

On aurait pu dire au rapporteur Houillon, qui s’en gargarise tant, que la culture du doute aurait dû bénéficier à notre collègue Burgaud. On aurait pu rappeler au même qu’il n’était pas obligé de confondre, sous une même casaque, le député en vigilance démocratique et l’avocat en démagogie judiciaire. On aurait pu inviter tel ou tel député à ne pas compenser la pauvreté de la question par la violence du ton. On aurait pu. Mais tout cela est derrière nous. Inutile d’y revenir. Attendons la suite, le rapport d’étape, les conclusions définitives. Ne donnons pas l’impression d’avoir peur en niant la qualité de l’outil. L’ouvrage viendra, et on verra ce qu’il faudra en penser.

Il faut attendre. Avoir la patience d’attendre. Laisser passer l’orage.


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15 réactions à cet article    


  • jerome_t_ (---.---.51.125) 20 février 2006 16:25

    Entièrement d’accord avec vous. Il y a l’écume, il y a le courant. L’écume passera - j’espère seulement qu’elle ne fera pas de « victimes populaires » (comme on parle de vindicte populaire). Le courant, on s’en rendra compte plus tard.

    L’honneur est justement d’avoir pour M. Burgaud un respect et une humanité qui ne l’exonèrent en rien de son action, tout en reconnaissant ses droits d’homme libre dans une société libre.

    Mais.

    Travail difficile que celui de la commission : interroger, creuser, détailler la mécanique de ce désastre humain (d’abord) et judiciaire (ensuite), y compris en posant le doigt là où cela fait mal (bon sang, cette histoire d’agression sur enfant à naître !!!! comment est-ce possible ?!) ; tout en subissant la pression de l’opinion qui, comme toujours, veut « un coupable », comme si une personne portait sur elle toutes les fautes d’un système, d’une pratique et de sa propre expérience...

    Que cela doit être difficile !


    • Antoine (---.---.228.172) 20 février 2006 17:11

      Bonjour,

      Je suis belge et je suis avec intérêt vos commentaires.

      Nous avons eu le malheur d’un précédent en Belgique concernant les dysfonctionnements de la Justice.

      L’affaire Dutroux.

      Autres lieux, autre affaire, autre contexte.....d’accord.

      Je parle de malheur car lorsque les enfants ont été retrouvées mortes et les autres libérées, les belges ont pleuré. C’est malheur quand la Justice ne passe plus.... !

      Les dysfonctionnements ont été partout et tous les protagonistes de bonne foi, il n’y a pas eu de complot et je vais employer un vilain mot « cela a merdé ».

      Dysfonctionnements : Ceux des polices, prises sous fond de guerre des polices et de méfiances envers les magistrats Ceux des parlementaires qui ont organisé à la hâte une commission parlementaire filmée et rendue publique via le media télé, qui n’a donné satisfaction à personne Dysfonctionnement des juges qui dans leur humanité ont cru bien faire lors de contacts trop étroits avec les parents de jeunes victimes.

      Bien sûr et malheureusement,les faits se sont averés exacts, pedophile, il y avait.

      La situation en France n’est certes pas la mme et mon propos n’est pas de faire une comparaison exhausive.

      La commission parlementaire en France suite au drame d’Outreau, vue de l’extérieure, elle est restée digne et je puis comme observateur étranger me dire qu’elle est restée honnête. Il me semble qu’elle bien restée prudente et n’est pas sortie de son rôle, elle n’a pas accablé un magistrat (qui aujourd’hui devra par lui mme faire sa propre critique, s’il le peut, s’il le veut et s’il peut l’accepter en son fors intérieur).

      Je ne puis que souhaiter, amis français, que vous trouviez sans passion le chemin d’une vraie réforme qui n’a pas encore pris corps en Belgique.

      Tribunaux encombrés, dossiers trop nombreux, policiers lassés et pfois sortant du rôle qui leur est dévolu etc...sujet vaste...

      L’adhésion des citoyens vient lorsque la confiance dans les institutions est motivé.

