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San Francisco blogue-t’il ?

San Francisco blogue-t’il ?

Le conseil de supervision du Comté de San Francisco s’apprête à voter une loi de régulation sur les communications en campagnes électorales qui obligera les soutiens aux candidats et partis politiques à remplir une déclaration auprès de la commission éthique de la ville (similaire à ce que nous avons à la CNIL) ; à détailler leur soutien (montants et dates des dons, modes de paiements) ; et le cas échéant de payer une taxe à cette commission si le montant total des dons sur un an dépasse 1000 USD.

Une véritable levée de boucliers s’organise autour de cette loi, invoquant d’ores et déja une atteinte au Premier Amendement. Car, si toute communication électorale fournie à au moins 500 électeurs potentiels dans les 90 jours qui précèdent un scrutin doit faire l’objet de cette déclaration et que la taxe afférente doit, le cas échéant, être payée, ce serait également le cas pour un blog politique faisant la promotion d’un candidat ou d’un parti, et totalisant au moins 500 visiteurs uniques dans les 3 mois précédant une élection.

Dans un cas comme celui-ci, le bloggeur chez qui la communication électorale se trouve aurait 48 heures pour mettre en place les outils de monitoring justifiant de son trafic, calculer l’intégralité des coûts d’exploitation de son blog (logiciel, hébergement, maintenance, régie publicitaire), et remplir sa déclaration, sous peine de se mettre hors-la-loi. On ne parle pas la des bloggeurs qui seraient payés par un candidat ou un parti pour faire du buzz, mais de tout bloggeur exerçant son libre droit d’expression.

Cette loi, prévue à l’origine pour évincer la corruption du monde de la politique, risque d’avoir une application plus que difficile, et je connais des bloggeurs en France à qui elle hérisserait le poil. Les débats puis le vote de cette loi devraient intervenir aujourd’hui, et il est prévu de clarifier la situation sur le point précis des blogs.

Posté par Frédéric Casagrande à 21 h 05


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