      Voilà donc l’occasion de suivre attentivement quelle réponse sera donnée en France aux dysfontionnements de la Justice, ce sera peut être un exemple à suivre pour d’autres pays ...(je rêve sans doute )


      • (---.---.137.30) 20 février 2006 23:27

        Mais contrairement à l’affaire Dutroux, ce n’est pas l’injustice d’un juge, ni le mauvais fonctionnement de l’institution judiciaire qui nous indigne (c’est le problème des députés), mais le fait que chacun d’entre nous s’identifie aux 14 innocents « dénoncés », dont rien (ni le montant de la réparation ni les excuses d’un ministre) ne pourra réparer le préjudice. Quel sera le préjudice que subiront le juge et ses collègues ? Un blâme ? une carrière médiocre ? la belle affaire ! Le remords ? vous y croyez ?

        Quand les députés changeront-ils les lois qui permettent à celui qui détient un pouvoir d’humilier autrui (par exemple avec des menottes : a-t-on souvent vu souvent un pédophile dangereux ?) ? C’est la seule chose qui me gêne dans l’audition de ce juge, c’est qu’il a été mis dans une position pitoyable. Même un coupable a droit à la dignité.


        • Antoine (---.---.217.113) 21 février 2006 11:49

          C’est au sein mme de sa hierarchie que le juge doit être sanctionné par un « blâme ». Quelle publicité démocratique en sera faite ?

          La Justice doit être protégée pour lui permettre l’indépendance, c’est une garantie pour nous les citoyens. Une des questions que je me pose à ce sujet est le corporatisme des juges. Il est trop apparent pour qu’il ne suscite pas une question. Ensuite, en France, on sent bien la confrontation des pouvoirs et ce corporatisme donne l’impression de juges qui ressentent, pour le bien de leur tâche le besoin peut-être,de s’affranchir d’une tutelle invisible ?


        • Antoine (---.---.162.23) 21 février 2006 00:01

          Bonsoir, Merci de votre intervention.

          Il faut laisser à ce juge le droit à la conscience. Pour le moment, il se protège et ce faisant il protège l’institution de la justice et je suppose que c’est sa défense qui le lui conseille et le bon sens. Mais il faudra bien qu’à un moment donné il se libère de l’effet de cette catastrophe tant pour lui que pour la société. Quelle forme cela prendra-t-il pour lui ? La sanction de ses pairs, un livre peut être mal venu d’explications tardives ou un regret exprimé sincérement ou encore une confession publique ? Le « vivre après » pour ce juge est une punition en soi déjà. Quitter la magistrature et ce serait une longue marche dans le désert. Y rester tout déchargé de tâches comme une sorte de juge honoraire au placard avec salaire pour faire « comme si » et le protéger à la fois de la colère populaire et de ses maladresses, une humiliation. Je le plains, comme vous.

          The wrong man at the wrong place.


          • Senatus populusque (Courouve) Courouve 21 février 2006 00:27

            Regardant la retransmission de l’audition de Fabrice Burgaud, et plutôt prévenu contre le « petit juge », j’ai vite pensé que celui qui manquait le plus d’humanité n’était pas Fabrice Burgaud mais Philippe Houillon.

            Le rapporteur a à plusieurs reprises allégé des faits soit faux, soit hors de la période pendant laquelle le juge Burgaud instruisait l’affaire, et ceci sans avoir l’air de s’en soucier le moins du monde. Le rapporteur ne semble jamais avoir tenu compte de ce que le juge Burgaud était pendant cette audition tenu à une certaine obligation de réserve envers sa hiérarchie. Le rapporteur et les membres de la commission ne semblent avoir jamais envisagé que la retransmission télévisée, bien qu’acceptée par Fabrice Burgaud, pouvait influer de manière notable sur son comportement. Le député-avocat Houillon a enquêté uniquement « à charge », se déchaînant véritablement pour enfoncer son adversaire.

            L’instruction de Fabrice Burgaud, qui avait la malchance de survenir dans la foulée de l’affaire Dutroux et des circulaires de Ségolène Royal, a cependant réussi à évacuer un certain nombre de mises en cause injustifiées, mais pas toutes. En allégeant la procédure (que M. Burgaud a respectée puisqu’on ne lui reproche aucune faute de ce type - à la différence de tous ceux qui ont dû libérer des criminels ou des trafiquants de drogue pour des failles de procédure -), en donnant davantage de moyens matériels à la justice et à la police, elle serait plus rapide et les acquittements auraient pu intervenir beaucoup plus tôt.

            La fonction première d’une commission d’enquête parlementaire est de produire un rapport. Or on a d’abord admis le public pendant les séances, puis on est allé chercher (racoler ?) ce public par les retransmissions télévisées, d’abord sur LCP, puis sur Tf1 (alors même que de nombreux bips - prénoms d’enfants - étaient légalement nécessaires mais nuisaient à l’intelligence du débat) ; cela a exposé le comportement outrancier du rapporteur et l’Assemblée nationale s’est gravement déconsidérée. Ce n’était certes pas le procès de Louis XVI, mais certaines associations d’idées, et une interrogation sur la pertinence du concept de « justice politique », venaient cependant à l’esprit.


            • Antoine (---.---.217.113) 21 février 2006 12:06

              Bonjour,

              Je ponctue sur votre dernier §.

              Permettez-moi de ne pas être pleinement d’accord.

              Produire un rapport, oui. Rapport qui doit éclairer les parlementaires et par la mme éclairer une communauté nationale. Ce prolongement télévisuel me semble être de mme nature. Bien sûr, on prend un risque, un vrai risque. Celui de rabaisser un questionnement grave et important au rang du vulgaire feuilleton. Il se fait que le langage est multiforme et personne ne pretendra que la retransmission sur les ondes remplacera définitivement la conclusion parlementaire.

              Ce qui m’inquiéte plus, c’est la réaction du vulgaire. Les pensées fantasmatiques de ceux qui après envoient des menaces de mort au juge coupable d’errances. Pour certains, on écartéle encore pour crime de lèse-majesté, c’est la jubilation du peuple à la pendaison d’une image du pouvoir.

              Dirait-on que la nature de l’Homme change ? Non, pas vraiment, je crois que la sollicitude démocratique est ce qui nous change.


            • vaillant (---.---.36.201) 21 février 2006 14:45

              Enfin un article objectif, sensé,et non démagogique. Oui ! laissons faire la commission d’enquête parlementaire jusqu’au bout avant de commencer à la critiquer. Tout n’est pas parfait, mais rien n’est antidémocratique, non d’une pipe !


              • frederic baron (---.---.98.157) 22 février 2006 20:39

                Ayons pour le citoyen burgaud , le respect et l’humanite qu’il n’a pas eus dans l’exercice de ses fonctions Comment ne pas avoir le courage de s’excuser , apres avoir commis cette faute grave . Je lui souhaite beaucoup de courage lorsqu’il devra faire face a ses enfants .


                • (---.---.137.30) 23 février 2006 00:57

                  En suivant l’enquête de la commission parlementaire, on a l’impression que pour les juges (d’instruction, JLD, et autres conseilers), et selon la loi (...« ensemble de charges concordantes »), il est moins grave de mettre un innocent en prison (préventive : 2-3 ans !)que de laisser un coupable en liberté (car, entre autres arguments, il pourrait recommencer). En somme ce serait aux accusés de démontrer leur innocence, et non aux juges de prouver leur culpabilité. Et, de plus, il faut que l’accusé accepte (grâce à son sang-froid ?) de jouer le jeu de la machine judiciaire en fournissant des « alibis » (comme le font les coupables) au lieu de s’indigner des accusations.

                  Alors il doit y avoir beaucoup de juges burgaud, qui ne doivent pas avoir la même vision de la prison que le citoyen lambda. Alors oublions le juge Burgaud : car son cas (son juridisme) apparaît secondaire.


                  • Béatrice (---.---.224.225) 23 février 2006 12:55

                    En effet, il faut attendre la fin des auditions pour se faire une opinion sur les circonstances ayant entouré le déroulement de cette affaire. Les juges entendus hier soir ont bien essayé de faire comprendre leur position ( y compris celle du juge Burgaud) en la resituant dans la situation du dossier tel qu’il se présentait à l’époque, c’est à dire compte tenu des faits et des éléments réunis, tous graves et concordants qui ne leur permettaient pas de prendre le risque de libérer les « mis en examen ». Et surtout avant ce formidable rebondissement de dernière minute, quand la principale accusée s’est mise à disculper la plupart des accusés en pleine audience de Cour d’Assises .. En première instance, son mari , lui, s’était brusquement accusé pendant le procès, alors qu’il avait toujours clamé son innocence. Le message qu’adressent les magistrats sur leurs méthodes et leurs conditions de travail est particuièrement intéressant pour comprendre le fonctionnement de la justice et il faut les écouter. Ce que ne semble pas faire vraiment les députés si l’on en juge par la pauvreté de leurs réactions et de leurs questions à la suite de ces exposés. A commencer par le rapporteur Houillon, qui, à l’issue de plusieurs heures d’explications , d’analyse sur le fonctionnement du système judiciaire et de propositions de réforme de la part des magistrats, n’a trouvé qu’à revenir sur cette histoire de barbe de l’un des accusés . Citant une des pièces du dossier ( mais sourd à la remarque du juge qui lui en citait une autre sur le même sujet), il s’est apesanti sur l’intérêt qu’il aurait fallu porter au déclarationn d’un coiffeur qui trouvait, personnellement, que la barbe de cet accusé ne changeait pas beaucoup son apparence alors que l’instruction avait indiqué que ça le changeait « substantiellement ». On était, de toute évidence, redescendu à un niveau qui ne permettra certainement pas de faire progresser la réflexion ! Pitoyable ! Et inquiétant !


                    • Marie (---.---.200.56) 27 février 2006 18:32

                      Toute approche systémique nécessite qu’une identification et une anlyse des erreurs ou évènements indésirables soient en place, pour permettre d’en dégager des actions d’amélioration afin de répéter les causes, effets, conséquences. Je ne suis pas choquée de le Commision. Normalement ce sont des pairs qui analysent. Toutefois, on aurait pu pousser un peu plus loin et revoir l’arrachement des enfants et les modalités de retour dans la famille des enfants des innocents, car il semble que ce point ne sera pas évalué et pourtant il a dysfonctionné et des enfants étaient encore placés alors que l’innocence de leurs parents prononcée. C’est l’ensemble du système qui doit être analysé, car on parle de VIES HUMAINES.


                      • zabc51 (---.---.120.95) 13 mars 2006 12:07

                        Il serait interessant de connaître le métier des gens déposant un commentaire. J’ai l’impression de lire des commentaires de magistrats passant leur temps à chercher le microbe dans l’oeil de la commission et à ne pas la poutre qui cache leur vision


                        • Rocla (---.---.2.150) 24 avril 2006 22:17

                          Mon métier : boulanger ,à mon compte pendant environ 35 ans,

                          Comment puis je comprendre qu’il n’y ait pas de sanction pour des personnes mettant d’ autres en prison,pour des faits non avérés, que l’ institution prenne leur défense,alors qu’ un simple artisan peut mettre la clé sous la porte par suite de mauvais pain,controle fiscal,mauvaise gestion,quelle est l’ égalité entre citoyen dans ce cas ? IL y a-t-il des français plus français que d’ autres ? Protégés ?institutionnalisés,passe-droit tisés ?Condescendantisés ?Enfermés dans un système de pensée appris auprès de quelle intelligence ?Quelle humanité ?

                          Rocla


                        • Rocla (---.---.2.150) 24 avril 2006 22:18

                          Mon métier : boulanger ,à mon compte pendant environ 35 ans,

                          Comment puis je comprendre qu’il n’y ait pas de sanction pour des personnes mettant d’ autres en prison,pour des faits non avérés, que l’ institution prenne leur défense,alors qu’ un simple artisan peut mettre la clé sous la porte par suite de mauvais pain,controle fiscal,mauvaise gestion,quelle est l’ égalité entre citoyen dans ce cas ? IL y a-t-il des français plus français que d’ autres ? Protégés ?institutionnalisés,passe-droit tisés ?Condescendantisés ?Enfermés dans un système de pensée appris auprès de quelle intelligence ?Quelle humanité ?

                          Rocla

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